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Déliberation - 2024 11 01 subventions communales 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Bussy-Albieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 01 subventions communales 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 14
Présents : 08
Absenits : 06
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour: 10
Contre : 0
Abstentions : O
Envoyé en préfecture le 08/11/2024
Reçu en préfecture le 08/11/2024 5
Publié le S L
ID : 042-214200305-20241105-20241101-DE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/11/2024
2024-11-01
L'an deux mille vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la Salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Serge DERORY.
Etaient présents :
M. DERORY Serge, Mme PONCET Valérie, Mme SENDRA Valérie,
M. CARTERON Philippe, M. CHAUVE Jean-Paul, Mme FERON
Florence, M. CHEMINAL Carl, M. THINARD Franck
Procuration(s) :
Mme LECLOUX Aurélie, M. Pierre DUBOST
Etai (ent) absent(s) :
M. FORGE Joffrey, Mme BEAL Marie-Line
Etai(ent) excusé(s) :
M. ESSERTEL Cédric, Mme LECLOUX Aurélie, Mme LEROY Nadine,
M. DUBOST Pierre
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme PONCET Valérie
Date de convocation
28/10/2024
SUBVENTIONS COMMUNALES 2024
Le Conseil Municipal décide de reconduire les subventions pour l'année 2024 de la façon suivante :
- ADMR 257, 00 €
- Comité des Fêtes 803, 00 €
- Sapeurs Pompiers St Germain Laval 120, 00 €
- Sapeurs Pompiers de Boën 45, 00 €
- Anciens Combattants d'Algérie 62, 00 €
- Société Amicale Boules 62, 00 €
- Sou des Ecoles 170, 00 €
- Gymnastique Volontaire 62, 00 €
- Tennis Club 0, 00 €
- Club Amitiés et Loisirs 62, 00 €
- ESAT Le Colombier-La Blégnière 98, 00 €
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux mairie bussy-albieux@wanadoo.frEnvoyé en préfecture le 08/11/2024
Reçu en préfecture le 08/11/2024
Publié le NS] L CO
ID : 042-214200305-20244105-20241101-DE
- Club des Jeunes 62, 00 € - USEP de Boën 50, 00 € - Le Jardin d'Eden 62, 00 €
Soit un total de : 1915, 00 €
Ont signé au registre tous les membres présents.
Copie certifiée conforme.
Fait à Bussy-Albieux,
Le 05 Novembre 2024
La Secrétaire de Séance
Valérie PONCET Serge DERORY
TT
Affichage fait le... 1.2.NOV..704. numériquement
Commune de Bussy-Albieux 10 Place de la Mairie 42260 Bussy-Albieux
mairie.bussy-albieux@wanadoo.fr