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Déliberation - Del230916 03 Info organigramme collectivite
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Domérat.
Lien du pdf (Déliberation - Del230916 03 Info organigramme collectivite)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Intelligence artificielle et robotique,
Département
de
l'ALLIER
Arrondissement
de
MONTLUCON COMMUNE de
DOMÉRAT
Nbre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 29 : 21 : 28
Présents
à la
séance
Votants
Date
de
l'affichage
de
la
convocation
:
8 septembre
2023
Date
de
l'affichage
à la
porte
de
la Mairie
de
la liste
des
délibérations
:
18
septembre
2023
OBJET
: Personnel
communal
: présentation
de
l’organigramme
de
la
collectivité. 230916-03
[L:
sm
|
Contrôle
de
légalité
FAST
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 16
septembre,
à 9
heures,
le conseil
municipal
de
la commune
de
DOMÉRAT,
assemblé
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
au
nombre
de
vingt-et-un,
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
madame
Pascale
LESCURAT,
maire,
en
suite
de
la convocation
faite
par
madame
le maire
de
ladite
commune,
le 8
septembre
2023.
Présents
: Mmes
LESCURAT.JOUANNIN..Mr
BOY.Mme
PIRES..Mr
DUFLOUX..Mme
BERGERON..Mrs
LIMOGES...
HAMELIN..Mmes
FAUCHARD..COULANGEON..BRUNET...
BERRUER..Mr
LACAUX..Mme
LAFAYE..Mrs
PINHEIRO..
OSTERTAG..Mmes
DUCEAU..MATHIAUD.AURAT..
CLEMENSAT..Mr
DEQUAIRE.
Secrétaire
de
séance
: Mr
SURLEAU.
Ayant
donné
mandat
de
procuration
: Mr
DE
SOUSA
à Mr
LIMOGES,
Mr
MALBET
à Mme
LESCURAT,
Mme
DELERIS
à Mme
JOUANNIN,
Mr
LUQUET
à Mr
PINHEIRO,
Mr
RICHOUX
à Mme
MATHIAUD,
Mr
LEFEBRE
à Mr
DUFLOUX,
Mme
CHIROL
à Mme
AURAT. @
Q
Q
LP
AP
LP
Le
procès-verbal
de
la séance
du
27
juin
2023
est
approuvé
(date
de
publication
: 18
septembre
2023).
Q
Q
LP
D LP
Dans
le cadre
de
la mise
en
œuvre
du
projet
d'administration
de
la collectivité
et
en
réponse
à plusieurs
besoins
exprimés
par
les
agents,
un
« référentiel
RH
» sera
prochainement
déployé.
Constitué
par
un
ensemble
d'outils
(logiciels
et
matériels)
mis
à disposition
à chaque
niveau
de
la hiérarchie,
ce
« référentiel
RH
» permettra
à chaque
agent
d’avoir
un
accès
direct
et
décentralisé
aux
informations
(professionnelles
ou
personnelles)
qui
le concernent
et
ce
en
temps
réel.
Le
référentiel
RH
comporte
ainsi
3 outils
logiciels
:
- Un
organigramme
pouvant
être
décliné
sous
forme
de
trombinoscope,
- Un
module
de
dématérialisation
des
entretiens
annuels,
-__ Des
outils
de
requêtes
statistiques
permettant
la
mise
en
œuvre
d’une
gestion
prévisionnelle
des
emplois
et
des
compétences
(GPEC).
Ces
trois
outils
permettent
de
décentraliser
les
données
RH
du
logiciel
de
gestion
des
ressources
humaines
(CIRIL)
et
d'en
donner
l'accès
aux
agents
pour
ce
qui
les
concerne.
1.
Les
fonctionnalités
permises
par
le référentiel
RH
sont
notamment
:
-
L'établissement
d’un
bulletin
individuel
accessible
à l'agent
et
contenant
les
différentes
informations
le concernant
:
=
Etat
civil
et
situation
familiale,
.
Catégorie,
grade,
échelon,
.
Éligibilité
aux
avancements
de
grade,
d'échelon
et
promotion
interne,
=
Fiche
de
poste,
=
Gestion
des
absences,
"
Éléments
relatifs
à la
formation:
formations
demandées,
annulées,
concours
à venir,
préparations,
formations
obligatoires
et
dates
de
renouvellement
(CACES,
SST,
etc.),
.
