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Compte-Rendu - compte rendu 266 1
Compte-Rendu - compte rendu 263 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 263 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Espaces terrestres et maritimes,
Département
du
Jura
Arrondissement de
Lons
le
Saunier
Canton
de
Saint-Laurent
en
Grandvaux
MAIRIE
DE
NOZEROY LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DE
NOZEROY
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
Juin
2024
20H00
—
SALLE
DU
CONSEIL
NOZEROY
Présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE. Absent
excusé
: /
Absent
: /
Secrétaire
de
Séance
: Marine
BINETRUY
Invité
: /
Date
de
Convocation
: 27
Mai
2024
Affichage
le
: 07 juin
2024 OBJET
RESULTAT
DU
VOTE
2024
_32D
2024.06.03
Changement
des
statuts
du
SIE
Centre-Est
Approuvé
à l'unanimité
2024 33D
2024.06.03
Remplacement
mécanisme
cloche
Eglise
Approuvé
à l'unanimité
2024
_34D
2024.06.03
Travaux
maison
de
pays
-
Escalier
Approuvé
à l’unanimité
2024
35D
2024.06.03
Subventions
Semons
l'Espoir
Approuvé
à
l'unanimité
A
Nozeroy,
le 07
juin
2024
Le
Maire,
Dominique
CHAUVIN
Place
de
la
Mairie
—
39250
Nozeroy
Téléphone
: 03
84
51
10
54-
E.mail
: mairie.nozeroy@wanadoo.fr
Secrétariat
ouvert
les
:
lundi
de
14h
à
17h
- mardi
de
14h
à
18h30
- vendredi
de
14h
à
17h-