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Procès Verbal - 1291414
Procès Verbal - 2204547
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Gennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2204547)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Département du Doubs
Arrondissement de Besançon
Canton de Besançon V
COMMUNE DE PROCES-VERBAL
GENNES
Le vingt-sept avril deux mille vingt-six à vingt heures zéro minutes, le Conseil
Nombre de Conseillers municipal, convoqué légalement, s’est réuni à l’Espace de la Combe d’Argent En exercice : 15
Présents : 14 Membres présents : Jean-Baptiste AUBRY, Sandrine BROUSSAUDIER, David FLEURY,
lotants : 15 François GUILLAUME, Martin KUNSTLER, Elodie LACROIX, Jean-Michel LHOMMÉE,
Procuration :1 Thierry MOREL, Stéphanie PANTANI, Anne-Sophie PARRTAUX, Laurent ROPERS, Béatrice SOITTOUX, Aurélie SUZON, Martine VUILLECARD MORALES
Dale de convocation
21/04/2026 Membres excusés : Adrien LUGAGNE pouvoir à Jean-Baptiste AUBRY
Date d'affichage Membres absents : 29/04/2026
Participait également : Audrey CHOUFFE, secrétaire générale de mairie
Secrétaire de séance : Stéphanie PANTANI a été élue secrétaire de séance
Ordre du jour :
e Désignation d’un secrétaire de séance
e Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2026
e Questions budgétaires sur le budget principal et les budgets annexes forêt-bois et lotissement :
- __ Compte financier unique 2025
- Affectation et reprise des résultats 2025 sur les budgets 2026
- __ Amortissements 2026
- Subventions aux associations
- Taxes foncières et d'habitation
- Avance du budget principal au budget lotissement
- Remboursement de l'emprunt anticipé partiel du crédit du lotissement N° Financement
KV8973 à hauteur de 180 000 €
- _ Neutralisation des attributions de compensation d'investissement
-_ Fongibilité de crédits
- Budgets primitifs 2026
e Composition des commissions communales
e Questions diverses
> Désignation d’un secrétaire de séance : Stéphanie PANTANI
> Délibération n°260410 : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2026
Les membres du Conseil municipal décident l’approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026.
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 0 Dépaitement du Doubs
Arrondissement de Besançon
Canton de Besançon V
> Délibération n°260411 : CFU 2025 — approbation — affectation des résultats
Le Maire présente les comptes financiers uniques 2025, comprenant le budget prinicipal, le budget forêt, et le budget lotissement (tableau ci-dessous) et après avoir rappelé les budgets primitifs de Pexercice considéré, se retire, laisse le Conseil municipal délibérer sur lesdits comptes, et confie au 2°" adjoint en charge des finances, le soin d’en proposer l’approbation.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve les comptes financiers uniques.
Il décide aussi des affectations des résultats 2025 à l’exercice 2026, selon le tableau ci-dessous :
Commune de Gennes
AFFECTATION DES RESULTATS 2025 au Budget Primitif 2026
BHOGET Résultats Reprise des |Part du (2) afteciélRé de Solde des PRINCIPAL 2025 comptailes | résutats 2024 | à rimd sur le BP |ciôture 2025 restes à Résulas affectation 2026 | Dépenses Recettes 2025 {1) (2 2025(3) |(1+2+3) réaliser cumués 2025 Affectation des résultats 2025 à 2026
Fonctionnement 452 927,94 54420462 | 9136668 2365 628,52 137 455,78 319 539,42 0.00 | 31952042 |En réserve au 1068 149 128,38 Investissement 270 216,07 23554541 | -3467066 -138 130,66 «169 60116 | 2067278 | -145 120,28 ÎExcèdents tonc at RF 002 170 411,04 Tolal 1 723 144.01 T19 840.03 56 696,02 230 498.02 137 455.78 14973826 | 2087278 | 17041104 |RaR 20 872,78 Solde d'exécution {DI) art 001- 169 801.16
