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Acte - Budget Primitif Exercice 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Acte - Budget Primitif Exercice 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Économie et finances,
MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 9
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 10
B1 - Présentation des AP votées 11
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 32
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 33
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 125
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 128
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 131
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 136
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 139
A1.01 - Opérations non ventilables 142
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 143
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 146
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 147
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 148
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 151
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 155
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 158
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 159
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 162
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 164
A1.908 - Fonction 8 - Transports 167
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 171
A2.01 - Opérations non ventilables 173
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 174
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 180
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 181
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 182
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 187
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 191
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 194
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 195
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 196
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 199
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 201
A2.938 - Fonction 8 - Transports 204
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 208
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 209
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 216
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 217 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 218
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 220
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes 221
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 222
B3.1 - Etat des provisions constituées 224
B3.2 - Etalement des provisions 226
B4 - Etat des charges transférées 227
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 228
B6 - Prêts 229
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 230
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 231
B7.3 - Etat des emprunts garantis 232
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 233
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail 234
B7.6 - Etat des marchés de partenariat 235
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 236
B7.8 - Autres engagements donnés 237
B7.9 - Autres engagements reçus 238
B8 - Subventions versées 239
B9 - Etat du personnel 240
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 248
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 249
B11.2 - Liste des établissements publics créés 250
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 251
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 252
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 253
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 254
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 256
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget 257
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation 258
D3 - Décisions en matière de taux 260
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement 261
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement 262
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) 264
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) 265
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 266
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 29367
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 87059.00
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1565.30
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1748.29
3 Dépenses d’équipement brut / population 369.24
4 Encours de dette / population (2) (3) 939.53
5 DGF / population 713.44
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 63.11
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 90.14
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 21.12
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 53.74
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 10.47
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50 %
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget primitif (5) de l’exercice précédent.
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2)
TOTAL DU BUDGET 78 736 351,04 77 801 579,03 0,00 A1 -934 772,01
Investissement 28 944 763,02 24 475 433,63 (3) 0,00 A2 -4 469 329,39
Fonctionnement 49 791 588,02 53 326 145,40 (4) 0,00 A3 3 534 557,38
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 5 623 706,66 III + IV 7 146 171,53 B1 1 522 464,87
Investissement I 5 623 706,66 III 7 146 171,53 B2 1 522 464,87
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 587 692,86
Investissement A2 + B2 -2 946 864,52
Fonctionnement A3 + B3 3 534 557,38
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 5 623 706,66
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
080 Opération d’équipement n° 080 5 340,00
082 Opération d’équipement n° 082 145 705,50
096 Opération d’équipement n° 096 227 924,32
110 Opération d’équipement n° 110 394 753,26
113 Opération d’équipement n° 113 38 342,30
114 Opération d’équipement n° 114 1 578,39
115 Opération d’équipement n° 115 11 305,59
116 Opération d’équipement n° 116 8 642,00
118 Opération d’équipement n° 118 48 112,33
124 Opération d’équipement n° 124 25 970,40
128 Opération d’équipement n° 128 36 323,25
130 Opération d’équipement n° 130 160 738,95
132 Opération d’équipement n° 132 28 894,26
134 Opération d’équipement n° 134 540 160,99
135 Opération d’équipement n° 135 9 573,67
137 Opération d’équipement n° 137 478 770,24
139 Opération d’équipement n° 139 133 192,93
141 Opération d’équipement n° 141 541 354,48
142 Opération d’équipement n° 142 39 419,80
145 Opération d’équipement n° 145 34 304,40
149 Opération d’équipement n° 149 736 142,80
163 Opération d’équipement n° 163 154 989,09
166 Opération d’équipement n° 166 2 997,72
171 Opération d’équipement n° 171 11 400,00
174 Opération d’équipement n° 174 295 973,60
175 Opération d’équipement n° 175 16 920,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 145 648,50
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 13 890,00
21 Immobilisations corporelles (3) 1 335 337,89
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 7 146 171,53
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 5 146 171,53
16 Emprunts et dettes assimilées 2 000 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 30 209 779,02 29 831 019,67
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 5 623 706,66 7 146 171,53
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
1 143 705,52
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 36 977 191,20 36 977 191,20
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 54 879 744,07 52 389 744,07
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
2 490 000,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 54 879 744,07 54 879 744,07
TOTAL DU BUDGET (4) 91 856 935,27 91 856 935,27
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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36 977 191,20
1 143 705,52
35 833 485,68 30 209 779,02 30 209 779,02 5 623 706,66 39 659 302,37
308 000,00 308 000,00 308 000,00 712 539,50
308 000,00 308 000,00 308 000,00 712 539,50
0,00 0,00 0,00 0,00
35 525 485,68 29 901 779,02 29 901 779,02 5 623 706,66 38 946 762,87
120 000,00 120 000,00 120 000,00 0,00 128 818,55
2 833 120,00 2 833 120,00 2 833 120,00 0,00 2 848 605,50
0,00 0,00 0,00 0,00 11 025,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 833 120,00 2 833 120,00 2 833 120,00 0,00 2 693 120,00
0,00 0,00 0,00 0,00 144 460,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
32 572 365,68 26 948 659,02 26 948 659,02 5 623 706,66 35 969 338,82
17 172 289,88 14 210 178,82 14 210 178,82 2 962 111,06 18 776 020,86
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
12 351 932,81 10 228 102,19 10 228 102,19 2 123 830,62 13 658 892,21
101 259,00 87 369,00 87 369,00 13 890,00 149 753,00
2 946 883,99 2 423 009,01 2 423 009,01 523 874,98 3 384 672,75
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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7 276 094,00
36 977 191,20
0,00
36 977 191,20 29 831 019,67 29 831 019,67 7 146 171,53 36 436 288,20
7 584 094,00 7 584 094,00 7 584 094,00 7 650 764,88
308 000,00 308 000,00 308 000,00 712 539,50
3 903 430,00 3 903 430,00 3 903 430,00 3 935 120,00
3 372 664,00 3 372 664,00 3 372 664,00 3 003 105,38
29 393 097,20 22 246 925,67 22 246 925,67 7 146 171,53 28 785 523,32
120 000,00 120 000,00 120 000,00 0,00 128 383,60
4 656 671,90 4 656 671,90 4 656 671,90 0,00 5 814 043,23
0,00 0,00 0,00 0,00 150 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 056 671,90 3 056 671,90 3 056 671,90 0,00 4 226 949,23
1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00 0,00 1 436 694,00
24 616 425,30 17 470 253,77 17 470 253,77 7 146 171,53 22 843 096,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 3 000 000,00
20 616 425,30 15 470 253,77 15 470 253,77 5 146 171,53 19 843 096,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
16 Emprunts et dettes assimilées (4)
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (13)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00
54 879 744,07 54 879 744,07 54 879 744,07 0,00 54 390 218,04
7 276 094,00 7 276 094,00 7 276 094,00 6 938 225,38
0,00 0,00 0,00 0,00
3 903 430,00 3 903 430,00 3 903 430,00 3 935 120,00
3 372 664,00 3 372 664,00 3 372 664,00 3 003 105,38
47 603 650,07 47 603 650,07 47 603 650,07 0,00 47 451 992,66
200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 7 735,46
1 023 487,86 1 023 487,86 1 023 487,86 0,00 824 395,00
46 350 162,21 46 350 162,21 46 350 162,21 0,00 46 419 862,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 242 541,00 3 242 541,00 3 242 541,00 0,00 3 484 082,82
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 603 530,76 29 603 530,76 29 603 530,76 0,00 28 797 546,91
13 504 090,45 13 504 090,45 13 504 090,45 0,00 14 138 232,47
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (4)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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7 276 094,00
54 879 744,07
2 490 000,00
52 389 744,07 52 389 744,07 52 389 744,07 0,00 52 347 460,60
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
52 389 744,07 52 389 744,07 52 389 744,07 0,00 52 347 460,60
0,00 0,00 0,00 0,00
10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00
421 050,00 421 050,00 421 050,00 0,00 421 050,00
51 958 694,07 51 958 694,07 51 958 694,07 0,00 51 916 410,60
797 000,00 797 000,00 797 000,00 0,00 740 218,04
26 793 117,07 26 793 117,07 26 793 117,07 0,00 24 950 165,80
15 390 011,00 15 390 011,00 15 390 011,00 0,00 15 183 897,00
7 511 073,00 7 511 073,00 7 511 073,00 0,00 7 240 312,00
1 329 493,00 1 329 493,00 1 329 493,00 0,00 1 551 916,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 000,00 138 000,00 138 000,00 0,00 2 249 901,76
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf le 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion
courante (3)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des recettes d’ordre de fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
2 833 120,00 0,00 2 833 120,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 23 987 842,10 23 987 842,10
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 477 205,50 0,00 477 205,50
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 101 259,00 0,00 101 259,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 6 260 144,08 300 000,00 6 560 144,08
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 1 745 915,00 8 000,00 1 753 915,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 120 000,00 0,00 120 000,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 35 525 485,68 308 000,00 35 833 485,68
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 1 143 705,52
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 36 977 191,20
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 13 504 090,45 13 504 090,45
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 29 603 530,76 29 603 530,76
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 3 242 541,00 0,00 3 242 541,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 1 023 487,86 0,00 1 023 487,86
67 Charges spécifiques (9) 30 000,00 0,00 30 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 200 000,00 3 903 430,00 4 103 430,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 3 372 664,00 3 372 664,00
Dépenses de fonctionnement – Total 47 603 650,07 7 276 094,00 54 879 744,07
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 54 879 744,07
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 19
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 600 000,00 0,00 1 600 000,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 20 616 425,30 0,00 20 616 425,30
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
4 000 000,00 0,00 4 000 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 300 000,00 300 000,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 8 000,00 8 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 3 473 495,00 3 473 495,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 120 000,00 0,00 120 000,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 429 935,00 429 935,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 372 664,00 3 372 664,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 26 336 425,30 7 584 094,00 33 920 519,30
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 3 056 671,90
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 36 977 191,20
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 138 000,00 138 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 329 493,00 1 329 493,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 7 511 073,00 7 511 073,00
731 Fiscalité locale 15 390 011,00 15 390 011,00
74 Dotations et participations (8) 26 793 117,07 26 793 117,07
75 Autres produits de gestion courante (8) 797 000,00 0,00 797 000,00
76 Produits financiers 421 050,00 0,00 421 050,00
77 Produits spécifiques (8) 10 000,00 0,00 10 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 52 389 744,07 0,00 52 389 744,07 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2 490 000,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 54 879 744,07
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 22
36 977 191,20
1 143 705,52
308 000,00 308 000,00 308 000,00 308 000,00 712 539,50
308 000,00 308 000,00 308 000,00 308 000,00 712 539,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
35 525 485,68 29 901 779,02 0,00 29 901 779,02 29 901 779,02 0,00 5 623 706,66 38 946 762,87
120 000,00 120 000,00 0,00 120 000,00 120 000,00 0,00 0,00 128 818,55
2 833 120,00 2 833 120,00 0,00 2 833 120,00 2 833 120,00 0,00 0,00 2 848 605,50
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 025,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 833 120,00 2 833 120,00 2 833 120,00 2 833 120,00 0,00 2 693 120,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 460,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
32 572 365,68 26 948 659,02 0,00 26 948 659,02 26 948 659,02 0,00 5 623 706,66 35 969 338,82
23 987 842,10 19 859 011,83 0,00 19 859 011,83 19 859 011,83 0,00 4 128 830,27 26 241 651,31
1 745 915,00 1 745 915,00 0,00 1 745 915,00 1 745 915,00 0,00 0,00 3 609 549,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 260 144,08 4 924 806,19 0,00 4 924 806,19 4 924 806,19 0,00 1 335 337,89 5 365 168,06
101 259,00 87 369,00 0,00 87 369,00 87 369,00 0,00 13 890,00 149 753,00
477 205,50 331 557,00 0,00 331 557,00 331 557,00 0,00 145 648,50 603 217,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
35 833 485,68 30 209 779,02 0,00 30 209 779,02 30 209 779,02 0,00 5 623 706,66 39 659 302,37
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (4)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8)
Total des dépenses d’investissement cumulées MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 32 209 338,97 7 146 171,53 26 774 347,77 26 774 347,77 33 920 519,30
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 19 843 096,49 5 146 171,53 15 470 253,77 15 470 253,77 20 616 425,30
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
3 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 4 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 22 843 096,49 7 146 171,53 17 470 253,77 17 470 253,77 24 616 425,30
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 436 694,00 0,00 1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 150 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 587 094,00 0,00 1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 128 383,60 0,00 120 000,00 120 000,00 120 000,00
Total des recettes réelles 24 558 574,09 7 146 171,53 19 190 253,77 19 190 253,77 26 336 425,30
021 Virement de la section de fonctionnement 3 003 105,38 3 372 664,00 3 372 664,00 3 372 664,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 3 935 120,00 3 903 430,00 3 903 430,00 3 903 430,00
041 Opérations patrimoniales (6) 712 539,50 308 000,00 308 000,00 308 000,00
Total des recettes d’ordre 7 650 764,88 7 584 094,00 7 584 094,00 7 584 094,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7) 0,00
Affectation au compte 1068 (8) 3 056 671,90 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 25
