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Déliberation - b6c5hcp0pa10iu
Document publié le Mercredi 3 janvier 2018 par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - b6c5hcp0pa10iu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES — MAIRIE DE CHÂTEAUVIEUX
DÉLIBÉRATION du CONSEIL MUNICIPAL
de Ia COMMUNE de CHATEAUVIEUX
N° 12 - 2018
L’an deux mille dix-huit et le mardi 26 juin à 18 heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 19 juin, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Baptiste
AILLAUD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11 Présents : 10 Votants : 7
Étaient présents à la séance : TEXIER Michel, CORNAND Christine, SERRES Gilles, Adjoints, BEZEAULT Marie-Laure, BOYER Christian, PACALET Nadine, VASSEUR-BARETY Evelyne, LAGO Sébastien, GONCALVES Régine, Conseillers Municipaux.
Était absent et excusé : GIRAUDEAU Sébastien.
Nadine PACALET est nommée secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
OBJET : Subvention à l’association L’A. Festiv”.
Se retirent et ne prennent pas part au vote : Jean-Baptiste AILLAUD, Evelyne VASSEUR-
BARETYŸ, Régine GONCALVES.
Monsieur Michel TEXIER, Adjoint, rappelle la volonté municipale de soutenir les associations dont l’activité contribue à l’animation du village.
La commission finances s’est réunie pour étudier les différentes demandes de subventions des associations.
La commission propose au Conseil Municipal d’attribuer, pour 2018, une subvention d’un montant de 4 100 euros à l’association L’A. Festiv”.
Sous la Présidence de Michel TEXIER, Adjoint, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Pour : 7 Contre : O0 Abstention : O
- Approuve l'attribution pour l’année 2018 d’une subvention à l’association L’A. Festiv” d’un montant de 4 100 euros.
- Autorise Monsieur le Maire à verser la somme allouée à cette association.
Ainsi fait et délibéré en mairie les jour, mois et an susdits.
L’Adjoint au Maire,
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Michel TEXIER
Affichage le : 03 JUL. 2018
AR PREFECTURE
05-2106 00877-20185 0626-12 _2018-DE
Reçu le 02-07-2018