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Déliberation - 2024 14 subvention association la maison des marmottons tampon
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 14 subvention association la maison des marmottons tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le 26/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 26/02/2024
Publié
le
ID
: 038-213802374-20240223-DEL
2024 14-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-trois
février,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 16
février
2024
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNEAU
Fanny,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
BERARD
Guy
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ÉLUS:
TI
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 10
VOTANTS
: 10
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O0
POUR
: 10
Était excusé
: SAUNIER
Jean-Marc
GONON
Florence
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2024/14
: Attribution
d’une
subvention
à
l'association
la
Maison
des
Marmottons
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
DECIDE
d'accorder
une
subvention
de
1
000
€
à
l'association
la
Maison
des
Marmottons,
maison
des
assistantes
maternelles
du
Freney.
DIT
que
cette
subvention
sera
versée
au
titre
de
2024.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Date
de
dépôt
en
Préfecture
: - -
--
:
---
Date
de
publication :
26 février 2024