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Déliberation - 2025 06 02 LD
Déliberation - 2025 10 30 LD
Déliberation - 2026 04 22 LD
Déliberation - LD 2024 07 37
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernines.
Lien du pdf (Déliberation - LD 2024 07 37)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Transports,
Département
du
PUY
DE
DOME
Arrondissement
de
ISSOIRE
Commune
de
VERNINES
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
31/07/2024
Étaient
présents
:Mme
BONY
Martine,
Maire,
Mme
BEAUDONNAT
Sandrine,
MM
:BEAUDONNAT
Luc,
FERRY
Denis,
MILLIROUX
Julien,
VOUTE
Benjamin
Absents : Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: Mme
RANDANNE
Caroline
à Mme
BONY
Martine,
M.
PIQUET
Loïc
à M.
MILLIROUX
Julien
Références
des
Objet
des
délibérations
Vote
délibérations réf
:2024
029
| Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
de
l'Eau
Potable
|
A
l'unanimité
2023
réf
:2024
030
| Adressage
:Numérotation
Complémentaire
A
l'unanimité
réf
:2024
031
| Service
d'Aides
aux
Devoirs
- Année
Scolaire
2024-2025
A
l'unanimité
réf
:2024
032
|Logement
T4
A
l'unanimité
réf
:2024
033
| Remboursement
Transports
Scolaires
2023-2024
A
l'unanimité
réf
:2024
034
| Budget
Commune
:DM
n°1
A
l'unanimité
réf
:2024
035
| Budget
Commune
:Passage
au
CFU
A
l'unanimité
réf
:2024
036
|Parcelle
ZM
195
:Mise
en
place
d'une
Convention
de
Gardiennage
A
l'unanimité
réf
:2024
037
| Travaux
d'Éclairage
Public
:Complément
au
Bourg
et
à Neuville
A
l'unanimité
réf
:2024
038
| Assiette
des
Coupes
2025
pour
les
Forêts
relevant
du
Régime
Forestier
|
A
l'unanimité
réf
:2024
039
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Dômes
|
A
l'unanimité
Sancy
Artense
réf
:2024
040
| Adhésion
à
la
fédération
"
Agir
pour
la
ligne
ferroviaire
|
A
l'unanimité
Clermont-Ferrand
- Le
Mont
Dore
- Ussel
- Tulle
"
Vu
pour
être
affiché
le
05/08/2024,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L-2121-25
du
Code
Général
Des
Collectivités
Territoriales,
et
publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
www.mairie-vernines.fr
Le
procès-verbal,
conforme
à
l'article
L-2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
est
mis
à disposition
en
mairie
et
publié
sur
le
site
internet
communal.
A
Vernines
le
02/08/2024.
Le
Maire,
Martine
BONY
4
SET ,