Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 26 09 2024
Ordre du Jour - CM 23 09 2021 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 15 07 2024 ODJ
Ordre du Jour - CM 29 09 2022 ODJ
Ordre du Jour - 05 CM 27 08 2020 ODJ
Ordre du Jour - 131031 odj
Ordre du Jour - 120927 odj
Ordre du Jour - 140925 odj
Ordre du Jour - CM 25 01 2024 ODJ
Ordre du Jour - odj cm 30 05 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 26 09 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 09 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Éducation,
1/5
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 juillet 2024
M. le Maire 1° - Installation d'un conseiller municipal.
M. NIEL 2° - Création d'un service intercommunal de police municipale.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
3° - Concours des plus belles vitrines de Noël 2024.
M. THIL 4° - Renouvellement du label Ville d'art et d'histoire.
M. THIL 5° - Versement d'une participation financière à un complément d'étude portant sur le diagnostic sanitaire des vitraux de l'église Sainte-
Thérèse à Metz.
Mme FRIOT 6° - Versement d'une participation financière à l'Oeuvre de la Cathédrale Saint-Etienne pour le projet d'aménagement scénographique de la
crypte.
M. DAP 7° - Projet de requalification du secteur Coislin - Démarches d'acquisition de diverses constructions et volumes nécessaires aux travaux
envisagés à entreprendre auprès des Copropriétés Place Coislin,
Coislin Plein Centre et des propriétaires de l'Immeuble 2 rue royale /
3 rue de l'Abreuvoir.
M. DAP 8° - Institution du Droit de préemption commercial.
M. THIL 9° - Dénomination d'espace public.
M. HUSSON 10° - Désaffectation et déclassement - local de type restaurant sis Place de Chambre à Metz.
M. TAHRI 11° - Démarche LIMIT'S - Convention avec la MILDECA. 2/5
M. TAHRI 12° - Contrat de Ville - 2ème programmation.
M. TAHRI 13° - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
M. TAHRI 14° - Attribution de subventions au titre des dispositifs enfance et jeunesse.
Mme ARNOLD 15° - Attribution d'une subvention complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de
l'Agglomération Messine (COGEHAM).
M. THIL 16° - Metz, Ville 100 % Éducation artistique et culturelle : 15e saison des résidences d'artistes à l'école.
M. THIL 17° - Soutien à diverses structures culturelles et complément de programmation.
M. THIL 18° - Versement d'une participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
19° - Subvention d'investissement 2024 exceptionnelle à l'EPCC Metz en
Scènes.
M. REISS 20° - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
M. REISS 21° - Versement d'une subvention à la SAS Metz Handball.
Mme BURGY 22° - Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024.
Mme NICOLAS 23° - Candidature à l'appel à projet "Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade".
Mme AGAMENNONE 24° - Convention cadre de partenariat pour le fleurissement de l'espace public.
Mme AGAMENNONE 25° - Convention de mécénat avec INDIGO Group pour la fête de l'écologie et des jardins.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
26° - Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU). 3/5
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
27° - Subvention à l'Association des Etudiants du Master Management
Franco-Allemand (AMFA) de Metz pour l'organisation des journées
de l'amitié franco-allemande - Metz est Wunderbar.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
28° - Participation à la manifestation ' Artigiano in Fiera ' à Milan, Italie -
Création d'un espace "BellissiMetz".
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
29° - Accueil d'un volontaire international dans le cadre du programme
Territoires Volontaires.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
30° - Convention partenariale entre la Ville de Jounieh au Liban, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et la Fédération des municipalités du
Kesrouan Ftouh.
Mme SCHNEIDER 31° - Organisation du "Numérique en Commun(s)" (NEC) Metz 2024 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Cohésion des
Territoires pour l'organisation de la journée d'inclusion numérique.
Mme SCHNEIDER 32° - Signature d'une convention avec France Travail.
M. PITTI 33° - Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant N°2 pour la programmation 2024-2025.
Mme NGO KALDJOP 34° - Soutien à des actions de sensibilisation et de prévention dans le cadre de la politique de lutte contre les violences faites aux femmes.
M. DAP 35° - ZAC DE LA PETITE VOËVRE - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de la Petite Voëvre réalisée en régie et suppression de la ZAC
DE LA PETITE VOËVRE.
M. DAP 36° - Cession d'une parcelle communale sise Sente à My à METZ - Sablon.
Mme AGAMENNONE 37° - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement des rues Serpenoise et Ladoucette à Metz.
Mme AGAMENNONE 38° - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée (MOAD) rue de la Chèvre.
Mme AGAMENNONE 39° - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
Mme AGAMENNONE 40° - Présentation du rapport annuel 2023 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie. 4/5
M. HUSSON 41° - Cession d'un immeuble sis 1 avenue de Blida à Metz.
M. HUSSON 42° - Transfert de propriété à Metz Métropole des bâtiments et surfaces situés rue Dreyfus Dupont dédiés aux compétences voiries et espaces
publics.
M. HUSSON 43° - Transfert de propriété des terrains Ecole Supérieure d'Electricité (Centrale Supelec).
M. HUSSON 44° - Transfert de propriété à Metz Métropole des parkings Cathédrale, Charles de Gaulle, Paixhans.
M. HUSSON 45° - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 16 mai 1975 - 17 Avenue de Blida à Metz.
M. HUSSON 46° - Avenant n°3 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence WOLFF.
M. HUSSON 47° - Cession temporaire d'usufruit entre le FC METZ Stadium et le District Mosellan de Football.
M. LUCAS 48° - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2023 par la SAEML UEM.
M. HUSSON 49° - Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT).
M. HUSSON 50° - Recrutement par voie contractuelle.
M. HUSSON 51° - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet.
M. HUSSON 52° - Mise à disposition de deux postes de conservateurs d'Etat des bibliothèques.
M. LUCAS 53° - Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024.
M. LUCAS 54° - Adoption du rapport de CLECT relatif au transfert de la compétence voirie de la ZAC de l'Amphithéâtre.
M. le Maire 55° - Désignations. 5/5
M. le Maire 56° - Communication des décisions.
Séance à Huis Clos
M. LUCAS 57° - Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.