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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valette-du-Var.
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Thèmes du document : Banque, Logement, Culture et patrimoine,
VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
REPUBLIQUE FRANCAISE
BUDGET PRIMITIF
BUDGET PRINCIPAL
M14
VILLE DE PLUS DE 20000 HABITANTS
VILLE DE LA VALETTE DU VAR
Numéro SIRET : 21830144800013
POSTE COMPTABLE : COMMUNE DE LA VALETTE
M. 14
BUDGET PRIMITIF
voté par nature
BUDGET : VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2021 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
S O M M A I R E
Pages
I - Informations d'ordre général
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
II- Présentation générale du budget
A1- Vue d'ensemble - Sections
A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1- Balance générale du budget - Dépenses
B2- Balance générale du budget - Recettes
III - Vote du budget
A1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1- Section d'investissement - Détail des dépenses
B2- Section d'investissement - Détail des recettes
B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des chapitres et articles
B3- Opérations d'équipement pour info - Détail des chapitres et articles
IV - ANNEXES Joint. Ss Obj
A - Eléments du bilan
A1- Présentation croisée par fonction (fonctionnement)
A1- Présentation croisée par fonction (investissement)
A2- Etat de la dette
2.1- Détail des crédits de trésorerie
2.2- Répartition par nature de dette
2.3- Répartition des emprunts par structure de taux
2.4- Typologie de la répartition de l'encours
2.5- Détail des opérations de couverture
2.6- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
2.7- Autres dettes
A3- Méthode utilisée pour les amortissements
A4- Etat des provisions
A5- Etalement des provisions
A6- Equilibre des opérations financières
A7- Etats des dépenses, recettes services eau assainissement
1.1- Fonctionnement
1.2- Investissement
A7.2- Etat de la répartition de la TEOM
A8- Etat des charges transférées
A9- Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
B1- Etat des engagements donnés et reçus
1.1- Etat des emprunts garantis
1.2- Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
1.3- Etat des contrats de crédit - bail
1.4- Etat des contrats de partenariat public - privé
1.5- Etat des autres engagements donnés
1.6- Etat des engagements reçus
1.7- Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B2- Etat des autorisations de programme, crédits de paiement
B3- Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'information
C1- Etat du personnel
C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris
C3.1- Organismes auxquels adhère la commune, l'établissement
C3.2- Liste des organismes des établissements publics créés
C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4- Liste services assujettis à la TVA non érigés en budget
D - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures
D1- Décisions en matière de taux de contributions directes
D2- Arrêté et signatures VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
83144 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL 2021
I - INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES et FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 24054 Nombre de résidences secondaires (article R2313-1 in fine) 140 Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab pour Moyennes nationales du la commune potentiel financier par
fiscal financier (population DGF) habitants de la strate
27 315 055.00 28 367 327.00 1 242.00 1 215.00
Informations financières - RATIOS Valeurs Moyennes communales nationales
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 045.00 1 223.00 2 Produit des impositions directes / population 761.00 645.00 3 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 180.00 1 417.00 4 Dépenses d'équipement brut / population 361.00 303.00 5 Encours de dette / population 1 180.00 1 050.00 6 DGF / population 49.00 199.00 7 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 61.96 % 61.30 % 8 Dépenses de fonct. et remboursement de la dette en capital 98.13 % 93.70 % / recettes réelles de fonctionnement
9 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonct. 30.63 % 21.40 % 10 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement 100.01 % 74.10 % VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
I - INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3,
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : ..................................................
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget cumulé de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1. - avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1. (1)
(2) Mention complétée ou rayer la mention inutile VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
VOTE CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 33 840 926.18 28 491 834.00
+ + +
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
REPORTS
002 RESULTAT DE
DE FONCTIONNEMENT REPORTE 5 349 092.18
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
(R.A.R + Résultat + Crédits votés) 33 840 926.18 33 840 926.18
INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
CREDITS D'INVESTISSEMENT
VOTE VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 14 196 842.73 13 991 167.48 (y compris le compte 1068)
+ + +
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT 2 172 590.14 4 944 210.50 REPORTS
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE 2 565 945.11
= = =
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
(R.A.R + Résultat + Crédits votés) 18 935 377.98 18 935 377.98
TOTAL
TOTAL DU BUDGET 52 776 304.16 52 776 304.16 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 5 357 610.26 5 879 319.00 5 879 319.00 5 879 319.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 15 462 531.24 15 578 497.00 15 578 497.00 15 578 497.00 014 ATTENUATION DE PRODUITS 258 348.58 258 348.58 258 348.58 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 724 244.10 2 556 473.14 2 556 473.14 2 556 473.14
Total des dépenses de gestion courante 23 544 385.60 24 272 637.72 24 272 637.72 24 272 637.72
66 CHARGES FINANCIERES 491 221.72 455 933.47 455 933.47 455 933.47 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 93 400.00 71 500.00 71 500.00 71 500.00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 358 004.00 342 572.20 342 572.20 342 572.20
Total des dépenses réelles de fonctionnement 24 487 011.32 25 142 643.39 25 142 643.39 25 142 643.39
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 557 515.99 5 355 764.81 5 355 764.81 5 355 764.81 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 432 620.21 3 342 517.98 3 342 517.98 3 342 517.98
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 6 990 136.20 8 698 282.79 8 698 282.79 8 698 282.79
TOTAL 31 477 147.52 33 840 926.18 33 840 926.18 33 840 926.18
+
D 002 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 33 840 926.18
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
013 ATTENUATION DE CHARGES 86 630.00 58 000.00 58 000.00 58 000.00 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES 1 322 200.00 1 208 678.00 1 208 678.00 1 208 678.00 73 IMPOTS ET TAXES 22 691 351.00 23 623 589.00 23 623 589.00 23 623 589.00 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 3 376 881.00 2 661 324.00 2 661 324.00 2 661 324.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 132 791.00 111 523.00 111 523.00 111 523.00
Total des recettes de gestion courante 27 609 853.00 27 663 114.00 27 663 114.00 27 663 114.00
76 PRODUITS FINANCIERS
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 004.00 5 000.00 5 000.00 5 000.00 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 3 000.00 708 686.00 708 686.00 708 686.00
Total des recettes réelles de fonctionnement 27 622 857.00 28 376 800.00 28 376 800.00 28 376 800.00
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 118 941.66 115 034.00 115 034.00 115 034.00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 118 941.66 115 034.00 115 034.00 115 034.00
TOTAL 27 741 798.66 28 491 834.00 28 491 834.00 28 491 834.00
+
R 002 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 5 349 092.18
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 33 840 926.18
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 8 583 248.79 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent Réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 198 400.00 63 029.83 326 050.00 326 050.00 389 079.83 204 SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 1 299 151.00 609 911.00 1 059 151.00 1 059 151.00 1 669 062.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6 054 139.00 823 794.31 3 615 170.00 3 615 170.00 4 438 964.31 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 863 120.00 50 855.00 5 000 000.00 5 000 000.00 5 050 855.00 Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 8 414 810.00 1 547 590.14 10 000 371.00 10 000 371.00 11 547 961.14
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 100 000.00 625 000.00 625 000.00 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 671 295.03 2 704 042.73 2 704 042.73 2 704 042.73 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTIC 1 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 1 240 000.00 276 AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
Total des dépenses financières 4 012 295.03 625 000.00 2 704 042.73 2 704 042.73 3 329 042.73
45x1 Total des opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement 12 427 105.03 2 172 590.14 12 704 413.73 12 704 413.73 14 877 003.87
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 118 941.66 115 034.00 115 034.00 115 034.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 490 906.90 1 377 395.00 1 377 395.00 1 377 395.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 1 609 848.56 1 492 429.00 1 492 429.00 1 492 429.00
TOTAL 14 036 953.59 2 172 590.14 14 196 842.73 14 196 842.73 16 369 432.87
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 2 565 945.11
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 18 935 377.98
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent Réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT (hors 138) 672 691.55 944 210.50 1 163 605.00 1 163 605.00 2 107 815.50 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 4 542 866.94 4 000 000.00 2 431 884.69 2 431 884.69 6 431 884.69 204 SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Total des recettes d'équipement 5 215 558.49 4 944 210.50 3 595 489.69 3 595 489.69 8 539 700.19
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 260 152.00 203 000.00 203 000.00 203 000.00 1068 Excédents de fonct. capitalisés 3 173 597.73 165 Dépôts et cautionnements reçus
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
024 PRODUITS DES CESSIONS 80 200.00 117 000.00 117 000.00 117 000.00
Total des recettes financières 3 513 949.73 320 000.00 320 000.00 320 000.00
45x2 Total des opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement 8 729 508.22 4 944 210.50 3 915 489.69 3 915 489.69 8 859 700.19
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 557 515.99 5 355 764.81 5 355 764.81 5 355 764.81 040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 432 620.21 3 342 517.98 3 342 517.98 3 342 517.98 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 490 906.90 1 377 395.00 1 377 395.00 1 377 395.00
Total des recettes d'ordre d'investissement 8 481 043.10 10 075 677.79 10 075 677.79 10 075 677.79
TOTAL 17 210 551.32 4 944 210.50 13 991 167.48 13 991 167.48 18 935 377.98 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
RECETTES D'INVESTISSEMENT +
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 18 935 377.98
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 8 583 248.79 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 5 879 319.00 5 879 319.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 15 578 497.00 15 578 497.00 014 ATTENUATION DE PRODUITS 258 348.58 258 348.58 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 556 473.14 2 556 473.14 66 CHARGES FINANCIERES 455 933.47 455 933.47 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 71 500.00 71 500.00 68 Dotations aux amortissements et provisions 342 572.20 3 342 517.98 3 685 090.18 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81
Dépenses de fonctionnement - Total 25 142 643.39 8 698 282.79 33 840 926.18
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 33 840 926.18
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 625 000.00 625 000.00 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 5 034.00 5 034.00 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 704 042.73 2 704 042.73 198 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) 389 079.83 389 079.83 204 SUBVENTION S D'EQUIPEMENT (hors opérations) 1 669 062.00 1 669 062.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 4 438 964.31 110 000.00 4 548 964.31 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 5 050 855.00 1 377 395.00 6 428 250.00 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTIC
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
45x-1 Total des opérations pour compte de tiers
Dépenses d'investissement - Total 14 877 003.87 1 492 429.00 16 369 432.87
+
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2 565 945.11
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 18 935 377.98 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
013 ATTENUATION DE CHARGES 58 000.00 58 000.00 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES 1 208 678.00 1 208 678.00 72 PRODUCTION IMMOBILISEE 110 000.00 110 000.00 73 IMPOTS ET TAXES 23 623 589.00 23 623 589.00 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 661 324.00 2 661 324.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 111 523.00 111 523.00 76 PRODUITS FINANCIERS
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 5 000.00 5 034.00 10 034.00 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 708 686.00 708 686.00
Recettes de fonctionnement - Total 28 376 800.00 115 034.00 28 491 834.00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 5 349 092.18
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 33 840 926.18
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 203 000.00 203 000.00 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2 107 815.50 2 107 815.50 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 6 431 884.69 6 431 884.69 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
204 SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 377 395.00 1 377 395.00 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTIC
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 45x-2 Total des opérations pour compte de tiers
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 024 PRODUITS DES CESSIONS 117 000.00 117 000.00
Recettes d'investissement - Total 8 859 700.19 10 075 677.79 18 935 377.98
+
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 18 935 377.98 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 5 357 610.26 5 879 319.00 5 879 319.00
- 60 - ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 2 455 323.00 2 617 220.00 2 617 220.00
ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR. AMENAG.) 38 090.00 46 750.00 46 750.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 1 033 770.00 1 260 294.00 1 260 294.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 15 000.00 16 500.00 16 500.00 60425 CAPTAGE CHIENS 500.00 300.00 300.00
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES
FOURNITURES NON STOCKABLES
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 91 640.00 94 030.00 94 030.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 359 200.00 356 050.00 356 050.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 109 030.00 109 830.00 109 830.00
FOURNITURES NON STOCKEES
60621 COMBUSTIBLES 20 800.00 20 800.00 20 800.00 60622 CARBURANTS 42 700.00 40 000.00 40 000.00 60623 ALIMENTATION 9 290.00 9 070.00 9 070.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 500.00 1 200.00 1 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 44 942.00 35 188.00 35 188.00
FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 67 583.00 76 900.00 76 900.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 61 608.00 64 253.00 64 253.00 60633 FOURNITURES DE VOIRIE
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 56 300.00 35 000.00 35 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 29 130.00 20 000.00 20 000.00
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 56 286.00 68 700.00 68 700.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 7 100.00 3 200.00 3 200.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 3 885.00 7 370.00 7 370.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 16 000.00 16 000.00 16 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 5 500.00 3 500.00 3 500.00 60654 VIDEO 11 500.00 12 000.00 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DISPOSITION D 10 300.00 10 100.00 10 100.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 48 145.00 47 345.00 47 345.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 287 224.00 235 340.00 235 340.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 700.00 26 000.00 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 1 600.00 1 500.00 1 500.00
- 61 - SERVICES EXTERIEURS 1 533 115.00 1 694 007.00 1 694 007.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 223 525.00 171 670.00 171 670.00 6111 TELESURVEILLANCE 34 644.00 63 643.00 63 643.00
LOCATIONS
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 9 900.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 207 365.00 209 600.00 209 600.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 43 700.00 41 000.00 41 000.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61521 TERRAINS 86 500.00 141 500.00 141 500.00 61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS 42 304.00 53 446.00 53 446.00 615228 AUTRES BATIMENTS 1 000.00 1 250.00 1 250.00 615231 VOIRIES 22 000.00 23 000.00 23 000.00 615232 RESEAUX 4 000.00 7 500.00 7 500.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
61524 BOIS ET FORETS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS
61551 MATERIEL ROULANT 10 500.00 10 500.00 10 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 68 590.00 68 035.00 68 035.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 6 600.00 6 200.00 6 200.00
6156 MAINTENANCE 504 273.00 579 753.00 579 753.00 61561 MAINTENANCE
PRIMES D'ASSURANCE
6161 MULTIRISQUES 119 880.00 115 800.00 115 800.00 6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES 49 834.00 99 610.00 99 610.00
DIVERS
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 13 400.00 16 400.00 16 400.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 85 000.00 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 100.00 100.00
- 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 346 772.26 1 431 112.00 1 431 112.00
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 4 400.00 6226 HONORAIRES 20 080.00 25 318.00 25 318.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 108 000.00 78 000.00 78 000.00 6228 DIVERS 40 020.00 80 700.00 80 700.00
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
6231 ANNONCES ET INSERTIONS 39 200.00 65 468.00 65 468.00 6232 FETES ET CEREMONIES 274 852.00 327 317.00 327 317.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 7 620.00 6 956.00 6 956.00 6237 PUBLICATIONS 51 500.00 75 145.00 75 145.00 6238 DIVERS 10 000.00 14 092.00 14 092.00
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6241 TRANSPORTS DE BIENS 40 000.00 40 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 60 569.00 60 075.00 60 075.00
DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 2 550.00 1 800.00 1 800.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 1 000.00 1 000.00 1 000.00 6256 MISSIONS 10 000.00 8 000.00 8 000.00 6257 RECEPTIONS
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 71 000.00 69 000.00 69 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 237 284.00 231 415.00 231 415.00
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 10 000.00 10 000.00 10 000.00
DIVERS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 109 404.00 109 775.00 109 775.00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET BOIS ) 480.00 480.00 480.00 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 72 843.00 78 520.00 78 520.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 174 928.26 124 759.00 124 759.00 62831 NETTOYAGE LOCAUX-DESINFECTION-DERATISATION-DESINS.
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 41 042.00 23 292.00 23 292.00 62881 MISE EN DECHARGE
- 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 22 400.00 136 980.00 136 980.00
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.)
IMPOTS DIRECTS
63512 TAXES FONCIERES 22 000.00 135 980.00 135 980.00
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS 200.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
63581 AUTRES DROITS (DST) 200.00 200.00 200.00
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES) 800.00 800.00
012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 15 462 531.24 15 578 497.00 15 578 497.00
- 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 57 000.00 52 000.00 52 000.00
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 57 000.00 52 000.00 52 000.00
- 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 276 294.00 274 765.00 274 765.00
IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUN. (AUTRES ORGANIS.
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 153 497.00 151 546.00 151 546.00 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 43 856.00 43 299.00 43 299.00 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION 78 941.00 79 920.00 79 920.00
- 64 - CHARGES DE PERSONNEL 15 129 237.24 15 251 732.00 15 251 732.00
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
PERSONNEL TITULAIRE
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 6 684 000.00 6 645 787.00 6 645 787.00 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE RESIDENCE 339 695.00 344 800.00 344 800.00 64118 AUTRES INDEMNITES 1 137 517.00 1 211 460.00 1 211 460.00 641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI- RES 220 410.00 276 110.00 276 110.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 376 977.00 370 502.00 370 502.00 641183 INDEMNITE DE RECENSEMENT
PERSONNEL NON TITULAIRE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 1 871 874.00 1 931 099.00 1 931 099.00 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 47 530.00 46 717.00 46 717.00
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 2 155.00 13 544.00 13 544.00
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 1 676 508.00 1 663 171.00 1 663 171.00 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 090 936.00 2 077 653.00 2 077 653.00 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 80 212.00 84 550.00 84 550.00 64533 R.A.F.P. 67 440.00 65 219.00 65 219.00 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 76 621.00 79 841.00 79 841.00 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 136 522.24 140 000.00 140 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILIAL 53 000.00 40 000.00 40 000.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 7 400.00 5 000.00 5 000.00
ALLOCATIONS DE CHOMAGE
64731 VERSEES DIRECTEMENT 3 000.00 1 500.00 1 500.00
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 52 330.00 53 000.00 53 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 61 096.00 62 633.00 62 633.00
AUTRES CHARGES DE PERSONNEL
6488 AUTRES CHARGES 144 014.00 139 146.00 139 146.00
014 ATTENUATION DE PRODUITS 258 348.58 258 348.58
- 73 - IMPOTS ET TAXES 258 348.58 258 348.58
REVERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMPOTS ET TAXES
VERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMP0TS LOCAUX
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SRU 258 348.58 258 348.58 7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CONTR. DIREC VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
PRELEVEMENTS POUR REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SRU
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 724 244.10 2 556 473.14 2 556 473.14
- 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 724 244.10 2 556 473.14 2 556 473.14 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES...
INDEMN. FRAIS DE MISSION ET DE FORM. MAIRES ET ADJ
6531 IMDEMNITES 196 116.00 196 007.00 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00 1 000.00 1 000.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 9 000.00 16 200.00 16 200.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE 200.00 200.00 200.00 6535 FORMATION 3 922.00 5 682.00 5 682.00 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 1 500.00 1 500.00 1 500.00
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 7 900.00 8 000.00 8 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 1 380.00 2 000.00 2 000.00
CONTINGENTS ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES
CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION DES CHARG.T 104 850.00 104 847.00 104 847.00
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 29 528.10 24 466.14 24 466.14
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES
SUBV. FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
657362 CCAS 1 820 000.00 1 700 000.00 1 700 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 435.00 43 297.00 43 297.00
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- TIONS 389 133.00 342 614.00 342 614.00 657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES EXTERIEUR 73 720.00 69 160.00 69 160.00 657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00 20 000.00 20 000.00 657483 SUBVENTION COSCEM 22 000.00 21 000.00 21 000.00
CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
AUTRES CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE
658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES 560.00 500.00 500.00
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 23 544 385.60 24 272 637.72 24 272 637.72 (a)=011+012+014+65+656
66 CHARGES FINANCIERES 491 221.72 455 933.47 455 933.47
- 66 - CHARGES FINANCIERES 491 221.72 455 933.47 455 933.47
CHARGES D'INTERETS
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 491 492.72 456 782.52 456 782.52 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -15 271.00 -10 849.05 -10 849.05 661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPOTS 15 000.00 10 000.00 10 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 93 400.00 71 500.00 71 500.00
- 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 93 400.00 71 500.00 71 500.00
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERAT. DE GESTION
6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6713 SECOURS ET DOTS
6714 BOURSES ET PRIX 900.00 1 000.00 1 000.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE DE GESTION 60 000.00 60 000.00
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 10 000.00 5 000.00 5 000.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 82 500.00 5 500.00 5 500.00
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 358 004.00 342 572.20 342 572.20
- 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 358 004.00 342 572.20 342 572.20
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION. COURANT 358 004.00 342 572.20 342 572.20
- 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION. COURANT
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 24 487 011.32 25 142 643.39 25 142 643.39 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 557 515.99 5 355 764.81 5 355 764.81
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 557 515.99 5 355 764.81 5 355 764.81
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 432 620.21 3 342 517.98 3 342 517.98
- 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS CEDEES
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CEDEES
DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN INVEST.
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN INVEST.
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRANSF.EN INV
- 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 3 432 620.21 3 342 517.98 3 342 517.98
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET CORPORELL 3 432 620.21 3 342 517.98 3 342 517.98
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 6 990 136.20 8 698 282.79 8 698 282.79
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 6 990 136.20 8 698 282.79 8 698 282.79
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 31 477 147.52 33 840 926.18 33 840 926.18
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 33 840 926.18
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice 109 849.00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 125 120.00
= Différence ICNE N - ICNE N-1 -15 271.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
013 ATTENUATION DE CHARGES 86 630.00 58 000.00 58 000.00
- 64 - CHARGES DE PERSONNEL 86 630.00 58 000.00 58 000.00
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 85 000.00 57 000.00 57 000.00
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PREVOYANCE 1 630.00 1 000.00 1 000.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIALES
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES 1 322 200.00 1 208 678.00 1 208 678.00
- 70 - PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 1 322 200.00 1 208 678.00 1 208 678.00
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT NET) 15 000.00 26 409.00 26 409.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 10 000.00 13 068.00 13 068.00
DROITS DE PERMIS DE STATION. DE LOCAT. SUR VOIE PU
70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
PRESTATIONS DE SERVICES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARAC. CULTURE 22 000.00 8 695.00 8 695.00
REDEV. ET DROITS DES SERVICES A CAR. SPORTIF ET LO
70631 A CARACTERE SPORTIF 3 000.00
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACT. SOCIAL 545 200.00 525 924.00 525 924.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET ENSEIG. 711 000.00 625 642.00 625 642.00
AUTRES PRODUITS
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT 16 000.00 8 940.00 8 940.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
73 IMPOTS ET TAXES 22 691 351.00 23 623 589.00 23 623 589.00
- 73 - IMPOTS ET TAXES 22 691 351.00 23 623 589.00 23 623 589.00
IMPOTS LOCAUX
CONTRIBUTIONS DIRECTES
73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 17 289 582.00 18 296 081.00 18 296 081.00
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
FISCALITE REVERSEE
FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES LOCALES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES LOCALES
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2 652 100.00 2 652 100.00 2 652 100.00 73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 404 582.00 404 582.00 404 582.00
FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN FONDS
7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN FONDS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES ET INTERC 275 343.00 281 564.00 281 564.00
7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTERCOM
TAXES PR UTILISAT. SERVICES PUBLICS ET DU DOMAINE
7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES ET ASSIMI
7336 DROITS DE PLACE 40 000.00 39 911.00 39 911.00
TAXES ET PARTICIPAT. LIEES A L'URBANISAT. ET L'ENV
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 55 844.00 58 489.00 58 489.00
IMPOTS ET TAXES LIES A LA PRODUCT. ENERG. ET INDUS
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE 526 900.00 469 428.00 469 428.00
IMPOTS ET TAXES LIES AUX ACTIVITES DE SERVICES
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 450 000.00 424 434.00 424 434.00
AUTRES TAXES
73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATION OU A LA 997 000.00 997 000.00 997 000.00 7388 AUTRES TAXES DIVERSES
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 3 376 881.00 2 661 324.00 2 661 324.00
- 74 - DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 3 376 881.00 2 661 324.00 2 661 324.00
D.G.F.
7411 DOTATION FORFAITAIRE 1 030 737.00 961 764.00 961 764.00
DOTATION D'AMENAGEMENT
74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 210 200.00 214 099.00 214 099.00
744 FCTVA 7 624.00 6 229.00 6 229.00
DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
PARTICIPATIONS
ETAT
74718 AUTRES 19 160.00 10 000.00 10 000.00
7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS 38 000.00 5 000.00 5 000.00 74748 AUTRES COMMUNES 27 260.00 25 688.00 25 688.00 7478 AUTRES ORGANISMES 1 235 231.00 1 404 052.00 1 404 052.00
AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITIONNELLE
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A TAXE PROF
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR. (CVAE ET
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FONCIERES 29 959.00 74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABITATION 756 745.00 74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPENSAT.
748388 AUTRES 17 492.00 17 492.00 17 492.00
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4 473.00 7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 17 000.00 17 000.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 132 791.00 111 523.00 111 523.00
- 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 132 791.00 111 523.00 111 523.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
752 REVENUS DES IMMEUBLES 53 791.00 50 144.00 50 144.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSION.
PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 79 000.00 61 379.00 61 379.00
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 27 609 853.00 27 663 114.00 27 663 114.00 (a)=70+73+74+75+013
76 PRODUITS FINANCIERS
- 76 - PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES PRODUITS FINANCIERS
7688 AUTRES
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 004.00 5 000.00 5 000.00
- 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 004.00 5 000.00 5 000.00
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. DE GEST.
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 10 004.00 5 000.00 5 000.00
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 3 000.00 708 686.00 708 686.00
- 78 - REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 3 000.00 708 686.00 708 686.00
REP. SUR AMO. ET PROVIS. (PDTS DE FONCTIONN.COURAN
7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONCTION. 3 000.00 708 686.00 708 686.00
REPRISE SUR PROVISIONS - PRODUITS EXCEPTIONNELS
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES EXCEPT.
TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 27 622 857.00 28 376 800.00 28 376 800.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 118 941.66 115 034.00 115 034.00
- 72 - PRODUCTION IMMOBILISEE 111 470.00 110 000.00 110 000.00 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 111 470.00 110 000.00 110 000.00
- 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 6 002.66 5 034.00 5 034.00 7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE DE RESULTA 6 002.66 5 034.00 5 034.00
- 78 - REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 1 469.00
REP. SUR AMO. ET PROVIS. (PDTS DE FONCTIONN.COURAN
7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET CORPOR. 1 469.00
REP. SUR PROVISIONS - PRODUITS FINANCIERS
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES FINANCIERS
REPRISE SUR PROVISIONS - PRODUITS EXCEPTIONNELS
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES EXCEPT.
