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Conseil Municipal - 21 renouvellement de conventions environnement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 21 renouvellement de conventions environnement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 059-215902990-20231207-DEL2023ENV125_1-DE
DEL/
2023
/ ENV
/125
RENOUVELLEMENT
DE
CONVENTIONS
ENVIRONNEMENT
Le
conseil
Municipal
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
à
conventionner
avec
plusieurs
associations
fixant
des
objectifs
en
contrepartie
de
mise
à
disposition
de
biens
meubles
ou
immeubles.
Certaines
de
ces
conventions
venant
à
échéance,
il
convient
de
les
renouveler.
Vu
l’avis
conforme
de
la
Commission
Environnement
et
Mobilité,
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
:
>
D'accepter
les
termes
des
conventions ;
>
D'’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
concernant
les
associations
reprises
ci-dessous.
APID'HEM
Convention
d'objectifs
et
de
mise
à
disposition
de
moyens
JARDINS
FAMILIAUX
Convention
d'objectifs
JARDI
J'HEM
Convention
de
mise
à
disposition
de
moyens
JARDINS
FAMILIAUX
DES
3
FERMES |
Convention
de
mise
à
disposition
de
moyens
JARDINS
POPULAIRES
DE
ROUBAIX
|
Convention
de
mise
à
disposition
de
moyens
POTAGERS
DE
LA
DIVERSITE
Convention
de
mise
à
disposition
de
moyens
Ainsi
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
copie
canforme,
Le
Maure,
DGS Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2023
R
É
P
U
Bb
L
|
U
EF
F
R
À
N
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2023
Q
Publié
le
S
L
C
ID
: 059-215902990-20231207-DEL2023ENV125
1-DE
&
CCWILLE
DE
HEM
Direction
Générale
des
Services
Tél.
03
20
66
58
24
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS,
Le
sept
décembre,
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
l’hôtel
de
Ville,
sis
42
rue
du
Général
Leclerc
à
Hem,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
VERCAMER,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
le
30
novembre
et
qui
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
maïrie
conformément
à
la
loi.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Délibération
affichée
en
mairie
le
15
décembre
2023
PRESENTS Francis
VERCAMER,
Maire,
Ghislaine
BUYCK,
Jean-François
LECLERCQ,
Anne
DASSONVILLE,
Philippe
SIBILLE,
Blandine
LEPLAT,
Laurent
PASTOUR,
Saïd
LAOUADI,
Fabienne
LEPERS,
Adjoints
au
Maire,
Etienne
DELEPAUT,
Thérèse
NOCLAIN,
Barbara
RUBIO
COQUEMPOT,
Fatima
KARRAD),
Kamel
MAHTOUR,
Sana
EL
AMRANI,
Jean-Adrien
MALAIZE,
Conseillers
délégués,
Chantal
LAHARNAR,
Bruno
DUQUESNOY,
Sabine
HONORE,
Emmanuelle
GUILLAIN,
Eugénie
CARBON,
Rafñfik
BZIOUI,
Christelle
DUTRIAUX,
Guillaume
BOCQUET,
Thibaut
THIEFFRY,
Anne-Charlotte
DEMEULENAERE,
Clémentine
NOUQUERET,
Conseillers,
Karima
CHOUIA,
Mathilde
LOUCHART,,
Jacques
DUPONT,
Conseillers.
ABSENTS
EXCUSES
Pascal
NYS
ayant
donné
procuration
à
Francis
VERCAMER
Jérôme
MEERSEMAN
ayant
donné
procuration
à
Saïd
LAOUADI
Gaëtan
DECOSTER
ayant
donné
procuration
à
Thibaut
THIEFFRY
Toute
correspondance
doit être adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire,
Hôtel
de ville - BP.
30 001
- 59510
HEM
@
C)
@
Standard
mairie:
03 20 66 58 00 - www.ville-hem.fr
- contact@ville-hem.fr