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Procès Verbal - PV CM du 01 04 2026 2
Procès Verbal - pv cm du 01 04 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Ferrière.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 01 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
République Française
INDRE-ET-LOIRE
COMMUNE DE LA FERRIERE
Procès-verbal de séance
Séance du mercredi 01 avril 2026
Membres en exercice : 11
Quorum : 6
Présents : 11
Représentés : 0
Absents/excusés : 0
Votants : 11
Date d'affichage de la convocation :
26/03/2026
Date de la convocation : 26/03/2026
Le un avril deux mille vingt-six, à 19 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Marc LEPRINCE.
Présents : Olivier FOUCHERE, René LAVAINE, Marc LEPRINCE, Florence LEPRINCE, Martine MALHERBE, Cedric MORANDINI, Coraline MARAIS, Françoise ROUILLARD, Frédéric PATAULT, Pauline CESAR, Emilien CINTRAT
Excusés/représentés :
Absents et Excusés :
Secrétaire de séance : Emilien CINTRAT
ORDRE DU JOUR
1.Arrêt du procès-verbal de la réunion du 20 mars 2026,
2.Droit à la formation des élus,
3.Désignation des délégués au SIEIL,
4.Désignation des délégués au SIS Vallée de la Dême,
5.Désignation des délégués au Pays Loire Touraine,
6.Désignation des membres des commissions communales,
7.Désignation du délégué au syndicat mixte AGEDI,
8.Désignation d’un régisseur suppléant,
Informations et questions diverses
______________________________________
DELIBERATIONS
______________________________________
Arrêt de la séance du 20 mars 2026
Ayant été envoyé à l'ensemble des conseillers municipaux avec la convocation de ce jour, le procès-verbal est arrêté à l'unanimité par les conseillers municipaux qui étaient présents à cette séance.
Droit à la formation des élus (N° DE_2026_014)
Monsieur le Maire rappelle qu'aux termes de l’article L.2123-12 du CGCT « Les membres d'un conseil municipal ont droit à une formation adaptée à leurs fonctions ».
En effet, dans les trois mois suivant son renouvellement, le conseil municipal doit délibérer sur l'exercice du droit à la formation de ses membres.
Il détermine les orientations et les crédits ouverts à ce titre.
Les frais de formation constituent une dépense obligatoire pour la commune à condition que l'organisme dispenseur de la formation soit agrée par le ministère de l’intérieur.
Le montant prévisionnel de ces dépenses ne peut être inférieur à 2% du montant total des indemnités de fonction susceptibles d'être allouées aux élus de la commune (montant théorique prévu par les textes, majorations y compris). Les dépenses réelles ne peuvent excéder 20% de ce même montant. 2
Les membres du conseil municipal (qui ont la qualité de salarié, fonctionnaire ou contractuel) ont droit à un congé de formation de 24 jours pour toute la durée de leur mandat et ce quel que soit le nombre de mandats détenus.
En application des dispositions de l’article L2123-12 du CGCT précité, il est proposé au Conseil municipal de déterminer les orientations et les modalités de mise en œuvre du droit à la formation des élus.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
APPROUVE les orientations et les modalités de mise en œuvre du droit à la formation des membres du conseil municipal ci-dessous classées par ordre de priorité :
I) Orientations
Le droit à la formation est un droit individuel, propre à chaque élu.
Les fonctions de Maire et Adjoint au Maire ouvriront au même droit à la formation que celui ouvert aux Conseillers municipaux.
Le droit à la formation des membres du Conseil municipal s’exercera en privilégiant les orientations suivantes, classées par ordre de priorité :
1) Formations relatives aux thèmes suivants :
· les fondamentaux de l'action publique
· la gestion de crise : les bonnes pratiques
· l'attractivité et le développement du territoire
2) Formations favorisant l’efficacité personnelle de l’élu :
· le budget d'une commune
· la législation funéraire et la gestion des cimetières
· et plus généralement toutes formations en lien avec l'exercice du mandat (ex : bureautique, manipulation extincteurs, relations gendarmerie...)
II) Modalités de mise en œuvre du droit à la formation des élus municipaux
La prise en charge par la commune des dépenses consécutives à la formation des élus est subordonnée à l’agrément par le Ministère de l’Intérieur de l’organisme qui dispense la formation. Toute demande portant sur une formation organisée par un organisme non agréé ne sera pas prise en charge par la commune.
Cette prise en charge est également subordonnée à la disponibilité des crédits nécessaires au financement de l’opération.
Chaque année un tableau récapitulant les actions de formation financées par la commune sera annexé au compte financier unique.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document s'y rapportant,
DIT que les crédits suffisants sont inscrits au Budget 2026,
DIT qu’un tableau récapitulant les actions de formation des élus financées par la commune sera annexé au compte financier unique.
