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Arrêté - arrete 1305
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 1305)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Industrie,
VDM-23-8911
DGA Ressources - Assemblées & Réglementation
N° 01305
du Registre
des Arrêtés
Objet : Diffusion match - Quart de finale de la coupe du monde de rugby - parking aérien des Jacobins
ARRETE
LE MAIRE DE LA VILLE DU MANS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L2212-2 ; Vu l’arrêté municipal n° 4550 du 11 octobre 2023 réglementant la circulation et le stationnement sur le parking aérien des Quinconces des Jacobins, à l’occasion de la diffusion du match de rugby ;
Considérant
- que le dimanche 15 octobre 2023 se tiendra la retransmission télévisée du quart de finale de la coupe du monde de rugby et qu’un public nombreux assistera à cet événement, - qu’il importe de prendre des mesures pour assurer la sécurité du public,
Arrête
Article 1 : Diffusion
La retransmission se déroulera le dimanche 15 octobre 2023, à partir de 21 h, sur le parking aérien des Quinconces des Jacobins au Mans. Le site sera ouvert au public à partir de 18 h 30. Le niveau sonore devra être modéré afin de n’apporter aucune gêne aux riverains et à la tranquillité publique.
Article 2 : Vendeur ambulant
Aucun commerçant ambulant ne sera autorisé à vendre dans un rayon de 400 mètres des Quinconces y compris les ventes à la perche et les vendeurs munis de chariots à roulette. Seuls les food-truck munis d’une autorisation délivrée par le service Sécurité et Prévention de la Délinquance – Droit de Place seront autorisés à s’installer.
Article 3 : Objets interdits sur le site
Les objets suivants sont interdits sur le site :
- toute arme par destination, objet tranchant ou arme factice ;
- bouteilles en verre ;
- fumigènes, pétards ou feux d’artifices ;
- sacs et bagages volumineux ;
- bombes aérosols.
Les bouteilles en plastique et les tabourets pliants seront autorisés sur le site.
N° d'identification
072-217201813-20231013-lmc1ARR238911H1-AR
Affichage le 13 octobre 2023
Arrêté exécutoire le 13 octobre 2023 VDM-23-8911
Article 4 : Alcool
L’introduction de boisson alcoolisée sera interdite sur le site.
Article 5 : Animaux
Seuls les chiens pour personne mal voyante ou non voyante seront autorisés. Tout autre animal est interdit.
Article 6 :
Madame la Directrice Générale des services de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole, le Chef de la Police Municipale, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun, en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait au Mans, le 13 octobre 2023
Le Maire,
Signé par Stéphane LE FOLL
Stéphane LE FOLL
Président de Le Mans Métropole,
Ancien Ministre