Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cm150528 odj
Ordre du Jour - ODJ CM 26 09 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 26 09 2024
Ordre du Jour - CM 19 11 2020 ODJ
Ordre du Jour - CM 01 10 2020 ODJ
Ordre du Jour - 120927 odj
Ordre du Jour - cm150326 odj
Ordre du Jour - 140925 odj
Ordre du Jour - 100527 odj
Ordre du Jour - 090129 odj
Ordre du Jour - 131031 odj
Document publié le Jeudi 31 octobre 2013 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 131031 odj)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Handicap et inclusivité,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 31 OCTOBRE 2013
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. FONTE 1° - Grande mosquée de Metz - Mise à disposition d'un terrain par bail emphytéotique administratif.
Mme BORI 2° - Création d'un restaurant scolaire et de locaux périscolaires à la Corchade - Choix du maître d'oeuvre.
Mme BORI 3° - Renouvellement de la convention cadre pour l'organisation et le fonctionnement du dispositif passerelle vers l'école maternelle.
Mme BORI 4° - Versement d'une subvention dans le cadre des animations pédagogiques.
M. LEKADIR 5° - Convention de partenariat avec la Région Lorraine et Metz Métropole sur les questions de vie étudiante et d'engagement des
jeunes.
M. SCUDERI 6° - Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.
M. SCUDERI 7° - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.
Mme RIBLET 8° - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Envie d'Agir.
M. BELHADDAD 9° - Versement de subventions aux clubs sportifs.
M. TRON 10° - Déclassement de voiries du Département de la Moselle au profit de la Ville de Metz.
Mme MERTZ 11° - Dénomination de voies et d'espaces publics.
M. le Maire 12° - Cession du système de priorité absolue METTIS.
M. DARBOIS 13° - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la SCIC AUTOPI. 2/2
M. DARBOIS 14° - Attribution d'une subvention à l'association Metz à Vélo.
M. LIOGER 15° - Vente d'une maison sise 1 rue Charles-le-Payen.
Mme KAUCIC 16° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
M. SCHUMAN 17° - Hommage à Jean Moulin - Commande publique d'une oeuvre d'art.
M. SCHUMAN 18° - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil Presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf.
Mme SALLUSTI 19° - Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent de Paul (Metz-Sablon).
Mme FRITSCH-
RENARD
20° - Conventions de participation de protection sociale
complémentaire: choix des organismes d'assurance santé et
prévoyance.
M. LIOGER 21° - Restauration d'un immeuble sis 3 rue de la Hache - Lancement d'une déclaration d'utilité publique pour une opération de
restauration immobilière.
M. le Maire 22° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du
30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions.
23° - Questions orales.