Résultat du vote : adoptée
Pour : 11
Contre : 0
Abstentions : 0
Acte rendu exécutoire après transmission au représentant de l'Etat le 02/04/2026, publication le 02/04/2026
Désignation des délégués au SIEIL (N° DE_2026_015)
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les statuts du SIEIL (arrêté préfectoral du 14 mai 2025);
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant,
Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués ;
Désignation du Délégué titulaire 3
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
Monsieur FOUCHERE Olivier : 11 voix
Monsieur FOUCHERE Olivier ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué titulaire.
DESIGNE :
Le délégué titulaire est : Monsieur FOUCHERE Olivier, conseiller municipal, 14 rue de la république - 37110 LA FERRIERE
Désignation du Délégué suppléant
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
Madame LEPRINCE Florence : 11 voix
Madame LEPRINCE Florence ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée suppléante.
DESIGNE :
La déléguée suppléante est : Madame LEPRINCE Florence, conseillère municipale, 7 rue de Nadaillac - 37110 LA FERRIERE
Prend acte que ces derniers représenteront la commune au sein de la commission locale, collège électoral chargé de la désignation des délégués au SIEIL.
Résultat du vote : adoptée
Pour : 11
Contre : 0
Abstentions : 0
Acte rendu exécutoire après transmission au représentant de l'Etat le 02/04/2026, publication le 02/04/2026
Désignation des délégués au SIS Vallée de la Dême (N° DE_2026_016)
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués ;
Considérant qu'il convient de désigner 2 délégués titulaires et 1délégué suppléant,
Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués ;
Désignation des délégués titulaires :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 00
Majorité absolue : 6 4
Ont obtenu :
Monsieur LEPRINCE Marc : 11 voix
Madame CESAR Pauline : 11 voix
Monsieur LEPRINCE Marc ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué titulaire.
Madame CESAR Pauline ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée titulaire.
DESIGNE :
Les délégués titulaires sont : Monsieur LEPRINCE Marc et Madame CESAR Pauline.
Désignation du délégué suppléant :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
Madame MARAIS Coraline : 11 voix
Madame MARAIS Coraline ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée suppléante.
DESIGNE :
La déléguée suppléante est : Madame MARAIS Coraline
Résultat du vote : adoptée
Pour : 11
Contre : 0
Abstentions : 0
Acte rendu exécutoire après transmission au représentant de l'Etat le 02/04/2026, publication le 02/04/2026
Désignation des délégués au Pays Loire Touraine (N° DE_2026_017)
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués ;
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant,
Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués ;
Désignation du délégué titulaire :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 0
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Madame LEPRINCE Florence : 11 voix
Madame LEPRINCE Florence ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée titulaire.
DESIGNE :
La déléguée titulaire est : Madame LEPRINCE Florence 5
Désignation du délégué suppléant :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 11
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur CINTRAT Emilien : 11 voix
Monsieur CINTRAT Emilien ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué suppléant.
DESIGNE :
Le délégué suppléant est : Monsieur CINTRAT Emilien
Résultat du vote : adoptée
Pour : 11
Contre : 0
Abstentions : 0
Acte rendu exécutoire après transmission au représentant de l'Etat le 02/04/2026, publication le 02/04/2026
Désignation des membres des commissions communales (N° DE_2026_018)
Vu le code général des collectivités territoriales art L 2121-22 stipulant que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil,
Considérant qu'il convient de créer les 6 commissions suivantes : Finances, Bâtiments et Terrains, Communication, Fêtes et Cérémonies et Embellissement et Fleurissement de la commune, Voirie-Etang-Agriculture,
Considérant que le Maire est président de droit de toutes les commissions,
Considérant qu'il convient de désigner 4 délégués titulaires pour les commissions suivantes : Finances, Bâtiments et Terrains, Communication, Fêtes et Cérémonies et Embellissement et Fleurissement de la commune, Voirie- Etang-Agriculture,
Considérant qu'il convient de désigner 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour la commission appels d'offres,
Considérant qu'il convient de désigner un correspondant défense, un correspondant du CNAS et un régisseur suppléant,
Considérant que selon l’article L2121-21 du CGCT, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin. Il est procédé au vote au scrutin ordinaire à main levée.
