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Déliberation - 2023 18 09 068 Presentation du diagnostic global de la foret de Franois v2
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 18 09 068 Presentation du diagnostic global de la foret de Franois v2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Enseignement supérieur,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
Maire
certifie
que
la convocation
a été
faite
le
13/09/2023
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
Envoyé
en
préfecture
le 20/09/2023
D
.
Reçu
en
préfecture
le 20/09/2023
UC
]
Publié
le
ID
: 025-212502587-20230918-2023071-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2023/068
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
DO
ne
nn
sens
ns
sonne
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
18/09/2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-huit
du
mois
de
septembre,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Emile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
:
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON,
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
HOUSSIN,
PONS.
Absents
excusés
: Jean-Louis
BAULIEU
donne
pouvoir
à
Emile
BOURGEOIS,
Damien
LAPOUGE
donne
pouvoir
à
Thomas
HOUSSIN,
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Geneviève
SIMON
BOUVRET
donne
pouvoir
à Françoise
GILLET.
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la séance
ouverte.
PRÉSENTATION
DU
DIAGNOSTIC
GLOBAL
DE
LA
FORÊT
DE
FRANOIS
Rapporteur
: Florent
DUMORTIER
— Avis
favorable
de
la commission
du
8 septembre
2023
A la
suite
d’un
premier
échange
en
réunion
de
commission
cadre
de
vie
forêt
au
mois
de
juin
dernier,
Mme
Beaufils,
professeur
au
CFPPA
de
Chateaufarine,
est
venue
présenter
à cette
même
commission
le travail
demandé
aux
apprenants
de
la licence
professionnelle
« Conseiller
forestier
». Elle
a indiqué
les
différentes
étapes
de
l’étude,
la façon
dont
les
thèmes
seront
abordés
ainsi
que
le planning
des
actions
et les
impacts
éventuels
sur
le Conseil
municipal.
L'étude
se
compose
d’un
diagnostic
du
massif
forestier
communal
de
Franoïs
sur
les
plans
:
- Economique, - Environnemental, -__ Social
en
parlant
des
usagers
divers
de
la forêt,
- Historique
et culturel.
Publié le 26 septembre 2023
Envoyé
en
préfecture
le 20/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 20/09/2023
2 |:
ID
: 025-212502587-20230918-2023071-DE
Les
résultats
de
cette
étude
apporteront
un
regard
extérieur
sur
la forêt
de
Franois.
Les
apprenants
proposeront,
dans
chacun
des
domaines,
des
scénarii
et des
préconisations
d’aménagement.
Ceci
permettra
au
Conseil
municipal
d’avoir
une
vision
globale
et «
critique
»
de
la forêt
et de
sa
gestion
au
moment
des
discussions
avec
le gestionnaire
lors
du
renouvellement
du
document
d’aménagement.
La
commission
est
d’avis
que
cette
étude
ne
peut
qu’éclairer
les
membres
du
Conseil
municipal
et leur
offrir
une
perspective
indépendante
de
la gestion
interne.
Cette
étude
et sa
restitution
constitueront
également
un
outil
et un
moment
de
partage
vers
les
administrés
et utilisateurs
de
la
forêt. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
donne
son
accord
à l'exécution
de
ce
diagnostic
global
de
la
forêt
de
Franois.
Fait
et
délibéré,
le 18
septembre
2023
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.
Publié le 26 septembre 2023