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’investissement cumulées 36 977 191,20
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 26
1 002 578,06 981 794,15 0,00 981 794,15 981 794,15 20 783,91 344 964,41
224 047,72 170 721,04 0,00 170 721,04 170 721,04 53 326,68 175 045,68
27 671,00 27 671,00 0,00 27 671,00 27 671,00 0,00 10 000,00
108 470,00 108 470,00 0,00 108 470,00 108 470,00 0,00 117 313,12
554 673,67 280 000,00 0,00 280 000,00 280 000,00 274 673,67 451 357,22
93 700,00 66 000,00 0,00 66 000,00 66 000,00 27 700,00 208 845,80
117 832,42 80 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00 37 832,42 168 590,40
25 526,86 23 000,00 0,00 23 000,00 23 000,00 2 526,86 38 430,00
21 720,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 6 720,00 36 617,38
124 820,67 110 400,00 0,00 110 400,00 110 400,00 14 420,67 141 123,66
728 764,28 538 000,00 0,00 538 000,00 538 000,00 190 764,28 687 602,85
435 674,15 283 000,00 0,00 283 000,00 283 000,00 152 674,15 910 795,00
1 962 802,98 1 527 350,00 0,00 1 527 350,00 1 527 350,00 435 452,98 1 233 313,69
455 735,44 426 400,00 0,00 426 400,00 426 400,00 29 335,44 433 767,68
42 921,83 35 000,00 0,00 35 000,00 35 000,00 7 921,83 58 196,17
333 205,00 252 000,00 0,00 252 000,00 252 000,00 81 205,00 349 205,00
6 260 144,08 4 924 806,19 0,00 4 924 806,19 4 924 806,19 0,00 1 335 337,89 5 365 168,06
93 969,00 87 369,00 0,00 87 369,00 87 369,00 6 600,00 35 000,00
7 290,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 290,00 114 753,00
101 259,00 87 369,00 0,00 87 369,00 87 369,00 0,00 13 890,00 149 753,00
116 228,60 95 117,00 0,00 95 117,00 95 117,00 21 111,60 161 833,11
360 976,90 236 440,00 0,00 236 440,00 236 440,00 124 536,90 441 384,01
477 205,50 331 557,00 0,00 331 557,00 331 557,00 0,00 145 648,50 603 217,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
35 833 485,68 30 209 779,02 0,00 30 209 779,02 30 209 779,02 0,00 5 623 706,66 39 659 302,37
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (9)
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
21533 Réseaux câblés
21568 Autre matériel, outillage
incendie
215731 Matériel roulant
215738 Autre matériel et outillage de
voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21828 Autres matériels de transport
21838 Autre matériel informatique
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 27
35 525 485,68 29 901 779,02 0,00 29 901 779,02 29 901 779,02 0,00 5 623 706,66 38 946 762,87
120 000,00 120 000,00 0,00 120 000,00 120 000,00 0,00 128 818,55
120 000,00 120 000,00 0,00 120 000,00 120 000,00 0,00 0,00 128 818,55
2 833 120,00 2 833 120,00 0,00 2 833 120,00 2 833 120,00 0,00 0,00 2 848 605,50
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 025,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 025,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 833 120,00 2 833 120,00 2 833 120,00 2 833 120,00 0,00 2 693 120,00
2 833 120,00 2 833 120,00 2 833 120,00 2 833 120,00 0,00 2 693 120,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 460,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 460,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
32 572 365,68 26 948 659,02 0,00 26 948 659,02 26 948 659,02 0,00 5 623 706,66 35 969 338,82
23 987 842,10 19 859 011,83 0,00 19 859 011,83 19 859 011,83 0,00 4 128 830,27 26 241 651,31
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 975,00
504 000,00 504 000,00 0,00 504 000,00 504 000,00 0,00 0,00
741 915,00 741 915,00 0,00 741 915,00 741 915,00 0,00 2 885 722,05
500 000,00 500 000,00 0,00 500 000,00 500 000,00 0,00 719 852,28
1 745 915,00 1 745 915,00 0,00 1 745 915,00 1 745 915,00 0,00 0,00 3 609 549,33
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
2312 Agencements et
aménagements de terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
238 Avances commandes immo
corporelles
Total des opérations
d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
275 Dépôts et cautionnements
versés
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (5)
454110 TRAVAUX EXECUTES
D'OFFICE DEPENSES
Total des dépenses réelles MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 28
308 000,00 308 000,00 308 000,00 308 000,00 712 539,50
4 000,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00 0,00
4 000,00 4 000,00 4 000,00 4 000,00 357 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 355 539,50
16 500,00 16 500,00 16 500,00 16 500,00 0,00
24 100,00 24 100,00 24 100,00 24 100,00 0,00
22 800,00 22 800,00 22 800,00 22 800,00 0,00
192 100,00 192 100,00 192 100,00 192 100,00 0,00
44 500,00 44 500,00 44 500,00 44 500,00 0,00
308 000,00 308 000,00 308 000,00 308 000,00 712 539,50
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement
antérieur
Charges transférées (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
2128 Autres agencements et
aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
21313 Bâtiments sociaux et
médico-sociaux
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21351 Bâtiments publics
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 29
60 000,00 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00 467 745,57
50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 8 642,00 328 532,02
0,00 0,00 0,00 0,00 11 305,59 1 386 561,55
0,00 0,00 0,00 0,00 1 578,39 1 621 739,18
415 000,00 0,00 415 000,00 415 000,00 38 342,30 2 108 449,85
3 290 000,00 0,00 3 290 000,00 3 290 000,00 394 753,26 8 392 151,78
465 893,82 0,00 465 893,82 465 893,82 0,00 455 762,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 840 966,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 948 876,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 456 790,62
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 929 722,36
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 368 607,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 291 423,17
2 157 640,00 0,00 2 157 640,00 2 157 640,00 227 924,32 4 161 201,45
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 327,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 296,32
80 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 582,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 419 092,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 910 340,88
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 492 661,69
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 085 376,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 485 708,95
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 817,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 153 920,16
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 700 370,41
153 020,00 0,00 153 020,00 153 020,00 145 705,50 2 399 034,70
100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 5 340,00 1 287 442,97
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 328,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 173 325,55
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 921 843,52
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 285,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 501,98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 196 396,14
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165 968,30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 613 815,73
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 316,22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 628 894,34
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N°
AP
(1)
Pour
mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits
gérés dans
le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
038 EXTENSION ECOLE MICHEL
MONTAIGNE
060 INSONORISATION ÉCOLE PRIMAIRE
JEAN MOULIN
061 ANRU-CONSTRUCTION
MATERNELLE J. JAURES
PROVISOIRE
062 EXTENSION PRIMAIRE CURIE
070 RESTRUCTURATION MAISON
JACQUES BREL
071 INSONORISATION HALTE JEUX LES
PITCHOUNS
072 DEMOLITION FERME BOURDETTE
074 TERRAIN SYNTHETIQUE PSL
075 AMENAGEMENT DE LOCAUX REZ
DE JARDIN M CURIE
077 PARVIS EGLISE
080 DEMOLITION BATIMENT
082 VIDEO SURVEILLANCE
083 AMENAGEMENT ENTREE PARC DES
SPORTS
084 GROUPE SCOLAIRE SUD
RESTAURATION
085 ANRU CERISAIE-EQUIPMT À
DESTINATION DES HABITANTS
086 ANRU CERISAIE-EQUIPMT ACCUEIL
JEUNES ENFANTS
087 ANRU CERISAIE-EQUIPEMENT
SPORTIF ZOLA
088 ANRU CERISAIE-PARC PUBLIC
PLAINE DE JEUX
089 ANRU CERISAIE-VOIRIE ESPACES
PUBLICS
090 ANRU CERISAIE-ESPACE DE
CONVIVIALITE
091 ETUDES PRE-OP DE
RESIDENTIALISATION CERISAIE
092 TRAVAUX D'OFFICE PERIL
094 DEMOLITION PARC GINGKO
095 GROUPE SCOLAIRE ROUSSEAU
LANGEVIN GYMNASE RESTO
096 GROUPE SCOLAIRE HENRI WALLON
098 RUE JULIEN BOURSIER
AMENAGEMENT PARKING
099 EQUIPEMENT SPORTIF OWENS
100 MAISON DES SERVICES -
TRANSFORMATION GPHILIPE
102 EXTENSION HALTE JEUX
103 CERISAIE MQ ALLENDE
105 REAMENAGEMENT HOTEL DE VILLE
108 NPRU-RENOVATION
MPAGNOL-CONSERVATOIRE
110 NPRU-GYMNASE DIDIER VAILLANT
113 ADAP DIVERS BATIMENTS
114 DIVERS ECOLES RESTAURATION
115 MAISON DES PROJETS
116 SECURISATION DES ECOLES
117 SECURISATION DES BATIMENTS MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 30
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 420,00
250 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 2 997,72 646 610,50
45 000,00 0,00 45 000,00 45 000,00 0,00 99 864,05
200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 154 989,09 242 745,49
150 000,00 0,00 150 000,00 150 000,00 0,00 149 847,81
365 000,00 0,00 365 000,00 365 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 765,60
290 000,00 0,00 290 000,00 290 000,00 0,00 193 047,26
110 000,00 0,00 110 000,00 110 000,00 0,00 1 024 153,61
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 221 113,37
130 000,00 0,00 130 000,00 130 000,00 736 142,80 768 407,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320 503,02
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 193 732,72
55 296,00 0,00 55 296,00 55 296,00 34 304,40 207 868,20
55 000,00 0,00 55 000,00 55 000,00 39 419,80 319 486,29
818 154,22 0,00 818 154,22 818 154,22 541 354,48 1 719 856,08
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 881,97
0,00 0,00 0,00 0,00 133 192,93 1 236 692,88
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 674,49
150 000,00 0,00 150 000,00 150 000,00 478 770,24 2 004 002,82
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 417 331,34
100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 9 573,67 80 620,60
132 000,00 0,00 132 000,00 132 000,00 540 160,99 527 596,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340 171,25
200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 28 894,26 800 944,23
250 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 160 738,95 1 964 446,14
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 138,00
3 371 500,00 0,00 3 371 500,00 3 371 500,00 36 323,25 1 569 074,35
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359 433,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 355 554,98
263 149,47 0,00 263 149,47 263 149,47 25 970,40 51 330,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 611 037,63
100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 359 347,62
228 408,32 0,00 228 408,32 228 408,32 0,00 1 280 285,17
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 422 875,92
70 000,00 0,00 70 000,00 70 000,00 48 112,33 4 125 246,95 70 000,00 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00 48 112,33 48 112,33 4 125 246,95 4 125 246,95
N°
Opération
Libellé de l’opération N°
AP
(1)
Pour
mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits
gérés dans
le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
118 EGLISE SAINT DIDIER
120 AMENAGEMENT ET
REQUALIFICATION DES ESPACES
PUBLICS
121 ETUDES NPNRU
122 PIA PROGRAMME INVESTISSEMENT
AVENIR
123 RESEAUX FIBRE
124 RESTRUCTURATION LANGEVIN
ROUSSEAU
126 PISTE DATHLÉTISME MARIE JOSÉ
PEREC
127 AMÉNAGEMENT CTM
128 GROUPE SCOLAIRE M BONNARD
129 RESTRUCTURATION MATERNELLE
KERGOMARD
130 REQUALIFICATION VOIRIES
CHARMETTES CLAIR DE LUNE
132 PLAN VELO
133 CARREFOUR
GIRATOIRE-P.SEMARD/HDR/CHEMIN
ST-DENIS
134 RELOCALISATION LOCAUX CCAS
135 REHABILITATION LOCAUX CUISINE
CENTRALE CARREAUX
136 TRAVAUX SOL GYMNASE OWENS
ET MANDELA
137 AMENAGEMENT ET
REQUALIFICATION SECTEUR
MOSCOU
138 AMENAGEMENT ET
REQUALIFICATION CH. DE
MONTMORENCY
139 AMENAGEMENT ET
REQUALIFICATION QU. DES
GELINIERES
140 AMENAGEMENT ET
REQUALIFICATION RUELLE DU
MOULIN
141 OPERATIONS D'AMENAGEMENT
NPRU
142 CITÉ NUMÉRIQUE
145 EGLISE - RENOVATION DE L'ORGUE
146 TERRAIN DE FOOT GEOTHERMIE
147 MODERNISATION ECLAIRAGE
PUBLIC
149 AMENAGEMENT LOCAUX PM
153 TERRAIN SYNTHETIQUE PDS
154 CENTRE DE SANTÉ
156 WALLON PREFABRIQUES
159 HANGAR LOGISTIQUE
EVENEMENTIEL
161 ZONE SPORTIVE PLM- CREATION
TERRAIN FOOT
162 CLOTURE PARC DES SPORTS ET
DE LOISIRS
163 PROGRAMMATION DE RENOVATION
EP
165 AMENAGEMENT NPRU-ESPACES
PUBLICS
166 COURS OASIS-COURS
VEGETALISEES
169 DIAGNOSTIC PATRIMOINE BAT MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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19 859 011,83 0,00 19 859 011,83 19 859 011,83 4 128 830,27 89 524 183,48
80 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00 0,00 0,00
80 346,00 0,00 80 346,00 80 346,00 0,00 0,00
1 475 400,00 0,00 1 475 400,00 1 475 400,00 0,00 0,00
150 000,00 0,00 150 000,00 150 000,00 0,00 0,00
72 000,00 0,00 72 000,00 72 000,00 0,00 0,00
20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 0,00
290 000,00 0,00 290 000,00 290 000,00 0,00 0,00
550 000,00 0,00 550 000,00 550 000,00 0,00 0,00
105 000,00 0,00 105 000,00 105 000,00 0,00 0,00
50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00 0,00
150 000,00 0,00 150 000,00 150 000,00 0,00 0,00
40 000,00 0,00 40 000,00 40 000,00 0,00 0,00
1 410 204,00 0,00 1 410 204,00 1 410 204,00 0,00 0,00
1 050 000,00 0,00 1 050 000,00 1 050 000,00 16 920,00 21 195,00
31 000,00 0,00 31 000,00 31 000,00 295 973,60 360 806,40
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190 718,73
100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 82 130,18
100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 11 400,00 781 683,92 100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 11 400,00 781 683,92
N°
Opération
Libellé de l’opération N°
AP
(1)
Pour
mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits
gérés dans
le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
171 INSTALLATIONS DE STORES DANS
LES ECOLES
172 ECLAIRAGE LED DANS LES ECOLES
173 ECLAIRAGE LED DANS LES
GYMNASES
174 REMPLACEMENT GRADIN ESPACE
MARCEL PAGNOL
175 AMENAGEMENT SECTEUR NOYER
VERDELET
180 TCA DLM/PLM
182 SALLE EVENEMENTS FAMILIAUX
183 LOCAUX CTM
184 MAISON DES FEMMES
185 TOITURE LA CERISAIE
186 RACCORDEMENT GEOTHERMIE
DES BATIMENTS
187 TRAVAUX ETANCHEITE TOITURES
DES BATIMENTS ECOLES
188 TRAVAUX ETANCHEITE DES
BATIMENTS COMMUNAUX
189 ADDUCTION EAUX
190 KEGHIAN
192 NPRU PARTICIPATION ZAC VILLAGE
193 PAULINE KERGOMARD
194 PARC AGRO URBAIN
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 128 222,00
0,00 0,00 0,00 328 913,50
0,00 0,00 0,00 457 135,50
0,00 0,00 0,00 435 564,40
0,00 0,00 0,00 435 564,40
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 30 054,28
0,00 0,00 0,00 30 054,28
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 875,06
0,00 0,00 0,00 7 875,06
0,00 0,00 0,00 473 493,74
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 038
LIBELLE : EXTENSION ECOLE MICHEL MONTAIGNE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
457 135,50 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 411 459,01
0,00 0,00 0,00 411 459,01
0,00 0,00 0,00 162 998,19
0,00 0,00 0,00 162 998,19
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 32 392,18
0,00 0,00 0,00 32 392,18
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 7 678,32
0,00 0,00 0,00 7 678,32
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 061
LIBELLE : ANRU-CONSTRUCTION MATERNELLE J. JAURES PROVISOIRE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
411 459,01 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 062
LIBELLE : EXTENSION PRIMAIRE CURIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 306 330,62
0,00 0,00 0,00 773 415,78
0,00 0,00 0,00 1 111 355,99
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0,00 0,00 0,00 42 799,00
0,00 0,00 0,00 31 260,12
0,00 0,00 0,00 74 059,12
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0,00 0,00 0,00 1 450,50
0,00 0,00 0,00 97 119,21
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 070
LIBELLE : RESTRUCTURATION MAISON JACQUES BREL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 089 746,40 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 071
LIBELLE : INSONORISATION HALTE JEUX LES PITCHOUNS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
60 583,39 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 46 285,20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 072
LIBELLE : DEMOLITION FERME BOURDETTE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 074
LIBELLE : TERRAIN SYNTHETIQUE PSL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
636 465,09 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 10 273,62
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 075
LIBELLE : AMENAGEMENT DE LOCAUX REZ DE JARDIN M CURIE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 077
LIBELLE : PARVIS EGLISE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
134 945,37 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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100 000,00 100 000,00 5 340,00 1 245 851,61
100 000,00 100 000,00 5 340,00 1 245 851,61
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0,00 0,00 0,00 32 233,76
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100 000,00 100 000,00 5 340,00 1 287 442,97
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 080
LIBELLE : DEMOLITION BATIMENT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
74 800,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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153 020,00 153 020,00 145 705,50 2 097 037,66
153 020,00 153 020,00 145 705,50 2 097 037,66
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0,00 0,00 0,00 128 563,98
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0,00 0,00 0,00 52 837,26
0,00 0,00 0,00 52 837,26
153 020,00 153 020,00 145 705,50 2 399 034,70
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 082