Résuttais Reprise des |Part du {2} affecté|Résutats de Sotde des
complaies | msuñats 2024 | à l'invl sur e BF |clôture 2025 resles à Résultats Dépenses Receties 2025 i1) €) 2025 {3} (14233) réaliser curiués 2025 Afectaiion des résultals 2025 à 2026
2207395 21 124.29 -$44 66 1427 11325 6.60 126 163,59 000 | 12616258 |En rèserve au 1068 23 992.60 7 986,00 -7 926 00 0,00 -T 866.00 | -16005,60 -21992,60 |Excédents fonc art RF 002 102 170,99 30 059.45 21 1249 -8 935,65 127 11325 600 116 177,59 38 006,60 102 17092 ]RaR - 15 006,60 Solde d'exécution (Di) art 001. 7 986,00
Lotissement Résutiats | Repnsedes Part du (2) atfectélRésurtats de |soide des Vernois 2025 comptables | résutats 2024 | à rinvt sur le BP [clôture 2025 resles à Résutiats
affectation 2026 | Dépenses Receties 2025 (1) ) 20256) |4+2:3 réaliser [eumutés 2025 | Aftectation des résullois 2025 à 2026
Fonctionnement cos3556s | os4s7r.7e | 26052103 0.00 0,00 260 521,93 000 | 260521. |En réserve au 1068 investissement 37302248 | 35205230 | -2067016 947.70 -29 02248 -20022.48 |Excédents fonc att RF 002 260 521,9
rrotal 1 106737833 | 1a00s3008 | 23055175 94770 0.00 240 499.45 000 | 24049945 ÎRa R = Soldé d'exécution {D{) art 001- 20 022.48
POUR : 14 CONTRE: 0 ABSTENTIONS : 0 Département du Doubs
Arrondissement de Besançon
Canton de Besançon V
> Délibération n°260412 : Amortissements 2026
En préparation du budget primitif 2026, le maire expose que plusieurs types de dépenses doivent être
amorties, sur des durées qu’il revient au Conseil municipal de fixer.
Le conseil municipal approuve le tableau d’amortissements, pour des durées allant de un à 10 ans selon les
rubriques, et un montant total 2026 de 116 671,85 €.
Commune de Gennes
TABLEAU DES AMORTISSEMENTS - BP 2026
Comple N° inventaire Désignalion Date Durée {ans) Valeur brute Amortsséments| Amonissements Valeur nelle
du bien acquisition | amonissement antérieurs de l'exercice 2026 202 0102007 [Phase 2 étude PLU 0712/2007 & 5 501,60 5 501,60 6,00 202 002008 {Arret projet PLU 17/07i2008 5 6 219,20 629,20 0.00 202 002015 Honoraires modif PLU 24/07/2015 & 1 296,00 1 296,00 0.00 202 202 25 2007 [Phase 1 étude PLU 03/08/2007 ÿ 6 219,20 6 219,20 0,00 202 260 2022 1 {Division parcelle AA 158 022 09/6812022 ÿ 1 899,60 1 133,76 379,92 379,92 202 34320211 {Division parcelle AA 118 03/11/2021 5 1 529,88 1 223.90 305,98 0,00
202 Résultat Frais d'éludes 22 665,48 21 599,66 685,90 379,92
2041512 3202019 1 |120 quote part travaux voirie 09:07/2019 ÿ 2 167,20 2 167,20 2,00 204512 3202022 1 |Fonds de concours CH Vernottes |D8/07/2022 L 697,00 697.00 0.00 2041512 390 2020 1 |120 fonds concours 2019 2511112020 19 14 106,50 7 054,25 1 410,85 5 643,40 2041412 330 2025 2 [Fonds de concours Ecole trx requal 30/09/2025 1 50 488,63 G.00 60 484,63
2041512 Résullat |Batiments el installations 67 461,33 9 918,45 51 899,48 5 643,40
2046 9 20 2021 120 Ac investissement 15/02/2023 1 63 608,44 63 608,44 0,00
2046 Résut{al ACI 63 608,44 0,00 63 608,44 0,00
2051 D 50 2014 2 [129 licence office pro 09;07/20 14 5 200,40 206,40 0,00 2051 O 50 2021 1 |121 hcence office pro 02/04/2021 5 146,39 117,11 29.28 0.00 2051 10020232 [Logiciel BL enfance 2023 08/09/2023 $ 1 799,76 719,90 359,95 719,90 2051 180 2023 1 Gestion bibliothèque Cohbris 08/23] 08/09/2023 £& 444,00 177.60 88,80 177,60
2051 Résultat Concessions et droits similaires 2 590,55 1215,02 478,03 897,50
[roTaL Ï | 156325,80 | 3273313 | 11667125 | 6920682 |
POUR : 15 CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 0
> Délibération n°260413 : Subventions aux associations
Le maire informe les membres du Conseil Municipal des demandes de subventions reçues de différentes
associations.
