Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation ODJ 19112024
Procès Verbal - PV 19112024 PDF
Déliberation - liste delib 2301
Déliberation - liste delibration 27 06 2024
Conseil Municipal - Liste dlibrations 20072023
Déliberation - liste delib 3100725
Déliberation - LISTE DES DELIB 02042024 corrige
Déliberation - 1733472695 Liste des deliberations seance 19112024
Conseil Municipal - Liste dlib conseil municipal du 18032025complet
PLU - Règlements - Règlement écrit
Déliberation - liste delib 19112024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Castillon-du-Gard.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 19112024)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité — Fraternité
\ CASTILLON DU
GARD
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
9h30
Conseil
Municipal
Mardi
19
novembre
2024
Salle
du
Conseil
- Mairie
Place
du
8
mai
1945
30210
Castillon-du-Gard
CONSEIL
MUNICIPAL
Numéro
Objet
Décision
D80
2024
Ouverture
d’une
ligne
de
crédit
Approuvée
D81_2024
Décision
modificative
n°1
—
Budget
assainissement
Approuvée
D82_
2024
|
Attribution
de
carte
cadeau
au
personnel
communal
Approuvée
D83_ 2024
Favoriser
la
mobilité
douce
—
chemin
de
Font
Grasse
et | Approuvée
chemin
des
Perrières
D84_2024
Don
parcelles
C1259
et
C1260
Approuvée
D85
2024
Recensement
de
la
longueur
de
voirie
communale
Approuvée
D86_2024
Désaffectation
de
chemin
communal
et voies
communales |
Approuvée
D87_2024
Dénomination
d'une
impasse
—
impasse
de
Font
Grasse
|'Approuvée
D88_ 2024
Etat
d'assiette
et
destination
des
coupes
de
bois
Approuvée
D89_2024
|
Demande
d’un
fonds
de
concours
à
la
Communauté
De |
Approuvée
Communes
Pays
d'Uzès
—
Transition
énergétique
et
Plan
climat
HE
ts
Crete:
D90_ 2024
|
Délibération
relative
à la participation
de
la commune
à la | Approuvée
Société
Publique
Locale
«
SPL30
»
et
a
la
désignation
de
ses
représentant
sa
l'assemblée
spéciale
et
aux
assemblées
générales
D91_2024
Adhésion
Fondation
et
Patrimoine
Approuvée
D92_2024
Fixation
du
montant
de
la
contre-valeur
pour
la
redevance |
Approuvée
sur
la
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
Affichée
en
mairie
et
publiée
sur
le
site
de
la
commune
le
22
novembre
2024.
L-
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-—
Place
du
8
Mai
1945
&
04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87