LIBELLE : VIDEO SURVEILLANCE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments,
installations
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 330 348,78 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 109 096,39
0,00 0,00 0,00 3 121 998,80
0,00 0,00 0,00 3 231 095,19
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 258 547,60
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 210 727,62
0,00 0,00 0,00 210 727,62
0,00 0,00 0,00 3 700 370,41
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 083
LIBELLE : AMENAGEMENT ENTREE PARC DES SPORTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 039 503,80 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 428 893,03
0,00 0,00 0,00 1 440 411,35
0,00 0,00 0,00 11 518,32
0,00 0,00 0,00 1 821 269,32
0,00 0,00 0,00 1 832 787,64
0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 5 109,84
0,00 0,00 0,00 316 022,68
0,00 0,00 0,00 321 132,52
0,00 0,00 0,00 2 153 920,16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 084
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE SUD RESTAURATION
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 428 893,03 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 21 817,20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 085
LIBELLE : ANRU CERISAIE-EQUIPMT À DESTINATION DES HABITANTS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
53 310,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 364 500,00
0,00 0,00 0,00 442 743,40
0,00 0,00 0,00 705 000,00
0,00 0,00 0,00 2 106 270,51
0,00 0,00 0,00 42 236,71
0,00 0,00 0,00 2 833 640,75
0,00 0,00 0,00 2 875 877,46
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 40 505,27
0,00 0,00 0,00 40 505,27
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0,00 0,00 0,00 7 443,72
0,00 0,00 0,00 532 506,26
0,00 0,00 0,00 539 949,98
0,00 0,00 0,00 3 456 332,71
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 086
LIBELLE : ANRU CERISAIE-EQUIPMT ACCUEIL JEUNES ENFANTS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 052 243,40 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 210 938,00
0,00 0,00 0,00 778 358,24
0,00 0,00 0,00 989 296,24
0,00 0,00 0,00 1 024 403,09
0,00 0,00 0,00 1 024 403,09
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0,00 0,00 0,00 59 392,49
0,00 0,00 0,00 60 973,61
0,00 0,00 0,00 1 085 376,70
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 087
LIBELLE : ANRU CERISAIE-EQUIPEMENT SPORTIF ZOLA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
989 296,24 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 719 363,00
0,00 0,00 0,00 641 072,32
0,00 0,00 0,00 1 561 475,21
0,00 0,00 0,00 7 238,70
0,00 0,00 0,00 1 422 834,48
0,00 0,00 0,00 45 888,51
0,00 0,00 0,00 1 475 961,69
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0,00 0,00 0,00 1 492 661,69
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 088
LIBELLE : ANRU CERISAIE-PARC PUBLIC PLAINE DE JEUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 448 435,32 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 4 914,00
0,00 0,00 0,00 1 312 848,68
0,00 0,00 0,00 1 317 762,68
0,00 0,00 0,00 10 806 782,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 089
LIBELLE : ANRU CERISAIE-VOIRIE ESPACES PUBLICS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21531 Réseaux d'adduction d'eau
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
8 757 409,13 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 260 817,03
0,00 0,00 0,00 279 525,00
0,00 0,00 0,00 18 707,97
0,00 0,00 0,00 2 380,04
0,00 0,00 0,00 21 088,01
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 355 234,80
0,00 0,00 0,00 355 234,80
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 042,92
0,00 0,00 0,00 41 727,11
0,00 0,00 0,00 42 770,03
0,00 0,00 0,00 419 092,84
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 090
LIBELLE : ANRU CERISAIE-ESPACE DE CONVIVIALITE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
260 817,03 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 47 582,16
0,00 0,00 0,00 47 582,16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 091
LIBELLE : ETUDES PRE-OP DE RESIDENTIALISATION CERISAIE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
43 880,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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-80 000,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 092
LIBELLE : TRAVAUX D'OFFICE PERIL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 2 296,32
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 094
LIBELLE : DEMOLITION PARC GINGKO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 000,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 282 660,00
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0,00 0,00 0,00 32 327,12
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0,00 0,00 0,00 32 327,12
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 095
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE ROUSSEAU LANGEVIN GYMNASE RESTO NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
282 660,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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2 000 000,00 2 000 000,00 191 016,00 3 317 242,39
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157 640,00 157 640,00 36 908,32 842 663,06
157 640,00 157 640,00 36 908,32 843 959,06
2 157 640,00 2 157 640,00 227 924,32 4 161 201,45
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 096
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE HENRI WALLON
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 522 455,21 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 291 423,17
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0,00 0,00 0,00 291 423,17
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 098
LIBELLE : RUE JULIEN BOURSIER AMENAGEMENT PARKING
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 113 153,67
0,00 0,00 0,00 61 434,56
0,00 0,00 0,00 174 588,23
0,00 0,00 0,00 357 327,37
0,00 0,00 0,00 357 327,37
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 11 280,00
0,00 0,00 0,00 11 280,00
0,00 0,00 0,00 368 607,37
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 099
LIBELLE : EQUIPEMENT SPORTIF OWENS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
174 588,23 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 1 663 376,19
0,00 0,00 0,00 1 688 739,52
0,00 0,00 0,00 39 276,43
0,00 0,00 0,00 2 561 236,16
0,00 0,00 0,00 2 600 512,59
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 240,00
0,00 0,00 0,00 325 969,77
0,00 0,00 0,00 329 209,77
0,00 0,00 0,00 2 929 722,36
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 100
LIBELLE : MAISON DES SERVICES - TRANSFORMATION GPHILIPE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 663 376,19 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 46 835,05
0,00 0,00 0,00 324 048,74
0,00 0,00 0,00 6 862,86
0,00 0,00 0,00 35 686,78
0,00 0,00 0,00 42 549,64
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0,00 0,00 0,00 85 161,84
0,00 0,00 0,00 85 161,84
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0,00 0,00 0,00 61 602,57
0,00 0,00 0,00 61 602,57
0,00 0,00 0,00 189 314,05
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 102
LIBELLE : EXTENSION HALTE JEUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
317 185,88 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 2 967 872,85
0,00 0,00 0,00 52 129,38
0,00 0,00 0,00 5 383 059,83
0,00 0,00 0,00 5 435 189,21
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 39 828,65
0,00 0,00 0,00 39 828,65
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0,00 0,00 0,00 7 452,00
0,00 0,00 0,00 444 617,08
0,00 0,00 0,00 452 069,08
0,00 0,00 0,00 5 927 086,94
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 103
LIBELLE : CERISAIE MQ ALLENDE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 919 019,06 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
13462 Dotation de soutien à l'invest local
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 4 982 482,86
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0,00 0,00 0,00 5 840 966,13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 105
LIBELLE : REAMENAGEMENT HOTEL DE VILLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 108 415,81 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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320 893,82 320 893,82 0,00 455 600,95
320 893,82 320 893,82 0,00 455 762,95
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 108
LIBELLE : NPRU-RENOVATION MPAGNOL-CONSERVATOIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
121 671,60 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 22 979,78
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0,00 0,00 0,00 5 267 280,50
0,00 0,00 0,00 5 290 260,28
0,00 0,00 0,00 516 182,65
3 143 500,00 3 143 500,00 345 767,23 6 738 755,70
3 143 500,00 3 143 500,00 345 767,23 7 254 938,35
0,00 0,00 0,00 0,00
40 000,00 40 000,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 2 646,00
106 500,00 106 500,00 48 986,03 1 134 567,43
106 500,00 106 500,00 48 986,03 1 137 213,43
3 290 000,00 3 290 000,00 394 753,26 8 392 151,78
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 110
LIBELLE : NPRU-GYMNASE DIDIER VAILLANT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 267 280,50 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 46 888,09
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400 000,00 400 000,00 0,00 1 064 184,88
0,00 0,00 0,00 981 906,38
400 000,00 400 000,00 0,00 2 046 091,26
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15 000,00 15 000,00 38 342,30 15 470,50
15 000,00 15 000,00 38 342,30 15 470,50
415 000,00 415 000,00 38 342,30 2 108 449,85
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 113
LIBELLE : ADAP DIVERS BATIMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
35 648,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 1 578,39 1 621 739,18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 114
LIBELLE : DIVERS ECOLES RESTAURATION
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
301 127,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 20 365,51
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0,00 0,00 1 007,50 1 121 601,49
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 160,00
0,00 0,00 10 298,09 187 451,70
0,00 0,00 10 298,09 189 611,70
0,00 0,00 11 305,59 1 386 561,55
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 115
LIBELLE : MAISON DES PROJETS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
639 671,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 8 642,00 191 113,56
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50 000,00 50 000,00 8 642,00 191 113,56
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 116
LIBELLE : SECURISATION DES ECOLES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 095 248,64 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 117
LIBELLE : SECURISATION DES BATIMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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-118 112,33
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 411 229,63
0,00 0,00 0,00 68 111,08
0,00 0,00 0,00 200 000,00
0,00 0,00 0,00 437 842,29
0,00 0,00 0,00 2 183 394,05
0,00 0,00 0,00 108 829,36
0,00 0,00 2 100,01 3 615 935,71
0,00 0,00 2 100,01 3 724 765,07
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 37 335,10
0,00 0,00 0,00 37 335,10
0,00 0,00 0,00 0,00
70 000,00 70 000,00 46 012,32 363 146,78
70 000,00 70 000,00 46 012,32 363 146,78
70 000,00 70 000,00 48 112,33 4 125 246,95
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 118
LIBELLE : EGLISE SAINT DIDIER
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 117 183,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 019 000,00
0,00 0,00 0,00 1 019 000,00
0,00 0,00 0,00 1 198 038,75
0,00 0,00 0,00 1 198 038,75
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 224 837,17
0,00 0,00 0,00 224 837,17
0,00 0,00 0,00 1 422 875,92
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 120
LIBELLE : AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 019 000,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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-228 408,32
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 55 430,00
0,00 0,00 0,00 228 304,71
0,00 0,00 0,00 283 734,71
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 404,00
228 408,32 228 408,32 0,00 1 278 881,17
228 408,32 228 408,32 0,00 1 280 285,17
228 408,32 228 408,32 0,00 1 280 285,17
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 121
LIBELLE : ETUDES NPNRU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
283 734,71 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 116 045,28
0,00 0,00 0,00 116 045,28
0,00 0,00 0,00 0,00
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100 000,00 100 000,00 0,00 352 867,62
100 000,00 100 000,00 0,00 359 347,62
100 000,00 100 000,00 0,00 359 347,62
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 122
LIBELLE : PIA PROGRAMME INVESTISSEMENT AVENIR
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
116 045,28 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 123
LIBELLE : RESEAUX FIBRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
167 815,86 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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263 149,47 263 149,47 25 970,40 51 330,60
263 149,47 263 149,47 25 970,40 51 330,60
263 149,47 263 149,47 25 970,40 51 330,60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 124
LIBELLE : RESTRUCTURATION LANGEVIN ROUSSEAU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 37 114,20
0,00 0,00 0,00 1 355 554,98
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 126
LIBELLE : PISTE DATHLÉTISME MARIE JOSÉ PEREC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
849 367,35 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 127
LIBELLE : AMÉNAGEMENT CTM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 241 187,78
0,00 0,00 0,00 240 000,00
0,00 0,00 0,00 3 254 085,59
0,00 0,00 0,00 252 993,75
3 141 500,00 3 141 500,00 0,00 0,00
3 141 500,00 3 141 500,00 0,00 252 993,75
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 253 378,02
0,00 0,00 0,00 253 378,02
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 644,00
230 000,00 230 000,00 36 323,25 1 058 058,58
230 000,00 230 000,00 36 323,25 1 062 702,58
3 371 500,00 3 371 500,00 36 323,25 1 569 074,35
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 128
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE M BONNARD
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2033 Frais d'insertion
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
3 254 085,59 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 129
LIBELLE : RESTRUCTURATION MATERNELLE KERGOMARD
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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200 000,00 200 000,00 160 738,95 1 931 285,46
200 000,00 200 000,00 160 738,95 1 931 285,46
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50 000,00 50 000,00 0,00 33 160,68
50 000,00 50 000,00 0,00 33 160,68
250 000,00 250 000,00 160 738,95 1 964 446,14
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 130
LIBELLE : REQUALIFICATION VOIRIES CHARMETTES CLAIR DE LUNE NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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200 000,00 200 000,00 28 894,26 796 264,23
200 000,00 200 000,00 28 894,26 796 264,23
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200 000,00 200 000,00 28 894,26 800 944,23
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 132
LIBELLE : PLAN VELO
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
469 806,39 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : CARREFOUR GIRATOIRE-P.SEMARD/HDR/CHEMIN ST-DENIS NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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12 000,00 12 000,00 32 008,68 131 059,14
12 000,00 12 000,00 32 008,68 131 059,14
132 000,00 132 000,00 540 160,99 527 596,80
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : RELOCALISATION LOCAUX CCAS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 20 220,00
0,00 0,00 0,00 20 220,00
100 000,00 100 000,00 9 573,67 80 620,60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 135
LIBELLE : REHABILITATION LOCAUX CUISINE CENTRALE CARREAUX NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 194 604,50
0,00 0,00 0,00 377 131,34
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0,00 0,00 0,00 40 200,00
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0,00 0,00 0,00 417 331,34
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 136
LIBELLE : TRAVAUX SOL GYMNASE OWENS ET MANDELA
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
194 604,50 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 1 156 448,00
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150 000,00 150 000,00 464 170,05 1 926 916,11
150 000,00 150 000,00 464 170,05 1 926 916,11
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0,00 0,00 14 600,19 77 086,71
0,00 0,00 14 600,19 77 086,71
150 000,00 150 000,00 478 770,24 2 004 002,82
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 137
LIBELLE : AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION SECTEUR MOSCOU NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 156 448,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION CH. DE MONTMORENCY NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 131 471,51 1 154 338,25
0,00 0,00 131 471,51 1 187 276,23
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0,00 0,00 1 721,42 49 416,65
0,00 0,00 133 192,93 1 236 692,88
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION QU. DES GELINIERES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
2 081 412,06 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 140
LIBELLE : AMENAGEMENT ET REQUALIFICATION RUELLE DU MOULIN NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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740 639,82 740 639,82 503 877,39 865 028,45
740 639,82 740 639,82 503 877,39 902 254,77
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77 514,40 77 514,40 37 477,09 291 133,77
