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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - CommuniqueCC
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - communique 1
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - communique 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
e
U
=
Surgères,
le
14
décembre
2022
€
\
Ma
Communauté
COMMUNIQUE
de
Communes
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
20
décembre
2022
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1. ADMINISTRATION
GENERALE
1.1
Approbation
des
procès-verbaux
des
réunions
du
conseil
communautaire
du
18
octobre
et
22
novembre
2022
2.
CULTURE
2.1
Dispositif
Petite
Ville
de
Demain
-
Cinéma
Le
palace
: Demande
de
subvention
pour
une
étude
de
faisabilité
dans
le
cadre
de
l'agrandissement
du
bâtiment
2.2
Conservatoire
de
musique
:
Demande
de
classement
officiel
auprès
de
la
Direction
Générale
de
la
Création
Artistique
(ministère
de
la
culture)
du
conservatoire
de
musique
en
«
conservatoire
Intercommunal
de
musique
»
3. ENFANCE
JEUNESSE
FAMILLE
3.1
Modification
du
règlement
de
mise
à
disposition
des
minibus
4.
FINANCES
4.1
Transfert
des
parcelles
ZR22p
et ZR23
du
budget
annexe
parc
commercial
de
La
Perche
au
budget
principal
4.2
Transfert
de
la
parcelle
ZA165
du
budget
annexe
parc
d'activités
de
La
Combe
au
Budget
Principal
4.3
Budget
annexe
Zone
d'Activité
Le
Thou
Tranche
Il - Décision
modificative
n°1
4.4
Budget
annexe
Zone
Industrielle
de
Forges
- Décision
modificative
n°1
4.5
Budget
annexe
Zone
Industrielle
Fief
Saint
Gilles
- Décision
modificative
n°1
4.6
Budget
Principal
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
- Décision
modificative
n°1
4.7
Budget
annexe
Parc
Commercial
de
la
Perche
- Décision
modificative
n°1
4.8
Dissolution
du
budget
annexe
Parc
Commercial
de
La
Perche
4.9
Constatation
d'une
provision
pour
créances
douteuses
4.10
Modification
de
l'AP-CP
n°2020-01
Piscine
de
Surgères
—-
Rénovation
de
la
salle
des
machines
5.DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
5.1
Parc
d'activités
économiques
Ouest
1 - Vente
de
la
parcelle
cadastrée
section
AS
N°471
5.2
Parc
d'activités
économiques
Fief
Saint-Gilles
-
Vente
de
la
parcelle
cadastré
section
ZM
N°250
5.3
Parc
d'activités
économiques
Fief
Saint-Gilles
-
Vente
de
la
parcelle
cadastré
section
ZM
N°249
44,
rue
du
19
mars
1962
« BP
89
« 17
700
Surgères
Tél.
05
46
07
22
33
+ Fax
05
46
07
72
60
+ contact@aunis-sud.fr
www.aunis-sud.fr 6.
SERVICES
TECHNIQUES
6.1
Convention
de
mise
à
disposition
du
Service
Technique
[matériel
et
personnel}
auprès
des
communes
membres
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
6.2
Mise
à
disposition
de
la
nacelle
autoportée
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
— Tarification
7.
MARCHES
PUBLICS
7.1
Renouvellement
du
marché
des
titres
restaurant
au
profit
des
agents.
8.
RESSOURCES
HUMAINES
8.1
Adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
proposée
par
le
centre
de
gestion
de
la
Charente-Marifime
8.2
Action
sociale
—- Mise
en
œuvre
de
l'allocation
parents
d'enfants
handicapés
(APEH)
8.3
Rapport
Social
Unique
2021
-
Présentation
9.
ENVIRONNEMENT
?.1
Plan
Climat
Air Energie
Territorial
(PCAET]
- Avenant
n°1
à
la convention
2021
de
partenariat
avec
l'Agence
Régionale
d'Évaluation
environnement
et
Climat
{AREC}
Nouvelle-Aquitaine
10.
DÉCISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION