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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Communique 3)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
COMMUNIQUÉ
;
Surgères,
le
9
mai
2023
|
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æ
U
=
*
\
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Ma
Communauté
de Communes
Mardi 16 mai 2023 à 18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.
Présentation
du
fonds
d'accélération
de
la
transition
écologique
dans
les
territoires
aussi
appelé
« fonds
vert
» par
Monsieur
le Sous-Préfet
de
l'arrondissement
de
Rochefort
2.
PLANIFICATION
2.1
Modification
des
périmètres
de
500
mètres
-
Création
de
irois
périmètres
délimités
des
abords
(PDA)
— Ville
de
Surgères
- Approbation
du
projet
2.2
Modification
n°1
du
règlement
de
la Zone
de
Protection
du
Patrimoine
Architectural,
Urbain
et
Paysager
(ZPPAUP)
de
la
commune
de
Surgères
: Approbation
du
projet
3.
ENVIRONNEMENT
3.1
Projet
Alimentaire
Territorial
(PAT)
—-
Convention
de
partenariat
Action
territoriale
Transmission-Reprise
des
exploitations
agricoles
entre
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
la
Chambre
d'Agriculture
Charente-Maritime
Deux-Sèvres
3.2
Plan
Climat
Air-Énergie
Territorial
(PCAET)
-
Convention
de
Partenariat
concernant
l'élaboration
du
PCAET
entre
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
Enedis
3.3
Déchetterie
de
Saint-Médard
d'Aunis
—
Cession
à
la
Communauté
d'Agglomération
de
La
Rochelle
-
Complément
à
la
délibération
du
22
novembre
2022
4.
GENS
DU
VOYAGE
4.1
Création
des
terrains
familiaux
locatifs
des
gens
du
voyage
sur
le
territoire
Aunis
Sud
—
Acquisition
d'un
terrain
sur
la
commune
de
Saint
Pierre
la
Noue
4.2
Création
des
terrains
familiaux
locatifs
des
gens
du
voyage
sur
le
territoire
Aunis
Sud
—
Acquisition
d'un
terrain
sur
la commune
de
Saint
Georges
du
Bois
5.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
5.1
Aménagement
du
Parc
d'activités
économiques
La
Combe
à
Surgères
—-
Marchés
de
travaux
— Attribution
des
lots
5.2
Parc
d'Activités
Economiques
du
Fief
Saint
Gilles
—
Saint
Georges
du
Bois
-
Vente
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZM
n°249
[lot C)
6.
CULTURE
6.1
Etude
de
faisabilité
pour
l'agrandissement
du
bâtiment
du
Cinéma
Le
Palace
-
Signature
d'une
convention
de
soutien
à
l'ingénierie
avec
le
Département
de
la
Charente-Maritime.
6.2
Maitrise
d'œuvre
pour
la
création
d'un
nouveau
conservatoire
de
musique
—
Constitution
d'un
comité
de
sélection
des
candidatures
et
des
offres
6.3
Conservatoire
de
musique
Aunis
Sud
- Demande
de
remboursement
exceptionnel
des
frais
d'inscription
2022-2023
d'une
famille
6.4
Site
archéologique
à
Saint
Saturnin
du
Bois
—
Signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
l'Office
de
Tourisme
Aunis
Marais
Poitevin
pour
la
commercidlisation
des
animations
2023
45
avenue
Martin
Luther
King
+ BP
50089
-« 17
700
Surgères
Tél.
05
46
07
22
33
« Fax
05
46
07
72
60
:« contact@aunis-sud.fr
www.aunis-sud.fr 7.
TOURISME
7.1
Office
de
Tourisme
Aunis
Marais
Poitevin
— Modification
statutaire
8.
BATIMENTS
- FINANCES
8.1
Convention
avec
la
Région
Nouvelle
Aquitaine
relative
au
financement
de
l'aménagement
du
pôle
d'échanges
multimodal
de
la
gare
de
Surgères
—
Autorisation
de
signature
donnée
au
Président
9.
FINANCES
—
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2023
-
VOLET
CULTURE
&
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
9.1
Culture
- Correctif
à
apporter
à
la
délibération
n°2023-04-12
du
11
avril
2023
portant
sur
la
subvention
allouée
à
l'association
le
Palace
9.2
Subventions
aliouées
aux
associations
oeuvrant
dans
le
domaine
économique
-— Union
des
arlisans,
commerçants
et
industriels
de
Surgères
et
ses
environs
ef
Clüb
d'entreprises
Aunis
Sud
10.
RESSOURCES
HUMAINES
10.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
de
la
filière
culturelle
et
de
la
filière
technique
11.
ADMINISTRATION
GENERALE
11.1
Délégations
de
pouvoir
accordées
par
le
conseil
communautaire
au
Président
11.2
Règlement
intérieur
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
-
Modifications
à
-
apporter 11.3
Désignation
d'un
référent
déontologue
des
élus
locaux
pour
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
12.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
13.
REMERCIEMENTS