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Déliberation - view document.php?id=148
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Schœnau.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=148)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Démocratie,
Schænau le Rhin, naturellement
a —
COMMUNE DE SCHOENAU
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 SEPTEMBRE 2024 à 19H30
Présent(e)s :
BUTSCHA Michel, NAAS Laurent, WIEDEMANN Patricia, HUCK Cindy, GUTMANN Séverine, HEBERT WEIBEL Laetitia, KOEBEL Florence, KUHN Matthieu, LEONHART Jean-Pierre, SCHMITT Roland, TOUSCH Jean-Jacques, WEIBEL Rémy, ZIMMERER Philippe.
Absent(e)s excusé(e)s:
SCHMITT Anne.
Président de séance : BUTSCHA Michel
Secrétaire de séance : Roland SCHMITT.
Quorum : 8 conseillers municipaux
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Numéro de
délibération
Objet de la délibération Vote
1 Fonctionnement des assemblées : Désignation
d’un(e) secrétaire de séance
Adopté à l’unanimité
2 Fonctionnement des assemblées : approbation de la
séance du 2 septembre 2024
Adopté à l’unanimité
3 Domaine : règlement de location de la salle sous
l’école
Adopté à l’unanimité
4 Domaine : limitation de la vitesse dans le village Adopté à l’unanimité
5 Finances : décision modificative du budget
principal
Adopté à l’unanimité
6 Finances : décision modificative du budget de la
régie électrique
Adopté à l’unanimité
7 Domaine : convention d’occupation du sol pour l’aire
de camping-car
Adopté à l’unanimité Schænau le Rhin, naturellement
a — 8 Ressources humaines : recrutement d’une alternante
en communication
Adopté à l’unanimité
9 Domaine : plateforme communale de valorisation et
tri des déchets verts
Adopté à l’unanimité
10 Divers et communiqués