77 514,40 77 514,40 37 477,09 291 133,77
818 154,22 818 154,22 541 354,48 1 719 856,08
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : OPERATIONS D'AMENAGEMENT NPRU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
924 199,62 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 222 985,44
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0,00 0,00 0,00 115 995,56
55 000,00 55 000,00 39 419,80 199 240,73
55 000,00 55 000,00 39 419,80 315 236,29
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 250,00
0,00 0,00 0,00 4 250,00
55 000,00 55 000,00 39 419,80 319 486,29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : CITÉ NUMÉRIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
222 985,44 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 28 798,00
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25 296,00 25 296,00 34 304,40 202 311,60
30 000,00 30 000,00 0,00 0,00
55 296,00 55 296,00 34 304,40 202 311,60
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 556,60
0,00 0,00 0,00 5 556,60
55 296,00 55 296,00 34 304,40 207 868,20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : EGLISE - RENOVATION DE L'ORGUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
21611 Biens sous-jacents
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
28 798,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : TERRAIN DE FOOT GEOTHERMIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
104 154,75 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : MODERNISATION ECLAIRAGE PUBLIC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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130 000,00 130 000,00 501 255,26 672 699,90
130 000,00 130 000,00 501 255,26 672 699,90
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 224 747,54 64 567,94
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0,00 0,00 10 140,00 31 140,00
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130 000,00 130 000,00 736 142,80 768 407,84
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 149
LIBELLE : AMENAGEMENT LOCAUX PM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : NUMERIQUE DES CSC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
52 726,72 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : TERRAIN SYNTHETIQUE PDS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
415 276,77 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 762 603,00
0,00 0,00 0,00 762 603,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 828 000,00
100 000,00 100 000,00 0,00 8 963,94
0,00 0,00 0,00 182 389,67
100 000,00 100 000,00 0,00 1 019 353,61
0,00 0,00 0,00 0,00
10 000,00 10 000,00 0,00 4 800,00
10 000,00 10 000,00 0,00 4 800,00
110 000,00 110 000,00 0,00 1 024 153,61
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : CENTRE DE SANTÉ
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21351 Bâtiments publics
2138 Autres constructions
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
762 603,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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290 000,00 290 000,00 0,00 193 047,26
290 000,00 290 000,00 0,00 193 047,26
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290 000,00 290 000,00 0,00 193 047,26
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : WALLON PREFABRIQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : HANGAR LOGISTIQUE EVENEMENTIEL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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350 000,00 350 000,00 0,00 0,00
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15 000,00 15 000,00 0,00 0,00
15 000,00 15 000,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : ZONE SPORTIVE PLM- CREATION TERRAIN FOOT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 162
LIBELLE : CLOTURE PARC DES SPORTS ET DE LOISIRS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : PROGRAMMATION DE RENOVATION EP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : AMENAGEMENT NPRU-ESPACES PUBLICS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
66 576,03 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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-252 997,72
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0,00 0,00 0,00 88 032,00
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240 000,00 240 000,00 2 997,72 643 535,50
240 000,00 240 000,00 2 997,72 643 535,50
0,00 0,00 0,00 0,00
10 000,00 10 000,00 0,00 3 075,00
10 000,00 10 000,00 0,00 3 075,00
250 000,00 250 000,00 2 997,72 646 610,50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : COURS OASIS-COURS VEGETALISEES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
88 032,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 61 420,00
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0,00 0,00 0,00 61 420,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 169
LIBELLE : DIAGNOSTIC PATRIMOINE BAT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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100 000,00 100 000,00 11 400,00 781 683,92
100 000,00 100 000,00 11 400,00 781 683,92
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100 000,00 100 000,00 11 400,00 781 683,92
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 171
LIBELLE : INSTALLATIONS DE STORES DANS LES ECOLES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 172
LIBELLE : ECLAIRAGE LED DANS LES ECOLES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 173
LIBELLE : ECLAIRAGE LED DANS LES GYMNASES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
108 839,01 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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31 000,00 31 000,00 275 033,60 305 424,00
31 000,00 31 000,00 275 033,60 305 424,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 20 940,00 24 840,00
0,00 0,00 20 940,00 24 840,00
31 000,00 31 000,00 295 973,60 360 806,40
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 174
LIBELLE : REMPLACEMENT GRADIN ESPACE MARCEL PAGNOL NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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1 050 000,00 1 050 000,00 16 920,00 21 195,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 175
LIBELLE : AMENAGEMENT SECTEUR NOYER VERDELET
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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1 410 204,00 1 410 204,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : TCA DLM/PLM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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-40 000,00
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40 000,00 40 000,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : SALLE EVENEMENTS FAMILIAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 183
LIBELLE : LOCAUX CTM
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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-50 000,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 184
LIBELLE : MAISON DES FEMMES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : TOITURE LA CERISAIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : RACCORDEMENT GEOTHERMIE DES BATIMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 187
LIBELLE : TRAVAUX ETANCHEITE TOITURES DES BATIMENTS ECOLES NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21351 Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 188
LIBELLE : TRAVAUX ETANCHEITE DES BATIMENTS COMMUNAUX NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
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Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
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Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : ADDUCTION EAUX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : KEGHIAN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : NPRU PARTICIPATION ZAC VILLAGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : PAULINE KERGOMARD
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 194
LIBELLE : PARC AGRO URBAIN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 125
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 32 209 338,97 7 146 171,53 26 774 347,77 26 774 347,77 33 920 519,30
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 19 843 096,49 5 146 171,53 15 470 253,77 15 470 253,77 20 616 425,30
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 615 277,78 615 277,78 615 277,78
1318 Autres subventions d'équipement transf. 43 699,73 43 699,73 0,00 0,00 43 699,73
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1 413 132,39 809 621,10 6 112 283,80 6 112 283,80 6 921 904,90
1322 Subv. non transf. Régions 439 620,76 249 166,06 0,00 0,00 249 166,06
1323 Subv. non transf. Départements 366 232,07 189 033,00 400 000,00 400 000,00 589 033,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 47 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 17 061 622,54 3 854 651,64 7 942 692,19 7 942 692,19 11 797 343,83
1345 Amendes radars automatiques et de police 471 789,00 0,00 400 000,00 400 000,00 400 000,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 3 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 4 000 000,00
1641 Emprunts en euros 3 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 4 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 22 843 096,49 7 146 171,53 17 470 253,77 17 470 253,77 24 616 425,30
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 436 694,00 0,00 1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
10222 FCTVA 1 436 694,00 0,00 1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 126
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
024 Produits des cessions d'immobilisations 150 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 587 094,00 0,00 1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 128 383,60 0,00 120 000,00 120 000,00 120 000,00
Total des recettes réelles 24 558 574,09 7 146 171,53 19 190 253,77 19 190 253,77 26 336 425,30
021 Virement de la section de fonctionnement 3 003 105,38 3 372 664,00 3 372 664,00 3 372 664,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8) 3 935 120,00 3 903 430,00 3 903 430,00 3 903 430,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation de document 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 13 720,00 0,00 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 4 780,00 0,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
281321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 0,00
2815731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00
281831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 3 486 685,00 3 473 495,00 3 473 495,00 3 473 495,00
4817 Indemnités de renégociation de la dette 429 935,00 429 935,00 429 935,00 429 935,00
041 Opérations patrimoniales (9) 712 539,50 308 000,00 308 000,00 308 000,00
2031 Frais d'études 455 539,50 300 000,00 300 000,00 300 000,00
238 Avances commandes immo corporelles 257 000,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00
Total des recettes d’ordre 7 650 764,88 7 584 094,00 7 584 094,00 7 584 094,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 127
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 128
54 879 744,07
0,00
7 276 094,00 7 276 094,00 7 276 094,00 7 276 094,00 6 938 225,38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 903 430,00 3 903 430,00 3 903 430,00 3 903 430,00 3 935 120,00
3 372 664,00 3 372 664,00 3 372 664,00 3 372 664,00 3 003 105,38
47 603 650,07 0,00 47 603 650,07 47 603 650,07 0,00 0,00 47 451 992,66
1 253 487,86 1 253 487,86 1 253 487,86 1 253 487,86 0,00 0,00 1 032 130,46
0,00
200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 7 735,46
1 023 487,86 1 023 487,86 1 023 487,86 1 023 487,86 0,00 824 395,00
46 350 162,21 46 350 162,21 0,00 46 350 162,21 46 350 162,21 0,00 0,00 46 419 862,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 242 541,00 3 242 541,00 0,00 3 242 541,00 3 242 541,00 0,00 0,00 3 484 082,82
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 603 530,76 29 603 530,76 29 603 530,76 29 603 530,76 0,00 28 797 546,91
13 504 090,45 13 504 090,45 0,00 13 504 090,45 13 504 090,45 0,00 0,00 14 138 232,47
54 879 744,07 54 879 744,07 0,00 54 879 744,07 54 879 744,07 0,00 0,00 54 390 218,04
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles 47 603 650,07
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (5)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 129
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 130
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 52 347 460,60 0,00 52 389 744,07 52 389 744,07 52 389 744,07
013 Atténuations de charges (2) 2 249 901,76 0,00 138 000,00 138 000,00 138 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 551 916,00 0,00 1 329 493,00 1 329 493,00 1 329 493,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 7 240 312,00 0,00 7 511 073,00 7 511 073,00 7 511 073,00
731 Fiscalité locale 15 183 897,00 0,00 15 390 011,00 15 390 011,00 15 390 011,00
74 Dotations et participations (2) 24 950 165,80 0,00 26 793 117,07 26 793 117,07 26 793 117,07
75 Autres produits de gestion courante (2) 740 218,04 0,00 797 000,00 797 000,00 797 000,00
Total des recettes de gestion des services 51 916 410,60 0,00 51 958 694,07 51 958 694,07 51 958 694,07
76 Produits financiers 421 050,00 0,00 421 050,00 421 050,00 421 050,00
77 Produits spécifiques (2) 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 431 050,00 0,00 431 050,00 431 050,00 431 050,00
Total des recettes réelles 52 347 460,60 0,00 52 389 744,07 52 389 744,07 52 389 744,07
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00 0,00 0,00 0,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) 2 490 000,00
Total des recettes de fonctionnement cumulées 54 879 744,07
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 131
384 353,00 384 353,00 0,00 384 353,00 384 353,00 0,00 356 460,10
73 000,00 73 000,00 0,00 73 000,00 73 000,00 0,00 79 076,18
39 000,00 39 000,00 0,00 39 000,00 39 000,00 0,00 77 939,00
20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00
25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00 6 573,58
606 174,00 606 174,00 0,00 606 174,00 606 174,00 0,00 796 152,80
60 000,00 60 000,00 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00 30 000,00
1 357 880,00 1 357 880,00 0,00 1 357 880,00 1 357 880,00 0,00 1 261 824,00
607 500,00 607 500,00 0,00 607 500,00 607 500,00 0,00 666 715,48
24 869,00 24 869,00 0,00 24 869,00 24 869,00 0,00 30 687,68
12 000,00 12 000,00 0,00 12 000,00 12 000,00 0,00 12 162,02
1 060 550,00 1 060 550,00 0,00 1 060 550,00 1 060 550,00 0,00 566 715,15
45 726,00 45 726,00 0,00 45 726,00 45 726,00 0,00 52 636,62
1 811 771,99 1 811 771,99 0,00 1 811 771,99 1 811 771,99 0,00 2 191 614,22
435 481,00 435 481,00 0,00 435 481,00 435 481,00 0,00 559 537,23
153 184,00 153 184,00 0,00 153 184,00 153 184,00 0,00 162 172,32
1 985,00 1 985,00 0,00 1 985,00 1 985,00 0,00 1 900,00
30 536,20 30 536,20 0,00 30 536,20 30 536,20 0,00 33 523,88
167 600,00 167 600,00 0,00 167 600,00 167 600,00 0,00 144 245,00
21 200,00 21 200,00 0,00 21 200,00 21 200,00 0,00 17 500,00
174 479,00 174 479,00 0,00 174 479,00 174 479,00 0,00 201 179,96
152 650,00 152 650,00 0,00 152 650,00 152 650,00 0,00 171 815,00
817 871,00 817 871,00 0,00 817 871,00 817 871,00 0,00 811 484,57
100 000,00 100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 148 674,00
188 000,00 188 000,00 0,00 188 000,00 188 000,00 0,00 158 250,00
1 887 300,00 1 887 300,00 0,00 1 887 300,00 1 887 300,00 0,00 2 289 250,00
179 100,00 179 100,00 0,00 179 100,00 179 100,00 0,00 250 000,00
1 055 876,49 1 055 876,49 0,00 1 055 876,49 1 055 876,49 0,00 890 353,65
13 504 090,45 13 504 090,45 0,00 13 504 090,45 13 504 090,45 0,00 0,00 14 138 232,47
54 879 744,07 54 879 744,07 0,00 54 879 744,07 54 879 744,07 0,00 0,00 54 390 218,04
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 132
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 688,26
256 606,00 256 606,00 256 606,00 256 606,00 0,00 318 278,47
306 540,00 306 540,00 306 540,00 306 540,00 0,00 303 479,30
13 116 905,00 13 116 905,00 13 116 905,00 13 116 905,00 0,00 13 329 691,29
167 274,00 167 274,00 167 274,00 167 274,00 0,00 159 773,75
84 006,00 84 006,00 84 006,00 84 006,00 0,00 80 345,91
337 667,00 337 667,00 337 667,00 337 667,00 0,00 322 990,75
928 012,76 928 012,76 928 012,76 928 012,76 0,00 1 085 702,77
29 603 530,76 29 603 530,76 29 603 530,76 29 603 530,76 0,00 28 797 546,91
82 720,89 82 720,89 0,00 82 720,89 82 720,89 0,00 82 720,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 274,41
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 4 486,00
172 492,88 172 492,88 0,00 172 492,88 172 492,88 0,00 172 633,05
289 625,00 289 625,00 0,00 289 625,00 289 625,00 0,00 331 382,08
3 500,00 3 500,00 0,00 3 500,00 3 500,00 0,00 3 405,00
86 589,00 86 589,00 0,00 86 589,00 86 589,00 0,00 75 671,70
52 000,00 52 000,00 0,00 52 000,00 52 000,00 0,00 71 137,72
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 58 693,46
1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 3 500,00
177 347,00 177 347,00 0,00 177 347,00 177 347,00 0,00 182 064,37
115 200,00 115 200,00 0,00 115 200,00 115 200,00 0,00 120 636,80
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
164 850,00 164 850,00 0,00 164 850,00 164 850,00 0,00 186 361,65
30 000,00 30 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00 0,00 36 410,00
41 200,00 41 200,00 0,00 41 200,00 41 200,00 0,00 41 500,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 570,00
387 977,00 387 977,00 0,00 387 977,00 387 977,00 0,00 439 096,87
14 100,00 14 100,00 0,00 14 100,00 14 100,00 0,00 -59 908,92
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 130,00
105 555,00 105 555,00 0,00 105 555,00 105 555,00 0,00 106 378,00
19 847,00 19 847,00 0,00 19 847,00 19 847,00 0,00 25 036,00
15 500,00 15 500,00 0,00 15 500,00 15 500,00 0,00 13 644,00
230 000,00 230 000,00 0,00 230 000,00 230 000,00 0,00 238 966,95 230 000,00 230 000,00 230 000,00 230 000,00 0,00 0,00 230 000,00 230 000,00 230 000,00 230 000,00 0,00 0,00 238 966,95 238 966,95
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6358 Autres droits
6378 Autres impôts taxes et versements
assim.
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64113 NBI
