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Déliberation - 2024 11 07 liste des representants communaux
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 07 liste des representants communaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 14
Présents : 08
Absents : 06
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 10
Contre : 0
Abstentions : O
Envoyé en préfecture le 13/11/2024
Reçu en préfecture le 13/11/2024 C
Publié le L C
ID : 042-214200305-20241105-20241107-DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/11/2024
2024-11-07
L'an deux mille vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la Salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Serge DERORY.
Etaient présents :
M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA Valérie,
M. CARTERON Philippe, M. CHAUVE Jean-Paul, Mme FERON
Florence, M. CHEMINAL Carl, M. THINARD Franck
Procuration(s) :
Mme LECLOUX Aurélie, M. Pierre DUBOST
Etai(ent) absent(s) :
M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line
Etai(ent) excusé(s) :
M. ESSERTEL Cédric, Mme LECLOUX Aurélie, Mme LEROY Nadine,
M. DUBOST Pierre
A été nommé({e) comme secrétaire de séance : Mme PONCET Valérie
Date de convocation
28/10/2024 LISTE DES REPRESENTANTS COMMUNAUX
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal la nécessité de prendre une délibération pour acter la liste des représentants communaux pour les associations ou organismes suivants :
Il rappelle et confirme les représentants nommés par le Conseil Municipal :
- ESAT : Serge DERORY
- VILLAGES VIVANTS : Valérie SENDRA
- MARPA DE POMMIERS : Pierre DUBOST
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr Envoyé en préfecture le 13/11/2024
Reçu en préfecture le 13/11/2024 S L -
Publié le ” GC
ID : 042-214200305-20241105-20241107-DE
Après délibération, le Conseil Municipal approuve la liste des représentants
communaux choisis.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Copie certifiée conforme.
À Bussy-Albieux,
le 05 Novembre 2024
La Secrétaire de Séance Le Maire
Valérie PONCET Serge DERORY
15 NOV. 2024 Affichage fait Le 1... numériquement
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr