Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - Liste des délibérations Conseil Municipal du 24
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 21 ma
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 21 ma
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 24 se
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 ma
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 18 de
Acte - Liste des délibérations Conseil Municipal du 18
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 03 se
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 04 fe
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 19 fe
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 24 mai 2024 tampon
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Saint-Martin-d'Uriage.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 24 mai 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Dialogue social,
Salntffimartin by,,<{,';"W,,,' !,
Mairie COMMUNE DE SAINT-MARTIN D'URIAGE
LISTE DES DELIBERAÏIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2024
No 0FELIBêRAÏlONS - VOTES
Projet Demande de dénomination de commune touristique Projet de délibération retiré
043/2024
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges
Transférées (CLECT) - Transfert de l'Office Thermal et Touristique de Saint-
Martin d'Uriage à la Communauté de Communes Le Grésivaudan (CCLG) au
01/04/2024
Délibération approuvée
044/2024 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association des Sentiers de Saint- Martin d'Uriage Délibération approuvée
045/2024 Convention avec AEROJUMP autorisant l'occupation du domaine public pour diverses activités de loisirs dans le parc d'Uriage Délibération approuvée
046/2024 Création et labellisation de l'Aire Éducative Terrestre Délibération approuvée
.047 /2024
Tarifs des services du pôle enfance jeunesse (restauration scolaire, accueil
périscolaire, transport scolaire, navette Pinet-gymnase Pierre Allain, activités
jeunesse) - année scolaire 2024-2025
Délibération approuvée
048/2024 Délibération modificative de la convention avec l'Association départementale des Francas de l'lsère pour 2024 Délibération approuvée
049/2024 Créations de trois emplois Délibération approuvée
050/2024 Suppressions et créations de deux emplois Délibération approuvée
.051/2024 Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail de deux emplois Délibération approuvée
052/2024 Signature d'un contrat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots Délibération approuvée
053/2024 Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté de Communes Le Grésivaudan - avis du Conseil municipal sur le projet arrêté le 25 mars 2024 Délibération approuvée
054/2024 Délégation du droit de Préemption Urbain au Maire : précisions sur les condition= d'exercice Délibération approuvée
Le Maire,
Gérald GIRAUD
2, plûce de lü Mairie - 38410 Saint-Mortin-d'Uriage - Téléphone 04 76 59 77 10 - www.mairie.sain+mar+induriage.fr