VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
REPUBLIQUE FRANCAISE
BUDGET PRIMITIF
BUDGET PRINCIPAL
M14
VILLE DE PLUS DE 20000 HABITANTS
VILLE DE LA VALETTE DU VAR
Numéro SIRET : 21830144800013
POSTE COMPTABLE : COMMUNE DE LA VALETTE
BUDGET PRIMITIF
voté par nature
BUDGET : VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL
ANNÉE 2022
Page 1 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
SOMMAIRE
Pages
1- Informations d'ordre général
À - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
Il- Présentation générale du budget
A- Vue d'ensemble - Sections
A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1- Balance générale du budget - Dépenses
B2- Balance générale du budget - Recettes
H1 - Vote du budget
A1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1- Section d'investissement - Détail des dépenses
B2- Section d'investissement - Détail des recettes
B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des chapitres et articles
B3- Opérations d'équipement pour info - Détail des chapitres et articles
IV: ANNEXES
A - Eléments du bilan
A1- Présentation croisée par fonction (fonctionnement)
A1- Présentation croisée par fonction (investissement)
A2- Etat de la dette
2.1- Détail des crédits de trésorerie
2.2- Répartition par nature de dette
2.3- Répartition des emprunts par structure de taux
2.4- Typologie de la répartition de l'encours
2.5- Détail des opérations de couverture
2.6- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
2.7- Autres dettes
A3- Méthode utilisée pour les amortissements
A4- Etat des provisions
A5- Etalement des provisions
A6- Equilibre des opérations financières
AT- Etats des dépenses, recettes services eau assainissement
1,1- Fonctionnement
1.2- Investissement
A7.2- Etat de la répartition de la TEOM
A8- Etat des charges transférées
A9- Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
B1- Etat des engagements donnés et reçus
1.1- Etat des emprunts garantis
1.2- Caloul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
1.3- Etat des contrats de crédit - bail
1.4- Etat des contrats de partenariat public - privé
1.5- Etat des autres engagements donnés
1.6- Etat des engagements reçus
1.7- Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B2- Etat des autorisations de programme, crédits de paiement
B3- Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'information
C1- Etat du personnel
C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris
C3.1- Organismés auxquels adhère la commune, l'établissement
C3.2- Liste des organismes des établissements publics créés
C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4- Liste services assujettis à la TVA non érigés ên budget
D - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures
D1- Décisions en matière de taux de contributions directes
D2- Arrêté et signatures
Page 2 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
83144 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL 2022
1 - INFORMATIONS GENERALES |
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES et FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 24346 Nombre de résidences secondaires {article R2313-1 in fine) 140 Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE Fe
Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab pour Moyennes nationales du la commune potentiel financier par
fiscal financier {population DGF) abitants de la strate
27 801 973.91 28 815 788.56 1 141.95 1 183.59
Informations financières - RATIOS Valeurs Moyennes communales |nationales
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 073.00 1 223.00 2 Produit des impositions directes / population 843.00 645.00 3 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 260.00 1417.00 4 Dépenses d'équipement brut/ population 569.00 303.00 5 Encours de dette / population 1 283.00 1 050.00 6 | DGF / population 48.00 199.00 7 | Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 61.98 % 61.30 % 8 Dépenses de fonct. et remboursernent de la dette en capital 94.67 % 93.70 % / recettes réelles de fonctionnement
9 | Dépenses d'équipement brut/ recettes réelles de fonct. 45.13 % 21.40 % 10 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement 101.82 % 7410 %
Page 3 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
1 - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
1 - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,
- sans les chapitres “opérations d'équipement" de l'état III B3,
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
IL- En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans
chapitre de dépense "opération d'équipement".
IIL- Les provisions sont:
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire”) s'effectue par rapport à la colonne du budget cumulé de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1. - avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1. (1)
{2) Mention complétée ou rayer la mention inutile
Page 4 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IL - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
NUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
VOTE CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 33 516 713.22 30 809 487.00
+ + +
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
REPORTS
002 RESULTAT DE
DE FONCTIONNEMENT REPORTE 2 707 226.22
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
(RAR + Résultat + Crédits votés) 33 516 713.22 33 516 713.22
INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
CREDITS D'INVESTISSEMENT
VOTE VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 17 808 318.82 22 706 639.40 {y compris le compte 1068)
+ + +
RESTES A REALISER RAR) DE
L'EXERCICE PRECEDENT 4 862 288.21 5 631 292.50 REPORTS
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE 5 667 324.87
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
(RAR + Résultat + Crédits votés) 28 337 931.90 28 337 931.90
TOTAL
TOTAL DU BUDGET 61 854 645,12 61 854 645,12
Page 5 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IL- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET ll
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles {=RAR#Vote)
01 CHARGES À CARACTERES GENERAL 5 879 319.00 5 972 562.05 5 972 552.05 5972 562.05
012 | FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 15 578 497.00 16 195 989.02 16 195 989.02 16 195 989.02
013 | ATTENUATION DE CHARGES
0t4 | ATTENUATION DE PRODUITS 258 348,58 651 466.67 651 466.67 651 466.67
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2566 473,14 2726 425,60 2728 425.69 2 726 425.69
Total des dépenses de gestion courante 24 272 637.72 25 546 433,43 25 546 433.43 25 54643343
66 CHARGES FINANCIERES 455 933.47 483 17341 483 17341 45317341
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 71 500.00 : 11 500.00 11 500.00 11 500.00
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 4257220 (#5: 121 466.00 121 456.00 121 456,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 25 142 643.29 26 132 562.84 26 132 562.84 26 192 562.84
023 | VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5985 76481 [ 3479 35425 3879 35425 3679 354.25
042 | OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3342 517.98 3504 796.13 3 504 706.13 3 504 796.13
Total des dépenses d'ordre de fonctlonnement 8 698 282.79 7384 150.38 7 384 150.38 7 384 150.38
TOTAL 33 840 926.8 33516 713.22 33516 713.22 3351671322
+
D 002 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total: Résuitat} 3351671322
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL
précédent réaliser N-1 nouvelles {ERAR#Vote)
043 | ATTENUATION DE CHARGES 58 000.00 51 000.00 51 000.00 51 000.00
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES 1208 678.00 1671770.00 4671 770.00 4671 770.00
73 IMPOTS ET TÂXES 23 623 589.00 26 193 864.00 26 193 864.00 26 193 864.00
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2661 324.00 2 572 793.00 2 572 793.00 2 572 793.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 111 823.00 139 200.00 139 200.00 139 200.00
Total des recettes de gestion courante 27 663 114.00 30 628 627.00 30 628 627.00 30 628 627.00
T6 PRODUITS FINANCIERS
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 5 000.00 15 000.00 15 000.00 15 000.00
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 708 686.00 40 500.00 40 500.00 40 500.00
Total des recettes réelles de fonctlonnement 28 376 800.00 30 684 127.00 30 684 127.00 30 684 127.00
042 | OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 115 034.00 425 360.00 425 360.00 125 360.00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 115 034.00 125 360.00 125 360.00 125 360.00
TOTAL 28 491 434.00 30 809 487.00 30 809 487.00 30 809 487.00
+
R 002 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE 2707 226.22
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total Résultat) 33516 719.22
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 7258 790.34
Page 6 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IL- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES 4
DÉPENSES D'AVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent Réaliser N-1 nouvelles {RAR#ote)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 326 050.00 220 541.46 44241000 442410.00 662 051.46 204 | SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT 1059 151.00 919 666.00 919 666.00 919 666.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 615 170.00 828 385.03 5413 047.54 5413 047.54 6241 432.57 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 000 000.00 3210 017.49 7992 000.00 7 992 000.00 11202 017.49 Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 10 000 374.00 4258 943.98 14767 123.54 14767 123.54 19 026 067.52
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 603 344.23 603 344.23 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2704 042.73 2915 895.28 2915 895.24 2915 835.28 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES À DES PARTIC]
2 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Total des dépenses financières 2704 042,73 603 344.23 2915 835,28 2916 835.28 3519 179,51
45xt | Total des opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement 12704373 4 862 288.21 17 682 968.82 17 682 958.82 22 545 247.03
040 | OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 11503400 |" 125 360.00 125 360.00 125 360.00 041 | OPERATIONS PATRIMONIALES 1377 395.00
Tofal des dépenses d'ordre d'investissement 1 492 429.00 125 360.00 125 360,00 126 360.00
TOTAL 14196 84273 4 862 288,21 17 808 318.82 17 808 318.82 22 670 607.03
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 5 667 324,87
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Tofal* Résultat) 28 337 931.90
Page7 VILLE DE LA VALETTE + BUDGET PRINCIPAL « Exercice : 2022
Il- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES h
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent Réaliser N-1 nouvelles {ERAR+Vote)
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT {hors 138) 1163 605.00 131 292.50 1 987 544.00 1 887 544.00 2118 836.50 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES (hors 165) 2431 884.69 5 500 000.00 7436 62444 T 436 624.44 12 936 624.44 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Total des recettes d'équipement 3 595 489.69 5631 292.50 9424 168.44 9 424 168.44 15 065 460.94
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 203 000.00 4 000 000.00 4 000 000.00 1000 000.00 1068 | Excédents de fonct. capitalisés 4898 320.58 4 498 320.58 4898 320.58 165 | Dépôis et cautionnements reçus
024 | PRODUITS DES CESSIONS 117 000.00
Total des recettes financières 320 000.00 5 898 320.58 5 808 220.58 5 898 320.58
45x2 À Total des opérations pour compte de liers
Total des recettes réelles d'investissement 3915 489.69 5631 292.50 15 322 489,02 15 322 489.02 20 953 781.52
021 | VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 5 355 764.81 3 879 354.25 3879 354,25 3879 354.25 040 | OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 342 517.98 3504 796.13 3504 796,13 3 504 796.13 041 | OPERATIONS PATRIMONIALES 4377 29500 |:
Total des recettes d'ordre d'investissement 10 075 677.79 7 384 150,38 7384 150.38 7 384 150.38
TOTAL 13 991 167.48 5631 292.50 22 706 630,40 22 706 639.40 28 337 931.90
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF RÉPORTE OÙ ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total#Résultal) 28 337 931.90
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 7258 790.38
Page 8 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exerclce : 2022
I! - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET Bi
1 - DÉPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
oi1 CHARGES À CARACTERES GENERAL 5 972 552.05 5 972 552.05 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 16 195 989.02 16 195 989.02 014 ATTENUATION DE PRODUITS 651 466.67 651 466.67 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 726 425.60 2726 425.69 66 CHARGES FINANCIERES 453 173.41 453 173.41 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 11 500.00 11 500.00 68 Dotations aux amortissements et provisions 121 456.00 3 504 796.13 3 626 252.19 023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT E 3 879 354.25 3 879 354.25
Dépenses de fonctionnement - Total 26 132 562.84 7 384 150.38 33 516 713.22
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 33 516 713.22
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 603 344.23 603 344.23 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 5 360.00 5 360.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2915 835.28 2915 835.28 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors apératians) 662 951.46 662 951.46 204 SUBVENTION S D'EQUIPEMENT {hors opérations) 919 666.00 919 666.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 6241 432.57 420 000.00 6 361 432.57 23 IMMOBILISATIONS EN COURS {hors opérations) 11 202 017.49 11202 017.49 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES À DES PARTIC
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
45x-1 Total des apérations pour compte de tiers
Dépenses d'investissement - Total 22 545 247.03 125 460.00 22 670 607.03
+
D 001 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE 5 667 324.87
TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 28 337 931.90
Page 8 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IL: PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES {du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL
Réelles d'ordre
013 ATTENUATION DE CHARGES 51 000.00 51 000.00
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES 0 1671 770.00
72 PRODUCTION IMMOBILISEE 120 006.00
73 IMPOTS ET TAXES 26 193 864.00 26 193 864.00
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2 572 793.00 2 572 793.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 139 200.00 139 200.00
76 PRODUITS FINANCIERS
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 15 000.00 5 360.00 20 360.00
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 40 500.00 40 500.00
Recettes de fonctionnement - Total 30 684 127.00 125 360.00 30 809 487.00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2707 226.22
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 33 516 713.22
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TÔTAL
Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1 000 000.00 1 000 000.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2118 836.50 2118 836.50
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 | 12 936 624.44
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 3 504 796.13 3 504 796.13
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT É . 387 3 879 354,25
024 PRODUITS DES CESSIONS
Recettes d'investissement - Total 16 055 460.94 7 384 150.38 23 439 611.32
+
R 001 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 à 898 320.58
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULÉES 28 337 991.90
Page 10 MILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Ill. VOTE DU BUDGET il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap.lArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
of CHARGES À CARACTERES GENERAL 5 879 319.00 5972 552.05 5972 552.05
-60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 2617 220.00 2772 092.22 2772092.22
ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR, AMENAG.) 46 750.00 80 845.00 50 845,00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 1260 294.00 1268 810.00 1 268 810.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 16 500.00 10 000.00 10 000.00 60425 CAPTAGE CHIENS 300.00 260.00 250.00
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES
FOURNITURES NON STOCKABLES
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 94 030.00 58 700.00 58 700.00 60612 ENERGIE - ÉLECTRICITÉ 356 050.00 556 567.74 556 567.74 60619 CHAUFFAGE URBAIN 109 830.00 95 000.00 95 000.00
FOURNITURES NON STOCKEES
60621 COMBUSTIBLES 20 800.00 20 700.00 20 700.00 60622 GCARBURANTS 40 000.00 41 000.00 41 000.00 60623 ALIMENTATION 9 070.00 5 364.00 5364.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1200.00 1 000.00 4 000.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 35 188.00 38 900.00 38 900.00
FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 76 900.00 56 000.00 56 000.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 64 253.00 88 407.07 88 407.07 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 35 000.00 57 067.41 57 067.41 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 20 000.00 16 790.00 16 790.00
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 68 700.00 61 000,00 61 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 3 200.00 1 560.00 1 560.00 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MEDIATHEQUE) 600.00 600.00 60650 LIVRES + DISQUES - CASSETTES 1370.00 3158.00 3 168.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 16 000.00 15 000.00 15 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 3 500.00 5 000.00 5000.00 60654 VIDEO 12 000,00 12 000.00 12 000,00 60665 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS À LA DISPOSITION D 10 100,00 9 600.00 9 600,00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 47 345.00 42 845.00 42 845.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 235 340.00 227 828.00 227 828.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 26 000.00 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 1 500.00 2100.00 2100.00
-61- SERVICES EXTÉRIEURS 1 694 007.00 1477 580.50 1477 580.50 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 171 670.00 32 808,00 32 808.00 éi11 TELESURVEILLANCE 63 643.00 4 000,00 41 000.00
LOCATIONS
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 7440.00 7440.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 209 600.00 218 100.00 218 100.00
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 41 000.00 43 320.00 43 320.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61521 TERRAINS 141 500.00 127 550.00 127 560.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 53 446.00 45 400.00 45 400.00 615228 AUTRES BATIMENTS 4250.00 700.00 700.00 615231 VOIRIES 23 000.00 24 000.00 24 000.00
Page 11 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL- Exercice : 2022
fil -VOTE DU BUDGET H
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
615232 RESEAUX 7 500.00 8 000.00 8 000.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS
61851 MATERIEL ROULANT 10 500.00 14 000.00 14 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 68 035,00 53 934.00 53 934.00 615581 CONFORHITE EQUIPEMENTS 6 200.00 4700.00 4700.00
6156 MAINTENANCE 579 753,00 541713.50 541 713,50
PRIMES D'ASSURANCE
6161 MULTIRISQUES 118 800.00 148 541.00 148 541.00
617 ETUDES ET RECHERCHES 99 610.00 66 910.00 66 910.00
DIVERS
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 1640.00 17 364.00 17 364.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 85 000.00 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 100.00 100.00
-62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1431 112.00 1 602 599.33 1602 569.33
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS
6226 HONORAIRES 25 318.00 30 200.00 30 200.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 78 000.00 400 500.00 100 500.00 6228 DIVERS 80 700.00 134 071.00 134 071.00
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 468.00 65 329.60 65 329.60 6232 FETES ET CEREMONIES 327 317.00 369 095.00 369 095.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 956.00 6916.00 6916.00 6237 PUBLICATIONS 75 145.00 84 802.69 84 802.69 6238 DIVERS 14 092.00 7856.53 7 866.53
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6241 TRANSPORTS DE BIENS 40 000.00 43200 432.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 60 076.00 60 470.00 60 470.00
DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251 VOYAGES ET DÉPLACEMENTS + 800.00 1 500.00 1 600.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 1000.00 400.00 400.00 6256 MISSIONS 8 000.00 8000.00 8 000.00
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 69 000.00 60 000.00 60 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 234 415.00 158 000.00 158 000.50
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 10000.00 12.000.06 12000.00
DIVERS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) 109 775.00 11842711 11842711 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE {EGLISES, FORETS ET BOIS 480.00 480.00 480.00 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 78 520.00 207 000.00 207 000.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 124 759,00 141 52440 141 524.40 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 23 292.00 35 595.00 35 596.00
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 136 980.00 120 280.00 420 280.00
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.}
IMPOTS DIRECTS
63512 TAXES FONCIERES 135 980.00 108 000.00 108 000.60
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS 1 000.00 1000.00 63581 AUTRES DROITS (DST) 200.00 2500.00 2 560.00
Page 12 VILLE DE LA VALETTE -EUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
Il -VOTE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DÉPENSES Aî
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES) 800.00 8780.00 8 780.00
12 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 45 578 497.00 16195 989,02 16 195 989,02
-62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 52 000.00
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 52 000.00
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 274 765.00 287 696.82 287 596.82
IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUN. (AUTRES ORGANIS.
6331 VERSEMENT MOBILITE 151 546.00 189 776.01 189 776.01
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.NAL. 43 299.00 45 650.29 45 660.29
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION 79 920.00 82 170,52 82 170.52
-64- CHARGES DE PERSONNEL 15251 732.00 15 908 392.20 15 908 392.20
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
PERSONNEL TITULAIRE
6añ11 REMUNERATION PRINCIPALE 6645 787.00 6 846 163.61 6846 163.61
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE RESIDENCE 344 800.00 340 177.03 340 177.08
64118 AUTRES [NDEMNITES 1211 460.00 1 270 336.60 1270 336,60
éat1al AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI- RES 276 110.00 256 100.00 256 100.00
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE 370 502.00 370 000.00 370 000.00
PERSONNEL NON TITULAIRE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 1931 099.00 2156 920.76 2166 920.76
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 46 717.00 47 663,28 47 663.28
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 13 544,00
64171 Apprentis - Rémunérations 2717.76 27 417.76
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6451 COTISATIONS A L'ULR.S.SAF. 1663 171.00 1746 510.21 1746 510.21
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2077 653.00 2150 098.39 2150 038.39 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 84 550.00 91 343.67 91 343.67
64533 RAFP, 65 219.00 68 451.64 68 451.64
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D..C. 719 841.00 87 255.29 87 355.29
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 140 000.00 150 060.00 150 000.00
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILIAL 40 000.00 38 000.00 38 000.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 5 000.00 5 000.00
ALLOCATIONS DE CHOMAGE
64731 VERSEES DIRECTEMENT À 500.00 1 500,00 1500.00
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 53 000.00 55 000.00 55 000.00
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 62 633.00 61 932.96 61 932.96
AUTRES CHARGES DE PERSONNEL
6488 AUTRES CHARGES 439 146.00 139 581.00 139 581.00
014 ATTENUATION DE PRODUITS 258 948.58 651 466.67 651 466.67
-13- IMPOTS ET TAXES 258 348.58 651 466.67 651 466.67
REVERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMPOTS ET TAXES
VERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMPOTS LOCAUX
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SRU 258 348,58 651 466,67 651 466.67
Page 13 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
lil - VOTE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/Art Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CONTR, DIREC
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2556 473,14 2 726 425,69 2 726 425.69
-65- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 556 473.14 2726 425.69 2 726 425.69
INDEMN, FRAIS DE MISSION ET DE FORM, MAIRES ET ADJ
6531 IMDEMNITES 196 007.00 196 007.00 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1000.00 1 000.00 1 000.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 200.00 16 400.00 16 400.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE 200.00 200.00 200.00 6535 FORMATION 5682.00 4 988,14 4988.14 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 4 500.00
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
6641 CREANCES ADMISES EN NON:VALEUR 8 000.00 8 000.00 8000.00 6542 CREANCES ÉTEINTES 2 060.00 2 000.00 2000.00
CONTINGENTS ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES
CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION DES CHARG.T 104 847.00 105 372.00 105 372.00
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.14 24 466.00 24 466.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES
SUBV. FONCTIONNEMENT AUX CRGANISMES PUBLICS
667362 CCAS 4700 000.00 4860 000.00 1 850 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 297.00 43 823.00 43 823.00
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 342 614.00 374 922.00 374 922.00 657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES EXTERIEUR 69 160.00 57 809,50 57 809.50 657491 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00 20 000.00 20 000.00 657483 SUBVENTION COSCEM 21 000.00 21 000.00 21 000.00
CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
AUTRES CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE
65889 AUTRES 500.00 438.05 438.05
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 24 272 637.72 25 546 433.43 25 546 433.43 {a}=0144012+014+65+656
66 CHARGES FINANCIERES 455 933,47 45317341 45317341
-66- CHARGES FINANCIERES 455 933.47 45317341 45317341
CHARGES D'INTERETS
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES
66111 INTERETS REGLES À ECHEANCE 456 782.52 444 385.22 444 385.22 66112 INTERETS- RATTACHEMENT DES ICNES -10 849.05 6211.81 -6211.81
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPOTS 10 000,00 15 000.00 15 000.00
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 71 500,00 11 500.00 11 500.00
-67- CHARGES EXCEPTIONNELLES 71 500.00 11 500.00 11 500.00
Page 14 MILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
Il -VOTE DU BUDGET Ill
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Ai
Chap/Art Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERAT. DE GESTION
6714 BOURSES ET PRIX 1 000.00 1000.00 1000. 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR ÔPE DE GESTION 60 000.00
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 5000.00 5 000.00 5000.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES
6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
ë78 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 500.00 5 500.00 5500.00
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 342 572.20 121 456,00 121 456,00
-68- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 342 572.20 121 466.00 121 466.00
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6815 D4P + PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION, COURANT 34257220 121466.00 121 456.00
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r={a)+66+67+68+022 25 142 643.39 26 132 562.84 26 192 562.84
Page 15 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IH- VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A
Chap.Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
023 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5355 76481 3879395425 3879 35425
03 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5385 76481 3879 354,25 3879 354,25
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3342 517.98 3 504 706.13 3 504 796.13
-67- CHARGES EXCEPTIONNELLES
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS CEDEFS
DIFFERENCES SUR REALISAT, TRANSFEREES EN INVEST,
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRANSF.EN INV
-68- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 3 342 517,58 3 504 796.13 3 504 796.13
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
68111 DOTAMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET CORPORELL 3342 517.98 3 504 796.13 3 504 796.13
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 8698 282.79 7384 150.38 7384 150,38
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 8 698 282.79 7384 150.38 7384 150.38
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE {=total réelles + ordres)| 33 840 926.18 33 516 713.22 33 516 713.22
RESTES À REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (TotaltRaR+Résultaf) 33516 713.22
Détail du caleul des ICNE au compte 66112
Montant des (CNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
93 843.75
100 056.56
-621181
Page 16 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
Ill -VOTE DU BUDGET Ill
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A
Chap.lArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
UE) ATTENUATION DE CHARGES 58 000.00 51 000.00 51 000.00
-64- CHARGES DE PERSONNEL 38 000.00 51 000,00 51 000.00
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 57 000.00 50 000,00 50 000.00
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6458 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S,S ET PREVOYANCE 1000.00 1 000.00 4 000.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIALES
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES 1208 678.00 1671770.00 1671770,00
-70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 1208 678.00 4167177000 1671 770.00
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES {PRODUIT NET) 26 409.00 30 000.00 30 000.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 13 068.00
DROITS DE PERMIS DE STATION. DE LOCAT, SUR VOIE PU
70323 REDEV. D'OCCUPAT, DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
PRESTATIONS DE SERVICES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARAC, CULTURE 8 695.00 8 000.00 8000.00
REDEV. ET DROITS DES SERVICES À CAR. SPORTIF ET LO
70631 À CARACTERE SPORTIF 48 000,00 48 000.00
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARACT, SOCIAL 525 924.00 657 000.00 657 000.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET ENSEIG. 625 642.00 780 000.00 780 000.00
AUTRES PRODUITS
MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT 8 940.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT 148 770.00 148 770.00
ñ IMPOTS ET TAXES 23 623 589.00 26 193 864.00 26 193 864.00
-73- IMPOTS ET TAKES 23 623 589.00 26 193 864.00 26 193 864.00
IMPOTS LOCAUX
CONTRIBUTIONS DIRECTES
ait Impôts directs locaux 18 296 081.00 20 59 619.00 20 519 619.00
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
FISCALITE REVERSEE
FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES LOCALES
Tan ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2682 100.00 2885 314.00 2 985 314.00 73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 404 582.00 166 980.00 166 980.00
Page 17 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IIE- VOTE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN FONDS
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES ET INTERC 281 564.00 297 128.00 297 128.00
TAXES PR UTILISAT. SERVICES PUBLICS ET DU DOMAINE
7336 DROITS DE PLACE 39911.00 45 000.00 45 000.00
TAXES ET PARTICIPAT. LIEES À L'URBANISAT. ET L'ENV
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 58 489.00 59 823.00 59 823.00
IMPOTS ET TAXES LIES A LA PRODUCT. ENERG. ET INDUS
7361 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ÉLECTRICITÉ 469 428.00 470 000.00 470 000.00
IMPOTS ET TAXES LIES AUX ACTIVITES DE SERVICES
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 424 434,00 450 000.00 450 000.00
AUTRES TAXES
73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATION OÙ À LA 997 000.00 1200 000.00 4200 006.00
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2661 324.00 2572 793.00 2 572 793.00
-74- DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2661 324.00 2572 793.00 2 572 793.00
D.GF.
an DOTATION FORFAITAIRE 961 764.00 925 144.00 925 144.00
DOTATION D'AMENAGEMENT
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 214 029,00 232 588.00 232 588.00
144 FCTVA 6229.00 7430.00 7430.00
PARTICIPATIONS
ÉTAT
TB AUTRES 10 000.00 11 500.00 11 500.00
7472 REGIONS
7473 DEPARTEMENTS 5 006.00 & 000.00 5 000.00 74748 AUTRES COMMUNES 25 688.00 26 153.00 26 183.00 478 AUTRES ORGANISMES 1404 052.00 1262 432.00 1252 432.00
AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITIONNELLE
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION
7484 ETAT - COMPENSAT, EXONERATIONS TAXES FONCIÈRES 91 136,00 91 136.00 74835 ETAT - COMPENSAT, EXONERATIONS TAXE HABITATION
148388 AUTRES 17 492.00
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4410.00 4410.00 7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 17 000.00 17 000.00 17 000.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 111 523,00 19 200.00 139 200.00
-75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 111 523.00 139 200.00 139 200.00 782 REVENUS DES IMMEUBLES 50 144.00 115 200.00 115 200.00 157 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSION.
PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
1588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 61 379.00 24 000.00 24 000.00
Page 18 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IL- VOTE DU BUDGET Ill
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A
Chapitre / Article Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 27 663 114.00 30 628 627.00 30 628 627.00 {a=70+74+74+75#013
76 PRODUITS FINANCIERS
-76- PRODUITS FINANCIERS
AUTRES PRODUITS FINANCIERS
7688 AUTRES
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 5000.00 15 000.00 15 000.00
17. PRODUITS EXCEPTIONNELS 5 000.00 15 000.00 15 000.00
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
TA DEDITS ET PENALITES PERCUES
1718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE, DE GEST,
T1 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 5 000.00 15 000.00 15 000.00
7 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 708 686.00 40 500.00 40 500.00
-78- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 708 696.00 40 500.00 40 500.00
REP. SUR AMO. ET PROVIS, (PDTS DE FONCTIONN.COURAN
7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONCTION. 708 686.00 40 500.00 40 500.00
TOTAL DES RECETTES REELLES {r}=(a}+76+77+78 28 376 800.00 30 684 127.00 30 684 127.00
Page 19 VALLE DELA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IlL- VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
ChapJArt Libellé Budget Propositions VOTE
précédent nouvelles
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 115 034.00 125 360,00 125 360.00
-72- PRODUCTION IMMOBILISEE 110 000,00 120 000.00 120 000,00
22 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 110 000.00 120 000.00 120 000,00
-71- PRODUITS EXCEPTIONNELS 503400 5 360.00 5 360.00
17 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE DE RESULTA 503400 5 360.00 3 360.00
-78- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
REP, SUR AMO, ET PROVIS, (PDTS DE FONCTIONN.COURAN
7811 REP, SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR, ET CORPOR.
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 11503400 125 360.00 125 360.00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (total réelles # ordres) 28 491 834,00 30 809 487.00 30 409 487,00
RESTES À REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2707 226.22
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES {Total+RaR+Résultat} 33 516 713.22
Détall du caleul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
1.00
1.00
Page 20 VILLE DE LA VALETTE « BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
SECTION D'INVESTISSEMENT
IL - VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 326 050.00 442 410.00 442 410.00
-20- IMMOBILISATIONS INCORRORELLES 326 050.00 442 410.00 44241000
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES 210 000.00 282 100.00 282 100.00 2033 FRAIS D'INSERTION 1000.00
CONCESS. ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES,
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 116 050.00 160 310.00 160 310.00
24 SUBVENTION $ D'EQUIPEMENT 1059 151.00 919 666,00 919 666.00
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1069 151.00 919 666.00 99 666.00
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 1058 151.00 919 666.00 919 666.00
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 135 000.00
SUBVENT. D'EQUIPEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISSEMENT 924 151.00 919 666.00 919 666.00
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3615 170.00 5413 047.54 5413 047.54
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3615 470.00 5413 047.54 5413 047.54
TERRAINS
211 TERRAINS NUS 250 000.00 46 000.00 46 000.00 2115 TERRAINS BATIS 125 550.00 125 550.00 2118 AUTRES TERRAINS 100 000.009 100 000.00
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 10 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 79 700.00 188 800.00 188 800.00
CONSTRUCTIONS
2135 INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST. 1987 156.00 3473 048.40 3 473 048.40
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2151 RESEAUX DE VOIRIE 5 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX DIVERS
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 24 000.00 8 000.00 8 000.00 2154 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 40 000.00 40 000.00 40 000.00 21538 AUTRES RESEAUX 4000.00 4000.00 4 000.00
MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE ET DEFENSE CIVILE
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVILE 1405.00 7 500.00 7 500.00
MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
2571 MATERIEL ROULANT 15 500.00 16 000.00 16 000.00
Page 21 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IL- VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 438 120.00 281 407.00 281 407.00
COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 52 500.00 3000.00 3000.00
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATÉRIEL DE TRANSPORT 120 000.00 183 750.00 183 780.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 200 380.00 512 850.00 512 850.00 2184 MOBILIER 58 139.00 170 477.32 170 477.32 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 366 570.00 252 664.82 252 664,82
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 000 600.00 7 992 000.00 7 992 000.00
-3- IMMOBILISATIONS EN COURS 5 000 000.00 7892 000.00 7982 000.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
248 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 5 000 000.00 7 992 000.00 7892 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 40 000 371.00 14767 123.54 14767 123,54
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2704 042.73 2915835284 2915 835.28
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2704 042.73 2915 835.28 2915 835,28
EMPRUATS AUPRES DES ETABLISSMENTS FINANCIERS
16412 EMPRUNTS EN EUROS 2703 042.73 2916 535.28 2915 535.28
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 1 000.00 300.00 300.00
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES À DES PARTIC
-26- PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES À DES PART.
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
Page 22 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IIL- VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi
Chap.Art Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
-2- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS, DE DROIT PRI
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 2704 04273 2915 435.28 2915 835.28
4saii TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES 1270441973 17 682 958.82 17 682 958.82
Page 23 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
NL - VOTE DU BUDGET Ul
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 415 034.00 125 360.00 125 360.00
Reprises sur autofinancement antérieur 5 034.00 5 360.00 5 360.00
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 503400 5 360.00 5 360,00
SUBV. INVEST. TRANSFEREES AU CPTE DE RESULTAT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
13913 DEPARTEMENTS 1 000.00 1 000,00 1000.00 139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 246.00 3572.00 3572.00 13918 AUTRES 788.00 788,00 788.00
FONDS AFFECTES À L'EQUIPEMENT
13938 AUTRES
-28- AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
AMORTISSEMENTS DES MMOBILISATIONS CORPORELLES
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Charges transférées 110 000.00 120 000,00 120 000.00
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 110 000.00 120 000.00 120 000.00
CONSTRUCTIONS
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST. 110 000,00 120 000.00 120 000.00
41 OPERATIONS PATRIMONIALES 1377 995,00
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
CONSTRUCTIONS
2735 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST.
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH,
-23- IMMOBILISATIONS EN COURS 1 377 95,00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
38 CONSTRUCTIONS 1377 395.00
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IHMO, CORP.
TOTAL DES DÉPENSES D'ORDRE 1 492 428.00 125 360,00 125 360.00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE [=total réelles + ordres) 14196 842.73 17 808 318,82 17 808 318.82
Page 24 VILLE DE LA VALFTTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice: 2022
Il - VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi
Chapitre / Article Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
RESTES À RÉALISER N- 4 462 288.21
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 5667 324.87
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat} 28 337 931.90
Page 25 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercica : 2022
Il - VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap.fArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
#4 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1163 605.00 1987 544.00 1 987 544.00
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1163 605.00 1 887 544.00 4 987 544.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1312 REGIONS 24 305.00 1313 DÉPARTEMENTS
GRP DE COLLECTIVITES ET COLLEC À STATUT PARTICULIE
1351 GFP DE RATTACHEMENT
1318 AUTRES
SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 10 500.00 10 800.00 1322 REGIONS 200 000.00 277 697.00 277 697.00 1323 DÉPARTEMENTS 345 810.00 616 837.00 616 837.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 51 900.00 526 885.00 526 885.00 1328 AUTRES
FONDS AFFECTES À L'EQUIPEMENT NON AMORTISSABLE
1847 DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL 541 500.00 555 625.00 556 625,00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2431 884,69 TA 6214 7436 6244
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2431 884.69 1436 62444 7436 624.44
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
16412 EMPRUNTS EN EUROS 2431 884.69 74366244 7436 624.44
A IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2138 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
AUTRES IMMGBILISATIONS CORPORELLES
2184 MOBILIER
-2: IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
-29- IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSÉES SUR COMMANDES IMMO, CORP.
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 3 595 489.69 9 424 168.4 9424 168.4
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 203 000.00 5 898 320.58 5 898 320.58
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 203 000.00 5 898 320.58 5 498 320.58
Page 26 VILLE DE LA VALI ETTE -BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IL - VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10222 ECTVA. 203 000.00 4 000 000.00 4 000 000.00 10223 TLE,
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
RESERVES
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 4 898 320,58 4898 320.58
165 Dépôts et cautlonnements reçus
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
04 PRODUITS DES CESSIONS 417 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 117 000,00
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 320 000.00 5 498 320.58 5 898 320.58
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES RECETTES REELLES 3915 489.69 15 922 489.02 15 322 489.02
Page 27 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IlL- VOTE DU BUDGET I
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 5355 764,87 3 879 354.25 3879 354.25
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 5355 764,91 3878 354.25 3 879 354,25
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3342 517.98 3 504 796.13 3 504 796,13
MEUTRALISATIONS ET REALISATIONS D'OPERATIONS
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IHMOBILISATION
-28- AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 3342 517.98 3504 796.13 3 504 796.13
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
FRAIS ETUDES, RECH. ET DE DEVELOP. ET D'INSERT,
28031 FRAIS D'ETUDES 20 082.00 24 996,50 24 996,50 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182,00 182.00
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52 37 581.52 28041512 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS 13 236,84 2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 563 051,45 608 386.17 608 386.17 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115,89 145 115.94 145 115.94 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 143 082.00 1153 082.00 1153 082.00 2804422 BATHMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISSEMENT 924 151,00 528 636.00 928 636.00
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 49 962.70 64 078.44 64 078,44
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7378.00 7378.00 7378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 28 970.00 32 204.00 32 204.00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
281568 AUTRE MATER, ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFENSE CIVILE 1678252 15 598.27 15 538.27 281571 MATERIEL ROULANT 15 125.80 1314273 13 142.73 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 336.00 117.60 117.60 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 70 950.00 8792200 87 92200
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 44 922.00 72 073,76 7207376 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 129 088,93 142 767.48 442767,48 28184 MOBILIER 47779,88 36 669.77 36 669,77 24185 CHEPTEL 82.00 82.60 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 86 656,35 134 841.95 194 841.95
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 8698 282.79 7 384 150,38 7384 150.38
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 1377 395.00
-2- TMMOBILISATIONS INCORPORELLES
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Page 28 VILLE DE LA VALETTE « BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IL -VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./ärt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
TERRAINS
2112 TERRAINS DE VOIRIE
-23- IMMOBILISATIONS EN COURS 1377 395.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES MO. CORP. 1377 395.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 10 075 677.79 7384 150.38 7 384 150,38
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE {=total réelles + ordres) 43 991 167.48 22 706 639.40 22 706 639.40
RESTES À REALISER N- 5631 292.50
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (TotaltRaR#Résultat) 28 337 931,90
Page 29 VILLE DE LA VALETTÉ - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
Equip. non municipaux
Opérations financières
INVESTISSEMENT
0
No Libellé TOTAL Non ventilable | SCES GENERAUX o1 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
DÉPENSES
Dépenses réelles 17 682 958.82 3 835 201.28 1 354 053.00 Equipements municipaux 13 847 457.54 1 353 753.00 919 666.00
2 915 835.28 name 2 915 535.28
Dépenses d'ordre 125 360.00 1 000.00
Total dépenses de l'exercice 17 808 318.82 3 836 201.28 1 474 841.00
RAR N-1 et reports 10 529 613.08 6 270 669,10 487 633.73
Total cumulé dépenses 28 337 931.90 10 106 870.38 1 962 474.73
RECETTES
Total recettes de l'exercice 22 706 639.40 20 719 095.40 86 000.00
RAR N-1 et reports 5 631 292.50 5 500 000.00 15 132.50
Total cumulé recettes 28 337 931.90 26 219 095.40 101 132.50
Page 30 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
Equip. non municipaux
Opérations financières
Dépenses d'ordre
INVESTISSEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
DEPENSES
Dépenses réelles 855 629.98 8 103 687.44 885 150.00 Equipements municipaux 855 629.98 8 103 687.44 885 150.00
Total dépenses de l'exercice 855 629.98 8 103 687.44 885 150.00
RAR N-1 et reports 172 828.27 2 889 321.92 149 088.84
Total cumulé dépenses 1 028 458.25 10 993 009.36 1 034 238.84
RECETTES
Total recettes de l'exercice 208 728.00 1 299 070.00 115 306.00
RAR N-1 et reports 402 590.00
Total cumulé recettes 208 728.00 1 299 070.00 217 896.00
Page 31 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
DEPENSES
Dépenses réelles 1 823 226.36 120 510.76
Equipements municipaux 1 823 226.36 120 510.76
Equip. non municipaux
Opérations financières ES
Dépenses d'ordre FA -
Total dépenses de l'exercice 1 823 226.36 120 510.76
RAR N-1 et reports 118 561.73 23 512.92
Total cumulé dépenses 1 941 788.09 144 023.68
RECETTES
Total recettes de l'exercice 74 555.00 3 885.00
RAR N-1 et reports 13 570.00
Total cumulé recettes 88 125.00 3 885.00
Page 32 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
Dépenses d'ordre
INVESTISSEMENT
7 8 9
No Libellé LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles 3 000.00 702 500.00 Equipements municipaux 3 000.00 702 500.00 Equip. non municipaux
Opérations financières
Total dépenses de l'exercice 3 000.00 706 072.00
RAR N-1 et reports 417 996.57
Total cumulé dépenses 3 000.00 1124 068.57
RECETTES
Total recettes de l'exercice 200 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 200 000.00
Page 33 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
0
No Libellé TOTAL Non ventilable |[SCES GENERAUX o1 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 33 516 713.22 8 637 246.46 19 881 426.18
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 33 516 713.22 8 637 246.46 19 881 426.18
RECETTES
Total recettes de l'exercice 30 809 487.00 27 566 662.00 397 694.00
RAR N-1 et reports 2 707 226.22 2 707 226.22
Total cumulé recettes 33 516 713.22 30 273 888.22 397 694.00
Page 34 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
DÉPENSES
Total dépenses de l'exercice 195 831.08 1 285 982.50 239 608.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 195 831.08 1 285 982.50 239 608.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 14 000.00 807 953.00 15 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 14 000.00 807 953.00 15 000.00
Page 35 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 928 815.00 1 932 573.00 190 751.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 928 815.00 1 932 573.00 190 751.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 518 000.00 5 632.00 1 437 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 518 000.00 5 632.00 1 437 000.00
Page 36 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
7 8 9
No Libellé LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
. ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 217 040.00 7 440.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 217 040.00 7 440.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 47 546.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 47 546.00
Page 37 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
INVESTISSEMENT
0
No Libellé TOTAL | Nonventilable |SCES GENERAUX 01 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
Total dépens: es 22 670 607.03 4 439 545.51 1 962 474.73
Dépenses réelles 22 545 247.03 4 438 545.51 1 841 686.73
1603 34423 roses |:
603 344.23 60
2915835.26| 2915 53626: 2915595.28| 2915 535.28
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS n
FIMMOBILISATIONS INCORPORELLES I -662 FRAIS D'ETUDES 456 248.26 175 060.00
FRAIS D'INSERTION ONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 206 703.20| : 206 7
5 UBVENTION S D'ÉQUIPÉMENT:: :: 919:666.00 S19-666.0 204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
919 666.00! _. 919.666.00| 6 241492.87 Li] TM468 65988
52 000.00
TERRAINS BATIS 125 550.00 AUTRES TERRAINS 100 000.00
FPLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 191 625.57
INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS| 3 861 483.32 664 835.49 RESEAUX DE VOIRIE INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 8 000.00 7 000.00 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 44 248.00
AUTRES RESEAUX 4 000.00 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 7 500.00
MATERIEL ROULANT 16 000.00 16 000.00 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 373 626.41
OEUVRES ET OBJETS D'ART 3 000.00 MATERIEL DE TRANSPORT 257 130.68 257 130.68
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 617 068.44 362 223.39 MOBILIER 203 347.31 45 981.67
AUTR 876 862.84] _.106 452.30 11202-01749:
AUTRES FORMES DE PARTICIPATI
AUTRES IMMOBILISATIONSFINAN ÊS
11202 017.49
CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Dépenses d'ordre 125 360.00 1 000.00 120 788.00
| 125360:00
DEPARTEMENTS 1 000.
139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 572.00 13918 AUTRES 788.00 788.00 13938 AUTRES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 120 000.00 120 000.00
Page 38 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
INVESTISSEMENT
 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
Total dépenses 1 028 458.25 10 993 009.36 1 034 238.84
Dépenses réelles 1 028 458.25 10 993 009.36 1 034 238.84
_ | TAXE D'AMENAG
EMPRUNTS EN EUROS
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
TIONS INCORPORELLES : 607 LI :7 189 31240 FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
50 770.86 6 000.00
IMMOBIEISATIONS CORPORELLES
TERRAINS NUS
TERRAINS BATIS
AUTRES TERRAINS
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
AUTRES RESEAUX
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DÉFE
MATERIEL ROULANT
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MATERIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
MOBILIER
SATIONS CORPORE
“T'é7r ETAGE
533 640.00
7 500.00
373 626.41
119 756.00
254 845.05
64 280.44
10 502 017.49
484997.87| 7 7
189 312.40
125 550.00
716 376.44
3 000.00
2764
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Dépenses d'ordre
13913
139151
13918
13938
2135
DEPARTEMENT:
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
AUTRES
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
Page 39 VILLE DE LA VALI ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - AN NEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
Total dépenses 1941 788.09 144 023.68
Dépenses réelles 1 941 788.09 144 023.68
TT HOTARONS: FONDS DIVERS ÉTRESERVES |" TAXE D'AMENAGEMENT
FRAIS D'INSERTION
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
3041 32
204172
20422
2046
SUBVENTIONS B'EQUIPÉMENT | ::
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
IMMOBILISATIONS CORPORELLES : :
TERRAINS NUS
TERRAINS BATIS
AUTRES TERRAINS
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
AUTRES RESEAUX
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DÉFE
MATERIEL ROULANT
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MATERIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
MOBILIER
ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
120 000.00 20 000.00
‘1 921 788.09
1777 109.39
4 248.00
5 886.18
184 544.52).