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 118 941.66 115 034.00 115 034.00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 27 741 798.66 28 491 834.00 28 491 834.00
RESTES A REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 5 349 092.18
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 33 840 926.18
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice 1.00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 1.00
= Différence ICNE N - ICNE N-1 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 198 400.00 326 050.00 326 050.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 198 400.00 326 050.00 326 050.00 202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAST
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES 160 000.00 210 000.00 210 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION 1 000.00 1 000.00 1 000.00
CONCESS. ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES,
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 37 400.00 115 050.00 115 050.00
204 SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 1 299 151.00 1 059 151.00 1 059 151.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 299 151.00 1 059 151.00 1 059 151.00
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 1 299 151.00 1 059 151.00 1 059 151.00
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204131 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 375 000.00 135 000.00 135 000.00 204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
SUBVENT. D'EQUIPEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISSEMENT 924 151.00 924 151.00 924 151.00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6 054 139.00 3 615 170.00 3 615 170.00
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6 054 139.00 3 615 170.00 3 615 170.00
TERRAINS
2111 TERRAINS NUS 250 000.00 250 000.00 2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS 2 640 000.00
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 3 000.00 10 000.00 10 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 99 500.00 79 700.00 79 700.00 2128262 MISE EN PLACE AIRES DE JEUX ET SOLS SOUPLES
CONSTRUCTIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST. 2 269 807.00 1 937 156.00 1 937 156.00 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2151 RESEAUX DE VOIRIE 46 210.00 5 000.00 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX DIVERS
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 24 000.00 24 000.00 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 20 000.00 40 000.00 40 000.00 21538 AUTRES RESEAUX 7 880.00 4 000.00 4 000.00
MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE ET DEFENSE CIVILE
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVILE 10 300.00 14 105.00 14 105.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
21571 MATERIEL ROULANT 12 000.00 15 500.00 15 500.00 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215781 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215782 PANNEAUX DE VOIRIE
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 338 120.00 438 120.00 438 120.00
COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 52 500.00 52 500.00 2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 107 140.00 120 000.00 120 000.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 119 740.00 200 380.00 200 380.00 21831 MATERIEL INFORMATIQUE
21833 MATERIEL DE BUREAU
2184 MOBILIER 133 429.00 58 139.00 58 139.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 247 013.00 366 570.00 366 570.00 21882 MATERIEL SPORTIF
218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
21886 AUTRES (HORS MOBILIER)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 863 120.00 5 000 000.00 5 000 000.00
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 863 120.00 5 000 000.00 5 000 000.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 250 000.00
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 613 120.00 5 000 000.00 5 000 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 8 414 810.00 10 000 371.00 10 000 371.00
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 100 000.00
- 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 100 000.00
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT 100 000.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT NON AMORTISSABLE
1348 AUTRES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 671 295.03 2 704 042.73 2 704 042.73
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 671 295.03 2 704 042.73 2 704 042.73 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
16412 EMPRUNTS EN EUROS 2 670 295.03 2 703 042.73 2 703 042.73
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1 000.00 1 000.00 1 000.00
AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
AUTRES DETTES
168751 GFP DE RATTACHEMENT
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTIC 1 000.00
- 26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PART. 1 000.00 266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION 1 000.00
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 1 240 000.00
- 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 1 240 000.00
AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
2761 CREANCES POUR AVANCES EN GARANTIE D'EMPRUNT
CREANCES SUR LES COLLECTIVITES ET ETS PUBLICS
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE DROIT PRI 1 240 000.00
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 4 012 295.03 2 704 042.73 2 704 042.73
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
458101 TRANSFERT TPM-ACQUISITION VEHICULES
458102 TRANSFERT TPM MATERIEL DE TELECOMMUNOCATION
458103 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.EQUIPEMENT VOIRIE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS OUTILLAGE
458105 TRANSFERT TPM-OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL ROULANT
458106 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION ECLAIR.PUBL
458107 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOLORES
458108 TRANSFERT TPM - RENOV.SIGNALISATION HORIZONTALE
458109 TRANSFERT TPM - AMENAGT REFECTION VOIRIE COMMUNALE
458111 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS S/VOIRIE
458112 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTES
458113 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458121 TRANSFERT TPM-POTEAUX INCENDIE ET SECOURS
458131 TRANSFERT TPM-AMENAGEMENT TERRAIN
458132 TRANSFERT TPM-ACQUISITION -
458133 TRANSFERT TPM-ARBRES ARBUSTES
458134 TRANSFERT TPM-CONCESSION DROITS SIMILAIRES
458135 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458136 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE BAUDOUVIN
458137 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAUDOUVIN
458141 TRANSFERT TPM-TRVX DIVERS PARKING DE GAULLE
458142 TRANSFERTS TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK DE GAULLE
458143 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK.JAURES
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENTS URBANISM
458152 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
458153 TRANSFERT TPM-ENTRETIEN PISTE DFCI
458154 TRANSFERT TPM-TRVX PARKING J.JAURES
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES 12 427 105.03 12 704 413.73 12 704 413.73 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 118 941.66 115 034.00 115 034.00
Reprises sur autofinancement antérieur 7 471.66 5 034.00 5 034.00
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 6 002.66 5 034.00 5 034.00
SUBV. INVEST. TRANSFEREES AU CPTE DE RESULTAT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS 1 700.00 1 000.00 1 000.00 139151 GFP DE RATTACHEMENT 2 546.00 3 246.00 3 246.00 13918 AUTRES 788.00 788.00 788.00
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT
13938 AUTRES 968.66
- 15 - PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR LITIGES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
PROVISIONS POUR GARANTIES D'EMPRUNTS
15172 PROVIS. POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGETAIRES)
- 28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1 469.00
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 124.00
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 345.00
Charges transférées 111 470.00 110 000.00 110 000.00
NEUTRALISATIONS ET REALISATIONS D'OPERATIONS
198 NEUTRALISATIONS DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 111 470.00 110 000.00 110 000.00
TERRAINS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
CONSTRUCTIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST. 111 470.00 110 000.00 110 000.00 2135281 TRAVAUX REGIE BATIMENTS
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2151282 TRVX EN REGIE VOIRIE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 490 906.90 1 377 395.00 1 377 395.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 112 000.00
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 112 000.00 204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 112 000.00
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 378 906.90
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
CONSTRUCTIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST. 1 374 005.00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2151 RESEAUX DE VOIRIE
RESEAUX DIVERS
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 4 901.90
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 1 377 395.00 1 377 395.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 1 377 395.00 1 377 395.00
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
- 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE DROIT PRI
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1 609 848.56 1 492 429.00 1 492 429.00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 14 036 953.59 14 196 842.73 14 196 842.73
RESTES A REALISER N-1 2 172 590.14
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2 565 945.11
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 18 935 377.98 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 672 691.55 1 163 605.00 1 163 605.00
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 672 691.55 1 163 605.00 1 163 605.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1312 REGIONS 24 395.00 24 395.00 1313 DEPARTEMENTS
GRP DE COLLECTIVITES ET COLLEC A STATUT PARTICULIE
13151 GFP DE RATTACHEMENT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 29 000.00 1322 REGIONS 46 301.55 200 000.00 200 000.00 1323 DEPARTEMENTS 462 950.00 345 810.00 345 810.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 134 440.00 51 900.00 51 900.00 1328 AUTRES
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT AMORTISSABLE
1338 AUTRES
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT NON AMORTISSABLE
1342 AMENDES DE POLICE
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 541 500.00 541 500.00 1348 AUTRES
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 542 866.94 2 431 884.69 2 431 884.69
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 542 866.94 2 431 884.69 2 431 884.69
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
16412 EMPRUNTS EN EUROS 4 542 866.94 2 431 884.69 2 431 884.69
AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
AUTRES DETTES
168751 GFP DE RATTACHEMENT
204 SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE ET DEFENSE CIVILE
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVILE
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2184 MOBILIER
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 5 215 558.49 3 595 489.69 3 595 489.69
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 3 433 749.73 203 000.00 203 000.00
- 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 3 433 749.73 203 000.00 203 000.00
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10222 F.C.T.V.A. 160 152.00 203 000.00 203 000.00 10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT 100 000.00
RESERVES
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 3 173 597.73
165 Dépôts et cautionnements reçus
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
- 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
CREANCES SUR LES COLLECTIVITES ET ETS PUBLICS
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
024 PRODUITS DES CESSIONS 80 200.00 117 000.00 117 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 80 200.00 117 000.00 117 000.00
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 3 513 949.73 320 000.00 320 000.00
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENTS URBANISM
458201 TRANSFERT TPM ACQUISITION VEHICULES
458202 TRANSFERT TPM- MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
458203 TRANSFERT TPM- ACQUISIT- EQUIPT. VOIRIE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS OUTILLAGE
458205 TRANSFERT TPM- OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL ROULANT
458206 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION ECLAIR.PUBL
458207 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOLORES
458208 TRANSFERT TPM- RENOV.SIGNALISATION HORIZONTALE
458209 TRANSFERT TPM- AMENAGT REFECTION VOIRIE COMMUNALE
458211 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS S/VOIRIE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
458212 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTES
458213 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458221 TRANSFERT TPM- POTEAUX INCENDIE ET SECOURS
458231 TRANSFERT TPM-AMENAGT TERRAIN
458232 TRANSFERT TPM-ACQUISITION
458233 TRANSFERT TPM-ACQUISIT-ARBRES ET ARBUSTES
458234 TRANSFERT TPM-CONCESSION ET DROITS SIMILAIRES
458235 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458236 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE DE BAUDOUVIN
458237 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAUDOUVIN
458241 TRANSFERT TPM- TRVX DIVERS PARKING DE GAULLE
458242 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK DE GAULLE
458243 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK JAURES
458251 TRANSFERT TPM-REVISION DOCUMENTS URBANISME
458252 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
458253 TRANSFERT TPM - ENTRETIEN PISTE DFCI
458254 TRANSFERT TPM- TRVX PARKING J.JAURES
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES RECETTES REELLES 8 729 508.22 3 915 489.69 3 915 489.69 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 557 515.99 5 355 764.81 5 355 764.81
021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT 3 557 515.99 5 355 764.81 5 355 764.81
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 432 620.21 3 342 517.98 3 342 517.98
- 15 - PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR LITIGES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
NEUTRALISATIONS ET REALISATIONS D'OPERATIONS
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATION
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES
TERRAINS
2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
- 26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PART.
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
- 28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 3 432 620.21 3 342 517.98 3 342 517.98
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAST
FRAIS ETUDES, RECH. ET DE DEVELOP. ET D'INSERT.
28031 FRAIS D'ETUDES 22 338.00 20 082.00 20 082.00 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00 182.00
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52 37 581.52 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 29 963.42 13 236.84 13 236.84 2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 579 823.64 563 051.45 563 051.45 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.89 145 115.89 145 115.89 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 117 320.00 1 143 082.00 1 143 082.00 2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISSEMENT 924 151.00 924 151.00 924 151.00
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS,LICENCES
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 46 159.00 49 963.70 49 963.70
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 821.00 7 378.00 7 378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 25 263.00 26 970.00 26 970.00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFENSE CIVILE 35 384.84 16 782.52 16 782.52 281571 MATERIEL ROULANT 18 089.50 15 125.80 15 125.80 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 570.72 336.00 336.00 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 2 602.00 70 950.00 70 950.00
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 48 555.99 44 922.00 44 922.00 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 137 074.90 129 088.93 129 088.93 28184 MOBILIER 76 258.08 47 779.98 47 779.98 28185 CHEPTEL 82.00 82.00 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 178 283.71 86 656.35 86 656.35 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chapitre / Article Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 6 990 136.20 8 698 282.79 8 698 282.79
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 490 906.90 1 377 395.00 1 377 395.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 5 711.90
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES 5 711.90
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 112 000.00
TERRAINS
2112 TERRAINS DE VOIRIE 112 000.00 2115 TERRAINS BATIS
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 1 373 195.00 1 377 395.00 1 377 395.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 1 373 195.00 1 377 395.00 1 377 395.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 8 481 043.10 10 075 677.79 10 075 677.79
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 17 210 551.32 13 991 167.48 13 991 167.48
RESTES A REALISER N-1 4 944 210.50
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 18 935 377.98 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
DEPENSES
Dépenses réelles 12 704 413.73 3 627 193.73 1 092 440.00 815 200.00 4 873 266.00 611 952.00 497 183.00 Equipements municipaux 8 941 220.00 1 091 440.00 815 200.00 4 873 266.00 611 952.00 497 183.00 Equip. non municipaux 1 059 151.00
Opérations financières 2 704 042.73 2 703 042.73 Dépenses d'ordre 1 492 429.00 1 000.00
Total dépenses de l'exercice 14 196 842.73 3 628 193.73 1 203 228.00 815 200.00 4 873 266.00 611 952.00 497 183.00
RAR N-1 et reports 4 738 535.25 3 190 945.11 410 482.18 97 433.46 45 864.02 78 882.69 98 327.98
Total cumulé dépenses 18 935 377.98 6 819 138.84 1 613 710.18 912 633.46 4 919 130.02 690 834.69 595 510.98
RECETTES
Total recettes de l'exercice 13 991 167.48 11 333 167.48 56 155.00 589 199.50 11 872.00 42 660.00
RAR N-1 et reports 4 944 210.50 4 000 000.00 45 000.00 69 000.00 11 120.50 102 590.00
Total cumulé recettes 18 935 377.98 15 333 167.48 101 155.00 69 000.00 600 320.00 114 462.00 42 660.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles 78 474.00 137 000.00 971 705.00 Equipements municipaux 78 474.00 2 000.00 971 705.00 Equip. non municipaux 135 000.00 Opérations financières
Dépenses d'ordre
Total dépenses de l'exercice 1 455 869.00 137 000.00 974 951.00
RAR N-1 et reports 57 699.11 583 599.98 175 300.72
Total cumulé dépenses 1 513 568.11 720 599.98 1 150 251.72
RECETTES
Total recettes de l'exercice 1 403 716.50 117 000.00 437 397.00
RAR N-1 et reports 686 600.00 29 900.00
Total cumulé recettes 2 090 316.50 117 000.00 467 297.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 33 840 926.18 9 780 137.04 18 664 393.00 206 363.00 1 495 027.14 323 980.00 953 906.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 33 840 926.18 9 780 137.04 18 664 393.00 206 363.00 1 495 027.14 323 980.00 953 906.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 28 491 834.00 25 602 948.00 232 428.00 10 000.00 656 330.00 14 695.00 474 367.00
RAR N-1 et reports 5 349 092.18 5 349 092.18
Total cumulé recettes 33 840 926.18 30 952 040.18 232 428.00 10 000.00 656 330.00 14 695.00 474 367.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 1 776 347.00 217 063.00 1 720.00 361 990.00 60 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 1 776 347.00 217 063.00 1 720.00 361 990.00 60 000.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 4 732.00 1 453 177.00 43 157.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 4 732.00 1 453 177.00 43 157.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 16 369 432.87 4 253 193.73 1 613 710.18 912 633.46 4 919 130.02 690 834.69 595 510.98
Dépenses réelles 14 877 003.87 4 252 193.73 1 502 922.18 912 633.46 4 919 130.02 690 834.69 595 510.98
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 625 000.00 625 000.00 10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT 625 000.00 625 000.00 -- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 704 042.73 2 703 042.73 1 000.00 16412 EMPRUNTS EN EUROS 2 703 042.73 2 703 042.73 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1 000.00 1 000.00 168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 389 079.83 277 197.43 41 882.40 70 000.00 202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
2031 FRAIS D'ETUDES 251 882.40 140 000.00 41 882.40 70 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION 1 000.00 1 000.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 136 197.43 136 197.43 -- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 1 669 062.00 924 151.00 204131 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 694 911.00 204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 50 000.00 2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 924 151.00 924 151.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 438 964.31 1 224 724.75 912 633.46 419 130.02 648 952.29 525 510.98 2111 TERRAINS NUS 250 000.00 2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS 23 688.98 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 10 000.00
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 142 851.08
2128262 MISE EN PLACE AIRES DE JEUX ET SOLS SOUP
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 2 233 436.12 572 402.41 422 104.49 186 553.60 634 173.82 334 900.44 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2151 RESEAUX DE VOIRIE 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 26 778.47 4 000.00 2 778.47 20 000.00 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 163 222.64 71 124.00 21538 AUTRES RESEAUX 4 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 14 105.00 9 600.00 21571 MATERIEL ROULANT 15 500.00 15 500.00 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215781 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215782 PANNEAUX DE VOIRIE
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 530 339.41 442 219.41 88 120.00 2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 52 500.00 2 500.00 2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 244 211.10 244 211.10 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 226 742.33 159 080.37 67 661.96 21831 MATERIEL INFORMATIQUE
21833 MATERIEL DE BUREAU
2184 MOBILIER 78 157.57 36 814.46 15 216.00 2 500.00 4 683.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 418 431.61 192 716.41 38 709.56 61 578.46 7 000.00 94 803.54 21882 MATERIEL SPORTIF
218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
21886 AUTRES (HORS MOBILIER)
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS 5 050 855.00 4 500 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 5 050 855.00 4 500 000.00 -- 26 -- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
Total dépenses 1 513 568.11 720 599.98 1 150 251.72
Dépenses réelles 136 173.11 720 599.98 1 147 005.72
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
16412 EMPRUNTS EN EUROS
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
2031 FRAIS D'ETUDES
2033 FRAIS D'INSERTION
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 694 911.00 50 000.00 204131 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 694 911.00 204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 50 000.00 2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 85 318.11 25 688.98 597 005.72 2111 TERRAINS NUS 250 000.00 2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS 23 688.98 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 10 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 142 851.08 2128262 MISE EN PLACE AIRES DE JEUX ET SOLS SOUP
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 53 924.00 2 000.00 27 377.36 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2151 RESEAUX DE VOIRIE 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 92 098.64 21538 AUTRES RESEAUX 4 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 4 505.00 21571 MATERIEL ROULANT
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215781 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215782 PANNEAUX DE VOIRIE
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 50 000.00 2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
21831 MATERIEL INFORMATIQUE
21833 MATERIEL DE BUREAU
2184 MOBILIER 18 944.11 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 450.00 11 173.64 21882 MATERIEL SPORTIF
218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
21886 AUTRES (HORS MOBILIER)
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS 50 855.00 500 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 50 855.00 500 000.00 -- 26 -- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
2761 CREANCES POUR AVANCES EN GARANTIE D'EMPR
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 276 -- AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
458101 TRANSFERT TPM-ACQUISITION VEHICULES
458102 TRANSFERT TPM MATERIEL DE TELECOMMUNOCAT
458103 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.EQUIPEMENT VOIRIE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458105 TRANSFERT TPM-OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458106 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458107 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458108 TRANSFERT TPM - RENOV.SIGNALISATION HORI
458109 TRANSFERT TPM - AMENAGT REFECTION VOIRIE
458111 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458112 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458113 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458121 TRANSFERT TPM-POTEAUX INCENDIE ET SECOUR
458131 TRANSFERT TPM-AMENAGEMENT TERRAIN
458132 TRANSFERT TPM-ACQUISITION -
458133 TRANSFERT TPM-ARBRES ARBUSTES
458134 TRANSFERT TPM-CONCESSION DROITS SIMILAIR
458135 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458136 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE BAU
458137 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458141 TRANSFERT TPM-TRVX DIVERS PARKING DE GAU
458142 TRANSFERTS TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK
458143 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK.J
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458152 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
458153 TRANSFERT TPM-ENTRETIEN PISTE DFCI
458154 TRANSFERT TPM-TRVX PARKING J.JAURES
Dépenses d'ordre 1 492 429.00 1 000.00 110 788.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 115 034.00 1 000.00 110 788.00 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS 1 000.00 1 000.00 139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 246.00 13918 AUTRES 788.00 788.00 13938 AUTRES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
15172 PROVIS. POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGE
198 NEUTRALISATIONS DES AMORTISSEMENTS DES S
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 110 000.00 110 000.00 2135281 TRAVAUX REGIE BATIMENTS
2151282 TRVX EN REGIE VOIRIE
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2151 RESEAUX DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
2761 CREANCES POUR AVANCES EN GARANTIE D'EMPR
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 276 -- AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
458101 TRANSFERT TPM-ACQUISITION VEHICULES
458102 TRANSFERT TPM MATERIEL DE TELECOMMUNOCAT
458103 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.EQUIPEMENT VOIRIE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458105 TRANSFERT TPM-OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458106 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458107 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458108 TRANSFERT TPM - RENOV.SIGNALISATION HORI
458109 TRANSFERT TPM - AMENAGT REFECTION VOIRIE
458111 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458112 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458113 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458121 TRANSFERT TPM-POTEAUX INCENDIE ET SECOUR
458131 TRANSFERT TPM-AMENAGEMENT TERRAIN
458132 TRANSFERT TPM-ACQUISITION -
458133 TRANSFERT TPM-ARBRES ARBUSTES
458134 TRANSFERT TPM-CONCESSION DROITS SIMILAIR
458135 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458136 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE BAU
458137 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458141 TRANSFERT TPM-TRVX DIVERS PARKING DE GAU
458142 TRANSFERTS TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK
458143 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK.J
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458152 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
458153 TRANSFERT TPM-ENTRETIEN PISTE DFCI
458154 TRANSFERT TPM-TRVX PARKING J.JAURES
Dépenses d'ordre 1 377 395.00 3 246.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS
139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 246.00 13918 AUTRES
13938 AUTRES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
15172 PROVIS. POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGE
198 NEUTRALISATIONS DES AMORTISSEMENTS DES S
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2135281 TRAVAUX REGIE BATIMENTS
2151282 TRVX EN REGIE VOIRIE
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2151 RESEAUX DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
2313 CONSTRUCTIONS 1 377 395.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
Total recettes 18 935 377.98 15 333 167.48 101 155.00 69 000.00 600 320.00 114 462.00 42 660.00
Recettes réelles 8 859 700.19 6 634 884.69 101 155.00 69 000.00 600 320.00 114 462.00 42 660.00
-- 024 -- PRODUITS DES CESSIONS 117 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 117 000.00
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 203 000.00 203 000.00 10222 F.C.T.V.A. 203 000.00 203 000.00 10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2 107 815.50 101 155.00 69 000.00 600 320.00 114 462.00 42 660.00 1312 REGIONS 24 395.00 24 395.00 1313 DEPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 200 000.00 1323 DEPARTEMENTS 589 610.00 61 510.00 54 000.00 18 391.00 79 872.00 42 660.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 122 110.50 15 250.00 15 000.00 40 429.00 34 590.00 1328 AUTRES 630 200.00 1338 AUTRES
1342 AMENDES DE POLICE
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 541 500.00 541 500.00 1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 6 431 884.69 6 431 884.69 16412 EMPRUNTS EN EUROS 6 431 884.69 6 431 884.69 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
2184 MOBILIER
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations pour compte de tiers
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458201 TRANSFERT TPM ACQUISITION VEHICULES
458202 TRANSFERT TPM- MATERIEL DE TELECOMMUNICA
458203 TRANSFERT TPM- ACQUISIT- EQUIPT. VOIRIE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458205 TRANSFERT TPM- OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458206 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458207 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458208 TRANSFERT TPM- RENOV.SIGNALISATION HORIZ
458209 TRANSFERT TPM- AMENAGT REFECTION VOIRIE
458211 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458212 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458213 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458221 TRANSFERT TPM- POTEAUX INCENDIE ET SECOU
458231 TRANSFERT TPM-AMENAGT TERRAIN
458232 TRANSFERT TPM-ACQUISITION
458233 TRANSFERT TPM-ACQUISIT-ARBRES ET ARBUSTE
458234 TRANSFERT TPM-CONCESSION ET DROITS SIMIL
458235 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458236 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE DE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
2313 CONSTRUCTIONS 1 377 395.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
Total recettes 2 090 316.50 117 000.00 467 297.00
Recettes réelles 712 921.50 117 000.00 467 297.00
-- 024 -- PRODUITS DES CESSIONS 117 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 117 000.00 -- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10222 F.C.T.V.A.