Cet exposé entendu, le conseil municipal décide l'attribution de :
- 280 £ au foyer socio-éducatif du collège Entre-deux-Velles de Saône
- 100 € à l’association des donneurs de sang
- 529,54 € à l'association des Galopins
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 15 POUR, par 0 CONTRE, par O ABSTENTION, décide de
l'attribution des subventions.
> Délibération n°260414 : Taxes foncières et d’habitation
L’exposé du Maire entendu, le Conseil municipal décide la fixation des taux des taxes foncières et d'habitation 2026 comme suit, avec un maintien du niveau des taux par rapport à 2025 de la taxe sur le foncier bâti, de la taxe sur le foncier non bâti et de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires.
À savoir :
Taxes Taux de référence Taux votés 2026 Bases d’imposition Produit attendu 2026 (valeur 2025) prévisionnelles 2026 2026 Taxe foncier bâti 35.15 % 35,15 % 733 400 257 790 Taxe foncier non bâti 27.62% 27,62 % 26 200 7236
Taxe d’habitation 12.92 % 12,92 % 0 0 Effet du coefficient -19 289 correcteur
Total compte 73111 245 737
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 15 POUR, par 0 CONTRE, par 0 ABSTENTION Département du Doubs
Arrondissement de Besançon
Canton de Besançon V
> Délibération n°260415 : Avance remboursable du budget principal au budget lotissement
Le maire propose de procéder à une avance remboursable du budget principal au budget lotissement.
Le Conseil municipal décide d'inscrire au budget primitif 2026 principal une avance au budget lotissement pour
la somme de 60 000 €, en dépense d'investissement au compte 276348 « créances sur autres communes,
avance remboursable ». La même somme sera inscrite au budget primitif 2026 « lotissement » en recettes
d'investissement au compte 168742 « autres dettes, collectivité de rattachement ».
Cette avance sera remboursée du budget lotissement au budget principal en fin d'opération « lotissement »
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 15 POUR, par O0 CONTRE, par 0 ABSTENTION, décide cette
opération d'avance remboursable du budget principal au budget lotissement.
> Délibération n°260416 : Remboursement de l’emprunt n°KV8973 anticipé partiel sur le budget lotissement à hauteur de 180 000 €
Le Maire rappelle qu’afin de permettre le financement travaux du lotissement, la Commune avait souscrit un
emprunt auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté d’un montant de 700 000 € à un taux variable : index
Euribor 3 mois + marge 0.50 % sur une période de 36 mois, la Commune a débloqué 250 000 £ et prévoit à ce
jour le remboursement anticipé partiel d’un montant de 180 000 € (Emprunt N° KV8973).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 15 POUR, par 0 CONTRE, par O0 ABSTENTION, autorise le
Maire à signer le remboursement de l'emprunt et tous les documents se rapportant à cette opération.
> Délibération n°260417 : Neutralisation des attributions de compensation d'investissement
- l'émission d’un mandat en dépenses d'investissement au compte 198 chapitre 040 {opérations
d'ordre entre sections) pour 63 608.44 €
- l'émission d’un titre en recettes de fonctionnement au compte 77681 chapitre 042 (opérations
d'ordre entre sections) pour la même somme.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 15 POUR, par O CONTRE, par 0 ABSTENTION, décide cette
opération de neutralisation des ACI.
> Délibération n°260418 : Fongibilité de crédits
Pour les collectivités qui sont passées en nomenclature M57 au 1er janvier 2023, le dispositif de dépenses
imprévues de la M14 est remplacé par la possibilité pour l'ordonnateur de décider des virements de crédits
de paiement de chapitre à chapitre (hors dépenses de personnel) à hauteur d’un plafond fixé par
l'assemblée délibérante au plus à 7,5 % des dépenses réelles de chaque section conformément à l’art.
L.5217-10-6 du CGCT.
Ces virements de crédits font l’objet d’une décision expresse de l'exécutif qui doit être transmise au
représentant de l’État pour être exécutoire dans les conditions de droit commun. Cette décision doit
également être notifiée au comptable. L’exécutif de l'entité informe l'assemblée délibérante de ces
mouvements de crédits lors de sa plus proche séance.