144 023:68
42 000.00
87 199.02
1482
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Dépenses d'ordre
139151
13918
13938
2135
*OPE.D'O)
DEPARTI TS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
AUTRES
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
Page 40 VILLE DE LA VALI ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
INVESTISSEMENT
7 8 9
No Libellé LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
Total dépenses 3 000.00 1 124 068.57
Dépenses réelles 3 000.00 1 120 496.57
TAXE D'AMÉNAGEMENT
SUBVENTIONS D'INVÉSTISSEMENT:
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
“SUBVENTION S D'ÉQUIPEMENT:;::
204132
204172 20422
_2046
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS IFISATIONS CORPORELLES 2."
15 105.00
465 39157
TERRAINS NUS
TERRAINS BATIS
AUTRES TERRAINS
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
AUTRES RESEAUX
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
MATERIEL ROULANT
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MATERIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
MOBILIER
IMMOBILISATIONS
2 000.00
1 000.00
] ORELLES
ÉISATIONS EN CO : .
CONSTRUCTIONS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
52 000.00
100 000.00
191 625.57
5 766.00
40 000.00
4 000.00
120 700-000.00
PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES À
AUTRES
CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE|
700 000.00!
Opérations d'équipement
Opérations poi ur compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Dépenses d'ordre 3 572.00
13913
139151
13918
13938
PE.D'ORDRE DE TRANS. DÉPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
AUTRES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
[TES
3 572.00
Page 41 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
0
No Libellé TOTAL Non ventilable |SCES GENERAUX 01 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
+041 OPERATIONS PATRIMONIALES.
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
Total recettes 28 337 931.90 26 219 095.40 101 132.50
Recettes réelles 20 953 781.52 18 834 945.02 401 132.50
IPRODUITSDES CESSIONS
PRODUITS DES CESSIONS| D'IMMOBILISATIONS |
EMPRUNTS EN EUROS
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
12 936 624.44
1 000 000.00
TLE. TAXE D'AMENAGEMENT
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 8 320.58| SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 5: 101 183.50
RÉGIONS 12 197.50 12 197.50 DEPARTEMENTS GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES ÉTAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 10 500.00
REGIONS 277 697.00 DÉPARTEMENTS 701 342.00 2 985.00
GFP DE RATTACHEMENT 561 475.00 86 000.00 AUTRES | DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 555 625.00 : D
FFFTTEMPRUNTS ÉCDETTÉS ASSIMILÉES 15086 62444 |712086 62444 | 12 936 624.44
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MOBILIER
IMMOBILISATIONS EN COURS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO, CORP
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre 7 384 150.38 7 384 150.38
j Î NGTIONNEMENT. 3679364257 15 EMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT| 3879354.25|
OPÉ.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE. SECTIONS 3 504-796.13 PLUS OÙ MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES 24 996.50 24 996.50 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00 2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 608 386.17 608 386.17 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115,94 145 115.94 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 153 082.00 1 153 082.00 2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 928 636.00 928 636.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 64 078.44 64 078.44 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE) 32 204.00 32 204.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN) 15 538.27 15 538.27
Page 42 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -|CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
| 28788 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
041 — OPERATIONS PATRIMONIALES
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
Total recettes 208 728.00 1 299 070.00 217 896.00
Recettes réelles 208 728.00 1 299 070.00 217 896.00
F0 = PRODUITS DES CÉSSIONS "2 024 —_ | PRODUITS DES CESSIONS D' AMMOBILISATIONS |
TLLE.
TAXE D'AMENAGEMENT
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES |
SUBVENTIONS BINVESTISSEMENT: 208 728.00 217.896:00 REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 10 500.00
REGIONS 139 728.00 37 969.00
DEPARTEMENTS 450 000.00 134 837.00
GFP DE RATTACHEMENT 69 000.00 313 000.00 34 590.00
AUTRES
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 5386 070.00! “ÉMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
EMPRUNTS EN EUROS
DEPOTS ET CAUTION
TM [el
MM
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
VIRÉMENTDE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
2804132
28041512
2804172
2804182
280422
2804422
28046
28051
28121
28128
281568
PLUS OU MOINS VALUES “SUR CESSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
Page 43 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
L.287 88 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Ur
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
Total recettes 88 125.00 3 885.00
Recettes réelles 88 125.00 3 885.00
EE PRODUITS DES CÉSSIONS ‘:
_024 PRODUITS DES CES:
TAXE D'AMENAGEMENT
EXCEDENTS DE FN EUONRE
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
. DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L| NYS ET DETTES ASSIMILEES
EMPRUNTS EN EUROS
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS R
*IMMOBILISATIONS. CORPORELLES.
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MOBILIER
13 570.00
55 000.00
19555.00|
3 885.00
IMMOBILISATIONS EN: COÛRS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
8:685.00!
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
EMENT.DE LA SECTION DE EONCTIONNEMENT|
| VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT|
192
28031
28033
2804132
28041512
2804172
2804182
280422
2804422
28046
28051
28121
28128
281568
PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
AUTRE MATER. ET OUTIL, D'INCENDIE, DEFEN
Page 44 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
7 8 9
No Libellé LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188 | AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
204422
2135 INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO, CORP
Total recettes 200 000.00
Recettes réelles 200 000.00
= 024 + PRODUITS DES CESSIONS:
024. PRODUITS DES CESSIONS D" MNOBILIEATIONS
DOTATIONS; FONDS DIVERS ET. RÉSERVES:
F.C.TV.A.
10223 T.LE.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
ASE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT: : 7
1312 REGIONS
1313 DEPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1318 AUTRES
1321 ETAT ÊT ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1328 AUTRES
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L|
EMPRUNTS ÉT DÉTTÉS ASSIMILÉES
ae 238
16412 EMPRUNTS EN EUROS 165 | DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
PIE FIMMOBILISATIONS CORPORELLES": 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2184 MOBILIER IMMOBILISATONS EN COURS.
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
200 000.60 |.
100 000.00
100 000.00
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
L651= VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 021 | VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT)
2 040 TOPÉD'ORDRÉ DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS)
192 PLUS OÙ MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
28031 FRAIS D'ETUDES 28033 FRAIS D'INSERTION
2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 28041512 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
Page 45 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE
0
No Libellé TOTAL | Nonventilable |SCES GENERAUX o1 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
281571 MATERIEL ROULANT 13 142.73 13 142.73 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 117.60 117.60
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 87 922.00 87 922.00 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 72 073.76 72 073.76
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 142 767.48 142 767.48 28184 MOBILIER 36 669.77 36 669.77
28185 CHEPTEL 82.00 82.00 28188 | AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 134 841.95 134 841.95] |
OPERATIONS PATRIMONIALES © Le ET RIRE E FRAIS D'ETUDES
TERRAINS DE VOIRIE | AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO, CORP|
IMMOBILISATIONS CORPORELLES © FE
MATERIEL DE TRANSPORT
Page 46 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
1 2 3
No Libellé SECURITE ET | ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
281571 MATERIEL ROULANT 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER 28185 CHEPTEL
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES |
041 OPÉRATIONS PÂTRIMONIALES é
2031 FRAIS D'ÉTUDES 2112 TERRAINS DE VOIRIE
238 | AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMM( 212 TMMOBILISATIONS CORPORELLES LL 2182 MATERIEL DE TRANSPORT
Page 47 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
281571 MATERIEL ROULANT 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 28184 MOBILIER
28185 CHEPTEL 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES.
041: 2031 FRAIS D'ÉTUDE
2112 TERRAINS DE VOIRIE 238 AVANCES VERSÉES SUR COMMANDES IMMO. CORP
as 21 — IMMOBILISA TIONS CORPORELLES : ë : Ë 2182 MATERIEL DE TRANSPORT
Page 48 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
7 8 9
FRAIS D'ETUDES
TERRAINS DE VOIRIE AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IM
IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE TRANSPORT
No Libellé LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER
28185 CHEPTEL
Page 49 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exerclce : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0
No Libellé TOTAL | Nonventilable |SCES GENERAUX 01 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
Total dépenses 33 516 713.22 8637 246.46| 19 881 426.18
Dépenses réelles 26 132 562.84 1253096.08| 19 881 426.18
Toi CHARGES À CARACTERES GENERAL : HT 6 072560.08| 4200000! : 3378 400.87 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 50 845.00 6 000.00
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 1 268 810.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 10 000.00
60425 CAPTAGE CHIENS 250.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 58 700.00 58 700.00
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ 556 567.74 556 567.74 60613 CHAUFFAGE URBAIN 95 000.00 95 000.00
60621 COMBUSTIBLES 20 700.00 60622 CARBURANTS 41 000.00 41 000.00
60623 ALIMENTATION 5 364.00 620.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 000.00 1 000.00
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 38 900.00 13 400.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 56 000.00 56 000.00
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 88 407.07 36 237.40 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 57 067.41 37 000.00
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 16 790.00 16 790.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 61 000.00 61 000.00
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 1 560.00 1 000.00 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 600.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 3 158.00
60652 LIVRES POUR ADULTES 15 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 5 000.00
60654 VIDEO 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 9 600.00
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 42 845.00 60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 227 828.00 165 650.00
606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 2 100.00 2 100.00
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 32 808.00 6 000.00 6111 TELESURVEILLANCE 41 000.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 7 440.00
6135 LOCATIONS MOBILIERES 218 100.00 166 200.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 43 320.00 43 320.00
61521 TERRAINS 127 550.00 7 550.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 45 400.00 40 000.00
615228 AUTRES BATIMENTS 700.00 700.00 615231 VOIRIES 24 000.00 615232 RESEAUX 8 000.00 5 000.00
61551 MATERIEL ROULANT 14 000.00 14 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 53 934.00 40 314.00
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 4 700.00 2 000.00 6156 MAINTENANCE 541 713.50 407 822.50
6161 MULTIRISQUES 145 541.00 145 541.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 66 910.00 47 950.00
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 17 364.00 17 364.00 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 85 000.00
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SÉMINAIRES 100.00 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR 6226 HONORAIRES 30 200.00 22 600.00
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 100 500.00 90 500.00 6228 DIVERS 134 071.00 130 516.00
6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 329.60 65 329.60 6232 FETES ET CEREMONIES 369 095.00 214 000.00
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 916.00 6 566.00 6237 PUBLICATIONS 84 802.69 83 002.69 6238 DIVERS 7 856.53 7 856.53
6241 TRANSPORTS DE BIENS 432.00 432.00
Page 50 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET [ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
Total dépenses 195 831.08 4 285 982.50 239 608.00
Dépenses réelles 195 831.08 1 285 982.50 239 608.00
GE IRACTERES t Hess | ET 174 871.00
ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 4 000.00 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 976 310.00
FOURRIERE AUTOMOBILE 10 000.00
CAPTAGE CHIENS 250.00 EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITÉ CHAUFFAGE URBAIN
COMBUSTIBLES 20 700.00
CARBURANTS ALIMENTATION 200.00
AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 14 703.67 25 060.00 2 400.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 20 067.41
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 560.00 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 600.00
60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 628.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 15 000.00
60653 LIVRES JEUNESSE 5 000.00 60654 VIDEO 12 000.00
60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 9 600.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 42 800.00
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 32 220.00 2 000.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 7 500.00 308.00 6111 TELESURVEILLANCE 41 000.00
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 6 000.00
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS 615228 AUTRES BATIMENTS
615231 VOIRIES 615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 800.00 6 400.00 200.00
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 6156 MAINTENANCE 22 500.00 13 865.00
6161 MULTIRISQUES 617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS 1 255.00 2 300.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 6232 FETES ET CEREMONIES 150 000.00
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 350.00 6237 PUBLICATIONS 1 800.00
6238 DIVERS 6241 TRANSPORTS DE BIENS
Page 51 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
Total dépenses 928 815.00 1932 573.00 190 751.00
Dépenses réelles 928 815.00 1 982 573.00 190 751.00
Toi CHARGÉS À CARACTÈRES GENERAL : 90 751.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 37 060.00 3 785.00
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 160 000.00 132 500.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 60425 CAPTAGE CHIENS
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN 60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS 60623 ALIMENTATION 250.00 3 594.00
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 25 500.00
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 000.00 4 006.00
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 530.00
60652 LIVRES POUR ADULTES 60653 LIVRES JEUNESSE
60654 VIDEO 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS À LA DIS
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 10 500.00 7 458.00
606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 2 500.00 6111 TELESURVEILLANCE 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 20 400.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS 120 000.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 5 400.00
615228 AUTRES BATIMENTS 615231 VOIRIES
615232 RESEAUX 61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 700.00 1 520.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 700.00
6156 MAINTENANCE 1 526.00 6161 MULTIRISQUES 617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 4 700.00 395.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS 6241 TRANSPORTS DE BIENS
Page 52 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
7 8 9
No Libellé LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
Total dépenses 217 040.00 7 440.00
Dépenses réelles 217 040.00 7 440.00
: E 217.040.00 6042 ACHATS BREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR,
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60423 FOURRIERE AUTOMOBILE
60425 CAPTAGE CHIENS
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 000.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED
60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES
60652 LIVRES POUR ADULTES
60653 LIVRES JEUNESSE
60654 VIDEO
60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS
6067 FOURNITURES SCOLAIRES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 16 500.00 6111 TELESURVEILLANCE
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 7 440.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615231 VOIRIES 24 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 96 000.00 6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 7 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 10 000.00 6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FÊTES ET CEREMONIES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
Page 53 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
_6419 dia
TATIENUATION DE CHARGES...
“REMBOURSEMENTS $SUR REMUNERA
À
0
No Libellé TOTAL Non ventitable |SCES GENERAUX oi ADM.PUBLIQUES
LOCALES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 60 470.00 500.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 500.00 1 300.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 409.00 400.00 6256 MISSIONS & 009.00 8 000.00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 60 000.99 60 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 158 000.00 158 000.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 12 000.00 12 000.00 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..) 118 427.11 118 427.11 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 480.00 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 207 000.00 47 500.00 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 141 524.40 28 264.40 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 35 595.00 8 800.00 TAXES FONCIERES 108 000.00 108 000.00 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
AUTRES DROITS 1 000.00 1 000.00 AUTRES DROITS (DST) 2 500.00 2 500.00 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES| 8 780.00 6 500,00 FRAIS DE PERSONNÉLER CHARGÉS ASSIMILÉES | +716 195.989.02 46196989 02 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
VÉRSEMENT MOBILITÉ 159 776.01 159 776.01 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 45 650.29 45 650.29 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 82 170.52 82 170.52 REMUNERATION PRINCIPALE 6 845 163.61 6 845 163.61 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 340 177.03 340 177.03 AUTRES INDEMNITÉS 1270 336.60 1 270 336.60 641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 256 100.00 256 100.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE 370 000.00 370 000.00 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 2 156 920.76 2 156 920.76 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 47 663.28 47 663.28 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis - Rémunérations 27 317.76 27 317.76 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F. 1746 510.21 1746 51021 64531 CNRACL-COT.RETRAITÉ TITULAIRE 2 150 038.39 2 150 038.39 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 91 343.67 91 343.67 64533 R.A.F.P. 68 451.64 68 451.64 6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C. 87 355.29 87 355.29 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 150 000.00 150 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 38 000.00 38 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 1 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 55 000.00 55 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 61 932.96 61 932.96 6 139 581.00 139 581.00
651.466.67.
739115
73 | AUTRES RESTIT. AU TITRE DU
PRELEVEMENT AU TITRE DE
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE:
6531 IMDEMNITES
6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
659541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
657362 CCAS
65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
196 097.00
1 000.00
16 400.00
200.00
4 988.14
8 000.00
2 000.00
105 372.00
24 466.00
1 850 000.00
43 823.00
374 922.00
651 466.67
7:10600:00
196 007.00
1 000.00
16 400.00
200.00
4 988.14
8 000.00
2 000.00
23 511.00
42 992.00
Page 54 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
Î 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 11 270.00
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 200.00
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ….)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 55 500.00
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 24 660.00 5 000.00 13 600.00
6288 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 25 503.00
63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 2 000.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILÉES
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis - Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
IMDEMNITES
FRAIS DE MISSION
COTISATIONS DE RETRAITE
COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
FORMATION
FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIRE
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
CREANCES ETEINTES
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 28 836.00
AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.00
CCAS
AUTRES ORGANISMES PUBLICS
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 17 200.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
No Libellé
4
SPORTS ET
JEUNESSE
5 6
INTERVENTIONS | FAMILLE
SOCIALES ET
SANTE
6218
6331
6332
6336
64111
64112
64118
641181
641182
64131
641311
6417
64171
6451
64531
64532
64533
6454
6455
6456
6472
64731
6475
6478
5488
TRANSPORTS COLLECTIFS
VOYAGES ET DEPLACEMENTS
FRAIS DE DEMENAGEMENT
MISSIONS
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
CONCOURS DIVERS (COTISATIONS …)
FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
TAXES FONCIERES
TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
AUTRES DROITS
AUTRES DROITS Ar
40 500.00
104 000.00
63 900.00
AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ÉT INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
REMUNERATIONS DES APPRENTIS
Apprentis - Rémunérations
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITÉ TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RAF.
COTISATIONS AUX A.S.S.ED.I.C.
COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
VERSEES DIRECTEMENT
MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6419
ES
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
6 100.00
292.00
739115 7391178
6;
6532
6533
6534
6535
6536
6541
6542
65541
6558
657362
65738
65748
PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI 8R
_ | AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO|. UTRES CHARGES: DE GESTION: COURANTE :1849868.60|. "11
MDEMNITES
FRAIS DE MISSION
COTISATIONS DE RETRAITE
COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
FORMATION
FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIRE
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
CREANCES ETEINTES
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
CCAS
AUTRES ORGANISMES PUBLICS
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
53 025.00
296 480.00
1 850 000.00
43 823.00
18 250.00
Page 56 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
TAXES FONCIERES
TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
AUTRES DROITS
AUTRES DROITS (DST)
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES|
TERAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMIL
641181
641182
64131
641311
6417
64171
6451
64531
64532
64533
6454
6455
6456
6472
64731
6475
AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
REMUNERATIONS DES APPRENTIS
Apprentis — Rémunérations
COTISATIONS A L'U.R.-S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
R.A.F.P.
COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLÉMENT FAMILI
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
VERSEES DIRECTEMENT
MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
RE RSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
ATTENUATION:DE PRODUITS : :
7 8 9
No Libellé LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 8 200.00 6251 VOYAGES ET DÉPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TÉLECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS …)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00
PRÉLEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
_7391178
6531
6532
6533
6534
6535
6536
6541
6542
65541
6558
657362
65738
65748
_[_AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO|_
TAUTRES CHARGÉS DE GESTION COURANTE: #
IMDEMNITES
FRAIS DE MISSION
COTISATIONS DE RETRAITE
COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
FORMATION
FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
CREANCES ETEINTES
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
CCAS
AUTRES ORGANISMES PUBLICS
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
Page 57 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exerclce : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
0
No Libellé TOTAL | Nonventilable | SCES GENERAUX 01 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 57 809.50 657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00
657483 SUBVENTION COSCEM 21 000.00 21 000.00 438.05
“CHARGÉS EINANGI assa7a 41]. ASS ATIA INTERETS RÉGLES À ECHEANCE 444 385.22 444 385.22
INTERETS- RATTACHEMENT DES ICNES -6 211.81 -6 211.81 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEP]. 15000.00! 15 000.00
CHARGES EXCEPTIONNELÉES FAL80000 | 77 5 000.00
BOURSES ET PRIX 1 000.00 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS 5 000.00 5 000.00
AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 5500.00!
:121456.00 127466 00 121 456.00 121 456.00
7384150.38| 7 384 150.38
67036425): 30670 384255
VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT | 3879354.25| 3879354.25|
2042 OPÉ D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 504 796,13]: à. 3 504 796.13 HET 675 VALEURS COMPTABLÉS DES IMMOBILISATIONS C
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA 68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET| 3504796.13| 3504 796.13
Total recettes 30 809 487.00] 27 566 662.00 397 694.00
Recettes réelles 30 684 127.00] 27 445 662.00 395 880.00
LATTENUATION DEGHARGES SRE 51:000:00 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS 50 000.00
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE 1 000.00 1 000.00
ENTES PRO DES: PR ÿ 178 770.00 ONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT 30 000.00 30 000.00
REDEVANCES FUNERAIRES REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA 8 000.00 À CARACTERE SPORTIF 48 000.00
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA 657 000.00 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET 780 000.00
AU GFP DE RATTACHEMENT PAI TTACHEMEN 148 770.00
TIMPOTS ÉTTAXES :'26 108 664.00 |
Impôts directs locaux 20 519 619.00 20 519 619.00 7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2985 31400| 2985 314.00 73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 166 980.00 166 980.00
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES 297 128.00 297 128.00 7336 DROITS DE PLACE 45 000.00 7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 59 823.00 59 823.00
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR 470 000.00 470 000.00 7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE 450 000.00 450 000.00
73811 | TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO| 1200 000.00! 1200 000.00! ET TEE FDOTATIONS SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS | 7267270200] 1 256 208.00 31:110.00
7411 DOTATION FORFAITAIRE 925 144.00 925 144.00 74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 232 588.00 232 588.00
744 FCTVA 7 430.00 7 430.00 74718 AUTRES 11 500.00 9 700.00
7472 REGIONS
Page 58 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Al
TERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO]|
1 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -|CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 57 809.50 657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION
657483 SUBVENTION COSCEM
si
66111 INTERETS REGLES À ECHEANCE
66112 INTERETS - RATTACHEMENT DÉS ICNES
67 “CHARGES EXCEPTIONNELLES 6714 BOURSES ET PRIX
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS 6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
| 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES LL EG = DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVIÉIO| 7°
6815 DAP- PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
Dépenses d'ordre
Lo VIREMENT À LÀ SÉCTION.D'INVESTISSEMENT. VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
OPE D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |:
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
DIFFERENCES SUR REALISAT.{POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Total recettes 14 000.00 807 953.00 15 000.00
Recettes réelles 14 000.00 807 953.00 15 000.00
EGA18 2 T'I-ATTENUATION DECHARGES
6419 REMBOURSEMENTS SUR REHUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE $,8 ET PRE
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL |. LL
ET0 = ÉVENTES PRODUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS D
70311 CONCESSION DANS LES CIMÉTIÈRES (PRODUIT
70312 REDEVANCES FUNERAIRES
70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA 8 000.00 70631 À CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET 780 000.00 70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
HÉTS FOTS ET TRES: SE
73111 Impôts directs locaux
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
7336 DROITS DE PLACE
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE
73811 _TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO| —— CL cE74 DOTATIONS:SUBVENTIONSET. PARTICIPATIONS :27:953.00 5 000:00 7411 DOTATION FORFAITAIRE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA
74718 AUTRES 1 800.00 7472 REGIONS
Page 59 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES NV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
AUTRES
CHARGÉS FINANCIÈRES.
INTERETS RÈGLES A ECHEANCE
INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
_INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO|_
BOURSES ET PRIX AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTÉRIEURS AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES … NTS ET PROVISIO
“’DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
500.00
500.00
5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00 657483 SUBVENTION COSCEM
Dépenses d'ordre
=. VIREMENTÀ LA'SECTION D'INVESTISSEMENT. 023 VIREMENT À LA SECTION D'INVÉSTISSEMENT LL
042 OPÉD'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS | 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOEBI SC
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA 68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPOREL LES ET|
Total recettes 518 000.00 5 632.00 1437 000.00
Recettes réelles 518 000.00 5632.00| 1437 000.00
ATTENUATION DE CHARGES REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL]
5} VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
A CARACTERE SPORTIF
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET
AU GFP DE RATTACHEMENT
ÉMEN
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
DROITS DE PLACE
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
:2668:000.00
DOTATIONS, SUBVENTIONS'ET PARTICIPATIONS
DOTATION FORFAITAIRE
DOTATION NATIONALE DE PÉREQUATION
FCTVA
AUTRES
REGIONS
48 000.00
220 000.00
257000: 00
437 000.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
- ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
CHARGES FINANCIÈRES AUTRES
7 8 9
No Libellé LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION
657483 SUBVENTION COSCEM
INTERETS REGLES À ECHEANCE
INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO,
BOURSES ET PRIX
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
Dépenses d'ordre
“VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT
ÔOPED'ORDRE DE TRANSEERTS ENTRE SECTIONS 5
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Total recettes 47 546.00
Recettes réelles 45 000.00
REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
À CARACTERE SPORTIF
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET
AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GFP DE RATTACHEMEI
AMPOTS ÉT-TAXES: :
5013; ATTENUATIONDE CHARGES 1": ie : 6419 REMBOURSEMENTS SÛR REMUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL |
5 VENTES: PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
DROITS DE PLACE
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
45 000.00
DOTATION FORFAITAIRE
DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA
AUTRES
REGIONS VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
PRODUITS FINANCIERS
ES
2400000!
0
No Libellé TOTAL | Nonventilabls |SCES GENERAUX ot ADM.PUBLIQUES
LOCALES
7473 DEPARTEMENTS 5 000.00 74748 AUTRES COMMUNES 26 153.00
7ATB AUTRES ORGANISMES 1 252 432.00 7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
74834 ETAT- COMPENSAT, EXONERATIONS TAXES FON 91 136.00 o1 136.00 74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES 7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4 410.00 4 410.00
17 000.00! 17 000.00
136 200,00 |: % REVENUS DES IMMEUBLES 115 200.00 110 000.00
REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 10 000.00
15 660.00
7711 DEDITS ET PENALITES PERCUES 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS [15 000.00 . 15 000.00 RÉPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 40 560.00 40:50 . £
REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC 40 500.00 40 500.00
Recettes d'ordre 125 860.00 121 000.00 1 814.00
Z 04527" |TOPE D'ORDRE DE TRANSEERTS ENTRE SECTIONS| ©7125 360.00 2100000! 7181400 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 120 000.00 120 000.00
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 5 360.00 1 000.00 1 814.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Page 62 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
AUTRES
DOTATION DE RECENSEMENT
DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
JE GESTION COURANTE:
REVENUS DES IMMEUBLES
RÉDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN|
F'PRODUITS FINANCIERS:
DEDITS ET PENALITES PERCUES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
:4 060.00!
14 000.00
î 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
DEPARTEMENTS 5 000.00 AUTRES COMMUNES 26 153.00 AUTRES ORGANISMES
7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
2:000.00
2 000.00
Recettes d'ardre
722
777
7811
ir 042%. FMOBLSA TIONS CORPORELLES
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Page 63 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
7688
7711
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION. COURAN
4 5 6 No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE
JEUNESSE SOCIALES ET SANTE
7473 DEPARTEMENTS 7ATA8 AUTRES COMMUNES
7478 AUTRES ORGANISMES 250 000.00 2432.00] 1000 000.00 7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON 74835 ETAT - COMPENSAT, EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES 7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485. DOTATION POUR LES TITRES SECURISES | | TBE TAUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 3 260.00
752 REVENUS DES IMMEUBLES 3 200.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
PRODUITS FINANCIERS
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE, D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
Te — RÉBRISES SÛR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
Recettes d'ordre
L042= ! 722 MMOBLSATIONS CORPORELLES
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE| 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Page 64 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
No Libellé
7
LOGEMENT
8
AMENAGEMENT ET
SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
9
ACTION
ECONOMIQUE
DEPARTEMENTS
AUTRES COMMUNES
AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
AUTRES
DOTATION DE RECENSEMENT
DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
“PRODUITS FINANCIERS
AUTRES PROBUITS DE. GESTION COURANTE
REVENUS DES IMMEUBLES
REDEVANCES VERSÉES PAR LES FERMIERS ET C
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN ue
OBUITS EXCÉPTIONNELS
DEDITS ET PENALITES PERCUES AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
“HER EXCEPTIONNELS DIVERS
2 546.00
FES 042E
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
TT? QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
712546.00
2 546.00
Page 65 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
0
No Libellé TOTAL Non ventilable | SCES GENERAUX 01 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 33 516 713.22 8 637 246.46 19 881 426.18
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 33 516 713.22 8 637 246.46 19 881 426.18
RECETTES
Total recettes de l'exercice 30 809 487.00 27 566 662.00 397 694.00
RAR N-1 et reports 2 707 226.22 2 707 226.22
Total cumulé recettes 33 516 713.22 30 273 888.22 397 694,00
Page 66 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Al
FONCTIONNEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
DÉPENSES
Total dépenses de l'exercice 195 831.08 1 285 982.50 239 608.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 195 831.08 1 285 982.50 239 608.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 14 000.00 807 953.00 15 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 14 000.00 807 953.00 15 000.00
Page 67 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 928 815.00 1 932 573.00 190 751.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 928 815.00 1 932 573.00 190 751.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 518 000.00 5 632.00 1 437 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 518 000.00 5 632.00 1 437 000.00
Page 68 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
8 9
Noa Libellé AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 217 040.00 7 440.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 217 040.00 7 440.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 47 546.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 47 546.00
Page 69 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0
No Libellé TOTAL Non ventilable |SCES GENERAUX 01 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
Total dépenses 33 516 713.22 8 637 246.46 19 881 426.18
Dépenses réelles 26 132 562.84 1 253 096.08 19 881 426.18
EGrEZ TITCHARGES À CARACTÈRES GENERAL ET T6 67286061. 1255 12 000.00]: 7337840087 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 50 845.00 6 000.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 1 268 810.00
60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 10 000.00 60425 CAPTAGE CHIENS 250.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 58 700.00 58 700.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ 556 567.74 556 567.74 60613 CHAUFFAGE URBAIN 95 000.00 95 000.00 60621 COMBUSTIBLES 20 700.00 60622 CARBURANTS 41 000.00 41 000.00 60623 ALIMENTATION 5 364.00 620.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKÉES 1 000.00 1 000.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 38 900.00 13 400.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 56 000.00 56 000.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 88 407.07 36 237.40 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 57 067.41 37 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 16 790.00 16 790.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 61 000.00 61 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 1 560.00 1 000.00 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 600.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 3 158.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 15 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 5 000.00 60654 VIDEO 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 9 609.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 42 845.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 227 828.00 165 650.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 2 100.00 2 100.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 32 808.00 6 000.00 6111 TELESURVEILLANCE 41 000.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIÈERES 7 440.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 218 100.00 166 200.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIÈTE 43 320.00 43 320.00 61521 TÉRRAINS 127 550.00 7 550.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 45 400.00 40 000.00 615228 AUTRES BATIMENTS 700.00 700.00 615231 VOIRIES 24 000.00 615232 RESEAUX 8 000.00 5 000.00 61551 MATERIEL ROULANT 14 000.00 14 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 53 934.00 40 314.00 615581 CONFORMITÉ EQUIPEMENTS 4 700.00 2 000.00 6156 MAINTENANCE 541 713.50 407 822.50 6161 MULTIRISQUES 145 541.00 145 541.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 66 910.00 47 950.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 17 364.00 17 364.00 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 30 200.00 22 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 100 500.00 90 500.00 6228 DIVERS 134 071.00 130 516.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 329.60 65 329.60 6232 FETES ET CEREMONIES 369 095.00 214 000.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6916.00 6 566.00 6237 PUBLICATIONS 84 802.69 83 002.69 6238 DIVERS 7 856.53 7 856.53 6241 TRANSPORTS DE BIENS 432.00 432.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 60 470.00 500.00
Page 70 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
Total dépenses 195 831.08 1 285 982.50 239 608.00
Dépenses réelles 195 831.08 1 285 982.50 239 608.00
DIT EE CHARGÉS À CARACTÈRES GENE :... 185 83:08 1474671:00| "922 408.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT.QUE TERR 4 000.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICÉ-REPAS SIRC 976 310.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 40 000.00 60425 CAPTAGE CHIENS 250.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES 20 700.00 60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION 200.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 14 703.67 25 060.00 2400.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 20 067.41 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 560.00 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 600.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 628.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 15 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 5 000.00 60654 VIDEO 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 9 600.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 42 800.00 60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 32 220.00 2 000.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 7 500.00 308.00 6111 TELESURVEILLANCE 41 000.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 6 000.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIÈTE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615231 VOIRIES
615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 800.00 6 400.00 200.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 22 500.00 13 866.00 6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITÉS AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS 1255.00 2 300.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 150 000.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 350.00 6237 PUBLICATIONS 1 800.00 6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 11 270.00
Page 71 ViLLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
Total dépenses 928 815.00 1932 573.00 190 751.00
Dépenses réelles 928 815.00 1 932 573.00 190 751.00
RE “CHARGÉS A CARACIERES GENERAL: : B78 810 00 |
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 37 060.00
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 160 000.00 132 500.00 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE
60425 CAPTAGE CHIENS
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION 950.00 3 594.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 25 500.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 000.00 4 006.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED
60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1530.00 60652 LIVRES POUR ADULTES
60653 LIVRES JEUNESSE
60654 VIDEO
60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 500.00 7 458.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 2 500.00 6111 TÉLESURVEILLANCE
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 20 400.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS 120 000.00
615221 BATIMENTS PUBLICS 5 400.00 615228 AUTRES BATIMENTS
615231 VOIRIES
615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 700.00 1 520.00
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2700.00
6156 MAINTENANCE 1 526.00 6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FÊTES ET CEREMONIES 4 700.00 395.00
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 40 500.00
Page 72 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
8 9
No Libellé AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
Total dépenses 217 040.00 7 440.00
Dépenses réelles 217 040.00 7 440.00
CÔTE CHARGES À CARACTERES GENÉRAL. 517 040,00 ”"1:440.00
6042 ACHATS PRÉST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60423 FOURRIERE AUTOMOBILE
60425 CAPTAGE CHIENS
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PÉTIT EQUIPEMENT 2 000.00
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED
60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES
60652 LIVRES POUR ADULTES
60653 LIVRES JEUNESSE
60654 VIDEO
60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS
6067 FOURNITURES SCOLAIRES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00
606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 16 500.00
6111 TELESURVEILLANCE
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 7 440.00
6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615231 VOIRIES 24 000.00
615232 RESEAUX 3 000.00
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 96 000.00
6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 7 600.00
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 10 000.00
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 8 200.00
Page 73 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
AUTRES CHARGES “ATTENUATION DE © 139 581.00
REMBOURSEMENTS SUR RÉMUNERATIONS DU 1! ATTENUATION DE PRODUITS. TT 7 6 EE T6: 466:
PRÉLEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR 651 466.67 651 466.67
7391178 | AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO LE AUTRES-CHARGES DE GESTION COURANTE 1275645560 |. T0 606.0ù
6531 IMDEMNITES 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00
6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 400.00 16 400.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00 200.00
6535 FORMATION 4 988.14 4 988.14 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 8 000.00 8 000.00
6542 CREANCES ETEINTES 2 000.00 2 000.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 105 372.00 23 511.00
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.00 657362 CCAS 1 850 000.00
65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 823.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 374 927.00 42 992.00
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 57 809.50
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
©
No Libellé TOTAL Non ventilable | SCES GENERAUX 01 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 500.00 1 300.00
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 400.00 400.00
6256 MISSIONS 8 000.00 8 000.00
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 60 000.00 60 000.00
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 158 000.00 158 000.00
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 12 000.00 12 000.00
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS …) 118 427.11 118 427.11
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 480.00
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 207 000.00 47 500.00
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 141 524.40 28 264.40
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 35 595.00 8 800.00
63512 TAXES FONCIERES 108 000.00 108 000.00
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS 1 000.00 1 000.00
63581 AUTRES DROITS (DST) 2 500.00 2 500.00
637 AUTRES IMPOTS, TAXÉS ET VERS. ASSIMILES| 8780 . 0
012% FRAIS DE PERSONNEL ETCHARGES'ASSIMILEES 16.195 989.02 16:195:989.02 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ 159 776.01 159 776.01
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 45 650.29 45 650.29
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 82 170.52 82 170.52
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 6 845 163.61 6 845 163.61
64112 NB1, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 340 177.03 340 177.03
64118 AUTRES INDEMNITES 1 270 336.60 1 270 336.60
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 256 100.00 256 100.00
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 370 000.00 370 000.00
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 2 156 920.76 2 156 920.76
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 47 663.28 47 663.28
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis — Rémunérations 27 317.76 27 317.76
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.SAF. 1746 510.21 1746 510.21
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 150 038.39 2 150 038.39
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 91 343.67 91 343.67
64533 RAF.P. 68 451.64 68 451.64
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 87 355.29 87 355.29
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 150 000.00 150 000.00
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 38 000.00 38 000.00
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRÈCTES 5 000.00 5 000.00
64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 1 500.00
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 55 000.00 55 000.00
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 61 932.96 61 932.96
139 581.00
Page 74 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
6419 | REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS]
014 -- ‘| AFEENUATION DE PRODUITS: 25 ï
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 . AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
5 657 AUTRES:SHARGES:DE .GESTI
6531 IMDEMNITES
6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CRÉANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
657362 CCAS
65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
28 836.00
24 466.00
57 809.50
:.17 17 200.00
17 200.00
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 200.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 55 500.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 24 660.00 5 000.00 13 600.00 6288 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 25 503.00 63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
AUTRE S, TAXES ET VERS 2 000.00 FRAIÏS-DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES, à
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLÉMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis — Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRÉCTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
648
Page 75 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Ai
FONCTIONNEMENT
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..}
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 104 000.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 63 900.00 6 100.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 292.00 63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637 AXÉS ET VERS. ASS
= 012— : RÉONNEL ÊT CHARGES ASSIMILÉES |
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITÉ DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis —- Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.ED.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
|_6488 AUTRES CHARGES
. 6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS L 25014 57%) ATTENUATION DE PRODUITS SEE L 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 Lôi SR
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SRRCO ne et HT 549 606.00 6531 IMDEMNITES
6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 53 025.00 6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
657362 CCAS 1 850 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 823.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 296 480.00 18 250.00 657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
Page 76 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
“ERAIS DE PERSONNEL ÉT CHARGES ASSIMILÉES | 211"
VOYAGES ET DEPLACEMENTS
FRAIS DE DEMENAGEMENT
MISSIONS
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 00.00
TAXES FONCIERES
TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
AUTRES DROITS
AUTRES DROITS (DST)
ES IMPOTS VERS. ASSIMILES
641182
64131
641311
6417
64171
6451
64531
64532
64533
6454
6455
6456
6472
64731
6475
6478
6488
AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
REMUNERATIONS DES APPRENTIS
Apprentis — Rémunérations
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RAF.P.
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
VERSEES DIRECTEMENT
MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
JATION:
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS D PERS
739115 PRÉLEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREYV. SR CO
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE:
6531 IMDEMNITES
6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
657362 CCAS
65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
8 9
No Libellé AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, [ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
Page 77 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IMPOTS ET TAXES
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
20 519 619.00 20 519 619.00
ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2985314.00| 2985 314.00 DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 166 980.00 166 980.00
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES 297 128.00 297 128.00
DROITS DE PLACE 45 000.00 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 59 823.00 59 823.00
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR 470 000.00 470 000.00 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 450 000.00 450 000.00
E ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO 1 200 0 1200 000.00 2 572 193.00 1.256 298.00
DOTATION FORFAITAIRE 925 144.00 925 144.00 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 232 588.00 232 588.00
FCTVA 7 430.00 7 430.00 AUTRES 11 500.00
REGIONS DEPARTEMENTS 5 000.00
31:110:00
9 700.00
IN - ANNEXES IN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0
No Libellé TOTAL Non ventilable |SCES GENERAUX 01 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00 657483 SUBVENTION COSCEM 21 000.00 21 000.00 AUTRES 488.05] __ 438.05 453173: 453 173. à
INTERETS REGLES À ECHEANCE 444 385.22 444 385.22 INTERETS- RATTACHEMENT DES ICNES -6 211.81 -6 211.81 INTERETS DES COMPTES COURANTS DEPO 15 15 000.00! “CHARGÉS EXCEPTIONNELLES 11 500: 5000.00 5:500.00 BOURSES ET PRIX 1 000.00
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES {SUR EXERCICES ANTERIEURS 5 000.00 5 000.00 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 5500.00! 5 500.00 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO 137 121 456.00 |: Ë DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ 121 456. 00 121 456.00
Dépenses d'ordre 7 384 150.38 7 384 150.38
IRÉMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT:E 3 879 35425
VIREMI A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 879 354.25 3 879 354.25 tOPE D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |. 3 504 796.13| : 3504706.13 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET | 3 504 796.13 3 504 796.13
Total recettes 30 809 487.00 27 566 662.00 397 694.00
Recettes réelles 30 684 127.00 27 445 662.00 395 880.00
AÏTENUATION DE CHARGÉS ::: ES 81 000.00! ° -51:000.00 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIORS DU PERS 50 000.00 50 000.00 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE 1 000.00 1 000.00 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL :
VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS D 1:671:270.00
CONCESSION DANS LES CIMETIÈRES {PRODUIT 30 000.00 30 000.00 REDEVANCES FUNERAIRES
REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 8 000.00
À CARACTERE SPORTIF 48 000.00
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 657 000.00
REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET 780 000.00
AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT 148 770.00 148 770.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
CHARGES FINANCIÈRES :
66112 | 6615
6714
INTERETS REGLES À ECHEANCE
INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
BOURSES ET PRIX 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 678 | AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES À
68 DÔTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO 6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
Dépenses d'ordre
VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
ALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET|
JED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS | :
Total recettes 14 000.00 807 953.00 15 000.00
Recettes réelles 14 000.00 807 953.00 15 000.00
0 AFTENUATION DE CHARGES 7 6419 REMBOURSEMENTS SUR RÉMUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRÈ REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
VENTES PRODUITS FABRIQUES: PRÉSTATIONS D CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
À CARACTERE SPORTIF REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
ÉIMPOTS:ET TAXES
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
DROITS DE PLACE
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
DOTATION FORFAITAIRE
DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA
AUTRES
REGIONS
DEPARTEMENTS
“[HOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS |: :
780 000.00
8 000.00
FEF27:958.00)
1 800.00
5 000.00
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET [ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 657483 SUBVENTION COSCEM VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
65888
— 66 —
66111 INTERETS REGLES A ÉCHÉANCE
66112 INTERETS- RATTACHEMENT DES ICNES
6615... INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO
— 67 — CHARGES EXCEPTIONNEL É o
6714 BOURSES ET PRIX
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES {SUR EXERCICES ANTERIEURS
6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES _ 5.68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO)
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
Dépenses d'ordre
VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
:=042- 7 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |: 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Total recettes 518 000.00 5 632.00 1 437 000.00
Recettes réelles 518 000.00 5 632.00 1 437 000.00
IGN DE CHARGES
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.8 ET PRE
TRES CHARGES SOCIAL
CONCESSION DANS LES CIMETIÈRES (PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
À CARACTERE SPORTIF
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET
AU GFP DE RATTACHEMENT
VENTES PRODUITS FABRIQUES; PRESTATIONS D |. :
48 000.00
220 000.00 437 000.00
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
DROITS DE PLACE
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO.