Commission Finances :
-LAVAINE René
-CINTRAT Emilien
-MARAIS Coraline
-FOUCHERE Olivier
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DESIGNE les délégués titulaires suivants : LAVAINE René, CINTRAT Emilien, FOUCHERE Olivier et MARAIS Coraline 6
Commission Bâtiment et Terrain :
-LAVAINE René
-CINTRAT Emilien
-MORANDINI Cedric
-PATAULT Frédéric
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DESIGNE les délégués titulaires suivants : LAVAINE René, CINTRAT Emilien, MORANDINI Cedric et PATAULT Frédéric
Commission Communication :
-CINTRAT Emilien
-CESAR Pauline
-MALHERBE Martine
-ROUILLARD Françoise
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DESIGNE les délégués titulaires suivants : CINTRAT Emilien, CESAR Pauline, MALHERBE Martine et ROUILLARD Françoise
Commission Fêtes et Cérémonies :
-CESAR Pauline
-LAVAINE René
-MALHERBE Martine
-ROUILLARD Françoise
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DESIGNE les délégués titulaires suivants : CESAR Pauline, LAVAINE René, MALHERBE Martine et ROUILLARD Françoise
Commission Embellissement et fleurissement de la commune :
-PATAULT Frédéric
-FOUCHERE Olivier
-MALHERBE Martine
-ROUILLARD Françoise
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DESIGNE les délégués titulaires suivants : PATAULT Frédéric, FOUCHERE Olivier, MALHERBE Martine et ROUILLARD Françoise 7
Commission Appels d'offres :
-MARAIS Coraline
-MORANDINI Cedric
-PATAULT Frédéric
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DESIGNE les délégués titulaires suivants : MARAIS Coraline, MORANDINI Cedric et PATAULT Frédéric
-CINTRAT Emilien
-FOUCHERE Olivier
-LEPRINCE Florence
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DESIGNE les délégués suppléants suivants : CINTRAT Emilien, FOUCHERE Olivier et LEPRINCE Florence
Commission Voirie, Etang et Agriculture :
-LAVAINE René
-CINTRAT Emilien
-MORANDINI Cedric
-PATAULT Frédéric
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DESIGNE les délégués titulaires suivants : LAVAINE René, CINTRAT Emilien, MORANDINI Cedric et PATAULT Frédéric
Correspondant Défense :
-LEPRINCE Marc
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DESIGNE le correspondant suivant : LEPRINCE Marc
Délégué Comité National d’Action Sociale :
-LEPRINCE Florence
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
DESIGNE la déléguée titulaire suivante : LEPRINCE Florence
Résultat du vote : adoptée
Pour : 11 8
Contre : 0
Abstentions : 0
Acte rendu exécutoire après transmission au représentant de l'Etat le 02/04/2026, publication le 02/04/2026
Désignation d'un régisseur suppléant (N° DE_2026_019)
VU la délibération en date du 30 septembre 2011 instituant une régie de recettes pour encaisser les produits de la location de la salle des fêtes, la participation au pique-nique communal, l’accès au terrain de tennis ;
VU la délibération 2016-10 du 20 mai 2016 désignant Madame BRULE Doriane, secrétaire de Mairie, en qualité de régisseur titulaire ;
Considérant qu'il convient de désigner un régisseur suppléant en cas d’absence pour maladie, congé ou tout autre empêchement exceptionnel de Madame BRULE Doriane ;
Après délibération, le Conseil Municipal à l'unanimité :
DESIGNE
- régisseur mandataire suppléant : MALHERBE Martine
Résultat du vote : adoptée
Pour : 11
Contre : 0
Abstentions : 0
Acte rendu exécutoire après transmission au représentant de l'Etat le 02/04/2026, publication le 02/04/2026
Désignation des délégués au syndicat mixte AGEDI (N° DE_2026_020)
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.5211-7 ;
Vu les statuts du Syndicat Mixte AGEDI, et notamment les dispositions relatives à la composition de l’Assemblée Spéciale ;
Considérant que chaque membre adhérent du Syndicat Mixte AGEDI doit désigner un représentant ainsi qu’un suppléant appelés à siéger au sein de l’Assemblée Spéciale ;
Considérant qu’à la suite du renouvellement du conseil municipal, il convient de procéder à la désignation des représentants de la commune de La Ferrière au sein de l’Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI ;
Monsieur le Maire expose que, du fait de l’adhésion de la commune au Syndicat Mixte AGEDI, le conseil municipal doit désigner 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant afin de permettre à la commune de participer aux réunions de l’Assemblée Spéciale, notamment pour prendre part à la désignation des membres du Comité Syndical et aux débats portant sur les orientations du Syndicat.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
-DÉSIGNE en qualité de représentant titulaire : Monsieur LEPRINCE Marc, Maire
-DÉSIGNE en qualité de représentant suppléant : Madame Marais Coraline, 2ème Adjointe
-PRÉCISE que ces représentants exerceront leur mandat pour la durée du mandat en cours.
-AUTORISE Monsieur le Maire à notifier la présente délibération au Syndicat Mixte AGEDI et à accomplir les formalités nécessaires à sa transmission au contrôle de légalité.
Résultat du vote : adoptée
Pour : 11
Contre : 0
Abstentions : 0
Acte rendu exécutoire après transmission au représentant de l'Etat le 02/04/2026, publication le 02/04/2026
Informations et questions diverses
- lecture de l’arrêté de délégation aux adjoints
- représentant au conseil communautaire, en cas d’empêchement du Maire : René LAVAINE
- désignation du correspondant incendie et secours : Frédéric PATAULT
- désignation du référent Violences faites aux femmes : Florence LEPRINCE
- désignation des référents ambroisie : Frédéric PATAULT et Françoise ROUILLARD
- montant des dotations 2026 : +3470€/au budget prévisionnel 9
- proposition de formation sur la manipulation des extincteurs : 7 élus + 3 agents
- point sur la préparation de la fête du printemps
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h10.