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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Fondettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
ii
VILLE DE
FOND _ AU CŒUR DU VAL DE LOIRE
Cédric de OLIVEIRA CONVOCATION Ma ire de Fondettes
Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
Fondettes, le 17 septembre 2024
Objet : Convocation à la réunion du conseil municipal — envoi dématérialisé Pièces jointes : Note explicative de synthèse (L.2121-12 CGCT) et pièces annexes communiquées aux élus par voie dé
VAL DE LOIRE ; PATRIMOINE MONDIAL 3h 1L/-
matérialisée
: A Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le 24 septembre 2024 à 20 heures à la mairie dans la salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour
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8. Site du Moulin à Vent: désaffectation et déclassement par anticipation du domaine public, en vue de la vente du parking
9. Site du Moulin à Vent : cession du foncier du Cap Aventure et du parking du stade
PP Hôtel de ville
35 rue Eugène Goüin - CS 60018 - 37230 Fondettes
& 02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr www.fondettes.fr
re 10. Dénomination du CR n° 67, situé au lieu-dit La Grande Fosse 11. Dénomination du CR n° 98, devenant voirie communale dans le cadre du Permis d'aménager de la SET, à la Haute-Limougère
12. Dénomination du CR n° 117 entre la rue de la Limougère et la rue Pierre et Marie Curie 13. Dénomination des chemins ruraux CR n° 33 et CR n° 156, dans les Varennes
$ COMMANDE PUBLIQUE
14. Adhésion au groupement de commandes avec la Métropole, pour la relance du lot 4 du marché 23038A,
taille mécanisée des haies
& VIE ASSOCIATIVE ET PARTENARIATS
15. Demandes de subvention dans le cadre du Fonds d'Action Citoyenne
& FONCTION PUBLIQUE
16. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
+ Donner acte des décisions du maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal
+ Questions diverses
Je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.
Hit. e Vvocj:
Le Maire de Fondettes
Cédric de OLIVEIRA .
Direction Générale des Services
Service des Assemblées
Dossier suivi par Isabelle MORICHON
Æ 0247 88 11 02
Courriel :assemblees@fondettes.fr
Réf. : W/CM20240924
LU
PS Hôtel de ville
VAL DE LOIRE il 35 rue Eugène Goüin - CS 60018 — 37230 Fondettes b % 02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr
www.fondettes.fr
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