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Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Consommateurs,
d'EsserentÀ
notre Histoire, source d'Avenir
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2024 À 20 H 30
DÉCISION
Désignation par le Conseil Municipal du Approuvée à l’unanimité
' secrétaire de séance Pour = 23
- Approuvée à l’unanimité 2 Approbation du PV du 06/02/2024 En
3 Décisions du Maire
fe ; D Approuvée à l’unanimité 4 CM 2024-03-01 | Compte Administratif année 2023 Es Pour = 23
Compte de Gestion du receveur Approuvée à l'unanimité 5 CM 2024-03-02 He = municipal Pour = 23
Approuvée à l’unanimité
6 CM 2024-03-03 | Affectation du résultat 2023 = Pour = 23
Approuvée à l’unanimité
= 22
7 CM 2024-03-04 | Budget unique 2024 RQU Contre = 0
Abstention = 1
8 CM 2024-03-05 Autorisations de programmes et crédits Approuvée à l’unanimité
de paiements Pour = 23 UT imité
09 | CM 2024-03-06 | Vote des taux d'imposition ABPrOUVES à lUTANIIté Pour = 23
10 CM 2024-03-07 jeJGraton de la taxe d'habitation sur les Approuvée à l’unanimité
résidences secondaires Pour = 23
11 | CM2024-03-08 | Subvention au CCAS ARRIOUVES & Eunsnimie Pour = 23
12 CM 2024-03-09 | Subvention à la Résidence Autonomie ABPIOUVES à EUDANIMIE Pour = 23
13 CM 2024-03-10 | Subventions versées aux associations ARRTOUVÉS à AUTSnIPAItÉ Pour = 23
14 CM 2024-03-11 ME à JOUE du règlement intérieur de la Approuvée à l’unanimité
Médiathèque Pour = 23
15 | CM2024-03-12 | Tarification « Vente de livres d'occasion » AERIOUNES S PMDANIITIE Pour = 23
16 CM 2024-03-13 Tarification de l'évènement « Course Approuvée à l’unanimité
colorée » Pour = 23
Mairie de Saint-Leu d'Esserent | 14 Place de la Mairie | 60340 Saint-Leu d'Esserent | 03 44 56 87 00 Vente de la parcelle AC1470 (2 avenue de Approuvée à l'unanimité 17 CM 2024-03-14 É Gare) Pour = 23
Acquisition de plein droit de biens sans
maîtres, incorporation dans le domaine Approuvée à l’unanimité
18 CM 2024-03-15 | privé de la commune des parcelles H240, Pour = 23
H66, H69, T138, AD326, AD333, AD404,
AD93 et G130
Renouvellement de la convention de
mise à disposition à titre précaire d’une Approuvée à l’unanimité
LE CM 2024-08528 partie de la parcelle AC1413 au Syndicat Pour = 23
Intercommunal de la Base de Loisirs
20 CM 2024-03-17 BAreON centre-ville quartier Jean Approuvée à l’unanimité
Macé : principe de cession de 2 parcelles Pour = 23
Parc photovoltaïque Antrope / Sun’R Approuvée à l’unanimité
21 CM 2024-03-18 | Power (groupe EIFFAGE): Promesse de Pour = 23
vente des parcelles à la commune
Parc photovoltaïque Antrope / Sun’R Approuvée à l’unanimité
22 CM 2024-03-19 | Power (groupe EIFFAGE): Promesse de Pour = 23
bail emphytéotique
23 CM 2024-03-20 | Modification du tableau des effectifs AbRLQUVSSS uneninite Pour = 23
24 CM 2024-03-21 Mise en place de la prime de maintien du Approuvée à l’unanimité
pouvoir d'achat Pour = 23
Modification du régime indemnitaire Approuvée à l’unanimité
25 CM 2024-03-22 | avec intégration du complément Pour = 23
indemnitaire annuel
26 CM 2024-03-23 Mise à jour des frais de déplacement du Approuvée à l’unanimité
personnel Pour = 23
La secrétaire de séancé, d Le Maire,
Frédérie-BESSET Eva SALVADOR
&.