64121 Rémunération principale
64126 Indemnités de licenciement MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 133
10 206,00 10 206,00 0,00 10 206,00 10 206,00 0,00 12 472,10
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00
12 910,00 12 910,00 0,00 12 910,00 12 910,00 0,00 0,00
931 262,00 931 262,00 0,00 931 262,00 931 262,00 0,00 1 113 535,60
1 313 000,00 1 313 000,00 0,00 1 313 000,00 1 313 000,00 0,00 1 313 000,00
84 700,00 84 700,00 0,00 84 700,00 84 700,00 0,00 90 300,00
472 067,00 472 067,00 0,00 472 067,00 472 067,00 0,00 467 393,00
6 000,00 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 0,00 6 000,00
30 000,00 30 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00 0,00 30 000,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00
14 049,00 14 049,00 0,00 14 049,00 14 049,00 0,00 16 296,01
324 347,00 324 347,00 0,00 324 347,00 324 347,00 0,00 346 286,11
33 000,00 33 000,00 0,00 33 000,00 33 000,00 0,00 77 800,00
3 242 541,00 3 242 541,00 0,00 3 242 541,00 3 242 541,00 0,00 0,00 3 484 082,82
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 32 300,00
104 000,00 104 000,00 104 000,00 104 000,00 0,00 115 000,00
190 128,00 190 128,00 190 128,00 190 128,00 0,00 196 203,66
30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 43 000,00
41 938,00 41 938,00 41 938,00 41 938,00 0,00 40 870,13
139 527,00 139 527,00 139 527,00 139 527,00 0,00 117 811,53
4 095 360,00 4 095 360,00 4 095 360,00 4 095 360,00 0,00 3 795 855,40
3 510 531,00 3 510 531,00 3 510 531,00 3 510 531,00 0,00 3 220 484,95
90 495,00 90 495,00 90 495,00 90 495,00 0,00 61 817,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 356,30
265 629,00 265 629,00 265 629,00 265 629,00 0,00 222 974,07
5 775 861,00 5 775 861,00 5 775 861,00 5 775 861,00 0,00 5 213 884,10
138 051,00 138 051,00 138 051,00 138 051,00 0,00 118 039,26 138 051,00 138 051,00 138 051,00 138 051,00 138 051,00 138 051,00 138 051,00 138 051,00 0,00 0,00 118 039,26 118 039,26
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
64128 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64168 Autres emplois aidés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6472 Prestations familiales directes
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
6488 Autres
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65131 Bourses
65311 Indemnités de fonction
65313 Cotisations de retraite
65315 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
6558 Autres contributions obligatoires
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65818 Autres
6583 Pénalités sur marchés
65888 Autres MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 134
7 276 094,00 7 276 094,00 7 276 094,00 7 276 094,00 6 938 225,38
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
429 935,00 429 935,00 429 935,00 429 935,00 429 935,00
3 473 495,00 3 473 495,00 3 473 495,00 3 473 495,00 3 505 185,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 903 430,00 3 903 430,00 3 903 430,00 3 903 430,00 3 935 120,00
3 372 664,00 3 372 664,00 3 372 664,00 3 372 664,00 3 003 105,38
47 603 650,07 47 603 650,07 0,00 47 603 650,07 47 603 650,07 0,00 0,00 47 451 992,66
1 253 487,86 1 253 487,86 1 253 487,86 1 253 487,86 0,00 0,00 1 032 130,46
0,00
200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 7 735,46
30 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 7 735,46
3 000,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00 0,00 2 595,00
210 487,86 210 487,86 210 487,86 210 487,86 0,00 0,00
810 000,00 810 000,00 810 000,00 810 000,00 0,00 821 800,00
1 023 487,86 1 023 487,86 1 023 487,86 1 023 487,86 0,00 824 395,00
46 350 162,21 46 350 162,21 0,00 46 350 162,21 46 350 162,21 0,00 0,00 46 419 862,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6688 Autres
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) (8)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (9)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 245 840,21
Montant des ICNE de l’exercice N-1 259 493,93 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 135
= Différence ICNE N – ICNE N-1 210 487,86
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 136
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 52 347 460,60 0,00 52 389 744,07 52 389 744,07 52 389 744,07
013 Atténuations de charges (3) 2 249 901,76 0,00 138 000,00 138 000,00 138 000,00
6091 RRR obtenus sur matières premières 19 915,00 0,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00
6095 RRR obtenus sur matériel, équipt, travx 11 667,76 0,00 0,00 0,00 0,00
6096 RRR obtenus sur approv. non stocké 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
619 RRR obtenus sur services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 2 218 319,00 0,00 130 000,00 130 000,00 130 000,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 551 916,00 0,00 1 329 493,00 1 329 493,00 1 329 493,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 57 000,00 0,00 57 000,00 57 000,00 57 000,00
70321 Stationnement et location voie publique 153 181,00 0,00 121 900,00 121 900,00 121 900,00
7062 Redevances services à caractère culturel 8 900,00 0,00 6 500,00 6 500,00 6 500,00
70631 Redevances services à caractère sportif 1 584,00 0,00 1 670,00 1 670,00 1 670,00
70632 Redevances services à caractère loisir 51 450,00 0,00 33 000,00 33 000,00 33 000,00
7066 Redevances services à caractère social 272 636,00 0,00 248 423,00 248 423,00 248 423,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 807 000,00 0,00 850 000,00 850 000,00 850 000,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 89 965,00 0,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00
70878 Remb. frais par des tiers 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 10 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 7 240 312,00 0,00 7 511 073,00 7 511 073,00 7 511 073,00
73211 Attribution de compensation 1 514 341,00 0,00 1 930 754,00 1 930 754,00 1 930 754,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 739 752,00 0,00 739 752,00 739 752,00 739 752,00
73221 FNGIR 284 088,00 0,00 284 000,00 284 000,00 284 000,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 702 131,00 0,00 662 967,00 662 967,00 662 967,00
73331 Communes (FSRIF) 4 000 000,00 0,00 3 893 600,00 3 893 600,00 3 893 600,00
731 Fiscalité locale 15 183 897,00 0,00 15 390 011,00 15 390 011,00 15 390 011,00
73111 Impôts directs locaux 14 133 297,00 0,00 14 295 011,00 14 295 011,00 14 295 011,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 300 000,00 0,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00
73132 Taxe sur les pylônes électriques 145 600,00 0,00 145 000,00 145 000,00 145 000,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 137
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
73134 Taxe sur les déchets stockés 100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
73141 Accise sur l'électricité 400 000,00 0,00 400 000,00 400 000,00 400 000,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 105 000,00 0,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
74 Dotations et participations (3) 24 950 165,80 0,00 26 793 117,07 26 793 117,07 26 793 117,07
74111 Dotation forfaitaire des communes 5 407 656,00 0,00 5 410 000,00 5 410 000,00 5 410 000,00
741123 DSU des communes 14 914 058,00 0,00 15 414 058,00 15 414 058,00 15 414 058,00
741127 DNP des communes 558 370,00 0,00 555 000,00 555 000,00 555 000,00
744 FCTVA 248 057,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 935 541,80 0,00 728 088,95 728 088,95 728 088,95
7473 Participation départements 75 480,00 0,00 70 480,00 70 480,00 70 480,00
7478211 Participation Etat 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00
747888 Autres 590 635,00 0,00 2 418 478,12 2 418 478,12 2 418 478,12
748312 D.C.R.T.P. 94 792,00 0,00 93 000,00 93 000,00 93 000,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 830 476,00 0,00 807 111,00 807 111,00 807 111,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 350 000,00 0,00 330 000,00 330 000,00 330 000,00
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748388 Autres 890 000,00 0,00 790 000,00 790 000,00 790 000,00
7484 Dotation de recensement 5 100,00 0,00 4 901,00 4 901,00 4 901,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 50 000,00 0,00 62 000,00 62 000,00 62 000,00
74888 Autres 0,00 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 740 218,04 0,00 797 000,00 797 000,00 797 000,00
752 Revenus des immeubles 388 417,04 0,00 445 000,00 445 000,00 445 000,00
755 Dédits et pénalités perçus 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
75888 Autres 296 801,00 0,00 337 000,00 337 000,00 337 000,00
Total des recettes de gestion des services 51 916 410,60 0,00 51 958 694,07 51 958 694,07 51 958 694,07
76 Produits financiers 421 050,00 0,00 421 050,00 421 050,00 421 050,00
7622 Prod. Immo. fin. - rattachement ICNE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76811 Sortie empr. risque avec IRA capital. 421 050,00 0,00 421 050,00 421 050,00 421 050,00
77 Produits spécifiques (3) 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 52 347 460,60 0,00 52 389 744,07 52 389 744,07 52 389 744,07 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 138
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00 0,00 0,00 0,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 228 554,17
Montant des ICNE de l’exercice N-1 246 184,83
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 139
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
0,00 0,00 405 091,60 233 467,00 0,00 0,00 580 478,00 480 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 656 671,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 405 091,60 233 467,00 0,00 0,00 580 478,00 7 256 671,90
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 004 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 170 000,00 1 274 547,04 1 401 171,00 15 000,00 0,00 3 192 384,15 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 10 000,00 40 000,00 145 000,00 0,00 0,00 321 557,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 833 120,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 180 000,00 1 314 547,04 1 546 171,00 15 000,00 0,00 4 517 941,15 2 953 120,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 140
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 470 253,77 0,00 0,00 0,00 13 771 217,17
4 656 671,90 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 246 925,67 0,00 0,00 0,00 13 771 217,17
120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 210 178,82 400 000,00 0,00 0,00 12 806 178,82
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 228 102,19 523 000,00 80 000,00 0,00 3 572 000,00
87 369,00 0,00 0,00 0,00 87 369,00
2 423 009,01 50 000,00 0,00 0,00 1 856 452,01
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 833 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 901 779,02 973 000,00 80 000,00 0,00 18 321 999,83
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 141
120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
45 Opérations pour compte de tiers MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 142
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 2 953 120,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 833 120,00
454 Travaux effectués d'office 120 000,00
RECETTES 7 256 671,90
102 Dotations et fonds d'investissement 1 600 000,00
106 Réserves 3 056 671,90
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 80 000,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 400 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 000 000,00
454 Travaux effectués d'office 120 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 143
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 4 345 941,15 0,00 36 000,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 226 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 95 117,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 550 000,00 0,00 26 000,00 0,00 0,00
213 Constructions 1 205 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 96 400,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 1 168 984,15 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 1 004 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 580 478,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 580 478,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 145
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 517 941,15
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 226 440,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 117,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 576 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 205 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 400,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 291 984,15
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 004 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580 478,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580 478,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 146
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 147
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 30 000,00 1 373 171,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 145 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 530 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 570 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 30 000,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 78 171,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 233 467,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 233 467,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 149
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 150
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 143 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 546
171,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 530 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 570 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 143 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 221 171,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 467,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 467,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 0,00 355 696,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89 000,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 260 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 000,00 0,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 25 296,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 135 091,60 0,00 0,00 0,00 0,00 156 500,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 135 091,60 0,00 0,00 0,00 0,00 156 500,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 152
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 223 100,00 570 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 160 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 177 350,00 410 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 45 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 113 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 113 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 153
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 154
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 20 000,00 0,00 56 751,04 0,00 0,00 0,00 1 314 547,04
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420 400,00
213 Constructions 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 728 350,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 296,00
218 Autres immobilisations corporelles 20 000,00 0,00 16 751,04 0,00 0,00 0,00 100 501,04
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 405 091,60
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 405 091,60
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 157
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 159
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 14 789 610,83 180 000,00 215 000,00 0,00 0,00 0,00 2 827 389,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 1 656 452,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 369,00
211 Terrains 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 252 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 170 000,00 145 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 422 000,00
213 Constructions 0,00 2 000 000,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 283 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 20 000,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 10 923 158,82 0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00 1 583 020,00
RECETTES 0,00 12 119 333,23 108 499,00 125 000,00 0,00 0,00 0,00 1 418 384,94
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 615 277,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 11 504 055,45 108 499,00 125 000,00 0,00 0,00 0,00 1 418 384,94
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 160
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 310 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 160 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 161
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 321 999,83
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 856 452,01
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 369,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 292 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 787 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 458 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 806 178,82
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 771 217,17
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 615 277,78
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 155 939,39
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 162
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure
d'animation et de
dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie,
commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés
alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 163
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 164
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 165
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 166
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 168
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 169