En application, le Conseil municipal décide d’autoriser le maire à décider sur les trois budgets 2026
communal, forêt et lotissement de mouvements de crédits de chapitre à chapitre, hors dépenses de
personnel, en fonctionnement et en investissement, à hauteur de 7,5 % des dépenses réelles.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 15 POUR, par 0 CONTRE, par 0 ABSTENTION, décide de la
fongibilité de crédits à hauteur de 7,5 % des dépenses réelles pour les trois budgets 2026, communal, forêt,
et lotissement. Département du Doubs
Arrondissement de Besançon
Canton de Besançon V
> Délibération n°260419 : Budget primitif principal 2026
Sur présentation du maire et du 2°"° adjoint au maire en charge des finances et après examen, le Conseil
municipal adopte le budget principal primitif 2026 :
BUDGET Dépenses Recettes
Commune Fonctionnement 608 182,44 € 675 968,48 €
Investissement 470 602,17 € 470 630,32 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 15 POUR, par 0 CONTRE, par O0 ABSTENTION, adopte le
budget primitif principal
> Délibération n°260420 : Budget primitif forêt 2026
Sur présentation du maire et du 2°"® adjoint au maire en charge des finances et après examen, le Conseil
municipal adopte le budget primitif forêt 2026 :
BUDGET Dépenses Recettes
Forêt Fonctionnement 81115,25 € 152 170,99 €
Investissement 31 486,00 € 68 392,60 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 15 POUR, par 0 CONTRE, par 0 ABSTENTION, adopte le
budget primitif forêt
> Délibération n°260421 : Budget primitif lotissement 2026
Sur présentation du maire et du 2°" adjoint au maire en charge des finances et après examen, le Conseil municipal adopte le budget primitif lotissement 2026.
BUDGET Dépenses Recettes
Lotissement Fonctionnement 426 769,48 € 869 418,93 €
Investissement 432 952,48 € 433 022,48 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 15 POUR, par O CONTRE, par 0 ABSTENTION, adopte le
budget primitif lotissement Département du Doubs
Arrondissement de Besançon
Canton de Besançon V
> Délibération n°260422 : Composition des commissions communales et comités consultatifs
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré désigne les membres des commissions communales et des
comités consultatifs, comme indiqué sur le tableau joint à la présente délibération.
Commune de GENNES - Mandat 2026-2032
Membres des commissions municipales et comités consultatifs 27-set-26
Commission municipale
ou Comité consultatif
Composition
Commission d'appels d'offres President : Jeurr-Michel LHOMPÉE Membres : Anne-Sophie PARRIAUX, Acirien LUGAGNE, Béstrice SCTTUUX, Elocée LACROIX. David FLEURY, Thierry MOREL
Anvités : comptable puble, sècrétaire de mairie
Impots directs (CCID) Cempostan détermanee por le cenère des Impots sur propositions du Membres ttes : En cours de composkian
Membres suppléants : En cours de composition
Commission des finances Président : Jean-Michel LHOMMEE Membres : Thierry MOREL, Jeur-Buptiste AUBRY, Laurent RPERS, Elodie LACRODC
fidrien LUGAGNE
Invités : secrétare de mairie
Membre CM : Martine VUILLECARD MOIRALES, François GUILLAUME, Laurent ROPERS,
Jearr Baptiste AUBRY, Adrien LUGAGNE
Commission Urbanisme travaux voiries
équipements pubècs
Président: Jean-Michel LHOMMEE
Membres : Martin KUMSTLER, David FLEURY, Adrien LUGAGNE, Thierry MOREL
Jearr- Baptiste AUERY, Elodie LACRODC
Invités : secrétaire de mairie
Comité: Fort environnement Espaces vests dffouige
Energie biodiversité
Adjoint délégué : David FLEURY
Membres : Laurent ROPERS, François GUILLAUME, Martin KLNSTLER, Adrien LUGAGNE,
Elodie LACROIX
Membres hors CM : Jéan-Pierre PLANÇON, Leurent GÉRARD, Jean VANNOD, Christian GRESET, Dominique HENRY, Michel JANNIN, Stéphane GRIFFON, Alan MILLET, Bernard LIME, Eva PROST: Jean SIMONDON
Gmetière Responsable : David FLEURY [Membres : Anne-Sophie PARRIAUX, Martin KUNSTLER, Stéphane PANTANT, Martine MORALES VUTLLECARD
