Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 204 1
Compte-Rendu - compte rendu 184 1
Compte-Rendu - compte rendu 239 1
Compte-Rendu - compte rendu 330 1
Compte-Rendu - compte rendu 298 1
Compte-Rendu - compte rendu 266 1
Compte-Rendu - compte rendu 313 1
Compte-Rendu - compte rendu 356 1
Compte-Rendu - compte rendu 251 1
Compte-Rendu - compte rendu 415 1
Compte-Rendu - compte rendu 128 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 128 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Armement,
MAIRIE
DE
NOZEROY LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DE
NOZEROY
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU 2 JUIN 2025
20H30 — SALLE
DU
CONSEIL
NOZEROY
Département
Te
Présents
: Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN.
Absents
_excusés:
Sylvie
BOURGEOIS
(pouvoir
transmis
à
Daniel
Arrondissement
JEANNAUX),
Laurent
LESTIENNE.
de
Lons
le Saunier
Absents
: George
BALANCHE
Secrétaire
de
Séance
: François
MIVELLE
Canton
de
Saint-Laurent
en
Grandvaux
Invité :
/
Affichage
le
: 16.06.2023
OBJET
RESULTAT
DU
VOTE
Approuvé
Unanimité
des
membres
votants
Approuvé
Unanimité
des
membres
votants
Approuvé
Unanimité
des
membres
votants
Approuvé
Unanimité
des
membres
votants
Désignation
d’un
référent
déontologue
Admission
en
non-valeur
Créance
éteinte
Travaux
toiture
2
Bis
grande
rue
A
Nozeroy,
le
16
juin
2023
Le
Maire,
Place
de
la
Mairie
—
39250
Nozeroy
Téléphone
: 03
84
51
10
54
-
E.mail
: mairie.nozeroy@wanadoo.fr
Secrétariat
ouvert
les
:
lundi
de
14h
à
17h
(sauf celui
suivant
le dernier
samedi
du
mois}
- mardi
de
14h
à
18h30
- vendredi
de
14h
à
17h
- Dernier
samedi
du
mois
de
9h
à
12h