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 712 921.50 467 297.00 1312 REGIONS
1313 DEPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 200 000.00 1323 DEPARTEMENTS 75 380.00 257 797.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 7 341.50 9 500.00 1328 AUTRES 630 200.00 1338 AUTRES
1342 AMENDES DE POLICE
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
16412 EMPRUNTS EN EUROS
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
2184 MOBILIER
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations pour compte de tiers
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458201 TRANSFERT TPM ACQUISITION VEHICULES
458202 TRANSFERT TPM- MATERIEL DE TELECOMMUNICA
458203 TRANSFERT TPM- ACQUISIT- EQUIPT. VOIRIE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458205 TRANSFERT TPM- OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458206 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458207 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458208 TRANSFERT TPM- RENOV.SIGNALISATION HORIZ
458209 TRANSFERT TPM- AMENAGT REFECTION VOIRIE
458211 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458212 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458213 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458221 TRANSFERT TPM- POTEAUX INCENDIE ET SECOU
458231 TRANSFERT TPM-AMENAGT TERRAIN
458232 TRANSFERT TPM-ACQUISITION
458233 TRANSFERT TPM-ACQUISIT-ARBRES ET ARBUSTE
458234 TRANSFERT TPM-CONCESSION ET DROITS SIMIL
458235 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458236 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE DE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
458237 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458241 TRANSFERT TPM- TRVX DIVERS PARKING DE GA
458242 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK D
458243 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK J
458251 TRANSFERT TPM-REVISION DOCUMENTS URBANIS
458252 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
458253 TRANSFERT TPM - ENTRETIEN PISTE DFCI
458254 TRANSFERT TPM- TRVX PARKING J.JAURES
Recettes d'ordre 10 075 677.79 8 698 282.79
-- 021 -- VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 -- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
28031 FRAIS D'ETUDES 20 082.00 20 082.00 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00 2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 13 236.84 13 236.84 2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 563 051.45 563 051.45 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.89 145 115.89 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 143 082.00 1 143 082.00 2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 924 151.00 924 151.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 49 963.70 49 963.70 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 26 970.00 26 970.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 16 782.52 16 782.52 281571 MATERIEL ROULANT 15 125.80 15 125.80 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 336.00 336.00 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 70 950.00 70 950.00 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 44 922.00 44 922.00 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 129 088.93 129 088.93 28184 MOBILIER 47 779.98 47 779.98 28185 CHEPTEL 82.00 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 86 656.35 86 656.35 -- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 1 377 395.00
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
458237 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458241 TRANSFERT TPM- TRVX DIVERS PARKING DE GA
458242 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK D
458243 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK J
458251 TRANSFERT TPM-REVISION DOCUMENTS URBANIS
458252 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
458253 TRANSFERT TPM - ENTRETIEN PISTE DFCI
458254 TRANSFERT TPM- TRVX PARKING J.JAURES
Recettes d'ordre 1 377 395.00
-- 021 -- VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
28031 FRAIS D'ETUDES
28033 FRAIS D'INSERTION
2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER
28185 CHEPTEL
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 1 377 395.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 33 840 926.18 9 780 137.04 18 664 393.00 206 363.00 1 495 027.14 323 980.00 953 906.00
Dépenses réelles 25 142 643.39 1 081 854.25 18 664 393.00 206 363.00 1 495 027.14 323 980.00 953 906.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 5 879 319.00 10 000.00 2 774 182.00 206 363.00 1 372 565.00 309 380.00 624 956.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 46 750.00 3 000.00 2 000.00 36 560.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 1 260 294.00 966 500.00 166 594.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 16 500.00 16 500.00 60425 CAPTAGE CHIENS 300.00 300.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 94 030.00 31 800.00 31 000.00 5 910.00 17 550.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 356 050.00 91 700.00 90 000.00 79 500.00 67 900.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 109 830.00 3 230.00 66 000.00 1 500.00 37 000.00 60621 COMBUSTIBLES 20 800.00 18 500.00 2 300.00 60622 CARBURANTS 40 000.00 40 000.00 60623 ALIMENTATION 9 070.00 320.00 3 500.00 850.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 200.00 1 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 35 188.00 3 900.00 300.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 76 900.00 76 900.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 64 253.00 30 483.00 9 500.00 12 150.00 2 600.00 4 500.00 60633 FOURNITURES DE VOIRIE
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 35 000.00 35 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 20 000.00 20 000.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 68 700.00 68 700.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 3 200.00 2 400.00 800.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 7 370.00 6 000.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 16 000.00 16 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 3 500.00 3 500.00 60654 VIDEO 12 000.00 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 10 100.00 10 100.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 47 345.00 47 300.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 235 340.00 185 435.00 300.00 23 400.00 1 800.00 8 500.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 1 500.00 1 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 171 670.00 4 700.00 270.00 6111 TELESURVEILLANCE 63 643.00 63 643.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 209 600.00 156 400.00 10 000.00 6 000.00 17 700.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 41 000.00 41 000.00 61521 TERRAINS 141 500.00 21 500.00 120 000.00 61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS 53 446.00 48 446.00 5 000.00 615228 AUTRES BATIMENTS 1 250.00 1 250.00 615231 VOIRIES 23 000.00 615232 RESEAUX 7 500.00 4 500.00 61524 BOIS ET FORETS
61551 MATERIEL ROULANT 10 500.00 10 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 68 035.00 55 335.00 200.00 5 600.00 1 000.00 4 300.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 6 200.00 2 000.00 4 200.00 6156 MAINTENANCE 579 753.00 467 503.00 250.00 25 000.00 61561 MAINTENANCE
6161 MULTIRISQUES 115 800.00 115 800.00 6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES 99 610.00 30 250.00 50 400.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 16 400.00 16 400.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 25 318.00 12 988.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 78 000.00 75 000.00 6228 DIVERS 80 700.00 77 600.00 1 600.00 1 500.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 468.00 65 468.00 6232 FETES ET CEREMONIES 327 317.00 169 737.00 154 100.00 3 000.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 956.00 6 506.00 450.00 6237 PUBLICATIONS 75 145.00 73 745.00 1 400.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
Total dépenses 1 776 347.00 217 063.00 1 720.00 361 990.00 60 000.00
Dépenses réelles 1 776 347.00 217 063.00 1 720.00 361 990.00 60 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 100.00 217 063.00 1 720.00 361 990.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 5 190.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 127 200.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE
60425 CAPTAGE CHIENS
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 4 270.00 500.00 3 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 100.00 24 630.00 1 220.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 2 100.00 60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION 4 400.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 30 988.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 520.00 2 500.00 60633 FOURNITURES DE VOIRIE
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 370.00 60652 LIVRES POUR ADULTES
60653 LIVRES JEUNESSE
60654 VIDEO
60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 5 905.00 10 000.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 166 700.00 6111 TELESURVEILLANCE
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615231 VOIRIES 23 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61524 BOIS ET FORETS
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 600.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 87 000.00 61561 MAINTENANCE
6161 MULTIRISQUES
6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 12 330.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 3 000.00 6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 480.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
6238 DIVERS 14 092.00 13 092.00 1 000.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS 40 000.00 40 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 60 075.00 670.00 6 405.00 41 000.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 800.00 1 600.00 200.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 1 000.00 1 000.00 6256 MISSIONS 8 000.00 8 000.00 6257 RECEPTIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 69 000.00 69 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 231 415.00 231 415.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 10 000.00 10 000.00 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 109 775.00 109 775.00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 480.00 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 78 520.00 54 200.00 24 320.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 124 759.00 29 692.00 10 320.00 5 000.00 10 000.00 63 682.00 62831 NETTOYAGE LOCAUX-DESINFECTION-DERATISATI
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 23 292.00 9 182.00 300.00 11 510.00 1 000.00 62881 MISE EN DECHARGE
63512 TAXES FONCIERES 135 980.00 135 980.00 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST) 200.00 200.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 800.00 800.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 15 578 497.00 15 578 497.00 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 52 000.00 52 000.00 6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 151 546.00 151 546.00 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 43 299.00 43 299.00 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 79 920.00 79 920.00 64111 REMUNERATION PRINCIPALE 6 645 787.00 6 645 787.00 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 344 800.00 344 800.00 64118 AUTRES INDEMNITES 1 211 460.00 1 211 460.00 641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI- 276 110.00 276 110.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 370 502.00 370 502.00 641183 INDEMNITE DE RECENSEMENT
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 1 931 099.00 1 931 099.00 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 46 717.00 46 717.00 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 13 544.00 13 544.00 6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 1 663 171.00 1 663 171.00 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 077 653.00 2 077 653.00 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 84 550.00 84 550.00 64533 R.A.F.P. 65 219.00 65 219.00 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 79 841.00 79 841.00 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 140 000.00 140 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 40 000.00 40 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 1 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 53 000.00 53 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 62 633.00 62 633.00 6488 AUTRES CHARGES 139 146.00 139 146.00 -- 014 -- ATTENUATION DE PRODUITS 258 348.58 258 348.58 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR 258 348.58 258 348.58 7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 556 473.14 10 000.00 306 214.00 122 462.14 14 600.00 328 450.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICE
6531 IMDEMNITES 196 007.00 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00 1 000.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 200.00 16 200.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00 200.00 6535 FORMATION 5 682.00 5 682.00 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 1 500.00 1 500.00 6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 8 000.00 8 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 2 000.00 2 000.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 104 847.00 23 511.00 28 836.00 52 500.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 12 000.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6257 RECEPTIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 065.00 62831 NETTOYAGE LOCAUX-DESINFECTION-DERATISATI
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 300.00 1 000.00 62881 MISE EN DECHARGE
63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
641183 INDEMNITE DE RECENSEMENT
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 014 -- ATTENUATION DE PRODUITS
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 774 747.00
651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICE
6531 IMDEMNITES
6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.14 24 466.14 657362 CCAS 1 700 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 297.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 342 614.00 40 614.00 14 600.00 275 950.00 657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 69 160.00 69 160.00 657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00
657483 SUBVENTION COSCEM 21 000.00 21 000.00 658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES 500.00 500.00 -- 66 -- CHARGES FINANCIERES 455 933.47 455 933.47 66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 456 782.52 456 782.52 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -10 849.05 -10 849.05 661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO 10 000.00 10 000.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 71 500.00 5 000.00 5 500.00 500.00 6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6713 SECOURS ET DOTS
6714 BOURSES ET PRIX 1 000.00 500.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D 60 000.00
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS 5 000.00 5 000.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 500.00 5 500.00 -- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO 342 572.20 342 572.20 6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION 342 572.20 342 572.20
Dépenses d'ordre 8 698 282.79 8 698 282.79
-- 023 -- VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 -- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CED
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET 3 342 517.98 3 342 517.98 -- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION
Total recettes 28 491 834.00 25 602 948.00 232 428.00 10 000.00 656 330.00 14 695.00 474 367.00
Recettes réelles 28 376 800.00 25 491 948.00 231 640.00 10 000.00 656 330.00 14 695.00 474 367.00
-- 013 -- ATTENUATION DE CHARGES 58 000.00 58 000.00 6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS 57 000.00 57 000.00 6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE 1 000.00 1 000.00 6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 1 208 678.00 48 417.00 625 642.00 8 695.00 212 815.00 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT 26 409.00 26 409.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 13 068.00 13 068.00 70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 8 695.00 8 695.00 70631 A CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 525 924.00 212 815.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET 625 642.00 625 642.00 70846 AU GFP DE RATTACHEMENT 8 940.00 8 940.00 70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 23 623 589.00 23 583 678.00 73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 18 296 081.00 18 296 081.00 7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES L
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2 652 100.00 2 652 100.00 73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 404 582.00 404 582.00 7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES 281 564.00 281 564.00 7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
657362 CCAS 1 700 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 297.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 11 450.00
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00
657483 SUBVENTION COSCEM
658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES
-- 66 -- CHARGES FINANCIERES
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE
66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 60 000.00 6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6713 SECOURS ET DOTS
6714 BOURSES ET PRIX 500.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D 60 000.00 673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
-- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION
Dépenses d'ordre
-- 023 -- VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CED
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
-- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION
Total recettes 4 732.00 1 453 177.00 43 157.00
Recettes réelles 4 732.00 1 453 177.00 39 911.00
-- 013 -- ATTENUATION DE CHARGES
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 313 109.00 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT
70312 REDEVANCES FUNERAIRES
70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70631 A CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 313 109.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 39 911.00 73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES L
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES
7336 DROITS DE PLACE 39 911.00 7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 58 489.00 58 489.00 7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR 469 428.00 469 428.00 7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 424 434.00 424 434.00 73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO 997 000.00 997 000.00 7388 AUTRES TAXES DIVERSES
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 661 324.00 1 199 584.00 22 000.00 30 688.00 5 000.00 261 552.00 7411 DOTATION FORFAITAIRE 961 764.00 961 764.00 74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 214 099.00 214 099.00 744 FCTVA 6 229.00 6 229.00 746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
74718 AUTRES 10 000.00 5 000.00 5 000.00 7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS 5 000.00 5 000.00 74748 AUTRES COMMUNES 25 688.00 25 688.00 7478 AUTRES ORGANISMES 1 404 052.00 261 552.00 7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPE
748388 AUTRES 17 492.00 17 492.00 7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 17 000.00 17 000.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 111 523.00 98 223.00 10 000.00 1 000.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 50 144.00 46 844.00 1 000.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 61 379.00 51 379.00 10 000.00 -- 76 -- PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
7688 AUTRES
-- 77 -- PRODUITS EXCEPTIONNELS 5 000.00 5 000.00 7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VAL
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 5 000.00 5 000.00 -- 78 -- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 708 686.00 708 686.00 7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC 708 686.00 708 686.00 7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
Recettes d'ordre 115 034.00 111 000.00 788.00
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 115 034.00 111 000.00 788.00 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 110 000.00 110 000.00 7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SU
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 5 034.00 1 000.00 788.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES F
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES
7336 DROITS DE PLACE 39 911.00 7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
7388 AUTRES TAXES DIVERSES
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 432.00 1 140 068.00 7411 DOTATION FORFAITAIRE
74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA
746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
74718 AUTRES
7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS
74748 AUTRES COMMUNES
7478 AUTRES ORGANISMES 2 432.00 1 140 068.00 7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPE
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2 300.00
752 REVENUS DES IMMEUBLES 2 300.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
-- 76 -- PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
7688 AUTRES
-- 77 -- PRODUITS EXCEPTIONNELS
7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VAL
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
-- 78 -- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
Recettes d'ordre 3 246.00
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SU
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 3 246.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES F
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 33 840 926.18 9 780 137.04 18 664 393.00 206 363.00 1 495 027.14 323 980.00 953 906.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 33 840 926.18 9 780 137.04 18 664 393.00 206 363.00 1 495 027.14 323 980.00 953 906.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 28 491 834.00 25 602 948.00 232 428.00 10 000.00 656 330.00 14 695.00 474 367.00
RAR N-1 et reports 5 349 092.18 5 349 092.18
Total cumulé recettes 33 840 926.18 30 952 040.18 232 428.00 10 000.00 656 330.00 14 695.00 474 367.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 1 776 347.00 217 063.00 1 720.00 361 990.00 60 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 1 776 347.00 217 063.00 1 720.00 361 990.00 60 000.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 4 732.00 1 453 177.00 43 157.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 4 732.00 1 453 177.00 43 157.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 33 840 926.18 9 780 137.04 18 664 393.00 206 363.00 1 495 027.14 323 980.00 953 906.00
Dépenses réelles 25 142 643.39 1 081 854.25 18 664 393.00 206 363.00 1 495 027.14 323 980.00 953 906.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 5 879 319.00 10 000.00 2 774 182.00 206 363.00 1 372 565.00 309 380.00 624 956.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 46 750.00 3 000.00 2 000.00 36 560.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 1 260 294.00 966 500.00 166 594.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 16 500.00 16 500.00 60425 CAPTAGE CHIENS 300.00 300.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 94 030.00 31 800.00 31 000.00 5 910.00 17 550.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 356 050.00 91 700.00 90 000.00 79 500.00 67 900.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 109 830.00 3 230.00 66 000.00 1 500.00 37 000.00 60621 COMBUSTIBLES 20 800.00 18 500.00 2 300.00 60622 CARBURANTS 40 000.00 40 000.00 60623 ALIMENTATION 9 070.00 320.00 3 500.00 850.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 200.00 1 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 35 188.00 3 900.00 300.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 76 900.00 76 900.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 64 253.00 30 483.00 9 500.00 12 150.00 2 600.00 4 500.00 60633 FOURNITURES DE VOIRIE
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 35 000.00 35 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 20 000.00 20 000.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 68 700.00 68 700.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 3 200.00 2 400.00 800.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 7 370.00 6 000.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 16 000.00 16 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 3 500.00 3 500.00 60654 VIDEO 12 000.00 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 10 100.00 10 100.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 47 345.00 47 300.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 235 340.00 185 435.00 300.00 23 400.00 1 800.00 8 500.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 1 500.00 1 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 171 670.00 4 700.00 270.00 6111 TELESURVEILLANCE 63 643.00 63 643.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 209 600.00 156 400.00 10 000.00 6 000.00 17 700.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 41 000.00 41 000.00 61521 TERRAINS 141 500.00 21 500.00 120 000.00 61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS 53 446.00 48 446.00 5 000.00 615228 AUTRES BATIMENTS 1 250.00 1 250.00 615231 VOIRIES 23 000.00 615232 RESEAUX 7 500.00 4 500.00 61524 BOIS ET FORETS
61551 MATERIEL ROULANT 10 500.00 10 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 68 035.00 55 335.00 200.00 5 600.00 1 000.00 4 300.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 6 200.00 2 000.00 4 200.00 6156 MAINTENANCE 579 753.00 467 503.00 250.00 25 000.00 61561 MAINTENANCE
6161 MULTIRISQUES 115 800.00 115 800.00 6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES 99 610.00 30 250.00 50 400.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 16 400.00 16 400.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 25 318.00 12 988.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 78 000.00 75 000.00 6228 DIVERS 80 700.00 77 600.00 1 600.00 1 500.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 468.00 65 468.00 6232 FETES ET CEREMONIES 327 317.00 169 737.00 154 100.00 3 000.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 956.00 6 506.00 450.00 6237 PUBLICATIONS 75 145.00 73 745.00 1 400.00 6238 DIVERS 14 092.00 13 092.00 1 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
Total dépenses 1 776 347.00 217 063.00 1 720.00 361 990.00 60 000.00
Dépenses réelles 1 776 347.00 217 063.00 1 720.00 361 990.00 60 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 100.00 217 063.00 1 720.00 361 990.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 5 190.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 127 200.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE
60425 CAPTAGE CHIENS
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 4 270.00 500.00 3 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 100.00 24 630.00 1 220.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 2 100.00 60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION 4 400.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 30 988.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 520.00 2 500.00 60633 FOURNITURES DE VOIRIE
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 370.00 60652 LIVRES POUR ADULTES
60653 LIVRES JEUNESSE
60654 VIDEO
60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 5 905.00 10 000.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 166 700.00 6111 TELESURVEILLANCE
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615231 VOIRIES 23 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61524 BOIS ET FORETS
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 600.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 87 000.00 61561 MAINTENANCE
6161 MULTIRISQUES
6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 12 330.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 3 000.00 6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 480.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
6241 TRANSPORTS DE BIENS 40 000.00 40 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 60 075.00 670.00 6 405.00 41 000.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 800.00 1 600.00 200.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 1 000.00 1 000.00 6256 MISSIONS 8 000.00 8 000.00 6257 RECEPTIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 69 000.00 69 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 231 415.00 231 415.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 10 000.00 10 000.00 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 109 775.00 109 775.00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 480.00 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 78 520.00 54 200.00 24 320.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 124 759.00 29 692.00 10 320.00 5 000.00 10 000.00 63 682.00 62831 NETTOYAGE LOCAUX-DESINFECTION-DERATISATI
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 23 292.00 9 182.00 300.00 11 510.00 1 000.00 62881 MISE EN DECHARGE
63512 TAXES FONCIERES 135 980.00 135 980.00 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST) 200.00 200.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 800.00 800.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 15 578 497.00 15 578 497.00 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 52 000.00 52 000.00 6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 151 546.00 151 546.00 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 43 299.00 43 299.00 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 79 920.00 79 920.00 64111 REMUNERATION PRINCIPALE 6 645 787.00 6 645 787.00 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 344 800.00 344 800.00 64118 AUTRES INDEMNITES 1 211 460.00 1 211 460.00 641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI- 276 110.00 276 110.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 370 502.00 370 502.00 641183 INDEMNITE DE RECENSEMENT
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 1 931 099.00 1 931 099.00 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 46 717.00 46 717.00 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 13 544.00 13 544.00 6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 1 663 171.00 1 663 171.00 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 077 653.00 2 077 653.00 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 84 550.00 84 550.00 64533 R.A.F.P. 65 219.00 65 219.00 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 79 841.00 79 841.00 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 140 000.00 140 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 40 000.00 40 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 1 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 53 000.00 53 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 62 633.00 62 633.00 6488 AUTRES CHARGES 139 146.00 139 146.00 -- 014 -- ATTENUATION DE PRODUITS 258 348.58 258 348.58 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR 258 348.58 258 348.58 7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 556 473.14 10 000.00 306 214.00 122 462.14 14 600.00 328 450.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICE
6531 IMDEMNITES 196 007.00 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00 1 000.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 200.00 16 200.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00 200.00 6535 FORMATION 5 682.00 5 682.00 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 1 500.00 1 500.00 6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 8 000.00 8 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 2 000.00 2 000.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 104 847.00 23 511.00 28 836.00 52 500.00 6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.14 24 466.14 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 12 000.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6257 RECEPTIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 065.00 62831 NETTOYAGE LOCAUX-DESINFECTION-DERATISATI
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 300.00 1 000.00 62881 MISE EN DECHARGE
63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
641183 INDEMNITE DE RECENSEMENT
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 014 -- ATTENUATION DE PRODUITS
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 774 747.00
651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICE
6531 IMDEMNITES
6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
657362 CCAS 1 700 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 297.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 342 614.00 40 614.00 14 600.00 275 950.00 657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 69 160.00 69 160.00 657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00
657483 SUBVENTION COSCEM 21 000.00 21 000.00 658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES 500.00 500.00 -- 66 -- CHARGES FINANCIERES 455 933.47 455 933.47 66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 456 782.52 456 782.52 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -10 849.05 -10 849.05 661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO 10 000.00 10 000.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 71 500.00 5 000.00 5 500.00 500.00 6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6713 SECOURS ET DOTS
6714 BOURSES ET PRIX 1 000.00 500.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D 60 000.00
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS 5 000.00 5 000.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 500.00 5 500.00 -- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO 342 572.20 342 572.20 6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION 342 572.20 342 572.20
Dépenses d'ordre 8 698 282.79 8 698 282.79
-- 023 -- VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 -- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CED
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET 3 342 517.98 3 342 517.98 -- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION
Total recettes 28 491 834.00 25 602 948.00 232 428.00 10 000.00 656 330.00 14 695.00 474 367.00
Recettes réelles 28 376 800.00 25 491 948.00 231 640.00 10 000.00 656 330.00 14 695.00 474 367.00
-- 013 -- ATTENUATION DE CHARGES 58 000.00 58 000.00 6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS 57 000.00 57 000.00 6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE 1 000.00 1 000.00 6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 1 208 678.00 48 417.00 625 642.00 8 695.00 212 815.00 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT 26 409.00 26 409.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 13 068.00 13 068.00 70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 8 695.00 8 695.00 70631 A CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 525 924.00 212 815.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET 625 642.00 625 642.00 70846 AU GFP DE RATTACHEMENT 8 940.00 8 940.00 70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 23 623 589.00 23 583 678.00 73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 18 296 081.00 18 296 081.00 7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES L
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2 652 100.00 2 652 100.00 73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 404 582.00 404 582.00 7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES 281 564.00 281 564.00 7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTE
7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
657362 CCAS 1 700 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 297.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 11 450.00
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00
657483 SUBVENTION COSCEM
658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES
-- 66 -- CHARGES FINANCIERES
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE
66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 60 000.00 6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6713 SECOURS ET DOTS
6714 BOURSES ET PRIX 500.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D 60 000.00 673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
-- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION
Dépenses d'ordre
-- 023 -- VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CED
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
-- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION
Total recettes 4 732.00 1 453 177.00 43 157.00
Recettes réelles 4 732.00 1 453 177.00 39 911.00
-- 013 -- ATTENUATION DE CHARGES
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 313 109.00 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT
70312 REDEVANCES FUNERAIRES
70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70631 A CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 313 109.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 39 911.00 73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES L
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTE
7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
7336 DROITS DE PLACE 39 911.00 7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 58 489.00 58 489.00 7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR 469 428.00 469 428.00 7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 424 434.00 424 434.00 73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO 997 000.00 997 000.00 7388 AUTRES TAXES DIVERSES
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 661 324.00 1 199 584.00 22 000.00 30 688.00 5 000.00 261 552.00 7411 DOTATION FORFAITAIRE 961 764.00 961 764.00 74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 214 099.00 214 099.00 744 FCTVA 6 229.00 6 229.00 746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
74718 AUTRES 10 000.00 5 000.00 5 000.00 7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS 5 000.00 5 000.00 74748 AUTRES COMMUNES 25 688.00 25 688.00 7478 AUTRES ORGANISMES 1 404 052.00 261 552.00 7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPE
748388 AUTRES 17 492.00 17 492.00 7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 17 000.00 17 000.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 111 523.00 98 223.00 10 000.00 1 000.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 50 144.00 46 844.00 1 000.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 61 379.00 51 379.00 10 000.00 -- 76 -- PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
7688 AUTRES
-- 77 -- PRODUITS EXCEPTIONNELS 5 000.00 5 000.00 7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VAL
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 5 000.00 5 000.00 -- 78 -- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 708 686.00 708 686.00 7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC 708 686.00 708 686.00 7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
Recettes d'ordre 115 034.00 111 000.00 788.00
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 115 034.00 111 000.00 788.00 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 110 000.00 110 000.00 7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SU
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 5 034.00 1 000.00 788.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES F
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
7336 DROITS DE PLACE 39 911.00 7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
7388 AUTRES TAXES DIVERSES
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 432.00 1 140 068.00 7411 DOTATION FORFAITAIRE
74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA
746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
74718 AUTRES
7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS
74748 AUTRES COMMUNES
7478 AUTRES ORGANISMES 2 432.00 1 140 068.00 7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPE
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2 300.00
752 REVENUS DES IMMEUBLES 2 300.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
-- 76 -- PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
7688 AUTRES
-- 77 -- PRODUITS EXCEPTIONNELS
7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VAL
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
-- 78 -- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
Recettes d'ordre 3 246.00
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SU
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 3 246.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES F
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
01 02
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION VENTILABLES GENERALE
DEPENSES 28 444 530.04 9 780 137.04 18 664 393.00
Dépenses de l'exercice 28 444 530.04 9 780 137.04 18 664 393.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 2 784 182.00 10 000.00 2 774 182.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 3 000.00 3 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 31 800.00 31 800.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 91 700.00 91 700.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 3 230.00 3 230.00 60622 CARBURANTS 40 000.00 40 000.00 60623 ALIMENTATION 320.00 320.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 200.00 1 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 3 900.00 3 900.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 76 900.00 76 900.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 30 483.00 30 483.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 35 000.00 35 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 20 000.00 20 000.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 68 700.00 68 700.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 2 400.00 2 400.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 185 435.00 185 435.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 1 500.00 1 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 4 700.00 4 700.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 156 400.00 156 400.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 41 000.00 41 000.00 61521 TERRAINS 21 500.00 21 500.00 61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS 48 446.00 48 446.00 615228 AUTRES BATIMENTS 1 250.00 1 250.00 615232 RESEAUX 4 500.00 4 500.00 61551 MATERIEL ROULANT 10 500.00 10 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 55 335.00 55 335.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 000.00 2 000.00 6156 MAINTENANCE 467 503.00 467 503.00 6161 MULTIRISQUES 115 800.00 115 800.00 6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES 30 250.00 30 250.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 16 400.00 16 400.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 12 988.00 12 988.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 75 000.00 75 000.00 6228 DIVERS 77 600.00 77 600.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 468.00 65 468.00 6232 FETES ET CEREMONIES 169 737.00 169 737.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 506.00 6 506.00 6237 PUBLICATIONS 73 745.00 73 745.00 6238 DIVERS 13 092.00 13 092.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 670.00 670.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 600.00 1 600.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 1 000.00 1 000.00 6256 MISSIONS 8 000.00 8 000.00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 69 000.00 69 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 231 415.00 231 415.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 10 000.00 10 000.00 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 109 775.00 109 775.00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 480.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 29 692.00 29 692.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 9 182.00 9 182.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 02
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION VENTILABLES GENERALE
62881 MISE EN DECHARGE
63512 TAXES FONCIERES 135 980.00 135 980.00 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST) 200.00 200.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 800.00 800.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 15 578 497.00 15 578 497.00 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 52 000.00 52 000.00 6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 151 546.00 151 546.00 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 43 299.00 43 299.00 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 79 920.00 79 920.00 64111 REMUNERATION PRINCIPALE 6 645 787.00 6 645 787.00 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 344 800.00 344 800.00 64118 AUTRES INDEMNITES 1 211 460.00 1 211 460.00 641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI- 276 110.00 276 110.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 370 502.00 370 502.00 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 1 931 099.00 1 931 099.00 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 46 717.00 46 717.00 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 13 544.00 13 544.00 6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 1 663 171.00 1 663 171.00 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 077 653.00 2 077 653.00 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 84 550.00 84 550.00 64533 R.A.F.P. 65 219.00 65 219.00 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 79 841.00 79 841.00 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 140 000.00 140 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 40 000.00 40 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 1 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 53 000.00 53 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 62 633.00 62 633.00 6488 AUTRES CHARGES 139 146.00 139 146.00 -- 014 -- ATTENUATION DE PRODUITS 258 348.58 258 348.58 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR 258 348.58 258 348.58 7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 316 214.00 10 000.00 306 214.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICE
6531 IMDEMNITES 196 007.00 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00 1 000.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 200.00 16 200.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00 200.00 6535 FORMATION 5 682.00 5 682.00 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 1 500.00 1 500.00 6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 8 000.00 8 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 2 000.00 2 000.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 23 511.00 23 511.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 40 614.00 40 614.00 657483 SUBVENTION COSCEM 21 000.00 21 000.00 658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES 500.00 500.00 -- 66 -- CHARGES FINANCIERES 455 933.47 455 933.47 66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 456 782.52 456 782.52 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -10 849.05 -10 849.05 661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO 10 000.00 10 000.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 10 500.00 5 000.00 5 500.00 6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS 5 000.00 5 000.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 500.00 5 500.00 -- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO 342 572.20 342 572.20 6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION 342 572.20 342 572.20 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 02
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION VENTILABLES GENERALE
-- 023 -- VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 -- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CED
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET 3 342 517.98 3 342 517.98
Restes à réaliser - reports
RECETTES 31 184 468.18 30 952 040.18 232 428.00
Recettes de l'exercice 25 835 376.00 25 602 948.00 232 428.00
-- 013 -- ATTENUATION DE CHARGES 58 000.00 58 000.00 6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS 57 000.00 57 000.00 6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE 1 000.00 1 000.00 6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 48 417.00 48 417.00 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT 26 409.00 26 409.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 13 068.00 13 068.00 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT 8 940.00 8 940.00 70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 23 583 678.00 23 583 678.00 73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 18 296 081.00 18 296 081.00 7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES L
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2 652 100.00 2 652 100.00 73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 404 582.00 404 582.00 7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES 281 564.00 281 564.00 7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTE
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 58 489.00 58 489.00 7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR 469 428.00 469 428.00 7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 424 434.00 424 434.00 73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO 997 000.00 997 000.00 7388 AUTRES TAXES DIVERSES
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 1 221 584.00 1 199 584.00 22 000.00 7411 DOTATION FORFAITAIRE 961 764.00 961 764.00 74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 214 099.00 214 099.00 744 FCTVA 6 229.00 6 229.00 746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
74718 AUTRES 5 000.00 5 000.00 7478 AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPE
748388 AUTRES 17 492.00 17 492.00 7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 17 000.00 17 000.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 98 223.00 98 223.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 46 844.00 46 844.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 51 379.00 51 379.00 -- 76 -- PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 02
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION VENTILABLES GENERALE
7688 AUTRES
-- 77 -- PRODUITS EXCEPTIONNELS 5 000.00 5 000.00 7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VAL
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 5 000.00 5 000.00 -- 78 -- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 708 686.00 708 686.00 7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC 708 686.00 708 686.00 7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 111 788.00 111 000.00 788.00 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 110 000.00 110 000.00 7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SU
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 1 788.00 1 000.00 788.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES F
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
Restes à réaliser - reports 5 349 092.18 5 349 092.18
SOLDE 2 739 938.14 21 171 903.14 -18 431 965.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
11 12
No LIBELLE TOTAL SECURITES HYGIENE ET INTERIEURE SALUBRITE PUBLIQUE
DEPENSES 206 363.00 145 643.00 60 720.00
Dépenses de l'exercice 206 363.00 145 643.00 60 720.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 206 363.00 145 643.00 60 720.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 16 500.00 16 500.00 60425 CAPTAGE CHIENS 300.00 300.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 9 500.00 9 500.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 300.00 300.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6111 TELESURVEILLANCE 63 643.00 63 643.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 200.00 200.00 6156 MAINTENANCE 250.00 250.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 50 400.00 50 400.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6226 HONORAIRES
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 450.00 450.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 54 200.00 54 200.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 10 320.00 10 320.00 62831 NETTOYAGE LOCAUX-DESINFECTION-DERATISATI
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 300.00 300.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 10 000.00 10 000.00
Recettes de l'exercice 10 000.00 10 000.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
11 12
No LIBELLE TOTAL SECURITES HYGIENE ET INTERIEURE SALUBRITE PUBLIQUE
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
7473 DEPARTEMENTS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 10 000.00 10 000.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 10 000.00 10 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -196 363.00 -135 643.00 -60 720.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
20 21 25
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ENSEIGNEMENT DU SERVICES ANNEXES PREMIER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES 1 495 027.14 190 181.14 278 910.00 1 025 936.00
Dépenses de l'exercice 1 495 027.14 190 181.14 278 910.00 1 025 936.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 372 565.00 96 555.00 278 910.00 997 100.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 2 000.00 2 000.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 966 500.00 966 500.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 31 000.00 31 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 90 000.00 90 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 66 000.00 66 000.00 60621 COMBUSTIBLES 18 500.00 18 500.00 60623 ALIMENTATION 3 500.00 3 500.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 300.00 300.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 12 150.00 5 150.00 7 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 800.00 800.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 6 000.00 5 400.00 600.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 47 300.00 47 300.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 23 400.00 1 000.00 20 900.00 1 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 10 000.00 10 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 5 600.00 600.00 5 000.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 25 000.00 25 000.00 6228 DIVERS 1 600.00 1 600.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS 40 000.00 40 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 6 405.00 3 905.00 2 500.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 000.00 5 000.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 11 510.00 1 510.00 10 000.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 122 462.14 93 626.14 28 836.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 28 836.00 28 836.00 6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.14 24 466.14 657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 69 160.00 69 160.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 656 330.00 30 688.00 625 642.00
Recettes de l'exercice 656 330.00 30 688.00 625 642.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 625 642.00 625 642.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET 625 642.00 625 642.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 30 688.00 30 688.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
20 21 25
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ENSEIGNEMENT DU SERVICES ANNEXES PREMIER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT
74718 AUTRES 5 000.00 5 000.00 74748 AUTRES COMMUNES 25 688.00 25 688.00 7478 AUTRES ORGANISMES
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
752 REVENUS DES IMMEUBLES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -838 697.14 -159 493.14 -278 910.00 -400 294.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
30 31 32 33 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION CONSERVATION ET ACTION CULTURELLE ARTISTIQUE DIFFUSION DES
PATRIMOINES
DEPENSES 323 980.00 42 700.00 158 800.00 99 280.00 23 200.00
Dépenses de l'exercice 323 980.00 42 700.00 158 800.00 99 280.00 23 200.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 309 380.00 42 700.00 148 800.00 94 680.00 23 200.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 5 910.00 2 700.00 800.00 210.00 2 200.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 79 500.00 40 000.00 13 000.00 5 500.00 21 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 1 500.00 1 500.00 60621 COMBUSTIBLES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 600.00 1 400.00 1 200.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 16 000.00 16 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 3 500.00 3 500.00 60654 VIDEO 12 000.00 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 10 100.00 10 100.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 1 800.00 300.00 1 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 270.00 270.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 6 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 000.00 1 000.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6228 DIVERS 1 500.00 1 000.00 500.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 154 100.00 113 600.00 40 500.00 6237 PUBLICATIONS 1 400.00 600.00 800.00 6238 DIVERS 1 000.00 1 000.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 200.00 100.00 100.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6257 RECEPTIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 10 000.00 10 000.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 1 000.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 14 600.00 10 000.00 4 600.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 14 600.00 10 000.00 4 600.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
30 31 32 33 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION CONSERVATION ET ACTION CULTURELLE ARTISTIQUE DIFFUSION DES
PATRIMOINES
65888 AUTRES
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 14 695.00 10 452.00 4 243.00
Recettes de l'exercice 14 695.00 10 452.00 4 243.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 8 695.00 4 452.00 4 243.00 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 8 695.00 4 452.00 4 243.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 5 000.00 5 000.00 74718 AUTRES
7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS 5 000.00 5 000.00 -- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 000.00 1 000.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 1 000.00 1 000.00 7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -309 285.00 -42 700.00 -148 348.00 -95 037.00 -23 200.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
40 41 42
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS SPORTS JEUNESSE
DEPENSES 953 906.00 328 450.00 357 602.00 267 854.00
Dépenses de l'exercice 953 906.00 328 450.00 357 602.00 267 854.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 624 956.00 357 102.00 267 854.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 36 560.00 36 560.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 166 594.00 166 594.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 17 550.00 16 000.00 1 550.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 67 900.00 60 000.00 7 900.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 37 000.00 37 000.00 60621 COMBUSTIBLES 2 300.00 2 300.00 60623 ALIMENTATION 850.00 850.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 500.00 4 500.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 8 500.00 8 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 17 700.00 15 100.00 2 600.00 61521 TERRAINS 120 000.00 120 000.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 5 000.00 5 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 300.00 4 300.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 4 200.00 4 200.00 6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 3 000.00 3 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 41 000.00 41 000.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 24 320.00 24 320.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 63 682.00 63 682.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 328 450.00 328 450.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 52 500.00 52 500.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 275 950.00 275 950.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 500.00 6714 BOURSES ET PRIX 500.00 500.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 474 367.00 474 367.00
Recettes de l'exercice 474 367.00 474 367.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 212 815.00 212 815.00 70631 A CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 212 815.00 212 815.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 261 552.00 261 552.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
40 41 42
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS SPORTS JEUNESSE
7473 DEPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES 261 552.00 261 552.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -479 539.00 -328 450.00 -357 602.00 206 513.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
52
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS SOCIALES
DEPENSES 1 776 347.00 1 776 347.00
Dépenses de l'exercice 1 776 347.00 1 776 347.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 100.00 1 100.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 100.00 1 100.00 6256 MISSIONS
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 774 747.00 1 774 747.00 657362 CCAS 1 700 000.00 1 700 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 297.00 43 297.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 11 450.00 11 450.00 657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00 20 000.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 500.00 6713 SECOURS ET DOTS
6714 BOURSES ET PRIX 500.00 500.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 4 732.00 4 732.00
Recettes de l'exercice 4 732.00 4 732.00
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 432.00 2 432.00 7478 AUTRES ORGANISMES 2 432.00 2 432.00 -- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2 300.00 2 300.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 2 300.00 2 300.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 771 615.00 -1 771 615.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
61 64
No LIBELLE TOTAL SERVICES EN CRECHES ET FAVEUR DES GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 217 063.00 4 450.00 212 613.00
Dépenses de l'exercice 217 063.00 4 450.00 212 613.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 217 063.00 4 450.00 212 613.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 5 190.00 5 190.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 127 200.00 127 200.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 4 270.00 650.00 3 620.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 24 630.00 3 800.00 20 830.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 2 100.00 2 100.00 60623 ALIMENTATION 4 400.00 4 400.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 30 988.00 30 988.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 520.00 2 520.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 370.00 1 370.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 45.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 5 905.00 5 905.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 600.00 1 600.00 6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 480.00 480.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 065.00 6 065.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 300.00 300.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
641183 INDEMNITE DE RECENSEMENT
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 453 177.00 1 453 177.00
Recettes de l'exercice 1 453 177.00 1 453 177.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 313 109.00 313 109.00 7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 313 109.00 313 109.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 1 140 068.00 1 140 068.00 7478 AUTRES ORGANISMES 1 140 068.00 1 140 068.00 -- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
Restes à réaliser - reports
SOLDE 1 236 114.00 -4 450.00 1 240 564.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
71 72
No LIBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA AIDE AU SECTEUR VILLE LOCATIF
DEPENSES 1 720.00 1 500.00 220.00
Dépenses de l'exercice 1 720.00 1 500.00 220.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 720.00 1 500.00 220.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 500.00 500.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 220.00 1 000.00 220.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 720.00 -1 500.00 -220.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
81 82 83
No LIBELLE TOTAL SERVICES URBAINS AMENAGEMENT URBAIN ENVIRONNEMENT
DEPENSES 361 990.00 242 200.00 114 790.00 5 000.00
Dépenses de l'exercice 361 990.00 242 200.00 114 790.00 5 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 361 990.00 242 200.00 114 790.00 5 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 000.00 3 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 500.00 2 500.00 60633 FOURNITURES DE VOIRIE
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 10 000.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 166 700.00 150 200.00 16 500.00 6111 TELESURVEILLANCE
6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 19 500.00 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615231 VOIRIES 23 000.00 18 000.00 5 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 3 000.00 61524 BOIS ET FORETS
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 87 000.00 80 000.00 7 000.00 61561 MAINTENANCE
617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 18 960.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6226 HONORAIRES 12 330.00 12 330.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 3 000.00 3 000.00 6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 12 000.00 12 000.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 1 000.00 62881 MISE EN DECHARGE
6358 AUTRES DROITS
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
81 82 83
No LIBELLE TOTAL SERVICES URBAINS AMENAGEMENT URBAIN ENVIRONNEMENT
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 43 157.00 43 157.00
Recettes de l'exercice 43 157.00 43 157.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 39 911.00 39 911.00 7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES
7336 DROITS DE PLACE 39 911.00 39 911.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
74748 AUTRES COMMUNES
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 3 246.00 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 3 246.00 3 246.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -318 833.00 -242 200.00 -71 633.00 -5 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
94
No LIBELLE TOTAL AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 60 000.00 60 000.00
Dépenses de l'exercice 60 000.00 60 000.00
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 60 000.00 60 000.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D 60 000.00 60 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
Restes à réaliser - reports
SOLDE -60 000.00 -60 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
01 020 021 022 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION INFORMATION, VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, COLLECTIVITE PUBLICITE
DEPENSES 28 444 530.04 9 780 137.04 17 889 800.00 223 389.00 3 931.00 165 705.00
Dépenses de l'exercice 28 444 530.04 9 780 137.04 17 889 800.00 223 389.00 3 931.00 165 705.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 2 784 182.00 10 000.00 2 257 278.00 4 300.00 3 931.00 165 705.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 3 000.00 3 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 31 800.00 26 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 91 700.00 80 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 3 230.00 3 000.00 60622 CARBURANTS 40 000.00 40 000.00 60623 ALIMENTATION 320.00 120.00 200.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 200.00 1 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 3 900.00 3 900.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 76 900.00 76 900.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 30 483.00 17 826.00 500.00 1 125.00 1 500.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 35 000.00 35 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 20 000.00 20 000.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 68 700.00 68 700.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 2 400.00 2 400.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 185 435.00 185 200.00 100.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 1 500.00 1 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 4 700.00 4 700.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 156 400.00 71 100.00 300.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 41 000.00 41 000.00 61521 TERRAINS 21 500.00 61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS 48 446.00 48 446.00 615228 AUTRES BATIMENTS 1 250.00 615232 RESEAUX 4 500.00 4 500.00 61551 MATERIEL ROULANT 10 500.00 10 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 55 335.00 51 035.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 000.00 6156 MAINTENANCE 467 503.00 463 603.00 6161 MULTIRISQUES 115 800.00 115 800.00 6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES 30 250.00 30 250.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 16 400.00 500.00 15 900.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 12 988.00 12 988.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 75 000.00 75 000.00 6228 DIVERS 77 600.00 70 300.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 468.00 7 500.00 57 968.00 6232 FETES ET CEREMONIES 169 737.00 1 500.00 2 500.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 506.00 5 000.00 1 506.00 6237 PUBLICATIONS 73 745.00 73 745.00 6238 DIVERS 13 092.00 13 092.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 670.00 500.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 600.00 1 600.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 1 000.00 1 000.00 6256 MISSIONS 8 000.00 8 000.00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 69 000.00 69 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 231 415.00 231 415.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 10 000.00 10 000.00 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 109 775.00 109 775.00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 480.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 29 692.00 7 210.00 1 000.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 9 182.00 5 250.00 1 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
024 025 026
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 290 721.00 51 930.00 38 917.00
Dépenses de l'exercice 290 721.00 51 930.00 38 917.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 290 721.00 13 330.00 38 917.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 800.00 2 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 9 300.00 2 400.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 230.00 60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 9 000.00 532.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 135.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 85 000.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS 21 500.00 61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS 1 250.00 615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 3 000.00 1 300.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 000.00 6156 MAINTENANCE 3 900.00 6161 MULTIRISQUES
6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS 7 300.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 165 737.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 170.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 21 482.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 432.00 2 500.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 021 022 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION INFORMATION, VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, COLLECTIVITE PUBLICITE
62881 MISE EN DECHARGE
63512 TAXES FONCIERES 135 980.00 135 980.00 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST) 200.00 200.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 800.00 800.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 15 578 497.00 15 578 497.00 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 52 000.00 52 000.00 6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 151 546.00 151 546.00 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 43 299.00 43 299.00 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 79 920.00 79 920.00 64111 REMUNERATION PRINCIPALE 6 645 787.00 6 645 787.00 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 344 800.00 344 800.00 64118 AUTRES INDEMNITES 1 211 460.00 1 211 460.00 641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI- 276 110.00 276 110.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 370 502.00 370 502.00 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 1 931 099.00 1 931 099.00 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 46 717.00 46 717.00 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 13 544.00 13 544.00 6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 1 663 171.00 1 663 171.00 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 077 653.00 2 077 653.00 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 84 550.00 84 550.00 64533 R.A.F.P. 65 219.00 65 219.00 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 79 841.00 79 841.00 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 140 000.00 140 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 40 000.00 40 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 1 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 53 000.00 53 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 62 633.00 62 633.00 6488 AUTRES CHARGES 139 146.00 139 146.00 -- 014 -- ATTENUATION DE PRODUITS 258 348.58 258 348.58 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR 258 348.58 258 348.58 7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 316 214.00 10 000.00 48 525.00 219 089.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICE
6531 IMDEMNITES 196 007.00 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00 1 000.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 200.00 16 200.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00 200.00 6535 FORMATION 5 682.00 5 682.00 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 1 500.00 1 500.00 6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 8 000.00 8 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 2 000.00 2 000.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 23 511.00 23 511.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 40 614.00 2 014.00 657483 SUBVENTION COSCEM 21 000.00 21 000.00 658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES 500.00 500.00 -- 66 -- CHARGES FINANCIERES 455 933.47 455 933.47 66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 456 782.52 456 782.52 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -10 849.05 -10 849.05 661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO 10 000.00 10 000.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 10 500.00 5 000.00 5 500.00 6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS 5 000.00 5 000.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 500.00 5 500.00 -- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO 342 572.20 342 572.20 6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION 342 572.20 342 572.20 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
024 025 026
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
62881 MISE EN DECHARGE
63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 014 -- ATTENUATION DE PRODUITS
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 38 600.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICE
6531 IMDEMNITES
6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 38 600.00 657483 SUBVENTION COSCEM
658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES
-- 66 -- CHARGES FINANCIERES
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE
66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
-- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 021 022 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION INFORMATION, VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, COLLECTIVITE PUBLICITE
-- 023 -- VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 -- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CED
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET 3 342 517.98 3 342 517.98
Restes à réaliser - reports
RECETTES 31 184 468.18 30 952 040.18 187 951.00 5 000.00
Recettes de l'exercice 25 835 376.00 25 602 948.00 187 951.00 5 000.00
-- 013 -- ATTENUATION DE CHARGES 58 000.00 58 000.00 6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS 57 000.00 57 000.00 6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE 1 000.00 1 000.00 6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 48 417.00 8 940.00 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT 26 409.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 13 068.00 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT 8 940.00 8 940.00 70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 23 583 678.00 23 583 678.00 73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 18 296 081.00 18 296 081.00 7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES L
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2 652 100.00 2 652 100.00 73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 404 582.00 404 582.00 7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES 281 564.00 281 564.00 7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTE
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 58 489.00 58 489.00 7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR 469 428.00 469 428.00 7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 424 434.00 424 434.00 73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO 997 000.00 997 000.00 7388 AUTRES TAXES DIVERSES
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 1 221 584.00 1 199 584.00 17 000.00 5 000.00 7411 DOTATION FORFAITAIRE 961 764.00 961 764.00 74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 214 099.00 214 099.00 744 FCTVA 6 229.00 6 229.00 746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
74718 AUTRES 5 000.00 5 000.00 7478 AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPE
748388 AUTRES 17 492.00 17 492.00 7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 17 000.00 17 000.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 98 223.00 98 223.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 46 844.00 46 844.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 51 379.00 51 379.00 -- 76 -- PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
024 025 026
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
-- 023 -- VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CED
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réaliser - reports
RECETTES 39 477.00
Recettes de l'exercice 39 477.00
-- 013 -- ATTENUATION DE CHARGES
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 39 477.00 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT 26 409.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 13 068.00 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES
73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES L
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTE
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
7388 AUTRES TAXES DIVERSES
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
7411 DOTATION FORFAITAIRE
74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA
746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
74718 AUTRES
7478 AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPE
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
752 REVENUS DES IMMEUBLES
757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
-- 76 -- PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 021 022 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION INFORMATION, VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, COLLECTIVITE PUBLICITE
