Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Affichage ODJ CM 20062025
Ordre du Jour - ODJ CM 02072026
Ordre du Jour - ODJ affichage CM 30042026
Ordre du Jour - ODJ CM03072025pdf 1
Convocation - convocation et ordre du jour du CM du 04 juillet 2
Ordre du Jour - ODJ 27.03.2025
Ordre du Jour - ODJ 21032026
Ordre du Jour - ODJ 22012026
Ordre du Jour - ODJ affichage CM 18092025 1
Ordre du Jour - ODJ 12022026
Convocation - convocation ODJ du CM 12092024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune d'Huisserie.
Lien du pdf (Convocation - convocation ODJ du CM 12092024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
L'Huisserie,
le
6
Septembre
2024
2 L'HUISSERIE Vivre entre
Bois
et
Rivière
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
se
réunira
le :
Jeudi
12
septembre
2024
à
20
h
00,
Salle
Roméo
et
Juliette
—
Espace
du
Maine
—
53970
L'HUISSERIE
Compte-rendu
des
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
FIN
/ Finances -
Reversement
du
foncier
bâti
économique
à
Laval
Agglomération
-
_
Redevance
2024
d'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
de
distribution
de
gaz
-
Admission
en
non-valeur
UTV
/
Urbanisme
—
Travaux
- Voirie
-
Désaffectation
et
déclassement
de
parcelles
du
domaine
public
secteur
de
La
Futaie
- _
Servitude
de
passage
ENEDIS
chemin
du
Fougeray
-
Servitude
de
passage
ENEDIS
rue
des
Rosiers
Le
Maire,
Jean-Pierre
THIOT