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Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Carrières-sous-Poissy.
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Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
V I L L E D E C A RRIÈR ES - S O U S - P O s s y
,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DCM2024-88
DCM2024-89
DCM2024-90
DCM2024-91
DCM2024-92
DCM2024-93
DCM2024-94
DCM2024-95
DCM2024-96
DCM2024-97
DCM2024-98
DCM2024-99
DCM2024-100
SÉANCE DU MERCREDI 11 DÉCEMBRE 2024 - 18H
(Article L. 2121-25 modifié du Code général des collectivités territoriales)
Approbation du procès-verbal de la séance 25 voix POUR
du Conseil municipal du 15 octobre 2024 et 6 CONTRE
Attribution d'une subvention
exceptionnelle au profit de l'association
du Secours Catholique de Carrières-sous- Unanimité
Poissy pour le Noël des enfants
Avenant n°1 portant prolongation du
contrat de concession de service public pour
la gestion et l'exploitation du multi-accueil Unanimité
« Les Moussaillons» à Carrières-sous-Poissy
Avance sur la subvention de
fonctionnement allouée au Centre Unanimité
Communal d'Action Sociale (CCAS)
pour l'année 2025
Attribution d'une subvention
exceptionnelle à l'association AFM Unanimité
Téléthon en soutien au Téléthon 2024
Attribution d'une subvention
exceptionnelle à l'Association
Internationale des Maires Unanimité
Francophones (AIMF) en soutien aux
populations civiles libanaises
Attribution d'une subvention
exceptionnelle à l'association Tennis
Club de Carrières-sous-Poissy dans le Unanimité
cadre de l'appel à projet cc Pour favoriser
l'inclusion au sein des associations»
Approbation d'une convention de
stérilisation et d'identification des
chats libres avec la Fondation 30 Unanimité
millions d'amis
Approbation de la convention
constitutive de groupement de
commandes pour la capture Unanimi té
des animaux avec le Syndicat
intercommunal à vocations multiples
de Saint-Germain-en-Laye (SIVOM)
Budget principal - modification de
l'affectation définitive des résultats de Unanimité
clôture 2023
Budget principal - transfert des résultats
de clôture 2023 du budget du Syndicat
intercommunal de la région de l'Hautil Unanimité
(quote-part de la commune de Carrières-
sous-Poissy) à la Communauté urbaine
Grand Paris Seine 8: Oise
Décision Modificative n° 1 - Budget 27 voix POUR
Ville 2024 et 6 CONTRE
Autorisation de dépenses avant le vote du 31 voix POUR
Budget Primitif 2025 - Budget Ville et 2 ABSTENTIONS
DCM2024-101
DCM2024-102
DCM2024-103
DCM2024-104
DCM2024-105
et
DCM2024-106
DCM2024-107
DCM2024-108
DCM2024-109
DCM2024-110
DCM2024-111
DCM2024-112
DCM2024-113
Publiée le
Création et modalités de l'indemnité
spéciale de fonction et d'engagement
suite à la refonte du régime
indemnitaire relevant du cadre
d'emplois de la police municipale
Renouvellement de l'adhésion à
la convention de participation
prévoyance proposée par le Centre
interdépartemental de gestion Grande
Couronne à partir du 1 er janvier 2025
Suppression du poste d'adjoint à la régie
bâtiment - grade agent de maîtrise
Actualisation du tableau des effectifs
Remboursement des frais de
verbalisation et de mise en fourrière de
leur véhicule pour deux administrés
Groupement de commandes permanent
entre la Communauté urbaine Grand
Paris Seine 8: Oise, les communes
membres et leurs établissements:
adhésion et approbation de la
convention constitutive
Approbation de la convention
constitutive d'un groupement de
commandes entre la Ville et le Centre
Communal d'Action Sociale de
Carrières-sous-Poissy pour la passation
et l'exécution du marché de fournitures
administratives
Demande de protection fonctionnelle
de Monsieur Christophe DELRIEU,
ancien maire
Avis de la Ville sur le plan des Mobilités
en lie-de-France (PDMIF)
Avenant à la convention de délégation de
l'autorisation préalable de mise en location
(permis de louer) avec la Communauté
urbaine Grand Paris Seine 8: Oise
Approbation des orientations
d'aménagement de la Plaine de
Carrières-sous-Poissy suite à la
consultation publique
Approbation du Plan communal de
sauvegarde (PCS)
1 3 DEC. 2024
WWW. CARRIERES-SOUS-POISSY .FR
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
CONTRE à
l'unanimité
(1 élu ne prenant
pas part au vote)
Unanimité
Unanimité
27 voix POUR
et 2 CONTRE
Unanimité