DOTATION FORFAÎTAIRE
DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA
AUTRES
REGIONS
DEPARTEMENTS
‘1:600,000:00
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION 20 000.00 657483 SUBVENTION COSCEM VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
Dépenses d'ordre
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
DIFFERENCES SUR REALISAT.{(POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Total recettes 47 546.00
Recettes réelles 45 000.00
ATTENUATION DE CHARGES 7. REMBOURSEMENTS SUR RÉMUNERATIONS DU PERS
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE 8.8 ET PRE
REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
“VENTES PRODUITS FABRIQUÉS, PRESTATIONS D
CONCESSION DANS LES CIMÉTIÈRES (PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
A CARACTERE SPORTIF
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
RÉDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET
AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
DROITS DE PLACE 45 000.00
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
DOTATIONS: SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS | .
DOTATION FORFAITAIRE
DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA
AUTRES
REGIONS
DEPARTEMENTS
IV - ANNEXES IN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
8 9
No Libellé AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
657481 SUBVENTION FONCTNMTLIGUE PREVENTION
657483 SUBVENTION COSCEM 65888 | AUTRES L |
F2 66 — CHARGES FINANCIÈRES : "© 68111 INTERETS REGLES À ECHEANCE
66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES _6615 | INTERETS DES COMPTES COURANTS E
CH, EXCEF
6714 BOURSES ET PRIX 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 678 | AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 Z 77" ]TDOTATIONS AUCAMORTISSÈMENTS ET PROVISIO 6815 DAP- PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIG VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Ai
FONCTIONNEMENT
0
No Libellé TOTAL | Non ventilable |SCES GENERAUX o1 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
74748 AUTRES COMMUNES 26 153.00 7478 AUTRES ORGANISMES 1 252 432.00
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION 74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON 91 136.00 91 136.00
74835 ETAT + COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES 7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4410.00 4410.00
_7485 | DOTATION POUR LES TITRES SECURISES ___17 000.00 17 000.00 ET AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE “189 200.00 = 450:000.00
752 RÉVENUS DES IMMEUBLES 118 200.00 110 000.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C 7588. AUTRES PRODUITS DIVERS D COURAN 24 000.00 10 000.00
76 EE PRODUITS FINANCIERS Eee FERA S ° : 7688 AUTRES Lo hu on TT ER 1806000! 2: 15:000.06 7711 DEDITS ET PENALITES PERCUES
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D 773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DÉS CESSIONS D'IMMOBILISATIONS | PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS : 15 000.00!
RÉPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 740:500.00 40 500.00
7816 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC 40 500.00 40 500.00
Recettes d'ardre 125 360.00 121 000.00 1814.00
OPE.D'ORDREDE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 7125.360.00 451:000:00 |
IMMOBILISATIONS CORPORELLES 120 000.00 120 000.00 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE] 5 360.00 1 000.00 1814.00
REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Page 82 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE
FONCTIONNEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET | ENSEIGNEMENT -|CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
AUTRES COMMUNES 26 153.00
AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
AUTRES
DOTATION DE RECENSEMENT
2000.00
2 000.00
14 000.00.
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS | PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS |
RÉPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
Recettes d'ordre
L'0422:7 77 | OPÉD'ORDREDE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS ET 7 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF, CPTE
7811 REP. SUR AMO, DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Page 83 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION SOURAN
PRODUIES FINANCIERS
AUTRES
PROBUITS EXCÉPTIONNELS‘:
DEDITS ET PENALITÉS PERCUES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
EXCEPTIONNELS DIVERS
7815 REP. SUR AMO, PR RISQUES ET CHARGES FONC
Recettes d'ordre
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS.ENIRE SECTIONS)
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF, CPTE
REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
IV - ANNEXES IN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
4 5 6
No Libellé SPORTS ET INTERVENTIONS | FAMILLE JEUNESSE SOCIALES ET
SANTE
74728 AUTRES COMMUNES
7478 AUTRES ORGANISMES 250 000.00 2 432.00 1 000 000.00 7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON 74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES 7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 _ DOTATION POUR LES TITRES SECURISES | 276 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE |
752 REVENUS DES IMMEUBLES 3 200.00
Page 84 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE
FONCTIONNEMENT
8 9
No Libellé AMENAGEMENT ET [ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
74748 AUTRES COMMUNES 7478 AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON 74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES 7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES =75-— “AUTRES PRODUITS DE:GESTION COURANTE
762 REVENUS DES IMMEUBLES 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
DEDITS ET PENALITES PERCUES AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS |
RÉPRISES. SUR AMORTISSEMENTS ET. PROVISION REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
Recettes d'ordre 2 546.00
FOPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 2 546.00 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
2 546.00
Page 85 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
DEPENSES 28 518 672.64 8 637 246.46
Dépenses de l'exercice 28 518 672.64 8 637 246.46
DHTETT CHARGES À CARACTÈRES GÉNÉRAL: : ?
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT, QUE TERR 6 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 58 700.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ 556 567.74 60613 CHAUFFAGE URBAIN 95 000.00 60622 CARBURANTS 41 000.00 60623 ALIMENTATION 620.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 000.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 13 400.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 56 000.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 36 237.40 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 37 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 16 790.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 61 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 1 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 165 650.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 2 100.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6 000.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 166 200.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 43 320.00 61521 TERRAINS 7 550.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 40 000.00 615228 AUTRES BATIMENTS 700.00 615232 RESEAUX 5 000.00 61551 MATERIEL ROULANT 14 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 40 314.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 000.00 6156 MAINTENANCE 407 822.50 6161 MULTIRISQUES 145 541.00 617 ETUDES ET RÉCHERCHES 47 950.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 17 364.00 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SÉMINAIRES 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 22 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 90 500.00 6228 DIVERS 130 516.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 329.60 6232 FETES ET CEREMONIES 214 000.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 566.00 6237 PUBLICATIONS 83 002.69 6238 DIVERS 7 856.53 6241 TRANSPORTS DE BIENS 432.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 500.00 6251 VOYAGES ET DÉPLACEMENTS 1 300.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 400.00 6256 MISSIONS 8 000.00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 60 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 158 000.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 12 000.00 12 000.00 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ….) 118 427.11 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE {EGLISES, FORETS ET 480.00 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 47 500.00
Page 86 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
02
No LIBELLE ADMINISTRATION GENERALE
DÉPENSES 19 881 426.18
Dépenses de l'exercice 19 881 426.18
CHARGES À CARAÔTE) e 3373 400.97 ACHATS PRÉST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 6 000.00 EAU ET ASSAINISSEMENT 58 700.00 ENERGIE - ELECTRICITE 556 567.74 CHAUFFAGE URBAIN 95 000.00 CARBURANTS 41 000.00 ALIMENTATION 620.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 000.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 13 400.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 56 000.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 36 237.40 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 37 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 16 790.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 61 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 4 000.00 60683 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 165 650.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 2 100.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6 000.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIÈRES 166 200.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 43 320.00 61521 TERRAINS 7 550.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 40 000.00 615228 AUTRES BATIMENTS 700.00 615232 RESEAUX 5 000.00 61551 MATERIEL ROULANT 14 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 40 314.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 000.00 6156 MAINTENANCE 407 822.50 6161 MULTIRISQUES 145 541.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 47 950.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 17 364.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 22 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 90 500.00 6228 DIVERS 130 516.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 329.60 6232 FETES ET CEREMONIES 214 000.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 566.00 6237 PUBLICATIONS 83 002.69 6238 DIVERS 7 856.53 6241 TRANSPORTS DE BIENS 432.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 500.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 300.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 400.00 6256 MISSIONS 8 000.00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 60 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 158 000.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..) 118 427.11 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 47 500.00
Page 87 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 61 932.96
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 28 264.40 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 8 800.00 63512 TAXES FONCIERES 108 000.00 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS 1 000.00 63581 AUTRES DROITS (DST) 2 500.00 637 | AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 6 800.00| Z'o12= 1 GE Ë 16 195 988.02 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ 158 776.01 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 45 650.29 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 82 170.52 64111 RÉMUNERATION PRINCIPALE 6 845 163.61 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 340 177.03 64118 AUTRES INDEMNITES 1 270 336.60 641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 256 100.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE 370 000.09 64131 REMUNERATIONS NON TITUEAIRES 2156 920.76 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 47 663.28 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis - Rémunérations 27 317.76 6451 COTISATIONS A L'UR-S.S.AF. 1746 510.21 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 150 038.39 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 91 343.67 64533 RA.F.P. 68 451.64 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 87 355.29 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 150 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 38 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 55 000.00
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
“ATTÉ JE PRODUITS: 651 46667 65 7 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 85 LOI SR 651 466.67 651 466.67
V. SR CO]... anal j ge 16 000.60
IMDEMNITES 196 007.00 FRAIS DE MISSION 1 000.00
COTISATIONS DE RETRAITE 16 400.00 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00
FORMATION 4 988.14 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 8 000.00 8 000.00 CREANCES ETEINTES 2 000.00 2 000.00
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 23 511.00 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 42 992.00
SUBVENTION COSCEM 21 000.00 438.05
HARC 3 463 rs ai INTERETS RÈGLES À ECHEANCE 444 385.22 444 885.22
INTERETS- RATTACHEMENT DES ICNES -6 211.81 -6 211.81 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO| 15 000.00 15 000.00!
5 000.00
DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ 121 456.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exerclce : 2022
IV - ANNEXES IV
MENTS DU BILAI
PRESENTATON CROISEE PAR oncTIon A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
02
No LIBELLE ADMINISTRATION GENERALE
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 28 264.40 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 8 800.00 63512 TAXES FONCIERES 108 000.00 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS 1 000.00 63581 AUTRES DROITS (DST) 2 500.00 637 | AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 6 500.00 012 FRAIS DE PERSONNEL EF CHARGES ASSIMILÉES 16195.989.02 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITE 159 776.01 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 45 650.29 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 82 170.52 64111 REMUNERATION PRINCIPALE 6 845 163.61 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 340 177.03 64118 AUTRES INDEMNITES 1 270 336.60 641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 256 100.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE 370 000.00 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 2156 920.76 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 47 663.28 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis — Rémunérations 27 317.76 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF. 1746 51021 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 150 038.39 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 91 343.67 64533 RA.F.P. 68 451.64 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 87 355.29 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 150 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 38 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 55 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 61 932.96 6488 AUTRES CHARGES
= 013: 1] ATTENUATION DE CHARGES”
6419
ec 014 =
739115 PRÉLEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 | AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO ] PL 65 AUTRES CHARGÉS DE: GESTION COURANTE 306 536.19 6531 IMDEMNITES 196 007.00
6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 400.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00 6535 FORMATION 4 988.14 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 23 511.00. 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 42 992.00 657483 SUBVENTION COSCEM 21 000.00 65888 | AUTRES LL … 438.05 = 66 = CHARGES FINANCIÈRES: :
66111 INTERETS RÈGLES À ECHEANCE
66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO|..
5 500:00
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
_ 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES .00| IONS AUX AMORTISSEMENTS. ET PROVISIO
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS ©
DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET] 3 504 796.13
79 354.25 [:: 3 679 354.25|
3 504 796.13
Restes à réaliser - reports
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
RECETTES 30 671 582.22 30 273 888.22
Recettes de l'exercice 27 964 356.00 27 566 662.00
ZE ATTENUATION DE CHARGES: :51:000.00
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS 59 000.00 6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.$ ET PRE 1 000.00 6479 |. REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL] . 10 — VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D) 1780.00 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT 30 000.00 70312 REDEVANCES FUNÉRAIRES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT 148 770.00 L ue IMPOTS ETTAXES 26.148 86400 |°: 26 148 864.00 Impôts directs locaux 20 519 619.00 20 519 619.00 AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2 985 314.00 2 985 314.00 DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 166 980.00 166 980.00 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES 297 128.00 297 128.00 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 59 823.00 59 823.00 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR 470 000.00 470 000.00 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 450 000.00 459 000.00
. TS DE ML 1 200 000.00 1 200 000.00 é N PARTICIPATIONS |: 1.387 406.00]: : DOTATION FORFAITAIRE 925 144.00 925 144.00 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 232 588.00 232 588.00 FCTVA 7 430.00 7 430.00 AUTRES 9 700.00 DEPARTEMENTS AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON 91 136.00 91 136.00 ETAT- COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4410.00 7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 17 000.00 AISÉE AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 120 000! 752 REVENUS DES IMMEUBLES 110 000.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN] _10 000.00
16 + RGDUITS FINANCIERS: [
7688 : he NE 15:000.06 7711 DEDITS ET PENALITES PERCUES 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
RÉPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET BROVISIEN A6 566 GO: 40 500:06 | REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC 40 500.00 40 500.00 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 122:814:00| 121 000:00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
VIREMENTÀ LA SECTION D'INVES TISSEMENT.
2OPÉ.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
DIFFERENCES SUR REALISAT.{POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET.
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
02
No LIBELLE ADMINISTRATION GENERALE
IVIREMENT À LA-SECTION D'INVESTISSEMENT |
Restes à réaliser - reports
RECETTES 397 694.00
Recettes de l'exercice 397 694.00
ATTENUATION DE CHARGES ] 151 000:00 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS 50 000.00
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE 1 000.00 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL]
178 770.00
CONCESSION DANS LES CIMÉTIÈRES (PRODUIT ‘
REDEVANCES FUNERAIRES REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR CHEMENT_…
30 000.00
…148 770.00
73111 Impôts directs locaux
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RÈSS.COMMUNALES
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE
73811 | TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO|
274 =: TSI NBOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 7411 DOTATION FORFAITAIRE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA
74718 AUTRES 9 700.00 7473 DÉPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT, EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4410.00 DOTATION POUR LES TITRES SÉCURISE: 17 000.00 AUTRES PRODUITS #:420 006.00 REVENUS DES IMMI 110 000.00 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
DEDITS ET PENALITES PERCUES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
UITS EXCEPTIOI
AUTRES PRODUITS DIVERS BE GESTION COURAN |.
RO
614.00 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
o1
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 120 000.00 120 000.00 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 2 814.00 1 000.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO, INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports 2 707 226.22 2 707 226.22
SOLDE 2 152 909.58 21 636 641.76
Page 92 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
02
No LIBELLE ADMINISTRATION GENERALE
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7TT QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 1 814.00
7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE 19 483 732.18
Page 93 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES NV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
11 No ÉIBELLE TOTAL SECURITES
INTERIEURE
DEPENSES 195 831.08 171 171.08
Dépenses de l'exercice 195 831.08 171 171.08
Loi 5 77195 837: TA 1700] 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 10 000.00 10 000.00 60425 CAPTAGE CHIENS 250.00 250.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 14 703.67 14 703.67 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 20 067.41 20 067.41 60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES
6111 TELESURVEILLANCE 41 000.00 41 000.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 6 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 800.00 8900.00 6156 MAINTENANCE 22 500.00 22 500.00 617 ETUDES ET REÉCHERCHES
6226 HONORAIRES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 350.00 350.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 55 500.00 55 500.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 24 660.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS .
ET 012 = ET CHARGES ASSIMILÉES
6331 E
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R-AF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 14 000.00 14 000.00
Recettes de l'exercice 14 000.00 14 000.00
CES AUTRES PRODUITS DE GESTI 14 600 06 14 000.00: 752 REVENUS DES IMMEUBLES
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 14 000.00 14 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -181 831.08 -157 171.08
Page 94 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION N CROISÉE BAR TONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
12
No LIBELLE HYGIÈNE ET SALUBRITE PUBLIQUE
DEPENSES 24 660.00
Dépenses de l'exercice 24 660.00
011 ©724 660.00 CHARGES À CARACTÈRES GENERAL 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE
60425 CAPTAGE CHIENS
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 6111 TELESURVEILLANCE
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE
617 ETUDES ET RECHERCHES
6226 HONORAIRES
6236 CATALOGUES £T IMPRIMES
6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 24 660.00
6288
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI] 64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 6451 COTISATIONS A L'U.R-S-S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
FE7S — TAUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE ï 752 REVENUS DES IMMEUBLES
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réal iser - reports
SOLDE -24 660.00
Page 95 VILLE DE LA VALI ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
20
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DEPENSES 1 285 982.50 140 556.50
Dépenses de l'exercice 1 285 982.50 140 556.50
= 487100!" 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 4 000.00
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 976 310.00
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES 20 700.00 60623 ALIMENTATION 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 25 060.00 6 800.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 560.00 560.00 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 600.00
60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 628.00 1 628.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 42 800.00
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 32 220.00 4 160.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 7 500.00 7 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 6 400.00
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 13 865.00 13 865.00 6228 DIVERS 1255.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 11 270.00 9 515.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 000.00 5 000.00 6288 | AUTRES SERVICES EXTERIEURS ._ 25503.00| 9253.00
6331 VERSEMENT MOBILITÉ |
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST 64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES.DE GESTION COURANTE BUT T ATH ë ::82 27860 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 28 836.00 6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.00 24 466.00 657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 57 809.50 57 809.50
Restes à réaliser - reports
RECETTES 807 953.00 27 953.00
Page 96 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
21 25
No LIBELLE ENSEIGNEMENT DU |SERVICES ANNEXES PREMIER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES 92 515.00 1 052 911.00
Dépenses de l'exercice 92 515.00 1 052 911.00
S CHARGES À CARACTÈRES GENERAL “7 92615.00 1024 075.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 4 000.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 976 310.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES 20 700.00 60623 ALIMENTATION 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 18 260.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 600.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 42 800.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 25 060.00 3 000.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 600.00 5 800.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS 1 255.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 1 755.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
_6288 | AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 1000.00) _ 18 250.00 012 FRAIS.DE PERSONNEL ÉT-CHARGES ASSIMILEES f ï ï 6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 | AUTRES CHARGES |
66: AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE . 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 28 836.00 6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 780 000.00
Page 97 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
20
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
Recettes de l'exercice 807 953.00 27 953.00
270. "| "VENTES PRODUITS FABRIQUÉS, PRÉSTATIONS D |:
7067 “RÉDEVAN. ET DROITS SCES Pl 7 TEE OTATIONS. SUBVENTIONS ET 27 953.00 74718 AUTRES 1 800.00 1 800.00 7ATAB AUTRES COMMUNES 26 153.00 26 153.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -478 029.50 -112 603.50
Page 98 VILLE DE LA VALETTE : BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
Fonction 2
FONCTIONNEMENT
ENSEIGNEMENT - FORMATION
No LIBELLE
21
ENSEIGNEMENT DU
PREMIER DEGRE
25
SERVICES ANNEXES
DE L'ENSEIGNEMENT
Recettes de l'exercice 780 000.00
74718 AUTRES
74748 AUTRES COMMUNES
DOTATIONS, SUBVENTION
RISC ET PARTICIPATIONS
PRÉSTATIONS DL.
Restes à réaliser - reports
SOLDE -92 515.00 -272 911.00
Page 99 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROIÏSEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
31
No LIBELLE TOTAL EXPRESSION ARTISTIQUE
DEPENSES 239 608.00 145 800.00
Dépenses de l'exercice 239 608.00 145 800.00
; CHA À 5 : 222 ” 188 800.06! 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 400.00 1 400.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 15 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 5 000.00 60654 VIDEO 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 9 600.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 2 000.00 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 308.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 6 009.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 200.00 200.00 6228 DIVERS 2 300.00 2 009.00 6232 FETES ET CEREMONIES 150 000.00 109 000.00 6237 PUBLICATIONS 1 800.00 1 000.00 6238 DIVERS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 200.00 100.00 6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 13 600.00 13 600.00 6288 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
.637 [AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES|… 2 000.00 2.000,00 LOIRET] FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
5488 AUTRES CHARGES ae [= 65 “SAT AUTRES CHAR JON COURANTE
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 15 000.00 11 000.00
Page 100 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
641181 641182
64131 641311
6451 64531
64532 64533
6454 6472
6478
| 6488
32
No LIBELLE CONSERVATION ET DIFFUSION DES
PATRIMOINES
DEPENSES 93 808.00
Dépenses de l'exercice 93 808.00
CHARGÉS AC 86 608.00
EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITE
CHAUFFAGE URBAIN
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 000.00 LIVRES POUR ADULTES 15 000.00 LIVRES JEUNESSE 5 000.00 VIDEO 12 000.00 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 9 600.00 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 1 500.00 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 308.00 LOCATIONS IMMOBILIERES
LOCATIONS MOBILIERES
AUTRES BIENS MOBILIERS
DIVERS 300.00 FÊTES ET CEREMONIES 41 000.00 PUBLICATIONS 800.00 DIVERS
VOYAGES ET DEPLACEMENTS 100.00 MISSIONS
CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
AUTRES SERVICES EXTERIEURS
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES|
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
RÉMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RA.F.P.
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
| AUTRES CHARGES
CHARGÉS EXCEPTIONNELLES
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCTA- Tun
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 4 000.00
Page 101 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
31
No LIBELLE TOTAL EXPRESSION ARTISTIQUE
Recettes de l'exercice 15 000.00 11 000.00
7270 : PRODUITS FABRIQUES PRESTATION : “1 000.60 7062 NCES ET DROITS DES SERVICES À CARA 8 000.00 à 000.00 Ta SNS, SUBVENTI 1ONS “5000.00
7473 D: EMENTS res ee ve 5000.00 5 000.0 —15- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE __ 2 000.00 D 2:000.00
752 REVENUS DES IMMEUBLES 2 000.00 2 000.00 7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -224 608.00 -134 800.00
Page 102 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
32
No LIBELLE CONSERVATION ET DIFFUSION DES
PATRIMOINES
Recettes de l'exercice 4 000.00
70 + 4000.66! 7062
752
7688
REVENUS DES IMMEUBLES
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
4 000.00!
Restes à réaliser - reports
SOLDE -89 808.00
Page 103 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTAHON CROISÉE FAR ÉONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
40
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DEPENSES 928 815.00 349 005.00
Dépenses de l'exercice 928 815.00 349 005.00
=011= 8 810.00|: 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 37 060.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 160 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION 950.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 20 400.00 61521 TERRAINS 120 000.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 5 400.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 700.00 615581 CONFORMITÉ EQUIPEMENTS 2 700.00 6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 4 700.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 40 500.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE.GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 104 000.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 00 012 FAIT FRAIS DÉ PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILÉES
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.RS.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAFP.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.ED.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
77849 605.00 349-005.00.
53 025.00 53 025.00
| AI CHARGÉS EXCEP :
BOURSES ET PRIX
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 518 000.00
Page 104 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
41 42
No LIBELLE SPORTS JEUNESSE
DEPENSES 327 300.00 252 510.00
Dépenses de l'exercice 327 300.00 252 510.00
ere QT 336 800.00 252 010.00 6042 ACHATS PRÈST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 37 060.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 160 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION 950.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 17 400.00 3 000.00 61521 TERRAINS 120 000.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 5 400.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 700.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 700.00 6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 4 700.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 40 500.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 104 000.00 6283 | FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 63 900.00 5012 - :FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES. ASSIMILÉES
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S-S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES_
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA 7].
CHARGES EXCEPTIONNELLES É
BOURSES ET PRIX 500.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 48 000.00 470 000.00
Page 105 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
40
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
Recettes de l'exercice 518 000.00
70631
TaT3
À CARACTERE SPORTIF
ES, PRÉSTATIONS D |
| REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA PARTICIPATIONS
2368000 00 48 000.00
DÉPARTEMENTS
TATB AUTRES ORGANISMES 250 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -410 815.00 -349 005.00
Page 106 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILA
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
ai 42
No LIBELLE SPORTS JEUNESSE
Recettes de l'exercice 48 000.00 470 000.00
VENTES PROBUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS D | :48 000.00 “220 :000.00 A CARACTERE SPORTIF 48 000.00 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA|_ . 220 000.00 BOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS LÉ : 250 000:00 DEPARTEMENTS
AUTRES ORGANISMES 250 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -279 300.00 217 490.00
Page 107 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
51
No LIBELLE TOTAL SANTE
DEPENSES 1 932 573.00 8 500.00
Dépenses de l'exercice 1 932 573.00 8 500.00
CHARGES À CARACTERES Gi
ENERGIE - ÉLECTRICITÉ
FETES ET CEREMONIES
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
RAFP. AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
_… | AUTRES CHARGES
!'TFAUTRES
657362 CCAS 1 850 000. 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 823.00
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 18 250.00 8 500.00 657481 NMT.LIGUE PREVENTION l TGZixE _ 6714 BOURSES ET PRIX 500.00
6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 5 632.00
Recettes de l'exercice 5 632.00
AL TE | DOTATIONELSUBVENTIONSET PARTICIPATIONS Daggool EE TUE 7478 [AUTRES ORGANISMES L 2482.00|
Ti9 SAUTRÉS-PRODUITS DE GESTION COURANTE : E..8
752 REVENUS DES IMMEUBLES 3 200.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 926 941.00 -8 500.00
Page 108 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
52
No LIBELLE INTERVENTIONS SOCIALES
DEPENSES 1 924 073.00
Dépenses de l'exercice 1 924 073.00
CHARGES À CARACTERES GENERAL :
ÉNERGIE - ELECTRICITÉ FETES ET CEREMONIES . |
FRAI GES ASSIMILEES COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
RA.F.P.
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
“AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE © © | CCAS
65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T | 657481 SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION |.
6r- CHARGES EXCEPTIONNELÉES Fe
6714 BOURSES ET PRIX
6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
1 850 000.00 43 823.00
9 750.00 20 00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 5 632.00
Recettes de l'exercice 5 632.00
74. TE
TATB
752 IMMEUBLES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 918 441.00
Page 109 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
64
No LIBELLE TOTAL CRECHES ET GARDERIES
DEPENSES 190 751.00 190 751.00
Dépenses de l'exercice 190 751.00 190 751.00
6112 | TCHARGES À CARACTERES GENERAL. 180 751:00/: "190 781.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES {AUT. QUE TERR 3 785.00 3 785.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 132 500.00 132 500.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60623 ALIMENTATION 3 594.00 3 594.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 25 500.00 25 500.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 006.00 4 006.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 530.00 1 530.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 45.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 7 458.00 7 458.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 2 500.00 2 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 520.00 1 520.00 6156 MAINTENANCE 1 526.00 1 526.00 6232 FETES ET CEREMONIES 395.00 395.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 100.00 6 100.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS | 292.00 292.00 019 L'T FRAÏSDE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES è 6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI!
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDÉMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis - Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 437 000.00 1437 000.00
Recettes de l'exercice 1 437 000.00 1 437 000.00
437.000.00!::: 437:000.00
” 7 487 000.00 437 000.00
1.000 00000 1
UOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE)
Page 110 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTAHON CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
64
No LIBELLE TOTAL CRECHES ET GARDERIES
Restes à réaliser - reports
SOLDE 1 246 249.00 1 246 249.00
Page 111 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
CHARGES À CARACTÈRE,
641182
6451
64531
64533
6478
6488
EAU ET ASSAINISSEMENT
ÉT CHARGES ASSIMILEES |:
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST]
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
RA.F.P.
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE
Page 112 VILLE DE LA VALETTÉ - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
81
No LIBELLE TOTAL SERVICES URBAINS
DEPENSES 217 040.00 88 200.00
Dépenses de l'exercice 217 040.00 88 200.00
di = TCHARGES À CARACTÈRES GENERAL 77217 40:0
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 000.00 60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 611 CONTRATS DE PRÉSTATIONS DE SERVICES 16 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 615231 VOIRIES 24 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 96 000.00 80 000.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6226 HONORAIRES 7 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 10 000.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 8 200.00 8 200.00 6256 MISSIONS
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 | 637 [AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES |. 28 012 FRAIS DÉ:PERSONNEL ET-GHARGES ASSIMILEES : Ë 6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST]
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
64731 VERSEES DIRÉCTEMENT
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 47 546.00
Recettes de l'exercice 47 546.00
REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM |”
_]_ PAR LE GFP DE RATTACHEMENT : de — RUE LIT 04800006
DROITS DE PLACE h 7 45 000.00 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS on
RÉGIONS “’ISOPEÉD'ORBRE DE TRANSEERTS ENTRE SECTIONS)
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF, CPTE 2546.00
Page 113 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
PRESENTAHON ERUISÈE PAR FONCTION AT
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
82 83
No LIBELLE AMENAGEMENT URBAIN | ENVIRONNEMENT
DEPENSES 123 840.00 5 000.00
Dépenses de l'exercice 123 840.00 5 000.00
Li TT | CHARGES A CARACTERES GENERAL ‘5 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 16 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 615231 VOIRIES 19 000.00 5 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 16 000.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6226 HONORAIRES 7 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 10 000.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES| _
—012.- ONNÉLET.CHARGES ASSIMILÉES
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 47 546.00
Recettes de l'exercice 47 546.00
VENTES PRODUITS FABRIQUES: PRESTATIONS D |: REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
PE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS].
QUOTE PART SUBV, D'INVEST. TRANSF. CPTE|
Page 114 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
81
No LIBELLE TOTAL SERVICES URBAINS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -169 494.00 -88 200.00
Page 115 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
LEMENTS DU BILAN
PRESENTATON CROISÉE PAR FONCTION Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
82 83
No LIBELLE AMENAGEMENT URBAIN | ENVIRONNEMENT
Restes à réaliser - reports
SOLDE -76 294.00 -5 000.00
Page 116 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
EAU ET ASSAINISSÉMENT ENERGIE - ELECTRICITÉ
_LOCATIONS IMMOBILIERES Ü
90
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS ECONOMIQUES
DEPENSES 7 440.00 7 440.00
Dépenses de l'exercice 7 440.00 7 440.00
CHARGES À CARACTÈRES GENERAL | 7 440.60 |
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE -7 440.00 -7 440.00
Page 117 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
o1
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
DEPENSES 28 518 672.64 8 637 246.46
Dépenses de l'exercice 28 518 672.64 8 637 246.46
&011- CHARGES À CARACTÈRES GENERAL 3.385 400.97 0.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 6 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 58 700.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ 556 567.74 60613 CHAUFFAGE URBAIN 95 000.00 60622 CARBURANTS 41 000.00 60623 ALIMENTATION 620.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 000.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 13 400.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 56 000.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 36 237.40 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 37 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 16 790.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 61 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 1 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 165 650.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 2 100.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6 000.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 166 200.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 43 320.00 61521 TÉRRAINS 7 550.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 40 000.00 615228 AUTRES BATIMENTS 700.00 615232 RESEAUX 5 000.00 61551 MATERIEL ROULANT 14 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 40 314.00 615581 CONFORMITÉ EQUIPEMENTS 2 000.00 6156 MAINTENANCE 407 822.50 6161 MULTIRISQUES 145 541.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 47 950.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 17 364.00 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 400.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 22 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 90 500.00 6228 DIVERS 130 516.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 329.60 6232 FETES ET CEREMONIES 214 000.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 566.00 6237 PUBLICATIONS 83 002.69 6238 DIVERS 7 856.53 6241 TRANSPORTS DE BIENS 432.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 500.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 300.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 400.00 6256 MISSIONS 8 000.00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 60 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 158 000.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 12 000.00 12 000.00 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ….) 118 427.11 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 47 500.00
Page 118 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
020 021
No LIBELLE ADMINISTRATION |ASSEMBLEE LOCALE GENERALE DE LA
COLLECTIVITÉ
DÉPENSES 19 012 724.97 229 695.14
Dépenses de l'exercice 19 012 724,97 229 695.14
= 011- CHARGES A CARACTERES GENERAL . 11 100.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 6 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 58 700.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ 556 567.74 60613 CHAUFFAGE URBAIN 95 000.00 60622 CARBURANTS 41 000.00 60623 ALIMENTATION 120.00 500.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKÉES 1 000.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 13 400.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 56 000.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 24 187.40 1 500.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 37 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 16 790.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 61 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 1 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 162 100.00 100.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 2 100.00 611 CONTRATS DE PRÉSTATIONS DE SERVICES 5 500.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 81 200.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 43 320.00 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS 40 000.00 615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RESEAUX 5 000.00 61551 MATERIEL ROULANT 14 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 36 664.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 404 075.70 6161 MULTIRISQUES 145 541.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 47 950.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 500.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 22 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 90 500.00 6228 DIVERS 103 810.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 7 500.00 6232 FETES ET CEREMONIES 1 500.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 5 000.00 6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 500.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 300.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 400.00 6256 MISSIONS 8 000.00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 60 000.00 6262 FRAIS DE TELÉCOMMUNICATIONS 158 000.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ….) 118 427.11 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 2 500.00
Page 119 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
022 023
No LIBELLE ADMINISTRATION [INFORMATION, GENERALE DE L'ETAT | COMMUNICATION,
PUBLICITE
DEPENSES 48 681.00 196 843.82
Dépenses de l'exercice 48 681.00 196 843.82
So HARGES À CA LT 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKÉES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 200.00 1 500.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRÉSTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 16 864.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITÉS AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS 915.00 25 791.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 57 829.60 6232 FETES ET CEREMONIES 2 900.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 566.00 6237 PUBLICATIONS 83 002.69 6238 DIVERS 7 856.53 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ….)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 45 000.00
Page 120 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
{DETAIL DES RUBRIQUES)
024 025
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON
CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 341 443.20 40 900.00
Dépenses de l'exercice 341 443.20 40 900.00
OT = CHARGESÀ CARACTERES GENERAL TT TNT 341 44:
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 8 009.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 3 200.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 85 000.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 3 000.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 000.00 6156 MAINTENANCE 3 746.80 6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITÉS AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 209 600.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS 432.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS {COTISATIONS ..)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
Page 121 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
026
No LIBELLE CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES
DEPENSES 11 138.05
Dépenses de l'exercice 11 138.05
1 T | FCHARGES À CARAGTERES GENERAL É LEE" 00000 6042 ACHATS PREST, DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 850.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 250.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 500.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIÈERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS 7 550.00 615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS 700.00 615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANTF
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 650.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ….)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
Page 122 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
7391178
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 28 264.40 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 8 800.00 TAXES FONCIERES 108 000.00 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
AUTRES DROITS 1 000.00 AUTRES DROITS (DST) 2 500.00
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES| 6500.00! FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES gi AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR VERSEMENT MOBILITÉ 169 776.01
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 45 650.29 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 82 170.52 REMUNERATION PRINCIPALE 6 845 163.61 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 340 177.03 AUTRES INDEMNITES 1 270 336.60 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 256 100.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 370 000.00 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 2 156 920.76 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 47 663.28 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis — Rémunérations 27 317.76 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF. 1 746 510.21 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 150 038.39 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 91 343.67 64533 RAF.P. 68 451.64 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 87 355.29 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 150 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 38 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 4 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 55 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 61 932.96
6488 | AUTRES CHARGES : = 013 + ATTENUATION DE CHARGES à
[6419 7” | REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS] | 014 = ATTENGATION DE PRODUITS : 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV,. CO
= AÛTRÉ GES DE GESTION COURANT: 0 816.536.19 7:46 006.00! 1 IMDEMNITES 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 400.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00 6535 FORMATION 4988.14 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 8 000.00 8 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 2 000.00 2 000.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 23 511.00
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 42 992.00
657483 SUBVENTION COSCEM 21 000.00
| AUTRES 438.05].
(CHARGES FINANCIÈRES 45317841
INTERETS REGLES À ÉCHEANCE 444 385.22 444 385.22 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -6 211.81 -6 211.81 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO 15 000.00! 15 000.00) CHARGES EXCEPTIONNELLES : PR fui 10 500. 5-6 000,00 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS 5 000.00 5 000.00 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 500.00!
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO |: 121456:00
DAP - PR RISQUES ET CHARGÉS DE FONCTIQ 121 456.00 121 456.00
Page 123 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRÉSENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
= 012
6218
6331
6332
6336
64111
64112
64118
641181
641182
64131
641311
6417
64171
6451
64531
64532
64533
6454
6455
6456
6472
64731
6475
6478
FRAIS DE PERSONNEL ET CH,
AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITES + HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
RÉMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
REMUNERATIONS DES APPRENTIS
Apprentis - Rémunérations
COTISATIONS À L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
R.AF.P.
COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
VERSEES DIRECTEMENT
MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
16195 689.02|
159 776.01
45 650.29
82 170.52
6 845 163.61
340 177.03
1 270 336.60
256 100.00
370 000.00
2 156 920.76
47 663.28
27 317.76 1 746 510.21
2 150 038.39 91 343.67
68 451.64 87 355.29
150 000.00 38 000.00
5 000.00 1 500.00
55 000.00 61 932.06
139 581.00
PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
RES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO|
657483
65888 _ AUTRES
AUTRES CHARGES DE GÉSTION COURANTE
IMDEMNITES
FRAIS DE MISSION
COTISATIONS DE RETRAITE
COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
FORMATION
FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
CREANCES ETEINTES
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
SUBVENTION COSCEM
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
020 021 No LIBELLE ADMINISTRATION |ASSEMBLEE LOCALE
GENERALE DE LA COLLECTIVITÉ
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 7 200.00
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 7 300.00 63512 TAXES FONCIERES 108 000.00
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 6358 AUTRES DROITS 1 000.00
63581 AUTRES DROITS (DST) 2 500.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
::46-803.00 218.595.14
196 007.00
1 000.00
16 400.00
200.00
4 988.14
23 511.00
2 092.00
21 000.00
= 66. “€ 66111 INTERETS REGLES À ECHEANCE
66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES 6615 _INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO|.
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR ÔPE D 673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
678 S EXCEPTIONNELLES
6815 DAP- PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
(AMORTISSEMENTS ET PROUISIO | "7
300.00)
Page 124 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES W
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
65748
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
022 023
No LIBELLE ADMINISTRATION |INFORMATION, GENERALE DE L'ETAT| COMMUNICATION,
PUBLICITE
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 100.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637. AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES -012- : FRAIS DE PERSONNEL E GES ASSIMILEES 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 6331 VERSEMENT MOBILITE
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis — Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.AF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
[AUTRES
SR CO AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
IMDEMNITES FRAIS DE MISSION
COTISATIONS DE RETRAITE COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
FORMATION FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR CREANCES ETEINTES
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
SUBVENTION COSCEM
CHARGES FINANGIÈRES. |
INTERETS REGLES À ÉCHEANCE
INTERETS- RATTACHEMENT DES ICNES
INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO|.
CHARGES EXCEPTIONNELLES:
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
:p0:
DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
Page 125 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
024 025
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON
CLASSEES AILLEURS)
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 19 964.49 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637 S IMP VERS. ASSIMILES| 6500.00
012 AÏS DE PERSONNEL ET RGES ASSIMILEES
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST]
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis - Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
| 6488 AUTRES CHARGES .
OST ‘AT TENUATION DE CHARGES: PES
6419 __[_ REMBOURSEMENTS SURREMUNÉRATIONS | DU PERS .
ONE ‘ATTENUATION DE PRODUITS
739115 PRÉLEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
| 7391 _ AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO _ | 65 AUTRES GES DE GESTION COURANTE : 55% 49 900:00 6531 IMDEMNITE:
6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 40 900.00 657483 SUBVENTION COSCEM
TRES
= CHARGES FINANCIERES É
66111 INTERETS REGLES À ÉCHEANCE
66112 INTÉRETS- RATTACHEMENT DES ICNES
|_6615 | INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO Æ 67.-< PR EN
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO |:
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
Page 126 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
No
026
LIBELLE CIMETIERES ET
POMPES FUNEBRES
641181 641182
64131 641311
6417 64171
6451 64531
64532 64533
6454 6455
6456 6472
64731 6475
6478 6488
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
AUTRES SERVICES EXTERIEURS 500.00 TAXES FONCIERES
TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
AUTRES DROITS
AUTRES DROITS (DST)
_ AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI]
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITÉS
AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
REMUNERATIONS DES APPRENTIS
Apprentis —- Rémunérations
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
R.A.F.P.
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
PRÉSTATIONS FAMILIALES DIRECTES
VERSEES DIRECTEMENT
MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNI
ZSOIE ATTÉNUATION DE PRODUITS : 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 85 LOI SR
7391178 | AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE. : |:
6531 IMDEMNITES 6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
657483 SUBVENTION COSCEM
UT ES -
INTERETS REGLES À ECHEANCE INTERETS- RATTACHEMENT DES ICNES
_INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO|
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
SEMENTS ÉTPROVISIG
DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIG
Page 127 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
à VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3879 354.2 3879.354.,25 023 |. MREMENT À LA SECTION INVESTISSEMENT 3 879 354.25] 3 879 354.25 LFO42= PORDREDE:TRANSFERTS ENTRE SECTIONS. :3 504 796.13 718504 796.13 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET 3 504 796.13 3 504 796.13
Restes à réaliser - reports
RECETTES 30 671 582.22 30 273 888.22
Recettes de l'exercice 27 964 356.00 27 566 662.00
= 0135 ATTENUATIONDE CHARGES fre
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMÜNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE 5.8 ET PRE
_ REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS
‘81 000:06
50 000.00
1 000.00
178 770.00
CONCESSION DANS LES CIMETIÈRES (PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
LE GFP DE RA
30 000.00
26 148 864.00
ôts directs locaux 20 519 619.00 20 519 619.00
AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2 985 314.00 2 985 314.00
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 166 980.00 166 980.00 FONDS DE PERÉQUATION DES RESS.COMMUNALES 297 128.00 297 128.00
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 59 823.00 59 823.00
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR 470 000.00 470 000.00 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 450 000.00 450 000.00
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO| 1 200 000.00 1 200 000.00 “DOTATIONS, SUBVENTIONS ÉT PARTICIPATIONS 1 587 408 0 7266 298.00
DOTATION FORFAITAIRE 925 144.00 925 144.00 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 232 588.00 232 588.00
FCTVA 7 430.00 7 430.00 AUTRES 9 700.00
DÉPARTEMENTS AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION ETAT + COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON 91 136.00 91 136.00
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
AUTRES DOTATION DE RECENSEMENT 4410.00
| DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 17 000.00 AUTRES PRODUITS DE GESTION 120 000.00 | .
REVENUS DES IMMEUBLES 110 000.00 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN| 10 000.00! UITS FINANCIERS ;
PRODUITS EXGEPTIONNELS E 4500060 |:
7711 DÉDITS ET PENALITES PERCUES 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7788 . PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 27 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 40500 00! : 5:26 600.60
7815 REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC 40 500.00 40 500.00 0427 OPE.D'ORDRÉ DE TRANSFERTS ENTRE SECTION. 122 814.00 121 000.00
Page 128 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
020 021
No LIBELLE ADMINISTRATION |ASSEMBLEE LOCALE GENERALE DE LA
COLLECTIVITE
['L023 = ENT À LA SECTION DINVESTISSEMENT. |! TNT] “023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT :
20433. :;:| OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA 68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réaliser - reports
RECETTES 353 584.00
Recettes de l'exercice 353 584.00
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
CONCESSION DANS LES CIMÉTIÈRES {PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GFP DE RATTACHEI ENT.
IMPOTS ETTAXES 5
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DÉS RESS.COMMUNALES
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUT,
_[_ AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
PERCUES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE, D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DÉS CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
“RÉPRISES SUR AMORTISSÉMENTS ET PROVISION
REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC|
DOTATIONS. SUBVENTIONS ET PARTICIPATK FT 17-0000
DOTATION FORFAITAIRE DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA
74718 AUTRES 7473 DEPARTEMENTS
7ATB AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION 74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI 748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 7485 | DOTATION POUR LES TITRES SECURISES_ | 17 000.00
78 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 5520.000.00 762 RÉVENUS DES IMMEUBLES 110 000.00
REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C 10 000.00
181400
Page 129 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
GENERALE DE L'ETAT
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
022 023
No LIBELLE ADMINISTRATION _ INFORMATION,
PUBLICITE
COMMUNICATION,
023--
Hod2= 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA 68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET|
Restes à réaliser - reports
RECETTES 14 110.00
Recettes de l'exercice 14 110.00
18 AT TENUA TON. DE CHARGES ©
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNÉRATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE $.S ET PRE
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
70 ITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
70311 CONCESSION DANS LES CIMÉTIÈRES (PRODUIT
70312 REDEVANCES FUNERAIRES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 | PARLE GFP DER EMENT
5:73". "]SIMBOTS ET TAXÉS Æ
73111 Impôts directs locaux
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
73223 FONDS DE PEREQUATION DES .RESS COMMUNALES
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO| _
7688
7411 DOTATION FORFAITAIRE 74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA 74718 AUTRES
7473 DÉPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES 7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON 74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES 7484 DOTATION DE RECENSEMENT
| 7485 _ DOTATION POUR LES TITRES SECURISES T6 || AUTRES PRODUITS DE GE, COURANTE
752 RÉVENUS DES IMMEUBLES 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
276 AUTRES
DITS EXGEPTIONNELS. :
9 700.00
4410.00
DÉDITS ET PENALITES PERCÜES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
LS RS
REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
UR AMORTISSEMENTS ET PROVISION |
OPED'ORDRE DE-TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Page 130 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
024 025
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON
CLASSEES AILLEURS)
'S COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET)
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
ATTÉNUATIGN DE CHARGES 2 L Fa ni ES REMEOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIALT
CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
. PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
EIMPOTS.ET-TAXÉS
Impôts directs lacaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
JHOTATIONS; SUBVENTIONS ET
DOTATION FORFAITAIRE DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA AUTRES
DEPARTEMENTS AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION ETAT - COMPENSAT, EXONERATIONS TAXES FON
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES 7484 DOTATION DE RECENSEMENT
DOTATION POUR LES TITRES SECURISES AUTRES PROBUIFS DE GESTION COURANT
RÉVENUS DES IMMEUBLES REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN “PRODUITS FINANCIERS.
