Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - denomination voies
Conseil Municipal - denomination voies
Déliberation - 1656583196 Denomination des voies
Conseil Municipal - denomination voie
Conseil Municipal - denomination voies
Conseil Municipal - denomination voies
Conseil Municipal - denomination voie
Conseil Municipal - DEL2024 054 DENOMINATION VOIES
Déliberation - 2021 48 Dénomination voies VEYOU
Déliberation - 2021 48 Dénomination voies VEYOU
Déliberation - 2024022 Dénomination des voies pour ladressage
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Treteau.
Lien du pdf (Déliberation - 2024022 Dénomination des voies pour ladressage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le S L O Léc
ID : 003-210302899-20240329-2024022-DE
+
a
Liberté + Égalité - Fraternité
MAIRIE DE TRETEAU É 1 PLACE DE LA MAIRIE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
03220 TRETEAU
Extrait du registre des Délibérations du Conseil
Municipal de la Commune de TRETEAU
Délibération 2024022
Dénomination des voies pour l'adressage
Séance du 29 mars 2024
Le 29 mars 2024, dix-neuf quarante-cinq minutes, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de
Monsieur DELIGEARD Arnaud, Maire.
Présents : M. DELIGEARD Arnaud, M. CHASSAGNE Jean-François, M. DESBOUIS Serge, M.
VIGNE Olivier, Mme CHAPPAZ Aurélie, M. BONIN Gérard, Mme CHAUVET Anne-Marie, M. GILLES Xavier, M. MONNET Jérôme, Mme LEBRE Amélia.
Absents : M. DEVILLARD Claude.
Excusés: Mme DEGIRAL Laurence, Mme PELLETIER Emeline.
Pouvoirs: Mme DEGIRAL Laurence donne pouvoir à Mme CHAPPAZ Aurélie. Secrétaire de séance : M. CHASSAGNE Jean-François.
Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de présents : 10
Nombre de votants : 11
Date de la convocation : 25 mars 2024
Date d’affichage de la convocation : 25 mars 2024
Par la délibération 2024006 du 02 Février 2024, le Conseil Municipal a validé le principe de
procéder au nommage et au numérotage des voies de la commune, et autorisé l’engagement des
démarches préalables à leur mise en œuvre.
M. le Maire informe les membres présents qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir, par
délibération, le nom à donner aux rues, voies et places communes.
La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même. Il convient, pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, pompiers, gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS, d’identifier clairement les adresses des immeubles.
Les propriétaires de voies privées ont donné leur accord à la dénomination de leurs voies. Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le S L C
ID : 003-210302899-20240329-2024022-DE
Liberté ° Libené « Évalué Erarernteé + Fraternité
MAIRIE DE TRETEAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 1 PLACE DE LA MAIRIE
03220 TRETEAU
Considérant l'intérêt communal que présente la dénomination des rues et places, il est demandé au
Conseil Municipal : - De valider les noms attribués à l’ensemble des voies communale lors de la
dernière réunion de la Commission Voirie (liste en annexe de la présente note),
- D'autoriser M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la
présente délibération,
- _ D’adopter les dénominations suivantes :
Nom de voies Nom de lieudits
Impasse des Églantiers Belleau
Impasse des Lauriers Bellevue
Impasse du Four à Chaux Bois Dieu
Lotissement "Les Rosiers" Chaillat
Place de la Mairie
Rue des Ecoles
Route de Varennes-sur-Allier
Rue des Rosiers
Château Barraud
Château de Vesset
Domaine Neuf
Rue du Commerce Gerbillers
Rue du Plan d'eau Gouby
Rue du Stade Goutte l'Oiseau
Rue du Vieux Moulin L'Ardillat
Impasse de la Maison Rouge L'Épinglier
Chemin de Belleau La Babillarde
Chemin du Charnay La Belle Forêt
Chemin de l'Ancien Lavoir La Biche
Chemin du Petit Bois La Cambuse
Chemin de Pont Gibaud La Garde
Chemin du Pavillon La Garenne
Rue Château La Grande Jarry
Impasse de la Maladrerie La Guette
Chemin de Saint-Pierre La Merlassière
Route de Saint-Gérand-de-Vaux La PRtEE Jarry
Route de Saint-Voir La Prairie
Route de Gouise Queue de l'Étang
Route de Jaligny-sur-Besbre La Rue Blanche
Chemin de Goutte l'Oiseau La Rue Château La Vernière
Chemin du Parc
Impasse du Bourbonnais
Petite Rue Blanche
Le Bois de la Dame
Le Bois des Canes
Route de Chavroches Le Bois du Plot
Chemin de la Garde Le BoisRond _
Chemin des Burgeauds Le Grand Lignière
Chemin des Fayettes Le Parc
Chemin des Jarrys Le Pavillon Le Plot
Chemin de Chaiïllat
Le Rouchat MAIRIE DE TRETEAU
1 PLACE DE LA MAIRIE
03220 TRETEAU
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
7 ID : 003-210302899-20240329-2024022-DE
Publié le S L O Léc
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Route de Cindré
Chemin de Gouby
Chemin de la Cambuse
Route de Boucé
Chemin de la Prairie
Chemin des Gallardins
Chemin de la Vernière
Chemin de la Croix Chambord
Voie Communale 50
Le Vieux Chambord
Les Baronnets
Les Burgeauds
Les Chardons
Les Ébouchis
Les Épinaudes
Les Gaïllardins
Les Grands Barras
Les Nantillers
Les Perrets
Les Pessonnets
Les Quatre Chevrons
Les Roches
Lussière
Montolin
Pont de la Bourrique
Pont-Gibaud
Pré Jollet
Renards Barras
Saint-Pierre
Sainte-Geneviève
Sainte-Marie
Après vérification, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, valide et adopte les
noms attribués à l’ensemble des voies communales, et autorise M. le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Pour :11 Contre:0 Abstentions : 0
Pour extrait conforme
Le Maire
Arnaud DÉLIGEARD en préfecture le 1
cture le 16:
ID : 094-210302899-20240329-2024022-D: E