Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2020 57 attribution subventions associations
Déliberation - 2022 62 attribution subventions associations
Déliberation - 2024 67 attribution subventions associations tampo
Déliberation - 2021 66 attribution subventions associations
Déliberation - 2021 20 subvention association la maison des marmo
unknown - 2025 72 attribution subventions associations tampo
Déliberation - 2022 11 subvention association la maison des marmo
Déliberation - 2024 14 subvention association la maison des marmo
Déliberation - 2023 21 subvention AFRM
Déliberation - 2023 09 57 Deliberation attribution de subventions
Déliberation - 2023 57 attribution subventions associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 57 attribution subventions associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/12/2023
Publié
le
ID
: 038-213802374-20231208-DEL
2023 57-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
huit
décembre,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 1°" décembre
2023
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| ICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François, JOUANNEAU
Fanny,
ÉLUS #11
JOUANNY Michèle, VINCENT Denise, SAUNIER Jean-Marc
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS*
8
Etaient
excusés:
PHILIPPE
Francine
(pouvoir
à
JOUANNY
Michèle},
GIRAUD
Roger
(pouvoir
à
MOTANTS
=)
MICHEL
Bernard)
CONTRE
: 0
ABSTENTION
:0
Était absent : BERARD
Guy
POUR
:9
PINATEL
François
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023/57
: Attribution
de
subventions
aux
associations
Le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'accorder
les
subventions
suivantes
:
1
ADMR
Haut
Oisans
350,00
2
Cantorissium
chorale
80,00
3
Coopérative
Ecole
Maternelle
Mizoën
450,00
4
Polyfemna
chorale
°
80,00
5
Sapeurs
Pompiers
Les
deux
Alpes
100,00
6
Coutumes
et
Traditions
de
l'Oisans
100,00
7
Secours
Populaire
100,00
8
LOCOMOTIVE
(enfants
atteints
cancer)
50,00
9
Chant'Oisans
chorale
80,00
10
Les
estivales
du
Freney
70,00
11
AAPPMA
pêche
Freney
50,00
12
Les
poilus
de
l'Oisans
100,00
TOTAL
1
610,00
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de dépôt
en Préfecture:
V1
DEL,
2023
Date
de
publication
:
1
1
DEC.
2093