Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 03mars
Déliberation - liste delib 18 novembre2024
Déliberation - listes delib janv 2024
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib 28juillet
Déliberation - liste delib 17juillet
Déliberation - liste delib 18mars
Déliberation - liste delib 27janvier
Déliberation - liste delib 15decembre
Déliberation - liste delib 9septembre
Déliberation - liste des delib
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Institutions publiques,
Commune d’Arvieu
Aveyron
____________ Liste des délibérations du conseil municipal ____________
du 15 mars 2023 à 20h30
Date de convocation et d’affichage : 13 mars 2023
L’an deux mille vingt-trois, le quinze mars à vingt-heures trente, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Gislaine ALARY, Marie-Paule BLANCHYS, Hélène BOUNHOL, Anne-Lise CASTELBOU, Cécile LACAZE, Mrs Rodolphe ALBOUY, Joël BARTHES, Vincent BENOIT, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles VAYSSETTES.
Madame Marie-Paule BLANCHYS a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 12 Absents : 0
Quorum : 7 Votants : 12
_______________________________________________________________________________
En cette séance du 15 mars 2023, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Budget Principal : Présentation et vote du compte administratif 2022 – approbation du compte de gestion 2022
- Budget Assainissement : Présentation et vote du compte administratif 2022 – approbation du compte de gestion 2022
- Budget Station-service : Présentation et vote du compte administratif 2022 – approbation du compte de gestion 2022
- Budget Boucherie : Présentation et vote du compte administratif 2022 – approbation du compte de gestion 2022
- Budget Garage : Présentation et vote du compte administratif 2022 – approbation du compte de gestion 2022
- Budget Photovoltaïque : Présentation et vote du compte administratif 2022 – approbation du compte de gestion 2022
- Budget Lotissement Le Clos : Présentation et vote du compte administratif 2022 – approbation du compte de gestion 2022
- Apport de crédits à l’opération 201 « Réfection réseau pluvial de Pareloup » - budget principal - Rénovation d’une partie du parc des luminaires de l’éclairage public en Led - Gestion des systèmes d’assainissement collectif - Convention Aveyron Ingénierie/Commune d’Arvieu
- Travaux de viabilité et d’entretien de la voirie – Convention Communauté de communes Levezou- Pareloup/ Commune d’Arvieu
- Renouvellement de la mise à disposition d’un local à l’ostéopathe
- Bien de section de Dours - Convention de pâturage
- Tiers-lieux d'Arvieu- Consortium pour l'appel à projet Déffi'Oc
- Questions diverses