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Déliberation - CM 23 02 2023 liste delib
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - CM 23 02 2023 liste delib)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Démocratie,
A i e . « Henb o n t
Hennebont
Conseil Municipal 2020 2026
Séance du jeudi 23 février 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - .R011 ah divizadeicic
« Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat des instances »
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Pour: 33 Le conseil adopte à Conseil Municipal du 26 janvier 2023 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur . DOLLÉ Michèle Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
2 Délégations du Conseil Municipal au Maire : Pour: 0 Le conseil prend compte-rendu Contre : 0 acte Rapporteur GUYOT Yves Abstention : 0
Non votant : 33
3 Instances extérieures : désignation d'un Pour: 28 Motion adoptée par représentant du Conseil Municipal au sein de Contre : 0 28 voix Pour eta l'Audélor Abstention : 5 voix Contre,. Rapporteur : DOLLÉ Michèle Non votant : 0 Abstention : 5.
4 Débat d'Orientation Budgétaire Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : LE LIBOUX Pascal Contre 0 l'unanimité cette :
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
5 Tarifs 2023 du réseau de chaleur Pour: 33 Le conseil adopte a Rapporteur: LE LIBOUX Pascal Contre : 0 runanimitétette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
6 Souscription au capital de la SCIC SAS Tavarn Ty Pour: 31 Le conseil adopte à Gar Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur. LE CORFF Jean-François Abstention : 0 délibération.
Non votant : 2
7 Subventions Diwan Pour: 19 Motion adoptée par Rapporteur: LE MARÉCHAL Laure Contre : 8 19 voix Pour et 8
Abstention : 5 voix Contre,
Non votant : 1 Abstention: 5.
8 Forfait mobilités durables : évolution des modalités Pour: 33 Le conseil adopte a de versement Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Abstention : 0 délibération. .
Non votant : 0
9 Annulation d'une subvention à l'association "La Pour: 33 Le conseil adopte a Pierre Blanche" Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: CORPART Claudine Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
10 Reversements des subventions CAF aux Pour: 31 Le conseil adopte à associations au titre de l'année 2021 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : MAHÉ Valérie Abstention : 0 délibération.
Non votant : 2 11 Bilan SPL Bois Energie Renouvelable 2021-2022 Pour: 0 Le conseil prend Rapporteur : Contre : 0 acte
Abstention : 0
Non votant : 33
12 Horaires de l'éclairage public Pour: 28 Motion adoptée par Rapporteur : PONDAVEN Julian Contre : 5 28 voix Pour et 5
Abstention :
Non votant :
0
0
voix Contre,
Abstention : O.
13 Désaffectation et déclassement ex -logement Pour: 26 Motion adoptée par instituteur - école du Talhouêt sis 4, rue Alfred de Contre : 5 26 voix Pour et 5 Vigny Abstention: 2 voix Contre, • Rapporteur : HENRY Gwendal Non votant : 0 Abstention: 2.
Séance clôturée à 21 H 16
Fait à Hennebont, le: 24/02/2023
La Maire,
Michèle DOLLÉ
Liste des délibérations affichée le: 24/02/2023