7688 AUTRES
-- 77 -- PRODUITS EXCEPTIONNELS 5 000.00 5 000.00 7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VAL
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 5 000.00 5 000.00 -- 78 -- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 708 686.00 708 686.00 7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC 708 686.00 708 686.00 7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 111 788.00 111 000.00 788.00 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 110 000.00 110 000.00 7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SU
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 1 788.00 1 000.00 788.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES F
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
Restes à réaliser - reports 5 349 092.18 5 349 092.18
SOLDE 2 739 938.14 21 171 903.14 -17 701 849.00 -223 389.00 1 069.00 -165 705.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
024 025 026
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
7688 AUTRES
-- 77 -- PRODUITS EXCEPTIONNELS
7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VAL
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
-- 78 -- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SU
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES F
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
Restes à réaliser - reports
SOLDE -290 721.00 -51 930.00 560.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
112 12
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE HYGIENE ET SALUBRITE PUBLIQUE
DEPENSES 206 363.00 145 643.00 60 720.00
Dépenses de l'exercice 206 363.00 145 643.00 60 720.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 206 363.00 145 643.00 60 720.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 16 500.00 16 500.00 60425 CAPTAGE CHIENS 300.00 300.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 9 500.00 9 500.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 300.00 300.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6111 TELESURVEILLANCE 63 643.00 63 643.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 200.00 200.00 6156 MAINTENANCE 250.00 250.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 50 400.00 50 400.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6226 HONORAIRES
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 450.00 450.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 54 200.00 54 200.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 10 320.00 10 320.00 62831 NETTOYAGE LOCAUX-DESINFECTION-DERATISATI
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 300.00 300.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 10 000.00 10 000.00
Recettes de l'exercice 10 000.00 10 000.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
112 12
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE HYGIENE ET SALUBRITE PUBLIQUE
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
7473 DEPARTEMENTS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 10 000.00 10 000.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 10 000.00 10 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -196 363.00 -135 643.00 -60 720.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
20 211 212 251 255 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES HEBERGEMENT ET CLASSES DE RESTAURATION DECOUVERTE ET
SCOLAIRE AUTRES SERVICES AN
DEPENSES 1 495 027.14 190 181.14 133 090.00 145 820.00 994 936.00 31 000.00
Dépenses de l'exercice 1 495 027.14 190 181.14 133 090.00 145 820.00 994 936.00 31 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 372 565.00 96 555.00 133 090.00 145 820.00 966 100.00 31 000.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 2 000.00 2 000.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 966 500.00 949 000.00 17 500.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 31 000.00 16 000.00 15 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 90 000.00 60 000.00 30 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 66 000.00 18 000.00 48 000.00 60621 COMBUSTIBLES 18 500.00 18 500.00 60623 ALIMENTATION 3 500.00 3 500.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 300.00 300.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 12 150.00 5 150.00 7 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 800.00 800.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 6 000.00 5 400.00 600.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 47 300.00 5 500.00 41 800.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 23 400.00 1 000.00 12 400.00 8 500.00 1 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 10 000.00 10 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 5 600.00 600.00 5 000.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 25 000.00 25 000.00 6228 DIVERS 1 600.00 1 600.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS 40 000.00 40 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 6 405.00 3 905.00 1 500.00 1 000.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 000.00 5 000.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 11 510.00 1 190.00 320.00 10 000.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 122 462.14 93 626.14 28 836.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 28 836.00 28 836.00 6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.14 24 466.14 657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 69 160.00 69 160.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 656 330.00 30 688.00 476 257.00 149 385.00
Recettes de l'exercice 656 330.00 30 688.00 476 257.00 149 385.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 625 642.00 476 257.00 149 385.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET 625 642.00 476 257.00 149 385.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 30 688.00 30 688.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
20 211 212 251 255 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES HEBERGEMENT ET CLASSES DE RESTAURATION DECOUVERTE ET
SCOLAIRE AUTRES SERVICES AN
74718 AUTRES 5 000.00 5 000.00 74748 AUTRES COMMUNES 25 688.00 25 688.00 7478 AUTRES ORGANISMES
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
752 REVENUS DES IMMEUBLES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -838 697.14 -159 493.14 -133 090.00 -145 820.00 -518 679.00 118 385.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
30 312 313 314 321 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ARTS PLASTIQUES THEATRES CINEMAS ET AUTRES BIBLIOTHEQUES ET ET AUTRES SALLES DE MEDIATHEQUES ACTIVITES ARTISTIQ SPECTACLES
DEPENSES 323 980.00 42 700.00 22 650.00 110 500.00 25 650.00 63 710.00
Dépenses de l'exercice 323 980.00 42 700.00 22 650.00 110 500.00 25 650.00 63 710.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 309 380.00 42 700.00 22 650.00 110 500.00 15 650.00 63 710.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 5 910.00 2 700.00 150.00 650.00 210.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 79 500.00 40 000.00 7 000.00 6 000.00 2 800.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 1 500.00 60621 COMBUSTIBLES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 600.00 600.00 800.00 800.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 16 000.00 16 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 3 500.00 3 500.00 60654 VIDEO 12 000.00 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 10 100.00 10 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 1 800.00 300.00 1 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 270.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 6 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 000.00 1 000.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6228 DIVERS 1 500.00 1 000.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 154 100.00 10 000.00 94 600.00 9 000.00 16 000.00 6237 PUBLICATIONS 1 400.00 600.00 800.00 6238 DIVERS 1 000.00 1 000.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 200.00 100.00 100.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6257 RECEPTIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 10 000.00 4 000.00 6 000.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 14 600.00 10 000.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 14 600.00 10 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
322 323 324 33 No LIBELLE MUSEES ARCHIVES ENTRETIEN DU ACTION CULTURELLE PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 4 600.00 24 000.00 6 970.00 23 200.00
Dépenses de l'exercice 4 600.00 24 000.00 6 970.00 23 200.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 24 000.00 6 970.00 23 200.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 2 200.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 2 700.00 21 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 1 500.00 60621 COMBUSTIBLES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 400.00 60652 LIVRES POUR ADULTES
60653 LIVRES JEUNESSE
60654 VIDEO
60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 100.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 270.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6228 DIVERS 500.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 22 000.00 2 500.00 6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6257 RECEPTIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 600.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 4 600.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
30 312 313 314 321 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ARTS PLASTIQUES THEATRES CINEMAS ET AUTRES BIBLIOTHEQUES ET ET AUTRES SALLES DE MEDIATHEQUES ACTIVITES ARTISTIQ SPECTACLES
65888 AUTRES
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 14 695.00 9 452.00 1 000.00 4 243.00
Recettes de l'exercice 14 695.00 9 452.00 1 000.00 4 243.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 8 695.00 4 452.00 4 243.00 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 8 695.00 4 452.00 4 243.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 5 000.00 5 000.00 74718 AUTRES
7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS 5 000.00 5 000.00 -- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 000.00 1 000.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 1 000.00 1 000.00 7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -309 285.00 -42 700.00 -22 650.00 -101 048.00 -24 650.00 -59 467.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
322 323 324 33 No LIBELLE MUSEES ARCHIVES ENTRETIEN DU ACTION CULTURELLE PATRIMOINE
CULTUREL
65888 AUTRES
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
74718 AUTRES
7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
752 REVENUS DES IMMEUBLES
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -4 600.00 -24 000.00 -6 970.00 -23 200.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
40 414 415 421 422 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS AUTRES EQUIPEMENT- MANIFESTATIONS CENTRES DE LOISIRS AUTRES ACTIVITE S SPORTIFS OU DE SPORTIVES POUR LES JEUNES LOISIRS
DEPENSES 953 906.00 328 450.00 357 102.00 500.00 266 294.00 1 000.00
Dépenses de l'exercice 953 906.00 328 450.00 357 102.00 500.00 266 294.00 1 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 624 956.00 357 102.00 266 294.00 1 000.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 36 560.00 36 000.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 166 594.00 166 594.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 17 550.00 16 000.00 1 550.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 67 900.00 60 000.00 7 900.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 37 000.00 37 000.00 60621 COMBUSTIBLES 2 300.00 2 300.00 60623 ALIMENTATION 850.00 850.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 500.00 4 500.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 8 500.00 8 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 17 700.00 15 100.00 2 600.00 61521 TERRAINS 120 000.00 120 000.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 5 000.00 5 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 300.00 4 300.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 4 200.00 4 200.00 6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 3 000.00 3 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 41 000.00 40 000.00 1 000.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 24 320.00 24 320.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 63 682.00 63 682.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 328 450.00 328 450.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 52 500.00 52 500.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 275 950.00 275 950.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 500.00 6714 BOURSES ET PRIX 500.00 500.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 474 367.00 474 367.00
Recettes de l'exercice 474 367.00 474 367.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 212 815.00 212 815.00 70631 A CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 212 815.00 212 815.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 261 552.00 261 552.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
423
No LIBELLE COLONIES DE VACANCES
DEPENSES 560.00
Dépenses de l'exercice 560.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 560.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 560.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
6714 BOURSES ET PRIX
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70631 A CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
40 414 415 421 422 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS AUTRES EQUIPEMENT- MANIFESTATIONS CENTRES DE LOISIRS AUTRES ACTIVITE S SPORTIFS OU DE SPORTIVES POUR LES JEUNES LOISIRS
7473 DEPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES 261 552.00 261 552.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -479 539.00 -328 450.00 -357 102.00 -500.00 208 073.00 -1 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
423
No LIBELLE COLONIES DE VACANCES
7473 DEPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -560.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
520 522
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE ET
DE L'ADOLESCEN
DEPENSES 1 776 347.00 1 713 050.00 63 297.00
Dépenses de l'exercice 1 776 347.00 1 713 050.00 63 297.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 100.00 1 100.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 100.00 1 100.00 6256 MISSIONS
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 774 747.00 1 711 450.00 63 297.00 657362 CCAS 1 700 000.00 1 700 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 297.00 43 297.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 11 450.00 11 450.00 657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00 20 000.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 500.00 6713 SECOURS ET DOTS
6714 BOURSES ET PRIX 500.00 500.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 4 732.00 4 732.00
Recettes de l'exercice 4 732.00 4 732.00
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 432.00 2 432.00 7478 AUTRES ORGANISMES 2 432.00 2 432.00 -- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2 300.00 2 300.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 2 300.00 2 300.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 771 615.00 -1 708 318.00 -63 297.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
61 64
No LIBELLE TOTAL SERVICES EN CRECHES ET FAVEUR DES GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 217 063.00 4 450.00 212 613.00
Dépenses de l'exercice 217 063.00 4 450.00 212 613.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 217 063.00 4 450.00 212 613.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 5 190.00 5 190.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 127 200.00 127 200.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 4 270.00 650.00 3 620.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 24 630.00 3 800.00 20 830.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 2 100.00 2 100.00 60623 ALIMENTATION 4 400.00 4 400.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 30 988.00 30 988.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 520.00 2 520.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 370.00 1 370.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 45.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 5 905.00 5 905.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 600.00 1 600.00 6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 480.00 480.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 065.00 6 065.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 300.00 300.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
641183 INDEMNITE DE RECENSEMENT
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 453 177.00 1 453 177.00
Recettes de l'exercice 1 453 177.00 1 453 177.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 313 109.00 313 109.00 7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 313 109.00 313 109.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 1 140 068.00 1 140 068.00 7478 AUTRES ORGANISMES 1 140 068.00 1 140 068.00 -- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
Restes à réaliser - reports
SOLDE 1 236 114.00 -4 450.00 1 240 564.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
71 72
No LIBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA AIDE AU SECTEUR VILLE LOCATIF
DEPENSES 1 720.00 1 500.00 220.00
Dépenses de l'exercice 1 720.00 1 500.00 220.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 720.00 1 500.00 220.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 500.00 500.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 220.00 1 000.00 220.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 720.00 -1 500.00 -220.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
813 814 815 820 821 No LIBELLE TOTAL PROPRETE URBAINE ECLAIRAGE PUBLIC TRANSPORTS URBAINS SERVICES COMMUNS EQUIPEMENT DE VOIRIE
DEPENSES 361 990.00 150 200.00 80 000.00 12 000.00 6 000.00 1 000.00
Dépenses de l'exercice 361 990.00 150 200.00 80 000.00 12 000.00 6 000.00 1 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 361 990.00 150 200.00 80 000.00 12 000.00 6 000.00 1 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 500.00 60633 FOURNITURES DE VOIRIE
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 166 700.00 150 200.00 6111 TELESURVEILLANCE
6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615231 VOIRIES 23 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61524 BOIS ET FORETS
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 87 000.00 80 000.00 1 000.00 61561 MAINTENANCE
617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6226 HONORAIRES 12 330.00 2 000.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 3 000.00 3 000.00 6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 12 000.00 12 000.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 1 000.00 62881 MISE EN DECHARGE
6358 AUTRES DROITS
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
822 823 831
No LIBELLE VOIRIE COMMUNALE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DES ET ROUTES URBAINS EAUX
DEPENSES 107 790.00 5 000.00
Dépenses de l'exercice 107 790.00 5 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 107 790.00 5 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 500.00 60633 FOURNITURES DE VOIRIE
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 16 500.00 6111 TELESURVEILLANCE
6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615231 VOIRIES 18 000.00 5 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61524 BOIS ET FORETS
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 6 000.00 61561 MAINTENANCE
617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6226 HONORAIRES 10 330.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
62881 MISE EN DECHARGE
6358 AUTRES DROITS
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
813 814 815 820 821 No LIBELLE TOTAL PROPRETE URBAINE ECLAIRAGE PUBLIC TRANSPORTS URBAINS SERVICES COMMUNS EQUIPEMENT DE VOIRIE
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 43 157.00
Recettes de l'exercice 43 157.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 39 911.00 7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES
7336 DROITS DE PLACE 39 911.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
74748 AUTRES COMMUNES
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 3 246.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -318 833.00 -150 200.00 -80 000.00 -12 000.00 -6 000.00 -1 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
822 823 831
No LIBELLE VOIRIE COMMUNALE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DES ET ROUTES URBAINS EAUX
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 43 157.00
Recettes de l'exercice 43 157.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 39 911.00 7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES
7336 DROITS DE PLACE 39 911.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
74748 AUTRES COMMUNES
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 3 246.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 43 157.00 -107 790.00 -5 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
94
No LIBELLE TOTAL AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 60 000.00 60 000.00
Dépenses de l'exercice 60 000.00 60 000.00
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 60 000.00 60 000.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D 60 000.00 60 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
Restes à réaliser - reports
SOLDE -60 000.00 -60 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
01 020 0200 0203 0204 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION SERVICE COMMUN SERVICE FINANCIER SERVICE VENTILABLES GENERALE DE LA ET COMPTABLE INFORMATIQUE COLLECTIVITE
DEPENSES 28 444 530.04 9 780 137.04 1 500.00 16 962 978.00 61 300.00 227 880.00
Dépenses de l'exercice 28 444 530.04 9 780 137.04 1 500.00 16 962 978.00 61 300.00 227 880.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 2 784 182.00 10 000.00 1 331 956.00 61 300.00 227 880.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 3 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 31 800.00 26 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 91 700.00 80 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 3 230.00 3 000.00 60622 CARBURANTS 40 000.00 40 000.00 60623 ALIMENTATION 320.00 120.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 3 900.00 3 900.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 76 900.00 76 900.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 30 483.00 9 826.00 6 000.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 35 000.00 35 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 20 000.00 20 000.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 68 700.00 68 700.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 2 400.00 2 400.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 185 435.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 1 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 4 700.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 156 400.00 58 500.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 41 000.00 41 000.00 61521 TERRAINS 21 500.00 61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS 48 446.00 615228 AUTRES BATIMENTS 1 250.00 615232 RESEAUX 4 500.00 61551 MATERIEL ROULANT 10 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 55 335.00 2 300.00 23 800.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 000.00 6156 MAINTENANCE 467 503.00 83 522.00 169 080.00 6161 MULTIRISQUES 115 800.00 115 800.00 6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES 30 250.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 16 400.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 12 988.00 12 988.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 75 000.00 10 000.00 6228 DIVERS 77 600.00 19 000.00 51 300.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 468.00 7 500.00 6232 FETES ET CEREMONIES 169 737.00 1 500.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 506.00 5 000.00 6237 PUBLICATIONS 73 745.00 6238 DIVERS 13 092.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 670.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 600.00 1 600.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 1 000.00 1 000.00 6256 MISSIONS 8 000.00 8 000.00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 69 000.00 69 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 231 415.00 202 415.00 29 000.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 10 000.00 10 000.00 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 109 775.00 109 775.00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 480.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 29 692.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 9 182.00 5 250.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
0206 0207 0208 020A 021 022 No LIBELLE CONTENTIEUX-ASSUR- DIRECTION DES CENTRE TECHNIQUE MAGASIN TECHNIQUE ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION ANCES SERVICES MUNICIPAL GENERALE DE L'ETAT TECHNIQUES
DEPENSES 65 000.00 222 829.00 161 613.00 186 700.00 223 389.00 3 931.00
Dépenses de l'exercice 65 000.00 222 829.00 161 613.00 186 700.00 223 389.00 3 931.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 65 000.00 222 829.00 161 613.00 186 700.00 4 300.00 3 931.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 3 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION 200.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 000.00 500.00 1 125.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 185 200.00 100.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 1 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 4 700.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 12 600.00 300.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS 48 446.00 615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RESEAUX 4 500.00 61551 MATERIEL ROULANT 10 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 16 200.00 8 735.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 170 779.00 40 222.00 6161 MULTIRISQUES
6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES 30 250.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 500.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 65 000.00 6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 506.00 6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 500.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 7 210.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
023 0240 0241 025 026 No LIBELLE INFORMATION, FETES ET FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET COMMUNICATION, CEREMONIES CEREMONIES-CABINE- ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES PUBLICITE T DU MAIRE CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 165 705.00 281 121.00 9 600.00 51 930.00 38 917.00
Dépenses de l'exercice 165 705.00 281 121.00 9 600.00 51 930.00 38 917.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 165 705.00 281 121.00 9 600.00 13 330.00 38 917.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 800.00 2 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 9 300.00 2 400.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 230.00 60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 500.00 9 000.00 532.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 135.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 85 000.00 61352 LOCATION MATERIEL
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS 21 500.00 61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS 1 250.00 615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 3 000.00 1 300.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 000.00 6156 MAINTENANCE 3 900.00 6161 MULTIRISQUES
6168 AUTRES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 15 900.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS 7 300.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 57 968.00 6232 FETES ET CEREMONIES 2 500.00 156 137.00 9 600.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS 73 745.00 6238 DIVERS 13 092.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 170.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 000.00 21 482.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 432.00 2 500.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 0200 0203 0204 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION SERVICE COMMUN SERVICE FINANCIER SERVICE VENTILABLES GENERALE DE LA ET COMPTABLE INFORMATIQUE COLLECTIVITE
62881 MISE EN DECHARGE
63512 TAXES FONCIERES 135 980.00 135 980.00 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST) 200.00 200.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 800.00 200.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 15 578 497.00 15 578 497.00 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 52 000.00 52 000.00 6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 151 546.00 151 546.00 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 43 299.00 43 299.00 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 79 920.00 79 920.00 64111 REMUNERATION PRINCIPALE 6 645 787.00 6 645 787.00 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 344 800.00 344 800.00 64118 AUTRES INDEMNITES 1 211 460.00 1 211 460.00 641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI- 276 110.00 276 110.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 370 502.00 370 502.00 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 1 931 099.00 1 931 099.00 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 46 717.00 46 717.00 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 13 544.00 13 544.00 6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 1 663 171.00 1 663 171.00 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 077 653.00 2 077 653.00 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 84 550.00 84 550.00 64533 R.A.F.P. 65 219.00 65 219.00 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 79 841.00 79 841.00 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 140 000.00 140 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 40 000.00 40 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 1 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 53 000.00 53 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 62 633.00 62 633.00 6488 AUTRES CHARGES 139 146.00 139 146.00 -- 014 -- ATTENUATION DE PRODUITS 258 348.58 258 348.58 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR 258 348.58 258 348.58 7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 316 214.00 10 000.00 1 500.00 47 025.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICE
6531 IMDEMNITES 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 200.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00 6535 FORMATION 5 682.00 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 1 500.00 1 500.00 6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 8 000.00 8 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 2 000.00 2 000.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 23 511.00 23 511.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 40 614.00 2 014.00 657483 SUBVENTION COSCEM 21 000.00 21 000.00 658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES 500.00 500.00 -- 66 -- CHARGES FINANCIERES 455 933.47 455 933.47 66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 456 782.52 456 782.52 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -10 849.05 -10 849.05 661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO 10 000.00 10 000.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 10 500.00 5 000.00 5 500.00 6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS 5 000.00 5 000.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 500.00 5 500.00 -- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO 342 572.20 342 572.20 6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION 342 572.20 342 572.20 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0206 0207 0208 020A 021 022 No LIBELLE CONTENTIEUX-ASSUR- DIRECTION DES CENTRE TECHNIQUE MAGASIN TECHNIQUE ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION ANCES SERVICES MUNICIPAL GENERALE DE L'ETAT TECHNIQUES
62881 MISE EN DECHARGE
63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 600.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 014 -- ATTENUATION DE PRODUITS
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 219 089.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICE
6531 IMDEMNITES 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 200.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00 6535 FORMATION 5 682.00 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
657483 SUBVENTION COSCEM
658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES
-- 66 -- CHARGES FINANCIERES
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE
66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
-- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
023 0240 0241 025 026 No LIBELLE INFORMATION, FETES ET FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET COMMUNICATION, CEREMONIES CEREMONIES-CABINE- ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES PUBLICITE T DU MAIRE CLASSEES AILLEURS)
62881 MISE EN DECHARGE
63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 014 -- ATTENUATION DE PRODUITS
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
73982 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 38 600.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICE
6531 IMDEMNITES
6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 38 600.00 657483 SUBVENTION COSCEM
658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
65888 AUTRES
-- 66 -- CHARGES FINANCIERES
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE
66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
661132 AU GFP DE RATTACHEMENT
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
-- 68 -- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 0200 0203 0204 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION SERVICE COMMUN SERVICE FINANCIER SERVICE VENTILABLES GENERALE DE LA ET COMPTABLE INFORMATIQUE COLLECTIVITE
-- 023 -- VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 -- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CED
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET 3 342 517.98 3 342 517.98
Restes à réaliser - reports
RECETTES 31 184 468.18 30 952 040.18 17 000.00 170 951.00
Recettes de l'exercice 25 835 376.00 25 602 948.00 17 000.00 170 951.00
-- 013 -- ATTENUATION DE CHARGES 58 000.00 58 000.00 6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS 57 000.00 57 000.00 6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE 1 000.00 1 000.00 6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 48 417.00 8 940.00 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT 26 409.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 13 068.00 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT 8 940.00 8 940.00 70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 23 583 678.00 23 583 678.00 73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 18 296 081.00 18 296 081.00 7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES L
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2 652 100.00 2 652 100.00 73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 404 582.00 404 582.00 7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES 281 564.00 281 564.00 7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTE
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 58 489.00 58 489.00 7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR 469 428.00 469 428.00 7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 424 434.00 424 434.00 73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO 997 000.00 997 000.00 7388 AUTRES TAXES DIVERSES
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 1 221 584.00 1 199 584.00 17 000.00 7411 DOTATION FORFAITAIRE 961 764.00 961 764.00 74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 214 099.00 214 099.00 744 FCTVA 6 229.00 6 229.00 746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
74718 AUTRES 5 000.00 7478 AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPE
748388 AUTRES 17 492.00 17 492.00 7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 17 000.00 17 000.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 98 223.00 98 223.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 46 844.00 46 844.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 51 379.00 51 379.00 -- 76 -- PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0206 0207 0208 020A 021 022 No LIBELLE CONTENTIEUX-ASSUR- DIRECTION DES CENTRE TECHNIQUE MAGASIN TECHNIQUE ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION ANCES SERVICES MUNICIPAL GENERALE DE L'ETAT TECHNIQUES
-- 023 -- VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CED
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réaliser - reports
RECETTES 5 000.00
Recettes de l'exercice 5 000.00
-- 013 -- ATTENUATION DE CHARGES
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT
70312 REDEVANCES FUNERAIRES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES
73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES L
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTE
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
7388 AUTRES TAXES DIVERSES
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 5 000.00 7411 DOTATION FORFAITAIRE
74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA
746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
74718 AUTRES 5 000.00 7478 AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPE
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
752 REVENUS DES IMMEUBLES
757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
-- 76 -- PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
023 0240 0241 025 026 No LIBELLE INFORMATION, FETES ET FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET COMMUNICATION, CEREMONIES CEREMONIES-CABINE- ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES PUBLICITE T DU MAIRE CLASSEES AILLEURS)
-- 023 -- VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6751 VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CED
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réaliser - reports
RECETTES 39 477.00
Recettes de l'exercice 39 477.00
-- 013 -- ATTENUATION DE CHARGES
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 39 477.00 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT 26 409.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 13 068.00 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES
73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES L
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
7322 FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
7325 FPIC-FDS PEREQ.REC.FISCALES COMM.ET INTE
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
7388 AUTRES TAXES DIVERSES
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
7411 DOTATION FORFAITAIRE
74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA
746 DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION
7461 D.G.D.
74718 AUTRES
7478 AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
74838 AUTRES ATTRIBUT. DE PEREQUATION ET COMPE
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
752 REVENUS DES IMMEUBLES
757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
-- 76 -- PRODUITS FINANCIERS
76232 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 0200 0203 0204 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION SERVICE COMMUN SERVICE FINANCIER SERVICE VENTILABLES GENERALE DE LA ET COMPTABLE INFORMATIQUE COLLECTIVITE
7688 AUTRES
-- 77 -- PRODUITS EXCEPTIONNELS 5 000.00 5 000.00 7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VAL
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 5 000.00 5 000.00 -- 78 -- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 708 686.00 708 686.00 7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC 708 686.00 708 686.00 7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 111 788.00 111 000.00 788.00 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 110 000.00 110 000.00 7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SU
