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Déliberation - CM 9 06 2023 liste deliberations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - CM 9 06 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
01 Henbont Hennebont Conseil Municipal 2020 2026 Séance du vendredi 9 juin 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - Roll an divizadeg
« Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat des instances »
1 Installation d'un nouveau Conseiller Municipal Pour: 0 Le conseil prend Rapporteur : DOLLÉ Michèle Contre : 0 acte
Abstention : 0
Non votant : 33
2 Indemnités de fonction des élus 2023 hors Pour 26 Délibération majoration Contre 6 adoptée par 26 voix Rapporteur : DOLLÉ Michele Abstention 1 Pour et 46voix Contre, Abstention :
Non votant 0 1.
3 Indemnités de fonction des élus 2023 avec Pour: 26 Délibération majorations Contre : 6 adoptée par 26 voix Rapporteur ' Abstention : 1 Pour et 6 voix Contre, Abstention : Non votant : 0
1.
4 Commissions Municipales : modification de la Pour: 33 Le conseil adopte à C o mpo s itio n Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur. Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
5 Com m i ssi on de Dél égati on de Servi ces Publ i cs : P o ur : 33 Le conseil adopte à modification de la composition Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
6 Com m i ssi on Consul tati v e des Serv i ces Publ i cs P o ur : 33 Le conseil adopte à Locaux : modification de la composition Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur • Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
7 Com i t és de Pi l o tag e et Gr o u p es d e tr avai l : Pour: 33 Le conseil adopte à modification de la composition Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
8 Instances extéri eures et EPCI : m odi fi cati on des P o ur : 33 Le conseil adopte à représentations Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
9 Représentations extérieures : établissements P o ur : 33 Le conseil adopte à scolaires - désignations
Rapporteur:
titorne:: ConAbsten
0
délibération.0 l'unanimité cette
Non votant : 0 10 Élections Sénatoriales : désignation des délégués Liste HIC: 27 Le conseil prend des Conseils Municipaux, de leurs suppléants ou Liste HPT : 3 acte des résultats remplaçants Blancs : 2 de l'élection Rapporteur : Nuls : 1
Séance clôturée à 19 H 50
Fait à Hennebont, le: 12/06/2023
La Maire,
,-
Liste des délibérations affichée le: 12/06/2023