Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM 21 AOUT
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR 1
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM DU 24 JUILLET 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 6 JUIN 2024
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 4 decembre
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM DU 27 FEVRIER
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM DU 05 JUIN
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM DU 19 JUIN
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM 18 AVRIL 2024
Convocation - Convocation et Ordre du Jour cm du 09 JUILLET 2026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 08h12 par la commune de Luc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du Jour cm du 09 JUILLET 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
Département du Var
fi République Française Û Liberté-Egalité-Fraternité "oven
en
Pr
MAIRIE DE
LE LUC EN PROVENCE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, chers collègues J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira salle Jean-Louis DIEUX :
Jeudi 09 juillet 2026 à 18h30
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.
Le Luc en Provence, le jeudi 02 juillet 2026
Élisabeth MARIOTTINI
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
04-94-50-01-00 Département du Var
FE nt1
MAIRIE DE
République Française
Liberté-Egalité-Fraternité
LE LUC EN PROVENCE
mn
se
©
œNou
10.
11.
12.
13.
14.
ORDRE DUJOUR |
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 juin 2026 Lecture des décisions du Maire prises conformément aux dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
. Approbation de la convention relative à l'accès et l'intervention des bénévoles RCSC- CCFF sur les communes limitrophes
Désignation des membres à la commission consultative des services publics locaux Désignation des membres à la Commission d'attribution des logements sociaux- Désignation des membres à la Commission locale d'évaluation des charges transférées CCCV CLECT
Désignation des délégués au sein du syndicat des eaux Entraigues SIAE Désignation des membres pour le conseil de surveillance de l'hôpital départemental Désignation des membres pour la Commission d'Appel d'Offre
Désignation des représentants de la commission de délégation des services publics
Désignation des membres au Syndicat Mixte Massif des Maures
RESSOURCES HUMAINES
Droits à la formation des élus municipaux
Protection fonctionnelle des agents- modalités de mise en œuvre
CULTURE
Convention de mise à disposition de l’école de musique à l’association « clé de sol musik » à titre gracieux
Convention de mise à disposition de l’école de musique à l'association « Mouvement » à titre gracieux
PROXIMITE
Demande de dérogation au repos dominical DAUPHIBLANC LE LUC
15. Appel a projet politique de la ville 2026 de la ville du Luc en Provence
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
04-94-50-01-00 DE PAREMAMEUNON République Française
FL le | À Ÿ Liberté-Egalité-Fraternité a n
rove£ +
N
” UC ÈŸ
MAIRIE DE
LE LUC EN PROVENCE
7
URBANISME
16. Acquisition foncier SCIANDRA E1746
17. Acquisition foncier AGUILLON E1071
18. Acquisition foncier ANDRE E1707
19. Acquisition foncier BARBAROUX E1324 ET E1326
20. Acquisition foncier BARBE e959
21. Acquisition foncier BLUA E2604
22. Acquisition foncier BLUA F1544 F1545 F1550 F1551 F1552
23. Acquisition foncier CAPIRCHIO E181
24. Acquisition foncier CHAZEAU S E2546
25.Acquisition foncier E964 LATKOZY
26. Acquisition foncier E1055
27. Acquisition foncier E1811 SCHERRER
28. Acquisition foncier E 972 BLUA
29. Acquisition foncier E 2199 ARNAUD
30. Acquisition foncier GATIER E1516
31. Acquisition foncier GLAIZE EF1612
32. Acquisition foncier MARZEC E972
33. Acquisition foncier REGGAZZETTI E1010
TRAVAUX
34. Convention de partenariat entre la commune du Luc en Provence et GRDF dans le
cadre de l'accompagnement à la transition énergétique et à la décarbonation des bâtiments de la commune.
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
04-94-50-01-00