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 973 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 503 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 973 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 503 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 171
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 421 050,00
0,00 0,00 10 500,00 320 000,00 0,00 0,00 13 500,00 0,00
0,00 1 736 571,00 627 137,12 724 515,60 0,00 0,00 106 901,00 23 399 169,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 390 011,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 177 600,00
0,00 248 423,00 361 170,00 530 000,00 0,00 0,00 57 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 984 994,00 998 807,12 1 582 515,60 0,00 0,00 187 401,00 43 387 830,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 023 487,86
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 408 000,00 530 054,00 242 700,00 472 067,00 0,00 400 872,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 3 520 976,76 7 401 067,00 6 108 448,00 641 747,00 0,00 8 824 290,00 0,00
0,00 267 040,99 1 125 013,00 3 017 255,00 79 620,89 0,00 6 159 428,57 3 500,00
0,00 5 196 017,75 9 056 134,00 9 368 403,00 1 193 434,89 0,00 15 614 590,57 1 026 987,86
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 172
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
421 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
797 000,00 0,00 0,00 15 000,00 438 000,00 0,00
26 793 117,07 0,00 0,00 0,00 198 823,35 0,00
15 390 011,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 511 073,00 0,00 0,00 3 333 473,00 0,00 0,00
1 329 493,00 0,00 121 900,00 11 000,00 0,00 0,00
138 000,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00 0,00
52 389 744,07 0,00 121 900,00 3 359 473,00 766 823,35 0,00
200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 023 487,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 242 541,00 0,00 25 000,00 0,00 163 848,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 603 530,76 1 276 400,00 73 375,00 0,00 1 757 227,00 0,00
13 504 090,45 1 265 874,00 39 570,00 0,00 1 546 788,00 0,00
47 603 650,07 2 542 274,00 137 945,00 0,00 3 467 863,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 173
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 1 026 987,86
627 Services bancaires et assimilés 3 500,00
661 Charges d'intérêts 1 020 487,86
668 Autres charges financières 3 000,00
RECETTES 43 387 830,00
731 Fiscalité locale 15 390 011,00
732 Fiscalité reversée 284 000,00
733 Fisc. spécif. des coll. d'Ile-de-France 3 893 600,00
741 D.G.F. 21 379 058,00
748 Autres attributions et participations 2 020 111,00
768 Autres produits financiers 421 050,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 174
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 12 329 947,57 0,00 2 300,00 408 191,00 1 878 957,00
604 Achats d'études, prestations de services 348 159,49 0,00 0,00 1 200,00 138 200,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 2 865 002,20 0,00 300,00 4 525,00 36 306,00
611 Contrats de prestations de services 375 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 149 744,00 0,00 0,00 0,00 36 100,00
614 Charges locatives et de copropriété 14 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 213 605,00 0,00 0,00 0,00 516 500,00
616 Primes d'assurances 230 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
618 Divers 96 414,00 0,00 0,00 0,00 150,00
621 Personnel extérieur au service 34 000,00 0,00 0,00 0,00 351 200,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 77 945,00 0,00 0,00 0,00 38 200,00
623 Pub., publications, relations publiques 48 500,00 0,00 0,00 4 000,00 93 000,00
625 Déplacements et missions 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 138 589,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 178 800,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 141 414,00 0,00 0,00 7 846,00 12 893,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 167 492,88 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 34 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 4 853 505,00 0,00 0,00 274 282,00 470 005,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 1 888 192,00 0,00 0,00 116 338,00 171 403,00
647 Autres charges sociales 147 259,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 36 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 270,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 11 206,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 175
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
RECETTES 16 500,00 0,00 57 000,00 106 901,00 7 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 57 000,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 106 901,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
758 Produits divers de gestion courante 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 949 195,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 110 729,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 4 984,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 158 755,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 378,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 7 858,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 176 929,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 104 811,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 41 355,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 338 396,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 177
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 614 590,57
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 598 288,49
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 911 117,20
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 534 105,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 231 844,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 730 105,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 000,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 942,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 385 200,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 116 145,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 589,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 800,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 011,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 492,88
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 774 721,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 280 744,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 188 614,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 348 396,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 270,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 206,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 179
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 187 401,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 000,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106 901,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 181
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 680 647,00 500 787,89 12 000,00 0,00 1 193 434,89
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 8 000,00 0,00 12 000,00 0,00 20 000,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
618 Divers 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 900,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 9 957,00 0,00 0,00 0,00 9 957,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 2 000,00 28 720,89 0,00 0,00 30 720,89
641 Rémunérations du personnel 0,00 417 435,00 0,00 0,00 0,00 417 435,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 141 103,00 0,00 0,00 0,00 141 103,00
647 Autres charges sociales 0,00 28 252,00 0,00 0,00 0,00 28 252,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 472 067,00 0,00 0,00 472 067,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 3 665 119,00 1 143 003,00 97 295,00 0,00 3 972,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 46 800,00 0,00 37 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 183 840,00 110 523,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 28 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 55 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 972,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 825 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 59 655,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 70 692,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 2 290 909,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 935 990,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 16 888,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 84 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 120 000,00 38 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 764 265,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
609 RRR obtenus sur achats 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 474 265,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 290 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 183
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 184
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
609 RRR obtenus sur achats 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 185
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 4 440 014,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00 0,00 9 368
403,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 440,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 750 700,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00 1 057
063,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 904 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 932 400,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 450,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 972,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 872 880,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 050,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 655,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 57 010,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 702,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 1 821 412,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 112
321,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 765 892,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 701
882,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 888,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 700,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 000,00
RECETTES 0,00 0,00 738 000,00 0,00 0,00 0,00 80 250,00 0,00 1 582
515,60
609 RRR obtenus sur achats 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 450 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 530 000,00
747 Participations 0,00 0,00 250 000,00 0,00 0,00 0,00 250,00 0,00 724 515,60
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320 000,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 186
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 187
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 234 170,00 80 840,00 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00 934 209,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de
services
0,00 18 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72 500,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
900,00 26 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 800,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 35 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 140,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 130,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00 159 850,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 320,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 992,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 432 895,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 559,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 149,00 0,00
651 Charges interv. cpt propre -
Aides pers.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
233 270,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 874,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 910,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 500,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 500,00 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 188
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 1 689 208,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 17 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 15 860,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 20 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 82 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 21 533,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 776 063,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 325 792,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Charges interv. cpt propre - Aides pers. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 229 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 62 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 1 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 60 480,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 4 131 040,00 0,00 1 985 967,00 0,00 0,00 0,00 9 056 134,00
604 Achats d'études, prestations de services 37 800,00 0,00 157 408,00 0,00 0,00 0,00 303 108,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 40 100,00 0,00 43 111,00 0,00 0,00 0,00 136 001,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 61 682,00 0,00 0,00 0,00 117 782,00
613 Locations 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 37 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 940,00
618 Divers 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 360,00
621 Personnel extérieur au service 42 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 267 130,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 550,00
624 Transports biens, transports collectifs 71 000,00 0,00 103 027,00 0,00 0,00 0,00 177 347,00
628 Divers 23 600,00 0,00 79 325,00 0,00 0,00 0,00 102 925,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 77 195,00 0,00 32 367,00 0,00 0,00 0,00 144 087,00
641 Rémunérations du personnel 2 791 010,00 0,00 1 018 428,00 0,00 0,00 0,00 5 018 396,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 1 012 836,00 0,00 392 602,00 0,00 0,00 0,00 1 895 789,00
647 Autres charges sociales 35 499,00 0,00 34 017,00 0,00 0,00 0,00 75 665,00
651 Charges interv. cpt propre - Aides pers. 0,00 0,00 33 000,00 0,00 0,00 0,00 33 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 484 144,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 910,00
RECETTES 417 500,00 0,00 491 657,12 0,00 0,00 0,00 998 807,12
706 Prestations de services 320 000,00 0,00 22 000,00 0,00 0,00 0,00 361 170,00
747 Participations 87 000,00 0,00 469 657,12 0,00 0,00 0,00 627 137,12
758 Produits divers de gestion courante 10 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 191
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 192
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour la
petite enfance
DEPENSES 1 313 000,00 0,00 0,00 0,00 110 931,00 3 772 086,75 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 765,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207 484,99 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 10 134,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 5 797,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 027,76 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 427,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 419 184,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 932 629,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 709,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 1 313 000,00 0,00 0,00 0,00 95 000,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 984 994,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 423,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 736 571,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 193
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 196 017,75
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 765,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207 484,99
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 134,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 797,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 027,76
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 427,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 419 184,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 932 629,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 709,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 408 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 984 994,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 423,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 736 571,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 194
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 195
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 196
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 481 252,00 1 305 603,00 211 200,00 0,00 0,00 0,00 1 379 308,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 31 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 400,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 15 100,00 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00
613 Locations 0,00 21 348,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 20 000,00 585 200,00 211 200,00 0,00 0,00 0,00 141 508,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 300,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 317 032,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 400,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 8 876,00 13 082,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 771,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 276 235,00 460 019,00 0,00 0,00 0,00 0,00 505 074,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 101 093,00 191 802,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184 275,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 848,00
RECETTES 0,00 170 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 823,35
641 Rémunérations du personnel 0,00 130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 823,35
