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Conseil Municipal - mjki7owt7te9to
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - mjki7owt7te9to)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
AR
Prefecture
005-210500377-20240619-24
2024-DE
Reçu
le
21/06/2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
—
MAIRIE
DE
CHÂTEAUVIEUX
LIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
COMMUNE
de
CHATEAUVIEUX
N° 24-2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
mercredi
19
juin
à
19
heures,
lcs
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHÂTEAUVIEUX
se
sont
réunis
en
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
Jcan-Baptiste
AITLLAUD,
Maire,
convoqués
le
vendredi
14
juin
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:11
Présents:9
Votants
:10
Étaient
présents
à
la
séance
:AILLAUD
Jean-Baptiste,
Maire,
CORNAND
Christine,
SERRES
Gilles,
Adjoints,
MASSE
Julien,
VASSEUR
Evelyne,
TEMPIER
Nathalie,
BEZ£AULT
Marie-Laure,
BOYER
Christian,
GONCALVES
Régine,
Conseillers
Municipaux.
Étaicnt
absents
et
excnsés
:TEXIER
Michel
qui
a donné
pouvoir
à BEZLAULT
Maric-Laure.
PACALET
Nadine
qui
a donné
pouvoir
à VASSEUR
Evelyne.
Quorum
:6
Nathalie
TEMPILR
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
OBJET
:Subvention
à l'Association
Communale
de
Chasse
Agréée
(A.C.C.A.).
Se
retire
el
ne
prend
pas
part au
débat
et
au
vote
:Christian
BOYER.
Monsieur
le
Mairc
rappelle
la
volonté
municipale
de
soutenir
les
associations
dont
l’activité
contribue
à l'animation
du
village.
La
commission
finances
s’est
réunie
pour
étudicr
les
différentes
demandes
de
subventions
des
associations.
La
commission
propose
au
Conscil
Municipal
d'attribuer,
pour
2024,
une
subvention
d’un
montant
de
950
euros
à l'Association
Communale
de
Chasse
Agréée
(A.C.C.A.).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Pour
:
10
Contre
:0
Abstention
: 0
°__
Approuve
l’attribution
pour
l'année
2024
d'une
subvention
à l'Association
Communale
de
Chasse
Agréée
(A.C.C.A.)
d'un
montant
de
950
euros.
#* _
Autorise
Monsieur
le
Maire
à verser
la
somme
allouée
à cette
association.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
mairie
les
jour,
mois
ct
an
susdits.
re,
Le
secrétaire
de séance,
|
JchéBayÿliste
AILLAUD
Nathalie
TEMPIER
Dane
de mise sur
le site internet
:
2
1 JUIN
20%