Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste delib
Déliberation - Liste des delib
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Paul-lès-Dax.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
Sa l nt Affiché et publié le 12 décembre 2023
paul SASès Dax
Lieu d'autres possibles
LISTE DES DELIBERATIONS
C.C.ASS. du 7 DECEMBRE 2023
L Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023 L
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Approuvée par 10 voix pour.
Affaires Financières
2023-12-1 : E.H.P.A.D. l'Oustaou : Signature d'une convention de partenariat avec l'association Siel
Bleu pour la prestation d'un atelier APA.
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Approuvée par 10 voix pour.
2023-12-2 : Acceptation des dons à destination du C.C.AS.
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Approuvée par 10 voix pour.
2023-12-3 : Acceptation de l'indemnité de S.M.A.C.L Assurances pour le remplacement d'une vitre à
l'E.HP.A.D. l'Oustaou.
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Approuvée par 10 voix pour.
2023-12-4 : Passage à la M57 au 1er Janvier 2024.
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Approuvée par 10 voix pour.
2023-12-5 : Immobilisations : règles et durées d'amortissement à compter du 1er janvier 2024.
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Approuvée par 10 voix pour.
Personnel communal
2023-12-6 : Instauration d'une participation employeur au financement des contrats et règlements
labellisés des agents de l'établissement pour le risque santé.
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Approuvée par 10 voix pour.
2023-12-7: Majoration de la participation employeur au financement des contrats et règlements
labellisés des agents de l'établissement pour le risque prévoyance.
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Approuvée par 10 voix pour. 2023-12-8 : Augmentation de la participation employeur aux chèques déjeuner.
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Approuvée par 10 voix pour.
2023-12-9 : Adhésion au service facultatif du Centre de Gestion des Landes relatif aux référents
déontologues pour les élus. |
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Approuvée par 10 voix pour.
Délégation de pouvoirs
2023-12-10 : Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.
Rapporteur : Mme Christine BEYRIS
Pas de vote
Fin de séance à 19h 05.
Christine BEYRIS
Vice-Présidente du C.C.AS.