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Compte-Rendu - CR+03052021 Document publié le Lundi 3 mai 2021 par la commune de Sainte-Foy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+03052021)Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Démocratie, Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 mai 2021

L'an deux mille vingt et un, le trois du mois de mai à vingt heures, le Conseil municipal dument

convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PAULIAT Didier, Maire, en

session extraordinaire.

Présents: Mmes et Mrs les Conseillers Municipaux en exercice: PAULIAT Didier, CADIS Alain,

CONSTANTIN Nicolas, PIERROT Monique, GERMAIN Laëtitia, PEBAYLE Vincent, MERLIN Sandra,

LABAT Céline, BARIS Brigitte, LEYMARIE Jérôme.

Absents excusés : BONIOU Jean.

Secrétaire de séance : LABAT Céline,

A l’ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du 12/04/2021

- Point sur « Four à Pain »

- Fibre optique

-__ Terrain à vendre

- Questions diverses

1. Approbation du compte-rendu du 12/04/2021

Le compte-rendu n’appelle pas d'observation particulière et est adopté à l’unanimité.

2. Point sur « Four à Pain »

Le maire fait un point sur l’avancée des travaux. Les journées de travaux des bénévoles sont très efficaces et se déroulent dans une très bonne ambiance.

Le Maire a passé commande de la porte du four à la fonderie de Casteljaloux pour un montant de 276.53 EHT. . Compte-tenu des travaux déjà réalisés et de ceux à venir, il semblerait que par rapport au prévisionnel, il resterait à peu près 6 000 €. Cet excédent pourrait permettre de faire quelques aménagements au niveau de l’aire de jeux. M. TARTAS, électricien, doit établir un devis pour l'électricité de la cabane du four à pain et pour la mise aux normes de l’électricité de l’aire de pique-nique.

3. Fibre optique

Le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux pour le déploiement de la fibre devraient débuter le 1° semestre 2022. L'étude sera réalisée le 2°" semestre 2021.

Pour Les lignes déjà enterrées sur le bourg, le câble passera en souterrain, pour les autres habitations, ce sera en aérien, Le Maire souhaite qu’un groupe de travail se mette en place pour travailler sur ce dossier. Ce groupe aura notamment en charge d’établir la liste des propriétaires de bois dont la végétation encombre les lignes téléphoniques et de leur adresser un courrier. Les propriétaires devront procéder à l’élagage des arbres avant les travaux de fibres. En effet, les propriétaires ont obligations de dégager les lignes sans quoi la mairie fera faire les travaux et la facture sera envoyée aux propriétaires, aussi il convient d'anticiper pour éviter cette situation potentiellement conflictuelle avec les propriétaires.

Le groupe de travail se compose comme suit: CONSTANTIN Nicolas, MERLIN Sandra, LEYMARIE Jérôme et PEBAYLE Vincent.

4. Terrain à vendre

Melle PERBOST a informé la commune qu’elle souhaitait vendre la grande parcelle proche du bourg. Dans un premier temps, seule la partie agricole a été mise en vente par l'intermédiaire de la SAFER. La partie située dans « la zone constructible » est conservée par la famille PERBOST. Le maire rappelle que ce secteur W’étant pas équipé en réseaux et accès, n’est pas constructible en l’état. Afin de ne pas bloquer les accès pour le devenir de ce secteur, le maire propose que la commune achète une bande de terrain qui pourra servir d’accès à la parcelle agricole ainsi qu’à la zone proche du bourg. Les membres du Conseil Municipal sont d’accord sur le principe.

5. Questions diverses

- Les procédures de contrôles annuels des ERP ont été engagées pour la salle des fêtes, l’école, la mairie et la Maison de l’Etang.

- L’ALPT va développer pour les communes qui le souhaitent une application sur téléphone qui permettra aux communes d’informer leurs populations. Cette démarche paraît intéressante pour la commune de Sainte-Foy qui communique actuellement uniquement sous forme de distribution de mots dans les boîtes aux lettres. Aussi, la commune va rester attentive au déploiement de cet outil.

Î

Îÿ- Elections des 20 et 27 juin 2021 : Déplacement du bureau de vote de la mairie à la salle des fêtes afin de pouvoir mettre deux bureaux de vote suivant les mesures sanitaires. Il faudra prévoir les permanences pour Les 2 scrutins soit 3 permanences dans la journée avec 2 personnes par bureau de vote. - Toiture école : M. LARCHE doit repasser pour reprendre éventuellement son devis. Les Département des Landes accorde une subvention d’environ 8 000 €. Nous sommes toujours en attente de la subvention de l’Etat. Nous avons reçu 4 offres concernant les panneaux photovoltaïques. Le SYDEC réalise actuellement l'analyse des offres.

La prochaine réunion se tiendra Le 07/06/2021 à 20h00.

Séance levée à 21h50.