Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 100527 odj
Ordre du Jour - 110224 odj
Ordre du Jour - CM 25 05 2023 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 02 06 2022
Ordre du Jour - 130425 odj
Ordre du Jour - 091126 odj
Ordre du Jour - 130530 odj
Ordre du Jour - 120531 odj
Ordre du Jour - 101125 odj
Ordre du Jour - 140130 odj
Ordre du Jour - 090129 odj
Document publié le Jeudi 29 janvier 2009 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 090129 odj)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 29 JANVIER 2009
ORDRE DU JOUR
Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. LIOGER 1° - Rapport d’activité 2007 de la CA2M.
M. le Maire 2° - Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
M. SCUDERI 3° - Mise en place du dispositif Jeunes « Bourse au permis de
conduire ».
Mme PALLEZ 4° - Mise en œuvre d’un Programme de Réussite Educative.
Mme KAUCIC 5° - Programme opérationnel Lorraine FEDER 2007/2013 – Objectif « Compétitivité régionale et emploi » – Signature d’une
convention.
Mme SALLUSTI 6° - Mise en oeuvre du projet AGORA.
Mme PISTER 7° - Pôle des Lauriers – Charges locatives – Subventions
complémentaires.
Mme BORI 8° - Attribution financière aux associations organisant un accueil
périscolaire.
M. BELHADDAD 9° - Construction d’un équipement sportif polyvalent à la Grange-aux- Bois – Démarche environnementale.
Mme MERTZ 10° - Adhésion de la Ville de Metz à ANDES ( Association Nationale des élus en charge du sport ).
M. MARTALIE 11° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
12° - Retiré de l’Ordre du jour.
M. PAYRAUDEAU 13° - Convention de mise à disposition et de fournitures de prestations informatiques entre la Ville de Metz et la CA2M
Mme OASI-SCHAEFER 14° - Gratification des stagiaires de l’Enseignement Supérieur.
M. GANDAR 15° - Autorisation de passer des marchés annuels de travaux,
fournitures, prestations spécialisées et de services pour l’année
2009.
M. PAYRAUDEAU 16° - Acceptation d’une indemnité de sinistre.
M. LIOGER 17° - Cessions ( 4 cas ).
…/… Mme KAUCIC 18° - Changement d’appellation de l’OPH de Metz.
M. FONTE 19° - Convention de partenariat pour les 16èmes victoires de la
Musique Classique à l’Arsenal.
M. le Maire 20° - Communications et décisions prises par M. le Maire,
Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du
Conseil Municipal en date du 4 Avril 2008 ainsi que des
décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
" 21° - Questions orales.