Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 20180316
Compte-Rendu - CR CM 20190927
Compte-Rendu - CR CM 20130531
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
Compte-Rendu - CR CM 20101108
Compte-Rendu - CR CM 20200626
Compte-Rendu - CR CM 20260402
Compte-Rendu - CR CM 20210528
Compte-Rendu - CR CM 20260320
Compte-Rendu - CR CM 20160520
Compte-Rendu - CR CM 20200605
Document publié le Mardi 10 mars 2020 par la commune de Longchaumois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20200605)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
1/3
Objet : Compte-rendu sommaire
Réunion du cinq juin deux mille vingt
===========================
Etaient présents : Y. BONDIER-MORET Maire, J.-G. ROBEZ-MASSON, B. BOURGEOIS Adjoints, C. ARBEZ, V. BRIQUEZ, A. COLLE, V. DEFFRADAS, B. DUBREZ, V. DUMONT- GIRARD, S. GAUDY, A. GAUTHIER, S. MARTIN, B. NOUGIER, R. PERRIER, R. TEDOLDI.
Monsieur le Maire rappelle le rôle des conseillers municipaux et les attributions dévolues au conseil municipal et au maire.
Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.
Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
Parc Naturel Régional du Haut-Jura : Yann BONDIER-MORET (titulaire), Carine ARBEZ (suppléant)
SIDEC : Yann BONDIER-MORET
Syndicat Mixte du Haut-Jura : Yann BONDIER-MORET, Bénédicte BOURGEOIS SICTOM : Angélique COLLE (titulaire), Bernard DUBREZ (suppléant)
Syndicat Mixte d’Accompagnement des Aînés du Haut-Jura : Bénédicte BOURGEOIS, Valérie DUMONT-GIRARD, Béatrice NOUGIER (titulaires), Yann BONDIER- MORET, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Sylvie GAUDY (suppléants)
Syndicat des Eaux de Bellefontaine : Yann BONDIER-MORET, Romain PERRIER (titulaires), Sylvain MARTIN, Bernard DUBREZ (suppléants)
Syndicat du Massacre : Bénédicte BOURGEOIS, Sylvie GAUDY
Communes Forestières : Bénédicte BOURGEOIS (titulaire), Sylvie GAUDY (suppléante)
Espace Nordique Jurassien : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON (représentant pour siéger à l’Assemblée Générale et au Collège Départemental)
Comité Départemental du Tourisme : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON (titulaire), Angélique COLLE (suppléante)
Correspondant Défense : Bénédicte BOURGEOIS
Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) : Vincent BRIQUEZ
Création des différentes commissions et nomination des membres
Le Maire propose au conseil municipal l'installation des différentes commissions. Le Maire est désigné président de toutes les commissions communales. Les autres membres sont :
Commission d'Appels d'Offres : Raphaël TEDOLDI, Carine ARBEZ, Romain PERRIER (titulaires), Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Béatrice NOUGIER, Sylvie GAUDY (suppléants)
Commission Communale des Impôts Directs : Le Conseil Municipal propose une liste de présentation de 12 commissaires titulaires ainsi que 12 suppléants. La Direction Générale des Finances désignera ensuite, selon cette proposition, 6 membres dans chaque catégorie.