748 Autres attributions et participations 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 197
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 90 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 438 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 438 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 198
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 467 863,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 900,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 800,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 848,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 037 908,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 300,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 320 032,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 400,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 729,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 241 328,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 477 170,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 848,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 766 823,35
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 158 823,35
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 438 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 199
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 3 344 473,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Fiscalité reversée 0,00 3 333 473,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 200
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 359 473,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 333 473,00
758 Produits divers de gestion courante 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 201
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 202
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 203
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 945,00 0,00 0,00 137 945,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 140,00 0,00 0,00 14 140,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 740,00 0,00 0,00 6 740,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 690,00 0,00 0,00 690,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 430,00 0,00 0,00 1 430,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 117,00 0,00 0,00 51 117,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 828,00 0,00 0,00 20 828,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 25 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 121 900,00 0,00 0,00 0,00 121 900,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 121 900,00 0,00 0,00 0,00 121 900,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 204
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 205
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 206
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 2 542 274,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 68 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 762 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 434 974,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 23 604,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 915 585,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 337 211,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 207
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 542
274,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 900,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 762 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 434 974,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 604,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 915 585,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 337 211,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 208
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
B1.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant dû au 01/01/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 209
282 865,00
154 102,00
133 600,00
2 000 000,00
500 000,00
750 000,00
1 350 000,00
1 146 000,00
1 430 000,00
2 000 000,00
51 015 284,45
51 015 284,45
0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
185835C CAISSE CENTRALE DE
CREDIT COOPERATIF
14/01/2025 30/01/2025 30/04/2025 F Taux fixe à
3.22 %
3,220 3,260 EUR T P O A-1
297-A75131E5 CAISSE D'EPARGNE 19/11/2013 25/11/2013 25/01/2014 F Taux fixe à
3.76 %
3,760 3,760 EUR A C O A-1
302156G CAISSE D'EPARGNE 02/06/2022 28/06/2022 25/06/2023 F Taux fixe à
1.22 %
1,220 1,220 EUR A C O A-1
304-8617039 CAISSE D'EPARGNE 09/03/2010 15/03/2010 15/06/2010 F Taux fixe à
3.82 %
3,820 3,880 EUR T C O A-1
305-MON268478 SFIL CAFFIL 12/03/2010 01/04/2010 01/07/2010 F Taux fixe à 3.1
%
3,100 3,140 EUR T P O A-1
310-MON275361 SFIL CAFFIL 03/06/2011 13/07/2011 01/01/2012 F Taux fixe à
4.07 %
4,070 4,190 EUR T C O A-1
320-278022 SFIL CAFFIL 20/06/2012 01/10/2012 01/01/2013 F Taux fixe à
5.25 %
5,250 5,430 EUR T C O A-1
323-5020842 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
29/11/2013 10/12/2013 01/01/2015 V (Livret
A(Préfixé) +
0.6)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
1,850 1,850 EUR A P O A-1
324-5020843 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
05/12/2013 20/12/2013 01/01/2015 V (Livret
A(Préfixé) +
0.6)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
1,850 1,850 EUR A P O A-1
325-5020883 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
29/11/2013 10/12/2013 01/01/2015 V (Livret
A(Préfixé) +
0.6)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
1,850 1,850 EUR A P O A-1 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 210
2 000 000,00
2 000 000,00
2 090 000,00
1 280 000,00
1 000 000,00
5 731 371,59
16 828 051,62
87 579,44
166 275,00
984 781,76
211 500,12
820 000,00
4 069 157,92 4 069 157,92
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
326-278022 SFIL CAFFIL 28/04/2014 30/04/2014 01/07/2015 F Taux fixe à
4.19 %
4,190 4,250 EUR A X O A-1
329-1112/101/001 SOCIETE GENERALE 21/10/2014 17/10/2014 24/10/2015 F Taux fixe à
2.18 %
2,180 2,210 EUR A C O A-1
330-5069752 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
06/11/2014 09/12/2014 01/12/2015 V (Livret
A(Préfixé) +
0.6)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
1,600 1,600 EUR A C O A-1
331-5069763 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
06/11/2014 09/12/2014 01/12/2015 V (Livret
A(Préfixé) +
0.6)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
1,600 1,600 EUR A P O A-1
332-5070426 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
06/11/2014 09/12/2014 01/12/2015 V (Livret
A(Préfixé) +
0.6)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
1,600 1,600 EUR A P O A-1
333-5070411 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
18/11/2014 12/12/2014 01/12/2015 V (Livret
A(Préfixé) +
0.6)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
1,600 1,600 EUR A P O A-1
334-MON503958EUR SFIL CAFFIL 06/07/2015 01/10/2015 01/10/2016 F Taux fixe à 3.6
%
3,600 3,650 EUR A P O A-1
335-MON506167EUR SFIL CAFFIL 21/12/2015 01/04/2016 01/08/2016 F Taux fixe à
3.24 %
3,240 3,290 EUR A P O A-1
336-A751720Y CAISSE D'EPARGNE 06/11/2017 15/12/2017 15/04/2018 F Taux fixe à
1.26 %
1,260 1,260 EUR A C O A-1
337-MON522958EUR SFIL CAFFIL 19/11/2018 04/12/2018 01/04/2019 F Taux fixe à
1.33 %
1,330 1,360 EUR T C O A-1
338-00002025358 CREDIT AGRICOLE 13/11/2019 08/07/2020 24/12/2020 F Taux fixe à
0.36 %
0,360 0,360 EUR A C O A-1
339-A75200D1 CAISSE D'EPARGNE 18/11/2020 25/11/2020 25/01/2021 F Taux fixe à
0.45 %
0,450 0,450 EUR A C O A-1
340-A75210DM CAISSE D'EPARGNE 02/11/2021 25/11/2021 25/06/2022 F Taux fixe à
0.68 %
0,680 0,680 EUR A X O A-1 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 211
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 000 000,00
2 000 000,00 2 000 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
518931G CAISSE D'EPARGNE 04/12/2023 04/12/2023 05/09/2024 V (Livret
A(Préfixé) +
1.2)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
4,200 4,280 EUR T C O A-1
A7522066 CAISSE D'EPARGNE 24/06/2022 10/08/2022 10/01/2023 F Taux fixe à
1.63 %
1,630 1,640 EUR A C O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme négociables
(total) MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 212
51 015 284,45
0,00 0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 213
273 333,30 0,00
500 003,92 0,00
100 657,52 0,00
54 837,22 0,00
47 541,55 0,00
400 000,16 0,00
66 666,84 0,00
254 253,38 0,00
354 375,00 0,00
891 333,34 0,00
369 817,88 0,00
0,00 0,00
26 982 208,18 0,00
26 982 208,18 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
2 833 118,36 799 909,91 0,00 210 329,87
1641 Emprunts en euros (total) 2 833 118,36 799 909,91 0,00 210 329,87
185835C N A-1 20,00 F Taux fixe à 3.22
%
0,000 54 149,23 47 866,43 0,00 10 442,73
297-A75131E5 N A-1 3,07 F Taux fixe à 3.76
%
3,760 92 454,47 13 905,15 0,00 9 704,63
302156G N A-1 6,48 F Taux fixe à 1.22
%
1,220 127 333,33 10 874,27 0,00 4 789,86
304-8617039 N A-1 5,21 F Taux fixe à 3.82
%
3,880 67 500,00 12 570,19 0,00 456,61
305-MON268478 N A-1 5,25 F Taux fixe à 3.1 % 3,140 43 074,87 7 384,33 0,00 1 618,45
310-MON275361 N A-1 1,75 F Taux fixe à 4.07
%
4,190 33 333,32 2 234,73 0,00 342,94
320-278022 N A-1 2,75 F Taux fixe à 5.25
%
5,430 133 333,32 18 627,78 0,00 3 538,89
323-5020842 N A-1 4,00 V (Livret A(Préfixé)
+ 0.6)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
3,600 9 301,42 1 711,50 0,00 1 372,82
324-5020843 N A-1 4,00 V (Livret A(Préfixé)
+ 0.6)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
3,600 10 728,80 1 974,14 0,00 1 583,49
325-5020883 N A-1 4,00 V (Livret A(Préfixé)
+ 0.6)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
3,600 19 693,46 3 623,67 0,00 2 906,61
326-278022 N A-1 4,50 F Taux fixe à 4.19
%
4,250 100 000,00 21 241,14 0,00 8 519,75
329-1112/101/001 N A-1 4,81 F Taux fixe à 2.18
%
2,210 54 666,67 6 041,43 0,00 900,42 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 214
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
1 571 401,58 0,00
1 933 333,34 0,00
1 591 334,03 0,00
1 325 129,75 0,00
1 393 333,35 0,00
789 333,41 0,00
528 909,05 0,00
2 810 501,41 0,00
11 216 370,38 0,00
31 057,18 0,00
58 963,95 0,00
349 220,62 0,00
70 500,02 0,00 70 500,02 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
330-5069752 N A-1 4,92 V (Livret A(Préfixé)
+ 0.6)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
3,600 14 100,01 2 538,00 0,00 104,50
331-5069763 N A-1 4,92 V (Livret A(Préfixé)
+ 0.6)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
3,600 68 324,35 12 571,94 0,00 520,44
332-5070426 N A-1 4,92 V (Livret A(Préfixé)
+ 0.6)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
3,600 11 536,20 2 122,70 0,00 87,87
333-5070411 N A-1 4,92 V (Livret A(Préfixé)
+ 0.6)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
3,600 6 076,28 1 118,06 0,00 46,28
334-MON503958EUR N A-1 10,75 F Taux fixe à 3.6 % 3,650 789 507,88 409 397,52 0,00 94 884,45
335-MON506167EUR N A-1 8,58 F Taux fixe à 3.24
%
3,290 377 816,86 92 324,97 0,00 33 279,13
336-A751720Y N A-1 7,29 F Taux fixe à 1.26
%
1,260 66 113,64 6 664,25 0,00 4 130,45
337-MON522958EUR N A-1 9,00 F Taux fixe à 1.33
%
1,360 85 333,32 10 212,04 0,00 2 366,81
338-00002025358 N A-1 9,98 F Taux fixe à 0.36
%
0,360 139 333,33 5 016,00 0,00 75,24
339-A75200D1 N A-1 9,48 F Taux fixe à 0.45
%
0,450 132 512,98 5 963,08 0,00 2 757,93
340-A75210DM N A-1 11,07 F Taux fixe à 0.68
%
0,680 132 611,17 10 821,07 0,00 9 230,48
518931G N A-1 14,43 V (Livret A(Préfixé)
+ 1.2)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
4,270 133 333,32 67 491,67 0,00 3 625,00
A7522066 N A-1 11,44 F Taux fixe à 1.63
%
1,630 130 950,13 25 613,85 0,00 13 044,09
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 215
26 982 208,18 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 2 833 118,36 799 909,91 0,00 210 329,87
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
à la
date de
vote du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 217
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
25 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 26 982 208,18 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 218
0,00
0,00
0,00
0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 01/01/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 219
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 220
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME B1.6
B1.6 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 01/01/N Annuité à payer au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 221
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.7
B1.7 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 222
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 1000.00 €
2023-12-15
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L FRAIS ETUDE P.L.U. 10 15/12/2023
L FRAIS D'ETUDES 5 15/12/2023
L FRAIS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT 5 15/12/2023
L FRAIS D'INSERTION 5 15/12/2023
L Biens mobiliers matériels et etudes 5 15/12/2023
L BATIMENTS ET INSTALLATIONS 0 15/12/2023
L BIENS IMMOBILIERS 0 15/12/2023
L LOGICIELS 2 15/12/2023
L TERRAINS 0 15/12/2023
L PLANTATIONS ARBRES ET ARBUSTES 10 15/12/2023
L AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENT DE TERRAIN 10 15/12/2023
L CONSTRUCTION SUR SOL AUTRUI - IMMEUBLE DE RAPPORT 50 15/12/2023
L BATIMENTS PRIVES 20 15/12/2023
L INSTAL. GNRAL, AGENCEMENT, AMENAGT CONSTRUCTION 10 15/12/2023
L AUTRES CONSTRUCTIONS (BATIMENTS LEGERS, ABRIS) 10 15/12/2023
L INSTALLATION DE VOIRIE 20 15/12/2023
L RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 20 15/12/2023
L RESEAUX CABLES 10 15/12/2023
L RESEAUX D'ELECTRIFICATION 10 15/12/2023
L AUTRES RESEAUX 10 15/12/2023
L AUTRE MATERIEL, OUTILLAGE INCENDIE, DEFENSE CIVILE 10 15/12/2023
L BALAYEUSES 8 15/12/2023
L EQUIPEMENT GARAGE ET ATELIER 15 15/12/2023
L APPAREILS DE LEVAGE ET ASCENSEURS 20 15/12/2023
L AUTRE INSTALLATION MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUE 6 15/12/2023
L TRANSPORT (< 3,5T) 5 15/12/2023
L TRANSPORT (> 3,5T) 8 15/12/2023
L MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE 5 15/12/2023
L AUTRE MATERIEL INFORMATIQUE 5 15/12/2023
L BUREAU ET MOBILIER SCOLAIRE 15 15/12/2023
L AUTRE MATERIEL BUREAU & MOBILIER 15 15/12/2023 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 223
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L MOBILIER COFFRE FORT 20 15/12/2023
L EQUIPEMENTS SPORTIFS, INSTAL APPAREIL CHAUFFAGE 10 15/12/2023
L EQUIPEMENTS CUISINE 15 15/12/2023
L MATERIEL CLASSIQUE 8 15/12/2023 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 224
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 225
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 226
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS B3.2
B3.2 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 227
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES B4
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 228
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(7) Indiquer le chapitre. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 229
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PRETS B6
Prêts (compte 274)
Bénéficiaires Date de la délibération
Encours restant dû
au 01/01/N
Montant de l’annuité à recouvrer ICNE de
l’exercice Capital Intérêts
Assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Non assortis d’intérêts (total) 0,00 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 230
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 0,00 0,00
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 231
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 01/01/N Annuité à recevoir au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 232
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des emprunts
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
autres que ceux
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
contractés pour des
opérations de
logement social
0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 233
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 0,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 0,00
Recettes réelles de fonctionnement II 0,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 0,00
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 234
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.5
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL RESTANT A COURIR (MOBILIER ET IMMOBILIER)
Type et nature du bien
ayant fait l'objet du
contrat
Exer- cice d’ori-
gine du con- trat
Désignation du
crédit bailleur
Durée du contrat
(en mois)
Montant de la
redevance de
l’exercice
Montant de la
redevance sur la
totalité du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4
Cumul restant
(exercice N+5 et
suivants)
Total (1)
Crédits-bails mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits-bails immobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + cumul restant. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 235
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.6
ETAT DES MARCHES DE PARTENARIAT
Montant de la rémunération du cocontractant restant à verser pour la durée restante du marché de partenariat (3)
Libellé du
contrat
Année de
signature
du marché
Organismes
cocontractants
Nature des
prestations
prévues
par le
marché
Durée du
marché
(en
mois)
Date fin
de
marché
Date mise
en service
équipement
Montant
total
prévu au
titre du
marché
(TTC)
Annuité
versée sur
l’exercice
Part investissement
Part
fonctionnement
II
Part
financement
III
TOTAL
I + II + III Part totale (4)
Dont part
nette (5)
I
Marchés de partenariat (1)
SOUS-TOTAL
Marchés globaux de performance énergétiques avec tiers de financement (2)
SOUS-TOTAL
TOTAL
(1) Article L. 1112-1 du Code de la commande publique
(2) Article 1er de la loi n° 2023-222 du 30 mars 2023
(3) Montant de la rémunération restant à verser au 01/01/N
(4) Montant total de la rémunération relative à l’investissement restant à verser au 01/01/N
(5) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite des participations d’autres collectivités publiques. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 236
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
Total 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale.
