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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Communique 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
AU;
°
,
Gf.”
Imagine
la futuralité
Surgères,
le
19
février
2025
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
25
février
2025
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.
SPORT
1.1
Dispositif
d'aide
à
la
formation
pour
le
financement
de
BNSSA
— Adoption
du
règlement
du
dispositif
et
de
la
convention
type
2.
ENVIRONNEMENT
&
TRANSITIONS
2.1
Site
Natura
2000
«
Marais
de
Rochefort,
Anse
de
Fouras,
Baies
d'Yves
»
- Convention
de
partenariat
2025-2027
avec
la
Communauté
d'Agglomération
Rochefort
Océan
(CARO)
et
la
Communauté
d'Agglomération
de
La
Rochelle
2.2
Rénov'Info
Service
—
PIG
Pacte
Territorial
France
Rénov
2025-2029
/
Volets
1
&
2
-
Autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
l'ANAH
et
les
Communautés
de
Communes
AUnis
Atlantique
et
Vals
de
Saintonge
Communauté
3.
HABITAT
3.1
PIG
Pacte
Territorial
France
Rénov
2025-2029
/ Volet
3
portant
sur
l'accompagnement
des
ménages
— Validation
et
autorisation
de
signature
de
la
convention
avec
l'ANAH
3.2
Délégation
de
pouvoir
du
conseil
communautaire
au
Président
-
Attribution
des
primes
ANAH
allouées
dans
le
cadre
du
PIG
Pacte
Territorial
France
Rénov
2025-2029
/ Volet
3
3.3
Renouvellement
de
la
convention
passer
avec
l'Agence
Départementale
d'Information
sur
le
Logement
(ADIL)
au
titre
de
l'année
2025
45
avenue
Martin
Luther
King
17
700
Surgères
Tél.
05
46
07
22
33
» Fax
05
46
07
72
60
+ contact@aunis-sud.fr
www.aunis-sud.fr 4.
ADMINISTRATION
GENERALE
4,1
Nouvelles
compositions
des
commissions
extracommunautaires
Enfance
- Jeunesse
-— Famille
Urbanisme
ef
planification
+ Développement
social
Développement
économique
eMobilités
5,
RESSOURCES
HUMAINES
5,1
Modification
du
tableau
des
effectifs
5,2
Délibération
donnant
mandat
au
Centre
de
gestion
de
la Charente-Maritime
dans
le cadre
du
lancement
d'une
consultation
en
vue
de
la
conclusion
d'une
convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la
Protection
Sociale
Complémentaire
—
Risque
Santé
6.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
7.REMERCIEMENTS
MUNS,
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avenue
Martin
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+ 17
700
Surgères
Tél.
05
46
07
22
33
+ Fax
05
46
07
72
60
+ contact@aunis-sud.fr
-S
a
raté
www.aunis-sud.fr