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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 18 09 065 Contrat de travaux de bucheronnage et de debardage en foret 2023 2024 v2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Démocratie,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
Maire
certifie
que
la convocation
a été
faite
le
13/09/2023
et
que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
CONTRAT
DE
TRAVAUX
DE
BUCHERONNAGE
ET
DE
DEBARDAGE
EN
FORET
COMMUNALE
2023/2024
Envoyé
en
préfecture
le 20/09/2023
C
ee
|
]
Reçu
en
préfecture
le 20/09/2023
Publié
le
ID
: 025-212502587-20230918-2023068-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2023/065
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
RO
me
sn
nn
sous
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
18/09/2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-huit
du
mois
de
septembre,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Emile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
:
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON,
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
HOUSSIN,
PONS.
Absents
excusés
: Jean-Louis
BAULIEU
donne
pouvoir
à
Emile
BOURGEOIS,
Damien
LAPOUGE
donne
pouvoir
à
Thomas
HOUSSIN,
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Geneviève
SIMON
BOUVRET
donne
pouvoir
à Françoise
GILLET.
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
Rapporteur
: Florent
DUMORTIER
— Avis
de
la
commission
cadre
de
vie
et forêt
du
8
septembre
2023
: favorable
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
délibérer
sur
le devis
proposé
par
l'ONF
pour
un
contrat
de
travaux
de
bûcheronnage
(abattage,
façonnage
et découpe)
et de
débardage
en
forêt
communale
de
Franois
selon
le détail
estimatif
suivant
:
Publié le 26 septembre 2023
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 20/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 20/09/2023
ID
: 025-212502587-20230918-2023068-DE
Description
Quantité
Unité
Prix
Unitaire
Montant
HT
|Clauses
(€)
techniques
PARRRES
à PSSESRRCE
750
m°
11
8 250,00
Grume
Feuillue
Débardage
Grume
750
mi
9
6 750,00
Feuillue Câblage
10
H
75,00
750,00
Câblage
et sécurisation
e
H
120,00
960.00
des
routes
Ehouppage
de
tiges
15
unité
40,00
600,00
Découpe
des
gros
billons
de
tête,
intégrant
300
unité
2,00
600,00
tous
les
surcoûts
induits
Heure
de
bûcheron
8
H
45,00
360,00
Abattage
seul
30
unité
5,00
150,00
Montant
total
prévisionnel
de
la commande
HT
18 420,00
Les
prestations
seront
facturées
après
exploitation
effective
des
bois
sur
la base
du
volume
réellement
façonné.
Le
présent
contrat
est
conclu
pour
la durée
des
travaux
d’exploitation
qui
devront
être
terminés
pour
le 30
avril
2024.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
accepte
le devis
établi
par
l'ONF
pour
un
montant
total
de
18
420,00
€ AT
et autorise
Monsieur
le maire
ou
son
représentant
à signer
ce
devis.
Fait
et
délibéré,
le 18
septembre
2023
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.
Publié le 26 septembre 2023