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Déliberation - CM 14 12 2023 liste deliberations
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - CM 14 12 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Justice et droit,
111
40 ej let Henbont
Hennebont
Conseil Municipal 2020 2026
Séanc e du jeudi 14 déc em br e 2023
LISTE DES DELIBERATIONS - Roll an divizaclegoù
« Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat des instances »
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Pour: 31 Le conseil adopte à Conseil Municipal du 26 10 2023 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : DOLLÉ Michèle Abstention : 0 délibération.
Non votant :- 0
2 Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte- Pour: 0 Le conseil prend rendu Contre : 0 acte Rapporteur GUYOT Yves Abstention : 0
Non votant : 31
3 Proposition des tarifs de location des équipements Pour: 32 Le conseil adopte à municipaux : Sport et Vie associative Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : PERRONNO Philippe Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
4 Subvention exceptionnelle P o ur : 32 Le conseil adopte à Rapporteur : LE DOUSSAL Julien Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
5 Fermeture du Complexe Aquatique de Kerbihan : P o ur : 28 Délibération compensation pour les usagers Contre : 0 adoptée par 28 voix Rapporteur : PERRONNO Philippe Abstention : 4 Pour et 0 voix
Non votant : 0 Contre, Abstention : 4.
6 Subvention fonctionnement Chouette'Z'anim P o ur : 27 Délibération Rapporteur : SOU FFOY Nadia Contre : ci adoptée par 27 voix
Abstention : 5 Pour et 0 voix Contre, Abstention :
Non votant : 0 5.
7 Jeux Photos de Keriou Ker pour les fêtes de fin Pour: 32 Le conseil adopte à d'année Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : SOUFFOY Nadia Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
8 Subventions politique de la Ville - CAF 2022 Pour: 31 Le conseil adopte à Rapporteur : SOUFFOY Nadia Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 1
Dispositif "Notre École, Faisons-la Ensemble" Pour: 29 Délibération Rapporteur : HENRY Gwendal Contre : 4 adoptée par 29 voix Abstention : 0 Pour et 4 voix Contre, Abstention :
Non votant : 0 0.
10 Facturation pour les gymnases supérieurs à 750m2 Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : LE LIBOUX Pascal Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0 11 Conférence régionale de politique de réduction de Pour: 33 Le conseil adopte à
l'artificialisation des sols Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : GUYOT Yves Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
12 Dispositifs Action Coeur de Ville et Petites Villes de Po ur : 33 Le conseil adopte à Demain : convention cadre chapeau Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : GUYOT Yves Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
13 Opération de revitalisation du territoire : P o ur :
0 IV A IV
-.4
Délibération
convention cadre Contre : adoptée par 27 voix Rapporteur : GUYOT Yves Abstention : Pour et 4 voix Contre, Abstention: Non votant :
2.
14 Convention CITE° : groupement des communes de Po ur : 33 Le conseil adopte à l'agglom ération pour la lutte contre les déchets Contre : 0 l'unanimité cette diffus Abstention : 0 délibération. Rapporteur : LE DOUSSAL Julien Non votant : 0
15 Convention de mise à disposition Ville I Syndicat P o ur : 28 Le conseil adopte à Mixte du Haras National d'Hennebont Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : TOUSSAINT Frédéric Abstention : 0 délibération.
Non votant : 5
16 Espace de convivialité tem poraire quai du Pont - Po ur : 26 Délibération N euf Contre : 6 adoptée par 26 voix Rapporteur : MAHE Valérie Abstention : 1 Pour et 6 voix Contre, Abstention : Non votant : 0
1.
17 Annulation d'une subvention pour l'organisation de P o ur : 31 Le conseil adopte à
manifestation Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : PERRONNO Philippe Abstention : 0 délibération.