AUTRÈS
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS |
IT'RÉPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
“OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Page 131 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATTON CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
No LIBELLE
026
CIMÉTIERES ET
POMPES FUNEBRES
VRAIS SET
675
6761
68111
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réall iser - reports
NTS SUR AUTRES CHARGES
S FABRIQUES, PRÉSTATIONS D
RECETTES 30 000.00
Recettes de l'exercice 30 000.00
Z 018 TE] ATTENUATION DE CHARGES "EE a
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
30.000.00
CONCESSION DANS LES CIMETIERES {PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GEI IMPOTS.ETTAXES
30 000.00
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
DOTATIONS, SUBVENTIONS
DOTATION FORFAITAIRE
DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA
AUTRES
DEPARTEMENTS
AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
AUTRES
DOTATION DE RECENSEMENT
DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
FAUTRES: PRODUITS DE GESTION COURANTE
PARTICIPATIONS |:
AUTRES
REVENUS DES IMMEUBLES
REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
EXGEPTIONNELS 5
DÉDITS ET PENALITES PÉRCUES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
Page 132 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
oi
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 120 600.00 120 000.00 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 2 814.00 1 000.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports 2 707 226.22 2 707 226.22
SOLDE 2152 909,58 21 636 641.76
Page 133 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTAHON CROISEE PAR FONCTION Aî
7811
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
020 021 No LIBELLE ADMINISTRATION |ASSEMBLEE LOCALE
GENERALE DE LA COLLECTIVITÉ
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF, CPTE] 1 874.00
REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE -18 659 140.97 -229 695.14
Page 134 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
022 023
No LIBELLE ADMINISTRATION | INFORMATION, GENERALE DE L'ETAT | COMMUNICATION,
PUBLICITE
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE -34 571.00 196 843.82
Page 135 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
024 025
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON
CLASSEES AILLEURS}
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
7811 REP. SUR AMO, DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE -341 443,20 -40 900.00
Page 136 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
No
026
LIBELLE CIMETIERES ET
POMPES FUNEBRES
722
777
7811
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE 18 861.95
Page 137 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
112
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE
DEPENSES 195 831.08 171 171.08
Dépenses de l'exercice 195 831.08 171 171.08
Loi HARGE TI TASSE 171 171.08) 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 10 000.00 10 000.00 60425 CAPTAGE CHIENS 250.00 250.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 14 703.67 14 703.67 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 20 067.41 20 067.41 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
6111 TELESURVEILLANCE 41 000.00 41 000.00 6135 LOCATIONS MOBILIÈRES 6 000.00 6 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 800.00 800.00 6156 MAINTENANCE 22 500.00 22 500.00 617 ETUDES ET RECHERCHES
6226 HONORAIRES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 350.00 350.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 55 500.00 55 500.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 24 660.00 6288 | AUTRES SERVICES EXTERIEURS ._
2.012.— FRAIS DE PERSONNEL ÊT CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENT AI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS À L'U.R.S-S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 14 000.00 14 000.00
Recettes de l'exercice 14 000.00 14 000.00
75 14000.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 14 000.00 14 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -181 831.08 -157 171.08
Page 138 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
12
No LIBELLE HYGIENE ET SALUBRITE PUBLIQUE
DEPENSES 24 660.00
Dépenses de l'exercice 24 660.00
60423 FOURRIERE AUTOMOBILE
60425 CAPTAGE CHIENS 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
6111 TELESURVEILLANCE 6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 6156 MAINTENANCE
617 ETUDES ET RECHERCHES 6226 HONORAIRES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6256 MISSIONS 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 24 660.00 6288 | AUTRES SERVICES EXTERIEURS n
-- 012212] FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 ERSEMENT MOBILIT 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.NAL.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES 641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -24 660.00
Page 139 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
20
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DEPENSES 1 285 982.50 140 556.50
Dépenses de l'exercice 1 285 982.50 140 556.50
011 "TT CHARGES À CARACTÉRÉS GENERALE TT 1174 871.00 5828100 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 4 000.00
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 976 310.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES 20 700.00 60623 ALIMENTATION 2900.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 25 060.00 6 800.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 560.00 560.00 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 600.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 628.00 1 628.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 42 800.00 60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 32 220.00 4 160.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 7 500.00 7 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 6 400.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 13 865.00 13 865.00 6228 DIVERS 1 255.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 11 270.00 8 515.00 6256 MISSIONS
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 000.00 5 000.00 | AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 25 503.00] 9.253,00)
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'URS.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES LL LL EE UTRÉS'CHARGES'DE GESTION COURANTE __: : î 82 275.60 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 28 836.00
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.00 24 466.00 657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 57 809.50 57 809.50
Restes à réaliser - reports
RECETTES 807 953.00 27 953.00
Page 140 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTAHON CROISEE PAR FONCTION Aî
TAÜTRES CHARGÉS DE GESTION COURANTE
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
211 212
No LIBELLE ECOLES MATERNELLES | ECOLES PRIMAIRES
DEPENSES 40 626.00 51 889.00
Dépenses de l'exercice 40 626.00 51 889.00
-6ii- | n 51 889:00 6042 ACHATS PREST, DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES 20 700.00 60623 ALIMENTATION
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 600.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 5 000.00 37 800.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 13 400.00 11 660.00 611 CONTRATS DE PRÉSTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIÈERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 600.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 726.00 1 029.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
| 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 800.00 200.00 ë = FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGÉS ASSIMILÉES: 2 6331 VERSÉMENT MOBILITE
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI]
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'UR-S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Page 141 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
251 255
No LIBELLE HEBERGEMENT ET |CLASSES DE RESTAURATION DECOUVERTE ET
SCOLAIRE AUTRES SERVICES AN
DEPENSES 1013 100.00 39 811.00
Dépenses de l'exercice 1 013 100.00 39 811.00
TT CHARGES À CARACTERES GENERAL. 77" 100) 811,00) 6042 ACHATS PREST,. DE SERVICES {AUT. QUE TERR 4 000.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 958 749.00 17 561.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE + ÉLECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 18 260.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED
60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES
6067 FOURNITURES SCOLAIRES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 3 000.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 5 800.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS 1 255.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
| 6288 15 260.00 +012- C 5 6331 MOBILITÉ 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENT AI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-REÉTRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488. AUTRES CHARGES :
565 AUTRES.CHARGES DE GESTION: COURANTE :.…. 28 836.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 28 836.00 6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 600 000.00 180 000.00
Page 142 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
20
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
Recettes de l'exercice 807 953.00 27 953.00
ITÉS PF QUES, PRESTATIONS.
7067
74718
‘RÉDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET
I, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS |: F-27 953.00 "AUTRES 1 800.00) 1 800.00
TATAB AUTRES COMMUNES 26 153.00 26 153.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -478 029.50 112 603.50
Page 143 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
211 212
No LIBELLE ECOLES MATERNELLES | ECOLES PRIMAIRES
Recettes de l'exercice
70 = “VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
7067.
74718
74748
AUTRES
-REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIR DOTATIONS,
AUTRES COMMUNES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -40 626.00 -51 889.00
Page 144 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAI
PRESENTATION CROISEE PAR oncTIon Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
251 255
No LIBELLE HEBERGEMENT ET [CLASSES DE RESTAURATION DECOUVERTE ET
SCOLAIRE AUTRES SERVICES AN
Recettes de l'exercice 600 000.00 180 000.00
ÉÈTOE ÎTÉS PRODUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS D |." :" ‘600 000.00| 7067 “RÉDEVAN. ET DROITS CES PÉRISCOLAIRES ET, eur 600 000.00!
7AT18 AUTRES | 7AT48 AUTRES COMMUNES
Restes à réaliser - reports
SOLDE 413 100.00 140 189.00
Page 145 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
312
No LIBELLE TOTAL ARTS PLASTIQUES ET AUTRES
ACTIVITES ARTISTIQ
DEPENSES 239 608.00 19 200.00
Dépenses de l'exercice 239 608.00 19 200.00
OT
60611
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 400.00 600.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 15 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 5 000.00 60654 VIDEO 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 9 600.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 2 000.00 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 308.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 200.00 6228 DIVERS 2 300.00 6232 FETES ET CEREMONIES 150 000.00 10 000.00 6237 PUBLICATIONS 1 800.00 500.00 6238 DIVERS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 200.00 6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 13 600.00 7 600.00 6288 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
637 È HO12.
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE : PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES . ETHPNTAUTRES CHARGES DE GÉSTIONCOURANTE
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA. T| HARGES EXCEPTIONNELLES
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 15 000.00
Page 146 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES NW
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FRAIS DE PERS
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
JHARGE MILÉES
641181
641182
64131
641311
6451
64531
64532
64533
6454
6472
6478
6488
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
RÉMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
COTISATIONS A L'U.R.S-S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RA.F.P.
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
FCHARGES EXCEPTIONNELLES* AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
313 314
No LIBELLE THEATRES CINEMAS ET AUTRES SALLES DE
SPECTACLES
DEPENSES 107 600.00 19 000.00
Dépenses de l'exercice 107 600.00 19 000.00
CHARGES ACARACTÈRES GÉNÉRAL © 7 | 107 600.60| EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITÉ
CHAUFFAGE URBAIN
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 800.00 LIVRES POUR ADULTES
LIVRES JEUNESSE
VIDEO
ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
LOCATIONS IMMOBILIERES
LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 AUTRES BIENS MOBILIERS 200.00 DIVERS 2 000.00 FETES ET CEREMONIES 90 000.00 9 000.00 PUBLICATIONS 500.00 DIVERS
VOYAGES ET DEPLACEMENTS 100.00 MISSIONS
CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 000.00 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
2 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 9 000.00 2000.00
Page 147 VILLÉ DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
012
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
6331
6332
6336
64111
64112
64118
641181
641182
64131
641311
6451
64531
64532
64533
6454
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RA.F.P.
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX À SOCI
CHARGES EXCERTIONNELLES
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL DES RUBRIQUES)
321 322
No LIBELLE BIBLIOTHÈQUES ET |MUSEES MEDIATHEQUES
DÉPENSES 60 700.00 ‘7 200.00
Dépenses de l'exercice 60 700.00 7 200.00
EG CHARGES À CAR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 800.00 60652 LIVRES POUR ADULTES 15 000.00 60653 LIVRES JEUNESSE 5 000.00 60654 VIDEO 12 000.00 60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 9 500.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 1 500.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIÈERES
6135 LOCATIONS MOBILIÈERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 16 000.00 6237 PUBLICATIONS 800.00 6238 DIVERS
6251 VOYAGES ET DÉPLACEMENTS 100.00 6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
Restes à réaliser - reports
RECETTES 4 000.00
Page 148 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
641181
641182
64131
641311
6451
64531
64532
64533
6454
6472
6478
EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITE
CHAUFFAGE URBAIN
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
LIVRES POUR ADULTES
LIVRES JEUNESSE
VIDEO
ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS À LA DIS
AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES
CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
LOCATIONS IMMOBILIERES
LOCATIONS MOBILIÈRES
AUTRES BIENS MOBILIERS
DIVERS
FETES ET CEREMONIES
PUBLICATIONS
DIVERS
VOYAGES ET DEPLACEMENTS
MISSIONS
CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
POTS, TAXES ET! FRAI PERSONNEL ET CHARGES’
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RAF.P.
COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
. AUTRES CHARGES
200.00
100.00
300.00
23 000.00
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
323 324
No LIBELLE ARCHIVES ENTRETIEN DU PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 23 600.00 2 308.00
Dépenses de l'exercice 23 600.00 2 308.00
HARGES À CARA
308.00
2 000.00
CHARGES:EXCEPTI L
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Page 149 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
312
No LIBELLE TOTAL ARTS PLASTIQUES ET AUTRES
ACTIVITES ARTISTIQ
Recettes de l'exercice 15 000.00
VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D| : "1":7"É600000 Die RÉDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA :8 000.00! DOTATIONS, SUBVENTIONS ÉT PARTICIPATIONS 5 À : !
ENTS 5000.00! 7 77 GDUITS DÉ GESTION COURAI 2 000.00! :
SOLDE
REVENUS DES IMMEUBLES 2 000.00 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
-224 608.00 -19 200.00
Page 150 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
313 314
No LIBELLE THEATRES CINEMAS ET AUTRES SALLES DE
SPECTACLES
Recettes de l'exercice 9 000.00 2 000.00
RÉDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
ETDOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS | ©
REVENUS DES IMMEUBLES 2 000.00 7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -98 600.00 -17 000.00
Page 151 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
No LIBELLE
321
BIBLIOTHÈQUES ET
MEDIATHEQUES
322
MUSÉES
Recettes de l'exercice 4 000.00
VENTES PRODUITS FABRIQUES:PRESTATIONSD | 4000.60 |"
4 000.00! _
752 REVENUS DES IMMEUBLES
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -56 700.00 -7 200.00
Page 152 VILLE DE LA VALETTÉ - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
323 324
No LIBELLE ARCHIVES ENTRETIEN DU PATRIMOINE
CULTUREL
Recettes de l'exercice
IVENTES PRODUITS FABRIQUES. PRESTATIONS 5 |” REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
DÉPARTEMENTS Li
FAUTRES PRODUITS DE GESTION
REVENUS DES IMMEUBLES
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -23 600.00 -2 308.00
Page 153 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
40
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DEPENSES 928 815.00 349 005.00
Dépenses de l'exercice 928 815.00 349 005.00
1201 . RAGTÉRES GÉNÉRAL 77" : 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 37 060. 00
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 160 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION 950.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIÈRES 20 400.00 61521 TERRAINS 120 000.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 5 400.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 700.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 700.00 6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 4 700.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 40 500.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 104 000.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 63 900.00 <012% FRAIS DE PÉRSONNELET CHARGES ASSIMILÉES [ É : | “ 6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U_R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488. | AUTRES CHARGES CH = 65 - 349 505,00 ::849:005.00 53 025.00 53 025.00 65541
BOURSES ET PRIX 6714
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 518 000.00
Page 154 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
No LIBELLE
414 AUTRES EQUIPEMENT
S SPORTIFS OÙ DE
LOISIRS
415
MANIFESTATIONS
SPORTIVES
DEPENSES 326 800.00 500.00
Dépenses de l'exercice 326 800.00 500.00
CHARGES AC
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
6135 LOCATIONS MOBILIÈERES 17 400.00 61521 TERRAINS 120 000.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 5 400.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 700.00 615581 CONFORMITÉ EQUIPEMENTS 2 700.00 6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 4 700.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 104 000.00 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 63 900.00!
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENT AI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS À L'U.R.S.S.AF.
64591 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488. AUTRES CHARGES B:-- ES CHARGES DE GESTION COURANTE: 5
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
| 65748 | SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSO | 67 CHARGES’ EXCEPTIONNELLES ; 0] 6714 BOURSES ET PRIX 500.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 48 000.00
Page 155 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
421 422
No LIBELLE CENTRES DE LOISIRS | AUTRES ACTIVITÉ POUR LES JEUNES
DEPENSES 250 450.00 1 500.00
Dépenses de l'exercice 250 450.00 1 500.00
Lot | GTERES GENERAL 177250 450.00 1 60ù.0û 6042 ACHATS PREST, DE SERVICES (AUT. QUE TERR 36 500.00
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 160 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION 950.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 10 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 3 000.00 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 39 500.00 1 000.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 __ | FRAISDE NETTOYAGE DES LOCAUX |. h
012 FRAIS DÉPERSONNEL'ET'CHARGES ASSIMILÉES
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI]
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENT AI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
| 6488 AUTRES CHARGES —. Li = “AUTRES. CHARGE GESTION COURANTE :: ï
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 | SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX A :
D 67 ST NTITGHARGES EXCEPTIONNELÉES SE
6714 BOURSES ET PRIX
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 470 000.00
Page 156 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
423
No LIBELLE COLONIES DE VACANCES
DEPENSES 560.00
Dépenses de l'exercice 560.00
ARGI ENERAL ._860:06
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 560.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITÉ EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
_6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
LODEL NFRAIS DE:PÉRSONNÉL ET CHARGES ASSIMILÉES 5
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R-S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F-P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 _ AUTRES CHARGES
“65 AUTRES CHARGÉS DE GESTION: COURA
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION 5
65748 | SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
67 = CHARGES EXCEPTIONNELLES" 7%
6714 BOURSES ET PRIX
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Page 157 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
40
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
Recettes de l'exercice 518 000.00
270: VENTES Pi ABRIQUES; PRÉSTATIONS1 BE 00000 |. TENUE 70631 À CARACTERE SPORTIF 48 000.00
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA| 220 000.00
14 — DOTATIONS, SUBVENTIONS-ÉT PARTICIPATIONS 28! À 7473 DÉPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES 250 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -410 815.00 -349 005.00
Page 158 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
414 415
No LIBELLE AUTRES EQUIPEMENT-| MANIFESTATIONS S SPORTIFS OÙ DE [SPORTIVES
LOISIRS
Recettes de l'exercice 48 000.00
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D [7 48 006.60! 7 7 70631 A CARACTERE SPORTIF 48 000.00 7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA| . ET BOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS Ë 7473 DÉPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -278 800.00 -500.00
Page 159 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
421 422
No LIBELLE CENTRES DE LOISIRS | AUTRES ACTIVITÉ POUR LES JEUNES
Recettes de l'exercice A70 000.00
l'VENTES PRODUIT: RIQUES, PRESTATIONS D[- ET 256 000.00! 7:
À CARACTERE SPOI
220 000.00!
:260:000-00 |:
AUTRES ORGANISMES 250 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 219 550.00 -1 500.00
Page 160 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
No
423
LIBÈLLE COLONIES DE
VACANCES
Recettes de l' exercice
70 = GBUITS FAB BRÉSTATIONS D 70631 À CARACTERE SPORTIF
7066. REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA|
DA DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS | 7473 DÉPARTEMENTS
TATB AUTRES ORGANISMES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -560.00
Page 161 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
512
No LIBELLÉ TOTAL ACTIONS DE PREVENTION
SANITAIRE
DEPENSES 1 932 573.00 8 500.00
Dépenses de l'exercice 1 932 573.00 8 500.00
h SAC TERES GENERAL ©" D
ENERGIE - ELECTRICITÉ
FETES MOI a FRAIS DE PERSONNEL'ET:CHARGES ASSIMILEES
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
RAF.P.
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES nn _ LE _——. | = 65. AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE. : [7 . : 1 932"073.00 8 200.00 657362 CCAS 1 850 000.00
65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 823.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 18 250.00 8 500.00
UE PREVENTION. …
ï LES . BOURSES 500.00
6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 5 632.00
Recettes de l'exercice 5 632.00
EDOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUTRES ORGANISMES . _2482.00|
+ FAUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: 3:200:00 Ë REVENUS DES IMMEUBLES 3 200.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 926 941.00 -8 500.00
Page 162 VILLE DE LA VALI ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Al
ERAIS DE PERSONNEL:ET. RGES ASSIMILÉES |:
6336 64i11
64112 64118
6451
64531 64533
6478 | 6488
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
RA.F.P.
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
520 522
No LIBELLE SERVICES COMMUNS | ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE ET
DE L'ADOLESCEN
DEPENSES 1 860 250.00 63 823.00
Dépenses de l'exercice 4 860 250.00 63 823.00
<011- S'A CARACTÈRES GENERAL T Li 60612 ENERGIE - ÉLECTRICITÉ
63 825.00
43 823.00
652 AUTRES SDEG CORAN
657362 CCAS 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 9 750.00 657481 SUBVENTIONFONCTNMTLIGUE PREVENTION.
LéT= CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 506:06 20 000.00
6714 BOURSES ÉT PRIX 500.00 6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 5 632.00
Recettes de l'exercice 5 632.00
DE GESTION COURANTE |
REVENUS DES IMMEUBLES 3 200.00
Restes à réal iser - reports
SOLDE -1 854 618.00 -63 823.00
Page 163 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
64
No LIBELLE TOTAL CRÈCRHES ET GARDERIES
DEPENSES 190 751.00 190 751.00
Dépenses de l'exercice 190 751.00 190 751.00
011 -— CHARGES À GARACTERES GENERAL 190 751,00 190 751.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES {AUT. QUE TERR 3 785.00 3 785.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 132 500.00 132 500.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60623 ALIMENTATION 3 594.00 3 594.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 25 500.00 25 500.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 006.00 4 006.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 530.00 1 530.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 45.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 7 458.00 7 458.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 2 500.00 2 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 520.00 1 520.00 6156 MAINTENANCE 1 526.00 1 526.00 6232 FETES ET CEREMONIES 395.00 395.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 100.00 6 100.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 292.00] 292.00 R ji ÉTCHARGES ASSIMILEES : 6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis - Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITÉ TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF-P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 437 000.00 1 437 000.00
Recettes de l'exercice 1 437 000.00 1 437 000.00
VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRES TATIONS D <487.000:00 |: . REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA| 00
BOTATIONSESUBVENTIONS ÉTPARTICIPATIONS
S
RANSFERTS ENTRE SECTIONS
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF, CPTE
Page 164 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
64
No LIBELLE TOTAL CRÈCHES ET GARDERIES
Restes à réaliser - reports
SOLDE 1 246 249,00 1 246 249.00
Page 165 VIÈLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
Fonction 7
FONCTIONNEMENT
LOGEMENT
{DETAIL DES RUBRIQUES)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
CHARGES À CARACTÈRES GENERAL
EAU ET ASSAINISSEMENT
E - ELECT
DE PERSONNEL ÉT CHARGES ASSIMILEES | = 7 22 VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE
Page 166 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
Restes à réaliser - reports
RECETTES 47 546.00
Recettes de l'exercice 47 546.00
ENTÉS PRODUITS FABRIQUÉS: PRÉSTATIONS D
RÉDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
: TAXE
DOTATIONS. SUBVENTIONS ET PARTICIPATION RÉGIONS
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRAN! 2 546.00)
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
814
No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC
DEPENSES 217 640.00 80 000.00
Dépenses de l'exercice 217 040.00 80 000.00
CÔTE CHARGES À CARAGTERES GENERAL “217 040-00
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 16 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 615231 VOIRIES 24 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 96 000.00 80 000.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6226 HONORAIRES 7 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 10 000.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 8 200.00 6256 MISSIONS
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES| 280.00| 6122 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILÉES |;
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITÉS
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Page 167 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l' exercice
RE ; x © RÉDEV. FOCCUPAT ” DU DOMAINE PUBLIC COMM 70323
70876. PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
782 UUTINIMEOTS ÉLTAXES 7336 DROITS DE PLACE D
REGIONS
l'QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE)
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
815 820
No LIBELLE TRANSPORTS URBAINS | SERVICES COMMUNS
DEPENSES 8 200.00 12 000.00
Dépenses de l'exercice 8 200.00 12 000.00
üi “CHARGES À CARACTÉRES GENERAL| TETE 20000." 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
615231 VOIRIES
615232 RESEAUX
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE
617 ETUDES ET RECHERCHES
6226 HONORAIRES 1 000.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 10 000.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 8 200.00 6256 MISSIONS
6288 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 1 000.00 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
012 FRAIS:BE PERSONNEL ET CHARGES /ASSIMILÉES
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Page 168 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTAHON CROISÉE BAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
821 822
No LIBELLE EQUIPEMENT DE VOIRIE COMMUNALE VOIRIE ET ROUTES
DEPENSES 1 000.00
Dépenses de l'exercice 1 000.00
EQTE CHARGES À CARAGTÈRES GENE TT
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
615231 VOIRIES
615232 RESEAUX
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 1 000.00 617 ETUDES ET RECHERCHES
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
637. AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES L —O12 = FRAIS DE PÉRSONNÉEL EF CHARGE. SIMILÉES |: L
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLÉMENT AI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R-S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 47 546.00
Recettes de l'exercice 47 546.00
VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS D |:
REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
PAR LE GFP DE RATTAGHEMENT
IMPÔTS ÉTTAXES.
DROITS DE PLACE
IE] TOBÉ D'ORDRE DE: TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |: REGIONS QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF, CPTE | 7 2 546.00
Page 169 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
UE 60611
60612 60632
60688 611
6135 615231
615232 61558
6156 617
6226 6227
6231
6247 6256
6288 | 637
CHARGES À CARACTÈRES GENERAL EAU ET ASSAINISSÉMENT
ENERGIE - ELECTRICITÉ FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
LOCATIONS MOBILIERES VOIRIES
RESEAUX AUTRES BIENS MOBILIERS
MAINTENANCE ETUDES ET RECHERCHES
HONORAIRES FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
ANNONCES ET INSERTIONS TRANSPORTS COLLECTIFS
MISSIONS AUTRES SERVICES EXTERIEURS
_ AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
6331
6332
6336
64111
64112
64118
641181
641182
64131
641311
6451
64531
64532
64533
6454
64731
6478
6488
COTISATIONS VERSEÉES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST]
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
REMUNERATIONS NON TIFULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAÏRE
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RA.F.P.
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
VERSEES DIRECTÉMENT
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
I
2 000.00
10 000.00
16 500.00
19 500.00
19 000.00
3 000.00
15 000.00
18 960.00
6 600.00
5 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Racettes de |” ‘exercice
"REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
jf
REGIONS
OPÉD'ORBRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS | QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
S; SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS | EE
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
823 831
No LIBÉLLE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DES URBAINS EAUX
DEPENSES 110 840.00 5 000.00
Dépenses de l'exercice 110 840.00 5 000.00
Page 170 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
814
No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC
Restes à réaliser - reports
SOLDE -169 494.09 -80 000.00
Page 171 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
815 820
No LIBELLE TRANSPORTS URBAINS | SERVICES COMMUNS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -8 200.00 -12 000.00
Page 172 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
821 822
No LIBELLE EQUIPEMENT DE VOIRIE COMMUNALE VOIRIE ET ROUTES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 000.00 47 546.00
Page 173 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
823 831
No LIBELLE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DES URBAINS EAUX
Restes à réaliser - reports
SOLDE -110 840.00 -5 000.00
Page 174 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
90
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS ECONOMIQUES
DEPENSES 7 440.00 7 440.00
Dépenses de l'exercice 7 440.00 7 440.00
| ‘ 5 ACT E 7.440:00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
.6132 |. ane an re 7 440.00). 7.440,00 67 =: CHARGES EXCEPTIONNELLES . 1 ô
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE -7 440.00 -7 440.00
Page 175 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
DEPENSES 28 518 672.64 8 637 246.46
Dépenses de l'exercice 28 518 672.64 8 637 246.46
—011- CHARGES A CARACTERES GENERAL. = 3.385 400.97|. 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 6 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 58 700.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ 556 567.74 60613 CHAUFFAGE URBAIN 95 000.00 60622 CARBURANTS 41 000.00 60623 ALIMENTATION 620.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 000.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 13 400.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 56 000.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 36 237.40 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 37 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 16 790.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 61 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 1 000.00 60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 165 650.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 000.00 606882 FOURNITURE DE CLES 2 100.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 6 000.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIÈERES
6135 LOCATIONS MOBILIÈRES 166 200.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIÈTE 43 320.00 61521 TERRAINS 7 550.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 40 000.00 615228 AUTRES BATIMENTS 700.00 615232 RESEAUX 5 000.00 61551 MATERIEL ROULANT 14 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 40 314.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 000.00 6156 MAINTENANCE 407 822.50 6161 MULTIRISQUES 145 541.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 47 950.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 17 364.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 22 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 90 500.00 6228 DIVERS 130 516.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 65 329.60 6232 FETES ET CEREMONIES 214 000.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 6 566.00 6237 PUBLICATIONS 83 002.69 6238 DIVERS 7 856.53 6241 TRANSPORTS DE BIENS 432.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 500.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 300.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 400.00 6256 MISSIONS 8 000.00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 60 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 158 000.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 12 000.00 12 000.00 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ….) 118 427.11 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 47 500.00
Page 176 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
020 0200
No LIBELLE ADMINISTRATION | SERVICE COMMUN GENERALE DE LA
COLLECTIVITÉ
DEPENSES 18 187 707.97
Dépenses de l'exercice 18 187 707.97
EOE CHARGES À CARACTÈRES GENERAL
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 58 700.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ 556 567.74 60613 CHAUFFAGE URBAIN 95 000.00 60622 CARBURANTS 41 000.00 60623 ALIMENTATION 120.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 13 400.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 56 000.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 13 097.40 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 37 000.00 606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE 16 790.00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 61 000.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES 1 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 65 500.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 43 320.00 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 7 000.09 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 92 812.70 6161 MULTIRISQUES 145 541.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 24 150.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 85 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 100.00 6225 INDEMNITÉS AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES 22 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS 36 510.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 7 500.00 6232 FETES ET CEREMONIES 1 500.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 5 000.00 6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1 300.00 6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT 400.00 6256 MISSIONS 8 000.00 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 60 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 148 000.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..) 118 427.11 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET 480.00 62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
Page 177 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
0203 0204
No LIBELLE SERVICE FINANCIER | SERVICE ET COMPTABLE INFORMATIQUE
DEPENSES 26 200.00 216 930.00
Dépenses de l'exercice 26 200.00 216 930.00
EL gi — ARACTERES GENERAL | | “516 880.00) 6042 ACHATS PREST. DE SÉRVICES {AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 6 000.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES
606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 2 000.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 147 830.00 6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RÉCHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 10 000.00 6228 DIVERS 16 200.00 51 100.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DÉPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 10 000.00 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ….)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
Page 178 VILLE DE LA VALETTÉ - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
0206 0207
No LIBELLE CONTENTIEUX-ASSUR-| DIRECTION DES ANCES SERVICES
TECHNIQUES
DEPENSES 80 506.00 177 981,00
Dépenses de l'exercice 80 500.00 177 981.00
Toi = CHARGES À CARACTÈRES GENERAL "TT60 500.00 "'A77 881.00 6042 ACHATS PREST,. DE SERVICES {AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606382 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RÉSEAUX 5 000.00 61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 21 514.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 126 367.00 6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES 23 800.00 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 500.00 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 80 500.00 6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS …)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
Page 179 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
0208 0204
No LIBELLE CENTRE TECHNIQUE | MAGASIN TECHNIQUE MUNICIPAL
DEPENSES 159 206.00 164 200.00
Dépenses de l'exercice 159 206.00 164 200.00
Zoti LL TTCHARGES À CARACTÈRES GENERAL 159 206.00 | 7716 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 000.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 5 090.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 162 100.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE 26 009.00 606882 FOURNITURE DE CLES 2 100.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 5 500.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 15 700.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS 40 000.00 615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT 14 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 6 150.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 37 066.00 6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITÉS AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE {EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
Page 130 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
021 022
No LIBELLE ASSEMBLEE LOCALE | ADMINISTRATION GENERALE DE L'ETAT
DÉPENSES 229 695.14 48 681.00
Dépenses de l'exercice 229 695.14 48 681.00
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION 500.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 500.00 200.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 100.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SÉMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS 915.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 566.00 6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 500.00 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS {COTISATIONS ..)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 2 500.00 45 000.00
Page 131 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
023 0240
No LIBELLE INFORMATION, FETES ET COMMUNICATION, | CEREMONIES
PUBLICITE
DEPENSES 196 843,82 331 843.20
Dépenses de l'exercice 196 843.82 331 843.20
O1 = CHARGES À CARACTEÈRES GENERAL EL ‘834 843.20 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 1 500.00 8 000.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 3 200.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIÈERES
6135 LOCATIONS MOBILIÈRES 85 000.00 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 3 000.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 000.00 6156 MAINTENANCE 3 746.80 6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 16 864.00 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS 25 791.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 57 829.60 6232 FETES ET CEREMONIES 2 900.00 200 000.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS 83 002.69 6238 DIVERS 7 856.53 6241 TRANSPORTS DE BIENS 432.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS …)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
Page 182 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
0241 025
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CEREMONIES-CABINE- | ASSOCIATIONS (NON
T DU MAIRE CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 9 600.00 40 900.00
Dépenses de l'exercice 9 600.00 40 900.00
OL CHARGES À CARACTERES GENERAL .
6042 ACHATS PRÉST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS
615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES 9 600.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ….)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE {EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
Page 183 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
026
No LIBELLE CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES
DEPENSES 11 138.05
Dépenses de l'exercice 11 138.05
Loi LT] CHARGES À CARACTÈRES GENERAL :
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60622 CARBURANTS
60623 ALIMENTATION
60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 850.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
606361 VETEMENTS EQUIPEMENTS DE SECURITE
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 250.00 606881 FOURNITURES ATELIER MECANIQUE
606882 FOURNITURE DE CLES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 500.00 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE
61521 TERRAINS 7 550.00 615221 BATIMENTS PUBLICS
615228 AUTRES BATIMENTS 700.00 615232 RESEAUX
61551 MATERIEL ROULANT
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 650.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6161 MULTIRISQUES
617 ETUDES ET RECHERCHES
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION
6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6225 INDEMNITÉS AU COMPTABLE ET AUX REGISSEUR
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6228 DIVERS
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6232 FETES ET CEREMONIES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS
6255 FRAIS DE DEMENAGEMENT
6256 MISSIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
Page 184 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 28 264.40 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 8 800.00 63512 TAXES FONCIERES 108 000.00 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS 1 000.00 63581 AUTRES DROITS (DST) 2 500.00 AUTRES T, _… … … 6 800.00 = FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILÉES. 16 195 989.02 6: AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ 159 776.01 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 45 650.29 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 82 170.52 64111 REMUNERATION PRINCIPALE 6 845 163.61 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 340 177.03 64118 AUTRES INDEMNITES 1 270 336.60 641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 256 100.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 370 000.00 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 2 156 920.76 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE A7 663.28 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis — Rémunérations 27 317.76 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF. 1746 510.21 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 150 038.39 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 91 343.67 64533 RA.F.P. 68 451.64 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 87 355.29 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 150 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLÉMENT FAMILI 38 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 55 009.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 61 932.96 6488 AUTRES CHARGES 139 581.00| = 013.-- TTENUATION DE CHÂRG | 6419 REMBOURSEMENTS SUR REMU RATIONS DU PERS | | . . =0f4= ATTENUATION DE PRODUIT: 657 in 651 466.67 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR 651 466.67 651 466.67 7391178. AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO | . ir 6% AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE *10 000.00 6531 IMDEMNITES 196 6532 FRAIS DE MISSION 1 000. 00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 400.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00 6535 FORMATION 4 988.14 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 8 000.00 8 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 2 000.00 2 000.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 23 511.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 42 992.00 657483 SUBVENTION COSCEM 21 009.00 65888 AUTRES … F6 CHARGES FINANCIÈRES 18 453 17341] 66111 INTERETS REGLES À ÉCHEANCE 444 385.22 444 385.22 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -6 211.81 -6 211.81 6 S DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO| 15 000.00 15 000.00 CHARGES EXCERTIONNELLE 5 00000 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS 5 000.00 5 000.00 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 5 500.00 ‘121 456:00
6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIC 121 456.00 121 ‘456.00
Page 185 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
ENUATION DE CHARGES REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION
ATTÉNUATION DE PRODURS
PRÉLEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
AUTRES CHARGES.DE GESTION CO! IMDEMNITES
FRAIS DE MISSION
COTISATIONS DE RETRAITE
COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
FORMATION
FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
CREANCES ETEINTES
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
SUBVENTION COSCEM
INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
020 0200
No LIBELLE ADMINISTRATION {SERVICE COMMUN GENERALE DE LA
COLLECTIVITÉ
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 5 800.00 63512 TAXES FONCIÈERES 108 000.00 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS 200.00 63581 AUTRES DROITS (DST) 2 500.00 6 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES _ ="012 FRAIS BE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILÉES 16 195 989.02 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ 159 776.01 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 45 650.29 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 82 170.52 64111 REMUNERATION PRINCIPALE 6 845 163.61 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 340 177.03 64118 AUTRES INDEMNITES 1 270 336.60 641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI- 256 100.00 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE 370 000.00 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 2 156 920.76 641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 47 663.28 6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis - Rémunérations 27 317.76 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F. 1746 510.21 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 2 150 038.39 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE 91 343.67 64533 R.A.F.P. 68 451.64 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C. 87 355.29 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 150 000.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI 38 000.00 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 000.00 64731 VERSEES DIRECTEMENT 1 500.00 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 55 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 61 932.96 | 6488 AUTRES CHARGES 139 581.00
23 511.00
2 092.00
21 000.00
0
Page 186 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES NV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
VERS. ASSIMILES
FRAIS DÉ PERSONNEL ET
AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENT AI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
REMUNERATIONS DES APPRENTIS
Apprentis — Rémunérations
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF,
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RA.F.P.
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
VERSEES DIRECTEMENT
MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
FALTENUATION DE CHARGES :
RGES ASSIMILÉES |
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
6532 6533
6534 6535
6536 6541
6542 65541
65748
657483 65888
ES 014 = ATTENUATION DE PRODUITS:
739115 PRELEVEMENT AU TITRÉ DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO
65: AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE.
IMDEMNITES
FRAIS DE MISSION
COTISATIONS DE RETRAITE
COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
FORMATION
FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
CREANCES ETEINTES
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
SUBVENTION COSCEM
AUTRES
EF
INTERETS REGLES À ECHEANCE
INTERETS: RATTACHEMENT DES ICNES
INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO|_
“CHARGES EXCEPTIONNELLES 57:
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0203 0204
No LIBELLE SERVICE FINANCIER | SERVICE ET COMPTABLE [INFORMATIQUE
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
63512 TAXES FONCIERES 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS 63581 AUTRES DROITS (DST)
| AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SÛR GPÈ D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
‘ DAP- PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTI
Page 187 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
_ 2 —
6218
6331
6332
6336
64111
64112
64118
641181
641182
64131
641311
6417
64171
6451
64531
64532
64533
6454
6455
6456
6472
64731
6475
6478
6488
AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
REMUNERATIONS DES APPRENTIS
Apprentis — Rémunérations
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RAF-P.
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
PRESTATIONS FAMILIALES DIRÈCTES
VERSÉES DIRECTEMENT
MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
6419 | REMBOURSEMENTS SUR REM
oi ‘ATTENUATION DE PRODUITS 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 85 LOI SR
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO “65 — AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
6531 IMDEMNITES 6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION 6536 FRAIS DE RÉPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NONVALEUR 6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
657483 SUBVENTION COSCEM
CHARGES EXCEPTIONNELLES
INTERETS REGLES À ECHEANCE
INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
BOTATIONS AUX AMOR TS E ROUSIO |
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0206 0207
No LIBELLE CONTENTIEUX-ASSUR-| DIRECTION DES ANCES SERVICES
TECHNIQUES
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
63512 TAXES FONCIERES 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS 800.00 63581 AUTRES DROITS (DST)
DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIG
Page 188 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAI PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
6419 LOT = ATTENUATION DE PRODUITS
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR 7391178 | AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO|
= 65 AUTRES CHARGÉS DE GESTION COURANTE 6531 IMDEMNITES
6532 FRAIS DE MISSION 6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
657483 SUBVENTION COSCEM
INTERETS RÉGLÉS À ECHEANCE
INTERETS- RATTACHEMENT DES ICNÉS
INTERETS | DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO|
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
BÔTATIONS AUX AMORTISSEMENTS'ET PROVISIO
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0208 020A
No LIBÈLLE CENTRE TECHNIQUE | MAGASIN TECHNIQUE MUNICIPAL
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 7 200.00 6288 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 1 500.00 63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
_AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES| _
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITE
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis — Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R-S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
_6488 AUTRES CHARGES
Page 189 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
MENTS DU BILAN PRESENTATTON CROISÉE PAR FONCTION Aî
: ATTENUATION
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
021 022
No BELLE ASSEMBLEE LOCALE | ADMINISTRATION GENERALE DE L'ETAT
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637 AUTRES IMPOTS, TAXÉS ET VERS. ASSIMILES|
012 ÉRAIS.DE PERSONNEL ÉT CHARGES ASSIMILÉES
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSÉES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENT AI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis — Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
_6488 AUTRES CHARGES
6419
Cl
REMBOURSEMENTS SUR | REM JNÉRATIONS DU PERS
UT
INTÉRETS REGLES À ECHEANCE
INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO
:- 01 ATTENUATION DEP 739115 PRÉLEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 | AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CO —— 65 — TT AUTRES CHARGÉS DE GESTION COURANTE 218586. 14
6531 IMDEMNITÉS 196 007.00 6532 FRAIS DE MISSION 1 000.00
6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 400.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P 200.00
6535 FORMATION 4 988.14
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 657483 SUBVENTION COSCEM
ÉGHARGES EXCÉPTIONNELLES
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
BOTATIONS AUX AMGRTISSEMENTS ET PROVISIO DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
Page 190 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
:ATTENUATION DE CHARGES
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS L
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
023 0240
No LIBELLE INFORMATION, FETES ET COMMUNICATION, | CEREMONIES
PUBLICITE
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1100.00 19 964.40 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637
-- 012 -
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI]
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis - Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 €CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
| 6488 AUTRES CHARGES
66111
66112
.6615
OTE ALTENUATION DE PRODUITS
739115 PRELEVÉMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7391178 | AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGRE
6 = TAUTRES CHARGÉS DE GESTION COURA
6531 IMDÉMNITES
6532 FRAIS DE MISSION
6533 COTISATIONS DE RETRAITE
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
6535 FORMATION
6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
6542 CREANCES ETEINTES
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
657483 SUBVENTION COSCEM
UTRES HARGÉS FINANCIÈRES
INTERETS REGLES À ECHEANCE
INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO|.
