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Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Sainte-Foy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+08112021)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Assurance, Consommateurs,
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 novembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le huit du mois de novembre à vingt heures, le Conseil Municipal dument
convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PAULIAT Didier, Maire, en
session extraordinaire.
Présents: Mmes et Mrs les Conseillers Municipaux en exercice: PAULIAT Didier, CADIS Alain,
CONSTANTIN Nicolas, PIERROT Monique, GERMAIN Laëtitia, PEBAYLE Vincent, MERLIN Sandra,
LABAT Céline, BARIS Brigitte, LEY MARIE Jérôme.
Absent excusé : BONIOU Jean,
Secrétaire de séance : CONSTANTIN Nicolas,
A l’ordre du jour :
- _ Approbation du compte-rendu du 04/10/2021
- _ Déploiement Fibre Optique
- Calendrier manifestations 2022
- Travaux de voirie communautaire
- Contrat assurance du personnel
- Questions diverses
1. Approbation du compte-rendu du 04/10/2021
Le compte-rendu n’appelle pas d'observation particulière et est adopté à l'unanimité.
2. Déploiement Fibre Optique
La société Altitude Infra en charge du déploiement de la fibre a organisé une réunion d’information des élus les
12/10/21 sur notre territoire. Les travaux sont réalisés par la société PIXL. Cette société a été créée par
l’entreprise Altitude Infra pour réaliser les travaux de fibre dans le Département des Landes.
Le réseau de fibre sur Sainte-Foy sera raccordé au NRO (Nœud de Raccordement Optique) de Villeneuve de
Marsan.
La fibre utilisera le réseau de téléphonie existant. Ainsi, la fibre sera en souterrain lorsque le réseau de
téléphonie est enterré avec des fourreaux. La fibre sera en aérien lorsque le réseau téléphonique est en aérien (la
majorité du réseau). Si des tronçons nouveaux doivent être réalisés, ils seront en aérien.
Les premiers travaux de repérages sont en cours notamment sur le réseau souterrain.
Les travaux plus importants devraient débuter à partir de février 2022.
La fin des travaux de construction du réseau est prévue fin 2022. Date à partie de laquelle les habitants pourront
demander leurs raccordements individuels à la fibre.
Des travaux d’élagage des arbres en bordure des voies publiques qui encombrent les réseaux téléphoniques existants seront nécessaires.
Ces travaux doivent être réalisés par les propriétaires des arbres concernés.
Un premier repérage des parcelles a été réalisé par la commune. La société PIXL doit nous confirmer les
parcelles concernées.
La commune devra ainsi contacter les propriétaires concernés pour leur demander de réaliser l’élagage
nécessaire.
Si les propriétaires ne réalisent pas les travaux, la commune fera réaliser les travaux à ses frais et devra ensuite
se faire rembourser par les propriétaires. Il convient donc d’anticiper au plus vite cette phase. Le maire prendra
contact avec la société en charge des travaux pour avoir quelques précisions.
3. Calendrier des manifestations 2022
- _ Cérémonie du 11 novembre à 11h30
- _ Repas de Noël le 19 décembre
- Noël des enfants à 17h le 18 décembre
- Vidange de l’étang les 14 et 15 janvier 2022
- _ Cérémonie des vœux le 22 ou 30 janvier 2022 4. Travaux de voirie
Les travaux de voirie sur le réseau communautaire vont démarrer d’ici quelques semaines. [ls seront en partie
réalisés fin 2021 et terminés en 2022.
Sur notre commune, ces travaux concernent :
- La reprise des parties les plus endommagées de la route de Gaïllères entre la Maison de l’Etang et la
limite avec Gaillères (après le Caou).
- La route de Baure au niveau de l’Etang de Baure
- La route de Pouydesseaux après la traversée du ruisseau
5. Contrat assurance du personnel
Il est décidé de reconduire le contrat CNP Assurances pour la couverture du personnel communal. Les taux proposés par CNP Assurances sont identiques à ceux de l’année dernière. De plus, il est rappelé que la Communauté de Communes va réaliser une consultation pour ses contrats d’assurance, ainsi que pour Les communes qui le souhaitent.
Au regard des résultats de cette consultation, la commune pourrait adhérer à ce contrat dans les années à venir.
6. Questions diverses
- Budget participatif : La version 2021 du Budget Participatif est en cours.
- Conseil d’école : Le retour sur la semaine à 4 jours a été évoqué. Le choix est de rester à 4.5 jours pour
l'instant. Les effectifs du RPI sont en baisse. Une classe peut être menacée à la rentrée prochaine sur le
RPI. La classe de Sainte-Foy n’est pas concernée, il convient cependant d’anticiper cette situation. Une
réunion de travail sera organisée avec l’Inspecteur de l'Education du secteur dans les prochaines
semaines.
- Journée des rencontres économiques : La conférence des élus du territoire de projet de Haute Lande
d’Armagnac aura lieu le samedi 20 novembre 2021 à l’Alambic des Arts.
L’ensemble des élus est convié à cette rencontre.
- Le maire informe l’Assemblée qu’une nouvelle visseuse a dû être achetée. Il a été retenu un modèle qui
utilise les mêmes batteries que l’ancienne. Ainsi, Le coût d’achat s’est limité à 250 € TTC.
Prochaine réunion fixée au 06/12/2021 à 20h00.
Séance levée à 21h30.