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Déliberation - DEL2022114EJ Renouvellement de conventions Jeunesse tamponne
Document publié le Mercredi 21 décembre 2022 par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2022114EJ Renouvellement de conventions Jeunesse tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022 RÉ PUBLIQUE F R A
Publié le + ——
Ë T ID : 059-215902990-20221214-DEL2022EJ114-DE
CCVILLE DE FEM
Direction Générale des Services
Tél. 03 20 66 58 24
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX,
Le quatorze décembre,
Le Conseil Municipal s’est réuni à l’hôtel de Ville, sis 42 rue du Général Leclerc à Hem, sous la
présidence de Monsieur Francis VERCAMER, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 08 décembre et qui a été affichée à la porte de la mairie conformément à la loi.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Délibération affichée en mairie le
21 décembre 2022
PRESENTS
Francis VERCAMER, Maire,
Pascal NYS, Ghislaine BUYCK, Jean-François LECLERCQ, Anne DASSONVILLE, Philippe SIBILLE, Blandine LEPLAT, Saïd LAOUADI, Laurent PASTOUR, Fabienne LEPERS, Adjoints au
Maire,
Etienne DELEPAUT, Thérèse NOCLAIN, Barbara RUBIO COQUEMPOT, Fatima KARRAD pour les délibérations 1, 22 et 24, Kamel MAHTOUR, Jérôme MEERSEMAN, Jean-Adrien MALAIZE,
Conseillers délégués,
Bruno DUQUESNOY, Emmanuelle GUILLAIN pour les délibérations 1, 22 et 24, Eugénie CARBON, Gaëtan DECOSTER, Guillaume BOCQUET, Thibaut THIEFFRY pour les délibérations 1, 22 et 24, Anne-Charlotte DEMEULENAERE, Clémentine NOUQUERET, Sana EL AMRANI, Conseillers,
Mathilde LOUCHART, Jacques DUPONT, Karima CHOUIA, Conseillers.
ABSENTS EXCUSES
Chantal LAHARNAR, ayant donné procuration à Francis VERCAMER Sabine HONORE, ayant donné procuration à Sabine HONORE
ABSENTS
Fatima KARRAD pour les délibérations 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27
Emmanuelle GUILLAIN pour les délibérations 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16,
17, 18, 19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27
Thibaut THIFFRY pour les délibérations 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18,
19, 20, 21, 23, 25, 26 et 27
Christelle DUTRIAUX
Rafik BZIOUI
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire, Hôtel de ville - BP. 30 001 - 59510 HEM
O O O Standard mairie: 03 20 66 58 00 - www.ville-hem.fr Envoyé en préfecture le 16/12/2022
Reçu en préfecture le 16/12/2022
Publié le ee
ID : 059-215902990-20221214-DEL2022EJ114-DE
DEL/2022/EJ/114
RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS
EDUCATION JEUNESSE
Par différentes délibérations, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer les conventions d'objectifs et de mise à disposition de locaux de plusieurs associations. Certaines venant à échéance, il convient de les renouveler.
Vu l’avis conforme de la Commission Éducation et Jeunesse,
A l'unanimité des présents, le conseil municipal décide :
> D'accepter les termes des conventions ;
> D'autoriser Monsieur le Maire à signer les documents concernant les associations reprises ci-dessous.
ACTIONS EDUCATIVES
ASSOCIATION DES JEUNES DES TROIS FERMES Convention de mise à disposition de locaux
ECOLE ET QUARTIER Convention de mise à disposition de locaux
LE TREMPLIN Convention de mise à disposition de locaux
Conventions de mise à disposition de locaux
ORDINAT'HEM insertion et scolaire Convention de mise à disposition de personnel
Ainsi délibéré en séance les jour, mois et an susdits,
Pour copie conforme,
Le Maire,
DGS