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
DOTATIONS AUX AMG)
‘6815 DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
ÉMENTS ET PROVISIO |":
Page 191 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAI
PRESENTATION CROISEE PAR FoncTION
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0241 025
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CEREMONIES-CABINE- | ASSOCIATIONS (NON
T DU MAIRE CLASSEES AILLEURS)
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 012. "| FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 RÉMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis —- Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.DI.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
2013 7" |TATTENUATION DE CHARGES :
614 —:: 7" |"ATTENUATION DE PRODUITS. : ë 739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
AUTRES RESTIT. AUTITRE DU DEGREV. 8R CO)... eee AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE : E : A6:900:00
IMDEMNITES
FRAIS DE MISSION
COTISATIONS DE RETRAITE
COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
FORMATION
FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
CREANCES ETEINTES
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 40 900.00 SUBVENTION COSCEM
AUTRES
INTERETS REGLES À ECHEANCE INTERETS- RATTACHEMENT DES ICNES
INTERETS DES I CHARGES EXCEPTIONNELL
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS
AUTRES CHAI XCEPTIONNELLES
DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIQ
Page 192 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
CHARGES NANCIÈRES
INTERETS REGLES À ÉCHEANCE
INTERETS- RATTACHEMENT DES ICNES
INTÉRETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPO
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
026
No LIBELLE CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 500.00 63512 TAXES FONCIERES
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS
63581 AUTRES DROITS (DST)
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
l FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis — Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRÉ
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILI
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
3 ATIENUATION DE CHARGES :: T
[6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS _] 20142 ATTENUATION DE PRODUITS : :
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SR
7301178 RESTIT. AU TITRE D) .
Ë 8606
IMDEMNITES
FRAIS DE MISSION
COTISATIONS DE RETRAITE
COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART P
FORMATION
FRAÏS DE REPRESENTATION DU MAIRE
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
CREANCES ETEINTES
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
SUBVENTION COSCEM
AUTI 138.05
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTI
Page 193 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
FVIRÉMENTA PSN DS SRE TE
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISA TIONS C
DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
8604 796.13)
‘3879:
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET| 3 504 796.13 3 504 796,13
Restes à réaliser - reports
RECETTES 30 671 582.22 30 273 888.22
Recettes de l'exercice 27 964 356.00 27 566 662.00
ÉUNTAUNEE UR REMUNERATIONS DU PERS
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S,S ET PRE REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL :00 Si 1 000.00
PRODUITS EXCERTIONRELS 7
AUTRES FE ANR DIVERS DE GESTION COURAN
DÉDITS ET PENALITES PERCUES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE, D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
PRODUITS EX
D 178:270.00 Ë CONCESSION DANS LES CIMETIERES {PRODUIT 30 000.00 REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
148
117 26 148 864.00 |::::::2
Impôts directs locaux 20 519 619.00 AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2 985 314.00 2 985 314.00 DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE 166 980.00 166 980.00 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES 297 128.00 297 128.00 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 59 823.00 59 823.00 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR 470 000.00 470 000.00 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 450 000.00 450 000.00
où 1.200 000.00 | gr 2 1 256 298:00
DOTATION FORFAITAIRE 925 144.00 925 144.00 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 232 588.00 232 588.00 FCTVA 7 430.00 7 430.00 AUTRES 9 700.00 DEPARTEMENTS
AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON 91 136.00 91 136.00 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4410.00 _DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 17 000.00! ES PRODUITS. DE GESTION COURANTE. 120 000:00
REVENUS DES IMMEUBLES 110 006.00 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
10 000.00
:46:500.00.
40 500. 00 40 500.00
TOPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE.SECTIONS ‘12281400 :121:000.00
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
Page 194 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
675
6761
68111
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C|
DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET |
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
020 0200
No LIBELLE ADMINISTRATION | SERVICE COMMUN GENERALE DE LA
COLLECTIVITE
VIREMENTA EA SECTION D'INVESTISSEMENT.: Fr
Restes à réaliser - reports
RECETTES 17 000.00 336 584.00
Recettes de l'exercice 17 000.00 336 584.00
“TATTENUATION DE CHARGES ©
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
_ REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
50 000.00
1 000.00
S FABRIQUÉS, PRESTATIONS: 7 148:770.00 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT ’
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT. TAXES Ë
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
À IS ET PARTICIPATIONS
DOTATION FORFAITAIRE
DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA
AUTRES
DEPARTEMENTS
AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
ETAT + COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
7688
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
78 ESTION COURANTE
752 REVENUS DES IMMEUBLES
757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 276 ME
LRÉPRISÉS SU
DEDITS ET PENALITES PERCUES AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
148 770.00
17.600.060! 1:
17 000.00
110 000.00
15 000.00
1874.00
Page 195 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0203 0204
No LIBELLE SERVICE FINANCIER| SERVICE ET COMPTABLE [INFORMATIQUE
[623 À LA SSE 023 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT |_
— 0427" |TOPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT. (POSITIVES) TRA 68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réal iser - reports
RECETTES
Recettes de l' ‘exercice
0182"
6419
6459
FATTENUATON DE ©
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS D PERS
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
NTS SUR
70311
70312
7062
70846
EE
CONCESSION DANS LES CIMETIÈRES {PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT PAI ERATTACHEMENT
IMPÔTS ÉTTAXES 73111 Impôts directs locaux
7318 ‘| AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
73811 TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO|
274 DÔTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
7411 DOTATION FORFAITAIRE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA
74718 AUTRES
7473 DEPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI!
748388 AUTRES
7AB4 DOTATION DE RECENSEMENT
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
HFAU REVENUS DES IMMEUBLES
REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
AUTRES PRODUITS DIVER:
“AUTRES “PRODUITS EXO
DÉDITS ET PENALITÉ AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
PRODUITS EXCEPTIONNELS D) “REBRISÉS SUR AMORTISSEMENTS ÉTRBROVISION
RÉP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC
TT OPÉD'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Page 196 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
No LIBELLE
0206
CONTENTIEUX-ASSUR-
ANCES
0207
DIRECTION DES
SERVICES
TECHNIQUES
“VIREMENT À LA SECTION. D'INVESTISSEMENT |
VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |
675
6761
68111
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
DIFFERENCES SUR REALISAT.{POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
RIRVENTES PRODUITS FABRIQUES: PRÉSTATIONS D |:
CONCESSION DANS LES CIMETIÈRES (PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DÉS RESS.COMMUNALES
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTERIEURE
_.TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO
ra 74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA 7AT18 AUTRES
7473 DÉPARTEMENTS
7ATB AUTRES ORGANISMES 7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI 748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 1485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES | __
78 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE i
752 RÉVENUS DES IMMEUBLES 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
GESTION COURAN
DEDITS ET PENALITES PERCUES 7
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE, D
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
775 PRODUITS DÉS CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7788 NELS DIVERS.
T8 —
7815 | REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONc
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS:ENTRE SECTIONS
Page 197 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
No LIBELLE
0208 020A
CENTRE TECHNIQUE | MAGASIN TECHNIQUE
MUNICIPAL
VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT.
675
6761
68111
VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
OPE:D'ORDRE:DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
DIFFERENCES SUR REALISAT.{(POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
SRE 6419
6459 NTS SUR RÉMUNERATIONS DU PERS | REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.8 ET PRE RE! BOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL|
CONCESSION DANS LES CIMÉTIÈRES (PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GFP DERATTACHEMENT
748388 7484
7485
TT
7711
7718
773
775
LÉO
IMPOTS ETTAXES
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA
AUTRES
DEPARTEMENTS
AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
AUTRES
DOTATION DE RECENSEMENT
DOTATION POUR LES TITRES SECURISES
AU Ï REVENUS DES IMMEUBLES
REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION SOURAN
DEDITS ET PENALITES PERCUES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
Page 198 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
021 022
No LIBELLE ASSEMBLEE LOCALE | ADMINISTRATION GENERALE DE L'ETAT
023 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSÉMENT.
| 023 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT.
— 042 "| TOPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réaliser - reports
RECETTES 14 110.00
Recettes de l'exercice 14 110.00
= 018 — ATTENUATION DE CHARGES TETE Î 6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE | 6479 | REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL | T0 ii VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS D 70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES {PRODUIT 70312 REDEVANCES FUNÉRAIRES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARA 70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
.70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
73111 Impôts cts locaux
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
73811 ___ | TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO LL 74-77] DOTATIONSSUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS |‘ 14 110,00 7411 DOTATION FORFAITAIRE
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
744 FCTVA
74718 AUTRES 9 700.00 7473 DÉPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
74834 ETAT- COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4 410.00
DOTATION POUR LES TITRES SECURISES | 7485 [
REVENUS DES IMMEUBLES
REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
ODUITS FINANCIERS :: ir RES
PRODUITS EXCEPTIONNELS
DEDITS ET PENALITES PERCUES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONC| RTS ENTRE SECTIONS
Page 199 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
PUBLICITE
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
023 0240 No LIBELLE INFORMATION, FETES ET
COMMUNICATION, _ |CEREMONIES
VIREMENTA LA SECTION D'INVESTISSEMENT,
VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
TRANSÉERTS ENTRE SECTIONS
675
6761
68111
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
DIFFÉRENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
ATTENUATION-DE CHARGE:
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
VENTES PRODUITS FAË , PRESTATIONS D
CONCESSION DANS LES CIMETIERES {PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
MPBOTS AXES
“DOTATIONS:
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS DE MUTATIO .
DOTATION FORFAITAIRE
DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA
AUTRES
DEPARTEMENTS
AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT, EXONERATIONS TAXES FON
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
AUTRES
DOTATION DE RECENSEMENT
_DOTATION POUR LES TITRES SECURISES ___ |
REVENUS DES IMMI
REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C AUTRES
DEDITS ET PENALITES PERCUES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
UITS DIVERS DE GESTION COURAN
Page 200 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES 4
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION At
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0241 025
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CEREMONIES-CABINE- | ASSOCIATIONS (NON
T DU MAIRE CLASSFES AILLEURS)
50235 023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT|
042 | OPÉD'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS| :
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS € 6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET|
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
NS DU PERS
REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S,$ ET PRE
REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL
CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT
REDEVANCES FUNERAIRES
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
AU GFP DE RATTACHEMENT
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
IMPOTS ET TAXES:
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RÈSS.COMMUNALES
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE
:BÔTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS |"
7484
T'BRODUITS-EXCEPHONNEL
DOTATION FORFAITAIRE
DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
EFCTVA
AUTRES
DEPARTEMENTS
AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
AUTRES
DOTATION DE RECENSEMENT
ES SECURISES
[TS REVENUS DES IMMEUBLES
REDEVANCES VERSEÉES PAR LES FERMIERS ET C
DEDITS ET PENALITES PERCUES
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN|
Page 201 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAI PRESENTATION CROISEE PAR oNcTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction © SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
026
No LIBELLE CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS C
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.{POSITIVES) TRA
68111 DOT.AMORTISSEMENTS IMMO.INCORPORELLES ET
Restes à réaliser - reports
RECETTES 30 000.00
Recettes de l'exercice 30 000.00
= 013 — ATTENUATION DE CHARGES AUTEUR 6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERS
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PRE
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIAL L . 2 10 5e VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D | UE. 30 000.00 70311 “CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT 30 000.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
70846 AU GFP DE RATTACHEMENT
70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
Impôts directs locaux
AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE
FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES
TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES
TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTR
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
X DROITS DE MUTATIO| J6NS ET PARTICIPATIONS
DOTATION FORFAITAIRE
DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION
FCTVA
AUTRES
DÉPARTEMENTS
AUTRES ORGANISMES
COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITION
ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FON
ETAT + COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABI
AUTRES
DOTATION DE RECENSEMENT
S TITRES SECURISES
FSDE GESTION COURANTE
REVENUS DES IMMEUBLES
REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET C
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
DÉDITS ET PENALITES PERCUES AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. D
MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
4 JPE D'ORDRE D DE'TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Page 202 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 120 000.00 120 000.00 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 2 814,00 1 000.00 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO, INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports 2 707 226.22 2 707 226.22
SOLDE 2152 909.58 21 636 641.76
Page 203 VILLÉ DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
020 0200
No LIBELLE ADMINISTRATION [SERVICE COMMUN GENERALE DE LA
COLLECTIVITE
722
777
7811
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE 1 814.00 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE 17 000.00 -17 851 123.97
Page 204 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
No
0203 0204
LIBELLE SERVICE FINANCIER] SERVICE ET COMPTABLE INFORMATIQUE
722
777
7811
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE -26 200.00 -216 930.00
Page 205 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0206 0207
No LIBELLE CONTENTIEUX-ASSUR-| DIRECTION DES ANCES SERVICES
TECHNIQUES
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE -80 500.00 -177 981.00
Page 206 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
777
7811
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0208 020A
No LIBELLE CENTRE TECHNIQUE | MAGASIN TECHNIQUE MUNICIPAL
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR,. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE -159 206.00 -164 200.00
Page 207 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
021 022
No LIBELLE ASSEMBLEE LOCALE | ADMINISTRATION GENERALE DE L'ETAT
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF,. CPTE)
7811 REP, SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR,. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE -229 695.14 -34 571.00
Page 208 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
023 0240
No LIBELLE INFORMATION, FETES ET COMMUNICATION, | CEREMONIES
PUBLICITE
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE -196 843.82 -331 843.20
Page 209 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exerclce : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0241 025
No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CEREMONIES-CABINE-| ASSOCIATIONS (NON
T DU MAIRE CLASSEES AILLEURS)
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
7811 REP. SUR AMO. DES IMMO, INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE -9 600.00 -40 900.00
Page 210 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRÉSENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
026 No LIBELLE CIMETIERES ET
POMPES FUNEBRES
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
7TT QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE] 7811 REP. SUR AMO. DES IMMO. INCORPOR. ET COR
Restes à réaliser - reports
SOLDE 18 861.95
Page 211 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
112
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE
DEPENSES 195 831.08 171 171.08
Dépenses de l'exercice 195 831.08 171 171.08
Lori TT CHARGES À CARACTÉRES GENERAL DT 195 831.08 17117108 60423 FOURRIERE AUTOMOBILE 10 000.00 10 000.00 60425 CAPTAGE CHIENS 250.00 250.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 14 703.67 14 703.67 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 20 067.41 20 067.41 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
6111 TÉLESURVEILLANCE 41 000.00 41 000.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 6 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 800.00 800.00 6156 MAINTENANCE 22 500.00 22 500.00 617 ETUDES ET RECHERCHES
6226 HONORAIRES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 350.00 350.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 55 500.00 55 500.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 24 660.00 | 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS h #:. | FRAIS DE PERSO
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NB, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R-S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C,
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 14 000.00 14 000.00
Recettes de l'exercice 14 000.00 14 000.00
6 "| AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE: 14 000.00! :
752 RÉVENUS DES IMMEUBLES
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN 14 000.00 14 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -181 831.08 157 171.08
Page 212 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
12
No LIBELLE HYGIENE
DEPENSES 24 660.00
Dépenses de l'exercice 24 660.00
60423 FOURRIERE AUTOMOBILE
60425 CAPTAGE CHIENS
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60636 VETEMENTS DE TRAVAIL
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
6111 TÉLESURVEILLANCE
6135 LOCATIONS MOBILIÈERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE
617 ETUDES ET RECHERCHES
6226 HONORAIRES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 24 660.00 6288 | AUTRES SERVICES EXTERIEURS L h :-.012 = FRAIS.DÉ PERSONNEL ÉT. CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEÉES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R-S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAIFE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
782 REVENU
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -24 660.00
Page 213 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
20
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DEPENSES 1 285 982,50 140 556.50
Dépenses de l'exercice 1 285 982.50 140 556.50
SA CAR Ë DT TF4 871 00| "7 58 581.00)
ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 4 000.00 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 976 310.00 EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITE
CHAUFFAGE URBAIN
COMBUSTIBLES 20 700.00 ALIMENTATION 200.00 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 25 060.00 6 800.00 FOURNITURES INFORMATIQUES 560.00 560.00 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 600.00 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 628.00 1 628.00 FOURNITURES SCOLAIRES 42 800.00 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 32 220.00 4 160.00 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 7 500.00 7 500.00 LOCATIONS MOBILIERES
AUTRES BIENS MOBILIERS 6 400.00 615581 CONFORMITÉ EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE 13 865.00 13 865.00 6228 DIVERS 1 255.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 11 270.00 9 515.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 000.00 5 000.00
25.503.00| Q
6331
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST]
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E-D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488.
72165 = TETT TAUTRES CHARGÉS DE GESTION COURANTE At 1480f “85:275.50 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 28 836.00
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 24 466.00 24 466.00 657489 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 57 809.50 57 809.50
Restes à réaliser - reports
RECETTES 807 953.00 27 953.00
Page 214 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
6332
6336
64111
64112
64118
641181
641182
64131
641311
6451
64531
64532
64533
6454
6472
6478
6:
65541
6558
657480
[AUTRES CH E CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
ERIEUR FRAIS DE PEI Ë
VERSEMENT MOBILITÉ COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE COTISATIONS A L'URS.SAF.
GNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RAFP. COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.1.C.
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES
AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
211 212
No LIBELLE ECOLES MATERNELLES | ECOLES PRIMAIRES
DEPENSES 40 626.00 51 889.00
Dépenses de l'exercice 40 626.00 51 889.00
HOT ET TTÉHARGES À CARACTÈRES GENERAC 40 626.00 | 51 889.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES 20 700.00 60623 ALIMENTATION
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED 600.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES
6067 FOURNITURES SCOLAIRES 5 000.00 37 800.00 60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 13 400.00 11 660.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 600.09 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 726.00 1 029.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Page 215 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT- FORMATION
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
251 2551
No LIBELLE HEBERGEMENT ET |GARDERIE PERI RESTAURATION SCOLAIRE
SCOLAIRE
DEPENSES 1 013 100.00 24 561,00
Dépenses de l'exercice 1 013 100.00 24 561.00
TÉHARGES À CARACTÈRES GENERAL 984 264:00| ‘ 7 54 561:00| ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 4 000.00 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 958 749.00 17 561.00 EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITÉ
CHAUFFAGE URBAIN
COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 18 260.00 60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED
60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES
6067 FOURNITURES SCOLAIRES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 3 000.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIÈERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 5 800.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS 1 255.00 6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 . _ AUTRES SERVICES EXTEI _ . L 2012 — FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI]
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FiN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS À L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
ï ARGES DE 36 836,60! 5 1 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 28 836.00
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 600 000.00 180 000.00
Page 216 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
2552
No LIBELLE CLASSES DE DECOUVERTE
DEPENSES 15 250.00
Dépenses de l'exercice 15 250.00
Zoit- F À CARACTER ? UT 15 250 00 6042 ACHATS PREST, DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60641 FOURNITURES INFORMATIQUES
6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MED
60650 LIVRES - DISQUES + CASSETTES
6067 FOURNITURES SCOLAIRES
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6241 TRANSPORTS DE BIENS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
_6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 15 250.00
6331 VER:
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRÉCTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
| 6488 | AUTRES CHARGES . |
L65- AUTRES CHAI DELGESTION dOÛ
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES
657480 PARTICIPATION FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Page 217 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
20
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
Recettes de l'exercice 807 953.00 27 953.00
0 60:00!
780 000.00! Fa : ’ 57 58. TE 797 954 00
74718 AUTRES 1 800.00 1 800.00 74748 AUTRES COMMUNES 26 153.00 26 153.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -478 029.50 -112 603.50
Page 218 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
211 212
No LIBELLE ECOLES MATERNELLES | ECOLES PRIMAIRES
Recettes de l'exercice
PRODUITS ÉÉ; PRESTATIONSD
REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET] ANS; SUBVENTIONS ET PARTI
AUTRES
74748 AUTRES COMMUNES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -40 626.00 -51 889.00
Page 219 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
251 2551
No LIBELLE HEBERGEMENT ET |GARDERIE PERI RESTAURATION SCOLAIRE
SCOLAIRE
Recettes de l'exercice 600 000.00 180 000.00
LE: 30 600.00 1067 000.00
74718 AUTRES
74748 AUTRES COMMUNES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -413 100.00 155 439.00
Page 220 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
No
2552
LIBELLE CLASSES DE
DECOUVERTE
Recettes de l'exercice
74718
LAS
AUTRES
74748 AUTRES COMMUNES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -15 250.00
Page 221 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
AUTRES SERVICES EXTERIEURS
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
641182
64131
641311
6451
64531
64532
64533
6454
6472
6478
6488
ÉRAIS DE PERSONNEC ET CHARGES ASSIMILÉES | :
FAUTRES CHARGES DE GESTION COURANTI
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITÉS
AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
COTISATIONS A L'UR.S.SAF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RA.F.P.
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
sn GOT
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
3121
No LIBELLE TOTAL EXPOSITIONS-MOULI- N ARDOUVIN
DEPENSES 239 608.00 19 200.00
Dépenses de l'exercice 239 608.00 19 200.00
7:49 200.00
ENERGIE - ELECTRICITÉ
CHAUFFAGE URBAIN
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 400.00 600.00 LIVRES POUR ADULTES 15 000.00 LIVRES JEUNESSE 5 000.00 VIDEO 12 000.00 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 9 600.00 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 2 000.00 500.00 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 308.00 LOCATIONS IMMOBILIERES
LOCATIONS MOBILIERES 6 000.00 AUTRES BIENS MOBILIERS 200.00 DIVERS 2 300.00 FETES ET CEREMONIES 150 000.00 10 000.00 PUBLICATIONS 1 800.00 500.00 DIVERS
VOYAGES ET DEPLACEMENTS 200.00 MISSIONS
CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 13 600.00 7 600.00
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX A
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
CIA TT 1
Restes à réaliser - reports
RECETTES 15 000.00
Page 222 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
CHARGES EXCEPTIONNELLES
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OFE D
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
313 314
No LIBELLE THEATRES CINEMAS ET AUTRES SALLES DE
SPECTACLES
DEPENSES 107 600.00 19 000.00
Dépenses de l'exercice 107 600.00 19 000.00
= ÈRÈS GENERAL "9 000.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 800.00 60652 LIVRES POUR ADULTES
60653 LIVRES JEUNESSE
60654 VIDEO
60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIÈRES 6 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 200.00 6228 DIVERS 2 000.00 6232 FETES ET CEREMONIES 90 000.00 9 000.00 6237 PUBLICATIONS 500.00 6238 DIVERS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 100.00 6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 000.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
_637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES 2 000.00
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI] 64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
| 6488 | AUTRES CHARGES LR
Ë AUTRES CHARGES TION COURANTE
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
Restes à réaliser - reports
RECETTES 9 000.00
Page 223 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
60612
60613
60632
60652
60653
60654
60655
60688
611
6132
6135
61558
6228
6232
6237
6238
6251
6256
6281
6283
6288
6331
6332
6336
64111
64112
64118
641181
641182
64131
641311
6451
64531
64532
64533
6454
EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITÉ
CHAUFFAGE URBAIN
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
LIVRES POUR ADULTES
LIVRES JEUNESSE
VIDEO
ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
LOCATIONS IMMOBILIERES
LOCATIONS MOBILIERES
AUTRES BIENS MOBILIERS
DIVERS
FETES ET CEREMONIES
PUBLICATIONS
DIVERS
VOYAGES ET DEPLACEMENTS
MISSIONS
CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
AUTRES SERVICES EXTERIEURS
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
COTISATIONS A L'U.R.S-S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RA.F.P.
COTISATIONS AUX AS.S.ED.I.C.
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
CHARGÉS ASSIMILÉES |
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES éUR OPE D
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
3141 321
No LIBELLE SALLE DES FETES |BIBLIOTHÈQUES ET MEDIATHÈQUES
DEPENSES 60 700.00
Dépenses de l'exercice 60 700.00
| CARACTÉRÉS GÉNÉRAL EE PER TT 60 700.00
800.00
15 000.00
5 000.00
12 000.00
9 500.00
1 500.00
16 000.00
800.00
100.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 2 000.00 4 000.00
Page 224 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
322 323
No LIBELLE MUSEES ARCHIVES
DEPENSES 7 200.00 23 600.00
Dépenses de l'exercice 7 200.00 23 600.00
: [CHARGES À CARACTERES GENERAL 753" 60000 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 200.00 60652 LIVRES POUR ADULTES
60653 LIVRES JEUNESSE
60654 VIDEO
60655 ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS 100.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6228 DIVERS 300.00 6232 FETES ET CEREMONIES 23 000.00 6237 PUBLICATIONS
6238 DIVERS
6251 VOYAGES ET DÉPLACEMENTS
6256 MISSIONS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ….)
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES| 2012 = ÉRAIS DE PERSONNEL ÊT CHARGES ASSIMILÉES 6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI- 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES _
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANT 7 200.00 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX A: . 7 200.00 CHARGES EXCEPTIONNELLES: : . AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Page 225 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
324
No LIBELLE ENTRETIEN DU PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 2 308.00
Dépenses de l'exercice 2 308.00
CHARGES À CARACTÈRES GENÉRAE”
EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITÉ
CHAUFFAGE URBAIN
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
LIVRES POUR ADULTES
LIVRES JEUNESSE
VIDEO
ABONNEMENT ET DOCUMENTATION MIS A LA DIS
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 308.00 LOCATIONS IMMOBILIERES
LOCATIONS MOBILIERES
AUTRES BIENS MOBILIERS
DIVERS
FETES ET CEREMONIES 2 000.00 PUBLICATIONS
DIVERS
VOYAGES ET DEPLACEMENTS
MISSIONS
CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..)
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
AUTRES SERVICES EXTERIEURS
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
6331 6332
6336 64111
64112 64118
641181 641182
64131 641311
6451 64531
64532 64533
6454 6472
6478 _6488
VERSEMENT MOBILITÉ COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
COTISATIONS A L'U.R.S.SAF. CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RAF.P. COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
6718 AÛTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SÛR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Page 226 VILLE DE LA VALI ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
3121
No LIBELLE TOTAL EXPOSITIONS-MOULI- N ARDOUVIN
Recettes de l'exercice 15 000.00
VENTES PRODUITS FABRIQUÉS, PRÉSTATIONS EE: EF 8 060.00
| RÉDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA 8 000.00!
ENTIONS ET.PARTICI
j TION COURANTE 21".
REVENUS DES IMMEUBLES 2 000.00 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réaliser - reports
SOLDE -224 608.00 -19 200.00
Page 227 VILÉE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
313 314
No LIBELLE THEATRES CINEMAS ET AUTRES SALLES DE
SPECTACLES
Recettes de l'exercice 9 000.00
‘752
7588
VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS D
RÉDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA
D 5
DEPARTEMENTS.
REVENUS DES IMMEUBLES
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
S ET PARTICIPATIONS |
4000.60
5 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -98 600.00 -19 000.00
Page 228 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
EFTTDOTATIONS SUBVENTIONS ÊT PARTICIPATIONS |:
REVENUS DES IMMEUBLES
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
3141 321
No LIBELLE SALLE DES FETES |BIBLIOTHÈQUES ET MEDIATHEQUES
Recettes de l'exercice 2 000.00 4 000.00
BUITS FABRIQUE: h L “FA 000,60! REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA 4 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 2 000.00 -56 700.00
Page 229 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
‘AUTRES PRODUITS D ION COURANTE
REVENUS DES IMMEUBLES
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
322 323
No LIBELLE MUSEES ARCHIVES
Recettes de l'exercice
= 70 =. 7:57 | VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS D # BEL 7062 "7" | RÉDEVANCES ET DROITS DÉS SERVICES À CARA La DOÔTATIONS, =NTIONS ET PARTICIPATIONS
DÉPARTEMENTS
Restes à réali iser - reports
SOLDE «7 200.00 -23 600.00
Page 230 VILLE DE LA VALI ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILA PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
No
324
LIBELLE ENTRETIEN DU
PATRIMOINE
CULTUREL
Recettes de l' exercice
TF0)
7062 |
762
7588
DE GESTION COURANTE CRIER
REVENUS DES IMMEUBLES
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURAN
Restes à réal iser - reports
SOLDE -2 308.00
Page 231 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
40
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DÉPENSES 928 815.00 349 005.00
Dépenses de l'exercice 928 815.00 349 005.00
37 060.00 6042 SERVICES (AUT. QUE TERR 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 160 000.00
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION 950.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 20 400.00 61521 TERRAINS 120 000.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 5 400.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 700.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 700.00 6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES 4 700.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 40 500.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 104 000.00
FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILÉES
VERSÉEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.ED..C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRÈCTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
RES CI
: Fi 8495050 :345-005.00 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 53 025.00 53 025.00 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA T|.…… 296 480.00 295 980.00
6714 BOURSES ET PRIX 500.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 518 000.00
Page 232 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
414 415
No LIBELLE AUTRES EQUIPEMENT- | MANISFESTATIONS S SPORTIFS OU DE | SPORTIVES
LOISIR
DEPENSES 326 800.00 500.00
Dépenses de l'exercice 326 800.00 500.00
_E0iT = TT CHARGES À CARACTERES 1 “356 800.60! 6042 ACHATS PRÉST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION
606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
6135 LOCATIONS MOBILIERES 17 400.00 61521 TERRAINS 120 060.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 5 400.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 4 700.00 615581 CONFORMITE EQUIPEMENTS 2 700.00 6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CÉREMONIES 4 700.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX 104 000.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 63 900.00 = 015 IFRAIS:DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILÉES |: 2 TE EE 6331 VÉRSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T LL 1 =9.EXCE! Ë 5 4:000:00 BOURSES ET PRIX 500.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 48 000.00
Page 233 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
4210 4211
No LIBELLE FRAIS COMMUNS CENTRE DE LOISIRS CENTRES DE LOISIRS | PRIMAIRE
DEPENSES 160 000.00 31 750.00
Dépenses de l'exercice 160 000.00 31 750.00
201127
6042
60422
60611
60612
60613
60621
60623
606281
60632
60688
6135
61521
615221
61558
615581
6156
6228
6232
6247
6256
62821
ACHATS PREST. DE SERVICES {AUT. QUE TERR
ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITE
CHAUFFAGE URBAIN
COMBUSTIBLES
ALIMENTATION
PRODUITS PHARMACEUTIQUES
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
LOCATIONS MOBILIERES
TERRAINS
BATIMENTS PUBLICS
AUTRES BIENS MOBILIERS
CONFORMITE EQUIPEMENTS
MAINTENANCE
DIVERS
FETES ET CEREMONIES
TRANSPORTS COLLECTIFS
MISSIONS
FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
FRAIS DE TOYAGE DES LOCAUX
160 000.00
COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GEST
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITÉS
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 6451 COTISATIONS A L'U.RS.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAFP. 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 | AUTRES CHARGES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTES" 65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
65748 | SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
6714 BOURSES ET PRIX 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
250.00
2 500.00
23 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 250 000.00 75 000.00
Page 234 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCA FRAIS DÉ PERSONNEL ET. CHARGES ASSIHI
VERSÉMENT MOBILITÉ COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE AUTRES INDEMNITES
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
4212 4213
No LIBELLE CENTRE DE LOISIRS | CENTRE DE LOISIRS MATERNEL PRE ADO
DEPENSES 18 200.00 16 200.00
Dépenses de l'exercice 18 200.00 46 200.00
= QT CHARGES A GARACTERES GENERAL: 18 200:00 16 2 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 8 500.00 7 000.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60621 COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION 200.00 200.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 3 500.00 2 000.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES
61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITÉ EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CÉRÉMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 6 000.00 7 000.00 MISSIONS
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAÏ- 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIMÉ DE FIN D'ANNÉE 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 | AUTRESCHARGES 2-65: AUTRÉS'CHARGES DE'GESTION COURANTE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T “67: CHARGES EXCEPTIONNELEES EE 6714 BOURSES ET PRIX
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES 105 000.00 33 000.00
Page 235 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
CHARGES EXCEPTIONNELLES
BOURSES ET PRIX
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
4214 422
No LIBELLE POINT ACCUEIL - AUTRES ACTIVITES ADOLESCENTS - POUR LES JEUNES
DEPENSES 24 300.00 1 500.00
Dépenses de l'exercice 24 300.00 1 500.00
CHARGES À CARACTERES GENERAL TT 800.00 G:0ù ACHATS PREST,. DE SERVICES (AUT. QUE TERR 15 000.00
ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITÉ
CHAUFFAGE URBAIN
COMBUSTIBLES
60623 ALIMENTATION 309.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 2 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIÈRES 3 000.00 61521 TERRAINS
615221 BATIMENTS PUBLICS
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
615581 CONFORMITÉ EQUIPEMENTS
6156 MAINTENANCE
6228 DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 3 500.00 1 000.00 6256 MISSIONS
62821 FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
LE =TTOYAGE DES LOGAUX |. _ o12 FRAIS.DEPERSONNEL'ET-CHARGES:ASSIMILEES 6331 VERSEMENT MOBILITÉ 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITES - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R.A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
AUTRES'CHARGES DE GESTJON:COURANTE 500:00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 7 000.00
Page 236 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
423
No LIBELLE COLONIES DE VACANCES
DEPENSES 560.00
Dépenses de l'exercice 560.00
606281
60632
60688
6135
61521
615221
61558
615581
6156
6228
6232
6247
6256
62821
6283
CHARGES
ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR
ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC
EAU ET ASSAINISSEMENT
ENERGIE - ELECTRICITÉ
CHAUFFAGE URBAIN
COMBUSTIBLES
ALIMENTATION
PRODUITS PHARMACEUTIQUES
FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
LOCATIONS MOBILIERES
TERRAINS
BATIMENTS PUBLICS
AUTRES BIENS MOBILIERS
CONFORMITÉ EQUIPEMENTS
MAINTENANCE
DIVERS
FETES ET CEREMONIES
TRANSPORTS COLLECTIFS
MISSIONS
FRAIS DE GARDIENNAGE DIVERS LOCAUX
6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES 641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE 64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF. 6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 | AUTRES CHARGES ——!: 65 TAUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPENSATION D 65748 | SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T
67.7" TT CHARGES EXCEPTIONNELLES 50
6714 BOURSES ET PRIX 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
560.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Page 237 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
40
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
Recettes de l'exercice 518 000.00
À CARACTERE SPORTIF
VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D | F17268 000:60 |"
48 000.00
DÔTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 560 000.00
DÉPARTEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES 250 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 410 815.00 -349 005.00
Page 238 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
414 415
No LIBÈLLE AUTRES EQUIPEMENT: | MANISFESTATIONS S SPORTIFS OÙ DE | SPORTIVES
LOISIR
Recettes de l'exercice 48 000.00
“VENTES PRODUITS FABRIQUES: PRESTATIONS D À CARACTERE SPORTIF 48 000.00
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA|
UBVENTIONS ET PARTICIPATIONS |:
DÉPARTEMENTS
AUTRES ORGANISMES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -278 800.00 -500.00
Page 239 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
W - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
4210 4211
No LIBELLÉ FRAIS COMMUNS CENTRE DE LOISIRS CENTRES DE LOISIRS | PRIMAIRE
Recettes de l'exercice 250 000.00 75 000.00
TOI TITVENTES PRODUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS D] ‘
70631 À CARACTERE SPORTIF
7066 | REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA 75 000.00 Tan VENTIONS ET PARTICIPATIONS + 250 000:00 |
7473
7478 AUTRES ORGANISMES 250 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 90 000.00 43 250.00
Page 240 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
4212 4213
No LIBELLE CENTRE DE LOISIRS | CENTRE DE LOISIRS MATERNEL PRE ADO
Recettes de l'exercice 105 000.00 33 000.00
J'VENTÉS PRODUITS FABRIQUES, PRÉSTATIONS DT #5 000.00 70631 À CARACTERE SPORTIF
.7066 REDEVANGES ET DROITS DES SERVICES À CARA| 105 000.06 33 000.00 À. “DOTATIONS, SUBVENTION s 7473 DEPARTEMENTS 7478 AUTRES ORGANISMES
Restes à réaliser - reports
SOLDE 86 800.00 16 800.00
Page 241 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
4214 422 No LIBELLE POINT ACCUEIL - AUTRES ACTIVITES
ADOLESCENTS - POUR LES JEUNES
Recettes de l'exercice 7 000.00
CE TÔ VENTES PRODUITS FABRIQUÉS; PRÉSTATIONS D: 60.00 |: 70631 A CARACTERE SPORTIF
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA 7 000.00 747 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 7473 DÉPARTEMENTS 7478 AUTRES ORGANISMES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -17 300.00 -1 500.00
Page 242 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
423
No LIBELLE COLONIES DE VACANCES
Recettes de l'exercice
À CARACTERE SPORTIF
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARA “HOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
DÉPARTEMENTS AUTRES ORGANISMES
\BRIQUES, PRÉSTATIONS D
Restes à réaliser - reports
SOLDE -560.00
Page 243 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
500.00 6714 BOURSES ET PRIX 6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 5 632.00
Recettes de l'exercice 5 632.00
NTIONS ET:PARTICIPATIONS F548500|.
AUTRES ORGANISMES : 243200|
AÜTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 60.0 REVENUS DES IMMEUBLES 3 200.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 926 941.00 -8 500.00
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
512
No LIBELLE TOTAL ACTIONS DE PREVENTION
SANITAIRE
DEPENSES 1 932 573.00 8 500.00
Dépenses de l'exercice 1 932 573.00 8 500.00
ë CHARGES À CARAGTÈRES GENERAL EH I
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
6232 FETES ET CEREMONIES
OT
6336 CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF,
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64533 RAF.P.
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES. h n | . LL 565... AUTRES CHARGÉS DE GESTION COURANTE: 8 500.00 |'657362 CCAS 1 850 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 43 823.00
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T 18 250.00 8 500.00 657481 SUBVENTION FONCTNMT LIGUE PREVENTION | 20 000.00!
Page 244 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
520 522
No LIBELLE ERVICES COMMUNS | ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE ET
L'ADOLESCENCE
DEPENSES 1 860 250.00 63 823.00
Dépenses de l'exercice 1 860 250.00 63 823.00
HoiTE 60612
6232
CHARGES À CARACTÉRÉS GENERAL":
ENERGIE - ELECTRICITÉ
_FETES ET CEREMONIES
AT ENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
RA.FP.
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
NNEL.ET CHARGES ASSIMILÉES |”
657362 65738
65748 | 657481
6714
6748
CCAS AUTRES ORGANISMES PUBLICS
SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIA- T SUBVENTION FONCTNMT.LIGUE PREVENTION
CHARGI PTIONNELLES BOURSES ET PRIX
AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
©
11869 76000 68 823.00
1 850 000.00
43 823.00
9 750.00
20 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 5 632.00
Recettes de l'exercice 5 632.00
"DOTATIONS; SUBVENTIONS ET-PARTICIPATIONS | "248366!
AUTRES ORGANISMES | 2 432.00 [ 3200.06
3 200.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 854 618.00 -63 823.00
Page 245 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRÉSENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
640
No LIBELLE TOTAL FRAIS COMMUNS CRECHE-HALTE
GARDERIE
DEPENSES 190 751.00 2 500.00
Dépenses de l'exercice 190 751.00 2 500.00
-- 011 — 3 = Lt :190751:00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES {AUT. QUE TERR 3 785.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 132 500.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60623 ALIMENTATION 3 594.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 25 500.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 006.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 530.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 7 458.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 2 500.00 2 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 1 520.00 6156 MAINTENANCE 1 526.00 6232 FETES ET CEREMONIES 395.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 100.00 | 6288 =XTERIEURS 292.00 Fe012— FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILÉES Fr 6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis - Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R-S-S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 437 000.00 200 000.00
Recettes de l'exercice 1 437 000.00 200 000.00
437: 000.00 2
ü Ï 200 000:06
1 000 000.00 200 000.00 |
RTS ENTRE SECTIONS
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
Page 246 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
643 645
No LIBELLE MAISON DE LUDOTHEQUE L'ENFANCE
DEPENSES 70 818.00 7 930.00
Dépenses de l'exercice 70 818.00 7 930.00
TOI HARG RAGTÈRES GENERAL 77 “70 EC: 15768000 6042 ACHATS PREST, DE SERVICES (AUT. QUE TERR 1 200.00
60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 49 300.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60623 ALIMENTATION 720.00 130.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 10 600.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 300.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 1 000.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES
60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES 3 100.00 1 700.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 720.00 6156 MAINTENANCE 478.00 6232 FETES ET CEREMONIES 250.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 6 100.00
6288 RS 180.00 015 =" SOR CHARGES ASSIMILÉES 6331 VERSEMENT MOBILITÉ 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TIFULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis —- Rémunérations
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D:I.C,
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 600 000.00 2 000.00
Recettes de l'exercice 600 000.00 2 000.00
VENTES PRODUITS FABRIQUES:PRESTATIONSI 206 060:06 |: 7 5 006.00 200 000.00 2 000.00
400 000.00 [
Page 247 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
4
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
648
No LIBELLE MULTI ACCUEIL LES OLIVIERS
DEPENSES 109 503.00
Dépenses de l'exercice 109 503.00
0 LARGES: A'CARAGTERES GENERAL 109 503.00 6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT, QUE TERR 2 585.00 60422 ACHAT PRESTATION DE SERVICE-REPAS SIRC 83 200.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60623 ALIMENTATION 2 744.00 606281 PRODUITS PHARMACEUTIQUES 14 900.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 706.00 60650 LIVRES - DISQUES - CASSETTES 530.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 45.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 2 658.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 800.00 6156 MAINTENANCE 1 048.00 6232 FÊTES ET CEREMONIES 145.00 6256 MISSIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
_ AUTRES SERVICES EXTERIEURS 142.00 FRAIS'DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES ©
VERSEMENT MOBILITÉ
COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI)
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
64131 REMUNÉRATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS
64171 Apprentis - Rémunérations
6451 COTISATIONS À L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX AS.S.E.D..C.
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 635 000.00
Recettes de l'exercice 635 000.00
777
L]'VENTÉS PRODUITS FABRIQUES: PRESTATIONS D ET DROITS
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
1ONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS |"
ISÉÉRTS ENTRE SECTIONS]:
Page 248 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION At
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
64 0
No LIBELLE TOTAL FRAIS COMMUNS CRECHE-HALTE
GARDERIE
Restes à réaliser - reports
SOLDE 1 246 249.00 197 500.00
Page 249 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
64 3 64 5
No LIBELLE MAISON DE LUDOTHEQUE L'ENFANCE
Restes à réaliser - reports
SOLDE 529 182.00 -5 930.00
Page 250 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
64 8
No LIBELLE MULTI ACCUEIL LES OLIVIERS
Restes à réaliser - reports
SOLDE 525 497.00
Page 251 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
l'CHARGES À CARACTERES GENERAL.
60611 ÉAU ET ASSAINISSEMENT 60612. ENERGIE- ELECTRICITÉ
22012: 7: |" FRAÎS DÉ PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 6331 VERSEMENT MOBILITE
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
gat11 REMUNERATION PRINCIPALE 64112 NB!, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S-A.F. 64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64533 RAF. 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l' ‘exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE
Page 252 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
Restes à réaliser - reports
RECETTES 47 546.00
Recettes de l'exercice 47 546.00
VENTES PRODUITS
RÉDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
PAR LE GFP DE RATTACHEMENT IMPOTS'ET.TAXES :;
ITS DE PLA DOTATIONS; SUBVENTIONS:
RDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
IRIQUES; PRÉSTATIONS D |:
BARTGIBATONS |”
PE: QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
814
No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC
DEPENSES 217 040.00 80 000.00
Dépenses de l'exercice 217 040.00 80 000.00
CHATELET CHARGES À CARACTÈRES GE) LE AT 040.00 80 606.60| 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 16 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 615231 VOIRIES 24 000.00 615232 RESEAUX 3 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 96 000.00 80 000.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6226 HONORAIRES 7 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 10 000.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 8 200.00 6256 MISSIONS
6288 AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 1 000.00 637. AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES| _ 280.00! 5.012. =
6331
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
64118 AUTRES INDEMNITES
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 R-A.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
64731 VERSEES DIRECTÉMENT
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Page 253 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
6
6332
6336
64111
64112
64118
641181
641182
64131
641311
6451
64531
64532
64533
6454
64731
6478
6488
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. RS EES Le _-
ERSEMENT MOBILITI
COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE
NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES
AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
REMUNERATIONS NON TITULAIRES
COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
COTISATIONS A L’U.R-S-S.AF.
CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
RA.F.P.
COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.
VERSEES DIRECTEMENT
AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
EE 70323
70876
S FABRIQUES, PRESTATIONS D
AT. DU DOMAINE PUBLIC COMM
RDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS| |
777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF, CPTE
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
815 820
No LIBELLE TRANSPORTS URBAINS | SERVICES COMMUNS (AMENAGEMENT
URBAIN)
DEPENSES 8 200.00 12 000.00
Dépenses de l'exercice 8 200.00 12 000.00
AC TT 1778 260.00!
