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Compte-Rendu - compte rendu 298 1
Compte-Rendu - compte rendu 266 1
Compte-Rendu - compte rendu 322 1
Document publié le Mardi 29 octobre 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 322 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Espaces terrestres et maritimes,
Département
du
Jura
Arrondissement de
Lons
le
Saunier
Canton
de
Saint-Laurent
en
Grandvaux
MAIRIE
DE
NOZEROY LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DE
NOZEROY
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
novembre
2024
20H00
—
SALLE
DU
CONSEIL
NOZEROY
Présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE. Absent
excusé :
/
Absent :
/
Secrétaire
de
Séance
: Marine
BINETRUY
Invité
: /
Date
de
Convocation
: 29.10.2024
Affichage
le
: 08.11.2024
OBJET
RESULTAT
DU
VOTE
2024
49D
Assurance
des
risques
Statutaires
contrat
2025-2028
Approuvé
à
l’unanimité
2024
50D
Dénonciation
convention
logement
communaux
Approuvé
à
l’unanimité
2024 51D
Délégation
de
l’admission
en
non-
valeur
des
créances
de
faible
montant
Approuvé
à l’unanimité
2024_52D
Implantation
du
groupe
scolaire
Approuvé
à l’unanimité
2024_53D
Tarifs
2025
Approuvé
à l’unanimité
2024
54D
JInstallation
de
4
cavurnes
au
cimetière
Approuvé
à l’unanimité
2024
_55D
Agencement
du
secrétariat
de
Mairie
et
de
la
salle
de
conseil
municipal
Approuvé
à l’unanimité
2024
_56D
Réfection
du
chemin
du
Moulin
du
Saut
Approuvé
à l’unanimité
A
Nozeroy,
le 08
novembre
202
Le
Maire,
Dominique
CHAUVIN
Place
de
la Mairie
—
39250
Nozeroy
Téléphone
: 03
84
51
10
54-
Email
: mairie.nozeroy@wanadoo.fr
Secrétariat
ouvert
les
:
fe / [T
lundi
de
14h
à
17h-mardi
de
14h
à
18h30
- vendredi
de
14h
à
17h-