Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2025

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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2025 Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune de Ségny. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2025)Thèmes du document : Loisirs, Jeunesse, Justice et droit, PROCES VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 6 mai 2025

Etaient présents :

MMES et MM FOUILLOUX GROSROYAT RIVIERE DE SAEVER BILLARD LAGREZE HUDRY FERNANDEZ GUYONDET GERVIER LABRUNIE MAKHLOUF AUVERTIN GOLLIET

Absents excusés :

M. MONTANARI

Absent :

M. RENAUT

1°) Ouverture de la séance

a) Vérification du quorum

b) Nomination d’un secrétaire de séance

c) Approbation du compte-rendu du 4 mars

2°) Finances – Economie

a) Etat des factures

b) Remboursement des amendes administratives déjà réglées

c) Mise en place d’une convention Musique pour l’année scolaire 2025/2026 d) Construction école maternelle + réfectoire - Avenant n°2 au lot 2 « Gros Œuvre » e) Mise en place d’une convention de partenariat pour le festival Tôt ou T’Arts entre la commune et le centre culturel « Les Libellules »

f) Création d’un emploi saisonnier pour le service technique

g) Acceptation des devis pour l’amélioration de la gestion technique des bâtiments communaux et la migration centralisée sur un PC

3°) Urbanisme

a) Dossiers vus en commission du 6 mai

b) Dossiers acceptés/refusés depuis le 1er avril

c) Déclaration(s)s d’intention d’aliéner

4°) Travaux, Bâtiments et Voirie

a) Informations diverses

5°) Ecole – Cantine – Centre de Loisirs

a) Informations diverses

b) Organisation des Jeux Olympiques inter-centre de loisirs – Accord de principe 6°) Commission CLAC – Informatique

a) INFORMATIQUE : informations diverses

b) CLAC : informations diverses

7°) Affaires sociales et CCAS

a) Informations diverses

8°) Communauté d’agglomération

a) Compte rendu du conseil communautaire du 23/04/2025

b) Compte rendu des différentes commissions

9°) Questions/informations diverses

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1°) Ouverture de la séance

a) Le quorum est atteint, 14 conseillers sont présents à l’ouverture de la séance. b) Monsieur le Maire demande qui est volontaire pour être secrétaire de séance, M. FERNANDEZ se propose et est désigné.

c) Approbation du procès-verbal du 1er avril : Le PV est approuvé à l’unanimité.

2°) Finances - Economie :

a) Etat des factures : Le document n’appelle aucune observation particulière.b) Remboursement des amendes administratives déjà réglées : Monsieur le Maire rappelle que lors de la séance du 1er avril, il avait été décidé d’effectuer des remises gracieuses concernant les amendes émises dans le cadre de dépôts sauvages de déchets. Il est proposé de procéder de même pour les amendes déjà réglées. Le conseil accepte à l’unanimité.

c) Mise en place d’une convention Musique pour l’année scolaire 2025-2026 : La convention actuelle prenant fin le 31 août 2025, il est proposé de la renouveler pour la prochaine année scolaire, étant précisé que l’intervenant sera différent. Le Conseil accepte à l’unanimité.

d) Construction Ecole maternelle et réfectoire – Avenant n°2 au lot 2 « Gros œuvre » : Monsieur le Maire informe qu’il est nécessaire de modifier certains travaux prévus initialement au marché. L’avenant proposé s’élève à 1'242.00€ TTC. Le conseil accepte à l’unanimité.

e) Mise en place d’une convention de partenariat pour le festival Tôt ou T’Arts entre la commune et le centre culturel « Les Libellules » : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le centre socioculturel « Les Libellules » organise chaque année le festival Tôt ou T’Arts. Dans le cadre de cet événement, plusieurs communes du Pays de Gex accueillent des intervenants sélectionnés par le centre socioculturel. Cette année, il est proposé que la commune participe à cette manifestation et propose deux spectacles le mercredi 4 juin. Le montant total de cette prestation s’élève à 1 900€ TTC. Une convention devra être signée avec le centre socioculturel. Le Conseil accepte à l’unanimité.

f) Création d’un emploi saisonnier pour le service technique : considérant qu'en raison de l’accroissement du travail au service technique durant la période estivale et des remplacements à effectuer suite aux congés annuels des agents, Il y aurait lieu de créer un emploi pour accroissement saisonnier d’activité d’adjoint technique à temps complet. Le Conseil accepte à l’unanimité.

g) Acceptation des devis pour l’amélioration de la gestion technique des bâtiments communaux et la migration centralisée sur un PC : Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’en septembre 2024 un système de domotique a été mis en place à l’Espace de Vaise afin de pouvoir réguler les flux CTA (ventilation, chauffage, rafraichissement) plus facilement. Dans une perspective d’optimisation de la gestion technique des bâtiments communaux à savoir, l’école, la cantine, le centre de loisirs et l’Espace de Vaise, il serait judicieux de procéder à des mises à jour des différents systèmes de domotique et de procéder à une migration centralisée sur un PC unique. Le Conseil accepte à l’unanimité les devis proposés par l’entreprise TRINITY pour l’amélioration de la gestion technique des bâtiments communaux et la migration centralisée sur un PC, pour un montant total de 24 879.99€ HT soit 29 856€ TTC.

3°) Urbanisme :

a) Dossiers vus en commission du 6 mai

• Déclarations préalables

- M. LAGHMICHE M., Chemin des Landes : remplacement clôture = avis favorable - M. DIDA G., Rue Vieux Bourg : extension par surélévation = avis favorable - Mme SOUSA T ., Rue de la Velle : clôture et modification façade = avis favorable - SUN SPHER ENERGY, Rue des Rossanets : installation photovoltaïque = avis favorable - M. SAUCA I., Impasse des Jardins de Segny : unité clim en façade = avis favorable - M. AUBERTIN F., Rue de la Rogeraie : installation photovoltaïque = avis favorable • Permis de construire

- Mme JULLIARD F., Vionnet des Places Lot 3 : modification façade Sud-Ouest = avis favorable - Mme HADJADJ D., Rue de la Velle : aménagement logement dans grange existante = avis favorable b) Dossiers acceptés depuis le 4 mars

• Déclarations préalables

- M. AUBERTIN F., Rue de la Rogeraie, pour panneaux solaires

- SCI LE CORRAL, Rue du Vieux Bourg, pour régularisation des travaux réalisés - M. DELDICQUE Ch., Rue des Lys, pour installation photovoltaïque et clim extérieure - M. RONDINAUD Ch., Rue de la Belle Fermière, pour installation pompe à chaleur - Mme ESCUDIE M., Rue du Journans, pour abri de jardin• Permis de Construire

- Mme GARAVAGLIA P., Route de Chenaz, pour modification matériau terrasse - M. POPA B., Rue du Journans, pour isolation extérieure

- SCI KG IMMO, Chemin des Borrax, pour aménagement de 3 logements dans volume existant c) Dossiers refusés

- M. TISSEYRE N., Vionnet des Places, pour clôture et déplacement des stationnements

d) Déclaration(s)s d’intention d’aliéner : 8 déclarations sont présentées pour lesquelles la commune n’exercera pas son droit de préemption.

4°) Travaux, Bâtiments et Voirie

a) Informations diverses :

- Le chantier a pris du retard principalement en raison du lot « Charpente-Menuiserie », l’entreprise n’arrivant pas à se faire livrer les matériaux. Afin d’éviter d’appliquer des pénalités à l’entreprise, Monsieur le Maire lui a proposé de régler les factures de location des containers jusqu’à ce que le bâtiment soit réceptionné. Ce règlement sera calculé sous forme de forfait.

- Les travaux de réfection et d’entretien des voiries devraient démarrer début juin.

5°) Ecole – Cantine – Centre de Loisirs

a) Compte-rendu/Informations diverses : Monsieur BILLARD précise qu’il n’y a rien de spécial à signaler.

b) Organisation des Jeux Olympiques inter-centre de loisirs – Accord de principe : Monsieur BILLARD rappelle l’initiative du dispositif Terre de Jeux 2024 regroupant les centres de loisirs de Segny, Echenevex et Cessy sur une journée sportive. Cette année ce sont les communes de Cessy et Segny qui s’associent afin d’atteindre l’objectif de cette manifestation. En attendant d’obtenir les chiffres exacts des dépenses incombant à la commune, il est demandé au Conseil de donner un accord de principe. Une délibération y relative sera inscrite à l’ordre du jour du conseil de juin. Le Conseil accepte à l’unanimité.

6°) Commission Informatique – CLAC :

a) INFORMATIQUE = Mme GROSROYAT informe qu’il n’y a rien de spécial à signaler.

b) CLAC =

- La fête de la Musique aura lieu le vendredi 20 juin. De nombreux participants ont déjà été retenus pour cet évènement. La buvette sera tenue par le comité des fêtes.

- Le festival Tôt ou T’Arts aura lieu le 4 juin prochain. La buvette sera tenue par les parents d’élèves. - Mme GERVIER informe qu’une série de vidéos sur les réseaux sociaux a démarré, afin de donner la parole à des segnerands sur le thème « je viens de Segny bien évidemment ». Une première vidéo vient déjà d’être diffusée.

7°) Affaires sociales et CCAS

a) Informations diverses : Rien à signaler. Le repas des Aînés a bien été confirmé pour le 12 octobre prochain.

8°) Communauté d’agglomération

a) Compte-rendu du conseil communautaire du 23/04/2025 : le compte-rendu sera transmis aux conseillers.

b) Compte-rendu des différentes commissions :

- ETIC

- Communes Forestières

- SIEA

9°) Questions/informations diverses

- Monsieur le Maire propose d’organiser à nouveau un repas entre les conseillers et le personnel avant les vacances d’été.- Annick GROSROYAT et Marie GERVIER font part d’une demande d’installation d’une roulotte qui propose des soupes, des tartines, des crêpes, des petits-déjeuners, des déjeuners et des goûters et qui s’installerait à Vaise le lundi matin jusqu’à 17h environ.

- Monsieur le Maire informe qu’une autorisation a été donnée à notre facteur pour installer son food-truck à Vaise le mercredi pour la vente de pizzas et de burgers.

Le prochain conseil ordinaire aura lieu le Mardi 3 juin 2025 à 19h, salle des associations.

Séance levée à 20h15