Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 97 designation secretaire de seance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 97 designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
*
le 09/09/2025
08/02/2025
ID : 073-200070349-20250903-2028 97-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 97
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MA URTENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNA UTAIRE
Séance du 03 septembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 03 septembre à 20 heures 30, /e Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de’ Monsieur
Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 27 août 2025.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX (suppléant de Roland AVENIERE). ‘
Absents: Agnès BALZER, Christian CHIALE, Nathalie FURBEYRE, Marc KONAREFF.
‘ Procuration :: Nathalie FURBEYRE à Jacques ARNOUX
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 25
Nombre de pouvoirs : O1
: Nombre de votants : 26
Monsieur François CAMBERLIN à été désigné secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de : . ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l’article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des ‘ pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. 1l contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur François CAMBERLIN pour cette séance.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Monsieur François CAMBERLIN en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 03 septembre 2025 ;
-__ Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 05 septembre 2025.
| Le Président
Christian SIMON