Compte-Rendu - CR CM 20150511

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Compte-Rendu - CR CM 20150511 Document publié le Jeudi 22 janvier 2015 par la commune de Longchaumois. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20150511)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie, 1/3

Objet : Compte-rendu sommaire

Réunion du onze mai deux mille quinze

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Etaient présents : J.-G. NAST, J.-G. ROBEZ-MASSON, B. BOURGEOIS, F. ANTONIO, C. ARBEZ, Y. BONDIER-MORET, I. BONNEVILLE, V. DUMONT-GIRARD, S. GAUDY, O. MOUGIN, Ch. PROST-ROMAND, R. TEDOLDI.

Etaient excusés : B. NOUGIER procuration à J.-G. NAST, A-M. JOLY procuration à Y. BONDIER-MORET

Le Maire demande une minute de silence en hommage à Roland SAMARDIA.

Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.

Le Maire donne la parole à Monsieur Daniel Fourrier, correspondant du Progrès, qui va désormais assister aux séances du Conseil Municipal afin de rédiger un compte-rendu dans la presse.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité d’ajouter à l’ordre du jour de cette séance, un droit de préemption urbain.

Droit de Préemption Urbain :

Le Conseil Municipal prend connaissance d’un droit de préemption urbain concernant une vente située en zone UB. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas appliquer son droit de préemption.

Label 100 constructions publiques en bois local

Le Maire présente le compte-rendu du colloque organisé par la Fédération Nationale des Communes Forestières qui s’est tenu à Montpellier le 22 janvier 2015, auquel Roland SAMARDIA a participé. Parmi les bâtiments inscrits au programme « 100 constructions » plusieurs ont été primés dans le cadre du prix national de la construction bois organisé par France Bois Régions, il s’agit de la plateforme de stockage bois énergie de La Mouille, de la crèche multi-accueil et relais d’assistante maternelle de Saint-Laurent et du commerce de Longchaumois. Le Maire site un extrait de la prise de parole de Roland SAMARDIA lors du colloque : « C’est un enrichissement pour un territoire de valoriser sa ressource. C’est aussi notre participation au développement durable et à l’indépendance énergétique de notre pays (…). Il y a une vraie fierté de la part des habitants de s’approprier un bâtiment construit avec le bois de leur région. »

Nomination adjoints

Le Maire donne lecture d’un courrier de la Sous-préfecture du Jura qui présente les différentes possibilités relatives au remplacement d’un adjoint. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas élire un nouvel adjoint. Il convient dans ce cas de redéfinir l’ordre des adjoints en place : Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON est nommé premier adjoint et Bénédicte BOURGEOIS deuxième adjointe. Raphaël TEDOLDI est nommé conseiller délégué aux travaux, une délégation de signature pour divers dossiers courants est accordée à Odette MOUGIN. Le Conseil Municipal autorise, avec 12 voix pour et 2 abstentions, d’indemniser, sur présentation de justificatifs, Raphaël TEDOLDI et Odette MOUGIN pour les frais de déplacement qui peuvent éventuellement découler de l’exercice de ces fonctions.2/3

Objet : suite du compte-rendu sommaire

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Délégations

Le Maire rappelle l’ensemble des fonctions et délégations tenues par Roland SAMARDIA, il convient de le remplacer.

Délégué Arcade : la loi prévoit le remplacement par le conseiller municipal, du même sexe, dans l’ordre de la liste du bulletin de vote, il s’agit de Yann BONDIER-MORET.

Syndicat Mixte du Canton de Morez : Bénédicte BOURGEOIS est nommée déléguée à l’unanimité.

Commission d’appel d’offres : Odette MOUGIN est nommée titulaire et Christian PROST-ROMAND suppléant.

Sylvie GAUDY est nommée déléguée au Comité de Jumelage

La commission des travaux étant déjà composée de 9 membres aucun nouveau membre n’est nommé.

Christian PROST-ROMAND est nommé délégué à la commission de sécurité.

Carine ARBEZ ou Odette MOUGIN représenteront la Commune lors des réunions des ASA (Associations Syndicales Autorisées).