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 237
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.8
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine
Dette en capital
au 1/1/N
Annuité à verser
au cours de
l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00 8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des délégations de service public 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 1/1/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 1/1/N ;
- la colonne « Annuité à verser au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 238
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 01/01/N
Annuité à recevoir
au cours de
l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 239
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT (total) 0,00
FONCTIONNEMENT (total) 0,00
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 240
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 5,00 0,00 5,00 3,00 2,00 5,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 4,00 0,00 4,00 2,00 2,00 4,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 109,80 0,51 110,31 83,80 26,51 110,31
Adjoint administratif pal 1 cl C 36,90 0,00 36,90 36,90 0,00 36,90
Adjoint administratif pal 2 cl C 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Adjoint administratif terr. C 18,00 0,00 18,00 17,00 1,00 18,00
Administrateur A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Administrateur hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché A 29,00 0,00 29,00 9,00 20,00 29,00
Attaché principal A 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Rédacteur B 9,00 0,51 9,51 5,00 4,51 9,51
Rédacteur principal 1 cl B 1,90 0,00 1,90 1,90 0,00 1,90
Rédacteur principal 2 cl B 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 235,40 22,39 257,79 200,57 57,22 257,79
Adjoint technique pal 1 cl C 11,00 0,00 11,00 11,00 0,00 11,00
Adjoint technique pal 2 cl C 25,00 1,60 26,60 26,60 0,00 26,60
Adjoint technique territorial C 83,80 17,59 101,39 56,17 45,22 101,39
Agent de maîtrise C 61,70 2,40 64,10 63,10 1,00 64,10
Agent de maîtrise principal C 31,90 0,80 32,70 32,70 0,00 32,70
Ingénieur A 7,00 0,00 7,00 2,00 5,00 7,00
Ingénieur principal A 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Technicien B 9,00 0,00 9,00 3,00 6,00 9,00
Technicien principal de 2 cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE SOCIALE (d) 10,00 0,00 10,00 9,00 1,00 10,00
Agent social principal 1 cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Agent social principal 2 cl C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Educateur de jeunes enf. cl ex A 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
IV – ANNEXES IV MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 241
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Educateur ter. jeunes enfants A 3,00 0,00 3,00 2,00 1,00 3,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 22,17 0,00 22,17 17,37 4,80 22,17
Auxiliaire puériculture cl. nl B 9,80 0,00 9,80 5,00 4,80 9,80
Auxiliaire puériculture cl.sup B 10,57 0,00 10,57 10,57 0,00 10,57
Infirmier en soins généraux A 0,80 0,00 0,80 0,80 0,00 0,80
Psychologue Hcl. A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Pédicures-pod,ergothérapeutes A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SPORTIVE (g) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Educateur A.P.S pal 1er cl B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Opérateur A.P.S. principal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assistant conservation pal 1c B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 105,50 8,00 113,50 88,70 24,80 113,50
Adjoint d'animation pal 1 cl C 28,70 0,80 29,50 29,50 0,00 29,50
Adjoint d'animation pal 2 cl C 13,00 0,00 13,00 13,00 0,00 13,00
Adjoint territorial animation C 46,00 7,20 53,20 35,20 18,00 53,20
Animateur B 11,80 0,00 11,80 5,00 6,80 11,80
Animateur principal de 1ère cl B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Animateur principal de 2ème cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE POLICE (j) 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Brigadier-chef principal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Chef de service de police B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien-brigadier C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 10,00 0,00 10,00 0,00 10,00 10,00
Assistante maternelle 10,00 0,00 10,00 0,00 10,00 10,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
501,87 30,90 532,77 408,44 124,33 532,77
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 242
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif terr. C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-10 CDI
Adjoint technique territorial C TECH 378 0,00 A CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 374 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 374 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 378 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 374 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 374 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
IV – ANNEXES IV MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 243
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 374 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 A CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 A A
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 A A
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 381 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-8-2° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 374 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 374 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 371 0,00 A CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 371 0,00 A CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 387 0,00 332-10 CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Agent de maîtrise C TECH 449 0,00 332-8-2° CDD
Animateur B ANIM 397 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 415 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 395 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 452 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 401 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 389 0,00 332-14 CDD MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 244
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Animateur B ANIM 397 0,00 332-14 CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A A
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A A
Assistante maternelle OTR 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0,00 A A
Assistante maternelle OTR 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A A
Assistante maternelle OTR 0,00 A CDD
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A A
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A A
Attaché A ADM 469 0,00 332-14 CDD
Attaché A ADM 653 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 567 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 444 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 525 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 469 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 444 0,00 332-14 CDD
Attaché A ADM 444 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 469 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 653 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 499 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 469 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 653 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 611 0,00 332-10 CDI
Attaché A ADM 567 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 693 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 653 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 653 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 499 0,00 332-24 A
Attaché A ADM 653 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire puériculture cl. nl B MS 416 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire puériculture cl. nl B MS 397 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire puériculture cl. nl B MS 416 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire puériculture cl. nl B MS 389 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire puériculture cl. nl B MS 389 0,00 332-8-2° CDD
D.G.A.S. 40 à 150.000 hab. A OTR 661 0,00 343-1_343-3 CDD
D.G.A.S. 40 à 150.000 hab. A OTR 661 0,00 343-1_343-3 CDD
Educateur ter. jeunes enfants A S 461 0,00 332-14 CDD
Ingénieur A TECH 611 0,00 332-8-2° CDD
Ingénieur A TECH 518 0,00 332-8-2° CDD
Ingénieur A TECH 821 0,00 332-10 CDI
Ingénieur A TECH 484 0,00 332-8-2° CDD MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 245
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Ingénieur A TECH 444 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 415 0,00 332-14 CDI
Rédacteur B ADM 415 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 395 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 389 0,00 332-13 CDD
Rédacteur B ADM 389 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur principal 2 cl B ADM 444 0,00 332-8-2° CDD
Technicien B TECH 415 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 431 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 389 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 389 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 538 0,00 332-14 CDD
Technicien B TECH 389 0,00 332-14 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjoint administratif terr. C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif terr. C ADM 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint administratif terr. C ADM 368 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint administratif terr. C ADM 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint administratif terr. C ADM 368 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint administratif terr. C ADM 370 0,00 332-13 CDD
Adjoint administratif terr. C ADM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-13 CDD MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 246
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 371 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 368 0,00 A A
Adjoint territorial animation C ANIM 371 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 368 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 378 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 367 0,00 332-13 CDD
Attaché A ADM 653 0,00 332-23-1° CDD
Attaché A ADM 444 0,00 A A
Attaché A ADM 469 0,00 332-24 CDD
Attaché A ADM 444 0,00 332-24 A
Attaché A ADM 611 0,00 332-23-1° CDD
Auxiliaire puériculture cl. nl B MS 397 0,00 332-14 CDD
Collaborateur de cabinet OTR 0 0,00 A A
Directeur cabinet OTR 0 0,00 332-23-1° CDD
Rédacteur B ADM 395 0,00 332-24 A
Technicien B TECH 401 0,00 332-23-1° CDD
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 247
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 248
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 249
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
DESIGNATION DES ORGANISMES Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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6 042 974,00 6 042 974,00
8 876 094,00 8 876 094,00
2 833 120,00 2 833 120,00
3 435 431,25 3 435 431,25
378 759,35 378 759,35
3 056 671,90 3 056 671,90
378 759,35 378 759,35
1 522 464,87 1 522 464,87
-1 143 705,52 -1 143 705,52
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3)
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(3)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde II)
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 2 833 120,00 I 2 833 120,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 2 833 120,00 2 833 120,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 2 833 120,00 2 833 120,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 8 876 094,00 III 8 876 094,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 600 000,00 1 600 000,00
10222 FCTVA 1 600 000,00 1 600 000,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 7 276 094,00 7 276 094,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00
28033 Frais d'insertion 0,00 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 0,00 0,00
281321 Immeubles de rapport 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 0,00 0,00
28138 Autres constructions 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00
2815731 Matériel roulant 0,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 0,00 0,00
281831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 0,00 0,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 3 473 495,00 3 473 495,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
4817 Indemnités de renégociation de la dette 429 935,00 429 935,00
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 372 664,00 3 372 664,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS – VOLET 1 : BUDGET D2.1
VOLET 1 – BUDGETAIRE (circulaire n° LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003)
DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT Chapitre Montant FONCTIONNEMENT Chapitre Montant
Contribution régionale d'équilibre
d'exploitation TTC
0,00 Compensation financière versée par l'Etat
au titre de l'exploitation
0,00
Autres 0,00 Compensation financière au titre des tarifs sociaux fixés par l’Etat
0,00
Matériel 0,00
Sous-total Fonctionnement 0,00 Sous-total Fonctionnement (B) 0,00
INVESTISSEMENT Chapitre Montant
Matériel 0,00
Autres 0,00
Sous-total Investissement 0,00 Effort propre de la Région (A – B) (C) 0,00
TOTAL DEPENSES (A) 0,00 TOTAL RECETTES (B + C) 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS – VOLET 2 : COMPTE D’EXPLOITATION D2.2
Volet 2 – Compte TER SNCF (1) par la collectivité (circulaire n°LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003) Produits d’exploitation courante :
Produits du trafic 0,00
Produits annexes au trafic 0,00
Compensations des réductions tarifaires 0,00
Travaux pour Tiers 0,00
Produits hors trafic 0,00
Total chiffre d’affaires 0,00
Versements des Collectivités 0,00
Production immobilisée et stockée 0,00
Total produits d’exploitation courante 0,00
Charges d’exploitation courante :
Personnel – Masse salariale 0,00
Consommations intermédiaires 0,00
Péage RFF 0,00
Impôts, taxes et versements assimilés 0,00
Total charges d’exploitation courante 0,00
Facturations majeures :
Achats stockés 0,00
Impôts et taxes hors FAP 0,00
Maintenance matériel roulant 0,00
Traction trains, conduite et logistique 0,00
Echange de locomotives entre Activités 0,00
Energie de traction électrique 0,00
Energie de traction diesel 0,00
Entretien/maintenance des installations fixes 0,00
Prestations télécoms 0,00
Echange de matériel roulant entre Activités 0,00
Prestations trains 0,00
Contribution de service Activité Gare 0,00
Transport en service 0,00
Total facturations majeures 0,00
Prestations de main d’œuvre inter-domaines : 0,00
- Dont Etablissements autres que EEX 0,00
- Dont Etablissements EEX 0,00
Autres facturations 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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Total facturations internes 0,00
TOTAL CHARGES (2) 0,00
Contributions aux ECE 0,00
EXCEDENT BRUT D’EXPLOITATION (3) 0,00
Dotations aux amortissements 0,00
Reprise de subvention et écart de réévaluation 0,00
Variation des provisions/transfert de charges 0,00
Autres produits et charges de gestion courante 0,00
Total dotations, reprises, transferts et autres 0,00
RESULTAT D’EXPLOITATION (4) 0,00
Résultat financier 0,00
RESULTAT COURANT (5) 0,00
Résultat spécifique 0,00
RESULTAT NET (6) 0,00
(1) A compléter par « approuvé » ou « non approuvé ».
(2) Total charges = total charges d’exploitation courante + total facturations majeures + total facturations internes.
(3) Excédent brut d’exploitation = total produits d’exploitation courante – total charges.
(4) Résultat d’exploitation = excédent brut d’exploitation – contribution aux ECE - total dotations, reprises, transferts et autres.
(5) Résultat courant = résultat d’exploitation + résultat financier.
(6) Résultat net = résultat courant + résultat spécifique.
Cette annexe correspond au modèle de présentation du compte d’exploitation figurant dans la convention SNCF, elle est donc susceptible de subir des modifications à l’initiative de la SNCF. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D3
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 261
IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D4.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Acquisitions d’immobilisations 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 0,00
Autres recettes éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d’investissement afférentes à l’exercice de la compétence susmentionnée. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 262
IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM D4.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
023 Virement à la section d'investissement (4) 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 0,00
Dotations et participations reçues 0,00
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
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RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité ou l’établissement.
(3) Si la collectivité ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires.
(4) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d’investissement afférentes à l’exercice de la compétence susmentionnée. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 264
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION DE FONCTIONNEMENT
D5.1
Cet état ne contient pas d'information. MAIRIE DE VILLIERS LE BEL - VILLE DE VILLIERS LE BEL (BUDGET PAL) - BP - 2025
Page 265
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’INVESTISSEMENT
D5.2
Cet état ne contient pas d'information.