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Ordre du Jour - Ordre du jour J20211125
Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Fondettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour J20211125)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le 25 novembre 2021 à 20 heures à la mairie dans la salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Au regard de la situation sanitaire, cette session ordinaire se déroulera dans les conditions de protection renforcées habituelles.
Ordre du jour
- Désignation des secrétaires de séance
- Adoption du procès verbal du 23 septembre 2021
FINANCES LOCALES
1. Décision budgétaire Modificative n°4
2. Subvention exceptionnelle en soutien à la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil
3. Pérennisation du fonds de soutien à la destruction des nids de frelons asiatiques
4. Frais de mission, de formation et de représentation des élus
DOMAINE ET PATRIMOINE
5. Cession de parcelles communales à la Société d’Équipement de la Touraine, dans le secteur d’activité de la Haute Limougère
Hôtel de ville
35 rue Eugène Goüin - CS 60018 – 37230 Fondettes
02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr www.fondettes.fr
Cédric de OLIVEIRA
Maire de Fondettes
Fondettes, le 15 novembre 2021
Objet : Convocation à la réunion du conseil municipal – envoi dématérialisé Pièces jointes : Note explicative de synthèse (L.2121-12 CGCT) et pièces annexes communiquées aux élus par voie dématérialisée
CONVOCATION
Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal FONCTION PUBLIQUE
6. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Donner acte des décisions du maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal
Questions diverses
Je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.
Hôtel de ville
35 rue Eugène Goüin - CS 60018 – 37230 Fondettes
02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr www.fondettes.fr
Le Maire de Fondettes
Cédric de OLIVEIRA
Direction Générale des Services
Service des Assemblées
Dossier suivi par Dominique HAUDIQUET
02 47 88 11 02
Courriel :assemblees@fondettes.fr
Réf. : W/CM20211125