État
des
congés
: congés
pris,
congés
restants,
congés
demandés,
etc.
.
Comptes
rendus
d'entretiens
annuels.
-
L'établissement
de
différentes
statistiques
et
outils
de
pilotage
RH
:
.
Pyramide
des
âges,
.
Anticipation
des
fins
de
contrat
et
des
départs
en
retraite,
.
Gestion
de
formations
et
plans
de
formations,
u
Suivi
des
entretiens
professionnels,
.
Gestion
des
demandes
de
mobilité,
s
GPEC.
-
La
mise
en
œuvre
d'actions
de
communication
interne
comme
l'envoi
d’un
mail
à tous
les
agents
pour
annoncer
en
temps
réel
l'arrivée
d'un
nouvel
agent,
ses
missions,
son
affectation,
la durée
de
son
engagement
ou
encore
la remise
automatique
à tout
nouvel
arrivant
des
informations
nécessaires
à sa
bonne
intégration
(organigramme,
annuaire
interne,
documents
règlementaires
et
de
sécurité,
etc.).
La
décentralisation
et
la mise
à disposition
des
informations
aux
agents
et
le bon
déploiement
des
fonctionnalités
présentées
ci-dessus
nécessitent
en
premier
lieu
de
mettre
à jour
les
organigrammes
de
la ville
de
Domérat
et
de
son
CCAS,
les
intitulés
des
directions,
services
et
unités
de
travail
de
la collectivité
et
de
son
établissement
et
les
intitulés
de
postes.
Mme
le maire
présente
à l'assemblée
pour
information
les
organigrammes
mis
à jour,
étant
précisé
que
la démarche
de
mise
en
place
du
« référentiel
RH
» et
les
organigrammes
ci-joints
ont
été
soumis
au
comité
social
territorial
lors
de
ses
séances
des
26
juin,
13
juillet
et
15
septembre
dernier.
Le
conseil
municipal,
PREND
acte
des
informations
communiquées
par
madame
le
maire.
Pour
extrait
conforme
au
registre,
Secrétalre
de
séance.
Date
de
publication
sur
le site
internet
: 18
septembre
2023 Direction
générale
NOM
: directeur-trice
général-e
des
services
ou
directeur-frice
général-e
adijoint-e
NOM
: Directeur-trice
NOM
: chef-fe
de
service
Direction Service
TETE D'UN
CAT
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EST
NT
médianeque"
HET
2
DÉTECTE
RULES AT
TE
2)
ET
FRTLNATELE ECTS) [ALT
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IT
Informatique
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TRACE HAS Titar
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HSE
Dre D
Agents
techniques
espaces
verts
Apprenti
Agents techniques voirie Agents administratifs services techniques
ORGANIGRAMME
DES
SERVICES
- Septembre
2023
Pancaie
LE
SOUMAT
Christaghy DURELE
DEPOT
S
FA
4
CTI
LISE
AV
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CONECELTA
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Agents
administratifs population
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Responsable
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1
Agent
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petite
enfance
RASE
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ELITE
NS
HANeTAS
Agents
d'entretien
et de
restauration
LUTTE
=. Apprentie
PONS
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2e
474
PEL
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CONS
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EAU
FAT
E Une
CURE
DAC
COMICS (ETAT.
éducation
Agents
administratifs
EU
AIO
PRTTLU
LT
CREUSE
7
ITU
Lite
Cr
PECTUES
LEE
CHRISTOPHE Fabrice
ROGEK
Agents
techniques
salles
publiques
En DENTNETN-LS Per commande
publique CC Centre
Communal
de
l'Action
Sociale
DOMÉRAT
ORGANIGRAMME
DES
SERVICES
— Septembre
2023
AT
ets
Pascale
LESCURAT
Direction Laurence
LANEURY
(Sail
Odile DUPUIS Conseiller
en
économie sociale
et
familiale
Thibault NIZIER
Conseiller
en
économie sociale
et
familiale
Monique
RAYON
Agent
administratif
accueil
LAFRANCE
Agent
technique
portage
de
repas
Will
CREPIAT Agent
technique
portage
de
repas