CCAS Adjoint déléque : Thiery MOREL Membres : Martine VUILLECARD MORALES, Adrien LUGAGNE. Sandrine EROUSSAUDIER, Bédrice SOITTOUX
Membres hors CM :
Ekené POLLNOT, Josiane GENILLOUX, Bernard LIME, Agnès SANCEY-FOURNERIT, Céline HIRCHI
Comité Vie associative, sport, culture, communécation Adjointe déléguée : Stéphanie PANTANI Membres: Martin KUNSTLER, Martine VUILLECARD MORALES, Adrien LUGAGNE, Bédyice SOITTOUX, Aurèke SUZON, Sandrine EROUSSAUDIER, Leurent ROPERS
Membres hors CM : Lucas POMORSKI, Alin MILLET, Ernie DIOMEDE, Cébne HIRCHL Eva PROST,
Réai DIOMÉDE
Con P = rien Féanke déléguée : Thaerrÿ MOREL
Mernbres CM : Marünée MORALES VLALLECARD, Adrien LUGAGNE, Bedtrice SOITTOUX,
Mernbres hors CM : Jean SIMONOON, Maquy PLANÇON, Céline HIRCHI
Corrwnission Ecole - périscokske « cantine - bibliothèque Acijointe déléguée : Anne-Soplee PARRLAUX
[Membres : Martine VUILLECARD MORALES, François GUILLAUME, Martin KUNSTLER, Stéphanie PANTANI, Jeur-Baptiste AUERY, Eédèrice SOLYTOUX, Aurélie SUZON, Sandrine BROUSSAUDIER, Adrien LUGAGNE
Inviés : employés communeux concertiés
Partenaires : Erseignants, délégués de parents d'élèves, association des parents d'élèves
Correspondant défense Dear Eapste AUBRY
E Toute David FLEURY
Les commissions municipales ne sont formées que da cormeïlers imunicipaux, élus par le conseil. Elles peuvent faire appel à des avités.
Les comités consultaifs sont ouverts à des personnes extérieures au conseil : habitants, assodations, employés municipaux.
Les groupes-projets sont formés en vué d'un projet spécifique, le plus souvent limité dans Le temps
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 15 POUR, par 0 CONTRE, par 0 ABSTENTION Département du Doubs
Arrondissement de Besançon
Canton de Besançon V
> Questions diverses
Pour information : Manifestation sportive du trail des Forts 2026 qui se tiendra le samedi 9 mai 2026 entre
9h00 et 14h00
Afin de permettre la tenue de la manifestation sportive du trail des Forts 2026 qui se tiendra le samedi 9
mai 2026 entre 9h00 et 14h30, il a lieu de règlementer la circulation dans la rue de la Côte Joux par la mise
en place d’un sens unique de circulation entre la rue de la Maltière et la rue de l’Enclos à compter du
09/05/2026 de 9h à 14h. La circulation sera interdite dans la rue de la Côte de Joux dans le sens rue de
l'Enclos vers la rue de la Maltière, à tous véhicules légers et poids lourds, excepté les véhicules de secours
pendant la tenue de la manifestation sportive, afin de sécuriser le passage des coureurs dans le village.
Pendant la tenue de cette manifestation, l'accès à la rue de la côte de la Joux sera interdit par les rues
suivantes : place de l'Eglise, rue du Lavoir et rue de l’Enclos, à tous véhicules légers et poids lourds, exceptés
les véhicules de secours. Pendant la tenue de cette manifestation, l'accès à la rue de la Côte de la Joux sera
possible uniquement depuis la rue de la Maltière, dans le sens de la course, à tous les riverains résidant
dans la Côte de Joux
SK HOK KO HR ke ke fe ee ke ke 6 2e 0e
Urbanisme : dossiers acceptés
Le 23/04/2026 : déclaration préalable 025 267 26 C0006 -— Edifier une clôture — rue du Murgelot — parcelle
cadastrée AA 104
Le 23/04/2026 : certificat d'urbanisme opérationnel 025 267 26 C0003 -— Connaître les dispositions
d'urbanisme, les limitations administratives au droit de propriété et la liste des taxes et participations
d'urbanisme applicables au terrain et indiquer si le terrain peut être utilisé pour la réalisation de l'opération
projetée — rue de la Maltière — parcelle cadastrée AB 98
Etat civil :
Le 21/04/2026 : PACS de Monsieur DUCOULOUX Adrien et Madame PICHONNAT Emilie
kk AK 2H he ke ke ke ee 0e ke ke Ke eh Ke
DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : LE LUNDI 1° JUIN 2026 à 20h
RRRERAURRER RIM ER IURERKAEE
Les délibérations n°260410 à n°260422 ont été examinées au cours de cette séance.
OBSERVATIONS SIGNATURES
Secrétaire de séance