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 1 788.00 1 000.00 788.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES F
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
Restes à réaliser - reports 5 349 092.18 5 349 092.18
SOLDE 2 739 938.14 21 171 903.14 15 500.00 -16 792 027.00 -61 300.00 -227 880.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0206 0207 0208 020A 021 022 No LIBELLE CONTENTIEUX-ASSUR- DIRECTION DES CENTRE TECHNIQUE MAGASIN TECHNIQUE ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION ANCES SERVICES MUNICIPAL GENERALE DE L'ETAT TECHNIQUES
7688 AUTRES
-- 77 -- PRODUITS EXCEPTIONNELS
7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VAL
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
-- 78 -- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SU
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES F
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
Restes à réaliser - reports
SOLDE -65 000.00 -222 829.00 -161 613.00 -186 700.00 -223 389.00 1 069.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
023 0240 0241 025 026 No LIBELLE INFORMATION, FETES ET FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET COMMUNICATION, CEREMONIES CEREMONIES-CABINE- ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES PUBLICITE T DU MAIRE CLASSEES AILLEURS)
7688 AUTRES
-- 77 -- PRODUITS EXCEPTIONNELS
7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VAL
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7751 PRODUITS DES CESSIONS D IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
-- 78 -- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
7768 NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SU
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES F
7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARG
Restes à réaliser - reports
SOLDE -165 705.00 -281 121.00 -9 600.00 -51 930.00 560.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
112 12
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE HYGIENE
DEPENSES 206 363.00 145 643.00 60 720.00
Dépenses de l'exercice 206 363.00 145 643.00 60 720.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 206 363.00 145 643.00 60 720.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 16 500.00 16 500.00 60425 CAPTAGE CHIENS 300.00 300.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 9 500.00 9 500.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 300.00 300.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6111 TELESURVEILLANCE 63 643.00 63 643.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 200.00 200.00 6156 MAINTENANCE 250.00 250.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 50 400.00 50 400.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6226 HONORAIRES
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 450.00 450.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 54 200.00 54 200.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 10 320.00 10 320.00 62831 NETTOYAGE LOCAUX-DESINFECTION-DERATISATI
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 300.00 300.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 10 000.00 10 000.00
Recettes de l'exercice 10 000.00 10 000.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
112 12
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE HYGIENE
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
7473 DEPARTEMENTS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 10 000.00 10 000.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 10 000.00 10 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -196 363.00 -135 643.00 -60 720.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
20 211 212 251 2551 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES HEBERGEMENT ET GARDERIE PERI RESTAURATION SCOLAIRE
SCOLAIRE
DEPENSES 1 495 027.14 190 181.14 133 090.00 145 820.00 994 936.00 21 000.00
Dépenses de l'exercice 1 495 027.14 190 181.14 133 090.00 145 820.00 994 936.00 21 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 372 565.00 96 555.00 133 090.00 145 820.00 966 100.00 21 000.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 2 000.00 2 000.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 966 500.00 949 000.00 17 500.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 31 000.00 16 000.00 15 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 90 000.00 60 000.00 30 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 66 000.00 18 000.00 48 000.00 60621 COMBUSTIBLES 18 500.00 18 500.00 60623 ALIMENTATION 3 500.00 3 500.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 300.00 300.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 12 150.00 5 150.00 7 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 800.00 800.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 6 000.00 5 400.00 600.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 47 300.00 5 500.00 41 800.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 23 400.00 1 000.00 12 400.00 8 500.00 1 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 10 000.00 10 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 5 600.00 600.00 5 000.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 25 000.00 25 000.00 6228 DIVERS 1 600.00 1 600.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS 40 000.00 40 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 6 405.00 3 905.00 1 500.00 1 000.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 000.00 5 000.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 11 510.00 1 190.00 320.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 122 462.14 93 626.14 28 836.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 28 836.00 28 836.00 6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.14 24 466.14 657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 69 160.00 69 160.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 656 330.00 30 688.00 476 257.00 149 385.00
Recettes de l'exercice 656 330.00 30 688.00 476 257.00 149 385.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 625 642.00 476 257.00 149 385.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET 625 642.00 476 257.00 149 385.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 30 688.00 30 688.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
2552
No LIBELLE CLASSES DE DECOUVERTE
DEPENSES 10 000.00
Dépenses de l'exercice 10 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 10 000.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES
6067 FOURNITURES SCOLAIRES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 10 000.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
20 211 212 251 2551 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES HEBERGEMENT ET GARDERIE PERI RESTAURATION SCOLAIRE
SCOLAIRE
74718 AUTRES 5 000.00 5 000.00 74748 AUTRES COMMUNES 25 688.00 25 688.00 7478 AUTRES ORGANISMES
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
752 REVENUS DES IMMEUBLES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -838 697.14 -159 493.14 -133 090.00 -145 820.00 -518 679.00 128 385.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
2552
No LIBELLE CLASSES DE DECOUVERTE
74718 AUTRES
74748 AUTRES COMMUNES
7478 AUTRES ORGANISMES
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
752 REVENUS DES IMMEUBLES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -10 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
30 3121 313 314 3141 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPOSITIONS-MOULI- THEATRES CINEMAS ET AUTRES SALLE DES FETES N ARDOUVIN SALLES DE
SPECTACLES
DEPENSES 323 980.00 42 700.00 22 650.00 110 500.00 19 000.00 6 650.00
Dépenses de l'exercice 323 980.00 42 700.00 22 650.00 110 500.00 19 000.00 6 650.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 309 380.00 42 700.00 22 650.00 110 500.00 9 000.00 6 650.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 5 910.00 2 700.00 150.00 650.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 79 500.00 40 000.00 7 000.00 6 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 1 500.00 60621 COMBUSTIBLES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 600.00 600.00 800.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 16 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 3 500.00 60654 VIDEO 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 10 100.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 1 800.00 300.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 270.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 6 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 000.00 1 000.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6228 DIVERS 1 500.00 1 000.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 154 100.00 10 000.00 94 600.00 9 000.00 6237 PUBLICATIONS 1 400.00 600.00 6238 DIVERS 1 000.00 1 000.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 200.00 100.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6257 RECEPTIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 10 000.00 4 000.00 6 000.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 14 600.00 10 000.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 14 600.00 10 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
321 322 323 324 33 2 No LIBELLE BIBLIOTHEQUES ET MUSEES ARCHIVES ENTRETIEN DU CENTRE P.BEL MEDIATHEQUES PATRIMOINE CULTUREL
DEPENSES 63 710.00 4 600.00 24 000.00 6 970.00 23 200.00
Dépenses de l'exercice 63 710.00 4 600.00 24 000.00 6 970.00 23 200.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 63 710.00 24 000.00 6 970.00 23 200.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 210.00 2 200.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 2 800.00 2 700.00 21 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 1 500.00 60621 COMBUSTIBLES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 800.00 400.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 16 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 3 500.00 60654 VIDEO 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 10 000.00 100.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 1 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 270.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6228 DIVERS 500.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 16 000.00 22 000.00 2 500.00 6237 PUBLICATIONS 800.00 6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 100.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6257 RECEPTIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 600.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 4 600.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
30 3121 313 314 3141 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPOSITIONS-MOULI- THEATRES CINEMAS ET AUTRES SALLE DES FETES N ARDOUVIN SALLES DE
SPECTACLES
65888 AUTRES
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 14 695.00 9 452.00 1 000.00
Recettes de l'exercice 14 695.00 9 452.00 1 000.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 8 695.00 4 452.00 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 8 695.00 4 452.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 5 000.00 5 000.00 74718 AUTRES
7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS 5 000.00 5 000.00 -- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 000.00 1 000.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 1 000.00 1 000.00 7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -309 285.00 -42 700.00 -22 650.00 -101 048.00 -19 000.00 -5 650.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
321 322 323 324 33 2 No LIBELLE BIBLIOTHEQUES ET MUSEES ARCHIVES ENTRETIEN DU CENTRE P.BEL MEDIATHEQUES PATRIMOINE CULTUREL
65888 AUTRES
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 4 243.00
Recettes de l'exercice 4 243.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 4 243.00 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 4 243.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
74718 AUTRES
7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
752 REVENUS DES IMMEUBLES
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -59 467.00 -4 600.00 -24 000.00 -6 970.00 -23 200.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
40 414 415 4210 4211 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS AUTRES EQUIPEMENT- MANISFESTATIONS FRAIS COMMUNS CENTRE DE LOISIRS S SPORTIFS OU DE SPORTIVES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRE
LOISIR
DEPENSES 953 906.00 328 450.00 357 102.00 500.00 172 144.00 37 400.00
Dépenses de l'exercice 953 906.00 328 450.00 357 102.00 500.00 172 144.00 37 400.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 624 956.00 357 102.00 172 144.00 37 400.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 36 560.00 6 000.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 166 594.00 166 594.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 17 550.00 16 000.00 550.00 1 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 67 900.00 60 000.00 5 000.00 2 900.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 37 000.00 37 000.00 60621 COMBUSTIBLES 2 300.00 2 300.00 60623 ALIMENTATION 850.00 200.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 500.00 4 500.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 8 500.00 2 000.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 17 700.00 15 100.00 61521 TERRAINS 120 000.00 120 000.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 5 000.00 5 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 300.00 4 300.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 4 200.00 4 200.00 6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 3 000.00 3 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 41 000.00 23 000.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 24 320.00 24 320.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 63 682.00 63 682.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 328 450.00 328 450.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 52 500.00 52 500.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 275 950.00 275 950.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 500.00 6714 BOURSES ET PRIX 500.00 500.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 474 367.00 261 552.00 75 543.00
Recettes de l'exercice 474 367.00 261 552.00 75 543.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 212 815.00 75 543.00 70631 A CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 212 815.00 75 543.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 261 552.00 261 552.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
4212 4213 4214 422 423 No LIBELLE CENTRE DE LOISIRS CENTRE DE LOISIRS POINT ACCUEIL - AUTRES ACTIVITES COLONIES DE MATERNEL PRE ADO ADOLESCENTS - POUR LES JEUNES VACANCES
DEPENSES 17 650.00 16 200.00 22 900.00 1 000.00 560.00
Dépenses de l'exercice 17 650.00 16 200.00 22 900.00 1 000.00 560.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 17 650.00 16 200.00 22 900.00 1 000.00 560.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 8 000.00 7 000.00 15 000.00 560.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION 150.00 200.00 300.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 3 500.00 1 500.00 1 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 2 600.00 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 6 000.00 7 500.00 3 500.00 1 000.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
6714 BOURSES ET PRIX
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 96 227.00 32 771.00 8 274.00
Recettes de l'exercice 96 227.00 32 771.00 8 274.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 96 227.00 32 771.00 8 274.00 70631 A CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 96 227.00 32 771.00 8 274.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
40 414 415 4210 4211 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS AUTRES EQUIPEMENT- MANISFESTATIONS FRAIS COMMUNS CENTRE DE LOISIRS S SPORTIFS OU DE SPORTIVES CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRE
LOISIR
7473 DEPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES 261 552.00 261 552.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -479 539.00 -328 450.00 -357 102.00 -500.00 89 408.00 38 143.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
4212 4213 4214 422 423 No LIBELLE CENTRE DE LOISIRS CENTRE DE LOISIRS POINT ACCUEIL - AUTRES ACTIVITES COLONIES DE MATERNEL PRE ADO ADOLESCENTS - POUR LES JEUNES VACANCES
7473 DEPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES
Restes à réaliser - reports
SOLDE 78 577.00 16 571.00 -14 626.00 -1 000.00 -560.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
520 522
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE ET
L'ADOLESCENCE
DEPENSES 1 776 347.00 1 713 050.00 63 297.00
Dépenses de l'exercice 1 776 347.00 1 713 050.00 63 297.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 100.00 1 100.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 100.00 1 100.00 6256 MISSIONS
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 774 747.00 1 711 450.00 63 297.00 657362 CCAS 1 700 000.00 1 700 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 297.00 43 297.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 11 450.00 11 450.00 657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00 20 000.00 -- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 500.00 500.00 6713 SECOURS ET DOTS
6714 BOURSES ET PRIX 500.00 500.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 4 732.00 4 732.00
Recettes de l'exercice 4 732.00 4 732.00
-- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 432.00 2 432.00 7478 AUTRES ORGANISMES 2 432.00 2 432.00 -- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2 300.00 2 300.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 2 300.00 2 300.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 771 615.00 -1 708 318.00 -63 297.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
61 64 0 64 1 64 2 64 3 No LIBELLE TOTAL SERVICES EN FRAIS COMMUNS CRECHE NORD CRECHE SUD MAISON DE FAVEUR DES CRECHE-HALTE L'ENFANCE PERSONNES AGEES GARDERIE
DEPENSES 217 063.00 4 450.00 2 400.00 2 900.00 78 848.00
Dépenses de l'exercice 217 063.00 4 450.00 2 400.00 2 900.00 78 848.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 217 063.00 4 450.00 2 400.00 2 900.00 78 848.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 5 190.00 2 400.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 127 200.00 44 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 4 270.00 650.00 200.00 170.00 650.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 24 630.00 3 800.00 2 200.00 630.00 9 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 2 100.00 2 100.00 60623 ALIMENTATION 4 400.00 1 550.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 30 988.00 16 088.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 520.00 1 760.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 370.00 800.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 5 905.00 1 400.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 600.00 800.00 6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 480.00 250.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 065.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 300.00 150.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
641183 INDEMNITE DE RECENSEMENT
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 453 177.00 177 945.00 632 512.00
Recettes de l'exercice 1 453 177.00 177 945.00 632 512.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 313 109.00 124 938.00 7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 313 109.00 124 938.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 1 140 068.00 177 945.00 507 574.00 7478 AUTRES ORGANISMES 1 140 068.00 177 945.00 507 574.00 -- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
Restes à réaliser - reports
SOLDE 1 236 114.00 -4 450.00 177 945.00 -2 400.00 -2 900.00 553 664.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
64 5 64 8
No LIBELLE LUDOTHEQUE MULTI ACCUEIL LES OLIVIERS
DEPENSES 9 870.00 118 595.00
Dépenses de l'exercice 9 870.00 118 595.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 9 870.00 118 595.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 2 790.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 83 200.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 200.00 2 400.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 800.00 7 200.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN
60623 ALIMENTATION 50.00 2 800.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 14 900.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 760.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 570.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 1 670.00 2 835.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 800.00 6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 85.00 145.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 065.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 150.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
641183 INDEMNITE DE RECENSEMENT
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 2 057.00 640 663.00
Recettes de l'exercice 2 057.00 640 663.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 2 057.00 186 114.00 7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 2 057.00 186 114.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 454 549.00 7478 AUTRES ORGANISMES 454 549.00 -- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
Restes à réaliser - reports
SOLDE -7 813.00 522 068.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
71 72
No LIBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA AIDE AU SECTEUR VILLE LOCATIF
DEPENSES 1 720.00 1 500.00 220.00
Dépenses de l'exercice 1 720.00 1 500.00 220.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 720.00 1 500.00 220.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 500.00 500.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 220.00 1 000.00 220.00 -- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 720.00 -1 500.00 -220.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
813 814 815 820 821 No LIBELLE TOTAL PROPRETE URBAINE ECLAIRAGE PUBLIC TRANSPORTS URBAINS SERVICES COMMUNS EQUIPEMENTS DE (AMENAGEMENT VOIRIE
URBAIN)
DEPENSES 361 990.00 150 200.00 80 000.00 12 000.00 6 000.00 1 000.00
Dépenses de l'exercice 361 990.00 150 200.00 80 000.00 12 000.00 6 000.00 1 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 361 990.00 150 200.00 80 000.00 12 000.00 6 000.00 1 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 500.00 60633 FOURNITURES DE VOIRIE
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 166 700.00 150 200.00 6111 TELESURVEILLANCE
6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615231 VOIRIES 23 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61524 BOIS ET FORETS
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 87 000.00 80 000.00 1 000.00 61561 MAINTENANCE
617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6226 HONORAIRES 12 330.00 2 000.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 3 000.00 3 000.00 6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 12 000.00 12 000.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 1 000.00 62881 MISE EN DECHARGE
6358 AUTRES DROITS
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
822 823 831
No LIBELLE VOIRIE COMMUNALE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DE ET ROUTES URBAINS EAUX
DEPENSES 107 790.00 5 000.00
Dépenses de l'exercice 107 790.00 5 000.00
-- 011 -- CHARGES A CARACTERES GENERAL 107 790.00 5 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 500.00 60633 FOURNITURES DE VOIRIE
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 16 500.00 6111 TELESURVEILLANCE
6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615231 VOIRIES 18 000.00 5 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61524 BOIS ET FORETS
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 6 000.00 61561 MAINTENANCE
617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6226 HONORAIRES 10 330.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
62881 MISE EN DECHARGE
6358 AUTRES DROITS
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
-- 012 -- FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
813 814 815 820 821 No LIBELLE TOTAL PROPRETE URBAINE ECLAIRAGE PUBLIC TRANSPORTS URBAINS SERVICES COMMUNS EQUIPEMENTS DE (AMENAGEMENT VOIRIE
URBAIN)
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 43 157.00
Recettes de l'exercice 43 157.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 39 911.00 7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES
7336 DROITS DE PLACE 39 911.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
74748 AUTRES COMMUNES
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 3 246.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -318 833.00 -150 200.00 -80 000.00 -12 000.00 -6 000.00 -1 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
822 823 831
No LIBELLE VOIRIE COMMUNALE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DE ET ROUTES URBAINS EAUX
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
-- 65 -- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 43 157.00
Recettes de l'exercice 43 157.00
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
-- 73 -- IMPOTS ET TAXES 39 911.00 7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES
7336 DROITS DE PLACE 39 911.00 -- 74 -- DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
74748 AUTRES COMMUNES
-- 75 -- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
-- 042 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 3 246.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 43 157.00 -107 790.00 -5 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
94
No LIBELLE TOTAL AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 60 000.00 60 000.00
Dépenses de l'exercice 60 000.00 60 000.00
-- 67 -- CHARGES EXCEPTIONNELLES 60 000.00 60 000.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D 60 000.00 60 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
-- 70 -- VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
Restes à réaliser - reports
SOLDE -60 000.00 -60 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
DEPENSES
Dépenses réelles 12 704 413.73 3 627 193.73 1 092 440.00 815 200.00 4 873 266.00 611 952.00 497 183.00 Equipements municipaux 8 941 220.00 1 091 440.00 815 200.00 4 873 266.00 611 952.00 497 183.00 Equip. non municipaux 1 059 151.00
Opérations financières 2 704 042.73 2 703 042.73 Dépenses d'ordre 1 492 429.00 1 000.00
Total dépenses de l'exercice 14 196 842.73 3 628 193.73 1 203 228.00 815 200.00 4 873 266.00 611 952.00 497 183.00
RAR N-1 et reports 4 738 535.25 3 190 945.11 410 482.18 97 433.46 45 864.02 78 882.69 98 327.98
Total cumulé dépenses 18 935 377.98 6 819 138.84 1 613 710.18 912 633.46 4 919 130.02 690 834.69 595 510.98
RECETTES
Total recettes de l'exercice 13 991 167.48 11 333 167.48 56 155.00 589 199.50 11 872.00 42 660.00
RAR N-1 et reports 4 944 210.50 4 000 000.00 45 000.00 69 000.00 11 120.50 102 590.00
Total cumulé recettes 18 935 377.98 15 333 167.48 101 155.00 69 000.00 600 320.00 114 462.00 42 660.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
6 7 8
No Libellé FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles 78 474.00 137 000.00 971 705.00 Equipements municipaux 78 474.00 2 000.00 971 705.00 Equip. non municipaux 135 000.00 Opérations financières
Dépenses d'ordre
Total dépenses de l'exercice 1 455 869.00 137 000.00 974 951.00
RAR N-1 et reports 57 699.11 583 599.98 175 300.72
Total cumulé dépenses 1 513 568.11 720 599.98 1 150 251.72
RECETTES
Total recettes de l'exercice 1 403 716.50 117 000.00 437 397.00
RAR N-1 et reports 686 600.00 29 900.00
Total cumulé recettes 2 090 316.50 117 000.00 467 297.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 16 369 432.87 4 253 193.73 1 613 710.18 912 633.46 4 919 130.02 690 834.69 595 510.98
Dépenses réelles 14 877 003.87 4 252 193.73 1 502 922.18 912 633.46 4 919 130.02 690 834.69 595 510.98
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 625 000.00 625 000.00 10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT 625 000.00 625 000.00 -- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 704 042.73 2 703 042.73 1 000.00 16412 EMPRUNTS EN EUROS 2 703 042.73 2 703 042.73 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1 000.00 1 000.00 168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 389 079.83 277 197.43 41 882.40 70 000.00 202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
2031 FRAIS D'ETUDES 251 882.40 140 000.00 41 882.40 70 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION 1 000.00 1 000.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 136 197.43 136 197.43 -- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 1 669 062.00 924 151.00 204131 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 694 911.00 204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 50 000.00 2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 924 151.00 924 151.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 438 964.31 1 224 724.75 912 633.46 419 130.02 648 952.29 525 510.98 2111 TERRAINS NUS 250 000.00 2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS 23 688.98 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 10 000.00
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 142 851.08
2128262 MISE EN PLACE AIRES DE JEUX ET SOLS SOUP
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 2 233 436.12 572 402.41 422 104.49 186 553.60 634 173.82 334 900.44 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2151 RESEAUX DE VOIRIE 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 26 778.47 4 000.00 2 778.47 20 000.00 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 163 222.64 71 124.00 21538 AUTRES RESEAUX 4 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 14 105.00 9 600.00 21571 MATERIEL ROULANT 15 500.00 15 500.00 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215781 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215782 PANNEAUX DE VOIRIE
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 530 339.41 442 219.41 88 120.00 2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 52 500.00 2 500.00 2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 244 211.10 244 211.10 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 226 742.33 159 080.37 67 661.96 21831 MATERIEL INFORMATIQUE
21833 MATERIEL DE BUREAU
2184 MOBILIER 78 157.57 36 814.46 15 216.00 2 500.00 4 683.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 418 431.61 192 716.41 38 709.56 61 578.46 7 000.00 94 803.54 21882 MATERIEL SPORTIF
218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
21886 AUTRES (HORS MOBILIER)
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS 5 050 855.00 4 500 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 5 050 855.00 4 500 000.00 -- 26 -- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
6 7 8
No Libellé FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
Total dépenses 1 513 568.11 720 599.98 1 150 251.72
Dépenses réelles 136 173.11 720 599.98 1 147 005.72
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
16412 EMPRUNTS EN EUROS
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
2031 FRAIS D'ETUDES
2033 FRAIS D'INSERTION
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 694 911.00 50 000.00 204131 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 694 911.00 204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 50 000.00 2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 85 318.11 25 688.98 597 005.72 2111 TERRAINS NUS 250 000.00 2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS 23 688.98 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 10 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 142 851.08 2128262 MISE EN PLACE AIRES DE JEUX ET SOLS SOUP
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 53 924.00 2 000.00 27 377.36 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2151 RESEAUX DE VOIRIE 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 92 098.64 21538 AUTRES RESEAUX 4 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 4 505.00 21571 MATERIEL ROULANT
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215781 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215782 PANNEAUX DE VOIRIE
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 50 000.00 2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
21831 MATERIEL INFORMATIQUE
21833 MATERIEL DE BUREAU
2184 MOBILIER 18 944.11 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 450.00 11 173.64 21882 MATERIEL SPORTIF
218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
21886 AUTRES (HORS MOBILIER)
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS 50 855.00 500 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 50 855.00 500 000.00 -- 26 -- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
2761 CREANCES POUR AVANCES EN GARANTIE D'EMPR
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 276 -- AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
458101 TRANSFERT TPM-ACQUISITION VEHICULES
458102 TRANSFERT TPM MATERIEL DE TELECOMMUNOCAT
458103 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.EQUIPEMENT VOIRIE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458105 TRANSFERT TPM-OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458106 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458107 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458108 TRANSFERT TPM - RENOV.SIGNALISATION HORI
458109 TRANSFERT TPM - AMENAGT REFECTION VOIRIE
458111 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458112 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458113 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458121 TRANSFERT TPM-POTEAUX INCENDIE ET SECOUR
458131 TRANSFERT TPM-AMENAGEMENT TERRAIN
458132 TRANSFERT TPM-ACQUISITION -
458133 TRANSFERT TPM-ARBRES ARBUSTES
458134 TRANSFERT TPM-CONCESSION DROITS SIMILAIR
458135 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458136 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE BAU
458137 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458141 TRANSFERT TPM-TRVX DIVERS PARKING DE GAU
458142 TRANSFERTS TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK
458143 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK.J
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458152 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
458153 TRANSFERT TPM-ENTRETIEN PISTE DFCI
458154 TRANSFERT TPM-TRVX PARKING J.JAURES
Dépenses d'ordre 1 492 429.00 1 000.00 110 788.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 115 034.00 1 000.00 110 788.00 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS 1 000.00 1 000.00 139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 246.00 13918 AUTRES 788.00 788.00 13938 AUTRES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
15172 PROVIS. POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGE
198 NEUTRALISATIONS DES AMORTISSEMENTS DES S
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 110 000.00 110 000.00 2135281 TRAVAUX REGIE BATIMENTS
2151282 TRVX EN REGIE VOIRIE
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2151 RESEAUX DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2313 CONSTRUCTIONS 1 377 395.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
6 7 8
No Libellé FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
2761 CREANCES POUR AVANCES EN GARANTIE D'EMPR
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 276 -- AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
458101 TRANSFERT TPM-ACQUISITION VEHICULES
458102 TRANSFERT TPM MATERIEL DE TELECOMMUNOCAT
458103 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.EQUIPEMENT VOIRIE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458105 TRANSFERT TPM-OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458106 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458107 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458108 TRANSFERT TPM - RENOV.SIGNALISATION HORI
458109 TRANSFERT TPM - AMENAGT REFECTION VOIRIE
458111 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458112 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458113 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458121 TRANSFERT TPM-POTEAUX INCENDIE ET SECOUR
458131 TRANSFERT TPM-AMENAGEMENT TERRAIN
458132 TRANSFERT TPM-ACQUISITION -
458133 TRANSFERT TPM-ARBRES ARBUSTES
458134 TRANSFERT TPM-CONCESSION DROITS SIMILAIR
458135 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458136 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE BAU
458137 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458141 TRANSFERT TPM-TRVX DIVERS PARKING DE GAU
458142 TRANSFERTS TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK
458143 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK.J
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458152 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
458153 TRANSFERT TPM-ENTRETIEN PISTE DFCI
458154 TRANSFERT TPM-TRVX PARKING J.JAURES
Dépenses d'ordre 1 377 395.00 3 246.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS
139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 246.00 13918 AUTRES
13938 AUTRES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
15172 PROVIS. POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGE
198 NEUTRALISATIONS DES AMORTISSEMENTS DES S
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2135281 TRAVAUX REGIE BATIMENTS
2151282 TRVX EN REGIE VOIRIE
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2151 RESEAUX DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2313 CONSTRUCTIONS 1 377 395.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
Total recettes 18 935 377.98 15 333 167.48 101 155.00 69 000.00 600 320.00 114 462.00 42 660.00
Recettes réelles 8 859 700.19 6 634 884.69 101 155.00 69 000.00 600 320.00 114 462.00 42 660.00
-- 024 -- PRODUITS DES CESSIONS 117 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 117 000.00
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 203 000.00 203 000.00 10222 F.C.T.V.A. 203 000.00 203 000.00 10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2 107 815.50 101 155.00 69 000.00 600 320.00 114 462.00 42 660.00 1312 REGIONS 24 395.00 24 395.00 1313 DEPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 200 000.00 1323 DEPARTEMENTS 589 610.00 61 510.00 54 000.00 18 391.00 79 872.00 42 660.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 122 110.50 15 250.00 15 000.00 40 429.00 34 590.00 1328 AUTRES 630 200.00 1338 AUTRES
1342 AMENDES DE POLICE
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 541 500.00 541 500.00 1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 6 431 884.69 6 431 884.69 16412 EMPRUNTS EN EUROS 6 431 884.69 6 431 884.69 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
2184 MOBILIER
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations pour compte de tiers
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458201 TRANSFERT TPM ACQUISITION VEHICULES
458202 TRANSFERT TPM- MATERIEL DE TELECOMMUNICA
458203 TRANSFERT TPM- ACQUISIT- EQUIPT. VOIRIE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458205 TRANSFERT TPM- OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458206 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458207 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458208 TRANSFERT TPM- RENOV.SIGNALISATION HORIZ
458209 TRANSFERT TPM- AMENAGT REFECTION VOIRIE
458211 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458212 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458213 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458221 TRANSFERT TPM- POTEAUX INCENDIE ET SECOU
458231 TRANSFERT TPM-AMENAGT TERRAIN
458232 TRANSFERT TPM-ACQUISITION
458233 TRANSFERT TPM-ACQUISIT-ARBRES ET ARBUSTE
458234 TRANSFERT TPM-CONCESSION ET DROITS SIMIL
458235 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458236 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE DE
458237 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
6 7 8
No Libellé FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
Total recettes 2 090 316.50 117 000.00 467 297.00
Recettes réelles 712 921.50 117 000.00 467 297.00
-- 024 -- PRODUITS DES CESSIONS 117 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 117 000.00 -- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10222 F.C.T.V.A.
