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Ordre du Jour - ODJ CM 26 09 2024
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Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 09 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Éducation,
1/5
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 juillet 2024.
M. NIEL 1° - Création d'un service intercommunal de police municipale.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
2° - Concours des plus belles vitrines de Noël 2024.
M. THIL 3° - Renouvellement du label Ville d'art et d'histoire.
M. THIL 4° - Versement d'une participation financière à un complément d'étude portant sur le diagnostic sanitaire des vitraux de l'église Sainte-
Thérèse à Metz.
Mme FRIOT 5° - Versement d'une participation financière à l'Oeuvre de la Cathédrale Saint-Etienne pour le projet d'aménagement scénographique de la
crypte.
M. DAP 6° - Mise à disposition anticipée avant rétrocession des auvents et emprises nécessaires au projet de requalification du secteur Coislin-
Copropriété Coislin Plein Centre.
M. DAP 7° - Institution du Droit de préemption commercial.
M. THIL 8° - Dénomination d'espace public.
M. HUSSON 9° - Désaffectation et déclassement - local de type restaurant sis Place de Chambre à Metz.
M. TAHRI 10° - Démarche LIMIT'S - Convention avec la MILDECA.
M. TAHRI 11° - Contrat de Ville - 2ème programmation.
M. TAHRI 12° - Attribution de subventions aux associations socioéducatives. 2/5
M. TAHRI 13° - Attribution de subventions au titre des dispositifs enfance et jeunesse.
Mme ARNOLD 14° - Attribution d'une subvention complémentaire pour 2024 à l'association du Comité de GEstion des Haltes d'enfants de
l'Agglomération Messine (COGEHAM).
M. THIL 15° - Metz, Ville 100 % Éducation artistique et culturelle : 15e saison des résidences d'artistes à l'école.
M. THIL 16° - Soutien à diverses structures culturelles et complément de programmation.
M. THIL 17° - Versement d'une participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale Saint-Etienne.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
18° - Subvention d'investissement 2024 exceptionnelle à l'EPCC Metz en
Scènes.
M. REISS 19° - Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.
M. REISS 20° - Versement d'une subvention à la SAS Metz Handball.
Mme BURGY 21° - Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2024.
Mme NICOLAS 22° - Candidature à l'appel à projet "Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade".
Mme AGAMENNONE 23° - Convention cadre de partenariat pour le fleurissement de l'espace public.
Mme AGAMENNONE 24° - Convention de mécénat avec INDIGO Group pour la fête de l'écologie et des jardins.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
25° - Subvention à l'association Echanges Lorraine Ukraine (ELU).
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
26° - Subvention à l'Association des Etudiants du Master Management
Franco-Allemand (AMFA) de Metz pour l'organisation des journées
de l'amitié franco-allemande - Metz est Wunderbar. 3/5
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
27° - Participation à la manifestation ' Artigiano in Fiera ' à Milan, Italie -
Création d'un espace "BellissiMetz".
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
28° - Accueil d'un volontaire international dans le cadre du programme
Territoires Volontaires.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
29° - Convention partenariale entre la Ville de Jounieh au Liban, la Ville de Metz, l'Eurométropole de Metz et la Fédération des municipalités du
Kesrouan Ftouh.
Mme SCHNEIDER 30° - Organisation du "Numérique en Commun(s)" (NEC) Metz 2024 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Cohésion des
Territoires pour l'organisation de la journée d'inclusion numérique.
Mme SCHNEIDER 31° - Signature d'une convention avec France Travail.
M. PITTI 32° - Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) - Proposition d'un avenant N°2 pour la programmation 2024-2025.
Mme NGO KALDJOP 33° - Soutien à des actions de sensibilisation et de prévention dans le cadre de la politique de lutte contre les violences faites aux femmes.
M. DAP 34° - ZAC DE LA PETITE VOËVRE - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de la Petite Voëvre réalisée en régie et suppression de la ZAC
DE LA PETITE VOËVRE.
M. DAP 35° - Cession d'une parcelle communale sise Sente à My à METZ - Sablon.
Mme AGAMENNONE 36° - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement des rues Serpenoise et Ladoucette à Metz.
Mme AGAMENNONE 37° - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée (MOAD) rue de la Chèvre.
Mme AGAMENNONE 38° - Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
Mme AGAMENNONE 39° - Présentation du rapport annuel 2023 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.
M. HUSSON 40° - Cession d'un immeuble sis 1 avenue de Blida à Metz. 4/5
M. HUSSON 41° - Cession temporaire d'usufruit entre le FC METZ Stadium et le District Mosellan de Football.
M. HUSSON 42° - Transfert de propriété à Metz Métropole des bâtiments et surfaces situés rue Dreyfus Dupont dédiés aux compétences voiries et espaces
publics.
M. HUSSON 43° - Transfert de propriété des terrains Ecole Supérieure d'Electricité (Centrale Supelec).
M. HUSSON 44° - Transfert de propriété à Metz Métropole des parkings Cathédrale, Charles de Gaulle, Paixhans.
M. HUSSON 45° - Avenant n°2 au bail emphytéotique du 16 mai 1975 - 17 Avenue de Blida à Metz.
M. HUSSON 46° - Avenant n°3 au bail emphytéotique du 14 novembre 1984 - Résidence WOLFF.
M. LUCAS 47° - Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2023 par la SAEML UEM.
M. LUCAS 48° - Sortie du capital social de la SEML Metz Techno'pôles.
M. HUSSON 49° - Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT).
M. HUSSON 50° - Recrutement par voie contractuelle.
M. HUSSON 51° - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet.
M. HUSSON 52° - Mise à disposition de deux postes de conservateurs d'Etat des bibliothèques.
M. LUCAS 53° - Liste des locaux assujettis à la taxe sur les friches commerciales pour 2024.
M. LUCAS 54° - Adoption du rapport de CLECT relatif au transfert de la compétence voirie de la ZAC de l'Amphithéâtre.
M. le Maire 55° - Désignations. 5/5
M. le Maire 56° - Communication des décisions.
Séance à Huis Clos
M. LUCAS 57° - Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.