Non votant : 1
18 Dispositif dérogatoire pour le fonds de soutien des Po ur : 32 Le conseil adopte à emprunts structurés Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: LE LIBOUX Pascal Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
19 Adoption de la Nomenclature Budgétaire et Po ur : 32 Le conseil adopte à Comptable M57 au 1 er janvier 2024 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE LIBOUX Pascal Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
20 Adoption du règl em ent f i nanci er et budgét ai re Po ur : 32 Le conseil adopte à
référentiel M57 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE LIBOUX Pascal Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
21 Fixation des durées d'amortissement suite Po ur : 32 Le conseil adopte à changement nomenclature comptable Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE LIBOUX Pascal Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
22 Concessions de cimetière : répartition des recettes P o ur : 33 Le conseil adopte à entre Ville et CCAS Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : DOLLÉ Michèle Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0 35 Modalités de prise en charge des formations liées Pour: 33 Le conseil adopte à au Compte Personnel de Formation (CPF) Co ntre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Abstentio n : 0 délibération.
No n vo tant : 0
3 6 Création suppression, modification du tableau des P o ur : 33 Le conseil adopte à emplois permanents Co ntre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Abstentio n : 0 délibération.
No n vo tant : 0
Séance clôturée à 22 H 11
Fait à Hennebont, le 15 décembre 2023
La Maire,
Michè1 ------
e-----D I-Li
Liste des délibérations affichée le 19 décembre 2023 23 Renouvellement des adhésions aux associations Pour: 33 Le conseil adopte â pour 2024 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : PERRONNO Philippe A b s t e nt io n : 0 délibération.
No n vo t a nt : 0
24 Adhésion à l'Association des Bibliothécaires de P o u r : 3 3 Le conseil adopte â France Co nt r e : 0 l'unanimité cette Rapporleur : TOUSSAINT Frédéric A b s t e nt io n : 0 délibération. No n vo t a nt : 0
2 5 Ouvertures des commerces le dimanche 2024 P o u r : 1 9 Délibération Rapporteur : DOUAY Yves Co nt r e : 1 0 adoptée par 19 voix
A b s t e nt io n : 4 Pour et 10 voix Contre, Abstention :
No n vo t a nt : 0 4.
2 6 Subvention Diwan . P o u r : 2 0 Délibération Rapporteur : LE MARÉCHAL Laure Co nt r e : 9 adoptée par 20 voix
A b s t e nt i o n : 3 Pour et 9 voix
No n vo t e nt , : 1 Contre, Abstention : 3.
2 7 Autorisation d'engagement des dépenses
d'investissement avant le vote du budget 2024
Rapporteur: LE LIBOUX Pascal
P o u r :
Co nt r e :
Abstention
2 9
0
4
Délibération
adoptée par 29 voix
Pour et 0 voix :
No n vo t a nt : 0 Contre, Abstention : 4.
2 8 Tarifs 2024 P o u r 2 9 Délibération Rapporteur : LE LIBOUX Pascal Contre 0 adoptée par 29 voix
A b s t e nt i o n 4 Pour et D voix
No n vo t a nt 0 Contre, Abstention : 4.
2 9 Tarifs Port 2024 Pour: 29 Délibération Rapporteur: LE CORFF Jean-François Co nt r e . 0 adoptée par 29 voix
Abstention : 4 Pour et 0 voix Contre, Abstention :
No n vo t a nt : 0 4.
3 0 Fixation du loyer pour le logement situé à la Pour 3 3 Le conseil adopte â
Maison Pour tous C o nt r e 0 l'unanimité cette Rapporteur : TRÉCANT Joêl A b s t e nt i o n 0 délibération. Non votant 0
3 1 Lorient agglomération : rapport d'activité 2022 Pour: 0 Le conseil prend Rapporteur LE LIBOUX Pascal Co nt r e : 0 acte
Abstention: 0
No n vo t a nt : 3 3
3 2 Adhésion de la Commune au contrat Groupe P o u r : 3 3 Le conseil adopte à
d'Assurance des risques statutaires du CDG56 Co nt r e : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn A b s t e nt io n : 0 délibération. Non votant : 0
33 Convention de mise à disposition de personnel de P o u r : 0 Le conseil prend la Ville d'Hennebont à l'EPCC "Trio...S" Co nt r e : 0 acte Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn A b s t e nt i o n : 0 . No n vo t a nt : 3 3
3 4 Règlement de la Formation Professionnelle des Pour 33 Le conseil adopte à
agents C o nt r e 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn Abstention 0 délibération. Non votant 0