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Compte-Rendu - CR+11012021 Document publié le Lundi 11 janvier 2021 par la commune de Sainte-Foy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+11012021)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Bois et produits du bois, Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 janvier 2021

L'an deux mille vingt et un, le onze du mois de janvier à vingt heures du soir, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PAULIAT Didier, Maire, en session ordinaire.

Présents: Mmes et Mrs les Conseillers Municipaux en exercice: PAULIAT Didier, CADIS Alain, CONSTANTIN Nicolas, PIERROT Monique, GERMAIN Laëtitia, PEYBALE Vincent, MERLIN Sandra, LABAT Céline, BARIS Brigitte, LEYMARIE Jérôme, BONIOU Jean. Absent excusé :

Secrétaire de séance : GERMAIN Laetitia

A l'ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du 07/12/2020

- Projet Four à Pain

e Organisation journée d'entraide

e Plan de financement du projet

-__ Projet de réhabilitation du bâtiment toiture/école

e Convention SYDEC

e Plan de financement

- Questions diverses

1. Approbation du compte-rendu du 11/01/2021

Le compte compte-rendu n'appelle pas d’observation particulière et est adopté à l’unanimité.

2. Projet Four à Pain

- _ Organisation journée d’entraide :

Le Maire rappelle à l’Assemblée, que la commune peut bénéficier de la collaboration des bénévoles pour différentes missions concernant le projet de Four à Pain. L'assurance de la commune assure les dommages que peuvent subir ou causer les bénévoles lors de’ces différentes journées d’entraide.

Une première journée se déroulera le 16 /01/2021. En raison du contexte actuel seule une trentaine de personnes seront autorisées à participer.

Cette journée sera organisée en différents points :

- 1” chantier : démonter la cabane actuelle se trouvant sur la digue de l’étang. - 2% chantier : démonter le four à pain se trouvant à « chemin de Carron » pour récupérer et stocker par la suite les briques qui serviront à la construction du nouveau four à pain.

- 3% chantier : mettre en place les frayères pour les poissons ainsi que végétaliser l’étang en y introduisant des iris des marais, nénuphars.….

Les travaux des bénévoles seront organisés et gérés par le maire et les adjoints. Après avoir débattu, le Conseil Municipal décide l’organisation de cette journée et les suivantes qui auront lieu pour la réalisation de ce projet, en demandant au maire la tenue de la liste des présents en cas de recours à l'assurance.

- Plan de financement :

Les travaux du four à pain vont débuter prochainement et se dérouleront tout le long de l’année 2021. Le plan de financement présenté par le maire est approuvé par le Conseil Municipal.

20 000 EHT

15 000 EHT

2 000 ERT

3 000 € HT

40 000 € HT

24 000 € TTC

18 000 € TTC

2 400 € TTC

3 600 € TTC

48 000 € TTC

Four à pain

Bâtiment bois

Electricité

Divers

ofs monta

TOTAL :6 000 EHT

6 000 EHT

5 000 € HT

3 000 EHT

3 500 € HT

20 500 EHT

7200 € TIC

7200 €TTC

6 000 € TTC

3 600 € TTC

4200 €TTC

24 600 € TTC

Terrassement/fondations

Tuiles

Aménagement intérieur

Aménagement extérieur

Divers

TOTAL :

Frais d’architecte 2 000 €EHT 2 400€ TTC

TOTAL : 62 500 € HT 75 000 € TTC

3. Projet réhabilitation du bâtiment toiture/ école

- Convention SYDEC

Concernant la réhabilitation et l’isolation de la charpente toiture du bâtiment école mairie, le Conseil Municipal a décidé d’examiner la faisabilité d’installer des panneaux photovoltaïques sur le versant sud de la toiture. Pour la mise en place des panneaux, il est décidé de faire appel aux services du SYDEC. Cette assistance nécessite la signature d’une convention entre la commune et le SYDEC. Le Conseil Municipal approuve la convention et autorise Monsieur le maire à la signer.

- Plan de financement

Une demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la DSIL a été faite en septembre 2020. A ce jour, la commune n’a aucun retour sur le montant de la subvention qui sera accordée. Il semblerait cependant que la subvention ne dépasse pas 40%, aussi, le Conseil Municipal décide de solliciter en parallèle une subvention auprès du Conseil départemental des Landes qui peut subventionner les travaux sur les écoles. Ainsi, le Conseil municipal décide de solliciter le Département pour une subvention à hauteur de 20% du montant subventionnable (hors panneaux photovoltaïques).

4, Questions diverses

” Aux vues de la conjoncture actuelle, il n’est pas possible d'organiser une manifestation à l’occasion des vœux de la commune. C’est pourquoi un courrier sera distribué dans les boîtes aux lettres pour souhaiter la bonne année aux habitants de Sainte-Foy de la part du Conseil Municipal ainsi que des associations.

En ce qui concerne le calendrier des pompiers, une urne est à la disposition des habitants pour faire un don.

La prochaine réunion est fixée au lundi 1° février à 20h00.

Séance levée à 21h30