SIDEC

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le devis du SIDEC pour l’opération Renouvellement du Matériel Vétuste qui concerne le remplacement de 8 lanternes. Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, le Maire à signer la convention correspondante. Le Maire expose un courrier du SIDEC concernant l’assistance à la maintenance et la préservation du patrimoine routier. Le Conseil Municipal refuse, à l’unanimité, d’adhérer à ce service.

Frais de scolarisation

Le Conseil municipal fixe à l’unanimité le montant annuel des frais de scolarisation pour l’année scolaire 2014-2015 pour les enfants de La Mouille, Cinquétral et Morez à la somme de 347,41 €.

CNAS

Le Conseil municipal décide à l’unanimité de prendre en charge une partie de l’adhésion au CNAS des agents communaux. Le coût annuel d’adhésion par agent est de 211.36 €. Il se répartit comme suit par agent : participation COS de Morez 30 €, participation agent 50 € et participation Commune 131.36 €.

Demandes de subvention

Le Conseil Municipal prend connaissance de plusieurs demandes :

des Amis des Orgues du Haut-Jura : le Conseil Municipal accorde à l’unanimité une subvention de 800 €. Un concert est prévu à l’église de Longchaumois le jeudi 13 août 2015.

de la Protection Civile du Jura : le Conseil Municipal refuse, à l’unanimité de verser une subvention de 250 €.

Le Maire donne lecture d’un courrier du CPIE du Haut-Jura concernant le financement des animations à la Maison de le Flore pour le montant de 1000 €. Le Conseil Municipal demande qu’un partenariat entre le Conseil Général du Jura, la Communauté de Communes du Haut-Jura Arcade, la Maison de la Flore et la Commune soit mis en place. La demande sera transmise par la Commune à l’ensemble des partenaires concernés.3/3

Objet : suite du compte-rendu sommaire

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Accueil de Loisirs

Le Maire présente différents projets de l’Accueil de Loisirs

une sortie de fin d’année qui aura lieu le mercredi 03 juillet 2015 au parc animalier du hérisson à Doucier,

le mini-camp des 3-6 ans les 7 et 8 juillet 2015 à Baptaillard,

le séjour vacances des 7-11 ans du 7 au 10 juillet 2015 à Baptaillard.

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le cofinancement de ces projets avec l’association Arc-en-Ciel. L’ensemble du Conseil Municipal remercie l’association Arc- en-Ciel pour le travail important qui est effectué.

QUESTIONS DIVERSES

Le Maire

• Donne lecture du courrier de la commune de La Mouille relatif aux frais de transport scolaire à définir concernant les 3 enfants de moins de 6 ans qui empruntent le bus.

• Présente l’appel de cotisation de l’année 2015 de l’Association des Maires du Jura. Le Conseil municipal accepte à l’unanimité le paiement de la cotisation pour un montant de 398.94 €.

• Présente la demande d’avis pour une épreuve multisports intitulée « Jura 4 pattes » qui aura lieu les 4 et 5 juillet 2015. Un avis favorable est émis sous réserve d’obtenir toutes les autorisations des propriétaires privés concernés.

• Précise que la Fête des Bûcherons aura lieu le 25 juillet 2015. Le Conseil Municipal souhaite que les organisateurs précisent leurs besoins en matériel. Le lundi 27 juillet, l’animation de Pass’Land aura lieu dans la salle, il est demandé à l’Association « les Ecorcés » que le ménage soit fait pour le lundi matin.

• Précise l’organisation de la foire de Printemps

• Donne les résultats du comptage du gibier en 3 jours : 13 lièvres, 23 renards, 67 chevreuils, 12 blaireaux, 61 cerfs et 8 sangliers ont été comptés. • Etablit le planning des balades découvertes du village et des mariages.

Bénédicte BOURGEOIS rappelle les animations qui auront lieu cet été : concert orchestre jeunes le 16 mai, balade contée dans la nuit jeudi 16 juillet, balades au clair de lune dimanche 19 juillet et mercredi 5 août, fête des bûcherons samedi 25 juillet, spectacle Pass’Land lundi 27 juillet, exposition de peintures de Fred Mazuir du 1er au 9 août, diaporama du CPIE lundi 10 août, concert des estivales des orgues jeudi 13 août …

Séance levée à 23 heures 00

Fait en Mairie, le 21 mai 2015

Le Secrétaire de séance

Raphaël TEDOLDI