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
615231 VOIRIES
615232 RESEAUX
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE
617 ETUDES ET RECHERCHES
6226 HONORAIRES 1 000.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 10 000.00 6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 8 200.00 6256 MISSIONS
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 000.00 637
Page 254 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATON CRDISEL PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
821 822
No LIBELLE EQUIPEMENTS DE {VOIRIE COMMUNALE VOIRIE ET ROUTES
DEPENSES 1 000.00
Dépenses de l'exercice 4 000.00
CHARGI ARACTERES 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
60688 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES - AUTRES
611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
615231 VOIRIES
615232 RESEAUX
61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 1 000.00 617 ETUDES ET RECHERCHES
6226 HONORAIRES
6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
| AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES| _ FRAIS DE PERSONNEL Et CHARGÉS ASSIMILEES
VERSEMENT MOBILITÉ COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI
REMUNERATION PRINCIPALE NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE
AUTRES INDEMNITES 641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI-
641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNÉE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE
6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RA.F.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S-S.E.D..C.
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 47 546.00
Recettes de l'exercice 47 546.00
‘STATIONS D
UBLIC COMM |
NTRE SECTIONS |": ;
TRANSF. CPTE 2 546.00 FT QUOTE PART SUBV. D'INVI
Page 255 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
MENTÉS PRODUITS FABRIQUES: BRESTATIONS D |."
RÉDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMM PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
‘IMPOTS ÉTTAXES
DROITS DE PLACE ee MENTIONS ET PARTI)
OPE.D'ORDRE DETRANSÉERTS ENTRE SECTIONS |:
QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF, CPTE
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
823 831
No LIBELLE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DE URBAINS EAUX
DEPENSES 110 840.00 5 000.00
Dépenses de l'exercice 110 840.00 5 000.00
| ‘ \ÔTE 410:840:06 | 5 000.00! 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 000.00 60688 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES - AUTRES 10 000.00 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 16 500.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 19 500.00 615231 VOIRIES 19 000.00 5 000.09 615232 RESEAUX 3 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 15 000.00 617 ETUDES ET RECHERCHES 18 960.00 6226 HONORAIRES 6 600.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX
6231 ANNONCES ET INSERTIONS
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS
6256 MISSIONS
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS
| 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES
012 FRAIS DE.PERSONNEL ET CHARGES'ASSIMILEES 6331 VERSEMENT MOBILITÉ
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L.
6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTI 64111 REMUNERATION PRINCIPALE
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE 64118 AUTRES INDEMNITÉS
641181 AUTRES INDEMNITÉS - HEURES SUPPLEMENTAI- 641182 AUTRE INDEMNITE - PRIME DE FIN D'ANNEE 64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES
641311 COMPLEMENT DE REMUNERATION NON TITULAIRE 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.AF.
64531 CNRACL-COT.RETRAITE TITULAIRE
64532 IRCANTEC-RETRAITE-NON TITULAIRE
64533 RAF.P.
6454 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D1I.C.
64731 VERSEES DIRECTEMENT
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
6488 AUTRES CHARGES
Page 256 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
814
No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC
Restes à réaliser - reports
SOLDE -169 494.00 -80 000.00
Page 257 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
LEMENTS DU BIL. PRESENTATION CROISEE PAR Moncrion A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
No
815
LIBELLE TRANSPORTS URBAINS B20
SERVICES COMMUNS
{AMENAGEMENT
URBAIN)
Restes à réaliser - reports
SOLDE -8 200.00 -12 000.00
Page 258 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
821 822
No LIBELLE EQUIPEMENTS DE | VOIRIE COMMUNALE VOIRIE ET ROUTES
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 000.00 47 546.00
Page 259 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
823 831
No LIBELLE ESPACES VERTS AMENAGEMENT DE URBAINS EAUX
Restes à réaliser - reports
SOLDE -110 840.00 -5 000.00
Page 260 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
SOLDE
90
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS ECONOMIQUES
DEPENSES 7 440.00 7 440.00
Dépenses de l'exercice 7 440.00 7 440.00
ZT 7 JE] 744660] [7440.00 60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ
LC ONS IMMOBILIÈRES » … 7440.00 CHARGES EXCEPTIONNELLES 2: :
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE D
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
-7 440.00 -7 440.00
Page 261 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
Total dépenses de l'exercice 17 808 318.82 3 836 201.28 1 474 841.00
RAR N-1 et reports 10 529 613.08 6 270 669,10 487 633.73
Total cumulé dépenses 28 337 931.90 10 106 870.38 1 962 474.73
RECETTES
Total recettes de l'exercice 22 706 639.40 20 719 095.40 86 000.00
RAR N-1 et reports 5 631 292.50 5 500 000.00 15 132.50
Total cumulé recettes 28 337 931.90 26 219 095.40 101 132.50
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0
No Libellé TOTAL Non ventilable | SCES GENERAUX oi ADM.PUBLIQUES
LOCALES
DÉPENSES
Dépenses réelles 17 682 958.82 3 835 201.28 1 354 053.00 Equipements municipaux 13 847 457.54 1353 753.00 Equip. non municipaux 919 666.00
Opérations financières 2915 835.28 2915 535.28 à Dépenses d'ordre 125 360.00 1 000.00 F*
Page 262 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
INVESTISSEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
DEPENSES
Dépenses réelles 855 629.98 8 103 687.44 885 150.00 Equipements municipaux 855 629.98 8 103 687.44 885 150.00 Equip. non municipaux
Opérations financières
Dépenses d'ordre
Total dépenses de l'exercice 855 629.98 8 103 687.44 885 150.00
RAR N-1 et reports 172 828.27 2 889 321.92 149 088.84
Total cumulé dépenses 1 028 458.25 10 993 009.36 1 034 238.84
RECETTES
Total recettes de l'exercice 208 728.00 1 299 070.00 115 306.00
RAR N-1 et reports 102 590.00
Total cumulé recettes 208 728.00 1 299 070.00 217 896.00
Page 263 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
4 6 7
No Libellé SPORTS ET FAMILLE LOGEMENT JEUNESSE
DEPENSES
Dépenses réelles 1 823 226.36 120 510.76 3 000.00 Equipements municipaux 1 823 226.36 120 510.76 3 000.00 Equip. non municipaux
Opérations financières
Dépenses d'ordre
3 000.00 Total dépenses de l'exercice 1 823 226.36 120 510.76
RAR N-1 et reports 118 561.73 23 512.92
Total cumulé dépenses 1 941 788.09 144 023.68 3 000.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 74 555.00 3 885.00
RAR N-1 et reports 13 570.00
Total cumulé recettes 88 125.00 3 885.00
Page 264 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
Equip. non municipaux
Opérations financières
Dépenses d'ordre
8
No Libellé AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles 702 500.00 Equipements municipaux 702 500.00
Total dépenses de l'exercice
RAR N-1 et reports 417 996.57
Total cumulé dépenses 1 124 068.57
RECETTES
Total recettes de l'exercice 200 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 200 000.00
Page 265 VILLE DE LA VALI ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0
No Libellé TOTAL Non ventilable |SCES GENERAUX oi ADM.PUBLIQUES
LOCALES
Total dépenses 22 670 607.03 4 439 545.51 1 962 474.73
Dépenses réelles 22 545 247.03 4438 545.51 1 841 686.73
608 245S|
_ 608 34423
RATTACHEMENT _..
ÉMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 2915 835.28 300:00 EMPRUNTS EN EUROS 2 915 535.28 2915 535.28
JON —'861763.20 FRAIS D'ÉTUDE 175 060.00 FRAIS D'INSERTION
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES … 206 703.20 SUBVENTION 8 D'EQUIPEMENT
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
| 2046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS | 919 666.00| 919 666.00 .. COTE ÿ ATIONS CORPORELLES TS 6241435657] es 4.459623:53 2111 NUS 52 000.00
2115 TERRAINS BATIS 125 550.00 AUTRES TERRAINS 100 000.00
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 191 625.57
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 3 861 483.32 664 835.49 RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 8 000.00 7 000.00 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 44 248.00
AUTRES RÉSEAUX 4 000.00
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 7 500.00
MATERIEL ROULANT 16 000.00 16 000.00 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 373 626.41
OEUVRES ET OBJETS D'ART 3 000.00
MATERIEL DE TRANSPORT 257 130.68 257 130.68 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 617 068.44 362 223.39 MOBILIER 203 347.31 45 981.67
LLES 376 852.84|. L : 11 20201749
CONSTRUCTIONS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP| 11202 017.49
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Dépenses d'ordre 125 360.00 1 000.00 120 788.00
s TÔPE.D'ORDRE DE TRE SECTIONS ; 00 | :1:000.00!: "120 788.00 13913 DEPARTEMENTS 1 000.00 1 000.00 139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 572.00 13918 AUTRES 788.00 788.00 13938 AUTRES
2135 INSTAL, GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 120 000.00 120 000.00 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
Page 266 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
204172
20422
“TAXE D'AMÉNAGEMENT
EÉMPRUNTS ÉT-DÉTTES ASSIMILEES
EMPRUNTS EN EUROS
FRAIS D'INSERTION
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS REÇUS |.
50 770.86 189 312.40
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
BATIMENTS ET INSTALLATIONS BATIMENTS ET INSTALLATIONS
_ ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INV
IMMOBIÉISATIONS CORPORELLES TÉRRAINS NUS
TERRAINS BATIS AUTRES TERRAINS
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELÉCTRIFICATION AUTRES RESEAUX
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE MATERIEL ROULANT
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL OEUVRES ET OBJETS D'ART
MATERIEL DE TRANSPORT MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
MOBILIER
533 640.00
7 500.00
373 626.41
P/ Ÿ AUTRES FORME: PARTICIPATION
FAUTRES IMMOBILISATIONS:FINANCIÈRES ©"
CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
_62 920.98)
484 991:67
119 756.00
254 845.05
64 280.44
A0 502 017.49
10.502 017.49
125 550.00
716 376.44
3 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Dépenses d'ordre
LS UOE D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS] [ 13913 DÉPARTEMENTS
139151 GFP DE RATTACHEMENT
13918 AUTRES
13938 AUTRES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
INVESTISSEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET _ [ENSEIGNEMENT-| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
Total dépenses 1028458.25| 10 993 009.36 1 034 238.84
Dépenses réelles 1028458.25| 10 903 009.36 1 034 238.84
FONDS DIVERS ET RESERVES
Page 267 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE
INVESTISSEMENT
4 6 7
No Libellé SPORTS ET FAMILLE LOGEMENT JEUNESSE
Total dépenses 1 941 788.09 144 023.68 3 000.00
Dépenses réelles 1 941 788.09 144 023.68 3 000.00
DOTATIONS: FONDS DIVERS ET-RÉSERVES.
EMPRUNTS EN EUROS
DEPOTS NNEMENTS RECUS MMOBILIE SINCORPORELLES
FRAIS D'ÉTUDES 20 000.00
FRAIS D'INSERTION
NS ET DROITS BVENTION $ D'ÉQUIPEMENT
BATIMENTS ET INSTALLATIONS BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
COMPENSATION D'IN HIONS CORPORELLES
TERRAINS NUS TERRAINS BATIS
AUTRES TERRAINS PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS| 1777 109.39 42 000.00 2 000.00
RESEAUX DE VOIRIE INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 1 000.00 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 4 248.00
AUTRES RESEAUX AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
MATERIEL ROULANT AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
OEUVRES ET OBJETS D'ART MATERIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE MOBILIER 5 886.18 87 199.02
RE 124 544.82 _.14 824.66
[4827 788.09 |" "144 023.68]: :";:3 000.00!
CONSTRUCTIONS AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP|
PARTICIPATIONS ET ORÉANGES RATTACHÉESÀ
TICIPATION RES IR jONS FINANCIÈRES.
CRÉANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
4as4i1 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Dépenses d'ordre
TOPE.D'ORDRE DE TRANSHERTS ENTRE SECTIONS |: DEPARTEMENTS
139151 GFP DE RATTACHEMENT
13918 AUTRES
13938 AUTRES
2135 INSTAL, GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
Page 268 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE
INVESTISSEMENT
8
No Libellé AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
Total dépenses 1124 068.57
Dépenses réelles 1 120 496.57
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSÉRVES
AMENAGEMENT. nn VENTIONS INVESTISSEMENT: " :
GFP DE RATTACHEMENT
TIONS INCORPORELLES. | 17" 15 105.00 FRAIS D'ETUDES 15 105.00
FRAIS D'INSERTION CONCES. ET DROITS SIMILAIRES L
e04—. SUBVENTION $ D'EQUIPEMENT 204132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
204172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS|
IMMOBILISATIONS CORPORELLES .: : 405 391.57 TERRAINS NUS 52 000.00
TERRAINS BATIS AUTRES TERRAINS 100 000.00
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'AREUSTES AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 191 625.57
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 5 766.00 RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION 40 000.00
AUTRES RESEAUX 4 000.00
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
MATERIEL ROULANT
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MATÉRIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
MOBILIER
RELLES |... DO MOBILISATIONS'EN: 700:000.00
CONSTRUCTIONS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 700 000.00
GHÈES À :
: AUTRES FORMES DE PARTICIPATION | AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES:
CRÉANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Dépenses d'ordre 3 572.00
ë :D'ORDRÉ DE TRANSFERTS El
13913 DEPARTEMENTS
139151 GFP DE RATTACHEMENT 3 572.00 13918 AUTRES
13938 AUTRES
2135 INSTAL. GEN.,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
Page 269 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
IMMOBILISATIONS CORPORELLES ©: AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
EN COURS”:
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre 7 384 150.38 7 384 150.38
DL OS VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT | Séro 35425) "3 021. 3879 354.25] 3676 = 040 OP L ER 8504 796.13 3504 796.13
192 PLUS OÙ MOINS VALUES SUR
28031 FRAIS D'ETUDES 24 996.50 24 996.50 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00 2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581,52 37 581.52 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 608 386.17 608 386.17 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.94 145 115.94 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 153 082.00 1153 082.00 2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 928 636.00 928 636.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 64 078.44 64 078.44 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 32 204.00 32 204.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL, D'INCENDIE, DEFEN) 15 538.27 15 538.27 281571 MATERIEL ROULANT 13 142.73 13 142.73
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0
No Libellé TOTAL Non ventilable |SCES GENERAUX 01 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
28188... En 2041 FO a LES 204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO, CORP
Total recettes 28 337 931.90 26 219 095.40 101 132.50
Recettes réelles 20 953 781.52 18 834 945.02 101 132.50
‘PR _ JE
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS| UT |
DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSÉRVES. 5 806. 320.58 896 320.58
F.C.T.V.A. 1 000 000.00 1 000 000.00 TLE.
TAXE D'AMENAGEMENT
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 4 898 320.58| 4898 320.58
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT: 511884650710 101 132:50 REGIONS 12 197.50 12 197.50 DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 10 500.00
REGIONS 277 697.00 DEPARTEMENTS 701 342.00 2 935.00 GFP DE RATTACHEMENT 561 475.00 86 000.00 AUTRES
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L|_ 555 625.00!
IPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES 1712086 624.44| -‘ 15:666 654.44
PRUNTS EN EUROS 12 936 624.44 12 936 624.44
Page 270 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
Total recettes 208 728.00 1 299 070.00 217 896.00
Recettes réelles 208 728.00 1 298 070.00 217 896.00
PRODUITS DÉS-CÉSSIONS:
PRODUITS DES CESSIONS D IUMOBILISATIONS
- l''ÉMBRUN
FIMMOBILISATIONS CORBORELLE.
:T'DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVÉES:
F.C.T.V.A.
TE.
TAXE D'AMENAGEMENT
CTIONNEMENT CAPITALI
NTIONS DINVESTISSEMENT.
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
DOTATION
EMPRUNTS EN EUROS
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
1:289'070.00 217:896.00
10 500.00
139 728.00 37 969.00
450 000.00 134 837.00
69 000.00 313 000.00 34 590.00
|. MOBILIER
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MOBILISATIONS EN-COURS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP ‘
536 070.00
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
“VIREMENT DE LA SECTION. DE FONCTIONNEMENT |
28031
28033
2804132
28041512
2804172
2804182
280422
2804422
28046
28051
28121
28128
281568
281571
. VIREMENT. DE LA FRANS DE FONCTIONNÈME
PLUS OÙ MOINS VALUE: IR CESSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
MATERIEL ROULANT
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
INVESTISSEMENT
1 2 3 No Libellé SECURITE ET |ENSEIGNEMENT -| CULTURE
SALUBRITE FORMATION PUBLIQUE
Page 271 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
AUTRES
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
“IMMOBILISATIONS GORPORELLES. 7 2 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MOBILIER N COURS:
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP |
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
TT
+040 OPE:D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |. :
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
28031 FRAIS D'ETUDES
28033 FRAIS D'INSERTION
2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
281571 MATERIEL ROULANT
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
4 6 7
No Libellé SPORTS ET FAMILLE LOGEMENT JEUNESSE
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
Total recettes 88 125.00 3 885.00
Recettes réelles 88 125.00 3 885.00
PRODUITS. DES CESSIONS "7
DOÔTATIONS:E 7 5 F.C.TV.A.
TE.
TAXE D'AMENAGEMENT
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES|
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT** EE :88:125.00 REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
REGIONS
DEPARTEMENTS 13 570.00 GFP DE RATTACHEMENT 55 000.00 3 885.00
Page 272 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exerclce : 2022
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE AT
INVESTISSEMENT
8
No Libellé AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
204422 BATIMEI
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
Total recettes 200 000.00
Receltes réelles 200 000.00
EL 654 777 | PRODUITS DES CÉSSIONS © PROD!
DOTATIONS. FCTVA.
TLE. TAXE D'AMENAGEMENT
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAF Lu SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 177500-000.00
RÉGIONS DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX
REGIONS 400 000.00 DEPARTEMENTS 400 000.00
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L|
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MOBILIER
‘236 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
ET 021 TT VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT) “021 | VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT |.
040 SE D'ORDRE DE TRANSFERTS:ENTRE SECTIONS 192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
28031 FRAIS D'ETUDES 28033 FRAIS D'INSERTION
2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 28041512 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
281568 AUTRE MATER, ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 281571 MATERIEL ROULANT
Page 273 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 No Libelé TOTAL | Non ventilable |SCES GENERAUX
o1 ADM.PUBLIQUES
LOCALES
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 117.60 117.60 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 87 922.00 87 922.00
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 72 073.76 72 073.76 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 142 767.48 142 767.48 28184 MOBILIER 36 669.77 36 669.77
28185 CHEPTEL 82.00 82.00 IMMOBILISATIO 194 841,95) 134. “OPERATIONS PATRIMONIALES
2031 FRAIS D'ETUDES 2112 TERRAINS DE VOIRIE
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. COR! CHE M ÔNS CORPOI 5
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
Page 274 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
INVESTISSEMENT
1 2 3
No Libellé SECURITE ET ENSEIGNEMENT -| CULTURE SALUBRITE FORMATION
PUBLIQUE
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 28184 MOBILIER
28185 CHEPTEL
28188 _AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES |. — 041: jS PATRI ï
2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE
Page 275 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
“IMMOBIL
FRAIS D'ÉTUDES
TERRAINS DE VOIRIE
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO, CORP].
TIONS CORPORELLES. MATERIEL DE TRANSPORT
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A‘
INVESTISSEMENT
4 6 7
No Libelté SPORTS ET FAMILLE LOGEMENT JEUNESSE
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER 28185 CHEPTEL
Page 276 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Ai
INVESTISSEMENT
8 No Libellé AMENAGEMENT ET
SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER 28185 CHEPTEL
28188 | AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
= 6417 OPÉRATIONS PÂTRIMONIALES 2031 FRAIS D'ETUDES
2112 TERRAINS DE VOIRIE AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP |. k
IMMOBILISATIONS CORPORELLES : MATERIEL DE TRANSPORT
Page 277 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES NW
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL SOUS-FONCTION)
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
DEPENSES 12 069 345.11 10 106 870.38
Dépenses de l'exercice 5 311 042.28 3 836 201.28
got STISSEMENT REPORTE |... 6566732487] 5 667 324.67| —.040 - 1 RE DE:TRANSFERTS. ENTRE SECTIONS :..121:788.00 1 000.00 13913 DÉPARTEMENTS 4 000.00 1 C00.00 13918 AUTRES 788.00 13938 AUTRES 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 120 000.00
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
AUTRES IMVOB ORELLES 04 OPERATIONS PATRIMONIALE:
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
| 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
BOTATIONS, FONDS DIVERS'ET'RESERVES
INVESTISSEM [
I GFP DÉRATTACHEMENT LT TL … L'EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES :".2 915'835.28 EMPRUNTS EN EUROS 2 915 535.28 2915 535.28 _[_DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 300.00 TIMMOBILISATIONS INCORPORELLES 17828 710:00| FRAIS D'ETUDES 168 400.00 FRAIS D'INSERTION 160 310.00!
M9 66600| 919 666.00
919 666.00! 919 666.00
A k A 1:025.04: : INSTAL. , AG NTS, AMÉNAGEMENTS 382 801
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 7 000.00 MATERIEL ROULANT 16 000.00 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MATERIEL DE TRANSPORT 183 750.00 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 306 650.00 MOBILIER 41 106.00
87737.00|
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 6 758 302.83 6 270 669.10
RECETTES 26 320 227.90 26 219 095.40
Recettes de l'exercice 20 805 095.40 20 719 095.40
RÉMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS:ENTRE SECTIONS |
28033
2804132
28041512
2804172
PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
3 879 35425] 3 504 706.
24 996.50
182.00
37 581.52
608 386.17
24 996.50
182.00
37 581.52
608 386.17
Page 278 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
EMENTS DU BILAN
PRESENTATTON CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL SOUS-FONCTION)
02
No LIBELLE ADMINISTRATION GENERALE
DEPENSES 1 962 474.73
Dépenses de l'exercice 1 474 841.00
[120 788.00
DÉPARTEMENTS
AUTRES 788.00 AUTRES
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 120 000.00 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES...
“OPÉRATIONS BAFRIMONIALES
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
JNSTALG GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
800:60
EMPRUNTS EN EUROS DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS : 300.00
FIMMOBILISATIONS INCORPORELLES 22, ! “858 710.00 FRAIS D'ETUDÉS 168 400.00
FRAIS D'INSERTION CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES | _160 310.00
SUBVENTION $ D'ÉQUIPÉMENT
SELLES 1.095 043.00
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 382 800.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 7 000.00
21571 MATERIEL ROULANT 16 000.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 183 750.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 306 650.00
2184 MOBILIER 41 106.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 87 737.00
AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 487 633.73
RECETTES 101 132.50
Recettes de l'exercice 86 000.00
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
OPÉ D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SEGTI
192
28031
28033
2804132
28041512
2804172
PLUS OÙ MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
Page 279 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
ÉMPRUNTS ÉT.DETTES ASSIMILÉES
EMPRÜNTS EN EUROS
MATERIEL DE TRANSPORT
86 000.00
7456 624.44
7 436 624.44
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
o1
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.94 145 115.94 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1153 082.00 1 153 082.00
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 928 636.00 928 636.00
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 64 078.44 64 078.44 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 32 204.00 32 204.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 15 538.27 15 538.27
281571 MATERIEL ROULANT 13 142.73 13 14273 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 117.60 117.60 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 87 922.00 87 922.00
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 72 073.76 72 073.76 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 142 767.48 142 767.48
28184 MOBILIER 36 669.77 36 669.77 28185 CHEPTEL 82.00 82.00
UTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES. 5]. 134 841.95
OPÉRATIONS PATRIMONIALES FRAIS D'ÉTUDES
TERRAINS DE VOIRIE LL | LL TATIO TRESERVES ë ITS sû6 450.58
FCTVA. 1 000 000.00 1 000 000.00
T.LE. TAXE D'AMENAGEMENT
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 4 898 320.58 4 898 320,58
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 5 515 132.50 5 500 000.00
SOLDE 14 250 882.79 16112 225.02
Page 280 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
TERRAINS DE VOIRIE.
:DO NS FONDS DIVERS ET RÉSERVE:
F.C-TVA.
T.LE.
TAXE D'AMENAGEMENT
INVESTISSEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
02
No LIBELLE ADMINISTRATION GENERALE
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
281571 MATERIEL ROULANT 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER CHEPTEL
| AUTRES ü
FRAIS D'ETUDES
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT. 3
REGIONS DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES REGIONS
DÉPARTEMENTS GFP DE RATTACHEMENT
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT ÉMPRÜNTS ET DÉTIÉS ASSIMILÉES
EMPRUNTS EN EUROS $ ET CAUTIONNEME.
SBILISATIONS CORPOI MATERIEL DE TRANSPORT
86 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 15 132.50
SOLDE -1 861 342.23
Page 281 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
11
No LIBELLE TOTAL SECURITES INTERIEURE
DEPENSES 1 028 458.25 1 028 458.25
Dépenses de l'exercice 855 629.98 855 629.98
OPÉRATIONS: PATRIMONIALE
. AUTRES INSTALLATIONS JATERIEL | ET OUTILL. .
IMMOBILI
: FRAIS D'ETUDES D IMI 855 629.98 855 629.98 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 533 280.00 533 280.00 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 7 500.00 7 500.00 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 281 407.00 281 407.00 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 33 442.98 33 442.98
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
45 É'COMETABILITÉ DISTINGTE RATTACHÉE FE 45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Restes à réaliser - reports 172 828.27 172 828.27
RECETTES 208 728.00 208 728.00
Recettes de l'exercice 208 728.00 208 728.00
52-13 ET TT SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT : "TT 1306" 728:00| :"208 728.00 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 139 728.00 139 728.00 1323 DEPARTEMENTS
|_ 182 RATTACHEMENT 69 000.00! _ 69 000.00 IMMOBILISATIONS CORPORELLES : ; 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -819 730.25 -819 730.25
Page 282 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL SOUS-FONCTION)
20
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DEPENSES 10 993 009.36 10 785 085.41
Dépenses de l'exercice 8 103 687.44 7 908 870.00
Loi 2135
2313 _238
NS PATRIMONIALES. : TI :
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
CONSTRUCTIONS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP ||
L'atréer Ad |
2135 TAL, GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 119 756.00 21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 206 200.00 206 200.00 2184 MOBILIER 53 752.56 2188 _ _ AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES. 31 978.88] É23+ IMMOBIEISATIONS EN COURSE 7:692 00000! ° 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP 7 692 000.00 7 692 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 2 889 321.92 2 876 215.41
RECETTES 1 299 070.00 1 299 070.00
Recettes de l'exercice 1 299 070.00 1 299 070.00
OPERATIONS PATRIMONIALES : ÉS
AVANCES VERSÉES SUR COMMANDÉS IMMO, CORP CT
SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT 1.299 070.00 ÉTAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
DEPARTEMENTS 450 000.00 450 000.00 GFP DE RATTACHEMENT 313 000.00 313 000.00 SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT L| 536 070.00 536 070.00 Î IONS CORPORELLES ; Te 5 MOBILIEI
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -8 693 939.36 -9 486 015.41
Page 283 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
204132
72135
OPERATI
CONSTRUCTIONS
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS |
119 756.00|
21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
2184 MOBILIER 53 752.56 2188 | AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES. 20 648.88
2313 “CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 9 261.84 3 844.67
RECETTES
Recettes de l' ‘exercice
ÉTAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
MOBILIER
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L|
Opérations pour compte de tiers
Restes à réali iser - reports
SOLDE -203 419.28 4 504.67
IV - ANNEXES IN
MENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL SOUS-FONCTION)
21 25
No LIBELLE ENSEIGNEMENT DU |SERVICES ANNEXES PREMIER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES 203 419.28 4 504.67
Dépenses de l'exercice 194 157.44 660.00
Page 284 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAI PRESENTATION CROISEE PAR oncTIoN A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DÉTAIL SOUS-FONCTION)
No LIBELLE TOTAL 30
SERVICES COMMUNS
DEPENSES 1 034 238.84 184 672.40
Dépenses de l'exercice 885 150.00 81 800.00
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 671 600.00 81 800.00 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
OEUVRES ET OBJETS D'ART 3 000.00 MOBILIER
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 149 088.84 102 872.40
RECETTES 217 896.00 10 500.00
Recettes de l'exercice 115 306.00 10 500.00
“SUBVENTIONS D'INVESTISSÉMENT : 11586600]. “5 7
REGIONS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 10 500.00 10 500.00 1322 REGIONS 37 969.00 1323 DEPARTEMENTS 66 837.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00
SOLDE -816 342.84 -174 172.40
Page 285 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
31 32
No LIBELLE EXPRESSION CONSERVATION ET ARTISTIQUE DIFFUSION DES
PATRIMOINES
DEPENSES 5 282.04 824 590.00
Dépenses de l'exercice 3 000.00 800 350.00
“| IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
FRAIS D'ETUDES en arf gene IS 'CORPORÉLLÉS … LITE 000.00 IMMOBIL
TERRAINS BATIS 125 550.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 589 800.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 3 000.00 2184 MOBILIER
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 2 282.04 24 240.00
RECETTES 207 396.00
Recettes de l'exercice 104 806.00
TS TT TSUBVENTIONS D'INVESTISSÈMENT TOR Gi 1312 REGIONS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 37 969.00 1323 DEPARTEMENTS 66 837.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00
SOLDE -5 282.04 -617 194.00
Page 286 VILLE DE LA VALI ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILA PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
No
33
LIBELLE ACTION CULTURELLE
DEPENSES 19 694.40
Dépenses de l'exercice
32 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
GFP DE RATT,
"20. 1 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2051 FRAIS D'ÉTUDES 51
2115
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART
2184 MOBILIER
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports 19 694.40
RECETTES
Recettes de |” ‘exercice
137
1312
1321
1322
1323
13251
ESUBVENTIONS DINVESTISSEMENT REGIONS
ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX
REGIONS DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE -19 694.40
Page 287 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATTON CROISÉE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
a1
No LIBELLE TOTAL SPORTS
DEPENSES 1 941 788.09 1 933 956.91
Dépenses de l'exercice 1 823 226.36 1 821 116.36
IMMOBILISATIONS PORELLES :
FRAIS D'ETUDES UT
IMMOBILISATIONS CORPORELLE. 5 1 Ë INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMÉNAGEMENTS | 1718 612: 40 1718 612.40 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
MOBILIER 1 660.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 82 953.96 82 503.96
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 118 561.73 112 840.55
RECETTES 88 125.00 68 570.00
Recettes de l'exercice 74 555.00 55 000.00
SDBVENTIONS D'INVESTISSEMENT "7 DTA 668 0 EEE 56 000 00 DÉPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT 55 000.00 55 000.00 1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 19 555.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 13 570.00 13 570.00
SOLDE -1 853 663.09 -1 865 386.91
Page 288 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
42
No LIBELLE JEUNESSE
DEPENSES 7 831.18
Dépenses de l'exercice 2110.00
20. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
FRAIS D'ETUDI
Ft. “IMMOBILISATIONS CORPORELLES : 541000 2135 INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
21531 RESEAUX D"'ADDUCTION D'EAU
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
2184 MOBILIER 1 660.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 450.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 5721.18
RECETTES 19 555.00
Recettes de l'exercice 19 555.00
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 19 555.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE 11 723.82
Page 289 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
RECETTES
Recettes de l' ‘exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE
Page 290 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
64
No LIBELLE TOTAL CRÈCHES ET GARDERIES
DÉPENSES 144 023.68 144 023.68
Dépenses de l'exercice 120 510.76 120 510.76
OPE D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
AUTRES io
CONSTRUCTIONS |
: SATIONS CORPORELLES: INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
MOBILIER | AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
8
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
42 000.00
73 958.76
00
7.120 510.6 7°
‘42 000.00 73 958.76
455
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 23 512.92 23 512.92
RECETTES 3 885.00 3 885.00
Recettes de l'exercice 3 885.00 3 885.00
1323
13251
HOPÉRATIONS PATRIMONIALE
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
ATIONS EN COURS
JVENTIONS D'INVESTISSÉMENT.
DÉPARTEMENTS GFP DE RATTACHEMENT 3 885.00
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
areas ol
où
3 885.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -140 138.68 -140 138.68
Page 291 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL SOUS-FONCTION)
72
No LIBELLE TOTAL AIDE AU SECTEUR LOCATIF
DEPENSES 3 000.00 3 000.00
Dépenses de l'exercice 3 000.00 3 000.00
à :SUBVENTION 8 D'ÉQUIPEMENT
204172 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS . ut due ce rer E TIR CORPORELLES 3 066.00 3 000.00 TER BATIS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 2 000.00 2 000.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 1 000.00 1 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
EE 024: "| PRODUITS DES CESSIONS
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -3 000.00 -3 000.00
Page 292 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION ÉROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL SOUS-FONCTION)
81
No LIBELLE TOTAL SERVICES URBAINS
DEPENSES 1 124 068.57 44 000.00
Dépenses de l'exercice 706 072.00 44 000.00
= 040 - |
7 8 700.00
T'IMMOBILISATIONS CORPORELLES.‘ ë 17744 00000 TERRAINS NUS 46 000.00
AUTRES TERRAINS 100 000.00 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 188 800.00 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 3 000.00 RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION 40 000.00 40 000.00 AUTRES RESEAUX 4 000.00 4 000.00 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
OEUVRES ET OBJETS D'ART AU OBILISATIONS CORPORELLES | 12 000.00
IOBI NS FINANCIÈRES 3 UR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
CREANC
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 417 996.57
RECETTES 200 000.00
Recettes de l'exercice 200 000.00
: SUB INVESTISSEMENT: : Ë
1322 REGIONS 100 000.00 1323 DÉPARTEMENTS 100 000.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -924 068.57 -44 000.00
Page 293 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISÉE PAR ONCTION At
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL SOUS-FONCTION)
82
No LIBELLE AMENAGEMENT URBAIN
DEPENSES 1 080 068.57
Dépenses de l'exercice 662 072.00
AMG RE TERRAINS NUS 46 000.00
AUTRES TERRAINS 100 000.00 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 188 800.00 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 3 000.00 RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
AUTRES RESEAUX
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MMOBILISATIONS CORPORE: LLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 417 996.57
RECETTES 200 000.00
Recettes de l'exercice 200 000.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 5 006.60 1322 REGIONS 100 000.00 1323 DEPARTEMENTS 100 000.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -880 068.57
Page 294 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE
Page 295 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
“204422
ORELLES
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2015 835.28 | :
EMPRUNTS EN EUROS DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 2915 535.28
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
DEPENSES 12 069 345.11 10 106 870.38
Dépenses de l'exercice 5 311 042.28 3 836 201.28
Le S INVESTISSEMENT REPORTE 5 667 324.87 5 667 324.87 =" 040 = _Q RE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS | 7 7:788.00 1.000.060 13913 DÉPARTEMENTS 1 000.00 1 000.00 13918 AUTRES 788.00
13938 AUTRES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 120 000.00 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
2616 585.28
2915 535.28
2033 FRAIS D'INSERTION
2051 _| CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
204 + SUBVENTIONS D'ÉQUIPÉMENT. 919 666.00 2046 TTRIBUTIONS DE COMPENSATION D" INVESTISS 919 6 O LT SCORPORELLES DT 2135 ENCEMENTS, AMENAGEMENTS
21531 RESEAUX D"'ADDUCTION D'EAU ‘7 000.00 21571 MATERIEL ROULANT 16 000.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 183 750.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 306 650.00 2184 MOBILIER 41 106.00 | 2188 | AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 87 737.00 285 :PARTICIPATIONS'ET-CRÉANCES RATTACHÉES A
266 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 6 758 302.83 6 270 669.10
RECETTES 26 320 227.90 26 219 095.40
Recettes de l'exercice 20 805 095.40 20 719 095.40
3.879 364.25
2804132
28041512
2804172
PLUS OÙ MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
3.879 954.25
24 996.50
182.00
37 581.52
608 386.17
3 879 354.25,
24 996.50
182.00
37 581.52
608 386.17
Page 296 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
LOPÉRATIONS PATRIMONIALES BATIMENTS ÉT INSTALLATIONS
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT GFP DE RATTACHEMENT ..
ÉMPRUNTS ET DÉLIES ASSIMILEES EMPRUNTS EN EUROS
DÉPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES... _
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
020 024
No LIBELLE ADMINISTRATION |FÊTES ET GENERALE DE LA |CEREMONIES
COLLECTIVITÉ
DEPENSES 1 699 716.04 196 158.69
Dépenses de l'exercice 1 221 464.00 186 777.00
|: 120 788.00 |: Er DEPARTEMENTS
AUTRES 788.00 AUTRES
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 120 000.00
_CONCESSIONS ET DROIT: 160,310.00! .
ATTRIBUTIONS D | . 787.666.00
,; AGENCEMENT. 198 800.00
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 7 000.00 MATERIEL ROULANT 16 000.00 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MATERIEL DE TRANSPORT 183 750.00 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 306 650.00 MOBILIER 37 506.00 3 600.00 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 37 960.00! 43 977.00
AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 478 252.04 9 381.69
RECETTES 44 032.50 57 100.00
Recettes de l'exercice 31 000.00 55 000.00
J'MIRÉMERE DELA SECTION DE FONCTIONNEME
2804132
28041512
2804172
PLUS OÙ MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT | OPÉ D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 2:
Page 297 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
28188
001 | RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE. 520402" | OPE.D'ORDRE-DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13913 DÉPARTEMENTS
13918 AUTRES 13938 AUTRES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
TÉMPAUNTS ET:
EMPRUNTS EN EUROS
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
SUBVENTIONS D'ÉQUIBÉMÉNT EEE:
ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D1 INVESTIS
AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS|
16 000.00
FIMMOBILISATIONS: CORPORELLES ee
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
MATERIEL ROULANT
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MATERIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
MOBILIER
5 800.60! 42 800.00
44 800.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
RECETTES
Recettes de l' ‘exercice
2804132
28041512
2804172
PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
IV - ANNEXES IN
LEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
{DETAIL RUBRIQUE)
025 026
No LIBELLE AIDES AUX CIMETIERES ET ASSOCIATIONS (NON | POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 44 800.00 21 800.00
Dépenses de l'exercice 44 800.00 21 800.00
Page 298 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.94 145 115.94 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 153 082.00 1153 082.00 2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 928 636.00 928 636.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 64 078.44 64 078.44 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 32 204.00 32 204.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 15 538.27 15 538.27 281571 MATERIEL ROULANT 13 142.73 13 142.73 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 117.60 117.60 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 87 922.00 87 922.00 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 72 073.76 72 073.76 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 142 767.48 142 767.48 28184 MOBILIER 36 669.77 36 669.77 28185 CHEPTEL 82.00 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 134 841.95 134 841.95 STE PÉRATIONS PATRIMONIALES 7 î ‘ : 2031 FRAIS D'ETUDES
2112 | TERRAINS DE VORE . nn F2 410 — ONS, DIVERS ET RÉSERVÉES Ed: sl 5 8dé 390.58 10222 E.C.T.V.A. 1 000 000.00 1 000 006.00 10223 TLE.
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
_1068 _EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES| 4 698 320.58 4 898 320.58 FL 182 SUBVENTIONS i ET 1312 REGIONS 1313 DÉPARTEMENTS
13151 GFP DE RATTACHEMENT
1318 AUTRES
1322 REGIONS
1323 DÉPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT 86 000.00 1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L.
A6 EMPRUNTS ET DE [
16412 EMPRUNTS EN EUROS 7 436 624.44
CS OTS ET CAUTIONNEMI TES MOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 5 515 132.50 5 500 000.00
SOLDE 14250 882.79 16 112 225.02
Page 299 VILLE DE LA VALETTE -« BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROIÏISEE PAR FONCTION Aî
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
IMMOBILISATIONS CORPORELLES: MATERIEL DE TRANSPORT
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L|
INVESTISSEMENT
Fonction O SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
020 024 No LIBELLE ADMINISTRATION | FETES ET
GENERALE DE LA |CEREMONIES COLLECTIVITE
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 28184 MOBILIER
28185 CHEPTEL 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
ot. "| OPÉRATIONS PATRIMONIALES Tu 2031 FRAIS D'ÉTUDES 2112 _ | TERRAINS DE VOIRIE . l .
EDOTATIONS, FONDS Dr ÉTRESERVES 5
F.C.T-VA. T.LE.
TAXE D'AMENAGEMENT || EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES D
SUBVENTIONS D'INVÉSTISSEMENT 55 000.00
RÉGIONS DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES REGIONS
DEPARTEMENTS GFP DE RATTACHEMENT 31 000.00 55 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 13 032.50 2100.00
SOLDE -1 655 683.54 -139 058.69
Page 300 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION At
INVESTISSEMENT
“FRAIS D'ETUDES
| TERRAINS DE VOIRIE
['ÉMPRONTS-ET DÉTTES À;
IMMOBILISATIONS CORPORELLES:
NS FONDS DIVERS ÉT.RESI
| F.C.T.VA.
T.LLE.
TAXE D'AMENAGEMENT
| EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES |
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L|.. ILÉES
EMPRUNTS EN EUROS
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
MATERIEL DE TRANSPORT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
025 026
No LIBELLE AIDES AUX CIMETIERES ET ASSOCIATIONS (NON | POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DÉFEN
281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER
28185 CHÉPTEL
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -44 800.00 -21 800.00
Page 301 VILLE DE LA VAL. ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION At
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
112
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE
DEPENSES 1 028 458.25 1 020 958.25
Dépenses de l'exercice 855 629.98 848 129.98
= 041 — OPERATIONS PATRIMONALES epse 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET GUTILL
= 20 — IMMOBILISATIONS INCORPORELLES: :
20 FRAIS D'ETUDES a : ed nn 21: ] IMMOBILISATISNS CORPORELLES : B55 629.96: 848 129.98 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 533 280.00 533 280.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 7 500.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 281 407.00 281 407.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 33 442.98 33 442.98
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
EE 45 — COMPTABILITÉ DISTINGTE RATTACHEE 5 45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Restes à réaliser - reports 172 828.27 172 828.27
RECETTES 208 728.00 208 728.00
Recettes de l'exercice 208 728.00 208 728.00
0
1321 ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 139 728.00 139 728.00 1323 DÉPARTEMENTS
18251 .GFP DI CHEMENT mn .…6 20 | 69. 000.00 = 21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -819 730.25 -812 230.25
Page 302 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
Fonction 1
INVESTISSEMENT
SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE
113
POMPIERS,
INCENDIES ET
SECOURS
DEPENSES 7 500.00
Dépenses de l'exercice 7 500.00
ON: IST Al
FRAIS D'ETUDES
IMMOBILISATIONS CORPORELLES:.
OPERATIONS PATRIMONIALES |
MOBILISATIONS-INCORPORELLES
0.0
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE 7 500.00 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
REGIONS
DÉPARTEMENTS
CHEMENT
ÉTAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
FIMMOBILISATIONS CORPORELLES:
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OÙTILL
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -7 500.00
Page 303 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL RUBRIQUE)
20
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DEPENSES 10 993 009.36 10 785 085.41
Dépenses de l'exercice 8 103 687.44 7 908 870.00
bd;
2135
2313
238
OPÉRATIONS PATRIMONIALE
CONSTRUCTIONS
IMMOBILISATIONS INCORPORI
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AVENAGERIENTS |
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO, CORP |
2135 L. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 119 766.00
21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILE 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 206 200.00 206 200.00 2184 MOBILIER 53 752.56 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES. 3197888] 10 670.00 EP IMMOBILISATIONS EN: COURS: … 7.692.000-00 “7:692 000.00 2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSÉES SUR COMMANDES IMMO. CORP 7 692 000.00 7 692 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 2 889 321.92 2 876 215.41
RECETTES 1 299 070.00 1 299 070.00
Recettes de l'exercice 1 299 070.00 1 299 070.00
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
MOBILIER
450 000.00 313 000.00
536 O7C
450 000.00 313 000.00
588 070.
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE -9 693 939.36 -8 486 015.41
Page 304 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
{DETAIL RUBRIQUE)
211 212
No LIBELLE ECOLES MATERNELLES [ECOLES PRIMAIRES
DEPENSES 105 323.24 98 096.04
Dépenses de l'exercice 97 525.50 96 631.94
[Toi OPERATIONS PATRIMONIALES u © 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO, CORP] : - éRT
FRAIS D'E UDES
SUBVENTION $ D'ÉQUIPÉMENT.
BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS nn. ° | FIMMOBILISATIONS CORPORELLES 22127 7 828:50 1796 63184 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGENERTE 72 856.00 46 900.00 21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
2184 MOBILIER 17 328.53 36 424.03
2188 | AUTRES IMMOBILISATIONS CO … 1840.97 1 23 - IMMOBILISATIONS EN. COURS 2313 CONSTRUCTIONS 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 7797.74 1464.10
RECETTES
Recettes de l' ‘exercice
PERATIONS PATRIMONIALES. AVANCES VERSÉES SUR COMMANDES IMMO. CORP
7 'IMMOBILISATIONS CORPORELLES:
SUBVENTIONS D'INVÉSTISSEMENT. |:
ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISS
MOBILIER
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal ser - reports
SOLDE -105 323.24 -98 096.04
Page 305 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES (2
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL RUBRIQUE)
255
No LIBELLE CLASSES DE DECOUVERTE ET
AUTRES SERVICES AN
DEPENSES 4 504.67
Dépenses de l'exercice 660.00
OPERATIONS PATRIMONIALES
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
CONSTRUCTIONS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP |
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES.
NS
IMMOBILISATIONS CORPORELLES: :
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
AUTRES RESEAUX
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
MOBILIER
UTRES IMMOBILISATIONS CORPOI
660,00!
660.00
CONSTRUCTIONS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO, CORP
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 3 844.67
RECETTES
Recettes de l'exercice
OPERATIONS PAFRIMONIALES
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
TION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L |...
MOBILIER
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -4 504.67
Page 306 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
MENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
30
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DÉPENSES 1 034 238.84 184 672.40
Dépenses de l'exercice 885 150.00 81 800.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT.
. “GFP | DE RATTACHEMENT
GBILISATIONS INCORPORELLÉS:: =" “85 000.00
FRAIS D'ETUDES 85 000.00 LL S CORPORELLES 800 150.00 ë1 800,00
TERRAINS BATIS 125 550.00 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 671 600.00 81 800.00 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
OEUVRES ET OBJETS D'ART 3 000.00 MOBILIER
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 148 088.84 102 872.40
RECETTES 217 896.00 10 500.00
Recettes de l'exercice 115 306.00 10 500.00
VENTIONS D'INVÉSTIS:
GIONS
7 16 560:00
ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 10 500.00 10 500.00 REGIONS 37 969.00 DÉPARTEMENTS 66 837.00 GFP DE RATTACHEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00
SOLDE -816 342.84 -174 172.40
Page 307 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE
312
ARTS PLASTIQUES
ET AUTRES
ACTIVITES ARTISTIQ
314
CINEMAS ET AUTRES
SALLES DE
SPECTACLES
DEPENSES 3 000.00 2 282.04
Dépenses de l'exercice 3 000.00
T
T'IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
_FRAIS D'ÉTUDES IMMOBILISAT.
TERRAINS BATIS
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MOBILIER
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
3 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports 2 282.04
RECETTES
Recettes de | l'exercice
” SUBVENTIONS
REGIONS
ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
VESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE -3 000.00 -2 282.04
Page 308 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
6000.00
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
321 324
No LIBELLE BIBLIOTHEQUES ET | ENTRETIEN DU MEDIATHEQUES PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 43 000.00 781 590.00
Dépenses de l'exercice 43 000.00 757 350.00
NTIONS D'INVESTISSEMENT LL
GFP DE RÂTTACHEMENT
Ê RPORELLES 37 000.00
37 000.00
125 850.00
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 6 000.00 583 800.00 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MOBILIER
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 24 240.00
RECETTES 207 396.00
Recettes de l'exercice 104 806.00
S-D'IN ISSEMENT : : ::
1312 REGIONS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS 37 969.00 1323 DEPARTEMENTS 66 837.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00
SOLDE -43 000.00 -574 194.00
Page 309 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
No
33
LIBELLE ACTION CULTURELLE
DEPENSES 19 694.40
Dépenses de l'exercice
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RATTA ENT
FRAIS D'ETUDES
IMMOBILISATIONS + TÉRRAINS BATIS
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MOBILIER AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
DÉPORELLES TUE
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 19 694.40
RECETTES
Recettes de l'exercice
ELAS LT TESUBVENTIONS D'INVÉSTISSEMENT: 5 TTTEE 1312 REGIONS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -19 694.40
Page 310 VILLE DE LA VAL. ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL RUBRIQUE)
414
No LIBELLE TOTAL AUTRES EQUIPEMENT- S SPORTIFS OÙ DE
LOISIRS
DEPENSES 1 941 788.09 1 933 956.91
Dépenses de l'exercice 1 823 226.36 1 821 116.36
+50 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
e|. FRAIS D'ÉTUDES - . 20.000.00| “34 =: 7] IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 801 116.36
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 1718 612.40 1718 612.40 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
2184 MOBILIER 1 660.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 82 953.96 82 503.96
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 118 561.73 112 840.55
RECETTES 88 125.00 68 570.00
Recettes de l'exercice 74 555.00 55 000.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSÈMENT :55 000.00 DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT 55 000.00 55 000.00 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 18 555.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 13 570.00 13 570.00
SOLDE -1 853 663.09 -1 865 386.91
Page 311 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES WV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL RUBRIQUE)
421
No LIBELLE CENTRES DE LOISIRS
DEPENSES 7 831.18
Dépenses de l'exercice 2110.00
IMMOBILISATIONS:CORP ES SLNUE2 110.00
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
MOBILIER 1 660.00 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 450.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 5721.18
RECETTES 19 555.00
Recettes de l'exercice 19 555.00
5 555.00
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 19 555.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE 11 723.82
Page 312 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE
Page 313 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
{DETAIL RUBRIQUE)
64
No LIBELLE TOTAL CRÈCHES ET GARDERIES
DEPENSES 144 023.68 144 023.68
Dépenses de l'exercice 120 510.76 120 510.76
IMMOBILISATIONS CORPORELLES: 120 510.76[ 771772051076 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 42 000.00 42 000.00 MOBILIER 73 958.76 73 958.76 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES _ 4552.00 4552.00 JM Li ’ CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 23 512.92 23 512.92
RECETTES 3 885.00 3 885.00
Recettes de l'exercice 3 885.00 3 885.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT. DÉPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT AUTRES _ |
TMMOBILISATIONS EN COURS : AVANCES VERSÉES SUR COMMANDES IMMO. CORP
:3 88560!
3 885.00
‘3 885.00
3 885.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE -140 138.68 -140 138.68
Page 314 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
Opérations d'équipernent
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
“PRODUITS DES LL
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
SSIONS ‘
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -3 000.00 -3 000.00
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
72
No LIBELLE TOTAL AIDE AU SECTEUR LOCATIF
DEPENSES 3 000.00 3 000.00
Dépenses de l'exercice 3 000.00 3 000.00
204 — FL
LISATIONS CORPORELLES ‘2 "CETTE 3 000.00|. 5 000:00
TÉRRAINS BATIS
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 2 000.00 2 000.00 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 1 000.00 1 000.00
N°
Page 315 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
IMMOBILISATIONS CORPORELLES TÉRRAINS NUS
AUTRES TERRAINS PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX DE VOIRIE INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU RESEAUX D'ELECTRIFICATION
AUTRES RESEAUX AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
OEUVRES ET OBJETS D'ART AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
IMMOBILISATIONS :EN:COUI
: |! AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO, CORP
ANCIÈRES 2"
Î GREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
E TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |: 3572.00
3 572.00 8 700.00
.8.700.00|.
46 000.00
100 000.00
188 800.00
3 000.00
40 000.00
4 000.00
12 000.00
7:40 00:00
40 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 417 996.57
RECETTES 200 000.00
Recettes de l'exercice 200 000.00
À 7206 006.00
1322 REGIONS 100 000.00 1323 DÉPARTEMENTS 100 000.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -924 068.57 40 000.00
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
814
No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC
DEPENSES 1 124 068.57 40 000.00
Dépenses de l'exercice 706 072.00 40 000.00
Page 316 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILA
PRESENTATION CROISEE PAR
NFONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 8
(DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE
816
AUTRES RESEAUX ET
SERVICES DIVERS
820
SERVICES COMMUNS
DEPENSES 4 000.00 854 766.00
Dépenses de l'exercice 4 000.00 446 000.00
EU
PORÉLLES
AUTRES TERRAINS
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
AUTRES RESEAUX
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
OEUVRES ET OBJETS D'ART
RORE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |: :
4 000.00
146 000 00 46 000.00
100 000.00
CRÉANCES &] jL. ET AUTR. PERS. DE
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 408 766.00
RECETTES 200 000.00
Recettes de l'exercice 200 009.00
SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT : Ë ü REGIONS 100 000.00 DÉPARTEMENTS 100 000.00 GFP DE RATTACHEMENT
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -4 000.00 -654 766.00
AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
Page 317 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
PRESENTAHON CROISÉE PAR ÉONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
ON S D'ÉQUIPÈME
S$ ET INSTALLATIO LISATIONS CORPORELLES
TERRAINS NUS
AUTRES TERRAINS
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
AUTRES RESEAUX
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
OEUVRES ET OBJETS D'ART
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS EN COURS L
-AVANCES VERSÉES SUI IMMO. CORP AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
822 823
No LIBELLE VOIRIE COMMUNALE | ESPACES VERTS ET ROUTES URBAINS
DEPENSES 3 572.00 221 730,57
Dépenses de l'exercice 3 572.00 212 500.00
OPE.D'ORÔRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |." Le -
IT.
8 700.60
8 700.00
03 800.00
188 800.00
3 000.00
12 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 9 230.57
RECETTES
Recettes de l'exercice
= 18:57 TANT SUBVENTIONS L'INVESTISSEMENT. 5 1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -3 572.00 -221 730.57
Page 318 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
{DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE
Page 319 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
ÉMPRUNTS ÉTDÉTTES ASSINILÉES
EMPRÜNTS EN EUROS
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
"5915 885:28
01
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES
DEPENSES 12 069 345.11 10 106 870.38
Dépenses de l'exercice 5 311 042.28 3 836 201.28
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE 5667 324.87| 7 040: OPE.DIORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 151 788.00 1000.00
13013 DÉPARTEMENTS 1 000.00 1 000.00 13018 AUTRES 788.00
13038 AUTRES 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 120 000.00
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28188. ATIONS CORPORELLES — 041= OPERATIONS PATRIMONIALES 5
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS|
2915 535.28 2915 535.28
300.00 |
PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHÉES À
AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES. "517 3587 FRAIS D'ETUDÉS 168 400.00
FRAIS D'INSERTION CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 160 310.00|
SUBVENTION 5 D'EQUIPÉMENT: 7 [11819 66600 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS __91966600|
IMMOBILISATIONS CORPORE 1028 045.00 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 382 800.00
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 7 000.00 MATERIEL ROULANT 16 000.00
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL MATERIEL DE TRANSPORT 183 750.00
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 306 650.00 MOBILIER 41 106.00
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 87 737.00|.
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 6 758 302.83 6 270 669.10
RECETTES 26 320 227.90 26 219 095.40
Recettes de l'exercice 20 805 095.40 20 719 095.40
IGN DE FONCTIONNE 3679 35425
1040 VIREMENT DE LA: SECTION DE FONCTIONNEMENT
192
28031
28033
2804132
28041512
2804172
FRAIS D'ETUDES
3 879 354.25
OPED'ORURE DE TRANSFERTS-ENTRE SECTIONS T3 604 796.18 PLUS OÙ MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
24 996.50 24 996.50 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00
BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52
BATIMENTS ET INSTALLATIONS BATIMENTS ET INSTALLATIONS 608 386.17 608 386.17
Page 320 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
2135
AUTRES IMMOB
BATIMENTS ÊT INSTALLATIONS
! EMPRUNTS EN EUROS
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS | _
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
SÜBVENTION SD'ÉQUIPÉMENT. ATTRIBUTIONS DE COMPENSATIO
INVESTISSEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
0200 0204
No LIBELLE SERVICE COMMUN |SERVICE INFORMATIQUE
DEPENSES 975 793.05 578 412.99
Dépenses de l'exercice 602 294.00 473 660.00
| 040 — É DÉ TRANSFERTS ENTRE SECTIONS: 120: 788.00 LE : 13913 DÉPARTEMENTS
13918 AUTRES 788.00 13938 AUTRES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 120 000.60 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
IMMOBILISATIENS CORPORELLES 7328 806.60 |:
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 3 500.00 9 000.00 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 7 000.00
MATERIEL ROULANT
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MATERIEL DE TRANSPORT 183 750.00
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 4 300.00 302 350.00 MOBILIER 37 506.00
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES. 32 750.00 2 000.00 ARTICIPATIONS ÉT CRÉANCES RATTACHÉES À î
AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 373 499.05 104 752.99
RECETTES 43 197.50 835.00
Recettes de l'exercice 31 000.00
LOTS VREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
021
640 192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
28031 FRAIS D'ETUDES
28033 FRAIS D'INSERTION
2804132 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
Page 321 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
0208 0240
No LIBELLE CENTRE TECHNIQUE | FETES ET MUNICIPAL CEREMONIES
DEPENSES 145 510.00 196 158.69
Dépenses de l'exercice 145 510.00 186 777.00
TTBOTATIONS FONDS DIVERS ÉTRÉSERVES
001 D'INVESTISSEMENT REPORTE |. 040 - RÉ DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13913 DÉPARTEMENTS 13918 AUTRES
13038 AUTRES 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
281578 AUTRE MATÉRIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS C LE
== 041.7: | FOPERATIONS PATRIMONIALE: 204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
EMPRUNTS EN EUROS
| DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
ON:S:D'EQUIPEMENT.
ATTRIBUTIONS D
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
MATERIEL ROULANT
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MATERIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
MOBILIER
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
MPENSATION D'INVESTISS |
16 000.00
3210.00!
AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
3 600.00
.43 977.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 9 381.69
RECETTES 57 100.00
Recettes de l'exercice 55 000.00
FVIRÉMENFDE LA SÉCT FONC HONNEMENT| 7:
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
OPED'ORURE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS |
2804132
28041512
2804172
PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
Page 322 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
025 026
No LIBELLE AIDES AUX CIMETIERES ET ASSOCIATIONS {NON | POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
DÉPENSES 44 800.00 21 800.00
Dépenses de l'exercice 44 800.00 21 800.00
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE
OPE D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
| 2135
13013 DÉPARTEMENTS 13018 AUTRES
13938 AUTRES 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE _28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES |
= od1- 204422
FRAIS D'ÉTUDES
FRAIS D'INSERTION
ONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
221. 2135
21571
2158
2182
2183
2184
ATTRIBUTIONS DE MPENSATION D" INVESTISS
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
RESEAUX D' ‘ADDUCTION D'EAU
MATERIEL ROULANT
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MATERIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
MOBILIER
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
‘366 AUTRES FORMES DE PARTICIPATION
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS _
44 800.00|°
44 800.00
16 000.00
_5 800.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réali iser - reports
RECETTES
Recettes de l' ‘exercice
2804132
28041512
2804172
PLUS OÙ MOINS VALUES SUR CÉSSIONS D'IMMO
FRAIS D'ETUDES
FRAIS D'INSERTION
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
Page 323 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FRAIS D'ETUDES
TERRAINS DE VOIRIE
FONE F.C.TV.A.
TLE.
TAXE D'AMENAGEMENT
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
o1 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON
VENTILABLES
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115.04 145 115.94 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 153 082.00 1 153 082.00
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 928 636.00 928 636.00
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 64 078.44 64 078.44 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7 378.00 7 378.00
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 32 204.00 32 204.00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 15 538.27 15 538.27
281571 MATERIEL ROULANT 13 142.73 13 142.73 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 117.60 117.60
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 87 022.00 87 922.00 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 72 073.76 72 073.76 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 142 767.48 142 767.48
28184 MOBILIER 36 669.77 36 669.77 28185 CHEPTEL 82.00 82.00
.28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 134 841.95 134 841.95|
T5 1608 32 5898:
1 000 000.00
4 898 320.58 4.898 320.58
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT...: ::;:
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
DOTATION DE SOUTI
86 000.00
86 000.00
1 000 000.00
ÉMPRÜNTS ET DÉTTI 7.436 62444 “7 436 624,44 EMPRUNTS EN EUROS
DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
7 436 624.44 7 436 624.44
“IMMOBILISATIONS CORPORÉLLÉS : MATERIEL DE TRANSPORT Los
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 5 515 132.50 5 500 000.00
SOLDE 14 250 882.79 16 112 225.02
Page 324 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
| TERRAINS DE VOIRIE DIVERS ET RÉSERVES
TAXE D'AMENAGEMENT
| EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES| SUBVENTI INVESTISSEMENT:
INVESTISSEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0200 0204
No LIBELLE SERVICE COMMUN |SERVICE INFORMATIQUE
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI
28184 MOBILIER 28185 CHEPTEL
:81:000.00f: 7;
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
31 000.00
ÉMPRUNTS ET DÉTTÉS ASSIMILEES: EMPRUNTS EN EUROS
MATERIEL DE TRANSPORT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 12 197.50 835.00
SOLDE -932 595.55 -577 577.99
Page 325 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION At
| EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
TERRAINS DE VOIRIE
FONDS DIVERS
TAXE D'AMENAGEMENT
ESTISSEMENT
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
: EMPRUNTS ET DÉTIES ASSIMILEES EMPRUNTS EN EUROS
| DEPOTS ET CAI IS IMMOBILISATIONS CORPORELLES:
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L |_
MATERIEL DE TRANSPORT
INVESTISSEMENT
Fonction O0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
0208 0240 No LIBELLE CENTRE TECHNIQUE |FETES ET
MUNICIPAL CEREMONIES
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN
281571 MATERIEL ROULANT 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 28184 MOBILIER
28185 CHEPTEL
55 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 2 100.00
SOLDE -145 510.00 -139 058.69
Page 326 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
28188
l'OPERA
. DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
NIALES FRAIS D'ÉTUDE
RS ET RÉSERVES
TLE. TAXE D'AMENAGEMENT
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALI SES
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
AUTRES
REGIONS
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
SSEMENT L DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTIS
ÉMPRUNIS ET DETTES ASSIMILÉES :
EMPRUNTS EN EUROS
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
025 026
No LIBELLE AIDES AUX CIMETIERES ET ASSOCIATIONS {NON | POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISS 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'INCENDIE, DEFEN 281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 28158 AUTRES INSTALEATIONS, MATERIEL ET OUTILL 28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATI 28184 MOBILIER
28185 CHEPTEL
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES |
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -44 800.00 -21 800.00
Page 327 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exerclce : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
112
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE
DÉPENSES 1 028 458.25 1 020 958.25
Dépenses de l'exercice 855 629.98 848 129.98
ATIONS CORPORELLES: EE TT866 626.98 |: 848 98 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 533 280.00 533 280.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DÉFE 7 500.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL 281 407.00 281 407.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 33 442.98 33 442.98
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
ETC COMPTABILITÉ DISTINGTE RATTACHEE. ET 45411 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Restes à réaliser - reports 172 828.27 172 828.27
RECETTES 208 728.00 208 728.00
Recettes de l'exercice 208 728.00 208 728.00
268 72 .213 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2:27
1321 ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS
_GFP DE RATTACHEMENT
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
139 728.00
9 000.00!
139 728.00
… 69 90
” AUTRES INSTALLATIONS, MATÉRIEL ET OUTILL
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE -819 730.25 -812 230.25
Page 328 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
LEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
113
No LIBELLE POMPIERS, INCENDIES ET
SECOURS
DEPENSES 7 500.00
Dépenses de l'exercice 7 500.00
OPERATIONS PATRIMONIÂLES DT
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMÉNAGEMENTS | 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INGENDIE DEFE 7 500.00
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
COMPTABILITÉ DISTINCTÉ RATTAGHEE
TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
Restes à réal iser - reports
RECETTES
Recettes de l' exercice
SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT ÉTAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
REGIONS DEPARTEMENTS
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE -7 500.00
Page 329 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
20
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DÉPENSES 10 993 009.36 10 785 085.41
Dépenses de l'exercice 8 103 687.44 7 908 870.00
ti OPERATIONS PATRIMONIALES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
2313 CONSTRUCTIONS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP Î INCORPORELLES
|: IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7" "7 | 4itTé8r | 216 870.00. INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 119 756.00
AUTRES RESEAUX
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 206 200.00 206 200.00 MOBILIER 53 752.56 [AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 319 ___ 10670.00| TIMMOBILISATIONS EN COURS: 7 692 000.00 277 682 000.00 CONSTRUCTIONS
AVANCES VERSÉES SUR COMMANDES IMMO. CORP 7 692 000.00 7 692 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 2 889 321.92 2876 215.41
RECETTES 1 299 070.00 1 299 070.00
Recettes de l'exercice 1 299 070.00 1 299 070.00
|: OPÉRATIONS PATRIMONIALES
238 = 13
1321
1323
13251
1347 221
2184
NT
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMM
L NATIONAUX
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
IMMOBILISATIONS CORPORELLES.“ MOBILIER
450 000.00 313 000.00
536.0
+ 26 079.60
450 000.00
313 000.00
0
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -9 693 939.36 -9 486 015.41
Page 330 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
211 212
No LIBELLE ECOLES MATERNELLES | ECOLES PRIMAIRES
DEPENSES 105 323.24 98 096.04
Dépenses de l'exercice 97 525,50 96 631.94
INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
CONSTRUCTIONS
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES MO. CORP
IMMOBTLISATIONS CORPORELLES: 97 525.50 66.631:94 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 72 856.00 46 900.00 21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATÉRIEL ET OUTILL
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
2184 MOBILIER 17 328.53 36 424.03 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES L ‘22 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
2184
IMMOBILISATIONS CORPORELLES …
MOBILIER
Restes à réaliser - reports 7 797.74 1464.10
RECETTES
Recettes de l'exercice
LOT TOPÉRATIONS PATRIMONIALES
238 | AVANCES VERSEES SUR COMMANDES
5513 SUBVENTIONS-D'INVESTISSEMENT.
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1323 DÉPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L| h
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -105 323.24 -98 096.04
Page 331 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Ai
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
2551
No LIBELLE GARDERIE PERI SCOLAIRE
DEPENSES 4 504.67
Dépenses de l'exercice 660.00
OPÉRATIONS PATRIMONIALE
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
CONSTRUCTIONS
2135
21538 AUTRES RESEAUX
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILL
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
2184 MOBILIER
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2295 ::IMMOBILISATIONS:EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réali iser - reports 3 844.67
RECETTES
Recettes de | ‘exercice
DEPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEI ENT L
IMMOBILISATIONS CORPORELLES =
MOBILIER
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE -4 504.67
Page 332 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
30
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DEPENSES 1 034 238.84 184 672.40
Dépenses de l'exercice 885 150.00 81 800.00
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES E
800 150.00! - +61 800.00
125 550.00
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 671 600.00 81 800.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 3 000.00 2184 MOBILIER
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 149 088.84 102 872.40
RECETTES 217 896.00 10 500.00
Recettes de l'exercice 115 306.00 10 500.00
BVENTIONS D'INVESTIS 46 500.00 1312 REGIONS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 10 500.00 10 500.00 1322 REGIONS 37 969.00 1323 DEPARTEMENTS 66 837.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00
SOLDE -816 342,84 -174 172.40
Page 333 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
3121 3141
No LIBELLE EXPOSITIONS-MOULI-| SALLE DES FETES N ARDOUVIN
DEPENSES 3 000.00 2 282.04
Dépenses de l'exercice 3 000.00
ATIONS GORPOREI TERRAINS BATIS
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MOBILIER AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
“#00 00!
3 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 2 282.04
RECETTES
Recettes de l'exercice
SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT:
1312 REGIONS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHÈMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -3 000.00 -2 282.04
Page 334 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROIÏISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
321 324
No LIBELLE BIBLIOTHEQUES ET | ENTRETIEN DU MÉDIATHEQUES PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 43 000.00 781 590.00
Dépenses de l'exercice 43 000.00 757 350.00
EEE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT T 13251
= 50 -- INCORPORÉLLES "48 000.00 2031 0
TERRAI 550.00 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 6 000.00 583 800.00 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MOBILIER
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 24 240.00
RECETTES 207 396.00
Recettes de l'exercice 104 806.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT. 1312 REGIONS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 RÉGIONS 37 969.00 1323 DÉPARTEMENTS 66 837.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 102 590.00
SOLDE -43 000.00 -574 194.00
Page 335 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
332
No LIBELLE CENTRE P.BEL
DÉPENSES 19 694.40
Dépenses de l'exercice
VENTIONS D'INVESTISSEMENT ENT
FIMMOBILISATIONS INCORPORELLES :."
FRAIS D'ÉTUDES
TERRAI
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
OEUVRES ET OBJETS D'ART
MOBILIER
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 19 694.40
RECETTES
Recettes de l'exercice
REGIONS
ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
REGIONS
DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -19 694.40
Page 336 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
414
No LIBELLE TOTAL AUTRES EQUIPEMENT- S SPORTIFS OU DE
LOISIR
DEPENSES 1 941 788.09 1 933 956.91
Dépenses de l'exercice 1 823 226.36 1 821 116.36
L'IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 777 56 660.60
FRAIS D'ETUI _ … 20.000,00! IMMOBILISATIGNS:GORPORELLES Lu. 1 803 226.36 |;
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 1718 612.40 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFIGATION
MOBILIER 1 660.00 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 82 953.96 82 503.96
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 118 561.73 112 840.55
RECETTES 88 125.00 68 570.00
Recettes de l'exercice 74 555.00 55 000.00
FAIT SUBVENTIONS D'INVESTISSEN 74 565.00 :55:000:00 1323 DÉPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT 55 000.00 55 000.00 1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 19 555.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 13 570.00 13 570.00
SOLDE -1 853 663.09 -1 865 386.91
Page 337 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
4211 4212
No LIBELLE CENTRE DE LOISIRS |CENTRE DE LOISIRS PRIMAIRE MATERNEL
DEPENSES 2 658.77 760.00
Dépenses de l'exercice 760.00
6e
2031 _ - nas Li : k 760.00
2135
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D' EAU
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
2184 MOBILIER 769.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 2 658.77
RECETTES 19 555.00
Recettes de l'exercice 19 555.00
113777 "TTSÛR BEN 19 555,69) 1323 DÉPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L 19 555.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE 16 896.23 -760.00
Page 338 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
4214
No LIBELLE POINT ACCUEIL - ADOLESCENTS -
DÉPENSES 4412.41
Dépenses de l'exercice 1350.00
30 =: SATIONS INCORPORELLES
IMMGBILISATIONS CORPORELLES ©” 86000 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
MOBILIER 900.00 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 450.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports 3 062.41
RECETTES
Recettes de | l'exercice
1323
13251
1347
DÉPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT
DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE #4 412.41
Page 339 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A‘
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
RECETTES
Recettes de l' exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE
Page 340 VILLE DE LA VAL ETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
643
No LIBELLE TOTAL MAISON DE L'ENFANCE
DEPENSES 144 023.68 4 400.52
Dépenses de l'exercice 120 510.76 4 400.52
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMÉNAGEMENTS
CONSTRUCTIONS
076|
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
IMMOBILISA TI É
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 42 000.00 MOBILIER 73 958.76 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
“AMMOBILISATIONS EN COURS L
CONSTRUCTIONS
“440
1248.52
3
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 23 512.92
RECETTES 3 885.00
Recettes de l'exercice 3 885.00
GFP DE RATTACHEMENT
RI
IMMOBILISATIONS EN COURS:
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
3 885.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE 140 138.68 -4 400.52
Page 341 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
64 8
No LIBELLE MULTI ACCUEIL LES OLIVIERS
DEPENSES 139 623.16
Dépenses de l'exercice 116 110.24
OPE D'ORDRE DE T : AUTRES ..
OPÉRATIONS PATRIMONIALES INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
CONSTRUCTIONS.
FERTS ENTRE SECTIONS
1.116 110.24
42 000.00
72 710.24
2313 RES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 23 512.92
RECETTES 3 885.00
Recettes de l'exercice 3 885.00
OPERATIONS PATRIMONIALES
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP]. TSÜBVENTIONS D'INVÉSTISSEMENT. ‘3 885 00!
DÉPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT 3 885.00
IMMOBILISATIONS EN COURS. 1: TUE
AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP
Opérations pour compte de fiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -135 738.16
Page 342 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
72
No LIBELLE AIDE AU SECTEUR LOCATIF
DEPENSES 3 000.00 3 000.00
Dépenses de l'exercice 3 000.00 3 000.00
FE 204 7 TT TE SOBVENTION S D'ÉGUIPÉMENT
204172 .BATIMENTS ET INSTALLATIONS el es 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES. 3 000.00 3 000.00
2115 TERRAINS BATIS
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 2 000.00 2 000.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 1 000.00 1 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
x PRODUITS DES CÉSSIONS 7" Ë
024 PRODUITS DES CÉSSIONS D'IMMOBILISATIONS
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -3 000.00 -3 000.00
Page 343 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES L\'4
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
139151... ES
2031
RATTACHEMENT.
SUBVENTION $ D'ÉQUIPEMENT.: Ë
BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS
TERRAINS NUS 46 000.00 AUTRES TERRAINS 100 000.00 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 188 800.00 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 3 000.00 RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ÉLECTRIFICATION 40 000.00 AUTRES RESEAUX 4 000.00 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
OEUVRES ET OBJETS D'ART
AUTRES IMMORILISATIONS CORPORELLES 12.00.00! MMOBILISATIONS EN COURS 5 :..300 000.00
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANGIÈRES
0 000.00
CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
‘40:000.00
40 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 417 996.57
RECETTES 200 000.00
Recettes de l'exercice 200 000.00
18 SUBVENTIONS D'INVESTISSE 206 060,00! TU 1322 REGIONS 100 000.00 1323 DEPARTEMENTS 100 000.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -924 068.57 40 000.00
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
814
No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC
DEPENSES 1 124 068.57 40 000.00
Dépenses de l'exercice 706 072.00 40 000.00
IORDRÉ DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 7 3572.00
Page 344 VILLE DE LA VAI LETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 8
(DETAIL SOUS-RÜBRIQUE)
No LIBELLÉ
816
AUTRES RESEAUX ET | SERVICES COMMUNS
SERVICES DIVERS
820
(AMENAGEMENT URBAIN)
DEPENSES 4 000.00 854 766.00
Dépenses de l'exercice 4 000.00 446 000.00
oo =" T
BATIMENTS ET I
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
TERRAINS NUS AUTRES TERRAINS
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE
INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
RESEAUX DE VOIRIE INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU RESEAUX D'ELECTRIFICATION
AUTRES RESEAUX AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
OEUVRES ET OBJETS D'ART
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANC : GREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
CORPORELLES |
‘400000 |";
4 000.00
46 000.00
100 000.00
: 300:000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 408 766.00
RECETTES 200 000.00
Recettes de l'exercice 200 000.00
[EE SUBVENTIONS B'INVESTISSEMENT . 7.200 000.68 1322 REGIONS 100 000.00 1323 DÉPARTEMENTS 100 000.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1347 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE 4 000.00 -654 766.00
AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
Page 345 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
CRÉANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE
12 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports 9230.57
RECETTES
Recettes de l' exercice
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RÉGIONS DÉPARTEMENTS
GFP DE RATTACHEMENT DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT L
Opérations pour compte de tiers
Restes à réal iser - reports
SOLDE -3 572.00 -221 730.57
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
822 823
No LIBÈLLE VOIRIE COMMUNALE | ESPACES VERTS ET ROUTES URBAINS
DEPENSES 3 572.00 221 730.57
Dépenses de l'exercice 3 572.00 212 500.00
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3672: 00|
3 572.00 LT 8:700:00
8700.00!
C É 77208 800:00 TERRAINS NUS
AUTRES TERRAINS
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TE 188 800.00 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 3 009.00 RESEAUX DE VOIRIE
INSTALLATIONS DE VOIRIE
RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
AUTRES RESEAUX
AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFE
OEUVRES ET OBJETS D'ART
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Page 346 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE
Page 347 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Eserclce : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIÈRES - DEPENSES A6.1
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
LA Libellé Propositions VOTE nouvelles
DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = À +B 2 920 895.28 2920 895,28
46 Emprunts et dettes assimilées (A) 2915 535.28 2915 535,28
1631 Emprunis obligataires
1641 Emprunts en euros 2915 535.28 2916 536.28 1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt
1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
1678 Autres emprunts et dettes
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Autres dépenses à déduire des ressources propres (B) 5 360.00 5360.00
10 Reprise de dotations, fonds divers er réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers er réserves
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
138 Subvention d'investissement tansférée au compte de résultat 5 360.00 5 360.00
020 Dépenses imprévues
Op. de l'exercice Restes à réaliser Solde d'exécution TOTAL l en dépenses de D601 (l Fexercice précédent
Dépenses à
couvrir par 2920 805.28 4 862 288.21 5 667 324.87 13 460 508.36 des ressources
propres
Page 348 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
At. Libellé Propositions VOTE nouvelles
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + h 8 384 150.38 8 384 150.38
Ressources propres extemes de l'année (a) 1 000 000.00 4 000 000.00
10222 FCTVA 1 000 000.00 1 000 000.00 10223 TLE
10226 Taxe d'aménagement
10228 Autres fonds
13146 Atribufions de compensation d'investissement
13156 Attributions de compensation d'investissement
13246 Attributions de compensation d'investissement
13256 Attributions de compensation d'investissement
138 Autres subvent” Invest. non transf.
26 Paricipatians et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
Ressources propres Internes de l'année {b} 7384 150,38 7384 150.38
15 Provisions pour risques el charges
169 Primes de remboursement des obligations
26 Participations et créances ratiachées à des participations
2 Autres immobilisations financières
28 Amorissement des immobilisations 3 504 706.13 3 504 796.13 28031 FRAIS D'ETUDES 24 966.50 24 896.50 28033 FRAIS D'INSERTION 182.00 182.00 2804132 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS 37 581.52 37 581.52 28041512 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804172 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS 608 386.17 608 386.17 2804182 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS 145 115,94 145 115.94 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 1 153 082.00 1 153 082.00 2804422 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INVESTISSEMENT 928 636.00 928 636.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 64 078.44 64 078.44 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 7378.00 7378.00 28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 32 204.00 32 204,00 281568 AUTRE MATER. ET OUTIL. D'NCENDIE, DEFENSE CIVILE 15 598.27 15 538.27 281571 MATERIEL ROULANT 1314273 1314273 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 117.60 117.60 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 87 922.00 87 922.00 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 7207376 72 073.76 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 142 767.48 142 767.48 28184 MOBILIER 36 669.77 36 669.77 28185 CHEPTEL 82.00 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 134 841.95 134 841.95
2 Provisions pour dépréciation des immobilisations
3 Provisions pour déprécialion des stacks et encours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
48 Provisions pour déprécialion des comptes de tiers
58 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'mmobilisalions
021 Virement de la section de fonctionnement 3879 354.25 3 879 354.25
Page 349 VILLE DE LA VALETTE - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice en recettes de Ro R1068 N Ill l'exercice précédent
Total ressources
propres 8 384 150.38 5 631 292.50 4 898 320.58 18913 763.46 disponibles
Monlant
Dépenses à couvrir par des ressources propres [l 13 450 508.36
Ressources propres disponibles M 18913 763.46
Solde (V-11) V 5 463 255.10
Page 350 ANNEXE BP 2022
VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR ETAT DE LA DETTE 899
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ETAT DES PROVISIONS VILLE DE LA VALETTE - BUPGET PRINCIPAL- Exercice 2822
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISÉES POUR LES AMORTISSEMENTS 43
43 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de fhible voleur
Seuilunifaire en deça drrquef les immebilisalions de peu de valeur s'amortissent sur va an (arte R.2321-1 du CGCT): 31/012020
50.00€
Prorédure Catégories de blens amortis Durée d'amortissement (enamèes) (linéaire, dépressif,
variable)
Liséaire 01-2182 - V'EHICULES MOINS DE 3.5 TONNES 6| 0803202? Linéair 03-2185 -CHPPTEL 10! 30/2020 Linéaire 05-2051 - LOGICIELS s| cum? Linéaire 06-2188 - AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 | 080202 Linéaire 09-21568- MATERIEL ET OUTILLAGE INCENDIE ET DEFENSE 10 | 31012020 Linéaire 10-2158 MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 5 | 08032022 Lintaire 12-2184 - MOBILIER 101 31012020 Linéaire 14-2184 INFERIEUR OU EGAL A 500 € L 08/03/2022 Linésire 15-2188- INF OU EGALE A 500€ l 0803/2022 Linégire 16-2183 -INF OU EGALE À 500€ l 08/03/2022 Linéaire 17-2158- INF OU EGALE À 500€ 1 08/03/2022 Linéaire 2046 - 2046 - AC INVESTISSEMENT 1 0803/2022 Linsire 2158-2158- MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 5! 31012020 Linésire 24 - EQUIPEMENT DE CUISINES S| 3R12020 Liotaire 25-121 -PLANTATIONS D'ARBRES 151 0802202 Lintaire 26-2128 - AGENCEMENT ET AMENAGEMENT DE TERRAINS 15 | 003207 28-204 - PRIVE SUBVENTIONS VERSEES 5 | 007202 28 -2H- PRIVE SUBVENTIONS VERSFES 5 | 003202 29-204- PUBLIC SUBVENTIONS VERSEES 5} 08032022 31-FRAIS ETUDE EN ATTENTE 31012020 33- SUBVENTIONS EQUIPEMENT PUBLIC DEPARTEMENT (204132 151 31012020 A-SUBVENTIONS EQUIPEMENT PUBLIC GFP RATTACH (2041512 15! 34012020 36-202 - FRAIS DOCUMENTS URBANISME 10 | 08032022 Linéaire 39-2183 - MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 41 31012020 Linkin 40- MOBILIER SPECIFIQU 10 | 31012020 Linéairé àL- MATERIEL SPORTIF - 21882188 5! 31012020 Linéase 42 - MAT.DE TÉLECOMMUNICATION 2188 5] 34012020 i 43- AUTRES (HORS MOBILIER)-2188 5 | 3107202 44- AUTRES (HORS MOBLLICR) - 2188 5 | 31202 45- AMENAGEMENT TERRAINS -2128262 15 | 30032018 tie 012-2183 - MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE a] (03202 Linéaire Q14-21578 - AUTRES MATERIELS DE VOIRIE S | 0803202
Linéeire Q6- 2157] - MATERIEL ROULANT DE VOIRIE 8! 0803202 i Q17-2184- MOBILIER 10] 0803202 Q19-2182- SUBVENTIONS TRANSF, 6] 0803202 Q25-21568-INF OU EGAL À SUDE 1 08/09/2022 Q2%6-21571-INF OU EGAL À 500€ L 0802022 Q%- 5 | sono Q- BI 30032018 Q35 -2051 -INF. OU GAL A 500€ 1 0803/2022 Q34-2121-INF. OU GAL À 500 € 11 0803207 Q35 -2128-TNF. OU EGAL À 500 © l 0803/2022 Q36-21578 - INF. OU EGAL À 500€ L 0840372022 Linéaire Q37-2182 -INF. OU EGAL À 500 € } 0803/2022 Linéaire Q7-203L-TRAIS D'ÉTUDE (SL NON SUIVI DE REALISATION) 5] 08032027 Lintaire Q8- MATERIEL INFORMATIQUE 2183 4! 3101202 Linésire Q9-2033 - FRAIS D'INSERTION (51 NON SUIVI DE REALISAT 5!) 0803202 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETAT DES PROVISIONS
ETALEMENT DES PROVISIONS
A3 - AMORTISSEMENTS — METHODES UTILISELS
Provisions pour perte de change
Provisions pour garanties d'emprunts
Autres provisions pour risques
PROCEDURE CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL Défibération du
AMORTISSEMENT Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de 20/11/97 valeur s’amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : modifiée le 19/07/01
linéaire 500 €.............,,.,..................
Biens ou catégories de biens arnoitis : Durée :
linéaire voi 6 ans 07/12/95
… camions — véhicules indiv 8 ans 21/03/96
A4 - ETAT DES "PROVISIONS
Nature de la provision Montant de Date de Montant des Montant Montan SOLDE
la provision | constituiion provisions total des tdes
de de ta constituées au | provisions | reprises
l'exercice provision 31/12/21 constituées En
2022 (1) 2022
Provisions Budgétaires
Prov. Pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges 121 456.00 384 572.20 506 028.20 | 40500 | 46552820
Provisions pour dépréciation (2)
- des immobilisations
- desstocks
- des comptes de tiers
- des comptes financiers
TOTAL PROVISIONS BUDGÉTAIRES
Provisions Semi-Budgétaires
Prov. Pour riques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Provisions pour garanties d'emprunts
Autres provisions pour risques
Provisions pour dépréciation (2)
- des immobilisations
- desstocks
- des comptes de tiers
- des comptes financiers
‘FOTAL PROV. SEMI-BUDGETAIRES
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà conslituée :
2) _ Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges et contentieux au titre du procès. ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ….).