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 712 921.50 467 297.00 1312 REGIONS
1313 DEPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 200 000.00 1323 DEPARTEMENTS 75 380.00 257 797.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 7 341.50 9 500.00 1328 AUTRES 630 200.00 1338 AUTRES
1342 AMENDES DE POLICE
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
16412 EMPRUNTS EN EUROS
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
2184 MOBILIER
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations pour compte de tiers
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458201 TRANSFERT TPM ACQUISITION VEHICULES
458202 TRANSFERT TPM- MATERIEL DE TELECOMMUNICA
458203 TRANSFERT TPM- ACQUISIT- EQUIPT. VOIRIE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458205 TRANSFERT TPM- OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458206 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458207 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458208 TRANSFERT TPM- RENOV.SIGNALISATION HORIZ
458209 TRANSFERT TPM- AMENAGT REFECTION VOIRIE
458211 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458212 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458213 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458221 TRANSFERT TPM- POTEAUX INCENDIE ET SECOU
458231 TRANSFERT TPM-AMENAGT TERRAIN
458232 TRANSFERT TPM-ACQUISITION
458233 TRANSFERT TPM-ACQUISIT-ARBRES ET ARBUSTE
458234 TRANSFERT TPM-CONCESSION ET DROITS SIMIL
458235 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458236 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE DE
458237 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
458241 TRANSFERT TPM- TRVX DIVERS PARKING DE GA
458242 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK D
458243 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK J
458251 TRANSFERT TPM-REVISION DOCUMENTS URBANIS
458252 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
458253 TRANSFERT TPM - ENTRETIEN PISTE DFCI
458254 TRANSFERT TPM- TRVX PARKING J.JAURES
Recettes d'ordre 10 075 677.79 8 698 282.79
-- 021 -- VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 -- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
28031 FRAIS D'ETUDES 20 082.00 20 082.00 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00 2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 13 236.84 13 236.84 2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 563 051.45 563 051.45 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.89 145 115.89 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 143 082.00 1 143 082.00 2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 924 151.00 924 151.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 49 963.70 49 963.70 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 26 970.00 26 970.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 16 782.52 16 782.52 281571 MATERIEL ROULANT 15 125.80 15 125.80 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 336.00 336.00 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 70 950.00 70 950.00 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 44 922.00 44 922.00 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 129 088.93 129 088.93 28184 MOBILIER 47 779.98 47 779.98 28185 CHEPTEL 82.00 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 86 656.35 86 656.35 -- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 1 377 395.00
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
6 7 8
No Libellé FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
458241 TRANSFERT TPM- TRVX DIVERS PARKING DE GA
458242 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK D
458243 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK J
458251 TRANSFERT TPM-REVISION DOCUMENTS URBANIS
458252 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
458253 TRANSFERT TPM - ENTRETIEN PISTE DFCI
458254 TRANSFERT TPM- TRVX PARKING J.JAURES
Recettes d'ordre 1 377 395.00
-- 021 -- VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
28031 FRAIS D'ETUDES
28033 FRAIS D'INSERTION
2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER
28185 CHEPTEL
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 1 377 395.00
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL SOUS-FONCTION)
01 02
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION VENTILABLES GENERALE
DEPENSES 8 432 849.02 6 819 138.84 1 613 710.18
Dépenses de l'exercice 4 831 421.73 3 628 193.73 1 203 228.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE 2 565 945.11 2 565 945.11 -- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 111 788.00 1 000.00 110 788.00 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS 1 000.00 1 000.00 13918 AUTRES 788.00 788.00 13938 AUTRES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
15172 PROVIS. POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGE
198 NEUTRALISATIONS DES AMORTISSEMENTS DES S
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 110 000.00 110 000.00 2135281 TRAVAUX REGIE BATIMENTS
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 704 042.73 2 703 042.73 1 000.00 16412 EMPRUNTS EN EUROS 2 703 042.73 2 703 042.73 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1 000.00 1 000.00 168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 256 050.00 256 050.00 2031 FRAIS D'ETUDES 140 000.00 140 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION 1 000.00 1 000.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 115 050.00 115 050.00 -- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 924 151.00 924 151.00 2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 924 151.00 924 151.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 835 390.00 835 390.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 366 200.00 366 200.00 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 4 000.00 4 000.00 21571 MATERIEL ROULANT 15 500.00 15 500.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 120 000.00 120 000.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 139 780.00 139 780.00 21831 MATERIEL INFORMATIQUE
21833 MATERIEL DE BUREAU
2184 MOBILIER 22 390.00 22 390.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 167 520.00 167 520.00 218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
21886 AUTRES (HORS MOBILIER)
-- 26 -- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
2761 CREANCES POUR AVANCES EN GARANTIE D'EMPR
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 02
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION VENTILABLES GENERALE
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458105 TRANSFERT TPM-OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458135 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458152 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
Restes à réaliser - reports 3 601 427.29 3 190 945.11 410 482.18
RECETTES 15 434 322.48 15 333 167.48 101 155.00
Recettes de l'exercice 11 389 322.48 11 333 167.48 56 155.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE
-- 021 -- VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 -- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
28031 FRAIS D'ETUDES 20 082.00 20 082.00 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00 2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 13 236.84 13 236.84 2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 563 051.45 563 051.45 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.89 145 115.89 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 143 082.00 1 143 082.00 2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 924 151.00 924 151.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 49 963.70 49 963.70 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 26 970.00 26 970.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 16 782.52 16 782.52 281571 MATERIEL ROULANT 15 125.80 15 125.80 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 336.00 336.00 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 70 950.00 70 950.00 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 44 922.00 44 922.00 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 129 088.93 129 088.93 28184 MOBILIER 47 779.98 47 779.98 28185 CHEPTEL 82.00 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 86 656.35 86 656.35 -- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 203 000.00 203 000.00 10222 F.C.T.V.A. 203 000.00 203 000.00 10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 56 155.00 56 155.00 1312 REGIONS 24 395.00 24 395.00 1313 DEPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS 16 510.00 16 510.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 15 250.00 15 250.00 1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 431 884.69 2 431 884.69 16412 EMPRUNTS EN EUROS 2 431 884.69 2 431 884.69 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 02
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION VENTILABLES GENERALE
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458205 TRANSFERT TPM- OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458235 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458252 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
Restes à réaliser - reports 4 045 000.00 4 000 000.00 45 000.00
SOLDE 7 001 473.46 8 514 028.64 -1 512 555.18 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
11
No LIBELLE TOTAL SECURITES INTERIEURE
DEPENSES 912 633.46 912 633.46
Dépenses de l'exercice 815 200.00 815 200.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 815 200.00 815 200.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 420 000.00 420 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 9 600.00 9 600.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 350 000.00 350 000.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 35 600.00 35 600.00 218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
458102 TRANSFERT TPM MATERIEL DE TELECOMMUNOCAT
458121 TRANSFERT TPM-POTEAUX INCENDIE ET SECOUR
458153 TRANSFERT TPM-ENTRETIEN PISTE DFCI
Restes à réaliser - reports 97 433.46 97 433.46
RECETTES 69 000.00 69 000.00
Recettes de l'exercice
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1342 AMENDES DE POLICE
1348 AUTRES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458202 TRANSFERT TPM- MATERIEL DE TELECOMMUNICA
458221 TRANSFERT TPM- POTEAUX INCENDIE ET SECOU
458253 TRANSFERT TPM - ENTRETIEN PISTE DFCI
Restes à réaliser - reports 69 000.00 69 000.00
SOLDE -843 633.46 -843 633.46 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL SOUS-FONCTION)
20 21 25
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ENSEIGNEMENT DU SERVICES ANNEXES PREMIER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES 4 919 130.02 4 718 660.42 196 402.60 4 067.00
Dépenses de l'exercice 4 873 266.00 4 697 070.00 172 129.00 4 067.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204131 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 373 266.00 197 070.00 172 129.00 4 067.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 162 280.00 162 280.00 21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 88 120.00 88 120.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 60 600.00 60 600.00 21831 MATERIEL INFORMATIQUE
2184 MOBILIER 15 216.00 5 850.00 5 740.00 3 626.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 47 050.00 42 500.00 4 109.00 441.00 21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS 4 500 000.00 4 500 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 4 500 000.00 4 500 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 45 864.02 21 590.42 24 273.60
RECETTES 600 320.00 586 223.50 14 096.50
Recettes de l'exercice 589 199.50 586 223.50 2 976.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 589 199.50 586 223.50 2 976.00 1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS 18 391.00 15 415.00 2 976.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 29 308.50 29 308.50 1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 541 500.00 541 500.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2184 MOBILIER
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 11 120.50 11 120.50
SOLDE -4 318 810.02 -4 132 436.92 -182 306.10 -4 067.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
30 31 32 33 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION CONSERVATION ET ACTION CULTURELLE ARTISTIQUE DIFFUSION DES
PATRIMOINES
DEPENSES 690 834.69 45 193.72 15 111.10 608 392.00 22 137.87
Dépenses de l'exercice 611 952.00 14 500.00 578 500.00 18 952.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 611 952.00 14 500.00 578 500.00 18 952.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 599 952.00 10 000.00 571 000.00 18 952.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 2 500.00 2 500.00 2184 MOBILIER 2 500.00 2 500.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 000.00 2 000.00 5 000.00 21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 78 882.69 45 193.72 611.10 29 892.00 3 185.87
RECETTES 114 462.00 2 270.00 102 590.00 9 602.00
Recettes de l'exercice 11 872.00 2 270.00 9 602.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 11 872.00 2 270.00 9 602.00 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1323 DEPARTEMENTS 11 872.00 2 270.00 9 602.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00 102 590.00
SOLDE -576 372.69 -45 193.72 -12 841.10 -505 802.00 -12 535.87 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
41 42
No LIBELLE TOTAL SPORTS JEUNESSE
DEPENSES 595 510.98 426 455.00 169 055.98
Dépenses de l'exercice 497 183.00 344 500.00 152 683.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 70 000.00 70 000.00 2031 FRAIS D'ETUDES 70 000.00 70 000.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 427 183.00 274 500.00 152 683.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 314 800.00 216 800.00 98 000.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 20 000.00 20 000.00 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
2184 MOBILIER 4 683.00 4 683.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 87 700.00 37 700.00 50 000.00 21882 MATERIEL SPORTIF
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 98 327.98 81 955.00 16 372.98
RECETTES 42 660.00 28 487.00 14 173.00
Recettes de l'exercice 42 660.00 28 487.00 14 173.00
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 42 660.00 28 487.00 14 173.00 1323 DEPARTEMENTS 42 660.00 28 487.00 14 173.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -552 850.98 -397 968.00 -154 882.98 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
64
No LIBELLE TOTAL CRECHES ET GARDERIES
DEPENSES 1 513 568.11 1 513 568.11
Dépenses de l'exercice 1 455 869.00 1 455 869.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13918 AUTRES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 1 377 395.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2313 CONSTRUCTIONS 1 377 395.00 1 377 395.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 78 474.00 78 474.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 53 924.00 53 924.00 2184 MOBILIER 13 350.00 13 350.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 200.00 11 200.00 21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 57 699.11 57 699.11
RECETTES 2 090 316.50 2 090 316.50
Recettes de l'exercice 1 403 716.50 1 403 716.50
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 1 377 395.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 1 377 395.00 1 377 395.00 -- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 26 321.50 26 321.50 1323 DEPARTEMENTS 18 980.00 18 980.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 7 341.50 7 341.50 1328 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 686 600.00 686 600.00
SOLDE 576 748.39 576 748.39 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL SOUS-FONCTION)
70 72
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS AIDE AU SECTEUR LOCATIF
DEPENSES 720 599.98 23 688.98 696 911.00
Dépenses de l'exercice 137 000.00 137 000.00
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 135 000.00 135 000.00 204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 135 000.00 135 000.00 204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 000.00 2 000.00 2115 TERRAINS BATIS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 2 000.00 2 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 583 599.98 23 688.98 559 911.00
RECETTES 117 000.00 117 000.00
Recettes de l'exercice 117 000.00 117 000.00
-- 024 -- PRODUITS DES CESSIONS 117 000.00 117 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 117 000.00 117 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -603 599.98 93 311.02 -696 911.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL SOUS-FONCTION)
81 82 83
No LIBELLE TOTAL SERVICES URBAINS AMENAGEMENT URBAIN ENVIRONNEMENT
DEPENSES 1 150 251.72 62 658.80 1 082 592.92 5 000.00
Dépenses de l'exercice 974 951.00 44 000.00 925 951.00 5 000.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 3 246.00 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS
139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 246.00 3 246.00 13938 AUTRES
2151282 TRVX EN REGIE VOIRIE
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2151 RESEAUX DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
2031 FRAIS D'ETUDES
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 471 705.00 44 000.00 422 705.00 5 000.00 2111 TERRAINS NUS 250 000.00 250 000.00 2112 TERRAINS DE VOIRIE
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 10 000.00 10 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 79 700.00 79 700.00 2128262 MISE EN PLACE AIRES DE JEUX ET SOLS SOUP
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 18 000.00 18 000.00 2151 RESEAUX DE VOIRIE 5 000.00 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 40 000.00 40 000.00 21538 AUTRES RESEAUX 4 000.00 4 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 4 505.00 4 505.00 21571 MATERIEL ROULANT
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215781 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215782 PANNEAUX DE VOIRIE
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 50 000.00 50 000.00 2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 10 500.00 10 500.00 -- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS 500 000.00 500 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 500 000.00 500 000.00 -- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 276 -- AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458101 TRANSFERT TPM-ACQUISITION VEHICULES
458103 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.EQUIPEMENT VOIRIE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
81 82 83
No LIBELLE TOTAL SERVICES URBAINS AMENAGEMENT URBAIN ENVIRONNEMENT
458106 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458107 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458108 TRANSFERT TPM - RENOV.SIGNALISATION HORI
458109 TRANSFERT TPM - AMENAGT REFECTION VOIRIE
458111 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458112 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458113 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458131 TRANSFERT TPM-AMENAGEMENT TERRAIN
458132 TRANSFERT TPM-ACQUISITION -
458133 TRANSFERT TPM-ARBRES ARBUSTES
458134 TRANSFERT TPM-CONCESSION DROITS SIMILAIR
458136 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE BAU
458137 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458141 TRANSFERT TPM-TRVX DIVERS PARKING DE GAU
458142 TRANSFERTS TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK
458143 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK.J
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458154 TRANSFERT TPM-TRVX PARKING J.JAURES
Restes à réaliser - reports 175 300.72 18 658.80 156 641.92
RECETTES 467 297.00 467 297.00
Recettes de l'exercice 437 397.00 437 397.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 437 397.00 437 397.00 1313 DEPARTEMENTS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 200 000.00 200 000.00 1323 DEPARTEMENTS 237 397.00 237 397.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1338 AUTRES
1348 AUTRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458201 TRANSFERT TPM ACQUISITION VEHICULES
458203 TRANSFERT TPM- ACQUISIT- EQUIPT. VOIRIE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458206 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458207 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458208 TRANSFERT TPM- RENOV.SIGNALISATION HORIZ
458209 TRANSFERT TPM- AMENAGT REFECTION VOIRIE
458211 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458212 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458213 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458231 TRANSFERT TPM-AMENAGT TERRAIN
458232 TRANSFERT TPM-ACQUISITION
458233 TRANSFERT TPM-ACQUISIT-ARBRES ET ARBUSTE
458234 TRANSFERT TPM-CONCESSION ET DROITS SIMIL
458236 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE DE
458237 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458241 TRANSFERT TPM- TRVX DIVERS PARKING DE GA
458242 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK D VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
81 82 83
No LIBELLE TOTAL SERVICES URBAINS AMENAGEMENT URBAIN ENVIRONNEMENT
458243 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK J
458251 TRANSFERT TPM-REVISION DOCUMENTS URBANIS
458254 TRANSFERT TPM- TRVX PARKING J.JAURES
Restes à réaliser - reports 29 900.00 29 900.00
SOLDE -682 954.72 -62 658.80 -615 295.92 -5 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
01 020 023 024 025 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION INFORMATION, FETES ET AIDES AUX VENTILABLES GENERALE DE LA COMMUNICATION, CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON COLLECTIVITE PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 8 432 849.02 6 819 138.84 1 382 412.41 7 806.00 166 941.77 22 500.00
Dépenses de l'exercice 4 831 421.73 3 628 193.73 987 908.00 7 806.00 157 564.00 22 500.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE 2 565 945.11 2 565 945.11 -- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 111 788.00 1 000.00 110 788.00 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS 1 000.00 1 000.00 13918 AUTRES 788.00 788.00 13938 AUTRES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
15172 PROVIS. POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGE
198 NEUTRALISATIONS DES AMORTISSEMENTS DES S
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 110 000.00 110 000.00 2135281 TRAVAUX REGIE BATIMENTS
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 704 042.73 2 703 042.73 1 000.00 16412 EMPRUNTS EN EUROS 2 703 042.73 2 703 042.73 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1 000.00 1 000.00 168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 256 050.00 246 050.00 2031 FRAIS D'ETUDES 140 000.00 130 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION 1 000.00 1 000.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 115 050.00 115 050.00 -- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 924 151.00 924 151.00 2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 924 151.00 924 151.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 835 390.00 630 070.00 7 806.00 157 564.00 22 500.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 366 200.00 287 600.00 56 100.00 22 500.00 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 4 000.00 4 000.00 21571 MATERIEL ROULANT 15 500.00 15 500.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 120 000.00 120 000.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 139 780.00 139 780.00 21831 MATERIEL INFORMATIQUE
21833 MATERIEL DE BUREAU
2184 MOBILIER 22 390.00 22 390.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 167 520.00 40 800.00 7 806.00 101 464.00 218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
21886 AUTRES (HORS MOBILIER)
-- 26 -- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
2761 CREANCES POUR AVANCES EN GARANTIE D'EMPR
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
026
No LIBELLE CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES
DEPENSES 34 050.00
Dépenses de l'exercice 27 450.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS
13918 AUTRES
13938 AUTRES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
15172 PROVIS. POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGE
198 NEUTRALISATIONS DES AMORTISSEMENTS DES S
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2135281 TRAVAUX REGIE BATIMENTS
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
16412 EMPRUNTS EN EUROS
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 10 000.00 2031 FRAIS D'ETUDES 10 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 17 450.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
21571 MATERIEL ROULANT
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
21831 MATERIEL INFORMATIQUE
21833 MATERIEL DE BUREAU
2184 MOBILIER
21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 17 450.00 218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
21886 AUTRES (HORS MOBILIER)
-- 26 -- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
2761 CREANCES POUR AVANCES EN GARANTIE D'EMPR
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 023 024 025 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION INFORMATION, FETES ET AIDES AUX VENTILABLES GENERALE DE LA COMMUNICATION, CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON COLLECTIVITE PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458105 TRANSFERT TPM-OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458135 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458152 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
Restes à réaliser - reports 3 601 427.29 3 190 945.11 394 504.41 9 377.77
RECETTES 15 434 322.48 15 333 167.48 86 805.00 3 850.00
Recettes de l'exercice 11 389 322.48 11 333 167.48 41 805.00 3 850.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE
-- 021 -- VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 -- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
28031 FRAIS D'ETUDES 20 082.00 20 082.00 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00 2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 13 236.84 13 236.84 2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 563 051.45 563 051.45 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.89 145 115.89 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 143 082.00 1 143 082.00 2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 924 151.00 924 151.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 49 963.70 49 963.70 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 26 970.00 26 970.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 16 782.52 16 782.52 281571 MATERIEL ROULANT 15 125.80 15 125.80 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 336.00 336.00 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 70 950.00 70 950.00 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 44 922.00 44 922.00 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 129 088.93 129 088.93 28184 MOBILIER 47 779.98 47 779.98 28185 CHEPTEL 82.00 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 86 656.35 86 656.35 -- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 203 000.00 203 000.00 10222 F.C.T.V.A. 203 000.00 203 000.00 10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 56 155.00 41 805.00 3 850.00 1312 REGIONS 24 395.00 24 395.00 1313 DEPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS 16 510.00 2 160.00 3 850.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 15 250.00 15 250.00 1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 431 884.69 2 431 884.69 16412 EMPRUNTS EN EUROS 2 431 884.69 2 431 884.69 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
026
No LIBELLE CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458105 TRANSFERT TPM-OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458135 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458152 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
Restes à réaliser - reports 6 600.00
RECETTES 10 500.00
Recettes de l'exercice 10 500.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE
-- 021 -- VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
28031 FRAIS D'ETUDES
28033 FRAIS D'INSERTION
2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER
28185 CHEPTEL
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10222 F.C.T.V.A.
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 10 500.00 1312 REGIONS
1313 DEPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS 10 500.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
16412 EMPRUNTS EN EUROS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 023 024 025 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION INFORMATION, FETES ET AIDES AUX VENTILABLES GENERALE DE LA COMMUNICATION, CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON COLLECTIVITE PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458205 TRANSFERT TPM- OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458235 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458252 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
Restes à réaliser - reports 4 045 000.00 4 000 000.00 45 000.00
SOLDE 7 001 473.46 8 514 028.64 -1 295 607.41 -7 806.00 -163 091.77 -22 500.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
026
No LIBELLE CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458205 TRANSFERT TPM- OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458235 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458252 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
Restes à réaliser - reports
SOLDE -23 550.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
111 112 113
No LIBELLE TOTAL POLICE NATIONALE POLICE MUNICIPALE POMPIERS, INCENDIES ET
SECOURS
DEPENSES 912 633.46 422 104.49 480 928.97 9 600.00
Dépenses de l'exercice 815 200.00 420 000.00 385 600.00 9 600.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 815 200.00 420 000.00 385 600.00 9 600.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 420 000.00 420 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 9 600.00 9 600.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 350 000.00 350 000.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 35 600.00 35 600.00 218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
458102 TRANSFERT TPM MATERIEL DE TELECOMMUNOCAT
458121 TRANSFERT TPM-POTEAUX INCENDIE ET SECOUR
458153 TRANSFERT TPM-ENTRETIEN PISTE DFCI
Restes à réaliser - reports 97 433.46 2 104.49 95 328.97
RECETTES 69 000.00 69 000.00
Recettes de l'exercice
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1342 AMENDES DE POLICE
1348 AUTRES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458202 TRANSFERT TPM- MATERIEL DE TELECOMMUNICA
458221 TRANSFERT TPM- POTEAUX INCENDIE ET SECOU
458253 TRANSFERT TPM - ENTRETIEN PISTE DFCI
Restes à réaliser - reports 69 000.00 69 000.00
SOLDE -843 633.46 -422 104.49 -411 928.97 -9 600.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL RUBRIQUE)
20 211 212 255 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES CLASSES DE DECOUVERTE ET
AUTRES SERVICES AN
DEPENSES 4 919 130.02 4 718 660.42 64 236.60 132 166.00 4 067.00
Dépenses de l'exercice 4 873 266.00 4 697 070.00 41 763.00 130 366.00 4 067.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204131 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 373 266.00 197 070.00 41 763.00 130 366.00 4 067.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 162 280.00 36 144.00 126 136.00 21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 88 120.00 88 120.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 60 600.00 60 600.00 21831 MATERIEL INFORMATIQUE
2184 MOBILIER 15 216.00 5 850.00 2 020.00 3 720.00 3 626.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 47 050.00 42 500.00 3 599.00 510.00 441.00 21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS 4 500 000.00 4 500 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 4 500 000.00 4 500 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 45 864.02 21 590.42 22 473.60 1 800.00
RECETTES 600 320.00 586 223.50 2 976.00 11 120.50
Recettes de l'exercice 589 199.50 586 223.50 2 976.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 589 199.50 586 223.50 2 976.00 1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS 18 391.00 15 415.00 2 976.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 29 308.50 29 308.50 1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 541 500.00 541 500.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2184 MOBILIER
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 11 120.50 11 120.50
SOLDE -4 318 810.02 -4 132 436.92 -61 260.60 -121 045.50 -4 067.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
30 312 313 314 321 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ARTS PLASTIQUES THEATRES CINEMAS ET AUTRES BIBLIOTHEQUES ET ET AUTRES SALLES DE MEDIATHEQUES ACTIVITES ARTISTIQ SPECTACLES
DEPENSES 690 834.69 45 193.72 3 111.10 2 000.00 10 000.00 26 500.00
Dépenses de l'exercice 611 952.00 2 500.00 2 000.00 10 000.00 26 500.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 611 952.00 2 500.00 2 000.00 10 000.00 26 500.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 599 952.00 10 000.00 19 000.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 2 500.00 2 500.00 2184 MOBILIER 2 500.00 2 500.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 000.00 2 000.00 5 000.00 21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 78 882.69 45 193.72 611.10
RECETTES 114 462.00 2 270.00
Recettes de l'exercice 11 872.00 2 270.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 11 872.00 2 270.00 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1323 DEPARTEMENTS 11 872.00 2 270.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00
SOLDE -576 372.69 -45 193.72 -841.10 -2 000.00 -10 000.00 -26 500.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
324 33
No LIBELLE ENTRETIEN DU ACTION CULTURELLE PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 581 892.00 22 137.87
Dépenses de l'exercice 552 000.00 18 952.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 552 000.00 18 952.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 552 000.00 18 952.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART
2184 MOBILIER
21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 29 892.00 3 185.87
RECETTES 102 590.00 9 602.00
Recettes de l'exercice 9 602.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 9 602.00 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1323 DEPARTEMENTS 9 602.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00
SOLDE -479 302.00 -12 535.87 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL RUBRIQUE)
414 421
No LIBELLE TOTAL AUTRES EQUIPEMENT- CENTRES DE LOISIRS S SPORTIFS OU DE
LOISIRS
DEPENSES 595 510.98 426 455.00 169 055.98
Dépenses de l'exercice 497 183.00 344 500.00 152 683.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 70 000.00 70 000.00 2031 FRAIS D'ETUDES 70 000.00 70 000.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 427 183.00 274 500.00 152 683.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 314 800.00 216 800.00 98 000.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 20 000.00 20 000.00 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
2184 MOBILIER 4 683.00 4 683.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 87 700.00 37 700.00 50 000.00 21882 MATERIEL SPORTIF
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 98 327.98 81 955.00 16 372.98
RECETTES 42 660.00 28 487.00 14 173.00
Recettes de l'exercice 42 660.00 28 487.00 14 173.00
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 42 660.00 28 487.00 14 173.00 1323 DEPARTEMENTS 42 660.00 28 487.00 14 173.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -552 850.98 -397 968.00 -154 882.98 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL RUBRIQUE)
64
No LIBELLE TOTAL CRECHES ET GARDERIES
DEPENSES 1 513 568.11 1 513 568.11
Dépenses de l'exercice 1 455 869.00 1 455 869.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13918 AUTRES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 1 377 395.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2313 CONSTRUCTIONS 1 377 395.00 1 377 395.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 78 474.00 78 474.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 53 924.00 53 924.00 2184 MOBILIER 13 350.00 13 350.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 200.00 11 200.00 21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 57 699.11 57 699.11
RECETTES 2 090 316.50 2 090 316.50
Recettes de l'exercice 1 403 716.50 1 403 716.50
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 1 377 395.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 1 377 395.00 1 377 395.00 -- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 26 321.50 26 321.50 1323 DEPARTEMENTS 18 980.00 18 980.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 7 341.50 7 341.50 1328 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 686 600.00 686 600.00
SOLDE 576 748.39 576 748.39 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
70 72
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS AIDE AU SECTEUR LOCATIF
DEPENSES 720 599.98 23 688.98 696 911.00
Dépenses de l'exercice 137 000.00 137 000.00
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 135 000.00 135 000.00 204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 135 000.00 135 000.00 204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 000.00 2 000.00 2115 TERRAINS BATIS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 2 000.00 2 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 583 599.98 23 688.98 559 911.00
RECETTES 117 000.00 117 000.00
Recettes de l'exercice 117 000.00 117 000.00
-- 024 -- PRODUITS DES CESSIONS 117 000.00 117 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 117 000.00 117 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -603 599.98 93 311.02 -696 911.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
814 816 820 821 822 No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC AUTRES RESEAUX ET SERVICES COMMUNS EQUIPEMENT DE VOIRIE COMMUNALE SERVICES DIVERS VOIRIE ET ROUTES
DEPENSES 1 150 251.72 58 658.80 4 000.00 905 597.84 7 751.00
Dépenses de l'exercice 974 951.00 40 000.00 4 000.00 815 000.00 7 751.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 3 246.00 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS
139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 246.00 3 246.00 13938 AUTRES
2151282 TRVX EN REGIE VOIRIE
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2151 RESEAUX DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
2031 FRAIS D'ETUDES
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 471 705.00 40 000.00 4 000.00 315 000.00 4 505.00 2111 TERRAINS NUS 250 000.00 250 000.00 2112 TERRAINS DE VOIRIE
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 10 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 79 700.00 2128262 MISE EN PLACE AIRES DE JEUX ET SOLS SOUP
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 18 000.00 15 000.00 2151 RESEAUX DE VOIRIE 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 40 000.00 40 000.00 21538 AUTRES RESEAUX 4 000.00 4 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 4 505.00 4 505.00 21571 MATERIEL ROULANT
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215781 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215782 PANNEAUX DE VOIRIE
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 50 000.00 50 000.00 2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 10 500.00 -- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS 500 000.00 500 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 500 000.00 500 000.00 -- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 276 -- AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458101 TRANSFERT TPM-ACQUISITION VEHICULES
458103 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.EQUIPEMENT VOIRIE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
823 831
No LIBELLE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DES URBAINS EAUX
DEPENSES 169 244.08 5 000.00
Dépenses de l'exercice 103 200.00 5 000.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS
139151 GFP DE RATTACHEMENT
13938 AUTRES
2151282 TRVX EN REGIE VOIRIE
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2151 RESEAUX DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
2031 FRAIS D'ETUDES
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 103 200.00 5 000.00 2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 10 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 79 700.00 2128262 MISE EN PLACE AIRES DE JEUX ET SOLS SOUP
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 3 000.00 2151 RESEAUX DE VOIRIE 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
21571 MATERIEL ROULANT
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215781 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215782 PANNEAUX DE VOIRIE
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 10 500.00 -- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 276 -- AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458101 TRANSFERT TPM-ACQUISITION VEHICULES
458103 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.EQUIPEMENT VOIRIE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
814 816 820 821 822 No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC AUTRES RESEAUX ET SERVICES COMMUNS EQUIPEMENT DE VOIRIE COMMUNALE SERVICES DIVERS VOIRIE ET ROUTES
458106 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458107 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458108 TRANSFERT TPM - RENOV.SIGNALISATION HORI
458109 TRANSFERT TPM - AMENAGT REFECTION VOIRIE
458111 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458112 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458113 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458131 TRANSFERT TPM-AMENAGEMENT TERRAIN
458132 TRANSFERT TPM-ACQUISITION -
458133 TRANSFERT TPM-ARBRES ARBUSTES
458134 TRANSFERT TPM-CONCESSION DROITS SIMILAIR
458136 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE BAU
458137 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458141 TRANSFERT TPM-TRVX DIVERS PARKING DE GAU
458142 TRANSFERTS TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK
458143 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK.J
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458154 TRANSFERT TPM-TRVX PARKING J.JAURES
Restes à réaliser - reports 175 300.72 18 658.80 90 597.84
RECETTES 467 297.00 419 000.00 25 900.00 4 000.00
Recettes de l'exercice 437 397.00 419 000.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 437 397.00 419 000.00 1313 DEPARTEMENTS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 200 000.00 200 000.00 1323 DEPARTEMENTS 237 397.00 219 000.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1338 AUTRES
1348 AUTRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458201 TRANSFERT TPM ACQUISITION VEHICULES
458203 TRANSFERT TPM- ACQUISIT- EQUIPT. VOIRIE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458206 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458207 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458208 TRANSFERT TPM- RENOV.SIGNALISATION HORIZ
458209 TRANSFERT TPM- AMENAGT REFECTION VOIRIE
458211 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458212 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458213 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458231 TRANSFERT TPM-AMENAGT TERRAIN
458232 TRANSFERT TPM-ACQUISITION
458233 TRANSFERT TPM-ACQUISIT-ARBRES ET ARBUSTE
458234 TRANSFERT TPM-CONCESSION ET DROITS SIMIL
458236 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE DE
458237 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458241 TRANSFERT TPM- TRVX DIVERS PARKING DE GA
458242 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK D VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
823 831
No LIBELLE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DES URBAINS EAUX
458106 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458107 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458108 TRANSFERT TPM - RENOV.SIGNALISATION HORI
458109 TRANSFERT TPM - AMENAGT REFECTION VOIRIE
458111 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458112 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458113 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458131 TRANSFERT TPM-AMENAGEMENT TERRAIN
458132 TRANSFERT TPM-ACQUISITION -
458133 TRANSFERT TPM-ARBRES ARBUSTES
458134 TRANSFERT TPM-CONCESSION DROITS SIMILAIR
458136 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE BAU
458137 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458141 TRANSFERT TPM-TRVX DIVERS PARKING DE GAU
458142 TRANSFERTS TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK
458143 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK.J
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458154 TRANSFERT TPM-TRVX PARKING J.JAURES
Restes à réaliser - reports 66 044.08
RECETTES 18 397.00
Recettes de l'exercice 18 397.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 18 397.00 1313 DEPARTEMENTS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS 18 397.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1338 AUTRES
1348 AUTRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458201 TRANSFERT TPM ACQUISITION VEHICULES
458203 TRANSFERT TPM- ACQUISIT- EQUIPT. VOIRIE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458206 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458207 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458208 TRANSFERT TPM- RENOV.SIGNALISATION HORIZ
458209 TRANSFERT TPM- AMENAGT REFECTION VOIRIE
458211 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458212 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458213 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458231 TRANSFERT TPM-AMENAGT TERRAIN
458232 TRANSFERT TPM-ACQUISITION
458233 TRANSFERT TPM-ACQUISIT-ARBRES ET ARBUSTE
458234 TRANSFERT TPM-CONCESSION ET DROITS SIMIL
458236 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE DE
458237 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458241 TRANSFERT TPM- TRVX DIVERS PARKING DE GA
458242 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK D VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
814 816 820 821 822 No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC AUTRES RESEAUX ET SERVICES COMMUNS EQUIPEMENT DE VOIRIE COMMUNALE SERVICES DIVERS VOIRIE ET ROUTES
458243 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK J
458251 TRANSFERT TPM-REVISION DOCUMENTS URBANIS
458254 TRANSFERT TPM- TRVX PARKING J.JAURES
Restes à réaliser - reports 29 900.00 25 900.00 4 000.00
SOLDE -682 954.72 -58 658.80 -4 000.00 -486 597.84 25 900.00 -3 751.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
823 831
No LIBELLE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DES URBAINS EAUX
458243 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK J
458251 TRANSFERT TPM-REVISION DOCUMENTS URBANIS
458254 TRANSFERT TPM- TRVX PARKING J.JAURES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -150 847.08 -5 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
01 0200 0204 0208 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON SERVICE COMMUN SERVICE CENTRE TECHNIQUE INFORMATION, VENTILABLES INFORMATIQUE MUNICIPAL COMMUNICATION, PUBLICITE
DEPENSES 8 432 849.02 6 819 138.84 1 041 746.20 302 058.75 38 607.46 7 806.00
Dépenses de l'exercice 4 831 421.73 3 628 193.73 696 398.00 253 860.00 37 650.00 7 806.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE 2 565 945.11 2 565 945.11 -- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 111 788.00 1 000.00 110 788.00 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS 1 000.00 1 000.00 13918 AUTRES 788.00 788.00 13938 AUTRES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
15172 PROVIS. POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGE
198 NEUTRALISATIONS DES AMORTISSEMENTS DES S
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 110 000.00 110 000.00 2135281 TRAVAUX REGIE BATIMENTS
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 704 042.73 2 703 042.73 1 000.00 16412 EMPRUNTS EN EUROS 2 703 042.73 2 703 042.73 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1 000.00 1 000.00 168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 256 050.00 131 000.00 115 050.00 2031 FRAIS D'ETUDES 140 000.00 130 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION 1 000.00 1 000.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 115 050.00 115 050.00 -- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 924 151.00 924 151.00 2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 924 151.00 924 151.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 835 390.00 453 610.00 138 810.00 37 650.00 7 806.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 366 200.00 275 100.00 4 500.00 8 000.00 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 4 000.00 4 000.00 21571 MATERIEL ROULANT 15 500.00 15 500.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 120 000.00 120 000.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 139 780.00 5 470.00 134 310.00 21831 MATERIEL INFORMATIQUE
21833 MATERIEL DE BUREAU
2184 MOBILIER 22 390.00 22 390.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 167 520.00 26 650.00 14 150.00 7 806.00 218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
21886 AUTRES (HORS MOBILIER)
-- 26 -- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
2761 CREANCES POUR AVANCES EN GARANTIE D'EMPR
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
0240 025 026
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 166 941.77 22 500.00 34 050.00
Dépenses de l'exercice 157 564.00 22 500.00 27 450.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS
13918 AUTRES
13938 AUTRES
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
15172 PROVIS. POUR GARANTIES D'EMPRUNTS (BUDGE
198 NEUTRALISATIONS DES AMORTISSEMENTS DES S
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2135281 TRAVAUX REGIE BATIMENTS
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
16412 EMPRUNTS EN EUROS
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 10 000.00 2031 FRAIS D'ETUDES 10 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 157 564.00 22 500.00 17 450.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 56 100.00 22 500.00 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
21571 MATERIEL ROULANT
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
21831 MATERIEL INFORMATIQUE
21833 MATERIEL DE BUREAU
2184 MOBILIER
21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 101 464.00 17 450.00 218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
21886 AUTRES (HORS MOBILIER)
-- 26 -- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
2761 CREANCES POUR AVANCES EN GARANTIE D'EMPR
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 0200 0204 0208 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON SERVICE COMMUN SERVICE CENTRE TECHNIQUE INFORMATION, VENTILABLES INFORMATIQUE MUNICIPAL COMMUNICATION, PUBLICITE
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458105 TRANSFERT TPM-OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458135 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458152 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
Restes à réaliser - reports 3 601 427.29 3 190 945.11 345 348.20 48 198.75 957.46
RECETTES 15 434 322.48 15 333 167.48 84 645.00 2 160.00
Recettes de l'exercice 11 389 322.48 11 333 167.48 39 645.00 2 160.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE
-- 021 -- VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 5 355 764.81 -- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3 342 517.98 15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
28031 FRAIS D'ETUDES 20 082.00 20 082.00 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00 2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 13 236.84 13 236.84 2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 563 051.45 563 051.45 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.89 145 115.89 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 143 082.00 1 143 082.00 2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 924 151.00 924 151.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 49 963.70 49 963.70 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 26 970.00 26 970.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 16 782.52 16 782.52 281571 MATERIEL ROULANT 15 125.80 15 125.80 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 336.00 336.00 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 70 950.00 70 950.00 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 44 922.00 44 922.00 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 129 088.93 129 088.93 28184 MOBILIER 47 779.98 47 779.98 28185 CHEPTEL 82.00 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 86 656.35 86 656.35 -- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 203 000.00 203 000.00 10222 F.C.T.V.A. 203 000.00 203 000.00 10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 56 155.00 39 645.00 2 160.00 1312 REGIONS 24 395.00 24 395.00 1313 DEPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS 16 510.00 2 160.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 15 250.00 15 250.00 1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2 431 884.69 2 431 884.69 16412 EMPRUNTS EN EUROS 2 431 884.69 2 431 884.69 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0240 025 026
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458105 TRANSFERT TPM-OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458135 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458152 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
Restes à réaliser - reports 9 377.77 6 600.00
RECETTES 3 850.00 10 500.00
Recettes de l'exercice 3 850.00 10 500.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE
-- 021 -- VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
28031 FRAIS D'ETUDES
28033 FRAIS D'INSERTION
2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER
28185 CHEPTEL
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2115 TERRAINS BATIS
-- 10 -- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
10222 F.C.T.V.A.
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 3 850.00 10 500.00 1312 REGIONS
1313 DEPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS 3 850.00 10 500.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
-- 16 -- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
16412 EMPRUNTS EN EUROS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 0200 0204 0208 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON SERVICE COMMUN SERVICE CENTRE TECHNIQUE INFORMATION, VENTILABLES INFORMATIQUE MUNICIPAL COMMUNICATION, PUBLICITE
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458205 TRANSFERT TPM- OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458235 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458252 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
Restes à réaliser - reports 4 045 000.00 4 000 000.00 45 000.00
SOLDE 7 001 473.46 8 514 028.64 -957 101.20 -299 898.75 -38 607.46 -7 806.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0240 025 026
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
168751 GFP DE RATTACHEMENT
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458205 TRANSFERT TPM- OUTILLAGE VOIRIE-MATERIEL
458235 TRANSFERT TPM-ETUDES PENTES DU COUDON
458252 TRANSFERT TPM-REV.REGLEMENT LOCAL DE PUB
Restes à réaliser - reports
SOLDE -163 091.77 -22 500.00 -23 550.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
111 112 113
No LIBELLE TOTAL POLICE NATIONALE POLICE MUNICIPALE POMPIERS, INCENDIES ET
SECOURS
DEPENSES 912 633.46 422 104.49 480 928.97 9 600.00
Dépenses de l'exercice 815 200.00 420 000.00 385 600.00 9 600.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 815 200.00 420 000.00 385 600.00 9 600.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 420 000.00 420 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 9 600.00 9 600.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 350 000.00 350 000.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 35 600.00 35 600.00 218832 MATERIEL DE TELECOMMUNICATION
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
458102 TRANSFERT TPM MATERIEL DE TELECOMMUNOCAT
458121 TRANSFERT TPM-POTEAUX INCENDIE ET SECOUR
458153 TRANSFERT TPM-ENTRETIEN PISTE DFCI
Restes à réaliser - reports 97 433.46 2 104.49 95 328.97
RECETTES 69 000.00 69 000.00
Recettes de l'exercice
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1342 AMENDES DE POLICE
1348 AUTRES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458202 TRANSFERT TPM- MATERIEL DE TELECOMMUNICA
458221 TRANSFERT TPM- POTEAUX INCENDIE ET SECOU
458253 TRANSFERT TPM - ENTRETIEN PISTE DFCI
Restes à réaliser - reports 69 000.00 69 000.00
SOLDE -843 633.46 -422 104.49 -411 928.97 -9 600.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
20 211 212 2551 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES GARDERIE PERI SCOLAIRE
DEPENSES 4 919 130.02 4 718 660.42 64 236.60 132 166.00 4 067.00
Dépenses de l'exercice 4 873 266.00 4 697 070.00 41 763.00 130 366.00 4 067.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204131 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 373 266.00 197 070.00 41 763.00 130 366.00 4 067.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 162 280.00 36 144.00 126 136.00 21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 88 120.00 88 120.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 60 600.00 60 600.00 21831 MATERIEL INFORMATIQUE
2184 MOBILIER 15 216.00 5 850.00 2 020.00 3 720.00 3 626.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 47 050.00 42 500.00 3 599.00 510.00 441.00 21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS 4 500 000.00 4 500 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 4 500 000.00 4 500 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 45 864.02 21 590.42 22 473.60 1 800.00
RECETTES 600 320.00 586 223.50 2 976.00 11 120.50
Recettes de l'exercice 589 199.50 586 223.50 2 976.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 589 199.50 586 223.50 2 976.00 1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS 18 391.00 15 415.00 2 976.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 29 308.50 29 308.50 1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 541 500.00 541 500.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2184 MOBILIER
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 11 120.50 11 120.50
SOLDE -4 318 810.02 -4 132 436.92 -61 260.60 -121 045.50 -4 067.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
30 3121 313 3141 321 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPOSITIONS-MOULI- THEATRES SALLE DES FETES BIBLIOTHEQUES ET N ARDOUVIN MEDIATHEQUES
DEPENSES 690 834.69 45 193.72 3 111.10 2 000.00 10 000.00 26 500.00
Dépenses de l'exercice 611 952.00 2 500.00 2 000.00 10 000.00 26 500.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 611 952.00 2 500.00 2 000.00 10 000.00 26 500.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 599 952.00 10 000.00 19 000.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 2 500.00 2 500.00 2184 MOBILIER 2 500.00 2 500.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 000.00 2 000.00 5 000.00 21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 78 882.69 45 193.72 611.10
RECETTES 114 462.00 2 270.00
Recettes de l'exercice 11 872.00 2 270.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 11 872.00 2 270.00 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1323 DEPARTEMENTS 11 872.00 2 270.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00
SOLDE -576 372.69 -45 193.72 -841.10 -2 000.00 -10 000.00 -26 500.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
324 33 2
No LIBELLE ENTRETIEN DU CENTRE P.BEL PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 581 892.00 22 137.87
Dépenses de l'exercice 552 000.00 18 952.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13251 GFP DE RATTACHEMENT
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 552 000.00 18 952.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 552 000.00 18 952.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART
2184 MOBILIER
21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 29 892.00 3 185.87
RECETTES 102 590.00 9 602.00
Recettes de l'exercice 9 602.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 9 602.00 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1323 DEPARTEMENTS 9 602.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00
SOLDE -479 302.00 -12 535.87 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
414 4210 4211 4214 No LIBELLE TOTAL AUTRES EQUIPEMENT- FRAIS COMMUNS CENTRE DE LOISIRS POINT ACCUEIL - S SPORTIFS OU DE CENTRES DE LOISIRS PRIMAIRE ADOLESCENTS -
LOISIR
DEPENSES 595 510.98 426 455.00 50 000.00 111 423.82 7 632.16
Dépenses de l'exercice 497 183.00 344 500.00 50 000.00 99 273.00 3 410.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 70 000.00 70 000.00 2031 FRAIS D'ETUDES 70 000.00 70 000.00 -- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 427 183.00 274 500.00 50 000.00 99 273.00 3 410.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 314 800.00 216 800.00 98 000.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 20 000.00 20 000.00 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
2184 MOBILIER 4 683.00 1 273.00 3 410.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 87 700.00 37 700.00 50 000.00 21882 MATERIEL SPORTIF
21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 98 327.98 81 955.00 12 150.82 4 222.16
RECETTES 42 660.00 28 487.00 14 173.00
Recettes de l'exercice 42 660.00 28 487.00 14 173.00
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 42 660.00 28 487.00 14 173.00 1323 DEPARTEMENTS 42 660.00 28 487.00 14 173.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1348 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -552 850.98 -397 968.00 -50 000.00 -97 250.82 -7 632.16 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
64 0 64 3 64 8
No LIBELLE TOTAL FRAIS COMMUNS MAISON DE MULTI ACCUEIL LES CRECHE-HALTE L'ENFANCE OLIVIERS
GARDERIE
DEPENSES 1 513 568.11 1 430 856.40 82 711.71
Dépenses de l'exercice 1 455 869.00 1 378 395.00 77 474.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13918 AUTRES
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 1 377 395.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2313 CONSTRUCTIONS 1 377 395.00 1 377 395.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 78 474.00 1 000.00 77 474.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 53 924.00 53 924.00 2184 MOBILIER 13 350.00 13 350.00 21841 MOBILIER SPECIFIQUE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 200.00 1 000.00 10 200.00 21885 AUTRES (HORS MOBILIER SPECIFIQUE)
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 57 699.11 52 461.40 5 237.71
RECETTES 2 090 316.50 7 341.50 2 063 995.00 18 980.00
Recettes de l'exercice 1 403 716.50 7 341.50 1 377 395.00 18 980.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES 1 377 395.00 1 377 395.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 1 377 395.00 1 377 395.00 -- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 26 321.50 7 341.50 18 980.00 1323 DEPARTEMENTS 18 980.00 18 980.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 7 341.50 7 341.50 1328 AUTRES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 686 600.00 686 600.00
SOLDE 576 748.39 7 341.50 633 138.60 -63 731.71 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
70 72
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS AIDE AU SECTEUR (LOGEMENT) LOCATIF
DEPENSES 720 599.98 23 688.98 696 911.00
Dépenses de l'exercice 137 000.00 137 000.00
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT 135 000.00 135 000.00 204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 135 000.00 135 000.00 204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 000.00 2 000.00 2115 TERRAINS BATIS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 2 000.00 2 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 583 599.98 23 688.98 559 911.00
RECETTES 117 000.00 117 000.00
Recettes de l'exercice 117 000.00 117 000.00
-- 024 -- PRODUITS DES CESSIONS 117 000.00 117 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 117 000.00 117 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -603 599.98 93 311.02 -696 911.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
814 816 820 821 822 No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC AUTRES RESEAUX ET SERVICES COMMUNS EQUIPEMENTS DE VOIRIE COMMUNALE SERVICES DIVERS (AMENAGEMENT VOIRIE ET ROUTES
URBAIN)
DEPENSES 1 150 251.72 58 658.80 4 000.00 905 597.84 7 751.00
Dépenses de l'exercice 974 951.00 40 000.00 4 000.00 815 000.00 7 751.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 246.00 3 246.00 13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS
139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 246.00 3 246.00 13938 AUTRES
2151282 TRVX EN REGIE VOIRIE
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2151 RESEAUX DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
2031 FRAIS D'ETUDES
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 471 705.00 40 000.00 4 000.00 315 000.00 4 505.00 2111 TERRAINS NUS 250 000.00 250 000.00 2112 TERRAINS DE VOIRIE
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 10 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 79 700.00 2128262 MISE EN PLACE AIRES DE JEUX ET SOLS SOUP
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 18 000.00 15 000.00 2151 RESEAUX DE VOIRIE 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 40 000.00 40 000.00 21538 AUTRES RESEAUX 4 000.00 4 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 4 505.00 4 505.00 21571 MATERIEL ROULANT
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215781 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215782 PANNEAUX DE VOIRIE
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 50 000.00 50 000.00 2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 10 500.00 -- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS 500 000.00 500 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 500 000.00 500 000.00 -- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 276 -- AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458101 TRANSFERT TPM-ACQUISITION VEHICULES
458103 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.EQUIPEMENT VOIRIE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
823 831
No LIBELLE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DE URBAINS EAUX
DEPENSES 169 244.08 5 000.00
Dépenses de l'exercice 103 200.00 5 000.00
-- 040 -- OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
13913 DEPARTEMENTS
139151 GFP DE RATTACHEMENT
13938 AUTRES
2151282 TRVX EN REGIE VOIRIE
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
2151 RESEAUX DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 20 -- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM
2031 FRAIS D'ETUDES
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 21 -- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 103 200.00 5 000.00 2111 TERRAINS NUS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 10 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 79 700.00 2128262 MISE EN PLACE AIRES DE JEUX ET SOLS SOUP
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 3 000.00 2151 RESEAUX DE VOIRIE 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21538 AUTRES RESEAUX
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
21571 MATERIEL ROULANT
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215781 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
215782 PANNEAUX DE VOIRIE
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 10 500.00 -- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
-- 276 -- AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458101 TRANSFERT TPM-ACQUISITION VEHICULES
458103 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.EQUIPEMENT VOIRIE
458104 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.AUTRES MATERIELS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
814 816 820 821 822 No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC AUTRES RESEAUX ET SERVICES COMMUNS EQUIPEMENTS DE VOIRIE COMMUNALE SERVICES DIVERS (AMENAGEMENT VOIRIE ET ROUTES
URBAIN)
458106 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458107 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458108 TRANSFERT TPM - RENOV.SIGNALISATION HORI
458109 TRANSFERT TPM - AMENAGT REFECTION VOIRIE
458111 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458112 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458113 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458131 TRANSFERT TPM-AMENAGEMENT TERRAIN
458132 TRANSFERT TPM-ACQUISITION -
458133 TRANSFERT TPM-ARBRES ARBUSTES
458134 TRANSFERT TPM-CONCESSION DROITS SIMILAIR
458136 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE BAU
458137 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458141 TRANSFERT TPM-TRVX DIVERS PARKING DE GAU
458142 TRANSFERTS TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK
458143 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK.J
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458154 TRANSFERT TPM-TRVX PARKING J.JAURES
Restes à réaliser - reports 175 300.72 18 658.80 90 597.84
RECETTES 467 297.00 419 000.00 25 900.00 4 000.00
Recettes de l'exercice 437 397.00 419 000.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 437 397.00 419 000.00 1313 DEPARTEMENTS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 200 000.00 200 000.00 1323 DEPARTEMENTS 237 397.00 219 000.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1338 AUTRES
1348 AUTRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458201 TRANSFERT TPM ACQUISITION VEHICULES
458203 TRANSFERT TPM- ACQUISIT- EQUIPT. VOIRIE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458206 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458207 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458208 TRANSFERT TPM- RENOV.SIGNALISATION HORIZ
458209 TRANSFERT TPM- AMENAGT REFECTION VOIRIE
458211 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458212 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458213 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458231 TRANSFERT TPM-AMENAGT TERRAIN
458232 TRANSFERT TPM-ACQUISITION
458233 TRANSFERT TPM-ACQUISIT-ARBRES ET ARBUSTE
458234 TRANSFERT TPM-CONCESSION ET DROITS SIMIL
458236 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE DE
458237 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458241 TRANSFERT TPM- TRVX DIVERS PARKING DE GA
458242 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK D VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
823 831
No LIBELLE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DE URBAINS EAUX
458106 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458107 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458108 TRANSFERT TPM - RENOV.SIGNALISATION HORI
458109 TRANSFERT TPM - AMENAGT REFECTION VOIRIE
458111 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458112 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458113 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458131 TRANSFERT TPM-AMENAGEMENT TERRAIN
458132 TRANSFERT TPM-ACQUISITION -
458133 TRANSFERT TPM-ARBRES ARBUSTES
458134 TRANSFERT TPM-CONCESSION DROITS SIMILAIR
458136 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE BAU
458137 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458141 TRANSFERT TPM-TRVX DIVERS PARKING DE GAU
458142 TRANSFERTS TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK
458143 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK.J
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458154 TRANSFERT TPM-TRVX PARKING J.JAURES
Restes à réaliser - reports 66 044.08
RECETTES 18 397.00
Recettes de l'exercice 18 397.00
-- 041 -- OPERATIONS PATRIMONIALES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 13 -- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 18 397.00 1313 DEPARTEMENTS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS 18 397.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1338 AUTRES
1348 AUTRES
-- 204 -- SUBVENTION S D'EQUIPEMENT
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-- 23 -- IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
-- 27 -- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Opérations pour compte de tiers
-- 45 -- COMPTABILITE DISTINCTE RATTACHEE
458151 TRANSFERT TPM-ELABORATION MODIF.DOCUMENT
458201 TRANSFERT TPM ACQUISITION VEHICULES
458203 TRANSFERT TPM- ACQUISIT- EQUIPT. VOIRIE
458204 TRANSFERT TPM- ACQUISIT.AUTRES MATERIELS
458206 TRANSFERT TPM-MODERNISATION RENOVATION E
458207 TRANSFERT TPM-AUTRES RESEAUX-FEUX TRICOL
458208 TRANSFERT TPM- RENOV.SIGNALISATION HORIZ
458209 TRANSFERT TPM- AMENAGT REFECTION VOIRIE
458211 TRANSFERT TPM-RENOVATION PAVES EXISTANTS
458212 TRANSFERT TPM-ACQUISIT.ARBRES ET ARBUSTE
458213 TRANSFERT TPM-AMENAGT PAYSAGER DIVERS
458231 TRANSFERT TPM-AMENAGT TERRAIN
458232 TRANSFERT TPM-ACQUISITION
458233 TRANSFERT TPM-ACQUISIT-ARBRES ET ARBUSTE
458234 TRANSFERT TPM-CONCESSION ET DROITS SIMIL
458236 TRANSFERT TPM-TRVX BATIMENTS DOMAINE DE
458237 TRANSFERT TPM- ETUDES TRVX BATIMENTS BAU
458241 TRANSFERT TPM- TRVX DIVERS PARKING DE GA
458242 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK D VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
814 816 820 821 822 No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC AUTRES RESEAUX ET SERVICES COMMUNS EQUIPEMENTS DE VOIRIE COMMUNALE SERVICES DIVERS (AMENAGEMENT VOIRIE ET ROUTES
URBAIN)
458243 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK J
458251 TRANSFERT TPM-REVISION DOCUMENTS URBANIS
458254 TRANSFERT TPM- TRVX PARKING J.JAURES
Restes à réaliser - reports 29 900.00 25 900.00 4 000.00
SOLDE -682 954.72 -58 658.80 -4 000.00 -486 597.84 25 900.00 -3 751.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
823 831
No LIBELLE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DE URBAINS EAUX
458243 TRANSFERT TPM-REMPLAC.EXTINCTEURS PARK J
458251 TRANSFERT TPM-REVISION DOCUMENTS URBANIS
458254 TRANSFERT TPM- TRVX PARKING J.JAURES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -150 847.08 -5 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Propositions VOTE nouvelles
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 2 708 076.73 2 708 076.73
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 2 703 042.73 2 703 042.73
1631 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros 2 703 042.73 2 703 042.73 1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt
1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
1678 Autres emprunts et dettes
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Autres dépenses à déduire des ressources propres (B) 5 034.00 5 034.00
10 Reprise de dotations, fonds divers er réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers er réserves
10223 T.L.E.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
139 Subvention d'investissement transférée au compte de résultat 5 034.00 5 034.00
020 Dépenses imprévues
Op. de l'exercice Restes à réaliser Solde d'exécution TOTAL I en dépenses de D001 II l'exercice précédent
Dépenses à
couvrir par 2 708 076.73 2 172 590.14 2 565 945.11 7 446 611.98 des ressources
propres VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Propositions VOTE nouvelles
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 9 018 282.79 9 018 282.79
Ressources propres externes de l'année (a) 203 000.00 203 000.00
10222 FCTVA 203 000.00 203 000.00 10223 TLE
10226 Taxe d'aménagement
10228 Autres fonds
13146 Attributions de compensation d'investissement
13156 Attributions de compensation d'investissement
13246 Attributions de compensation d'investissement
13256 Attributions de compensation d'investissement
138 Autres subvent° invest. non transf.
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
27638 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS
Ressources propres internes de l'année (b) 8 815 282.79 8 815 282.79
15 Provisions pour risques et charges
15112 PROVISIONS POUR LITIGES (BUDGETAIRES)
169 Primes de remboursement des obligations
26 Participations et créances rattachées à des participations
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissement des immobilisations 3 342 517.98 3 342 517.98 2802 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAST
28031 FRAIS D'ETUDES 20 082.00 20 082.00 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00 2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 13 236.84 13 236.84 2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 563 051.45 563 051.45 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.89 145 115.89 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 143 082.00 1 143 082.00 2804412 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISSEMENT 924 151.00 924 151.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 49 963.70 49 963.70 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 26 970.00 26 970.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFENSE CIVILE 16 782.52 16 782.52 281571 MATERIEL ROULANT 15 125.80 15 125.80 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 336.00 336.00 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 70 950.00 70 950.00 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 44 922.00 44 922.00 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 129 088.93 129 088.93 28184 MOBILIER 47 779.98 47 779.98 28185 CHEPTEL 82.00 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 86 656.35 86 656.35
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et encours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 117 000.00 117 000.00
021 Virement de la section de fonctionnement 5 355 764.81 5 355 764.81 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice en recettes de R001 R1068 IV III l'exercice précédent
Total ressources
propres 9 018 282.79 4 944 210.50 13 962 493.29 disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 7 446 611.98
Ressources propres disponibles IV 13 962 493.29
Solde (IV - II) V 6 515 881.31 VILLE DE LA VALETTE DU VAR - VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - 2021
IV – ANNEXE IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ARRETE ET SIGNATURES
D1
D2
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/(N-1)
Taux appliqués
par décision de
l'assemblée
délibérante
Variation de
taux/N-1
Produit voté par
l'assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation .................... ..........% % % .........% TFPB .................... ..........% % % .........% TFPNB ..................... ..........% % % .........% CFE .................... ..........% % % .........% TOTAL .................... ..........% ................ .........%
D2 – ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice............
Nombre de membres présents.................
Nombre de suffrages exprimés...............
VOTES :
Pour.........................................
Contre......................................
Abstentions..............................
Date de convocation : ...../...../.....
Présenté par (1),
A … … … … … … … … … le … … … … … … … … …
Délibéré par … … … … … … … … (2), réuni en session … … … … … … … … … A … … … … … … … … …, le … … … … … … … … …
Les membres du… … … … … … … … (2),
Certifié exécutoire par … … … (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le … … … … … … et de la publication le …/../….
A… … … … … … … …, le .../.../….
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme ;
(2) Indiquer le conseil municipal ou l'assemblée délibérante.