Commission Information / Communication : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bernard DUBREZ, Vanessa DEFFRADAS, Vincent BRIQUEZ, Valérie DUMONT-GIRARD, Sylvain MARTIN – Commission ouverte aux personnes extérieures
Commission Action Sociale : Bénédicte BOURGEOIS, Béatrice NOUGIER, Angélique COLLE, Valérie DUMONT-GIRARD, Carine ARBEZ - Commission ouverte aux personnes extérieures
Commission des Travaux : Bénédicte BOURGEOIS, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Vincent BRIQUEZ, Romain PERRIER, Valérie DUMONT-GIRARD, Sylvie GAUDY, Béatrice NOUGIER, Raphaël TEDOLDI 2/3
Objet : suite du compte-rendu sommaire
=======================
Commission Urbanisme, Développement Durable et Environnement : Bénédicte BOURGEOIS, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bernard DUBREZ, Valérie DUMONT-GIRARD, Vincent BRIQUEZ, Sylvie GAUDY, Angélique COLLE, Carine ARBEZ, Romain PERRIER, Sylvain MARTIN
Commission Scolaire, Périscolaire et Petite Enfance : Bénédicte BOURGEOIS, Anthony GAUTHIER
Commission Fêtes et Animations : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bénédicte BOURGEOIS, Sylvain MARTIN, Sylvie GAUDY, Vanessa DEFFRADAS
Commission Tourisme : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Angélique COLLE, Vanessa DEFFRADAS, Sylvain MARTIN
Placiers : Bernard DUBREZ, Vanessa DEFFRADAS
Le Conseil Municipal désigne des délégués pour représenter la commune dans les associations suivantes :
Office Municipal des Sports et Loisirs : Yann BONDIER-MORET, Jean-Gabriel ROBEZ- MASSON, Vincent Briquez
Maison de la Flore : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Angélique COLLE
Comité de Jumelage : Yann BONDIER-MORET, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON
Délégation de signature
Le Maire présente au Conseil Municipal les différentes compétences qui peuvent lui être déléguées.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne délégation au Maire concernant le règlement des marchés inscrits au budget, les régies comptables, la passation des contrats d’assurance, la délivrance et reprise des concessions dans les cimetières, l’affectation des propriétés communales et les actes de délimitation des propriétés communales, le règlement des frais et honoraires des notaires, avocats, huissiers, experts, le dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme relatives à des biens municipaux.
Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Le Maire présente succinctement le Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté en Conseil Communautaire le 10 mars 2020.
Une réunion spécifique sera organisée, à laquelle sera convié le chargé de mission qui a élaboré ce document, afin de faire une présentation plus précise.
Autorisation d’occupation du domaine public - Redevance
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu des demandes d’occupation du domaine public par des commerçants pour installer une terrasse et qu’il a autorisé ces occupations sous certaines conditions.
Vu la situation sanitaire exceptionnelle, le Conseil Municipal fixe le tarif de redevance d’occupation du domaine public pour l’année 2020 à l’euro symbolique.
Droit de préemption urbain
Le Maire informe le Conseil Municipal de cinq droits de préemption urbain concernant des ventes situées en zone UA, UBa, UB et UY. Les droits de préemption n’ont pas été appliqués. 3/3
Objet : suite du compte-rendu sommaire
=======================
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire informe le Conseil Municipal d’une demande d’acquisition de parcelle. Le Maire donne lecture d’un courrier de « La Rempichotte » qui propose des locations de jeux. Elle s’installera certains mardis de 16h à 18h devant la Médiathèque. Le droit de place sera appliqué en cas d’occupation du domaine public.
Le Maire signale les prochaines dates de réunions de l’ASA de la Chaîte et du Comité Syndical du Syndicat Mixte d’Accompagnement des Aînés du Haut-Jura. Le Maire indique que les Conseillers Municipaux peuvent participer à des formations organisées par l’Association des Maires du Jura. Une plaquette d’informations est tenue à disposition en Mairie.
En raison des conditions sanitaires actuelles, la fête patronale de la Saint-Jean ne pourra pas être organisée.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON présente les balades découverte du village qui sont organisées, en juillet et août, tous les dimanches de 10h à 11h, avant le pot d’accueil de l’Association Touristique de Longchaumois (ATL). Les conseillers municipaux sont invités à s’inscrire
Bénédicte BOURGEOIS, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON et Yann BONDIER-MORET remercient le Conseil Municipal précédent et leur temps passé à œuvrer pour la commune, en particulier Jean-Gabriel NAST et Odette MOUGIN.
Valérie DUMONT-GIRARD demande des nouvelles par rapport au cabinet médical. Le docteur Laporte a rendu les clefs du local. Le Maire expose les différentes idées qu’il envisage pour la reprise du cabinet.
Yann BONDIER-MORET informe qu’il va rencontrer les différents artisans, commerçants et entrepreneurs de la commune. Le Maire évoque ses intentions quant à l’organisation du Conseil Municipal, des commissions et le fonctionnement de la mairie.
Vanessa DEFFRADAS se renseigne sur la date d’ouverture du bar. M. HAFFAR ouvrira dans les prochains jours.
Carine ARBEZ signale qu’un trou important s’est formé sur le chemin à proximité de la rue du Châtenage.
Vincent BRIQUEZ demande à qui on doit signaler lorsque les containers semi-enterrés sont pleins. Il faut contacter le secrétariat de Mairie.
Séance levée à 00 h 15
Fait en Mairie, le 11 juin 2020
Le Secrétaire de séance
Angélique COLLE