AS ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Montant des
Nature de la Objet Montant total de Durée provisions Montant des Montant restant provision la provision à constituées au provisions de à provisionner constituer OL/0F/N l'exercice
SANS OBJET
1
(1) _ls'agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d'un étalement
nouveaux annexes amortiss provisions 2021 EQUILIBRE DES
OPERATIONS
FINANCIERES YILLE DE LA VALEFTE - BUDGET PRINCIPAL. Exerdice : 2922
IV- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIÈRES - DÉPENSES A6
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
A Libellé Propositions NOTE sonvelles
DÉPERSES TOTALES À COUYRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = +B 2920 895.28 29204958
16 Empruntis et dettes assimilées (A) 2915 83528 291553528
161 Empronts oblipaleires
il “Emprnts ça euros 2915521528 2915 535.28 163 Empruntis en devises
1641 Opérations afférestes à l'emprunt
1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunts sur compes spéciaux du Trésor
1678 Auires emprunts et dettes
1681 Auires emprints
1682 Bonsà moyen tenne négociables
1687 Autres detles
Autres dépenses À dédefre des ressources propres (B) 5360.00 5360.00
10 Reprise de dotations, fonds divers er réserves
1 Reversement de dotalions, fonds divers er réserves
10226 TAXE D'AMENAGEMENT
139 Sibrention d'investissement transférée an compte de résultat 3360.00 5360.00
020 Dépenses imprévues
Op. de l'exercice Restes à réaliser Solde d'exécution TOTAL 1 en dépenses de Dj Il
l'exercice précédent
Dépenses à
COUT per 29208958 48622882 5667 324,87 13450 50836 des rescources
DrOpres VILLE DE LA VALETTE- BUDGRT PRINCIPAL - Exercice : 2022
IV- ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES- RECETTES A62
RESSOURCES PROPRES
At. Libellé Propositions VOTE nouolles
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a +b 8384115038 8384 350,78
Ressourees propres externes de l'année (8) 1000 800.00 1000 000.00
10222 FCTVA 1.000 009.00 1000 000.00 1023 TLE
10226 Taxe d'méragement
10220 Auires fonds
13146 Attributions de compensation d'inveslissement
13156 Attribufions de compensation d'investissement
12246 Attdibufions de compensation d'investissement
13256 Aftributions de compensation d'investissement
L38 Aufres subvenl° invesl, non (ransf,
26 Participations vt créances rallachées à des participations
a Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l'année (b) 738415038 7384 18038
5 Provisions pour risques et charges
16 Primes de remboursement des obligations
4 Participations et créances rattachées à des participations
H Aidres immobilisations financières
2 Amortissemenf des immobilisations 3504 796.1) 3504 96.13 2803 FRAIS D'ÉTUDES 24 996.50 24 996.5 28033 FRAIS D'INSERTION 18200 182.0 2804132 BATAMENTS ET IASTALLATIONS 37 581.52 37581.52 28041512 | BATIENTS ET IKSTALLATIONS
2604172 BATASENTS ET IASTALEATIONS 608 266.17 608 366.17 2804182 BATHHENTS ET INSTALLATIONS HS 15.4 145 115.94 28422 BATHAENTS ET INSTALLATIONS 1 153 082.00 1153 082.00 2804422 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28046 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION D'INFESTISSEMENT 328 636,00 928 636.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 64 078.44 640744 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 1378.00 THS0 2808 AUTRES AGENCEMENTS AT AMENAGEMENTS DE TERRAINS 3220400 3220400 281568 AUTRE MATER ET QUTIL. D'INCENDIE, DEFENSE CIVILE 1553827 1558.27 281571 AATERIEL ROULANT B1273 B128 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE FOIRIE 117.60 117.60 2858 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 87 922.00 8792100 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 7207176 7203.76 26183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 14276748 14236748 26184 MOBILIER 36 609.17 36 669.77 28185 CHEPIEL 82.00 82.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES B4 84135 1484195
29 Proxisions pour dépréciation des immobilisations
3 Prorisions pour dépréciation des stocks et encours
48l Charges à répartir sr plusienrs evercices
4 Prosislons por dépréciation des comptes de tiers
9 Prowisions pour dépréciution des comptes financiers
04 Produiis des cessions d'immobilisalions
1 Fireuenr de la section le fonctionnement 38793425 38793525 VILLE DE LA VALETTE- DUDGET PRINCIPAL » Exercice ; 2022
IV- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIERES - RECETTES A62
Opéralions de Restes à réalfser Solde d'exécution AlEctalion TOTAL l'exercice en receltes de R00) RID68 W il l'exereice précédent
Total ressources
propres 8384 (50.38 56429250 4808 320.58 1891476346 disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres I 13450 50836
Ressources propres disponibles IN 1891376346
Solde (IV -1I) Y 5463255.10
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* AI IV - ANNEXES 4
ENGAGEMENTS HORS BILAN — CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT B1.2
Calcul du ratio de l’article L.2252-2 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1) 414 005.00
+ Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice 9
+ Annuité nette de la dette de l’exercice (2) 3 359 920.50
- Provisions pour garanties d'emprunts
= Total des annuités d'emprunts garantis et annuité propre de l'exercice 2022 3 773 925.50
Recettes réelles de fonctionnement 2021 30 684 127.00
Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice et annuité propre
en % (3)
12.30 %
{1} Hors opérations visées par l’article L.2252 du CGCT
{2) Cf définition de l'article D.1511-30 du CGCT
{3} Les garanties d'emprunts accordées à ce titre ne doivent pas représenter plus de 50 % des
recettes de fonctionnement de l'exercice
AnnexeratioBPendettement2022
A8 PNR] Ne1e])\EE T7 NRC]
CREDITS BAIL
ET AUTRES
ENGAGEMENTS DONNES IV - ANNEXES
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVLE B1.3
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.5
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS B1.S
B1.3 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVEE
Libetlé du Année de Organisme Nature des prestations | Montant | Monfantdeln | Durée du Date de contrat signature du | cocontractants prévues par le confral total rémunération | contrat fin du contrat de de PPP prévu au du de PPP confrat
PPP titre du cocontracfant de PPP
contrat
de PPP
SANS OBJET
B1.5- ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année Nature de Organisme | Durée | périodicité Dette en Dette en Annuité
d'origine | l'engagement | bénéficiaire en capital à capital versée au
années origine 31/12/2421 cours de
l'exercice
2022
8017 Subventions à verser En ANMUITÉS .....s.rerroesiesseueer
9 0
80138 Autres engagements donnés
*Au profit d'organismes publics
Participation d'équilibre opérations concédées
Au profit d'organismes privés
204 SPLM GSP 10 044 000
204 SPLM CV2 11 356 000 se
B1.5 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année Nature de Organisme | Durée | périodicité | Créance | Créance | Annuité reçue au d’origine | ‘engagement | bénéficiaire en en en cours de années capital capital l'exercice
à KAUN
L'origine
8026 Redevanec de crédit bail restant à recevoir éréuit si ce)
8027 Subventions à recevoir par annuitÉs éanaués
ren rh SANS OBJET
8028 Autres ChENZEMENT M'EÇUS. sers vervonrornonss
À Téxrepilon de ceux reçus des CRIMEDTISES
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Amnexeb1.3b1.5bp2022
A9 ETAT DES SUBVENTIONS IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
B1.6 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
{article L2311-7 du CGCT}
Nature Montant
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Jurdique de de la
(2) {2) 6) l'organisme Subvention
025.65748 1 Patriotique [Comité d'entente association 150,00 €
025.65748 3 Patriotique {AVGPN association 150,00 €!
025.65748 5 Patriotique [Officiers Mariniers association 150,00 €
025.65748 7 Patriotique [Souvenir Françals association 150,00 €
025.,65748 9 Patriotique [Union nationale Combattants {association 150,00 €
025.65748 14 club loisirs {Club les Lavandes association 250,00 €
025.65748 15 animation COF association 23 000,00 €
025.65 748 17 animation Comité animation Coupiane association 1 100,00 €
025.65748 22 Chasse Ste chasse à la perdrix association 1 500,00 €
025.65748 - animation Professionnels cœur Valette association 10 009,00 €
025.65748 128 Patriotique [Amicale CCFF association 850,00 €]
025.65748 138 Patriotique [AMMAC association 150,00 €]
025.65748 132 Culturel Les arnis d'orves association 2 000,00 €|
025.65748 134 Patriotique |FNACA association 150,00 €
025.65748 147 Chasse Lieutenants de louveterie association 1 000,00 €
025.65748 95 Patriotique [Anciens comb. indochine association 150,00 €|
0200;657483 29 sociale COSCEM association 21 000,00 €
422,65748 148 sociale Foyer sociaux éducatif bosco association 500,00 €
40.65748 31 Sports ASPTT Athlétisme association 13 500,00 €
40.65748 31 bis Sports ASPTT Section marche nordique jassaciation 1 200,00 €
40,65748 34 Sports Union Athlétique Volley association 22 500,00 €
40.65748 35 Sports Union Bouliste Valetoise assoclation 3 600,00 €
40.65748 37 Sports La Valette Cyclo association 1 000,00 €
40.65748 39 Sports Club fédéral Hand ball association 22 000,00 €
40.65748 40 Sports Union Athlétique baskett association 15 000,00 €
40,65748 45 Sports Judo 83 association 4 000,08 €
40.65748 72 Sports Archers valettois association 1 500,00 €
40.65748 88 Sports Asso valetoise d'aikido association 500,00 €|
40,65748 91 Sports Judo Ju Jitsu association 1 500,00 €
40.65748 25 Sports Asso. Sportive Daudet association 500,00 €]
40.65748 26 Sports Asso. Sportive Bosco association 500,00 €
à0.65748 193 Sports Aven la Valette Spéléo assoclation 1 000,00 €
40.65748 47 Sports Club alpin du Coudon association 1 200,00 €
40.65748 ai Sports Aikido club toulonnais coupi. association 500,00 €
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40.65748 96 Sports Stellae association 380,00 €
40.65748 114 Sports Club valettois tennis table association 1 000,00 €
40,65748 141 Sports Association expression association 600,00 £
322.65748 57 Patrimoine |Respelido Valentico association 2 000,00 €
322,65748 50 Culturelle A contre temps association 2 500,00 €
322.65748 52 Culturelle La Valette Soie association 200,00 €
322.65748 121 Culturelle Chœurs en cœur association 1 000,00 €|
322.65748 142 Culturelle Orchestre harmonie Valette association 4 500,00 €!
512.6748 149 Sanitaire Les petites pattes association 8 500,00 €
520.65748 115 sociale Secours Catholique association 500,00 €]
520.65748 120 sociale Secours populaire association 500,00 €
520,65748 78 sociale Prévention routière association 200,00 €
520.65748 81 sociale AVIV association 300,00 €
52065748 66 saciale Comite donneurs de sang association 500,00 €
520.,65748 97 sociale Bébés bonheur du Var association 300,00 €
520.65748 101 sociale Les Pignons association 1 000,00 €
520.65748 120 sociale Banque alimentaire Var association 800,00 €
520,65748 127 sociale La farandole des doudous association 1 000,00 €
520.65748 137 sociale Les restos du cœur association 1 500,00 €
520.65748 133 médicale France Alzheimer association 150,00 €]
520.65748 140 sociale Asso, Keren Chmouel association 2 009,00 €
520.65748 98 sociale Radio active association 1 000,00 €
(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention
{2} Dénomination ou numére éventuel de la subvention
{3) Objet pour lequel est versée ta subvention
assoclations/traitement subvention 2022
24 VILLE DE LA VALETTE « BUDGET PRINCIPAL - Eracice : 2022
IV - ANNEXES N
GAGEMENTS HORS BILAN
SUBVENTIONS VÉRGLES DANS LE CADRE DÙ VOTE DU BUDGET B1,7
Article Subventions Objel Nom de l'organisme Nalure juridique Montant de la de l'organisme subvention
CONTINGENTS ET PARTICIPATIONS OB
CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE
65541 CONTRIBUTIONS AU FONDS DE COMPEN
47863 SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAR SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS AU] Groupement Collectivités 47492 SYNDICAT DES COMMUNES DU L SYNDICAT DES COMMUNES OU LISTORA| Groupement Colleclivilés
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VE
SUBV. FONCTIONNEMENT AUX ORGANIS:
657362 CCAS
18157 CENTRE COMMUNAL D ACTION CENTRE COMMUNAL D ACTION Commune
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUX 45
F050644 VALETTE ANIMATION LOISIR VALETTE ANIMATION LOISIRS Personne morale de droil privé F014920 UNION ATHETIQUE VALETTOI UNION ATHETIQUE VALETTOISE FOOTB | Personne morale de droil privé F614936 RUGBY CLUB LA VALETTE LE RUGBY CLUB LA VALETTE LE REVEÏPersanne morale de droil privé
2046 ATIRIBUTIONS DE GOMPENSATION D'|
204) SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
0166 METROPQLE TOULON PROVENCE METROPOLE TOULON PROVENCE MEDTTE| Groupement Collectivilés ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT AUTORISATIONS D’'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPÉCIALE B3
IV ANNEXES
B2.1
B2.2
B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant _ des AP Montant _ des CP
Pour Total Crédits de Crédits de Restes à Restes à
N° ou mémoire AP | Révision de | cumulé paiement paiement financer de | financer intitulé de votée y Pexercice N | (toutes les antérieurs ouverts au l'exercice (exercices FAP compris délibérations | (réalisations | titre de N+1 au-delà de
ajustement y compris cumulées au | l'exercice N N+1}
pour N) 1L/L/N
SANS OBJET
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant _ des AP Montant __ des CP
Pour Total Crédits de Crédits de Restes à Restes à
N° ou mémoire Révision de | cumulé paiement paiement financer de | financer intitulé de AE votéey |l’exerciceN | (toutes les antérieurs ouverts au Fexercice (exercices VAE compris délibérations | (réalisations | titre de N+1 au-delà de
ajustement y compris cumulées au | l'exercice N N+i)
pour N) UN
SANS OBJET
|
B3- ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECTALE
Chapitre | Articles | Libellé de FEDER | Dons et Total des
Particle legs recettes
grevés | ...… |... … | grevées
d’une d’une
affectation affectation
Recettes
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DANS LESQUELS A ETE
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AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISYÉS DES ORGANISMES DANS LESQUELS À ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER cz
C2: LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS À ÊTÉ PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER {art(cles L.2913-1 0 L.2319-1.1 du G@CT) es documents Enaneleis ei Comptes de ces organlemer sant mis ll dapavn do pub à{1}
roi pareenne atacrot s8 demander communication sur pace ei de prendre copie atala ou partie à 889 it
Ie slure de Fengagoment (2] nom de l'ougantania ralton aoelala de l'ergantsmo nature fuddique de l'organtsmn montant del'engagement
JOstepsDen do ares pue D 75
Joétenion dune par du espta ste Gréct immotser [société 38 000,00!
nélenon une parte cephel Boreue Pepuia Ésocitis 15 000,00
nétemton dure pad u captal Semeval socio Economie Hide 248 054,84
éterion dune et duceptal cuisse Epargne se 5t 998,00!
ID étrion ure pat du captal sum Ésocièré Putéque Locate 155 250.00!
Iétenson una pan ducata SLA SPLA 1 000,00!
Détente une pot dues lancansuD scctta 73]
Inétention dunepan ducaptat coopéreiee Fancire Nédierenée ISocitié 4 000,00|
Gare u canton dar emo 28 TS ÜT1,3]
Portspa long ienne- CES ÉSPALUNS - DAT JEDDFFONCIERE EDIT ERRANEE fates 5152750
IREMABRITANON LA CAUPANE LE NOUVEAU LOGIS » 2474/2007 HHLU LE NOUVEAU Lois ares 816 0440)
IPROGRAMAIE ENTREVERT HLA LE NOUVEAU LABS tas 69 800.00]
lENTREVERT-a2 LOGS SOCIAUX . cuo270N IHLN LE NOUVEAU LOGIS bars 1636460
ENTREVERT-CONSTFUCYION 92 LORTS 29022011 LA LE NOUVEAU LOIS Lautres 48105300
PROGRANME ENTREVERT HUM LE NOUVEAU LOGS autres 2% 5540]
psraiian ÉHATEAU REDON -22272018 HUM LE NOUVEAU LOGE astres 828 094 po)
OPERATION CHATEAU REDON fHLM LE NOUVEAU LOGS Laues 4273459)
JoPERATION CHATEAU REOGN - 22/12/2018 IHLA LE NOUVEAU LoGIs Lautres &7æ50
OPERATION CHATEAU REDON Hu LE NOUVEAU LOGIS aa 223420
OPERATION CHATEAU REDON - 22122018 IHLM LE NOUVEAU LOGS ares 108e 295,00)
JOPERATION CHATEAU REDON-22/122016 HLM LE NOUVEAU LOGIS |Autres {250 82,59)
CONSTRUCTION TERRE ROUGE - 28032017 HU LE NOUVEAU LoQIS [autres 15 54e 50|
leonannten togemends ture rouge 2208072017 LA LE NOUVEAU LaGIS autre 125 +500
lconsrruerion LoGTs TERRES RaURES Hu LE NOUVEAU LOIS laut 26 251.00)
IconsrRueTION LoGTE TERRES ROUGES fHutLe nouveau tons Laurres 352 72200]
CONSTRUCTION ARVILLAS. TERRAIN ALLIG [Hruh LE NOUVEAU LOGIS Luñres 68 795
LLONSTRUCTION 40 VILLAS TERAAMN ALLIO fHuLE HouvEAL LoGIS laurres 52 751,00)
JconsTRuGTIaN Lars coupon lite nouveau Lo8Is astres 22 41200
CONSTRUCTION LaBT COUDON HuaLe NOUVEAU LOGS aus 47850
IconTRUGTION LOGTS COUDON-sant218 He LE NauvEAU LOIS autres 143 645]
JoPERATION LES FOURGHES -marre IPHOGEENNE DHAGITANONE autres 51 220.80]
LOPERATION LES FOURCHES - 411201 JPHOCESNNE D'AABITATIONS autres Us cracol JPERATION LES FOURCHES LPHOCEENNE HABITATIONS Lautrez 236200)
OPERATION LES FOURCHES IPHOGEENNE D'HABITATIONS Jautres an 861.00)
LPROGRAMMEINVEST-MARGOT 2- 1602701 leHacEENEE omasrrarIoNs autres ne)
IPrégrenr nvMARGOT2 IPHOCEENNE D'HABITATIONS #20)
IProparmelnvesL HARGOT 2- 1622018 IeHOCEENNE vHasTanoNs 26800]
JPROGRAMHE INVEST MARGOT 2 IPHOCEENNE vHARTATIONS ÉTOT
LOPERATION COEUR DEVILLE n-2015 [SPL éco ne000]
PROGRAMHE IHVESTISS. LES FOURGHES -Z1D2019 Isrua 8 600 000,0]
ÉESTEREL 2. RÉSIDENCE ETUDIANTE 2571122003 evo HABITAT 1188 2950]
IESTEREL 2 -RESIDENCE ETUDIANTE -241 12003 IsuD Haërtar au 2578] LES ANEMONES LA VALETTE . 2408/1954 AR HABITAT 277 ess 2]
IRHEASLITATION LOGTS LE PONANT- ZUK2008 [VAR HABITAT 214 11000]
IREHABIUTATÉON LOGTS LE PONANT - 20102009 VAR HAGITAT seb 14200]
JREHABILITATION LES PEUPLIERS [ar HasrTaT +28 20]
loPERATON ENTREVERT-78 LOGTS -220720 Lea HaBITAT ani 257.0]
LaPERANON ENTREVERT:75 LOGTS -22/07/201t [AR HABITAT am ra)
JENTREVERT cHSe. 2207/2011 VAR HABITAT +285380)
LSERATION ENTREVERT-76 LOGTS.- 29072011 ar HABITAT 1 052 4.00)
JoPERANON ENTREVERT. 7e LOGTS -27port AR HABITAT sa #00 OPERATION ENTREVERT:76 LOGTS -27/2D14 [ar HAGTTAT sr vga ÉCONSTRUGTION LOGTS LEOURGEOIS «22027013 VAR HABITAT CET)
LCONSTRUCTON 47 LOGTS L BOURGEOIS LR HABIFAT +21 20]
lconsrRucnoN & 1067 LEOURGEOIS [ar HABITAT Er 86400]
CONSTRUCTION 42 LOTS L'POURGECIS VAR HABSTAT 1e0200
JconsrRucTION CARRE sUD - 2702017 an Hasta 206 5000
JconsmucriIoN carre su -27022017 VAR HABITAT 65 ton]
Jconsrauc Ton GARRE SUD Var HaaTAT 8 esi.s0]
CONSTRUCTION CARRE SU VAR HABITAT +4 555,60]
CONSTRUCTION LOGTS GABRIEL PERI 2807 VAR HASITAT 204 51500)
ÉCONSTRUGTION 34 LOGTS GABRIEL PERI AR HABITAT 2e 85400
CONSTRUCTION 34 LOGTS GABRIEL PERI LUAR HABITAT 64 42085)
JcoNSTRUCTION 24 LOGTS GARAIEL PERI- 20062017 AA HABITAT 54200
VILLA TOURRIS LES CHABERTES -200{/2018 AR HABITAT 11363100)
MALLAS TOURRIS LES CHABERTES uni AR HAGIFAT 69 33.00]
ALLAS TOURRIGLES CHABERTES 20010 VAT HABITAT 262200]
RALLA TOURRIS LES CHARERTES . 2001/2018 VAR HABITAT 24 582.60)
CONSTRUCTION. 10 LOBTS LE ROBERTY AR HABITAT 7281000)
consTRuCTION 18 LOGTS LE ROBERTY. (7037 AR HABITAT. 185200)
ÉCONSTRUCTION 1ULOGTS LE ROBERTY VAR HABITAT 175 131.80)
Jcons1RUCTION 10 LOGTS LE RORERTY «17072018 RAR HABITAT 122 80 pe]
IREHAGILIFATION LOBTE LE PONANT - 22402008 ar Hasta 1584050]
IREHASILITATION LOBTS LE PONANT . 22/10/2008 Va HABITAT 51 858,00 leurvantons supérieures à 75 100 Cou représentant plus da 60% du preduit Ifguarant au compla de résuat de Fongananie
Luav FOOTSALL ÉAssoetton 65 000,00!
Lun RUGBY GLUS VALETTOIS ÉAsscciton 20 000,u0| VALETTE ANIMATION LOISIRS [Assocüon 45 000,00)
us
CT devis pou Les comaunes el age dela issément poules EPÈI eye ele. à euttar Faux puden GEoignén pas convmiune ou TabTErEmenE {2)iquer la dote de dérision (édibralians, contre où déeislons de
1) Précisseln nalure de in S83gation (concession, afeimage, régi
27 TV - ANNEXE
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OÙ L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE MODE DE MONTANT DU D’ADHESION | FINANCEMENT | FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercom.
S.I. DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS 16/08/65 PARTICIPATION 1 460.76 SIVAAD 08/09/83 PARTICIPATION 19 566,00 S.E DU GOLF 25/09/91 PARTICIPATION 53 025.00
SIRC 06/06/20 PARTICIPATION 28 836.09 SICTIAM 17/09/18 PARTICIPATION 2 500.00
Autres organismes de regroupement
C3.2 - LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement Intitulé/objet de | Date de N° et date Nature de TVA Pétablissement | création | délibération l'activité (oui/non) (SPIC/SPA)
CCAS 05/05/86 | 29/04/86 non n°9
C.3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie d'établissement Intitulé/objet de | Date de N° et date Nature de TVA l'établissement | création | délibération l'activité (oui/non) {SPIC/SPA)
P. Funèbres SPIC oui
C3.4 - LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d'établissement Intitulé/objet de | Date de N° et date Nature de TVA Pétablissement | création | délibération l'activité (oui/non) (SPIC/SPA)
SANS OBJET
Nouveautableauannexesterbp2022 PRESENTATION BREVE
ET SYNTHETIQUE DU
BUDGET PRIMITIF
4 LT 01 7 21172 REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LA VALETTE DU VAR
Note présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2022
L'article L2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT}) prévoit qu’une
présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe
au budget principal (BP) afin de permettre aux citoyens d’en saisir les enjeux.
Cette note répond à cette obligation. Elle sera disponible sur le site internet de la Ville.
La population légale totale au 01/01/2018 en vigueur à compter du 1er janvier 2022 est de
24 346 habitants.
Le budget 2022 est la quatrième année budgétaire sans les compétences transférées puisque
la convention de gestion transitoire a pris fin le 31 décembre 2018. En 2022, une convention
financière remboursera les frais engagés pour le compte de la Métropole avant la clause de
revoyure finale votée en 2021.
Pour rappel, les compétences transférées sont les suivantes (certaines ne concernent pas la
Ville) :
e _Pian local d'Urbanisme ou document en tenant lieu
e Autorité concessionnaire de l'État pour les plages
° Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager
° _ Contribution à la transition énergétique
« Création, aménagement et entretien de voirie et des espaces publics dédiés à tout
mode de déplacement urbain ainsi qu’à leurs ouvrages accessoires ; Signalisation
° Création, aménagement et entretien des parcs et aires de stationnement
{Stationnement payant sur la voirie uniquement)
e Création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules
hybrides rechargeables (IRVE)
+ Politique du logement ; aides financières au logement social; actions en faveur du
logement social; action en faveur du logement des personnes défavorisées;
amélioration du parc immobilier bâti; réhabilitation et résorption de l'habitat insalubre
+ Gestion des eaux pluviales urbaines
e Eau Potable
° _ Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
e Service d'incendie et de secours
e Service public de défense extérieure contre l'incendie (DECI)
+ Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares situées sur le territoire
métropolitain
° Concession de la distribution publique d'électricité et de gaz
Note de présentation brève et synthétique
Annexe BP 2022 Ville de La Valette-du-Var Page 1/11
29 En juillet 2021, la clause de revoyure a été entérinée.
Cette clause de revoyure a permis de réajuster le coût de certaines dépenses de
fonctionnement et d'investissement sans que la Ville ne soit pénalisée. Grâce à un dialogue
constructif avec la Métropole, la Ville a vu ainsi sa contribution en investissement diminuée
en intégrant les amendes de police tout en obtenant des dépenses complémentaires
notamment des opérations de voirie.
En fonctionnement, la ville se voit augmenter de 46 000 € son attribution de compensation
grâce à un travail approfondi sur les ressources humaines et au transfert des deux
Etablissements ou Services d'Aide par le Travail (ESAT = compétence propreté) à la Métropole.
La ville s'est assurée auprès de la Métropole de disposer d’un marché réservé afin de
continuer à bénéficier de ce partenariat et de sa votonté à contribuer à l'inclusion sociale par
le travail.
PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2022
Le Budget Primitif 2022 total s'élève à 43.81 M€ en dépenses réelles contre 37.85 M€ au
BP 2021
> En Fonctionnement : 26.13 M€ en 2022 contre 25.14 M€ en 2021
> En Investissement : 17.68 M€ en 2022 contre 12.70 M£ en 2021
u FONCTIONNEMENT
Les recettes réelles de fonctionnement s'élèvent à 30 684.00 € soient une augmentation de
8.13 % par rapport au BP 2021 (28 376 800.00 €).
Hors provisions, l'augmentation des recettes réelles de fonctionnement est de 7.98%.
Recettes réelles de fonctionnement en €
70 Produits des services et du domaine 1671770
73 Impôts et taxes 26 193 864
74 Dotations et subventions 2572 793
75 Autres produits de gestion courante 139 200
013 Atténuation de charges 51 000
Total recettes de gestion courante 30 628 62700
76 Produits financiers 0
TT Produits exceptionnels 15 000
78 Reprises sur amortissements provisions 40 500
Total recettes réelles 30 684 127.00
Note de présentation brève et synthétique
Annexe BP 2022 Ville de La Valette-du-Var
Page 2/11 k
Dépenses réelles de fonctionnement en €
Les dépenses réelles de fonctionnement (26 132 562.00 €) sont en hausse de 2.68 % par
rapport au BP 2021 (24 487 011 €).
011 Charges à caractère général 5972 522.05
012 Frais de Personnel et charges assimilées 16 195 989.02
65 Auires charges de gestion courante 2 726 425.69
014 Atrénuation de produits 651 466.67
Total gestion des services 25 546 403.43
66 Charges financières 453 173 4i
67 Charges exceptionnelles 11500
68 Dotations amortissements provisions 121 456.00
022 dépenses imprévues 0
Total dépenses réelles 26 132 562.84
Solde des opérations réelles :
L'épargne brute dégagée par la section de fonctionnement, hors résultat reporté serait donc de
4.55 ME et égale à 14.83 % des recettes réelles de fonctionnement. Ceïte épargne finance la
section d'investissement. Elle est supérieure à celle du Budget Primitif votée en 2021 (8.3 M€).
INVESTISSEMENT
Recettes réelles d'investissement en €
10 Dotations et fonds propres (hors excédent de fonctionnement capitalisé) 1 000 000.00
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé 4 898 320.58
13 Subventions 1987 54400
16 Etprunts 7 436 624.44
27 Autres Immobilisations Financières 0
024 Produit des cessions 0
45x2 Opération pour compte de tiers 0
Total recettes réelles 15 322 489.02
Dépenses réelles d'investissement en €
10 Dotations, Fonds divers et réserves 0
16 Remboursement d'emprunts/cautionnements 2.915 835.28
20/21/23 Etudes, travaux, acquisitions, subventions 14 767 123.54
26 Participations et créances rattachées 0
27 Autres immobilisations financières 0
45xt Opération pour compte de tiers
Total dépenses réelles 17 682 958,82
Note de présentation brève et synthétique
Annexe BP 2022 Ville de La Valette-du-Var
Page 3/11
34 En dépense, parmi les principales dépenses prévues en investissement :
Nous proposons de bâtir notre budget principal avec des dépenses d'investissement estimées à 17,5
M € (BP2021 : 12,7 M€) avec les prévisions suivantes :
- 20- Immobilisations incorporelles : 442 k€
- 204 - Subventions d'équipement : 919 666 € AC investissement Métropole
- 21- Immobilisations corporelles : 5,4 M € (travaux + acquisition)
= _23- Immobilisations en cours : 7,9 M € (écoles + salle polyvalente ; réhabilitation ex hôtel
de ville)
= _10- Dotations et fonds divers {reversement Taxe d'Aménagement) : 0 €
- 16 -Amortissement de la dette : 2,9 M€
- 27- Autres immobilisations financières : 0 €
Voici une liste non exhaustive des réalisations prévues par la Ville et les projets en cours :
- Poursuite de la reconstruction des écoles du centre-ville: Construction de la salle
polyvalente et des écoles élémentaires — environ 10 M € (avec reports 2021)
- Projet de réhabilitation de l’ex-hôtel de ville et ce afin de réaliser une maison des
associations et un étage consacré à la valorisation du patrimoine de la ville — Second
semestre 2022 — prévision — 545 k€
= Réhabilitation complète du bâtiment qui accueillait la police nationale au profit de la police
municipale avec déplacement et extension du centre de supervision urbain, salle de
réunion qui peut se transformer en poste de commandement en cas de déclenchement
du plan communal de sauvegarde, dojo pour les entraînements et les formations, salle
pour les agents, accueil sécurisé et aux normes PMR...500-550 k€
- _ Vidéoprotection — 2" tranche : 250 k€
- Travaux divers sur bâtiments communaux : 1,6 M €
- Travaux sur l’église st Jean : 552 k € (les fouilles archéologiques réalisées par le service
archéologique du département du Var ont été faites en janvier 2021, le dépôt du permis
devrait se faire 1% semestre 2021 après la validation des différentes instances)
- Rénovation de la salle du Lavoir : 140 k €
= Remplacement à neuf du parquet de la salle n°1 du COSEC et le resurfaçage de la salle n°
2:143k€
- Piste d'athlétisme : 900 k€ seulement si un appel à projet peut aîder à financer la piste
- Aires de jeux et sols souples — crèche : 63 k€
- Aménagement paysager crèche les Magnolias : 120 k€ - fin de réalisation prévue mai/juin
2022
- Acquisitions des véhicules : 183 € dont 78 k€ pour le CCFF
- Modernisation des systèmes d'informations : 670 k€
= Réflexion sur le site ALBERT CAMUS pour sécuriser le bâtiment : études de structure en
cours ainsi que le repérage amiante et plomb sur l’ensemble du site.
Note de présentation brève et synthétique
Annexe BP 2022 Ville de La Valette-du-Var Page 4 /11 Les Engagements pluriannuels
Voici une présentation des engagements pluriannuels en dépenses et recettes prévus ou
envisagés sur la Ville. Les estimations sont des prévisions. Les subventions quant à elles sont
en attente de notification ou seront demandées en cours d'exercice :
Participations 2022 2023 2024 2025
communales en €
TTC
Répartition Dépenses | Recettes | Dépenses | Recettes | Dépenses | Recettes | Dépen | Recettes ses
Cœur de Ville Il 0€ 0€ 0€ 0€
Groupe scolaire | 10,8 M€ | 125M€|63ME€+133ME |087ME | 431 M
(études + prévisions | + reports 34ME€-= +58MEIE tranche ferme + 97ME = 6,67 M
optionnelle) + Salles ? € s
polyvalentes
Réhabilitation ex | 400K 200k€ |145k€ |277k€
hotel de ville
Vidéoprotection 250kE€
Réhabilitation du|532k€ |174k€ 176k€
bâtiment pour la
PM
Eglise St Jean 352k€ |0€ 200k€ |250k€
Le Lavoir I4d0kE€E |57kE€
Parquets COSEC I43k€ |55k€
Aménagement 120KkE€
paysager les
Magnolias
> Niveau de l'épargne brute
- Epargne brute : 4.6 M€
- Taux d'épargne : 15.6%
Annexe BP 2022
Note de présentation brève et synthétique
Ville de La Valette-du-Var Page 5/11
23 Voici un graphique montrant l’évolution de l'épargne brute hors cessions d’une période
rétrospective de 2008 à 2021:
Évolution de l'épargne brute hors cessions
17,14183%
an 127% ,18,2%185% - 9,20 110%10,9% °° °10,0% 9,6% 9,2% g g0e 110% 6,9%
Ë } y
2008 2008 2010 2011 2012 2043 2014 2015 2018 2017 2018 2019 2020 2021
“ti Épargne brute hors cessions (1)- M€ —#— Taux d'épargne brute
Malgré des conjonctures économiques difficiles, l'épargne brute de la ville est restée
satisfaisante grâce à une gestion rigoureuse et optimisée.
Cette épargne doit être maintenue à un niveau semblable aux quatre dernières années et ce dans le but de passer le cap des investissements liés aux écoles du centre-ville et du Sud et la création
des deux salles polyvalentes. Cette épargne doit être maintenue également pour se donner les moyens de réussir, avec humilité, la transition écologique et numérique de manière durable de nos bâtiments et de nos actions et ce tout en assurant la continuité du service public avec qualité et efficacité.
Il est donc nécessaire d’activer le levier fiscal en ajustant le taux de foncier bâti pour être en
phase avec les enjeux de notre société, pour répondre aux demandes de la population tant sur la
sécurité que sur l’éducation notamment ét pour se conformer aux exigences imposées par le
législateur.
Voici un graphique montrant l’évolution future mais sans assurance de l'épargne brute hors
cessions :
Évolution de l'épargne brute hors cessions
17,1% 18,3%
15,6% 15,6% 13,4% 13,3% 124%
2020 2021 2022 2023 2024 2025 2026
-* Epargne brute hors cessions (1)- ME —4— Taux d'épargne brute
Note de présentation brève et synthétique
Annexe BP 2022 Ville de La Valette-du-Var Page 6/11
zu Etat de la dette de la ville
L’encours de la dette au 1er janvier 2022 est de 31 M€ contre 28 M€ au 01/01/2021
soit une hausse de 10 % après deux baisses successives.
L’encours actuel de la dette s’éteindra en 2040. La durée de vie moyenne des
emprunts est de 9 ans proche de la DVM des villes de 20K à 50K habitants (7,55 ans
au 31/12/2019).
Le montant de l'amortissement s'élève à 2.9 ME et diminue pour atteindre 2 M€ en
2030 hors nouveaux financements.
L'encours de notre dette est constitué à 61 % d'emprunts à taux fixe et à 39 % de
prêts à taux variables simples. ll ny a pas de produits « toxiques ». La part fixe de
l'encours permet de maintenir le coût de la dette sur un niveau bas sur le long terme.
La part à taux variable assure un niveau de souplesse satisfaisant sur des indices très
performants.
Le taux d'intérêt moyen anticipé pour 2022 est de 1.65 % contre 1.67 % en 2021.
Tel qu'il est orienté, et combiné aux résultats et reports de l’année 2021, le BP 2022 devrait conduire
à une dette au 01/01/2023 de 35 M€. Le recours aux taux fixes, même en hausse, et à condition qu’ils
restent historiquement bas, sera privilégié en 2022 afin de maintenir un bon niveau de sécurité de
lencours, si une hausse généralisée des taux se présente.
> - Capacité de désendettement
Ratio de solvabilité au 01/01/2022 : 5.4 ans
Ratio de solvabilité anticipé au 01/01/2023 : 7.5 ans
> Niveau des taux d'imposition
Principe
La loi de finances pour 2018 a entériné la mise en œuvre d’un engagement présidentiel, avec
la suppression progressive de la TH sur la résidence principale pour « 80% des Français », sous
condition de revenus. Cette suppression s'est traduite par un dégrèvement de TH pour ces
contribuables, progressif dans le temps : 30% en 2018, 65% en 2019, et 100% en 2020. Le
dégrèvement étant calculé au taux de TH de 2017, les éventuelles hausses votées par les
collectivités restent à la charge des contribuables. Pour les « 20% des Français » qui payaient
encore la taxe d'habitation sur leur résidence principale, le dégrèvement de 30% a démarré
en 2021, se poursuit en 2022 pour atteindre 65% et sera de 100% en 2023 {sur les résidences
principales).
Annexe BP 2022
Note de présentation brève et synthétique
Ville de La Valette-du-Var page 7/11
3$ RAPPEL : pour les collectivités, les impacts de cette suppression sont schématiquement les
suivants :
- Les communes perçoivent en compensation de la perte de TH la part de Taxe de
Foncier Bâti -TFB) des départements sur leur territoire, Un mécanisme de
neutralisation des écarts entre communes est prévu. Ce mécanisme est complété par
un abondement de l'État via un transfert de frais de gestion de la fiscalité locale.
- Les EPCI et la Ville de Paris se voient transférer une part de TVA en compensation de
la perte de TH.
- Les départements perçoivent eux aussi de la TVA en remplacement de leur part de TFB.
- Les régions perçoivent une dotation d’État en compensation de leurs frais de gestion
de TH.
La Ville de La Valette-du-Var a perçu son nouveau panier de recettes en 2021 avec un
taux de taxe foncière sur Les propriétés bâties établit à 43,43 % soit Le taux communal
additionné du taux départemental soit 27,94 + 15,49 = 43,43,
Un coefficient correcteur de 1,067896 permet d'éviter une perte de recettes fiscales.
L’incertitude demeure dans la pérennité de l'application de ce coefficient correcteur.
AJUSTEMENT DU TAUX DU FONCIER BATI EN 2022
Dans un contexte de fortes contraintes, la conjoncture économique nécessite un ajustement du taux du foncier bâti afin de faire face aux enjeux présents et à venir en prévoyant une hausse de
4 points.
a
Plusieurs facteurs sont à prendre en considération :
* La Dotation Globale de Fonctionnement : en l’espace de 10 ans, de 2012 à 2022, la perte
cumulée de DGF s'élève à 18 M € soit l’équivalent d’une année complète de recettes
fiscales,
+ Les pénalités SRU : malgré les efforts réalisés par la commune pour respecter la
législation en créant des logements sociaux (dont les demandes affluent avec la crise
économique) et ce tout en préservant les espaces naturels, la ville a été tout de même
mise en carence et devra payer 628 k € de pénalités dès 2022, l’équivalent quasiment
d’un point et demi de taxe foncière.
« Les charges de fonctionnement augmentent considérablement en raison notamment d’une hausse sans précédent du coût d’achat de l’électricité, évaluée à 57% en une
année, un record.
D'autres collectivités connaissent une augmentation allant jusqu’à 300%. A ce sujet,
l'Association des Maires de France (AMF), l’Association des Petites Villes de France
(APVF) et la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (ENCCR) ont
alerté le Premier Ministre.
Les dépenses en matière de sécurité induisent mécaniquement une hausse du coût de la
maintenance (installation des caméras de vidéoprotection) mais également une hausse du coût du personnel lié au recrutement de policiers municipaux et des charges
nouvelles (coût de formation, du matériel, de l'entretien des véhicules.) En
fonctionnement et investissement, la ville a dépensé plus de 1M € en matière de sécurité
en 2 ans.
Note de présentation brève et synthétique
Annexe BP 2022 Ville de La Valette-du-Var Page 8/11
36 e Un programme ambitieux, nécessaire et vital de modernisation, rénovation,
réhabilitation et de reconstruction de nos bâtiments communaux est entamé. Avec la
reconstruction et la réhabilitation de six écoles sur onze, la création de deux salles
polyvalentes au Sud et au centre-ville, la réhabilitation d’une ancienne maison curiale
en centre-ville afin d’y accueillir le poste de police municipale, la réhabilitation de l’ex-
hôtel de ville afin d’y accueillir la maison des associations et du patrimoine, la
rénovation de l’église Saint-Jean, la rénovation du Lavoir, les travaux de mise en
sécurité de l’espace Albert Camus, la modernisation complète du système informatique, l'inscription de crédits budgétaires sur la rénovation de nos équipements sportifs en cas
d’appels à projet concourant à aider les villes avant les Jeux Olympiques (la ville est
label Terres de Jeux et candidate au Label ville active et sportive), l'investissement est
donc essentiel et inéluctable.
« Les projets lancés depuis 2010 par la SPLM et la SEMEXVAL dont les rapports
définitifs! portant sur la vérification des comptes et de la gestion de ces deux structures
effectués par la Chambre Régionale des Comptes (CRC) démontrent que les prises de
décision resserrées par les précédents responsables (ex autorité territoriale de la Ville et
ancien directeur des deux structures) ont conduit à fragiliser considérablement les
finances de la ville pour un total avéré de 15 millions d'Euros et pour 6,6 M € d’avances
de trésorerie remboursables à la seule condition de construire massivement. Une gestion
qualifiée par la CRC de « fuite en avant » et de « cavalerie ». (Au nom de la ville,
Monsieur le Maire a déclenché l’article 40 du code de procédure pénale à ce sujet).
e La neutralisation de la dynamique de taxe d’habitation sur les nouvelles habitations qui
réduisent la dynamique du panier fiscal.
Les nouveaux taux de taxe foncière pour les propriétés bâties et non bâties sont donc fixés en
2082 à:
TAUX 2022
F. BATI 47,43
F. NON BATE 70,68
Le taux de foncier bâti augmente de 9,2 % par rapport au taux 2021.
À CONSULTATION EN LIGNE DES RAPPORTS SUR LE SITE DE LA CRC
https://www.ccomptes.fr/fr/publications?f%580%5D=dateranne#3A20218##5B81%5D=institutiont3A1528f%582#5SD=publications type de document#3A19&search=&items per page=10&page=s
H th Annexe BP 2022 Note de présentation brève et synthétique
Ville de La Valette-du-Var Page 9/11 > Principaux ratios
Informations Financières - RATIOS Valeurs Moyennes
communales Nationales
2018
1 | Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 073 1223
2 | Produit des impositions directes / population 843 645
3 | Recettes réelles de fonctionnement / population 1 260 1417
4 | Dépenses d'équipement brut / population 569 303
5 | Encours de dette / population 1 283 1050
6 |DGF / population 48 199
7 | Dépenses de personnel/Dépenses réelles de fonct. 61.98 % 61,3 %
8 | Dépenses de fonctionnement et remboursement de 94.67 % 93,70 %
ja dette en capital / recettes réelles de fonct.
9 |Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de 45.13 % 21,40 %
10 | fonct, 101.82 % 74,10 %
Encours de la dette / recettes réelles de fonct.
> Effectifs de la collectivité et charges de personnel
Au 01/01/2022 les effectifs se répartissent comme suit :
> Agents titulaires et stagiaires : 297 {soit 284 en équivalent temps plein); cela
représente 5 agents par rapport aux 302 agents titulaires et stagiaires au 01/01/2021,
soit :
- 9 agents retraités, - 10 mutations
+ 12 recrutements en qualité de stagiaire et 5 recrutements par voie de mutation
ou détachements d’une autre fonction publique.
> Agents non titulaires : 148 (+9 par rapport au 01/01/2021), soit :
Annexe BP
Dont 36 agents contractuels affectés sur des postes permanents,
Dont 1 agent contractuel affecté sur des postes non permanents,
Dont 94 animateurs périscolaires contractuels,
Dont 2 apprentis
Dont 44 assistantes maternelles contractuelles.
2072 Ville de La Valette-du-Var
Note de présentation brève et synthétique Page 10/11
3# La répartition du personnel (Personnel titulaire et stagiaires uniquement) :
Catégorie
SEXE Catégorie À B Catégorie C Total général ET ET
Masculin 6 13 80 99
Ge BE er
> Les Budgets annexes
En 2022 : il est prévu uniquement la vente de 3 caveaux (2 places construits en 2021) soit
6195€ + 1 caveau 4 places (rétrocession) au prix de 1640.00€, soit un montant global de :
7835,00€
Note de présentation brève et synthétique
Annexe BP 2022 Ville de La Valette-du-Var Page 1/11
39 IV
- ANNEXE
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D1
- TAUX
DE
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
Bases
Taux
appliqués
Produit
voté
notifiées
(si |
Variations
|
par
décision
du |
Variation
par
le
Variation
du
Libellés
connues
à la |
des
bases
Conseil
de
Conseil
produit/N-1
date
de
vote)
(N-1)
Municipal
taux
/N-1
Municipal
%
Taxe
d’Habitation TFPB
39884000
|+2.951
47.43
921%
18 916
981.20
TFPNB
77200
|+2.94
70.68
0%
54 565.00
MAJRS TOTAL
D2
- ARRETE
- SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice... 3
Éara
Nombre
de
membres
présents...
ss
ses
Nombre
de
suffrages
exprimés
VOTES
: Pour... Contre...
n
ADStERtIONS.e.
GA.
Date
de
convocation
: 31
MARS
2022
Présenté
par
le
Maire,
A
LA
VALETTE-DU-VAR,
Le
06
Avril
2022
Délibéré
par
le Conseil
Municipal,
réunie
en
session
A
LA
VALETTE-DU-VAR,
Le
06
Avril
2022
LES
MEMBRES
DU
COYSEIL
MUNICIPAL,
AT
f
ET
ak
À
ET
A
C7
C
F
Certifié
exécutoire
par
le Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture,
Le..…...............….…..et
de
la publication
le
A
LA
VALETTE-DU-VAR,
Le
NouveautabannexearretesignaturesBP2022